RAPPORT FINAL Portrait et diagnostic de la rivière Saint-Jacques

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1 RAPPORT FINAL Portrait et diagnostic de la rivière Saint-Jacques Par :, urbaniste, M.Urb, MICU Carole, L.L.B., E.P Chantale, biologiste Pierre, chimiste Dufault F., C. Jacques, C. Langevin, P. Belley, étudiants à la maîtrise Travail présenté à : monsieur Luc Tremblay dans le cadre du cours Projet ENV 791 DIPLÔME DE GESTION DE L ENVIRONNEMENT Longueuil, Québec, Canada, 20 novembre 2008

2 Portrait et diagnostic Rivière Saint-Jacques Dans le cadre du mandat décerné par ZIP Ville-Marie PRÉSENTÉ À : M. FRANCIS BARBE DIRECTEUR GÉNÉRAL Date 20 novembre 2008 NUMÉRO DE L OFFRE : V. FINALE

3 SOMMAIRE EXÉCUTIF Nous avons reçu mandat du Comité d intervention prioritaire (ZIP) Ville-Marie de réaliser un portrait et diagnostic environnemental du bassin versant de la rivière dont la superficie est de 183 km² et de la rivière de 25 km de longueur. Le bassin couvre les municipalités et villes suivantes : agglomération de Longueuil o o o o o Ville de Brossard partiellement Ville de Saint-Hubert partiellement Ville de Candiac partiellement Ville de La Prairie Municipalité de Saint-Phillippe toutes à l intérieur de la MRC du Roussillon municipalité de Saint-Jacques-le-Mineur, faisant quant à elle partie de la MRC des Jardins-de-Napierville. Dans notre analyse, nous avons en premier lieu dressé le portrait de la rivière Saint- Jacques en compilant les données au niveau géographie physique, biophysique et géographie humaine. Nous avons également analysé les activités économiques et récréotouristiques à l intérieur du bassin. Nous avons couvert les tenants et aboutissants de la qualité de l eau et des sols, ainsi que la préservation et protection des habitats et des espèces. Dans un deuxième temps, suite à l analyse, nous avons établi le diagnostic en identifiant les problématiques les plus pointues et à risques au niveau environnemental pour la rivière Saint-Jacques et ses abords. Cet outil amènera une concertation des intervenants de tous les milieux permettant d amorcer une démarche vers une gestion intégrée du bassin de la rivière. Page i

4 Remerciements Nous tenons à remercier : monsieur Francis Barbe, directeur général de la ZIP Ville-Marie madame Louise Morin, chargée de projet, biologiste, ZIP Ville-Marie monsieur Nicolas Rabeau, M. Sc., Inspecteur en environnement, Direction du développement urbain, agglomération de Longueuil madame Johanne Lafrance, du Service d urbanisme, Ville de Candiac monsieur Jean-Pierre Cayer, directeur général, municipalité de Saint-Jacques-le- Mineur monsieur Martin Paquette, urbaniste, municipalité de Saint-Philippe monsieur Francis Thibeault, directeur, Société immobilière du Canada monsieur Louis Lacroix, directeur de projet, CLD du Roussillon madame Ginette Laurencelle, directrice générale, CLD du Roussillon madame Lyne Dansereau, directrice aménagement, MRC Roussillon La Corporation de gestion de la Voie maritime du Saint-Laurent madame Alyne Savary, Union des producteurs agricole MDDEP MRNF Leur collaboration fut indispensable à l élaboration du présent portrait et diagnostic du bassin versant de la rivière Saint-Jacques. Page ii

5 Table des matières SOMMAIRE EXÉCUTIF... I REMERCIEMENTS... II TABLE DES MATIÈRES... III ABRÉVIATIONS...VI 1. INTRODUCTION DESCRIPTION DU CONTEXTE DÉFINITION DE LA PROBLÉMATIQUE OBJECTIFS VISÉS DU PROJET HISTORIQUE DU BASSIN VERSANT DE LA RIVIÈRE SAINT-JACQUES MILIEU GÉOGRAPHIQUE GÉOGRAPHIE PHYSIQUE LOCALISATION DU BASSIN / L ORGANISATION TERRITORIALE VUE D ENSEMBLE RÉSEAU HYDROGRAPHIQUE LES COURS D EAU NIVEAU D EAU BARRAGES ZONES INONDABLES LE RÉSEAU HYDROGÉOLOGIQUE LES EAUX SOUTERRAINES TOPOGRAPHIE DÉNIVELÉ CLIMAT MILIEU BIOPHYSIQUE LES DISTRICTS ÉCOLOGIQUES ZONES DE VÉGÉTATION ET DOMAINES BIOCLIMATIQUES DU QUÉBEC LA FLORE LES ESPÈCES FLORISTIQUES MENACÉES, VULNÉRABLES OU SUSCEPTIBLES D ÊTRE DÉSIGNÉES MENACÉES OU VULNÉRABLES ESPÈCES ENVAHISSANTES LES MILIEUX HUMIDES FAUNE LES ESPÈCES FAUNIQUES MENACÉES, VULNÉRABLES OU SUSCEPTIBLES D ÊTRE DÉSIGNÉES MENACÉES OU VULNÉRABLES LA FAUNE LES HABITATS LÉGAUX GÉOGRAPHIE HUMAINE LA POPULATION / DÉMOGRAPHIE LES MÉNAGES L UTILISATION DU TERRITOIRE / LES GRANDES AFFECTATIONS MISE EN CHANTIER / DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE RÉSIDENTIEL INDUSTRIEL COMMERCIAL AGRICOLE Page iii

6 LES PRINCIPALES INFRASTRUCTURES ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE LES PRINCIPAUX PÔLES ÉCONOMIQUES LE SECTEUR PRIMAIRE EXPLOITATION DES RESSOURCES MINIÈRES EXPLOITATION FORESTIÈRE AGRICULTURE ACTIVITÉ AGRICOLES SECTEURS SECONDAIRE ET TERTIAIRE ACTIVITÉS RÉCRÉOTOURISTIQUES LA QUALITÉ DE L ENVIRONNEMENT ET LES PROBLÉMATIQUES ENVIRONNEMENTALES LA QUALITÉ DE L EAU LA QUALITÉ GÉNÉRALE DE L EAU DE LA RIVIÈRE ST-JACQUES LE SECTEUR MUNICIPAL GESTION DES EAUX USÉES LE SECTEUR INDUSTRIEL LE SECTEUR AGRICOLE SECTEUR VÉGÉTAL SECTEUR ANIMAL EAU SOUTERRAINE LES INTERVENTIONS D ASSAINISSEMENT LA QUALITÉ DU SOL / PAR MUNICIPALITÉS LES INTERVENTIONS D ASSAINISSEMENT / PAR MUNICIPALITÉS QUALITÉ DE L AIR DIAGNOTIC PRESSION DE DÉVELOPPEMENT URBAIN ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE SECTEUR SECONDAIRE ET TERTIAIRE ACTIVITÉS RÉCRÉOTOURISTIQUES QUALITÉ DES EAUX MUNICIPALES QUALITÉ DU SOL QUALITÉ DE L AIR AGRICULTURE INDUSTRIEL CONCLUSION RECOMMANDATIONS Page iv

7 ANNEXE A : QUALITÉ DU SOL...A-1 ANNEXE B : LES INTERVENTIONS D'ASSAINISSEMENT...B-1 ANNEXE C : QUALITÉ DE L'AIR...C-1 ANNEXE D : INFORMATION SUR LES PÔLES ÉCONOMIQUES...D-1 ANNEXE E : INFORMATION SUR LE SECTEUR MINIER...E-1 ANNEXE F : INFORMATION SUR LE SECTEUR FORESTIER...F-1 ANNEXE G: INFORMATION SUR LE SECTEUR AGRICOLE... G-1 ANNEXE H : NIVEAUX D EAU... H-1 ANNEXE I : PROGRAMME DE DÉTERMINATION DES COTES DE CRUES DE LA RIVIÈRE SAINT-JACQUES (CEHQ, 2003)... I-1 ANNEXE J : INFORMATION SUR LE SECTEUR FORESTIER... J-1 ANNEXE K : LOCALISATION DE SECTEURS À PHRAGMITES...K-1 ANNEXE L : AIRE DE RÉPARTITION AU QUÉBEC DE 3 ESPECES MENACÉS OU VULNÉRABLE.L-1 ANNEXE M : LOCALISATION DE LA RAINETTE FAUX-GRILLON DE L'OUEST EN MONTÉRÉGIE..M-1 ANNEXE N : INFORMATION SUR UN HABITAT..N-1 ANNEXE O : RÉSULTATS DES PECHES EXPÉRIMENTALES EFFECTUÉES AU QUÉBEC O-1 ANNEXE P : HABITAT DES ESPECES DESIGNEES MENACEES OU VULNÉRABLES OU SUSCEPTIBLES D'ÊTRE DÉSIGNÉES.P-1 ANNEXE Q : CARTE FAUNIQUE..Q-1 Page v

8 Abréviations CDPNQ : CEHQ : CIC : MDDEP : MRNF : RNC : CENTRE DE DONNÉES SUR LE PATRIMOINE NATUREL DU QUÉBEC CENTRE D EXPERTISE HYDRIQUE DU QUÉBEC CANARDS ILLIMITÉS CANADA MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT ET PARCS MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE DU QUÉBEC RESSOURCES NATURELLES CANADA Page vi

9 1. Introduction 1.1. DESCRIPTION DU CONTEXTE Lors de l appel d offres, le promoteur ne dispose pas de portrait ni diagnostic, du moins récents, du bassin versant de la rivière Saint-Jacques qui présente un potentiel récréotouristique et écologique important DÉFINITION DE LA PROBLÉMATIQUE La rivière Saint-Jacques est une des rivières fortement dégradées du point de vue de la qualité de l eau, en effet leur bassin versant respectif couvre des territoires agricoles et urbains sur la rive sud de Montréal. Elle présente un potentiel récréatif important et les milieux naturels qui la composent ont un intérêt écologique important. De cette façon, la ZIP Ville-Marie désire engager ces deux rivières dans une démarche de gestion intégrée par bassin versant, qui vise en bout de ligne la mise en œuvre d un plan directeur de l eau OBJECTIFS VISÉS DU PROJET Dans le cadre de la Politique nationale de l eau du gouvernement du Québec, la ZIP Ville-Marie souhaite amorcer une démarche de gestion intégrée par bassin versant pour la rivière Saint-Jacques. Cette démarche vise l adoption et la mise en œuvre d un plan directeur de l eau. L objectif principal du présent projet est de réaliser un portrait et un diagnostic environnemental des bassins versants de la rivière Saint-Jacques, qui s avèrent être des outils essentiels et une première étape vers la mise en œuvre d un plan directeur de l eau. Dans les pages qui suivent, vous retrouverez donc les sections proposées dans l offre de service soumise par notre groupe d experts il y a déjà quelques semaines. L équipe vous présente ainsi un portrait et diagnostic environnemental du bassin versant de la rivière Saint-Jacques, dont entre autres : A. un portrait du territoire décrivant ses principales caractéristiques : géographie physique; milieux biologiques; géographie humaine; B. un diagnostic du territoire ciblant les problématiques environnementales décrivant la nature du problème, les causes et facteurs ainsi que les intervenants concernés; Page 7

