Dossier. Rentabiliser. son cabinet



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Dosse Renabse son cabne Dans un conexe économque endu, pus encoe qu en emps noma, a enabé es echechée, que que so e seceu d acvé. S agssan d un cabne d avocas, des pses son c exposées pou améoe, pses qu passen pa une meeue ogansaon nene, des opmsaons fscaes, ou encoe a connassance d ndcaeus-cés, e e pon mo. Améoe ogansaon nene pou gagne en enabé Pa Domnc Jensen...298 Les pees «opmsaons fscaes» de a geson du cabne Pa Emmanuee Masau-Badn...301 Le seu de enabé du cabne : comben fau- paye pou enfn se paye? Pa Chsophe Thevene...305 nº 10 - Ocobe 2014 Daoz Avocas

Dosse Cee manèe de ecue nfomaon ue à ssue de chaque dosse ench de manèe sysémaque e éguèe e savo du cabne e peme a ansmsson de expéence ene avocas du cabne e ene généaons. Des cabnes on poussé cee ogque en aan jusqu à use es echnques es pus sophsquées pou e e maxmum de eus pocédues de compe-endu cque. C es e cas de Ceay Goeb Seen & Hamon 9 qu a socé es sevces d une socéé de consuans, Tac Connexons, spécasée dans es echnooges maes e negence afcee 10. L objecf de Ceay Goeb éa de mee en pace es echnques es pus effcaces pouvan pemee de ecue a connassance des avocas expémenés pou en fae bénéfce es aues. Le cabne a donc décdé de ecue e savo de ses avocas avec des méhodes nspées de cees appquées aux débefngs des poes de chasse qu seven ensue à pogamme es smuaeus de vo. L exempe peu sembe exême mas enjeu es e même pou ous es cabnes, du pus modese au pus gand : gade a mémoe de ce qu fonconne pou gagne en emps, en effcacé e en sécué judque pou e cen. Toues ces bques de ogansaon nene du cabne que son e suv des emps, a déégaon du ava, e paage de a connassance ou a ansmsson de expéence son es ous de a enabé au même e qu s son e gage de a quaé du ava. La echeche de a pefomance économque ne do donc jamas s enende comme une echeche de pof qu se fea au démen du cen mas ben au conae comme une démache don e cabne e es cens son, au même e, es bénéfcaes. La echeche de a pefomance économque ne do donc jamas s enende comme une echeche de pof qu se fea au démen du cen mas ben au conae comme une démache don e cabne e es cens son, au même e, es bénéfcaes. 10 Dosse : «Knowedge Managemen», Le Monde du do n o 22, 2010. Les pees «opmsaons fscaes» de a geson du cabne Tou comme enepse echeche e «bon nvesssemen», avoca souhae améoe a enabé de son cabne. La bonne geson de ce dene en aemen de «opmsaon fscae» pse dans e sens «monages e pse de sques», mas puô à a maîse de ceanes èges : a bonne enue de a compabé, a déducon des dépenses, e suv des amossemens, es chox à opée os de acquson d un véhcue, du oca pofessonne. Ces faceus, s s son coecemen maîsés, pacpeon à a éducon de a base fscae su aquee es asss mpô. Compabé de casse ou d engagemen? L avoca do ou d abod se confome à des pncpes de bonne geson comme oue enepse e, à ce e, suve sa compabé 1. En pncpe, avoca fonconne avec une compabé de d encassemen (ecees effecvemen encassées e dépenses payées au cous de année d mposon). Les pofessonnes soums au égme de a décaaon conôée peuven, ouefos, ope pou a com pabé d engagemen (compabé commecae) 2 conssan à déemne e bénéfce mposabe d apès excéden des céances acquses su es dépenses engagées. Cee méhode a avanage d êe pus popce à une geson goueuse pemean à avoca une meeue ecue de son acvé. Pa Emmanuee Masau-Badn Decce fscae e pédagogque de a fomaon de ANAAFA, a execé comme avoca fscase en cabne e égaemen comme consuane fscae au Conse supéeu de Ode des expe-compabes 1 En adhéan à ANAAFA, assocaon de geson agéée excusvemen dédée aux avocas, avoca peu se bée de cee âche. 2 La compabé d engagemen es en pncpe ésevée aux sucues soumses à mpô su es socéés. Les BNC soums au égme de a décaaon conôée peuven ope avan e 1 e féve de année d mposon. Ee es vaabe an que e pofessonne ne a pas dénoncée. nº 10 - Ocobe 2014 Daoz Avocas 301

