TENUE LE 16 AVRIL 2012 À

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1 ORDRE DU JOUR ASSEMBLÉE ORDINAIRE TENUE LE 16 AVRIL 2012 À 20 h DANS LA SALLE DU CONSEIL DE LA VILLE DE BROSSARD Ouverture de la séance ; Quorum 1. ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR ADOPTION PÉRIODE DE QUESTIONS 2. CONSULTATION PUBLIQUE ET AUTRES SUJETS (AUCUN SUJET) 3. PROCÈS-VERBAUX PROCÈS-VERBAUX ASSEMBLÉE ORDINAIRE 19 MARS 2012 ASSEMBLÉES EXTRAORDINAIRES 21 MARS AVRIL APPROBATION 4. COMMUNICATIONS SERVICES PROFESSIONNELS EN COMMUNICATION - CONSEILLER NOBILIS COMMUNICATIONS - CONTRAT SP PROLONGATION DE CONTRAT

2 5. TRAVAUX PUBLICS ENTRETIEN - PLATES-BANDES ARBUSTES ET VIVACES CONTRAT PB PT/SP SERVICES PAYSAGERS DOMINIQUE FILION JARDINS GROUPE DESIGN INC.- OCTROI DE CONTRAT RÉFECTION BORDURES TROTTOIRS CONTRAT TP VP/SP BORDURE ET TROTTOIRS RSF/ QUÉBEC INC OCTROI DE CONTRAT FOURNITURE PLANTATION ARBRE ARBUSTE VIGNE - CONTRAT PB PT/SI PAYSAGISTE RIVE-SUD LTÉE OCTROI DE CONTRAT CONSTRUCTION PAVILLON MULTIFONCTIONNEL - PARC RADISSON CONTRAT PB PT/SP AFCOR CONSTRUCTION INC. OCTROI DE CONTRAT SERVICES PROFESSIONNELS PLAN DIRECTEUR DES BÂTIMENTS APPEL D OFFRES PB BA GRILLE D ÉVALUATION REMBLAI SANS RETRAIT FOURNITURE DEMIX BÉTON CONTRAT TP VP/SI OCTROI DE CONTRAT 6. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE GALA DES BÉNÉVOLES 2012 NOMINATION DES LAURÉATS SURVEILLANCE ET ENTRETIEN LÉGER TERRAINS SPORTIFS L.N.D.B. L.S.A.B. ENTENTE DÉLÉGATION SIGNATAIRE LOCATION AUTOBUS CAMPS DE JOUR ÉTÉ 2012 VÉOLIA TRANSDEV (LIMOCAR ROUSSILLON) CONTRAT SI OCTROI DE CONTRAT RECONNAISSANCE ORGANISME 7. BIBLIOTHÈQUE (AUCUN SUJET)

3 8. FINANCES REGISTRE DES CHÈQUES 1 ER AU 31 MARS VIREMENTS BUDGÉTAIRES 1 ER AU 31 MARS ACHAT LIVRAISON CARBURANT VRAC CONTRAT PEPCO - OCTROI DE CONTRAT 9. RESSOURCES HUMAINES EMPLOYÉS RÉGULIERS ET CONTRACTUELS CADRES EMBAUCHE ET MOUVEMENT DE MAIN-D OEUVRE 10. RESSOURCES INFORMATIONNELLES TRACEUR IMPRIMANTE NUMÉRISEUR CONTRAT SI CDW CANADA OCTROI DE CONTRAT 11. SERVICES JURIDIQUES ASSURANCES GÉNÉRALES - RENOUVELLEMENT RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT REG-204 AVIS DE MOTION RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT REG-204 ADOPTION DU PROJET DE RÈGLMENT RÈGLEMENT ORDONNANT DES TRAVAUX MUNICIPAUX SUR LES RUES PARIS, PELLAN, PRÉVERT BOURGOGNE ET MARIE-VICTORIN ET DÉCRÉTANT UN EMPRUNT REG-214 AVIS DE MOTION RÈGLEMENT ORDONNANT DES TRAVAUX MUNICIPAUX POUR LA MISE EN PLACE D UN RÉSEAU ÉLECTRIQUE SUR L AVENUE DE CATANIA ET DÉCRÉTANT UN EMPRUNT REG-218 ADOPTION DU RÈGLEMENT RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE TARIF REG-7 AFIN DE REMPLACER LA GRILLE DE TARIFICATION REG-226 AVIS DE MOTION

4 RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE DÉLÉGATION REG-83 AFIN DE MODIFIER CERTAINES COMPÉTENCES À CERTAINS FONCTIONNAIRES REG-229 AVIS DE MOTION VENTE POUR TAXE 2012 AUTORISATION ENCHÈRE - DÉLÉGATION TRANSACTION IMMOBILIÈRE CENTRE COMMUNAUTAIRE VANIER 3300 BERNARD CENTRE COMMUNAUATIRE MARIE-VICTORIN 790 VICTOR-HUGO PAROISSE LA RÉSURRECTION ACHAT DÉLÉGATION SIGNATAIRE UNION DES MUNICIPALITÉS DU QUÉBEC (UMQ) ASSISES ANNUELLES INSCRIPTION 12. URBANISME PROCÈS-VERBAL COMITÉ CONSULTATIF D URBANISME PLAN D IMPLANTATION ET D INTÉGRATION ARCHITECTURALE 21 MARS DÉROGATION MINEURE 8245 BOUL. TASCHEREAU LOT ZONE N02C a) Audition des personnes intéressées b) Adoption DÉROGATION MINEURE 7620 BOUL. MARIE-VICTORIN LOTS ZONE S02H a) Audition des personnes intéressées b) Adoption PLANTATION ENTRETIEN VÉGÉTAUX AMÉNAGEMENTS PROJET VERDISSEMENT PÔLE ENTRAIDE SECTEUR A ÉCOLE TOURTERELLE ÉCOLE SAINTE-CLAIRE COMMISSION SCOLAIRE MARIE-VICTORIN ENTENTE - DÉLÉGATION SIGNATAIRE 13. GÉNIE AMÉNAGEMENT PAYSAGER BOULEVARD LEDUC BOULEVARD DU QUARTIER TERRASSEMENT TECHNIQUE SYLVAIN LABRECQUE INC. CONTRAT SP OCTROI DE CONTRAT