10 C. un document synthèse faisant ressortir les faits saillants du portrait et diagnostic; D. un répertoire des sources d'information d'intérêt et des personnes-ressources. De plus, un court rapport final (rapport de fin de projet) sera également soumis prochainement, présentant une réflexion sur les éléments suivants : les difficultés rencontrées; la qualité des informations colligées; les informations d'intérêt qui semblent inexistantes et qui mériteraient d'être développées afin de compléter le portrait et diagnostic. Notre mandat était de vous permettre d atteindre les objectifs fixés par votre organisme en vous donnant les outils et le support nécessaires. Pour ce faire, nous avons procédé à l étude des dossiers existants, l analyse des cartographies, le réseau hydrographique, le climat, le relief, l analyse écologique ainsi que l analyse géographique humaine, notamment au niveau de l utilisation du territoire, ses affectations, ses infrastructures. Nous décrivons les activités économiques, industrielles et commerciales ayant un impact ou ayant potentiellement un impact sur l environnement. Pour ce faire, nous avons procédé par une recherche d'information auprès des différents intervenants concernés, en particulier les ministères, les municipalités, les groupes communautaires et environnementaux, les industries opérant dans les secteurs visés. Dans le cadre de cette recherche d information, nous effectuerons des entrevues et des rencontres avec lesdits intervenants. L élaboration du présent portrait et le diagnostic du bassin versant de la rivière Saint- Jacques s avérera un outil pertinent et indispensable, nous l espérons, pour le Comité de la ZIP Ville-Marie et le Comité technique de la rivière Saint-Jacques afin d amorcer une démarche de gestion intégrée dudit bassin en route vers l adoption et la mise en œuvre d un plan directeur de l eau. Page 8

11 2. Historique du bassin versant de la rivière Saint-Jacques Depuis plus de quinze ans, les intervenants intéressés travaillent ensemble dans le but de protéger, de conserver et de mettre en valeur une rivière naturelle en milieu urbain, soit la rivière Saint-Jacques, pour le bénéfice de la population actuelle, tout en conciliant développement urbain en harmonie avec le respect d un développement durable pour nos générations futures. Le tracé de la rivière Saint-Jacques a subi plusieurs modifications dont la majorité est d origine anthropique en raison de l urbanisation et l industrialisation surtout en aval, dans l agglomération de Longueuil, les municipalités de Candiac, La Prairie, ayant eu un impact environnemental sur les équations définies de la nature et la conservation des écosystèmes et de la biodiversité (Comité ZIP Ville-Marie, 2003). Le territoire en amont de la rivière est caractérisé par une zone rurale à l exception des deux carrières d extraction dans les municipalités de Saint-Philippe et Saint-Jacques-le-Mineur. En 1992, le concept de parc régional s est amorcé et cette même année, «une entente de communauté sur le développement durable» a été signée par le ministère des Affaires municipales et de la Métropole et la Communauté métropolitaine de Montréal, (Comité ZIP Ville-Marie, 2003). «En 1994, dans le cadre du plan d action Saint-Laurent Vision 2000, les gouvernements du Canada et du Québec ont signé une entente cadre avec Stratégies Saint-Laurent pour la mobilisation et l implication des communautés riveraines en vue de la mise en place et de la promotion du programme Zone d intervention prioritaire (ZIP).» (Stratégies Saint-Laurent, 2008) En 1996, le Comité Zone d intervention prioritaire (ZIP) Ville-Marie voit le jour dans le cadre de ladite entente de Stratégies Saint-Laurent. Ce comité s investit au niveau de la communauté locale et les différents intervenants concernés afin de sensibiliser l importance de mettre en place des mesures de protection pour conserver dans son environnement naturel la rivière Saint-Jacques. De 1998 à 2002, le Comité Zone d intervention prioritaire (ZIP) Ville-Marie a tenu une vaste consultation publique pour l élaboration de son plan d action et de réhabilitation écologique^(pare) auprès de la «population qui a déclaré considérer la protection de la rivière Saint-Jacques comme une action prioritaire» (Comité ZIP Ville-Marie, 2003). Par la suite, le Comité de la ZIP Ville-Marie a mobilisé un grand nombre «d acteurs d eau» du territoire, dont «les municipalités de Brossard et de La Prairie, la MRC de Page 9

12 Roussillon, le ministère des Ressources naturelles et de la Faune, le ministère du Développement durable, de l Environnement et des Parcs ainsi qu Environnement Canada. En 1990, de la table de concertation regroupant jadis les intervenants ci-dessus mentionnés, s est substitué le Comité technique de la rivière Saint-Jacques auquel se sont ajoutés les intervenants suivants : «le ministère de l Agriculture, des Pêches et de l Alimentation, la Communauté métropolitaine de Montréal, la Ville de Longueuil, l Université du Québec à Montréal, la Conservation de la Nature et le Service canadien de la Faune.» (Comité ZIP Ville-Marie, 2003). En 2002, le gouvernement du Québec adopte sa Politique nationale de l eau privilégiant entre autres le développement d une gestion intégrée de l eau par bassin versant en impliquant activement les comités ZIP. Cette même année, le Comité ZIP Ville-Marie reçoit une aide financière de cet organisme qui a eu pour effet de ressusciter le concept de parc régional et de motiver les intervenants. En 2003, le Comité ZIP Ville-Marie accouche de son Plan de protection et de mise en valeur de la rivière Saint-Jacques (Longueuil, La Prairie) : inventaire des aspects biophysiques et humains. Ce plan est la concrétisation d un travail de concertation des intervenants impliqués au sein du comité technique de la rivière Saint-Jacques «afin de définir un périmètre d intervention ainsi qu un cadre de gestion de la rivière» permettant à la population de profiter de cet environnement exceptionnel tout en le protégeant (Comité ZIP Ville-Marie, 2003). En mars 2005, la MRC de Roussillon a intégré le concept du Réseau récréatif régional (3R) de la rivière Saint-Jacques dans son schéma d aménagement révisé (MRC de Roussillon, 21 janvier 2008). En juillet 2005, l agglomération de Longueuil «adopte sa politique de protection et de mise en valeur des milieux naturels qui privilégie la planification concertée en reconnaissant la rivière Saint-Jacques comme parc naturel à caractère régional» (Ville de Longueuil, 2005). Cette politique est entérinée et fait partie intégrante du schéma d aménagement et de développement du territoire de l agglomération de Longueuil révisé entré en vigueur le 26 octobre Il y est stipulé «Participer, avec les partenaires, à la planification particulière du boisé de Brossard et du parc de la rivière Saint-Jacques» (Ville de Longueuil, 2006). En 2006, le Comité ZIP a rendu public son rapport sur le Plan directeur d aménagement et de mise en valeur de la rivière Saint-Jacques Rive sud de Montréal, en définissant Page 10

13 des objectifs spécifiques, notamment «préciser les composantes des zones de conservation et de restauration du milieu et de préciser des concepts d aménagement récréoéducatifs» (Comité ZIP Ville-Marie, 2006). Le 7 décembre 2005, le «Territoire est reconnu comme un équipement d intérêt collectif (décret du gouvernement du Québec» (Comité ZIP Ville-Marie, 2006). En 2007, adoption du Plan directeur d aménagement et de mise en valeur de la rivière Saint-Jacques et ce plan fut endossé par les municipalités de Brossard (agglomération de Longueuil) et de La Prairie. En 2008, des budgets sont votés par le gouvernement du Québec et les municipalités mentionnées au paragraphe précédent afin de concrétiser la première étape du projet du Réseau récréatif régional de la rivière Saint-Jacques. 2009, les intervenants et acteurs d eau du bassin versant de la rivière Saint-Jacques passent à l action, ayant reçu les fonds nécessaires pour réaliser la première étape, les travaux d aménagement débuteront au début du printemps 2009 (source Monsieur Francis Barbe, directeur général du Comité ZIP Ville-Marie). 3. Milieu géographique «Le Québec compte 13 régions hydrographiques regroupant chacune plusieurs bassins versants. Ces divisions tiennent compte des réalités hydrologiques et écologiques du territoire plutôt que des limites administratives. À lui seul, le Saint-Laurent capte les eaux de sept de ces régions hydrographiques couvrant plus du tiers de l'ensemble du territoire du Québec». (MDDEP 2008 Rivières (bassins versants) : les régions hydrographiques) Actuellement au Québec, il existe 33 bassins versants dits prioritaires. (MDDEP Carte des bassins versants prioritaires, gouvernement du Québec) Le bassin versant de la rivière Saint-Jacques se situe du côté sud du fleuve Saint- Laurent, plus précisément il fait partie de la région hydrographique sud-ouest du fleuve Saint-Laurent (voir Carte #15). (MDDEP, 2008, région hydrographique du Saint-Laurent sud-ouest (03), gouvernement du Québec) Par ailleurs, le bassin versant de la rivière Saint-Jacques ne fait pas partie des 33 bassins prioritaires et aucun organisme de bassin versant ne lui est associé. Par ailleurs, la ZIP Ville-Marie lui porte un intérêt, puisque certaines villes se retrouvant dans le sud du bassin versant de la rivière Saint-Jacques (sur les rives du fleuve Saint- Laurent) font partie du territoire qu elle couvre. En effet, la ZIP couvre des municipalités riveraines du fleuve. Sur l'île de Montréal, son territoire couvre l'ouest de l île jusqu au Page 11

14 boulevard Saint-Laurent. Sur la rive sud du fleuve, son territoire s étend de la réserve de Kanahwake jusqu à Brossard inclusivement. Le territoire inclut donc le fleuve Saint- Laurent et ses rives (berges), les îles, le Vieux-Port de Montréal et le canal Lachine. (Stratégie Saint-Laurent, 2008 et ZIP Ville-Marie, 2008) Ainsi, la ZIP couvre donc les municipalités qui sont en partie ou entièrement situées dans le bassin versant de la rivière Saint-Jacques, notamment Candiac, La Praire et Brossard. Le rapport Miller de 2003 présente de façon très concrète le bassin et la réalité géophysique. Nous en extirpons des extraits que nous avons mis à jour avec les récentes données du schéma d aménagement de la MRC Roussillon, Statistique Canada et du Bureau de la statistique du Québec. Cette section se veut être un portrait des caractéristiques physiques, biophysiques et géographiques du bassin versant et des abords de la rivière Saint-Jacques et de ses effluents. Ces caractéristiques que nous découvrirons dans les pages suivantes nous permettent de mieux comprendre les différentes activités et les aménagements, qu ils soient de provenance naturelle ou anthropique, qui ont une influence directe ou indirecte, bénéfique ou néfaste sur l environnement, les milieux naturels, les habitats et divers autres éléments de la nature et de notre milieu (climat, air, etc.) GÉOGRAPHIE PHYSIQUE LOCALISATION DU BASSIN L ORGANISATION TERRITORIALE La rivière Saint-Jacques et son bassin se retrouvent sur la rive sud de Montréal, en Montérégie, à l intérieur des basses terres du Saint-Laurent (ou vallée du Saint-Laurent). Située à même en grande majorité dans le territoire de la MRC du Roussillon, la rivière prend source dans la région de Saint-Jacques-le-Mineur dans la MRC voisine des Jardins de Napierville et une partie se retrouve dans l agglomération de Longueuil. (Voir carte #1 Localisation du bassin versant) D une longueur approximative de 25 km, la rivière Saint-Jacques se déverse dans la Voie maritime du Saint-Laurent vis-à-vis du petit bassin de La Prairie. À l exception du tronçon où elle prend sa source, la rivière est entièrement comprise sur le territoire de la Communauté métropolitaine de Montréal. Ses principaux tributaires sont le ruisseau des Bois, le ruisseau Saint-Claude, le ruisseau Saint-André, le ruisseau de la Bataille, le fossé Daigneault et le ruisseau des Prairies. (Voir carte #2 Principaux tributaires) Page 12

15 Le bassin versant est délimité à l ouest par un petit bassin (sans nom) et le bassin de La Prairie, bassin qui fait partie du réseau de la Voie maritime du Saint-Laurent, réseau construit il y a cinquante ans pour le passage de navires de Montréal vers les Grands Lacs. Ce bassin, dont les niveaux d eau sont contrôlés par les opérations de la Voie maritime, se veut également un plan d eau d importance dans le secteur pour les activités et la navigation de plaisance. Au sud-ouest, le bassin est bordé par le bassin de la rivière la Tortue, à l est par celui de la rivière Richelieu, qui s étend également jusqu au nord du bassin, avec le bassin versant qui couvre le milieu urbain de la ville de Longueuil. (Voir carte #3 Voisinage du bassin de la rivière Saint-Jacques) Le ministère des Ressources naturelles et de la Faune identifie, quant à lui, 12 bassins intermédiaires, se jetant dans le bassin principal de la rivière Saint- Jacques. Ces bassins ont des superficies entre quelques kilomètres carrés et 57,5 km². (Voir carte #4 Bassins intermédiaires et tertiaires) Les municipalités suivantes sont voisines de la rivière ou d un de ses effluents : Longueuil o Brossard o Saint-Hubert La Prairie Saint-Jacques-le-Mineur Saint-Philippe Candiac L Acadie (Voir carte #5 Organisation territoriale) VUE D ENSEMBLE. «D une superficie de 183 km², le bassin versant de la rivière Saint-Jacques draine des secteurs urbains et industriels, de même que des régions fortement agricoles (Fortin et al., 1997). La portion urbaine correspond à environ 15 % de la superficie, la portion boisée à 10 % et la portion agricole à 75 %.» (Miller, 2003) (Voir carte #6 Zone urbanisée versus les zones agricoles et boisées) «Deux boisés d importance se trouvent à l intérieur des limites du bassin versant, soit le boisé de La Prairie (ou boisé de la Commune) ainsi que le boisé de Longueuil Page 13