Renabse son cabne Ceanes décsons comme nscpon ou non d un ben pa avoca à son egse des mmobsaons peu empoe des conséquences au egad de a possbé d amossemen e de a déducon des chages. 3 Anaafa.f 4 Confomémen à ace 93,1 du code généa des mpôs (CGI). Pa aeus, avoca qu eève des bénéfces non commecaux (BNC) do, afn d éve une majoaon de 25 % de son bénéfce mposabe, adhée à une assocaon de geson agéée 3. Insce ou ne pas nsce à acf pofessonne? Ceanes décsons comme nscpon ou non d un ben pa avoca à son egse des mmobsaons peu empoe des conséquences au egad de a possbé d amossemen e de a déducon des chages. En effe, négaé des chages se appoan aux éémens d acfs son déducbes. Dans e cas conae, seus es fas coespondan, noammen pou es bens mmobes, aux chages ocaves, eneens e épaaons couanes son déducbes à excuson des fas d acquson e des amossemens. Dédue ou amo? Le bénéfce mposabe de avoca es déemné en enan compe des dépenses nécessées pa execce de a pofesson ; pus généaemen, ees doven avo e caacèe de chages nécessaes à acquson du evenu. Les dépenses ne doven pas avo de caacèe pesonne n ésue d opéaons éangèes à execce noma de a pofesson. Ees doven avo éé effecvemen payées au cous de année d mposon 4. Les dépenses doven pésene e caacèe de chage déducbe. Ce qu n es pas e cas des amendes pénaes (PV de saonnemen, pa ex.), des pénaés de ecouvemen e d assee des mpôs e axes, des dépenses ayan e caacèe de pacemen, des dépôs de gaane ou de cauonnemen, des dépenses d acquson d mmobsaons. Ben évdemmen, ces dépenses pses en compe pou eu monan ée (une évauaon fofaae es ouefos admse pou es fas de voue e de moo), doven êe appuyées de pèces jusfcaves (auemen d, de facues ou de noes dûmen denfées). Les smpes ckes de casse, de même que es ckes de caes bancaes ne consuen en aucun cas, à eux seus, des pèces jusfcaves. En cas de conesaon du caacèe déducbe des dépenses pa admnsaon fscae, a chage sea mmédaemen énégée au bénéfce de avoca, venan ans augmene son mpô su e evenu, sans oube es pénaés e néês de ead, e ou éan non déducbe. En cas d execce dans une sucue à mpô su es socéés, e ehaussemen sea suppoé pa cee denèe e seu e ésua dsbuabe sea évenueemen mpacé. Quees dépenses déducbes? Les pncpaux poses de dépenses du cabne d avoca son : es fas de pesonne (saaes, chages e avanages en naue) ; es oyes e es chages ocaves (vo nfa ) ; a ocaon ou céd-ba su e maée bueauque, nfomaque, ééphone ; e chauffage, eau, éeccé ; es pmes d assuance (assuance des ocaux pofessonnes, assuance esponsabé cve pofessonnee) ; es fas de véhcue pofessonne (vo nfa ) ; es fas de dépacemen. Les fas de voyage e d hébegemens (ax, avon, hôe, esauan, ec.) ; es fas de epésenaon engagés pou des mofs d ode scemen pofessonne (fas de fomaon, fas de esauan coespondan aux epas d affaes ou ps dans e cade de voyages pofessonnes, acha de a obe d avoca à excuson de ous es fas és à a gade-obe) ; es chages socaes pesonnees ; es aues fas de cosaons ; es mpôs, es axes (conbuon économque eoae, axe foncèe s e oca es nsc au egse des mmobsaons, axe d habaon pou a pa afféene à usaon pofessonnee, axe su es véhcues de socéé) ; 302 Daoz Avocas nº 10 - Ocobe 2014

