AVIS DE PUBLICITE Commune de Tourville-la-Rivière Marché Public «Boulangerie/Pâtisserie» N

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1 AVIS DE PUBLICITE Commune de Tourville-la-Rivière Marché Public «Boulangerie/Pâtisserie» N Nature du marché : Fournitures Marché à bons de commande Mode de passation : procédure adaptée en application de l article 28 du code des marchés publics Aucune autre langue que le français ne peut être utilisée. L unité monétaire utilisée est l euro. Organisme qui passe le marché : Commune de Tourville la Rivière, Monsieur le Maire, place de la Commune de Paris, Tourville la Rivière ; tel , fax : , courriel : conseil.tourville.riviere@orange.fr, site Internet Objet du marché : Fournir en pain, viennoiserie, pâtisserie, farines spéciales, pâtes crues, levure la commune de Tourville-la-Rivière, notamment pour la restauration du groupe scolaire Louis Aragon (environ 250 pers.) et du Centre de Loisirs (environ 80 pers.). Durée du marché : 2 ans Estimation du marché : environ HT/an, tous services confondus. Lieu d exécution ou de livraison : Restaurant Scolaire Groupe Scolaire Louis Aragon, rue Jean Jaurès, 76410, Tourville la Rivière. Critères d attribution : 1) avec une pondération de 35 % : Livraison 7jours/7 2) avec une pondération de 30 % : Garantie de la qualité artisanale des produits 3) avec une pondération de 25 % : Taux de remise sur le tarif général 4) avec une pondération de 10 % : fourniture de produits issus de l agriculture biologique Le Document Unique de Marché (DUM) valant acte d engagement est à retirer en mairie de Tourville la Rivière Place de la Commune de Paris Tourville la Rivière ou à demander par fax au Documents à fournir par les candidats : Document unique de marché et documents demandés dans le DUM Les tarifs en vigueur pour les types de produits suivants : - Pains de consommation courante - Pains spéciaux - Viennoiseries et mini viennoiseries - Pâtisseries 1 er prix - Pâtisseries pour cérémonies - Farines spéciales, pâtes crues, levure Le Taux de remise sur tarif général Les modalités de révision des prix pour la durée du marché Les conditions de livraison de produits Une liste de produits issus de l agriculture biologique

2 Date limite de réception des offres : le 24/06/2010 à 17h00. Adresse de réception des offres : Monsieur le Maire, Mairie, place de la Commune de Paris, 76410, Tourville la Rivière en faisant apparaître sur l enveloppe l intitulé du marché. Délai de validité des offres : 90 jours. Personne pouvant fournir des renseignements d ordre administratif : Mademoiselle Santoro Jennifer, chargée du suivi administratif des marchés publics. Date d envoi du présent avis à la publication : Le 18 juin 2010.

3 AVIS DE PUBLICITE Commune de Tourville-la-Rivière Marché Public «Boulangerie/Pâtisserie» N Nature du marché : Fournitures Marché à bons de commande Mode de passation : procédure adaptée en application de l article 28 du code des marchés publics Aucune autre langue que le français ne peut être utilisée. L unité monétaire utilisée est l euro. Organisme qui passe le marché : Commune de Tourville la Rivière, Monsieur le Maire, place de la Commune de Paris, Tourville la Rivière ; tel , fax : , courriel : conseil.tourville.riviere@orange.fr, site Internet Objet du marché : Fournir en pain, viennoiserie, pâtisserie, farines spéciales, pâtes crues, levure la commune de Tourville-la-Rivière, notamment pour la restauration du groupe scolaire Louis Aragon (environ 250 pers.) et du Centre de Loisirs (environ 80 pers.). Durée du marché : 2 ans Estimation du marché : environ HT/an, tous services confondus. Lieu d exécution ou de livraison : Restaurant Scolaire Groupe Scolaire Louis Aragon, rue Jean Jaurès, 76410, Tourville la Rivière. Critères d attribution : 1) avec une pondération de 35 % : Livraison 7jours/7 2) avec une pondération de 30 % : Garantie de la qualité artisanale des produits 3) avec une pondération de 25 % : Taux de remise sur le tarif général 4) avec une pondération de 10 % : fourniture de produits issus de l agriculture biologique Le Document Unique de Marché (DUM) valant acte d engagement est à retirer en mairie de Tourville la Rivière Place de la Commune de Paris Tourville la Rivière ou à demander par fax au Documents à fournir par les candidats : Document unique de marché et documents demandés dans le DUM Les tarifs en vigueur pour les types de produits suivants : - Pains de consommation courante - Pains spéciaux - Viennoiseries et mini viennoiseries - Pâtisseries 1 er prix - Pâtisseries pour cérémonies - Farines spéciales, pâtes crues, levure Le Taux de remise sur tarif général Les modalités de révision des prix pour la durée du marché Les conditions de livraison de produits Une liste de produits issus de l agriculture biologique