16 (Brossard)/La Prairie/Carignan. Il s agit des deux principaux sites ayant un intérêt écologique supérieur sur le territoire du bassin versant. Le bassin versant se situe dans la première couronne des villes de la banlieue de Montréal. De toute évidence, les limites des bassins versants ne se superposent que très rarement aux limites administratives. La rivière Saint-Jacques constitue également une frontière naturelle entre certaines des entités administratives mentionnées précédemment. En effet, la partie aval de la rivière délimite la MRC de Roussillon et la ville de Longueuil en plus de marquer la limite entre la ville de La Prairie et l arrondissement de Brossard (Ville de Longueuil).» (Miller, 2003) RÉSEAU HYDROGRAPHIQUE LES COURS D EAU La rivière Saint-Jacques s écoule en direction nord-ouest. Elle a une largeur assez importante dans sa partie aval à l autoroute 30 (environ de m). Elle prend sa source en milieu agricole dans la municipalité de Saint-Jacques-le-Mineur (MRC Les Jardins-de-Napierville) et traverse les municipalités de Saint-Philippe et La Prairie MRC Roussillon), ainsi que Brossard, pour se jeter dans la Voie maritime du fleuve Saint- Laurent. Elle traverse entre autres l autoroute 15 (route 132), le boulevard Taschereau, et l autoroute 30, entre Brossard et La Prairie. L ensemble des traverses (des autoroutes aux passages à gué) observées sur le terrain et/ou à l aide de Google Earth (2008) qui se trouve le long du parcours de la rivière Saint-Jacques est indiqué au Tableau 1. Par ailleurs, il n est pas impossible que des traverses existantes sur cette rivière aient été omises. Nom, numéro et type de route 1 Autoroute 15 / Route 132 (aval) Limites de La Prairie et de Brossard 2 Autoroute 15 / Route 132 (amont) Limites de La Prairie et de Brossard 3 Passerelle cyclable et piétonne Limites de La Prairie et de Brossard 4 Boulevard Taschereau Limites de La Prairie et de Brossard 5 Chemin de fer Canadien National (CN) Limites de La Prairie et de Brossard 6 Traverse d un chemin (à côté du suivant) 7 Traverse à gué (à côté du précédent) Page 14 Ville La Prairie (à L Ouest de A-30 et au Nord du chemin de Saint-Jean) La Prairie (à L Ouest de A-30 et au Nord du chemin de Saint-Jean) 8 Autoroute de l acier 30 (aval) La Prairie 9 Autoroute de l acier 30 (amont) La Prairie Latitude/ Longitude 45 25'53.80"N 73 29'27.18"O 45 25'53.87"N 73 29'25.98"O 45 25'52.60"N 73 29'9.37"O 45 25'49.84"N 73 28'45.59"O 45 25'24.55"N 73 28'0.03"O 45 24'40.26"N 73 27'30.22"O 45 24'40.51"N 73 27'29.75"O 45 24'37.79"N 73 27'25.36"O 45 24'37.31"N 73 27'23.87"O

17 La Prairie (à L Est de A-30 et au Nord du 10 Traverse à gué chemin de Saint-Jean) 11 Chemin De Saint-Jean La Prairie La Prairie (à L Est de A-30 et au Sud du 12 Traverses à gué chemin de Saint-Jean) Saint-Philippe (près de son intersection 13 Route Édouard VII avec le rang Saint-Joseph Nord) Saint-Philippe (entre Édouard VII et la rue 14 Rang Saint-Joseph Sud De Gaule) Saint-Philippe (à quelques mètres en aval de la traverse de la route Édouard VII entre 15 Passerelle cyclable et piétonne la rue de la Rive et la rue Croissant du Parc) Saint-Philippe (entre la rue de la Rive et la 16 Route Édouard VII rue Croissant du Parc) Saint-Philippe (entre Édouard VII et le rang 17 Montée Monette Saint-Marc) Saint-Philippe (entre Édouard VII et le 18 Chemin de fer Canadien Pacific (CP) rang Saint-Marc) 19 Traverse d un chemin Saint-Philippe 20 Montée Singer 21 Le croisement de la route Édouard VII et du rang Saint- Marc 22 Traverse d un chemin 23 Rang Saint-Philippe Nord Saint-Philippe (entre Édouard VII et le rang Saint-Marc) Limites de Saint-Philippe et de Saint- Jacques-le-Mineur (rang Saint-Marc se transforme en rang Saint-Philippe Nord à Saint-Jacques-le-Mineur) Saint-Jacques-le-Mineur (face à carrière) Saint-Jacques-le-Mineur (Avant sa jonction avec Édouard VII et face à la carrière) 24 Chemin d'accès à des bâtiments (à partir d Édouard VII) Saint-Jacques-le-Mineur 25 Chemin d'accès à des bâtiments (à partir d Édouard VII) Saint-Jacques-le-Mineur 26 Chemin d'accès à des bâtiments (à partir d Édouard VII) Saint-Jacques-le-Mineur 27 Chemin d'accès à des bâtiments (à partir d Édouard VII) Saint-Jacques-le-Mineur 28 Chemin d'accès à des bâtiments (à partir d Édouard VII) Saint-Jacques-le-Mineur 29 Chemin d'accès à des bâtiments (à partir d Édouard VII) Saint-Jacques-le-Mineur 30 Chemin d'accès à des bâtiments (à partir d Édouard VII) Saint-Jacques-le-Mineur 31 Chemin d'accès à des bâtiments (à partir d Édouard VII) Saint-Jacques-le-Mineur 32 Le croisement de la route Édouard VII et de La Montée Saint- Jacques Saint-Jacques-le-Mineur 33 Chemin sans nom Saint-Jacques-le-Mineur 45 24'6.23"N 73 27'4.53"O 45 23'53.31"N 73 26'56.71"O 45 23'41.63"N 73 27'30.66"O 45 22'50.02"N 73 28'44.69"O 45 22'17.20"N 73 29'14.86"O 45 21'48.30"N 73 28'58.65"O 45 21'48.11"N 73 28'57.14"O 45 21'10.36"N 73 28'23.44"O 45 21'0.50"N 73 28'16.39"O 45 20'15.87"N 73 27'55.98"O 45 19'25.88"N 73 27'1.91"O 45 18'28.06"N 73 26'32.72"O 45 18'8.44"N 73 26'22.35"O 45 17'59.39"N 73 26'25.59"O 45 17'47.80"N 73 26'22.34"O 45 17'40.02"N 73 26'14.98"O 45 17'36.53"N 73 26'11.66"O 45 17'31.12"N 73 26'6.52"O 45 17'28.58"N 73 26'4.03"O 45 17'23.32"N 73 25'59.06"O 45 17'16.61"N 73 25'52.80"O 45 17'14.04"N 73 25'50.51"O 45 17'10.83"N 73 25'47.31"O 45 16'59.94"N 73 25'24.82"O Tableau 1 - Les traverses de la rivière Saint-Jacques de l aval vers l amont. (Google Earth) Le bassin versant de la rivière Saint-Jacques ne possède aucun lac important sur son territoire. Seules de petites étendues d eau sont présentes et la plupart sont artificielles. Page 15

18 NIVEAU D EAU Le Centre d expertise hydrique du Québec (CEHQ) ne gère aucune station hydrométrique sur la rivière Saint-Jacques (CEHQ 2008). Cette information a été confirmée par courriel par madame Diane Morin du CEHQ (2008). Par ailleurs, on estime à 2,9 m 3 /s le débit annuel moyen de la rivière Saint-Jacques. En période de crue, le débit au niveau du boulevard Taschereau est d environ 62 m 3 /s. (Fortin et al., 1997, Miller, 2003, et Nove, 2006). Les stations de mesures de niveaux d eau les plus près mentionnées sur le site de Pêches et Océans Canada sont la station Pointe-Claire en amont et la Jetée #1 en aval, dans le fleuve Saint-Laurent. Par ailleurs, la rivière Saint-Jacques se jette dans le petit bassin de La Prairie, situé dans la Voie maritime du Saint-Laurent, donc séparé du fleuve Saint-Laurent (Pêches et Océans Canada. 2008). En annexe H, on retrouve le niveau d eau de certaines stations de la Voie maritime du Saint-Laurent. La station la plus proche est celle de Brossard qui est située à moins de 500 m de l embouchure de la rivière Saint-Jacques. On remarque qu en début d année le niveau d eau est maintenu à environ 10 à 10,6 m pour, dès le début mars (période de crue) être monté à environ 11,6 m pour le reste de l année. (Corporation de gestion de la Voie maritime du Saint-Laurent, 2008) Les niveaux d eau de la Voie maritime (canal de navigation qui relie Montréal et les Grands Lacs pour le passage des bateaux) sont plus élevés que le niveau naturel du fleuve Saint-Laurent. La rivière Saint-Jacques est donc influencée par ces variations BARRAGES La Direction de la sécurité des barrages du Centre d expertise hydrique du Québec (CEHQ) tient un répertoire des barrages de 1 mètre et plus. Il est accessible sur leur site Internet et est mis à jour une fois par semaine. Il est à noter qu aucun barrage de 1 mètre et plus n est présent dans le bassin versant de la rivière Saint-Jacques (Frédéric Côté, 17 septembre 2008; CEHQ, 2008, Répertoire des barrages) ZONES INONDABLES Il existe un programme de détermination des cotes de crues (PDCC) pour les cours d eau et les lacs qui a débuté en 1997 et qui est toujours en cours. Il est à noter que d autres programmes du même type ont eu lieu antérieurement. En 2003, les cotes de crues ont été déterminées dans 2 secteurs de la rivière Saint-Jacques (Longueuil-La Prairie et Saint-Philippe). En annexe I, apparaissent donc ces données de cotes de crues de récurrence de 20 ans et 100 ans de la rivière Saint-Jacques. Page 16

19 La portion amont située dans Saint-Philippe s étend sur une distance de près de 11 km. Par ailleurs, on rencontre 3 tributaires de la rivière Saint-Jacques sur ce tronçon, le ruisseau Lussier Dupuis, le ruisseau Saint-André et le ruisseau Gaston Roullier. Quant à elle, la portion aval située dans La Prairie et Brossard s étend à partir de son embouchure dans le bassin de La Prairie sur une distance de près de 4 km en amont. Par ailleurs, on rencontre plusieurs tributaires de la rivière Saint-Jacques, dont le fossé Daigneault (CEHQ, 2003; CEHQ, 2008) LE RÉSEAU HYDROGÉOLOGIQUE LES EAUX SOUTERRAINES Le bassin versant de la rivière Saint-Jacques fait partie de la région hydrogéologique des Basses-Terres du Saint-Laurent. Les aquifères de cette zone ont un débit qui dépasse 0,4 litre/seconde (RNC, 2008). «Au Québec, l eau souterraine est la ressource en eau potable la plus sollicitée. [ ] Malgré l importance qu elle revêt pour le Québec, sa connaissance est fragmentaire. Aussi, le gouvernement a décidé de parfaire la connaissance sur cette ressource en développant le Programme de recherche sur la connaissance des eaux souterraines du Québec et leur développement durable. Ce programme vise à développer la réalisation de recherches scientifiques en hydrogéologie et en aménagement du territoire.» (MDDEP, 2008) Ainsi, à ce jour, les connaissances relatives aux eaux souterraines pour certains secteurs du Québec sont plus avancées que d autres, notamment pour le bassin versant de la rivière Châteauguay et les nappes aquifères structurées du sud-ouest du Québec. Par ailleurs, il existe un réseau de suivi du niveau des eaux souterraines au Québec réparti dans 8 régions du Québec pour un total de 69 stations de mesures. La plupart existent depuis les années 1990, mais certaines d entre elles sont en exploitation depuis beaucoup plus longtemps. Plusieurs piézomètres sont présents sur le territoire des MRC Roussillon et Les Jardins-de-Napierville, cependant aucun piézomètre ne se trouve dans les municipalités incluses dans le bassin versant de la rivière Saint-Jacques. Par ailleurs, il existe très peu de connaissance sur les eaux souterraines du bassin versant de la rivière Saint-Jacques (MDDEP, 2008) TOPOGRAPHIE Le bassin versant de la rivière Saint-Jacques «fait partie de l unité physiographique des basses terres du Saint-Laurent, qui reposent sur une plate-forme de roches sédimentaires comblée par des dépôts d argiles et limons marins de la mer de Page 17

