COMPTE-RENDU CONSEIL D ADMINISTRATION du 30 septembre 2013

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Gabrielle Émond
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1 COMPTE-RENDU CONSEIL D ADMINISTRATION du 30 septembre 2013 Ville-La-Grand, le 03 octobre 2013 Etaient présents :. Mesdames BAHLOUL, ADJALI, MEBILLE-SCARPA, CARREL, DURAND, AUBRY, BLANC, GROS et GRIVEL-DELILLAZ.. Messieurs LECOMTE, BILLARD, BEDDIAR, MARTINS-GOMES, JANEL, FORESTIER et ARNAUD. Excusés :. Mesdames JACQUIER, PONSOT et BENOIT.. Messieurs BARDET, MORANDO, DE CHIARA et RIGOLLIET.. Invités : Madame PROUST. Ordre du jour : Ordre du jour prévisionnel : - Adoption du P.V. du C.A. du 4 juillet Ajouts à l ordre du jour : 1. Conventions (Collèges M.SERVET et J.PREVET) pour l accueil des allophones. 2. Protocole de gestion des contrats aidés avec Glières Plus 3. Autorisations d actions pédagogiques au 1 er trimestre (Festival cinéma italien) 4. Information sur les subventions : contrat d objectifs, accompagnement éducatif, S.I.E.L. 5. Prélèvements sur les fonds de réserve. ORGANISATION ADMINISTRATIVE - Délégation de signature au chef d établissement adjoint et à l adjointdirecteur de la S.E.G.P.A.. - Autorisation pour le Principal d ester en justice. - Avis sur l affectation des logements de fonction. - Calendrier scolaire convention d utilisation de la salle d animation (auditorium) pour l année civile ORGANISATION FINANCIERE - DBM pour information. ORGANISATION PEDAGOGIQUE - Bilans pédagogiques (résultats du DNB, de l affectation et bilans disciplinaires). 1

Mesdames JACQUIER, PONSOT et BENOIT.. Messieurs BARDET, MORANDO, DE CHIARA et RIGOLLIET.. Invités : Madame PROUST. Ordre du jour : Ordre du jour prévisionnel : - Adoption du P.V. du C.A. du 4 juillet 2013 - Ajouts à l ordre du jour : 1.

2 - Actions pédagogiques du 1 er trimestre (elles seront complétées lors du CA de novembre) : Spectacle théâtral de prévention des addictions à Gaillard «Roulez jeunesse» (semaine du 18 au 22.11) pour les 3 ème. Biennale d Art contemporain de Lyon (2 classes de 3 ème ) le Autorisation d organiser un voyage facultatif en Angleterre pour 2 classes de 4 ème en février Forum Jeune Industrie au Villatorium le mercredi 9 octobre. -Elections du Conseil Municipal des Enfants de Ville La Grand Le Quorum étant atteint (16), M. le Principal ouvre la séance à 18 h 10 : Adoption du P.V. du C.A. du 04 juillet 2013 Vote : OUI 15 NON 0 ABSTENTION : 1 I. ORGANISATION ADMINISTRATIVE a- Délégation de signature à : - M. BILLARD Principal adjoint pour tous les actes autres que ceux liés à la fonction d ordonnateur, - M. BEDDIAR Directeur adjoint SEGPA pour les sanctions et conventions de stage des élèves de SEGPA? - Commission Permanente : pour les conventions et contrats ainsi que pour les sorties pédagogiques limitées à la journée. b- Autorisation pour le Principal d ester en justice : M. le Principal est autorisé à représenter l établissement en justice notamment en cas de dégradation des biens ou de préjudice aux personnes du collège. c- Logements de fonction : Le Principal, le Principal adjoint et la gestionnaire sont logés par N.A.S.(nécessité absolue de service) ; Logement pour le Directeur Adjoint SEGPA également en N.A.S. Les deux appartements sont loués. Autorisation pour les N.A.S. d- Calendrier scolaire Vacances de la Toussaint : 2 jours supplémentaires depuis l an dernier. - Pont de l ascension : vendredi 30 mai 2014 non travaillé Ces jours seront rattrapés les mercredis après-midi : - 13 novembre 2013 / 23 avril / 28 mai / 11 juin Stages en entreprise : - 3 ème collège : du 20 au 25 janvier ème SEGPA : du 25 novembre au 07 décembre 2013 du 24 mars au 05 avril 2014 du 11 juin au 24 juin ème SEGPA : du 20 au 25 janvier 2014 Du 19 au 24 mai 2014.

Forum Jeune Industrie au Villatorium le mercredi 9 octobre. -Elections du Conseil Municipal des Enfants de Ville La Grand 2014-2016. Le Quorum étant atteint (16), M.