Dosse a documenaon ; a founue de bueau, pe maée, affanchssemen ; es dépenses d eneen e de épaaon du maée, du mobe pofessonne, que es bens soen nscs ou non au egse des mmobsaons. Les nouveaux agencemens, aménagemen (au-deà de a smpe emse en éa) ou a ansfomaon d nsaaons exsanes ne son pas des chages déducbes mas son à mmobse. Les dépenses qu donnen nassance à une mmobsaon copoee ou ncopoee, ne son pas des chages déducbes, ees e seon sous fome d amossemens, e seuemen s mmobsaon se dépéce avec e emps. L amossemen n es possbe que s e ben es nsc à acf pofessonne (egse des mmobsaons). L amossemen es en pncpe néae, caacésé pa a déemnaon d annués consanes qu vennen en déducon du ésua mposabe de chaque execce. La méhode de amossemen pa composan, qu vse à scnde a vaeu de a sucue e des composans concene pncpaemen es mmeubes nscs au egse des mmobsaons. Ceans éémens, es que e maée nfomaque, es phoocopeus peuven fae obje d un amossemen dégessf. Cee méhode peme aux cabnes de econsue e donc de enouvee pus apdemen eus équpemens ca ee se adu pa une pse en compe pus mpoane pa appo au néae de a dépécaon des acfs au cous de pemèes années d usaon. Touefos, en ce cas, es bens doven avo éé acqus à éa neuf e a duée nomae d usaon do êe nféeue à os ans 6. Les dépenses d acquson de ogces e de se nene peuven quan à ees fae obje d un amossemen exceponne su douze mos. E e véhcue pofessonne? L opmsaon de son véhcue pofessonne passe pa un cean nombe de chox aan de a caégoe de véhcue, au mode de déenon e mode de fnancemen. Le véhcue de ousme mmacué «VP» su a cae gse a souven es péféences de avoca. Touefos, fau savo que a TVA ne peu en aucun cas êe écupéée n su e px d acquson, n su es dépenses de épaaon ou d eneen, n su essence ; seue a TVA su es fas de gazoe à haueu de 80 % e à 100 % su e GNV ou GPL peu êe déducbe. En evanche, pou un véhcue uae affecé pou 10 % au mons à usage pofessonne, a TVA es écupéabe, à excepon des fas d essence. Le mode de fnancemen n es pas anodn. En dehos de auofnancemen supposan des qudés popes, empun, e céd-ba ou a ocaon ongue duée son des voes aenaves. Losque e pofessonne sousc un empun e, à condon que e véhcue so nsc au egse des mmobsaons, es néês d empun son déducbes sans me ou en cas d usage mxe à haueu de a seue pa pofessonnee. Le céd-ba peme un fnancemen à 100 % e es oyes son déducbes. L avoca do aos décde de affecaon de son véhcue, so e conseve dans son pamone pvé, quand ben même sea usé à e pofessonne, so affece à son acf pofessonne. En ou éa de cause, es mpéaf de conseve ous es jusfcafs des fas payés, de compabse es dépenses e de déemne e coeffcen d usaon pofessonne du véhcue usé. S e véhcue es manenu dans e pamone pvé, seues es chages d usaon couane son déducbes (cabuan, eneen couan e pees épaaons). En cas d nscpon au pamone pofessonne, oues es chages qu s y appoen son déducbes (amossemen du véhcue, néês d empun, axe su es véhcues de socéé, ec.) dans a me de usage pofessonne. L amossemen se cacue d une manèe généae su une duée de quae ou cnq ans su e px d acquson TTC pou es véhcues de ousme e HT pou es uaes. La facon de amossemen déducbe fscaemen es mée à 18 300 pou es véhcues qu émeen L opmsaon de son véhcue pofessonne passe pa un cean nombe de chox aan de a caégoe de véhcue, au mode de déenon e mode de fnancemen. 5 Fxé à 32 900 pou 2014 (CGI, a. 102 ). 6 CGI, annexe II, a. 22. nº 10 - Ocobe 2014 Daoz Avocas 303