20 Champlain (Comité ZIP Ville-Marie, 2006). Le sol a une texture argileuse et sableuse, il existe de nombreuses tourbières sur la rive sud (Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, 2002). La topographie du bassin versant de la rivière Saint-Jacques, dont la superficie est de 183 km 2 est relativement plane et ne présente aucune dénivellation majeure, ni parties de terrains fortement accidentées, ni collines, ni montagnes, sauf quelques pentes situées plus particulièrement en amont de la rivière dans les zones rurales des municipalités de Saint-Philippe et Saint-Jacques-le-Mineur, ces pentes n excédant pas plus de 8 mètres, hormis les abords de la rivière et du fleuve Saint-Laurent. La rivière Saint-Jacques a une longueur de 25 km et «la dénivellation totale est de 31 mètres. En effet, la rivière Saint-Jacques prend sa source à 45 mètres d élévation et son embouchure se trouve à 14 mètres d élévation» (Comité ZIP Ville-Marie, 2006). Ce qui se traduit par une pente légèrement inclinée vers le fleuve Saint-Laurent DÉNIVELÉ Les données de cotes de crues et le profil en long de la rivière Saint-Jacques situé dans Saint-Philippe, donc dans la partie amont de la rivière, renseignent sur le dénivelé de la rivière sur environ 11 km de méandre. En ligne droite à vol d oiseau, les deux extrémités sont à un peu plus de 4 km. Ainsi le dénivelé de cette portion est d environ 9,3 m entre son point le plus haut situé à quelques centaines de mètres en amont de la Montée Saint-Claude et le point le plus bas au niveau de l extrémité aval du rang Saint- Joseph Nord de la portion du CEHQ. Quant à elles, les données de cotes de crues et le profil en long de la rivière Saint-Jacques situé dans La Prairie et Brossard (Longueuil), donc dans la partie aval de la rivière, renseignent aussi sur le dénivelé de la rivière sur 3,45 km. Cette section a beaucoup moins de méandré que la précédente. Ainsi le dénivelé de cette portion est d environ 9,3 m entre son point le plus haut situé à quelques centaines de mètres en amont de la Montée Saint-Claude et le point le plus bas au niveau de l extrémité aval du rang Saint-Joseph Nord de la portion du CEHQ (CEHQ, Programme de détermination des cotes de crues) CLIMAT Le climat du bassin versant de la rivière Saint-Jacques est «caractérisé par un climat modéré subhumide continental» (Comité ZIP Ville-Marie, 2003). Ce climat est le plus clément dans la province de Québec. La station météorologique responsable de l enregistrement des données climatiques pour le territoire du bassin versant de la rivière Saint-Jacques est la station de Montréal Saint-Hubert localisée à de latitude Page 18

21 nord, à de longitude ouest et une altitude de 27,40 m (à l époque, la station était localisée à La Prairie, cette dernière n existe plus). Vous trouverez ci-dessous les paramètres des normales climatiques enregistrées entre 1971 et 2000 à la station de Montréal Saint-Hubert pour le bassin versant. Température: janv. févr. mars avr. mai juin juil. août sept. oct. nov. déc. année Moyenne quotidienne ( C) -10,4-9 -2,5 5,5 12,9 17,7 20,5 19,2 13,9 7,5 1-6,8 5,8 Précipitation: Chutes de pluie (mm) 28,7 22,1 39,2 70, 5 81, ,1 90, ,5 39,3 819,7 Précipitation: Chutes de neige (cm) 53 43,2 33,9 13, 6 0, ,3 22,6 52,6 220,5 Précipitation totale (mm) 79,8 65,4 75, , ,1 90, , ,2 1046, 2 Journées avec température maximale: > 0 C 8 8,3 20,4 Tableau 2 - Températures moyennes - Station Saint-Hubert Source : Environnement Canada, , ,6 12,9 287,6 Comme on peut le constater à la lecture du tableau, la température moyenne annuelle pour la période comprise entre 1971 et 2000 est de 5,8 C, la moyenne des précipitations totales (pluie et neige) dans cette période est de 1046,2 mm et finalement, pour ladite période, la moyenne annuelle des journées ayant eu une température maximale au-dessus de 0 C totalise 287,6 jours MILIEU BIOPHYSIQUE LES DISTRICTS ÉCOLOGIQUES ZONES DE VÉGÉTATION ET DOMAINES BIOCLIMATIQUES DU QUÉBEC La distribution de la végétation sur l ensemble du territoire québécois est principalement influencée par le climat, qui est plus favorable à mesure qu'on se déplace vers le sud. Par ailleurs, le climat de la plaine du Saint-Laurent varie graduellement du sud-ouest vers le nord-est. Cependant, plusieurs autres facteurs peuvent influencer la distribution de la végétation : le relief, la nature du sol, les perturbations (feu, épidémie, coupes, etc.). La répartition des groupements végétaux par rapport aux différents éléments du Page 19

22 paysage (vallée, montagne, etc.) est fonction de ces facteurs selon un domaine bioclimatique donné. Le Québec est divisé en trois zones de végétation, soit la zone boréale (peuplements de conifères), la zone arctique (végétation arbustive et herbacée) et la zone tempérée nordique (peuplements feuillus et mélangés). Ces différentes zones sont chacune colonisées par une flore spécifique, représentant les grandes subdivisions du climat québécois. Le sud du Québec, où se situe le bassin versant de la rivière Saint-Jacques, fait partie de la zone tempérée nordique (voir tableau 3). Selon la physionomie de la végétation, les zones de végétation sont subdivisées en sous-zones. La zone tempérée nordique est subdivisée en deux sous-zones. D abord, on retrouve la sous-zone de la forêt mélangée, principalement composée de peuplements mixtes où l on retrouve à la fois des espèces méridionales (bouleau jaune, etc.) et des espèces boréales (épinette noire, sapin baumier, etc.). La seconde souszone, où se situent les bassins versants des rivières Saint-Jacques et de La Tortue, est la sous-zone de la forêt décidue, principalement composée de forêts de feuillus nordiques, dominées par l'érable à sucre. La richesse floristique de la sous-zone de la forêt décidue est légèrement supérieure à celle de la forêt mélangée. On compte dix (10) domaines bioclimatiques au Québec, dont quatre (4) dans la partie septentrionale du territoire (pessière à lichen, toundra forestière, toundra arctique arbustive et toundra arctique herbacée) et six (6) dans sa partie méridionale (érablière à tilleul, érablière à bouleau jaune, sapinière à bouleau jaune, sapinière à bouleau blanc, pessière à mousse et érablière à caryer cordiforme). «Un domaine bioclimatique est un territoire caractérisé par la nature de la végétation qui, à la fin des successions, couvre les sites où les conditions pédologiques, de drainage et d'exposition sont moyennes (sites mésiques). L'équilibre entre la végétation et le climat est le principal critère de distinction des domaines. Les limites des domaines bioclimatiques ont été révisées par le Comité sur la carte des régions écologiques, qui a défini le nouveau système de classification écologique du territoire, en 1998.» (MRNF, 2008) Le bassin versant de la rivière Saint-Jacques fait partie du domaine bioclimatique de l'érablière à caryer cordiforme. Ce dernier s étend sur le sud-ouest du Québec, qui profite d un climat plutôt doux. Ce domaine bioclimatique jouit de la flore la plus méridionale de la province et d une grande diversification au niveau de ses forêts. Plusieurs espèces présents sont à la limite septentrionale de leur aire de répartition, notamment les caryers ovale et cordiforme, le chêne bicolore, l'érable noir, l'orme de Thomas, le pin rigide, le micocoulier et plusieurs plantes herbacées et arbustes. Par Page 20

23 ailleurs, plusieurs espèces que l on retrouve généralement plus au nord peuvent s y retrouver (sapin, épinette, érable à sucre, etc.). «Certains domaines bioclimatiques du Québec méridional sont subdivisés en sousdomaines, car la végétation y présente des différences, qui reflètent celles du régime des précipitations.» Cependant, le domaine bioclimatique de l'érablière à caryer cordiforme n est pas sous-divisé (MRNF, 2008). Niveau Unité du bassin versant de la rivière Saint-Jacques Zone de végétation Tempérée nordique Sous-zone de végétation Forêt décidue Domaine bioclimatique Érablière à caryer cordiforme Sous-domaines bioclimatiques Ce domaine n'est pas subdivisé en sous-domaines Tableau 3 - Niveaux hiérarchiques du domaine bioclimatique liés au bassin versant de la rivière Saint-Jacques (MRNF) LA FLORE LES ESPÈCES FLORISTIQUES MENACÉES, VULNÉRABLES OU SUSCEPTIBLES D ÊTRE DÉSIGNÉES MENACÉES OU VULNÉRABLES Toutes les espèces floristiques et fauniques possèdent des caractéristiques qui leur sont propres et peuvent avoir une certaine valeur économique, écologique, scientifique, médicinale, alimentaire, etc. Le gouvernement du Québec a mis en place la Loi sur les espèces menacées ou vulnérables, qui concerne autant la flore que la faune. Cette mesure légale permettra donc la protection de la diversité génétique du Québec. Au niveau floristique, 59 espèces sont légalement désignées menacées ou vulnérables au Québec, soit 53 menacées et 16 vulnérables. Quand la disparition d une espèce est appréhendée, elle pourra être désignée menacée. Tandis que lorsque sa survie est précaire (même si sa disparition n'est pas appréhendée) elle pourra être désignée vulnérable. Un nombre important d espèces floristiques a un statut susceptible d être désigné menacé ou vulnérable et est aussi listé (MDDEP, 2008). Par ailleurs, le Tableau 4 montre les valeurs qui sont données aux espèces dans la province, lorsqu elles sont désignées. Ce type de valeur existe aussi pour le niveau national et mondial (MRNF, Rang S). Valeurs S1 S2 Définitions Sévèrement en péril dans la province En péril dans la province Page 21

24 S3 Rare ou peu commun dans la province Largement réparti, abondant et apparemment hors de danger dans la province, mais il S4 demeure des causes d'inquiétude pour le long terme S5 Large répartition, abondant et stabilité démontrée dans la province Tableau 4 - Valeur de l espèce menacée ou vulnérable ou susceptible de l être dans la province. Extrait de : MRNF, Rang S (provincial) Le Tableau 5. montre le résultat de la requête de 2008 au CDPNQ pour les espèces floristiques menacées ou vulnérables présentes dans le bassin versant de la rivière Saint-Jacques. À titre de comparaison, une requête de 2002 au CDPNQ y a été intégrée. Treize espèces floristiques désignées apparaissent dans la requête de 2008 et elles sont toutes susceptibles d être désignées menacées ou vulnérables. Toutes les espèces de 2008 apparaissaient déjà en 2002, sauf une, le millepertuis à grandes fleurs. La seule espèce désignée menacée du tableau, la carmantine d'amérique, était listée pour le bassin en 2002, mais ne l est plus. Entre 2002 et 2008, plusieurs éléments ont changé dans les désignations, selon les espèces, par exemple, le rang de priorité «S», la taxinomie, parfois même le retrait de la liste, de certaines espèces pour le bassin versant de la rivière Saint-Jacques (voir Annexe J : Répartition et localisation des occurrences de l espèce (CDPNQ, 2008). Page 22