3 Question de M. JANEL : peut-on prendre en compte les réunions parentsprofesseurs pour rattraper la 2 ème journée de pré-rentrée? M. le Principal répond que ces réunions font partie des obligations de service. Mme CARREL pense que l on devrait également avoir une demi-journée banalisée, de réflexion sur l Education Prioritaire. M. le Principal indique que l on n a pas encore d information précise que cette demi-journée. e- Convention d utilisation du Villatorium Il s agit de la reconduction de la convention de l an dernier pour la période du 1 er janvier au 31 décembre 2014 : convention établie par année civile La Mairie doit demander l autorisation de l utiliser un mois avant l organisation de toute manifestation ; celle-ci reverse au collège une part pour la viabilisation du Villatorium. f- Convention Contrats C.U.I. Gérés par le Lycée des Glières Glières Plus -, ces contrats représentent 400 personnes. Le collège recrute deux C.U.I : un à la Vie Scolaire, l autre en U.L.I.S. Les contrats sont de 24 mois. Les établissements doivent désigner un tuteur pour chaque emploi C.U.I. Mme CARREL rappelle que les emplois C.U.I. d U.L.I.S. ne sont pas des AVS I et que leur statut est précaire. g- Convention pour l accueil des élèves allophones La prévision était d une vingtaine d élèves ; nous en sommes à 28 sur le collège de Gaillard. Un deuxième pôle va être installé au Collège M. SERVET. Cela fait donc deux conventions : une pour Gaillard, une pour Annemasse. Vote pour ces trois conventions (C.U.I. et élèves allophones) Vote : OUI 15 NON 0 ABSTENTION : 1 II. ORGANISATION FINANCIERE A. Prélèvements sur Fonds de réserve (voir doc. «extrait des délibérations actes n 11 et 12) La somme de euros est affectée au service ALO Viabilisation et la somme de 4000 euros est affectée au S.R.H. Crédit Nourriture. Un virement entre service : - Du service A.P. au service ALO pour un montant de 7000 euros. VOTE : Prélèvement sur Fonds de réserve : Adopté à l unanimité 3 B. Bilan voyages et sorties

le Principal indique que l on n a pas encore d information précise que cette demi-journée.

4 Bilan équilibré pour : - Sortie «Ferme du Petit Mont» - Sortie «Salève Géologie» - Voyage en Angleterre - Séjour à Sixt. III. ORGANISATION PEDAGOGIQUE 1 - Actions pédagogiques du 1 er trimestre Autorisations pour les sorties pédagogiques suivantes : - «Roulez Jeunesse» - Prévention Addictions - Gaillard Spectacle théâtral pour les 3 ème dans le cadre de la Semaine de l adolescence Annemasse Agglo du 18 au 23 novembre «Biennale d art contemporain de Lyon» 2 classes de 3 ème Mme ARGHYRIS, enseignante arts plastiques, pilotera cette sortie le 05 décembre 2013, complétée par une découverte de l architecture de la fin du XIXe siècle (serres du parc botanique) et de la fin du XXe siècle (Cité Internationale de Lyon). - «Festival du Cinéma Italien» à Annecy / Cran Gevrier Au Théâtre de la Turbine - le 11 octobre élèves de 4 e et 3 e - C.F.A. de Groisy et Section HAS au LP du Salève Visites par les 2 classes de 3 ème SEGPA et le dispositif «Ambition» le 17 octobre Les élèves de 3 e DP3 participeront au «Forum Jeune Industrie» qui aura lieu au Collège le 09 octobre Voyage facultatif culturel et linguistique - Autorisation d organiser d un voyage facultatif de quatre jours en Angleterre pour deux classes de 4 ème I et J.- Le thème : Sherlock Holmes. Transport : autocar Hébergement : en famille d accueil. Lien avec le socle : C2. C3. C5. C6. C7 (Anglais, Sciences, Humanisme, Socialisation, Autonomie). Coût maximum de 250 par famille. Elections du Conseil Municipal des Enfants de Ville La Grand A ce jour, nous n avons que deux candidates sur les dix postes réservés au collège. Informations sur financement complémentaire - Le Conseil Général sur les «Projets S.I.E.L.» nous accorderait environ Remarque de Mme CARREL sur le savoir-nager : il n y a pas assez de créneaux horaires pour les 6 ème à la piscine du Juvénat car les 3 ème doivent valider le savoir-nager pour le Brevet. 4

pour les 3 ème dans le cadre de la Semaine de l adolescence Annemasse Agglo du 18 au 23 novembre 2013.

5 Concernant l Accompagnement Educatif, la dotation du Rectorat est légèrement inférieure à celle de l an passé : 1050 heures au lieu de Bilan matériel et pédagogique de fonctionnement (voir pièce jointe) - Il est demandé de changer les armoires dans les salles de S.V.T. car devenues dangereuses. - Des armoires ventilées seraient nécessaires pour ranger les produits chimiques. - La commission de sécurité devrait passer pour ces différents points. Fin de la séance : M le principal clôt le C.A. et remercie les membres du CA. La Secrétaire de Séance, Le Principal, A. ADJALI A. LECOMTE 5

car devenues dangereuses. - Des armoires ventilées seraient nécessaires pour ranger les produits chimiques.

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