Renabse son cabne Un oca pofessonne éan ndspensabe pou execce de son acvé, avoca peu chos de acqué ou de e oue. 7 BOI-BAREME-000001 8 Les usaeus de véhcues oués ou ps en céd-ba peuven appéce es dépenses de cabuan afféenes à ces véhcues, au moyen du baème fofaae appcabe aux expoans eevan du égme smpfé d mposon des bénéfces nduses e commecaux (BIC). 9 BOFIP BOI-BNC-BASE-40-60- 40-20-20120912 au II. 10 Ces dépenses ne doven pas abou au empacemen d un composan du ben mmobe n à augmenaon de a vaeu ou de a duée d usaon du ben dans son ensembe (éfecon oue, empacemen des nsaaons éecques, chauffage, cmasaon des ocaux pofessonnes, ec.). 11 CGI, a. 150 U. 12 CE 11 av. 2008, n 287808, Mn. de Économe, des Fnances e de Induse c/ M. e M me Roche, Lebon e CE 11 av. 2008, n 300302. 13 Régmes pévus aux aces 151 sepes ou 151 sepes B du CGI. 14 CGI, a. 244 M. mons de 200 gammes de CO 2 amené à 9 900 pou es pus pouans. En pncpe, es fas de voue auomobe son déducbes d apès eu monan ée e jusfé. Touefos, avoca popéae du véhcue (que es véhcues soen nscs ou non au egse des mmobsaons) peu ope pou e baème fofaae pubé chaque année pa admnsaon à nenon des saaés 7. Ce baème s appque auss aux véhcues ps en ocaon ou en cédba à condon que es oyes ne soen pas poés en chage 8. L opon es annuee e gobae e concene ous es véhcues usés à e pofessonne. En cas d execce en socéé, e même mode de compabsaon do êe eenu pou ensembe des assocés e du pac auomobe. Rappeons que évauaon fofaae des fas de voue es pafonnée à 7 CV e ce, même s avoca use un véhcue pus pussan 9. Le baème fofaae couve noammen a dépécaon du véhcue, es fas d eneen e de épaaon, es dépenses de pneumaques, e cabuan e es pmes d assuance. Les fas de gaage, de saonnemen e de péages d auooues son dédus pou eu monan ée dans a me de eu usaon pofessonnee, ans que es néês d empun osque e véhcue es nsc au egse des mmobsaons. E(bs ) e oca pofessonne? Un oca pofessonne éan ndspensabe pou execce de son acvé, avoca peu chos de acqué ou de e oue. S acquson es eenue, avoca a e chox ene nsce ou de ne pas nsce à son egse des mmobsaons e ben mmobe qu affece à expoaon. En cas de manen dans e pamone pvé, seues es chages ocaves (dépenses d eneen couan ees que es avaux péodques de penue, neoyage, éfecon paee de pombee e d éeccé, ) 10, à excuson noammen de amossemen, son déducbes. Les pus-vaues évenueemen consaées os de a cesson bénéfceon des abaemens pou duée de déenon (exonéaon oae d mpô su e evenu au eme de 22 ans) 11. L avoca es auosé à paque un oye «à so-même» 12 e à dédue a pa de oye afféen à a facon d mmeube (esé dans son pamone pvé) usé à e pofessonne, sous éseve qu consae e ansfe d une somme d agen équvaene à un oye ene e compe bancae pofessonne e e compe bancae pvé e que es sommes dédues du evenu pofessonne soen mposées au e des evenus fonces. Dans cee hypohèse, seues es dépenses d eneen couan pouon êe dédues. En cas d nscpon au egse des mmobsaons, es amossemens, es fas és à acquson e es néês d empun son déducbes venan ans édue es assees fscaes e socaes. Cependan, os de a cesson du ben, a pus-vaue sea quafée de pofessonnee e ne poua pas bénéfce du égme des abaemens pévu pou es pus-vaues mmobèes des pacues, décs c-avan. Seus es égmes popes aux pus-vaues pofessonnees 13 pouon évenueemen êe ms en œuve. Le oca peu égaemen êe acqus pa une SCI qu e oue à avoca. La SCI es de do soumse à mpô su e evenu mas es possbe d ope pou un assujessemen à mpô su es socéés (ce qu peme d amo mmeube). Sans opon pou mpô su es socéés, es oyes son aos déducbes, es evenus seon soums à mpô su e evenu au e des evenus fonces e aux péèvemens