25 Nom commun Nom scientifique Statut Valeur Ail du Canada Allium canadense Susceptible d'être désignée S2 Botryche d'oneida Botrychium oneidense Susceptible d'être désignée S1 1 Cardamine découpée Cardamine concatenata Susceptible d'être désignée S3 1 Carex compact Carex sychnocephala Susceptible d'être désignée S1 Carex folliculé Carex folliculata Susceptible d'être désignée S2 Carmantine d'amérique Justicia americana Menacée S1 4 Claytonie de Virginie Claytonia virginica Susceptible d'être désignée S1 1 Dryoptère de Clinton Dryopteris clintoniana Susceptible d'être désignée S2 1 Lysimaque hybride Lysimachia hybrida Susceptible d'être désignée S2 Micocoulier occidental Celtis occidentalis Susceptible d'être désignée S3 Millepertuis à grandes fleurs Hypericum ascyron Susceptible d'être désignée S2 Persicaire faux-poivre-d'eau 2 Persicaria hydropiperoides 2 Susceptible d'être désignée S2 Potamot de l'illinois Potamogeton illinoensis Susceptible d'être désignée S2 Samole à petites fleurs Samolus floribundus 2 Susceptible d'être désignée S1 Scirpe de Torrey Schoenoplectus torreyi Susceptible d'être désignée S2 Staphylier à trois folioles Staphylea trifolia Susceptible d'être désignée S3 Sumac à vernis Toxicodendron vernix Susceptible d'être désignée S1 Véronique mouron-d'eau Veronica anagallis-aquatica Susceptible d'être désignée S1 4 Violette affine Viola affinis Susceptible d'être désignée S Changement de rang de priorité pour la conservation : Botrychium oneidense en 2002 = SH : Raison : nouvelles données; Cardamine concatenata en 2002 : S2 : Raison : nouvelles données; Claytonia virginica en 2002 : S2 : Raison : Nouvelles données; Dryopteris clintoniana : 2002 : S3 : Raison : Nouveaux critères d attribution; Woodwardia virginica : 2002 : S2. (CDPNQ, 2008, pages 16-18). 2 Changement taxinomique : Persicaria hydropiperoides Persicaire faux-poivre-d'eau : en 2002 son nom scientifique était plutôt Polygonum hydropiperoides var. hydropiperoides, tandis que son nom commun était Renouée faux-poivre-d'eau variété faux-poivre-d'eau; Samolus floribundus : en 2002 son nom scientifique était : Samolus valerandi subsp. Parviflorus. CDPNQ, 2008, pages 18-19, 108 et Retirées de la liste des espèces désignée au Québec en 2008, en raison principalement de meilleures connaissances de leur répartition, notamment par des inventaires récents. On considère donc dans ces cas que leur situation estnon préoccupante. Dans certains cas, le retrait résulte d une clarification de la taxinomie, ce qui l'invalide. Par ailleurs, une vingtaine d'espèces ont été retirées de la liste des espèces floristiques susceptibles d être désignées; Ainsi, Schoenoplectus torreyi et Wolffia columbiana sont retirés. (CDPNQ, 2008, page 14). 4 Ces plantes n'apparaissent pas dans la liste fournie par le CDPNQ (Octobre 2008). Par ailleurs, elles sont toujours Susceptibles d'être désignées au Québec. (CDPNQ, 2008) Absence de l'espèce de la liste de la rivière Saint-Jacques (CDPNQ, Octobre 2008), mais présence dans CDPNQ, 2008, (carte p.146). En effet les individus du secteur seulement seraient disparus. Nom (CDPNQ, 2008) Page 23

26 Woodwardie de Virginie Woodwardia virginica Susceptible d'être désignée S3 1 Zizanie à fleurs blanches Zizania aquatica var. aquatica Susceptible d'être désignée S2? Wolffia columbiana Susceptible d'être désignée S2 Tableau 5 - Espèces floristiques menacées ou vulnérables ou susceptibles de l être dans le bassin versant de la rivière Saint-Jacques 3 Page 24

27 ESPÈCES ENVAHISSANTES Plusieurs espèces floristiques sont envahissantes, c est-à-dire qu elles colonisent facilement et souvent rapidement certains milieux en empêchant certaines autres espèces de s établir. Le phragmite commun est considéré envahissant. C est une graminée qui peut atteindre une taille d environ 5 m. Elle colonise principalement la portion dite haute d un marais, mais on la retrouve fréquemment en bordure et dans les fossés de routes et dans les champs. Dans la province, elle s étend du sud du Québec jusqu en Abitibi (EC, Infos Saint-Laurent). Figure 1 - Répartition des plantes envahissantes en fonction du type de milieu humide. (Illustration extraite d EC, Infos Saint-Laurent. Le Phragmite commun, Phragmites australis, Gouvernement du Canada). Lors d une première visite terrain de la partie aval de la rivière Saint-Jacques le 9 septembre 2008, nous nous sommes rendus dans 2 secteurs de la rivière facilement observables, soit au pont du boulevard Taschereau (134) et au pont de la voie ferrée un peu plus en amont. À cette occasion, nous avons pu remarquer la présence évidente du phragmite commun aux deux sites. (Voir annexe K Localisation de secteurs à phragmites.) De plus, le 20 septembre 2008, lors d une visite terrain de la portion amont de la rivière Saint-Jacques, l espèce a aussi été observée à au moins 2 sites, l un à Saint-Philippe (voir Figure 2) et l autre à Saint-Jacques-le-Mineur dans le talus de la Page 25

28 rivière à l intersection de la route Édouard VII (217) et du rang Saint-Marc (voir Figure 3,). Il est à noter que ces visites étaient à titre d observation générale, dans des secteurs facilement accessibles, et non un inventaire des espèces. Il est donc fort probable que le phragmite ou d autres espèces envahissantes se retrouvent ailleurs dans le bassin versant. Figure 2 - Phragmites en bordure de la route Édouard VII (217) à quelques mètres de la rivière Saint-Jacques, près de la jonction avec le rang Saint-Joseph Nord à Saint-Philippe. (Photographie : Pierre Belley, 20 septembre 2008) Page 26

29 Figure 3 - Phragmites à proximité de la jonction de la route Édouard VII (217) et du rang Saint- Marc à Saint-Jacques-le-Mineur. (Photographie : Pierre Belley, 20 septembre 2008) LES MILIEUX HUMIDES Les milieux humides sont très importants et servent entre autres à l amélioration de la qualité de l eau en la filtrant naturellement, c est-à-dire en retenant certaines quantités de particules fines (sédiments), d éléments nutritifs (azote, phosphore, etc.) et de contaminants, souvent néfastes au milieu. Ils peuvent aussi permettre une certaine régularisation des niveaux d eau, grâce notamment à la végétation présente. En effet, ils agissent comme une éponge en stockant des quantités importantes d eau, puis en la laissant s écouler tranquillement. Cette capacité d absorption leur permet donc de réduire les conséquences néfastes des inondations, de l érosion des rives des cours d eau et même des sécheresses. Ces milieux sont donc une source d approvisionnement d eau, puisqu ils alimentent entre autres la nappe phréatique et permettent de compenser en temps de sécheresse. De plus, ce sont des écosystèmes extrêmement productifs qui servent d habitats de reproduction, d alimentation et autres à beaucoup d espèces d amphibiens, de reptiles, d oiseaux, de poissons, de mammifères, d invertébrés, de plantes et de micro-organismes durant l une ou l autre des phases de leur cycle de vie. Les milieux humides accueillent une grande diversité faunique et floristique, parfois unique à ces milieux et adaptée à cet environnement de terre et Page 27

30 d eau. C est aussi l habitat de plusieurs espèces menacées ou vulnérables (loi provinciale) ou en péril (loi fédérale). Ce sont aussi des milieux pour de nombreuses activités récréotouristiques, telles que l'observation d'oiseaux, la randonnée, le canotage, la chasse, la pêche, etc. Les milieux humides sont des écosystèmes complexes, notamment à cause de leur niveau de productivité et de biodiversité élevé. (MDDEP, Les milieux humides: des habitats à protéger; EC, 2008 et CIC, Comment fonctionne un milieu humide?) Plusieurs milieux humides se retrouvent dans le bassin versant de la rivière Saint- Jacques. Par ailleurs, les deux secteurs où l on retrouve les superficies les plus importantes en termes de concentration sont d abord au sud du chemin de Saint-Jean des deux côtés de l autoroute 30 à La Prairie et ensuite au sud de l autoroute 30, mais principalement à l est de l autoroute 15 à Candiac. Le premier secteur serait composé de plusieurs types de milieux humides. Cependant le côté ouest de l autoroute 30 serait principalement composé de tourbière boisée (sur environ 78,95 ha), tandis que le côté est serait plutôt composé de marécages avec deux portions principales séparées par la rivière Saint-Jacques (un bloc de plus de 30 ha et un autre de plus de 157 ha). Il est à noter que plusieurs petits milieux humides (marais, marécages, milieux humides potentiels ) sont adjacents à la rivière Saint-Jacques. (Géomont, 2008 et Canards Illimités 2008) (Voir la Figure 4) Les plus gros milieux humides sont principalement situés dans la partie aval du bassin versant de la rivière Saint-Jacques. Par ailleurs, plusieurs milieux humides ont disparu du paysage de la Montérégie au cours des dernières années. La pression de développement que subissent encore les municipalités du bassin versant, particulièrement pour la portion aval, provoque encore aujourd hui des pertes de milieux humides. Ceux de la portion amont sont plus petits. Page 28

31 Figure 4 - Carte des milieux humides Page 29

32 FAUNE LES ESPÈCES FAUNIQUES MENACÉES, VULNÉRABLES OU SUSCEPTIBLES D ÊTRE DÉSIGNÉES MENACÉES OU VULNÉRABLES Il existe une liste des espèces animales désignées menacées et vulnérables au Québec (actuellement 7 et 11 espèces respectivement). Cette dernière est rattachée à la Loi sur les espèces menacées ou vulnérables (LEMV). De plus, il y a une liste des espèces fauniques susceptibles d'être désignées menacées ou vulnérables (actuellement 107 espèces). (MRNF Liste des espèces fauniques menacées ou vulnérables au Québec) Le Tableau 6 montre les espèces désignées menacées ou vulnérables ou susceptibles d'être désignées menacées ou vulnérables dans le bassin versant de la rivière Saint- Jacques. Suite à notre demande, le CDPNQ (20 octobre 2008) a fourni un document qui indique la présence de 5 espèces désignées menacées ou vulnérables ou susceptibles d'être désignées menacées ou vulnérables. Pour comparaison, les données du rapport de Miller et ses collaborateurs (2006) et du CDPNQ (6 novembre 2002(a) et 6 novembre 2002(b)) ont été ajoutées au tableau. Le rapport de Miller indique 10 espèces (dont une candidate), dont les espèces de 2008, sauf la tortue-molle à épines. Les documents de 2002 du CDPNQ indiquent 3 espèces seulement, dont une seule est dans la liste de 2008, soit la rainette faux-grillon de l Ouest. De plus, c est la seule espèce qui se retrouve dans les 3 listes. Sur les 5 espèces de la liste de 2008, 3 ont un statut menacé ou vulnérable : la rainette faux-grillon de l Ouest (vulnérable), la tortue-molle à épines (menacée) et la tortue géographique (vulnérable). La tortue-molle à épines est désignée menacée depuis mars C est la seule espèce de sa famille au Québec (les trionychidés). (Voir ANNEXE L : Aire de répartition au Québec de 3 espèces menacées ou vulnérables) Sa présence dans la province fait l'objet d'un suivi. Un rapport sur la situation et un plan de rétablissement ont été élaborés en Depuis, plusieurs actions ont été entreprises (suivi par émetteur radio, sensibilisation du public, négociations avec des propriétaires terriens, etc.). (MRNF, Liste des espèces fauniques menacées ou vulnérables au Québec). Elle a une carapace molle (sans écailles et à l aspect du cuir), plutôt aplatie, avec des taches cerclées noires (épines coniques). Cette tortue est exclusivement aquatique et recouvre souvent sa carapace de vase ou de sable et se repose fréquemment en eau peu profonde en laissant sortir uniquement sa tête. Elle affectionne les fonds mous, sablonneux ou vaseux, où elle peut s'enfouir facilement, mais on peut la retrouver sur des fonds plus rocheux. Elle s abrite souvent près de buissons submergés, d'arbres Page 30