4 Date limite de réception des offres : le 24/06/2010 à 17h00. Adresse de réception des offres : Monsieur le Maire, Mairie, place de la Commune de Paris, 76410, Tourville la Rivière en faisant apparaître sur l enveloppe l intitulé du marché. Délai de validité des offres : 90 jours. Personne pouvant fournir des renseignements d ordre administratif : Mademoiselle Santoro Jennifer, chargée du suivi administratif des marchés publics. Date d envoi du présent avis à la publication : Le 18 juin 2010.

5 AVIS DE PUBLICITE Commune de Tourville-la-Rivière Marché Public «Boulangerie/Pâtisserie» N Nature du marché : Fournitures Marché à bons de commande Mode de passation : procédure adaptée en application de l article 28 du code des marchés publics Aucune autre langue que le français ne peut être utilisée. L unité monétaire utilisée est l euro. Organisme qui passe le marché : Commune de Tourville la Rivière, Monsieur le Maire, place de la Commune de Paris, Tourville la Rivière ; tel , fax : , courriel : conseil.tourville.riviere@orange.fr, site Internet Objet du marché : Fournir en pain, viennoiserie, pâtisserie, farines spéciales, pâtes crues, levure la commune de Tourville-la-Rivière, notamment pour la restauration du groupe scolaire Louis Aragon (environ 250 pers.) et du Centre de Loisirs (environ 80 pers.). Durée du marché : 2 ans Estimation du marché : environ HT/an, tous services confondus. Lieu d exécution ou de livraison : Restaurant Scolaire Groupe Scolaire Louis Aragon, rue Jean Jaurès, 76410, Tourville la Rivière. Critères d attribution : 1) avec une pondération de 35 % : Livraison 7jours/7 2) avec une pondération de 30 % : Garantie de la qualité artisanale des produits 3) avec une pondération de 25 % : Taux de remise sur le tarif général 4) avec une pondération de 10 % : fourniture de produits issus de l agriculture biologique Le Document Unique de Marché (DUM) valant acte d engagement est à retirer en mairie de Tourville la Rivière Place de la Commune de Paris Tourville la Rivière ou à demander par fax au Documents à fournir par les candidats : Document unique de marché et documents demandés dans le DUM Les tarifs en vigueur pour les types de produits suivants : - Pains de consommation courante - Pains spéciaux - Viennoiseries et mini viennoiseries - Pâtisseries 1 er prix - Pâtisseries pour cérémonies - Farines spéciales, pâtes crues, levure Le Taux de remise sur tarif général Les modalités de révision des prix pour la durée du marché Les conditions de livraison de produits Une liste de produits issus de l agriculture biologique

6 Date limite de réception des offres : le 24/06/2010 à 17h00. Adresse de réception des offres : Monsieur le Maire, Mairie, place de la Commune de Paris, 76410, Tourville la Rivière en faisant apparaître sur l enveloppe l intitulé du marché. Délai de validité des offres : 90 jours. Personne pouvant fournir des renseignements d ordre administratif : Mademoiselle Santoro Jennifer, chargée du suivi administratif des marchés publics. Date d envoi du présent avis à la publication : Le 18 juin 2010.