REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 AVRIL 2011

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1 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 AVRIL 2011 PRESENTS GAL André, Maire, NICOLAS Jean, CALMET Michel, DALLONI Jean- Louis, RICORT Christiane, Adjoints, VEROLA Françoise, MAURIN Béatrice, MASSIERA Marius, PRIORIS Jean-Pierre, CABLAT Christian, VIVALDI Roger. ABSENTS EXCUSES RANCUREL Jacques, PESCE André ABSENTS CURTI Alain, DERSAHAKIAN Richard, Le Conseil Municipal formant la majorité des membres en exercice peut délibérer en application de l article L du CGCT. Le Maire ouvre la séance à 18 H 00. Mme RICORT est désignée comme secrétaire de séance A l unanimité des membres présents ou représentés, le PV de la séance du 18 mars 2011 est adopté. ORDRE DU JOUR : - Comptes administratifs 2010 de la Commune, eau Lucéram, eau Peira-Cava, Cimetière - Budgets primitifs 2011 de la Commune, eau Lucéram, eau Peira-Cava, Cimetière - Emprunts pour l opération énergie bois, cimetière et AEP Peira-Cava - Demande de distraction du régime forestier des parcelles B395 et portion de la B Acquisition parcelles K575 et K576 - Numérotation des voies Peira-Cava - Occupation du domaine public tarif spécifique «commerce en cessation d activité» - Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor Public - Signalisation du Pays des Paillons - Annulation Festival Méditerranéen du Folklore - Indemnités de stage - Convention d autorisation pour la mise en place du site VTT-FFC du Pays des Paillons - Questions diverses. QUESTIONS AJOUTEES - Rénovation du local SAINT-PIERRE COMPTE ADMINISTRATIF 2010 DE LA COMMUNE 1

2 M CALMET donne connaissance des dépenses et recettes de la Commune pour l année DEPENSES RECETTES EXCEDENT RESULTAT DE CLOTURE SECTION D INVESTISSEMENT DEPENSES RESTE A REALISER DEPENSES RECETTES RESTE A REALISER RECETTES EXCEDENT RESULTAT DE CLOTURE M NICOLAS confirme que les subventions allouées par l Etat, le Département et la Région sont plus difficiles à percevoir. La Commune doit faire l avance de trésorerie afin de ne pas retarder les projets communaux. Les conseillers prenant en compte le résultat de la section de fonctionnement de décident à l unanimité d affecter la somme de en section d investissement afin de combler le déficit et d approuver le budget présenté. Le report en section de fonctionnement est de DELIBERATION BUDGET PRIMITIF 2011 DE LA COMMUNE M CALMET donne les prévisions 2011 ainsi que le détail des nouvelles réalisations dont le nombre est en baisse par rapport à 2010, la commune souhaitant en priorité terminer les projets en cours de réalisation. DEPENSES RECETTES EXCEDENT SECTION D INVESTISSEMENT DEPENSES RESTES A REALISER DEPENSES DEFICIT RECETTES RESTE A REALISER RECETTES

3 DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES Les taux sont augmentés de 3 % TAXE HABITATION % TAXE FONCIERE PROPRIETES BATIES % TAXE FONCIERE PROPRIETES NON BATIES % Le budget primitif est approuvé à l unanimité du conseil. COMPTE ADMINISTRATIF 2010 EAU ASSAINISSEMENT DE LUCERAM M NICOLAS commente les résultats DEPENSES RECETTES EXCEDENT RESULTAT DE CLOTURE SECTION D INVESTISSEMENT DEPENSES RESTES A REALISER DEPENSES RECETTES RESTES A REALISER RECETTES EXCEDENT RESULTAT DE CLOTURE Les conseillers prenant en compte l excédent de fonctionnement de décident de reporter la totalité de l excédent en section de fonctionnement et d approuver le budget présenté. DELIBERATION N 254 M CABLAT quitte la séance à 19 h 40 et donne procuration à M NICOLAS. BUDGET PRIMITIF 2011 EAU ASSAINISSEMENT LUCERAM M NICOLAS donne lecture des propositions pour 2011 DEPENSES RECETTES EXCEDENT SECTION D INVESTISSEMENT DEPENSES RESTE A REALISER DEPENSES