33 tombés ou d'autres débris. Son habitat est varié, puisqu elle peut occuper les rivières, ruisseaux, lacs, étangs temporaires ou permanents (à proximité de cours d eau), baies marécageuses peu profondes, sablonneuses ou vaseuses. Son habitat est dicté par l'abondance de sa nourriture. Elle est principalement carnivore et se nourrit de certaines espèces fauniques benthiques (ex. écrevisses, insectes larves et adultes), de mollusques, de vers, de poissons, de grenouilles (et têtards). La dimension de l habitat de l espèce semble varier selon le milieu, puisqu elle est fonction de la disposition des milieux nécessaires aux différentes activités essentielles à sa vie : habitats d alimentation, de ponte et d hibernation, exposition au soleil). Cette espèce aquatique se laisse souvent flotter à la surface. En se laissant flotter ainsi ou en sortant de l eau pour s étendre sur une roche, un billot ou sur la rive, elle peut se faire chauffer au soleil, ce qui est important pour elle. Par ailleurs, les berges herbeuses, les marécages peu profonds et boueux, les bancs de sable, etc., sont aussi utilisés comme sites d'exposition au soleil. Les habitats les plus propices à lui fournir une alimentation abondante sont entre autres les eaux peu profondes des rivières, les marais et les herbiers aquatiques. En effet, elle chasse souvent près du fond. Elle s'accouple au printemps et possiblement durant l'été et la ponte a lieu en juin-juillet près de l eau et parfois jusqu'à une centaine de mètres de la rive, dans des sols sablonneux ou de fins graviers sans végétation dense. Les milieux terrestres en bordure de l eau sont donc utilisés pour la ponte. La femelle évite l humaine au cours de la ponte et utilise des sites en retrait de toute source de dérangement. Si elle est dérangée avant le début de la ponte, elle arrêtera le creusage du nid et retournera à l eau. Au Québec, cette tortue hiberne. Certains éléments sont nécessaires pour assurer sa survie durant cette période, tels qu une eau bien oxygénée, une profondeur d eau adéquate pour limiter le risque de gel, un courant faible au fond pour limiter les dépenses énergétiques, etc. Elle arrive aux sites d hibernation vers la fin août. La tortue géographique est désignée vulnérable depuis mars On observe cette espèce uniquement en Amérique du Nord. Au Canada, elle est à la limite nord de sa répartition et on la retrouve seulement au sud-est de l'ontario et au sud-ouest du Québec. (Voir annexe L : Aire de répartition au Québec de 3 espèces menacées ou vulnérables) Cette tortue est surtout aquatique et préconise les grandes étendues d'eau (lacs, rivières) à fond mou et qui possèdent une riche végétation aquatique et des sites d'exposition au soleil (roches et souches souvent isolées de la rive). La seule utilisation du milieu terrestre est la ponte. Son alimentation est variée, mais comprend une portion importante de mollusques. L accouplement a lieu du printemps à l'automne, la ponte des œufs aux environs de juin et l éclosion à la fin de l'été. «La régularisation du niveau de l'eau lors de la période de nidification, la modification intensive des rives de même que le dérangement, la prédation et la pollution de son habitat sont les principales menaces Page 31

34 qui affectent cette espèce.» Cette espèce fait l'objet d'un suivi dans la province. Un rapport sur la situation a été élaboré en 1998 et un plan de rétablissement a été publié en 2005 pour 5 espèces de tortues du Québec, dont la tortue géographique. (MRNF, Liste des espèces fauniques menacées ou vulnérables au Québec) La rainette faux-grillon de l Ouest est désignée vulnérable depuis L espèce a la particularité d être une très petite grenouille mesurant entre 1,9 et 3,7 cm. Au Canada, l espèce est présente uniquement dans les extrémités sud de l'ontario et du Québec. Dans la province, les populations se situent notamment en Montérégie. Le résultat qui se dégage de plusieurs inventaires réalisés depuis les années 1990 est que cette rainette a disparu de plusieurs grands secteurs de la Montérégie depuis les années 1950, où elle y était largement abondante. Dans la province, son aire de répartition couvre des secteurs où il y a une pression agricole et un développement urbain importants, qui nécessitent notamment le drainage et le nivellement des terres, qui engendrent un assèchent des milieux essentiels à sa reproduction. Cette espèce fait l'objet d'un suivi dans la province. Plusieurs mesures visent à protéger les habitats utilisés par cette rainette, afin de stopper le déclin des populations. D abord, un rapport sur la situation a été élaboré en 1996 et un plan de rétablissement a été publié en De plus, 9 plans de conservation de la rainette faux-grillon de l'ouest (Pseudacris triseriata) en Montérégie ont été élaborés en 2008, notamment par les villes de La Prairie et de Brossard, ainsi que l arrondissement de Saint-Hubert (ville de Longueuil). Ces outils serviront sur le territoire à la planification du développement, tout en considérant la conservation de l espèce (MRNF, Liste des espèces fauniques menacées ou vulnérables au Québec). Les populations de rainettes faux-grillon ont une situation précaire en Montérégie. L espèce utilise des milieux humides temporaires (ou semi-temporaires) pour se reproduire (accouplement, développement des œufs et des larves). Par ailleurs, les milieux terrestres sont aussi importants pour l espèce, car suite à la reproduction et au développement des larves, adultes et juvéniles vont s y alimenter et hiberner. L habitat de la rainette faux-grillon est donc composé de ces deux types de milieux en lien l un avec l autre. L habitat terrestre qu utilise l espèce durant sa vie, serait une bande de 250 m en périphérie de son habitat de reproduction. (ANGERS et coll., 2008(a), 2008(b) et 2008(c)). En annexe M Localisation de la rainette faux-grillon de l Ouest en Montérégie, on remarque qu une population isolée de rainettes faux-grillon se trouve au poste Hertel (aux limites de Brossard et de La Prairie) à proximité de la rivière Saint-Jacques (ANGERS et coll., 2008(b)). De plus, après observation des cartes des milieux humides de CIC (Juillet 2008(a); Juillet 2008(c); Juillet 2008(d)) et de l Atlas des milieux humides de la Montérégie (Géomont, Avril 2008), on remarque que cette population est située tout près de marais et de marécages. Deux métapopulations sont aussi présentes sur le territoire de Brossard dans le Bois de Longueuil secteur nord et Page 32

35 dans le Bois de Longueuil/La Prairie/Carignan secteur sud. Ces populations sont en milieu marécageux et se situent aux limites (ou à l extérieur des limites) du bassin versant de la rivière Saint-Jacques. Une autre métapopulation se retrouve dans Bois de la commune, principalement à La Prairie au sud du chemin de Saint-Jean et à l ouest de l autoroute 30, où l on retrouve une grande tourbière boisée. Le ruisseau de la Grande Coulée, un tributaire de la rivière Saint-Jacques, traverse cette tourbière. Une autre métapopulation se retrouve dans le secteur de Saint-Hubert à proximité du fossé Daigneault, tributaire de la rivière Saint-Jacques, où se trouveraient des marécages. On peut observer dans le Tableau 7 qu il y a treize habitats de reproduction dans la rivière Saint-Jacques et cinq dans l un de ses tributaires, le ruisseau Saint-Claude. Trois des 5 habitats de reproduction de ce ruisseau se retrouvent aussi dans la rivière Saint- Jacques (CDPNQ, 20 octobre 2008(a)). L ANNEXE N présente les résultats de pêches expérimentales effectuées dans la rivière Saint-Jacques. Au total, 41 espèces ont été répertoriées dans cette rivière (MRNF, Banque de données du MRNF des résultats de pêches expérimentales effectuées au Québec). Vous trouverez à l annexes O les habitats des espèces désignées menacées ou vulnérables ou susceptibles d être désignées et une carte faunique (CDPNQ, 2008). Page 33

36 Nom commun Nom scientifique Classe Statut Valeur Anguille d Amérique Anguilla rostrata Poissons Susceptible d être désignée? Bruant sauterelle Ammodramus savannarum Oiseaux Susceptible d être désignée S2 Chevalier de rivière Moxostoma carinatum Poissons Susceptible d être désignée S2S3 Couleuvre tachetée Lampropeltis triangulum Reptiles Susceptible d être désignée S3 Faucon pèlerin anatum Falco peregrinus anatum Oiseaux Vulnérable S3 Gobemoucherons gris-bleu Polioptila caerulea Oiseaux Candidate S4 Hibou des marais Asio flammeus Oiseaux Susceptible d être désignée S3S4 Petit blongios Ixobrychus exilis Oiseaux Susceptible d être désignée S2S3 Rainette faux-grillon de l Ouest Pseudacris triseriata Amphibiens Vulnérable S2 Tortue géographique Graptemys geographica Reptiles (Testudines) Vulnérable S2 Tortue-molle à épines Apalone spinifera Reptiles Menacée S1 Tableau 6 - Espèces fauniques désignées menacées, vulnérables et susceptibles d'être désignées menacées au Québec, répertoriées dans le bassin versant de la rivière Saint-Jacques Sources : CDPNQ, 6 novembre 2002(a); CDPNQ 6 novembre 2002(b); (CDPNQ, 20 octobre Extractions du système de données des occurrences des espèces fauniques menacées, vulnérables ou susceptible d être désignées menacées ou vulnérables, pour le territoire du bassin versant de la rivière Saint- Jacques, Montérégie. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune (MRNF), Gouvernement du Québec. 12 pages.); MILLER et coll., 2003 ; NOVE ENVIRONNEMENT INC., 2006 et (MRNF Liste des espèces fauniques menacées ou vulnérables au Québec. Gouvernement du Québec. Page 34

37 Nom commun Cours d'eau Endroit Municipalité MRC Courant Nom Scientifique Code Fraye Fraye potentielle Alevinage Alimentation Présence Début / Fin Rivière Saint- Jacques Rivière Saint- Jacques Amont route 104 Candiac Roussillon Lent Aval route 104 La Prairie Roussillon Rapide Crapet-soleil Lepomis gibbosus Méné jaune Notemigonus crysoleuca Méné à nageoires rouges Luxilus cornutus Ventre-pourri Pimephales notatus Crapet de roche Ambloplites rupestris Fondule barré Fundulus diaphanus Grand brochet Esox lucius Meunier noir Catostomus commersoni Doré jaune Stizostedion vitreum Achigan à petite bouche Micropterus dolomieu Page 35 LEGI X 15 mai / 15 juillet NOCR X 1 mai / 1 août NOCO X 15 mai / 15 juillet PINO X 15 mai / 1 sept. AMRU X 1 juin / 15 juillet FUDI X 15 mai /15 août ESLU X X 1 avril / 1 juin CACO X 1 avril / 1 juin STVI X 1 avril / 1 juin MIDO X 1 mai / 1 août Méné à nageoires rouges Luxilus cornutus NOCO X 15 mai / 15 juillet Épinoche à cinq épines Culaea inconstans CUIN X Umbre de vase UMLI X