5 14. APPUIS - SUBVENTIONS - PARTICIPATION À DES ACTIVITÉS DE DIFFERENTS ORGANISMES SUBVENTIONS 15. DÉPÔT DOCUMENTS EMPLOYÉS SYNDIQUÉS RÉGULIERS, TEMPORAIRES ET SAISONNIERS EMBAUCHE ET MOUVEMENT DE MAIN-D OEUVRE DÉPÔT ÉTATS FINANCIERS DÉPÔT 16. CONSEIL D AGGLOMÉRATION CONSEIL D AGGLOMÉRATION SÉANCE DU 19 AVRIL 2012 ORIENTATION Adoption de l ordre du jour CA Dépôt des orientations transmises au conseil d agglomération avant cette séance et concernant les sujets dont il est saisi CA Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d agglomération tenue le 22 mars 2012 à 16 h CA Approbation d une entente intermunicipale à intervenir entre la Ville de Longueuil et la Ville de Saint-Bruno-de-Montarville sur la délégation de compétence du conseil d agglomération concernant l aménagement, l entretien et l opération d un écocentre sur le territoire de la Ville de Saint- Bruno-de-Montarville CA Approbation d une entente intermunicipale concernant la demande de soumissions pour la fourniture de services professionnels relatifs à l entretien, le support, l évolution technologique, le développement et la commercialisation du progiciel GOcité CA Adoption du Régime de retraite des policiers de la Ville de Longueuil CA Adoption du Régime de retraite des pompiers de la Ville de Longueuil CA Approbation de l entente à intervenir entre la Ville de Longueuil et Laboratoires Confab inc. concernant le déversement d eaux usées industrielles CA Autorisation des virements budgétaires relevant de la compétence d agglomération apparaissant sur la liste du 17 février 2012 préparée par la Direction des finances CA

6 Adoption du Régime de retraite des cols blancs de la Ville de Longueuil CA Adoption du Règlement CA abrogeant le Règlement CA concernant le régime de retraite des cols blancs de la Ville de Longueuil CA Fixation de la date limite du dépôt du rôle d évaluations 2013, 2014 et 2015 CA Dépôt d un procès-verbal de réunion de commission permanente du conseil CA Dépôt de la liste des contrats comportant une dépense de plus de $ conclus par le comité exécutif au cours du mois de janvier 2012, des contrats comportant une dépense de plus de $ qu il a, depuis le début de l exercice financier 2011, conclus avec un même cocontractant lorsque l ensemble de ces contrats excède $ et des contrats de la même nature, mais conclus par un fonctionnaire à qui le comité exécutif a délégué son pouvoir de les conclure CA Dépôt du procès-verbal de la session régulière du comité consultatif agricole tenue le 7 décembre 2011 CA Approbation de l entente intermunicipale à intervenir entre la Ville de Saint- Lambert et la Ville de Longueuil concernant la construction de deux raccordements sur la conduite d aqueduc 1200 mm située sur la rue Riverside CA Acceptation d une promesse de vente du lot du cadastre du Québec CA Acceptation d une promesse de vente du lot du cadastre du Québec CA Acceptation d une promesse de vente du lot du cadastre du Québec CA Adjudication de la partie du contrat ÉQ (APP ) pour la fourniture de cinq automobiles relevant d une compétence d agglomération CA Emprunt au fonds de roulement afin de prévoir les crédits requis pour le paiement d honoraires professionnels pour la modification du schéma d aménagement et de développement CA Demande d un moratoire sur le retrait des terres agricoles cultivées au parc national des Îles-de-Boucherville CA Adjudication du contrat 2012-ENV-506 (APP ) pour la fourniture de PASS 10 liquide à l usine régionale de filtration CA

7 Adoption du Règlement CA modifiant le Règlement CA ordonnant des travaux de réaménagement du bâtiment situé au 699, boulevard Curé-Poirier Ouest, phase II et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt CA Adjudication de la partie du contrat 2012-VL650 (APP ) pour l exécution de travaux d entretien des plants ornementaux relevant d une compétence d agglomération CA Adjudication du contrat (APP ) pour la location de locaux pour l entreposage de bicyclettes et autres biens, de conteneurs pour les saisies de serres hydroponiques et de machinerie et main-d œuvre pour la destruction de biens saisis par le service de police CA CONSEIL D AGGLOMÉRATION RAPPORT DU MAIRE 17. LEVÉE DE L ASSEMBLÉE LEVÉE DE L ASSEMBLÉE

8

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