4 RECETTES RESTE A REALISER RECETTES EXCEDENT M NICOLAS indique que des travaux pour améliorer le taux de turbidité seront effectués au cours de l année A l unanimité, les conseillers approuvent le budget présenté. COMPTE ADMINISTRATIF 2010 EAU PEIRA-CAVA M NICOLAS commente les résultats et confirme que l équilibre financier du budget de l eau de la station est très précaire du fait de la configuration du réseau très étendu pour un faible nombre d abonnés. DEPENSES RECETTES EXCEDENT RESULTAT DE CLOTURE SECTION D INVESTISSEMENT DEPENSES RESTES A REALISER DEPENSES RECETTES RESTES A REALISER RECETTES EXCEDENT RESULTAT DE CLOTURE Les conseillers, à l unanimité, prenant en compte l excédent de fonctionnement de décident de reporter la totalité de la somme en fonctionnement et d approuver le budget présenté. DELIBERATION N 255 BUDGET PRIMITIF 2011 EAU PEIRA-CAVA M NICOLAS indique qu il sera nécessaire de revoir le montant de la redevance versée par VEOLIA compte tenu de l emprunt de souscrit par la Commune pour les travaux de remplacement de la conduite d eau du réservoir. DEPENSES RECETTES EXCEDENT

5 SECTION INVESTISSEMENT DEPENSES RESTES A REALISER DEPENSES RECETTES RESTES A REALISER RECETTES EXCEDENT A l unanimité, les conseillers approuvent le budget présenté. BUDGET PRIMITIF 2011 CIMETIERE M CALMET présente le budget estimatif des équipements funéraires réalisés en DEPENSES RECETTES A l unanimité, les conseillers approuvent le budget présenté. EMPRUNTS pour le financement de la part communale des travaux de construction du hangar à bois avec centrale photovoltaïque. Le CM décide à l unanimité, de souscrire un prêt de auprès du crédit agricole, au taux fixe de 4.54 % sur 20 ans DELIBERATION N pour le financement d un prêt relai dans l attente du versement du remboursement de la TVA et des subventions pour le projet de construction du hangar à bois avec centrale photovoltaïque. Le CM décide à l unanimité, de souscrire un prêt de auprès du crédit agricole, au taux fixe de 2.83 % sur 2 ans DELIBERATION N pour le financement de travaux d adduction d eau potable sur le réseau de PEIRA-CAVA. Le CM décide à l unanimité, de souscrire un prêt de auprès du crédit agricole, au taux fixe de 4.32 % sur 15 ans DELIBERATION N 266 DEMANDE DE DISTRACTION DU REGIME FORESTIER DES PARCELLES B 395 ET PORTION DE LA B 396 Monsieur le Maire rappelle que dans le cadre du Pôle d Excellence Rurale «filière bois», la construction d une plate-forme de production et de stockage de plaquettes bois avec centrale photovoltaïque en toiture a été retenue sur la Commune de Lucéram. 5

6 Cette réalisation se trouve en cours de construction au lieu-dit «le Grand Braus», sur une parcelle appartenant à un tiers, ayant fait l objet d un bail emphytéotique au profit de la Commune de Lucéram. La Commune souhaite acquérir cette parcelle à l amiable, afin de devenir entièrement propriétaire des terrains supportant ses installations. Elle propose de céder en échange au propriétaire, deux parcelles communales situées dans le même secteur, relevant actuellement du régime forestier. Préalablement à tout changement de destination de ces parcelles, il est nécessaire de solliciter des services de l Etat, leur distraction du régime forestier. Le projet d échange concerne : 1. La cession par Madame Deirdre JOHANSSON à la Commune de Lucéram de : la parcelle B 390, pour une superficie de m², sur laquelle se construit le hangar à bois, une portion d une superficie de m², comprise dans la parcelle B 389, constituant «la carrière», Total des parcelles concernées : m² Ces divisions de parcelles et calculs de superficie font l objet d un document d arpentage dressé par Monsieur Pierre LOPPIN Géomètre Expert, le 15/11/2010 et d un projet de plan cadastral rectifié 2. La cession par la Commune de Lucéram à Madame Deirdre JOHANSSON de : la parcelle B 395 (issue de la B 20), d une superficie de m² relevant du régime forestier une portion de la parcelle B 396 (issue de la B 20), relevant du régime forestier, dont la superficie totale est de 111 ha 68 a et 25 ca, pour une contenance de m², Total des parcelles concernées : m² Ces divisions de parcelles et calculs de superficie font l objet d un document d arpentage dressé par Monsieur Pierre LOPPIN Géomètre Expert, le 15/11/2010 et d un projet de plan cadastral rectifié A l issue de cet échange la surface de la parcelle B 396 relevant du régime forestier s établit à 110 ha 46a 65 ca. La surface tolale de la forêt relevant du régime forestier s élève à 1997 ha 28 a 98 ca. Ouï l exposé de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l unanimité : - De solliciter auprès du Préfet des Alpes Maritimes la distraction du régime forestier des parcelles B 395 et d une portion de la parcelle B 396, situées secteur Grand Braus pour une superficie de m² - De charger l Office National des Forêt de déposer le dossier nécessaire auprès des services de la Préfecture des Alpes Maritimes, - D autoriser Monsieur le Maire, ou à défaut en cas d empêchement, Monsieur Michel CALMET 1 er Adjoint ou Monsieur Jean NICOLAS 2 ème Adjoint, à signer tous documents et actes relatifs à ce projet DELIBERATION N