38 Umbra limi Grand brochet ESLU X 1 avril / 1 juin Esox lucius Référence : Banque de données du MRNF sur habitats reproduction du poisson. Direction de l'aménagement de la faune de Montréal, Montérégie et Estrie. CDPNQ, 20 octobre 2008(a) Nom commun Cours d'eau Endroit Municipalité MRC Courant Nom Scientifique Code Fraye Fraye potentielle Alevinage Alimentation Présence Début / Fin Rivière Saint- Jacques Ruisseau Saint- Claude, tributaire de la rivière Saint- Jacques Délaissé de méandre De part et d'autre de la voie ferrée La prairie Roussillon Lent La prairie Roussillon Mixte Crapet-soleil Lepomis gibbosus Marigane noire Pomoxis nigromaculatus Meunier noir Catostomus commersoni Meunier noir Catostomus commersoni Grand brochet Esox lucius LEGI X 15 mai / 15 juillet PONI X 1 juin / 1 août CACO X 1 avril / 1 juin CACO X 1 avril / 1 juin ESLU X 1 avril / 1 juin CESP X cysp X 15 mai / 1 sept. Épinoche à cinq épines CUIN X Culaea inconstans Référence : Banque de données du MRNF sur habitats reproduction du poisson. Direction de l'aménagement de la faune de Montréal, Montérégie et Estrie. CDPNQ, 20 octobre 2008(a) Tableau 7 - Habitat de reproduction du poisson dans la rivière Saint-Jacques. Page 36

39 LA FAUNE LES HABITATS LÉGAUX L'inventaire des possibilités des terres pour la faune ongulée (mammifères ayant des sabots) se base sur un système national de classement divisé en 7 classes (1 à 7). «Les superficies cartographiées forment des unités homogènes selon certaines caractéristiques physiques particulièrement importantes pour les ongulés.» (Ressources naturelles Canada Inventaire des Terres du Canada (ITC)) Chaque unité est liée à une classe qui porte un numéro, en fonction des informations connues ou présumées par rapport au profil du sol, à sa profondeur, à sa fertilité, au relief, au climat, à l'humidité et à la végétation, qui représentent la couverture, la quantité et la qualité de nourriture disponibles pour les espèces fauniques. Selon la cartographie de l Inventaire des Terres du Canada (ITC), les sols du bassin versant de la rivière Saint-Jacques sont de classe 4 et ont donc des limitations modérées à la production d'ongulés (Ressources naturelles Canada, Inventaire des Terres du Canada (ITC)). Le document présenté en ANNEXE??? indique la présence d aires de confinement du cerf de Virginie dans le bassin versant de la rivière Saint-Jacques (CDPNQ, 20 octobre 2008(a). Extractions du système de données de l information sur un habitat. Aire de confinement du cerf de Virginie). L'inventaire des possibilités des terres pour les oiseaux migrateurs (sauvagine) se base sur un système similaire à celui des ongulés. Il se divise aussi en 7 classes (1 à 7). La sauvagine a besoin d un couvert végétal, d une qualité et d une quantité suffisantes de nourriture, et d un espace approprié pour permettre sa croissance, sa reproduction et sa survie. «La capacité des terres à répondre à ces critères est déterminée selon les besoins individuels de chaque espèce ou groupe à l'étude, les caractéristiques physiques des terres et les facteurs qui influencent les plantes et les animaux.» (Ressources naturelles Canada Inventaire des Terres du Canada (ITC). Ainsi, selon la cartographie de l Inventaire des Terres du Canada (ITC), les sols du bassin versant de la rivière Saint- Jacques sont principalement de classe 7, donc des sols ayant des limitations tellement sévères qu'il n'existe à peu près pas de production de sauvagines. Cependant, quelques secteurs sont de classe 6 et ont donc des sols ayant des limitations sévères à la production de sauvagines (Ressources naturelles Canada, Inventaire des Terres du Canada (ITC). Page 37

40 3.3. GÉOGRAPHIE HUMAINE «La géographie humaine est l'étude spatiale des activités humaines à la surface du globe, donc l'étude de l'écoumène, c'est-à-dire des régions habitées par l'homme.» (Wikipédia, LA POPULATION/DÉMOGRAPHIE «Les données concernant le nombre de personnes habitant à l intérieur des limites du bassin versant ne sont pas disponibles puisque évidemment, les limites naturelles et administratives sont différentes. Mentionnons que la partie nord-est du bassin versant est de loin la plus populeuse. Le tableau suivant fournit quelques indications sur le profil des municipalités incluses dans les limites du bassin versant.» (Miller 2003) Municipalité Désignation Population 2001 Population 2006 Différence % Superficie (m²) Longueuil (Saint- Arrondissement Hubert) Brossard Arrondissement La Prairie Ville Saint Philippe Municipalité Saint- Jacques-le- Paroisse Mineur Candiac Municipalité L Acadie Arrondissement Portion négligeable pour l étendue du bassin Tableau 8 - Population des municipalités du bassin Source : Statistique Canada 2001/2006 La population totale de la MRC du Roussillon a vu sa population totale augmenter de 4,5 %. Les données du recensement de 2001, concernant les groupes d âge, font clairement ressortir le fait que la MRC Roussillon est une banlieue en croissance. Presque le quart de la population (22 %) est âgé de moins de 15 ans. Les ans sont également nombreux (32 %). Les retraités et les préretraités demeurent peu nombreux (9,7 % et 9,3 %). Les données sont légèrement différentes au niveau de la Ville de Longueuil, où les proportions de personnes âgées (65 ans et plus) sont plus grandes 12 % pour les 65 ans et plus, 18 % pour les moins de 15 ans et près de 33 % pour les ans. Page 38

41 0-14 ans; ans; ans; et plus; à 24 ans; ans; 32.2 Figure 5 - Répartition de la population MRC Roussillon (en pourcentage) Source : Schéma d aménagement MRC Roussillon Il est cependant important de remarquer que la population de plus de 65 ans est en évolution par rapport à la population totale dans l ensemble de la région métropolitaine. «Les projections démographiques laissent entrevoir un léger vieillissement de la population. En 2006, les 0-14 ans pourraient représenter moins de 20 % de l ensemble de la population tandis que les ans et les 65 ans et plus pourraient compter pour plus de 20 %. Cette tendance ressort encore plus dans les projections de 2011.» (Schéma d aménagement, MRC Roussillon) ROUSSILLON LONGUEUIL ND Tableau 9 Évolution démographique MRC Roussillon/Ville de Longueuil Source : Schéma d aménagement MRC Roussillon/Longueuil/Statistiques Canada LES MÉNAGES La MRC de Roussillon comptait ménages en 2001, et en 2006, près de , soit une augmentation de près de 13 %. Le nombre moyen de personnes par ménage s établit à environ 2,7 personnes. L agglomération de Longueuil quant à elle voit ses ménages augmenter également de près de 13 %, s établissant en 2006 à plus de ménages dans le secteur de Saint- Hubert et à Brossard ROUSSILLON LONGUEUIL ND Tableau 10 - Évolution du nombre de ménages MRC Roussillon/Longueuil Page 39

42 Source : Schéma d aménagement MRC Roussillon / Longueuil / Statistiques Canada L UTILISATION DU TERRITOIRE/LES GRANDES AFFECTATIONS. Comme vu précédemment, environ 15 % à 20 % du territoire est en milieu urbanisé, environ 10 % est boisé et la balance du territoire est à vocation agricole. (Voir carte #7 Utilisation des sols) De la partie agricole, une grande majorité, soit environ % du territoire, est protégée par la Loi sur la protection du territoire agricole (LPTA) et limite ainsi le développement et l aménagement à l intérieur de la zone protégée. (Voir carte #8 - Territoire agricole protégé) Le territoire urbanisé est composé quant à lui d une affectation majoritairement résidentiel, le typiquement et majoritairement des résidences unifamiliales avec la présence, selon les infrastructures disponibles, de résidences multifamiliales diverses (condos, appartements, coopératives, etc.). Ce genre d affectation du territoire est typique des villes de banlieue. Les affectations commerciales se retrouvent majoritairement le long des axes principaux de transport, et représentent des usages commerciaux de services et de dessertes. On retrouve certains secteurs à usage commercial régional, comme le long du boulevard Taschereau à Brossard, et dans les quartiers commerciaux de plus grande envergure, comme le Quartier DIX 30 et le nouveau secteur commercial au sud de l autoroute 30 à Candiac. On retrouve également des usages industriels divers, mais à grande majorité, les industries en sont de services ou de secteur tertiaire. Certains usages primaires se retrouvent dans les quartiers industriels de Brossard et de La Prairie, et certains autres dans les secteurs agricoles, étant plus des industries primaires ou reliées à l usage agricole. La région est encore très agricole (céréaliers et animal) en raison de sa localisation géographique dans la vallée du Saint-Laurent MISE EN CHANTIER/DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE RÉSIDENTIEL La MRC du Roussillon occupe une place de choix quant au développement urbain sur le territoire de la rive sud de Montréal avec 35 % des nouvelles constructions. «Au total, entre 1992 et 2002, plus de nouvelles unités de logement ont été construites sur le territoire de la MRC de Roussillon, ce qui correspond à une moyenne annuelle de 900 unités de logement. Entre 2001 et 2002, la MRC a enregistré une augmentation de Page 40

43 70 % pour atteindre un sommet de 1424 mises en chantier en 2002.» En fonction du Tableau 4, «plus de nouveaux ménages pourraient s établir sur le territoire de la MRC. Si la tendance se maintient, plus de 75 % des nouveaux ménages s établiront dans la partie est de la MRC». Ce sont les municipalités de La Prairie, Candiac et Saint- Constant qui ont accueilli la plus importante part de la croissance urbaine de la MRC et qui verront leur population augmenter dans les prochaines années (Schéma d aménagement, MRC Roussillon). Il est donc important de noter que deux de ces municipalités ayant connu la plus grande quantité de constructions et avec le plus de potentiel de développement se retrouvent en partie dans le bassin versant de la rivière Saint-Jacques. La carte #9 et le tableau 11 suivant, démontrent les secteurs à développer ainsi que le nombre d unités de logement/surperficie brute prévue pour le développement, donc ayant un impact potentiel direct sur les eaux d écoulement et les milieux naturels de la rivière Saint-Jacques et de ses effluents. Tableau 11- Évolution des mises en chantier résidentielles Source : Schéma d aménagement MRC Roussillon Les territoires de Brossard et Saint-Hubert quant à eux démontrent une utilisation plus rationnelle de l espace, étant donné que le cadre bâti et le périmètre d urbanisation reflètent de plus près leurs limites administratives ou les limites des territoires agricoles protégés. Mais on dénote quand même une certaine augmentation des mises en chantier et pour Brossard, le long de la rivière Saint-Jacques est un des endroits encore «en développement». Page 41

44 Tableau 12 - Secteurs résidentiels à développer à l'intérieur des périmètres d'urbanisation Source : Schéma aménagement MRC Roussillon Page 42

45 Tableau 13 - Phasage de développement des terrains résidentiels vacants Source : Schéma d aménagement Longueuil INDUSTRIEL «Les parcs industriels de la MRC du Roussillon occupent une superficie totale de 1312 hectares. Les deux plus grands parcs, avec des superficies supérieures à 300 hectares, sont situés sur les territoires de Delson et Sainte-Catherine. Près de 80 % des superficies affectées aux activités industrielles sont situées dans le secteur est de la MRC.» Mais peu de secteurs industriels se retrouvent à l intérieur du bassin de la rivière, à l exception d un petit à Brossard et quelques secteurs à Saint-Hubert. Les tableaux suivants, tirés des schémas d aménagement de la MRC du Roussillon et de Longueuil, démontrent les superficies développées et les estimations des besoins à venir en ce qui concerne les terrains à vocation industrielle. On dénote que plusieurs projets de développement auront lieu à proximité ou à l intérieur des limites du bassin versant de la rivière. Il est cependant difficile de prévoir et de chiffrer les superficies exactes qui se retrouveront à l intérieur des limites du bassin. Mais les chiffres démontrent clairement du développement à Candiac, La Prairie et Saint-Hubert, secteur encore sous développement intensif en ce qui concerne les industries et ce, dû en grande partie à l amélioration des différentes infrastructures de transport et à faible valeur au pied carré des terrains sur la rive sud de Montréal. Page 43