socaux (15,5 %) ene es mans des assocés. Les néês d empun seon déducbes des evenus fonces de a SCI mas pas es fas d acquson, ou comme n y aua pas d amossemen déducbe au sen de a SCI ; seue une SCI ayan opé à mpô su es socéés pemea a déducon de es fas. Cee opon peme en généa d éve oue chage fscae duan es pemèes années suvan acquson. En evanche, a cesson de mmeube s avèea fscaemen beaucoup pus coûeuse que s a SCI éa demeuée à mpô su e evenu. En cas de ocaon de son oca pofessonne, es oyes acqués ans que es chages ocaves afféens aux ocaux pofessonnes ps en ocaon son déducbes. Les dépôs e cauonnemens 304 Daoz Avocas nº 10 - Ocobe 2014

Dosse ne peuven êe dédus. Losque es ocaux oués seven à a fos à execce de acvé e à habaon pvée, y a eu de pocéde à une venaon des dépenses. Les céds d mpô comme accééaeu de pefomance? Ceanes des dépenses engagées pa avoca peuven pacpe à a enabé du cabne, non pas en édusan assee fscae ou socae mas en édusan mpô à paye. En effe, es céds d mpô s mpuen su e monan de mpô dû, excéden éan esué ou consuan une céance su e Téso embousabe à ssue d un cean déa. Pou ne ce que ceux e pus couammen ms en œuve pa es avocas : Les avocas peuven bénéfce du céd d mpô fomaon 14 pou es fomaons émunéées suves dans e cade de acvé pofessonnee de avoca. I es éga au podu du nombe d heues de fomaon (mé à 40 pa cabne) pa e aux hoae du smc au 31 décembe de année. L embauche d un appen peu pemee au cabne d oben un céd d mpô appenssage 15 éga au podu de 1 600 poé à 2 200 dans cean cas pa e nombe moyen annue d appens don e cona a éé concu depus au mons un mos au 31 décembe. I es ouefos ésevé aux appens n ayan pas achevé eu pemèe année de fomaon dans enepse e qu pépaen un dpôme de nveau III (bac +2). E enfn, e Céd d mpô pou a compévé e empo (CICE) 16 cacué su es émunéaons vesées pa e cabne aux saaés qu n excèden pas 2,5 fos e smc. Son aux es de 6 % pou es émunéaons vesées en 2014. L opmsaon fscae ne en pas à a consucon occasonnee d une opéaon fscae. Ee do êe e fu d une aenon éguèe. Pou ce, avoca ave do d abod s effoce de maîse es pncpaes noons de sa compabé, pus de se en à jou des évouons fscaes e socaes dans un envonnemen en pepéuee muaon. Ceanes des dépenses engagées pa avoca peuven pacpe à a enabé du cabne, non pas en édusan assee fscae ou socae mas en édusan mpô à paye. 15 CGI, a. 244 quae G. 16 CGI, a. 244 quae C. Le seu de enabé du cabne : comben fau- paye pou enfn se paye? On peço souven e monan du aux hoae de avoca comme ndce évéaeu de sa foune, éee ou supposée. Un aux hoae éevé sgnfea que ce avoca a une cenèe d enepses qu accepen de paye fo che e emps que ce confèe accepea de eu consace, ou ben, sans même évoque a queson du emps passé, on poua consdée que ce avoca es pacuèemen compéen e expémené dans son domane, ce qu jusfe un monan d honoaes basé, non pus su e emps passé, mas su a pus-vaue appoée pa avoca à son cen. D aues avocas, noammen es pubcses confonés aux appes d offes des coecvés eoaes, devon accepe de éponde à des offes de maché à des aux hoae que on quafea de dcues (mons de 100 / heue), éan pécsé que c es ben évdemmen e px, défn pa un aux hoae, qu sea e pe- Pa Chsophe Thevene Avoca au baeau de Pas, AMCO AMCNB, Pésden de ANAAFA nº 10 - Ocobe 2014 Daoz Avocas 305

Cea c ees ex a de a ev ueda ozavoca s-exe ceeen ep end e Ledoss ecomp ees d s pon b een é éc ha gemen b es uc e epage. Té écha ge edoss e Re ouv ezen gne ous esa c esde a ev ue,yc omp s esa c h v es, dans of f emaes odeda ozav oc a s. Ensavo p ussu of f emaes o