7 ACQUISITION DES PARCELLES K 575 ET K 576 Monsieur le Maire expose que les problèmes de stationnement sont devenus problématiques dans le haut village. Le parking actuel de la Tour est saturé et de nombreux habitants ne trouvent pas de place pour leurs véhicules. Il indique qu un projet d extension du parking de la Tour est envisagé sur deux parcelles voisines, d une superficie de 2340 m². Cette réalisation permettrait de créer environ 45 places de stationnement supplémentaires. Il précise au Conseil Municipal que les propriétaires de ces parcelles cadastrées section K N 575 et 576 à la Morga, acceptent de céder à l amiable leur bien à la Commune, au prix de Euros. Tous les frais inhérents à cette transaction seront pris en charge par la Commune. Il propose de solliciter des subventions auprès du Conseil Général et du Conseil Général, pour aider au financement de cette acquisition. Ouï l exposé de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l unanimité : - D approuver le projet de réalisation d une aire publique de stationnement au quartier de la Tour - D approuver le projet d acquisition des parcelles cadastrées section K 575 et K 576 au prix de , auprès de l indivision Jacqueline DAL TORRIONE / Laurent GAUTHERON / Didier GAUTHERON - D approuver la prise en charge des frais d acte et de publication par la Commune de Lucéram - D autoriser le Maire à effectuer toutes les démarches en vue de rédiger l acte administratif de cession - De désigner Monsieur Jean NICOLAS Adjoint, pour signer l acte administratif de cession, en présence du Maire, habilité à procéder lui-même à l authentification - De solliciter des subventions auprès du Conseil Régional et du Conseil Général, pour aider au financement de cette acquisition DELIBERATION N 258 NUMEROTATION DES VOIES DE PEIRA-CAVA Monsieur le Maire rappelle les difficultés éprouvées par les habitants de Peïra Cava dans la distribution de leur courrier. Il expose qu une opération a été menée en février / Mars 2011 par la Commune et la Poste pour numéroter les habitations, sur la base du système métrique. Une réunion d information s est déroulée sur place le 2 avril 2011 qui a permis de faire valider le projet par les habitants et d échanger des remarques aboutissant à la prise en compte de quelques modifications. Tous les noms des voies portées au cadastre sont conservés, à l exception de la route départementale 2566, composant l axe de circulation principale, désignée jusqu à présent sous plusieurs appellations : Route de l Authion, Route de Turini, Route Départementale, Route Nationale Afin de faciliter les démarches des usagers et le travail des administrations, il est proposé d affecter le nom unique de «Route de l Authion» à cette voie et de la numéroter dans le 7

8 sens Lucéram / Peïra Cava à compter du panneau d entrée d agglomération, jusqu au panneau de fin d agglomération. Conformément à l article L du CGCT, la fabrication et la pose des plaques sera à la charge de la Commune de Lucéram, pour la première fois. L entretien du numérotage sera part la suite à la charge du propriétaire. Ouï l exposé de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l unanimité : - D approuver le projet de numérotation des voies de Peïra Cava, tel que défini cidessus - D autoriser Monsieur le Maire, ou à défaut en cas d empêchement, Monsieur Michel CALMET 1 er Adjoint ou Monsieur Jean NICOLAS 2 ème Adjoint, à signer tous documents et actes relatifs à ce projet DELIBERATION N 259 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC TARIF SPECIFIQUE «COMMERCE EN CESSATION D ACTIVITE Monsieur Michel CALMET, 1 er Adjoint au Maire rappelle la règlementation applicable sur la commune de Lucéram, aux commerces occupant le domaine public communal Par délibération du 2/12/2009, le Conseil Municipal a fixé 15 / m² la redevance d occupation pour le restaurant «la Bocca Fina» Par arrêté municipal du 21/12/2009, Monsieur le maire a fixé à la redevance d occupation pour les autres établissements de restauration Il propose d adapter les tarifs en cas de suspension d activité des établissements, dans l attente d une vente ou d une reprise, afin de ne pas pénaliser les commerçants et faciliter la recherche de repreneurs. Ouï l exposé de Monsieur Michel CALMET, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide : - D approuver la création d un tarif spécifique de redevance d occupation du domaine public, pour les commerces dont l activité est momentanément suspendue, - De fixer ce montant à 8 euros / mètre carré POUR : GAL CALMET NICOLAS RICORT DALLONI MAURIN MASSIERA CONTRE : VEROLA VIVALDI PRIORIS Le conseil précise que la destination de terrasse devra être maintenue pendant la location avec l interdiction formelle d entreposer tous autres objets. Cette location est consentie pour une durée d une année. DELIBERATION N 260 8

9 INDEMNITES DE CONSEIL DU RECEVEUR MUNICIPAL Sur proposition de M CALMET, le CM décide d allouer la somme de au comptable du trésor public de l Escarène au titre de l indemnité de conseil et de budget pour l année Vote du CM Pour : GAL NICOLAS CALMET DALLONI RICORT MAURIN MASSIERA Contre VEROLA PRIORIS VIVALDI DELIBERATION N 261 SIGNALISATION DU PAYS DES PAILLONS Mme RICORT donne le compte rendu de l avancement du projet du pays des paillons, notamment du panneau indicatif qui sera installé sur le parking du cimetière. Elle indique par ailleurs que le projet communal est toujours en cours d étude. ANNULATION FESTIVAL MEDITERRANEEN DU FOLKLORE Mme RICORT informe l assemblée que cette manifestation est annulée en raison d un manque de financement. INDEMNITE DE STAGE Monsieur le Maire indique que la Commune de Lucéram a signé une convention de stage avec l Institut Médico-Educatif «Val Paillon» afin d accueillir Monsieur MONINO Manuel pendant la période du 7 avril 2011 au 10 juillet Monsieur le Maire propose d allouer à Manuel MONINO qui donne toute satisfaction dans l accomplissement des tâches confiées, une indemnité de stage mensuelle d un montant de 200. Le Conseil Municipal approuve cette décision et décide d allouer une indemnité de stage mensuelle d un montant de 200 à Manuel MONINO. DELIBERATION N 262 CONVENTION D AUTORISATION POUR LA MISE EN PLACE DU SITE VTT-FFC DU PAYS DES PAILLONS. Monsieur Christian CABLAT informe le Conseil Municipal que le club de vélo tout terrain Blausasc VTT 06 a élaboré, en concertation avec l Association pour le Développement du Pays des Paillons (ADPP) et la commune de Lucéram, un projet de site VTT, labellisé par la Fédération Française de Cyclisme (FFC), et dénommé «Site VTT des Paillons». Sa date d ouverture est prévue en Les parcours inclus dans le site VTT-FFC et traversant la commune 9

10 de Lucéram sont les suivants : - Baisse de Marsan-Col de Braus; - Cols de l Orme-l Ablé; - Vers la baisse de Beccas; - Cime de Peïra-Cava ; - Peira-Cava- Champ de Tir L association doit également demander l autorisation de la Commune de Lantosque qui est également concernée par un parcours. Afin de finaliser cette action qui s inscrit dans le développement touristique et la valorisation de notre territoire, l Association pour le Développement du Pays des Paillons et le club VTT-FFC Blausasc VTT 06 proposent à la commune de Lucéram de signer une convention tripartite d autorisation pour la mise en place du site VTT-FFC Pays des Paillons sur leur territoire. Le projet de la convention est annexé à la présente délibération. DELIBERATION N 263 RENOVATION LOCAL SAINT-PIERRE Monsieur le Maire indique que la municipalité a acquis en 2008 un local situé 23 rue Plan parcelle cadastrée L92, à côté de la place Honoré BARRALIS. Il rappelle que cette annexe, d accès facile, située au cœur du village à proximité des complexes communaux scolaires, sportifs et culturels, est très utile au stockage de matériel servant à l organisation des festivités et manifestations locales. Il convient à présent de sécuriser les lieux afin de pouvoir entreposer le matériel en toute sécurité Le montant des travaux s élève à la somme de HT. Ouï cet exposé, après en avoir délibéré, le Conseil municipal à l unanimité : - approuve cette rénovation - sollicite du Département une subvention pour permettre d utiliser rapidement ces locaux indispensables au maintien des fêtes locales et traditionnelles. DELIBERATION N 256 INTERVENTION DE M DALLONI Jean-Louis Qui souhaite organiser une réunion de sensibilisation aux risques sismiques et activer le plan de prévention de la Commune. M DALLONI doit préciser son plan d actions lors de la réunion des élus du 04 mai 2011 INTERVENTION DE M CHAZAL Qui signale que le container de déchets ménagers sis à proximité de la propriété dénommée «le Ranch» est dépourvu de couvercle depuis plusieurs mois. Idem pour 1 container aux résidences les plans. A signaler aux services. 10

11 SIGNATURES 11