46 Tableau 14 - Superficies développées et vacantes MRC Roussillon Source : Schéma d aménagement MRC Roussillon Tableau 15 - Phasage du développement des terrains industriels Longueuil Source : Schéma d aménagement Longueuil COMMERCIAL «L activité commerciale occupe une place importante sur le territoire de la MRC Roussillon. Elle se concentre principalement à l intérieur de pôles localisés à Châteauguay, La Prairie, Saint-Constant et Delson.» Les secteurs commerciaux d importance se retrouvent donc : Page 44

47 intersection autoroutes 15 et 30 Nouveau développement commercial à Candiac vocation régionale intersection autoroutes 10 et 30 Quartier DIX 30 Brossard vocation régionale Boul. Taschereau Brossard et La Prairie Commerces à vocation locale et régionale Tableau 16 - Structure commerciale - MRC Roussillon Source : Schéma d aménagement MRC Roussillon Page 45

48 Tableau 17 - Phasage de développement des terrains commerciaux Longueuil Source : Schéma d aménagement Longueuil AGRICOLE La majorité des activités agricoles se situent dans la MRC du Roussillon et des Jardinsde-Napierville. «La situation géographique et climatique des deux MRC permet d offrir de nombreux potentiels agricoles. Selon une étude réalisée par le MAPAQ (ministère de l Agriculture, des Pêches et de l Alimentation du Québec), la MRC de Roussillon comptait, en 1995, 270 exploitations agricoles enregistrées auprès de ce même ministère, soit 3 % des exploitations agricoles de la Montérégie. Nous verrons en détail dans les secteurs concernés pour le bassin versant, un peu plus loin. Tableau 18 - Principales productions animales - MRC Roussillon Source : Schéma d aménagement MRC Roussillon Page 46

49 Tableau 19 - Principales productions végétales - MRC Roussillon Source : Schéma d aménagement MRC Roussillon LES PRINCIPALES INFRASTRUCTURES Sur le territoire des MRC et de notre bassin, les infrastructures majeures qui ont une influence sur notre territoire sont les suivantes. Autoroutes o 30 o 15 o 10 o 20 (132) Routes o 112 o 116 o 132 o 134 (boul. Taschereau) Page 47

50 Le secteur autoroutier et des routes majeures sont desservis par trois ponts d envergure, soit les ponts Champlain, Victoria et Jacques-Cartier. Deux voies ferrées passent également dans le secteur, mais ont un impact minimal sur le bassin versant. Au niveau du transport maritime commercial, la rivière Saint-Jacques se jette dans le canal de la Voie maritime, véritable autoroute du transport maritime entre Montréal et les Grands Lacs, dans la section du bassin de La Prairie, qui est également une infrastructure maritime d importance au niveau de la navigation de plaisance. L ensemble de l agglomération de Longueuil ainsi que les villes de la première couronne de Montréal bénéficient d un système de transport en commun significatif dont le service couvre l ensemble du territoire urbanisé des villes de Brossard, La Prairie, Candiac, Saint- Hubert et les autres banlieues, à horaire moins fréquent également, comme Saint-Philippe et Saint-Jacques. Un terminal d autobus important Terminal Panama de Brossard, se retrouve également à l intérieur des limites du bassin. Les autres types d équipement et d infrastructures présents sur le territoire du bassin sont également : A. étang de rétention d eau de pluie à Saint-Hubert (voir photo aérienne #1); B. dépôts à neige d importance dans plusieurs villes (voir photos aériennes #2 et #3); C. plusieurs infrastructures d égouts pluviaux qui se déversent en grande majorité vers le centre de traitement des eaux à Boucherville, mais également à certains endroits, vers la rivière Saint-Jacques, mais surtout, aux abords de la Voie maritime, les eaux de pluie se jettent directement dans le bassin de La Prairie (Source : Corporation de gestion de la Voie maritime plan interne département immobilier); D. Sous-stations et réseau primaire d Hydro-Québec (voir photo aérienne). Page 48

51 4. Activité économique L activité économique de ce bassin versant est susceptible d affecter l aménagement du territoire selon le type d industrie. Une évaluation du nombre d entreprises par ville a été faite en tenant compte de leur poids respectif. En fait, le nombre d entreprises présentes sur le bassin a été calculé en fonction de la superficie de chacune des six villes présentes. L activité économique ayant lieu dans le bassin est susceptible d affecter la qualité de l air, de l eau et du sol. Les industries et les pratiques agricoles qui peuvent avoir des répercussions environnementales sont discutées au chapitre suivant LES PRINCIPAUX PÔLES ÉCONOMIQUES La ville de Brassard constitue le principal pôle industriel du bassin. Elle regroupe 53 % de toutes les entreprises sur le territoire présent dans le bassin. Le second pôle industriel est la ville de Saint-Hubert. Avec 30 % de son territoire à l intérieur des limites du bassin, elle compte pour 26 % des entreprises totales. Enfin, le troisième pôle est le territoire de La Prairie. Avec 90 % de son territoire à l intérieur des limites du bassin, elle compte pour 13 % des entreprises totales. Le 7 % restant se partage entre Candiac et Saint-Jacques-le-Mineur, deux villes essentiellement agricoles. La répartition des activités économiques dans les trois premiers pôles, soit Brossard, Saint-Hubert et La Prairie, se concentre essentiellement dans les petites et moyennes entreprises LE SECTEUR PRIMAIRE Dans le bassin versant, l agriculture représente la principale activité économique du secteur primaire. L exploitation des forêts et des minéraux est de moindre importance. Ces deux derniers seront discutés brièvement alors que le secteur agricole sera traité plus en profondeur. Page 49

52 EXPLOITATION DES RESSOURCES MINIÈRES Sur ce territoire, deux matières minérales sont extraites pour différentes applications. Il s agit essentiellement de mudrock et de calcaire. Ces minéraux servent principalement de matériaux de remplissage, de granulat pour béton et de produit d argile pour la brique. Cinq sites ont été exploités à ce jour et trois restent actifs. Ces sites actifs et abandonnés constituent une source de minéraux fins qui, entraînés vers la rivière, affectent la turbidité de l eau. Municipalité Nombre total % dans le Nombre dans le d industries (1) bassin (2) bassin Brossard Candiac La Prairie Saint-Hubert Saint-Jacques-le Mineur Saint-Philippe TOTAL 393 Tableau 20 - Principaux pôles industriels du bassin versant Réf. : (1) CRIQ 2008; (2) Surfaces calculées sur carte annexe D Municipalité Nom de la carrière Substance État du gisement La Prairie Aggrite Mudrock Carrière abandonnée La Prairie Saint-Philippe Calcaire Carrière active Saint-Jacques-le- Saint-Jacques-le- Calcaire Carrière active Mineur Mineur La Prairie De Delson Mudrock Carrière abandonnée La Prairie J.M. Langlois Mudrock Carrière active Tableau 21 - Exploitation des ressources minérales Réf. : ministère des Ressources naturelles et de la Faune 2008 (e-sigeom), annexe E EXPLOITATION FORESTIÈRE Les boisés occupent une très petite partie de la superficie et leur gestion est privée. Les propriétaires sont nombreux et se divisent de petites parcelles boisées (voir carte de MRNFP : Forêt de la Montérégie en annexe F). Les forêts du bassin sont exploitées depuis le début de la colonisation. Les essences de haute valeur commerciale comme le chêne, le noyer et le frêne sont devenues très rares. Il n y a pas de scierie rapportée dans les recherches que nous avons effectuées. Page 50

53 AGRICULTURE Même si les terres agricoles occupent 75 % du territoire du bassin, elles constituent une faible proportion de l économie globale étant donné la forte concentration d entreprises en aval de la rivière ACTIVITÉ AGRICOLE L activité agricole se concentre dans les 2 MRC de Roussillon et des Jardins-de- Napierville. Le nombre de fermes estimé est de 130. La densité animale calculée à l aide des données de statistique Québec permet de comprendre que la production agricole se concentre du côté végétal plutôt qu animal. La densité animale est de 0,1 u.a./ha comparé à 0,53 u.a./ha pour les bassins du Richelieu. Les chiffres du schéma d aménagement de la MRC Roussillon montrent que le maïs (culture à grand interligne) domine par rapport aux autres. (Voir Annexe G) MRC N bre bovins N bre porcs N bre ovins % bassin Page 51 Total u.a. totales u.a. dans le bassin Roussillon Jardins-de Napierville Total Tableau 22 - Inventaire des unités animales fin 2004 Ref : Institut de la statistique du Québec Densité Animale : 0,10 u.a./ha Cheftel total du bassin : 1849 u.a. Nombre total de fermes : 130 Note : la densité animale correspond au nombre d unités animales divisé par le nombre d hectares en culture. Une u.a. équivaut à 500 kg ou 1 vache ou 4 porcs ou 20 moutons. MRC N bre de fermes % dans le bassin N bre de fermes dans le bassin Roussillon Jardins-de (1) 5 63 Napierville Total Tableau 23 - Inventaire des fermes 1999 Ref : Schéma d aménagement de la MRC Roussillon (1) nombre estimé avec les unités animales moyennes du territoire 4.3. SECTEURS SECONDAIRE ET TERTIAIRE Le bassin versant de la rivière Saint-Jacques compte trois parcs industriels majeurs, le parc industriel de Brossard (agglomération de Longueuil), le parc industriel de La Prairie et le parc industriel de Saint-Philippe; une partie du parc industriel de Saint-Hubert (agglomération de Longueuil) et dans la municipalité de Saint-Jacques-le-Mineur, on

54 compte une seule industrie et un dépanneur. Il n y a que très peu d industries polluantes à l intérieur du paramètre du bassin. Brossard : 269 entreprises dans le parc industriel, réparties dans les secteurs d activité suivants. Aérospatiale 9 entreprises Bioalimentaire 32 entreprises Composites plastiques 1 entreprise Construction 19 entreprises Énergie 5 entreprises Environnement 15 entreprises Génie 13 entreprises Impression 11 entreprises Logistique et distribution à valeur ajoutée 33 entreprises Machinerie 10 entreprises Métaux et usinage 9 entreprises Meubles 19 entreprises Microélectronique 9 entreprises Nouveaux matériaux 4 entreprises Pâtes et papier 2 entreprises Plastique 1 entreprise Produits chimiques 8 entreprises Science de la vie 16 entreprises Sécurité 8 entreprises Services 50 entreprises Technologie de l'information 44 entreprises Textiles 9 entreprises Transport terrestre 22 entreprises Tableau 24 - Entreprises du parc industriel de Brossard Source : Ville de Longueuil, 2007 De plus, dans la ville de Brossard, on dénombre 1380 commerces répartis sur le territoire de la municipalité, regroupés particulièrement dans 50 centres commerciaux. (Ville de Longueuil, 2007) La MRC de Roussillon englobant les parcs industriels de La Prairie et Saint-Philippe, dans son schéma d aménagement révisé du 21 janvier 2008, donne les définitions suivantes pour la classification de ses industries sur son territoire : «industrie lourde, c est-à-dire toutes les industries dont l activité occasionne de moyennes ou de fortes incidences sur le milieu environnant (entreposage Page 52

55 extérieur, quai de chargement/déchargement d envergure, circulation importante de véhicules lourds, pollution atmosphérique, sonore, visuelle, etc.); industrie légère, c est-à-dire toutes les industries dont l activité occasionne très peu d incidence sur le milieu environnant, ne cause ni bruit, ni poussière, ni odeur à la limite du terrain où les entreprises industrielles ou para-industrielles sont implantées; industrie du transport. c est-à-dire les industries dont l activité principale et première est reliée au transport des marchandises.» (MRC de Roussillon, 21 janvier 2008) La Prairie : 33 entreprises dans le parc industriel, réparties dans les secteurs d activité suivants. Secteur secondaire 5,1 %/Secteur tertiaire 94,5 % Secteur manufacturier : 27 Usines de produits textiles : 1 Fabrication de produits en cuir et de produits analogues : 1 Fabrication de produits en bois : 1 Impression et activités connexes de soutien : 3 Fabrication de produits chimiques : 1 Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique : 1 Fabrication de produits minéraux non métalliques : 4 Première transformation des métaux : 1 Fabrication de produits métalliques : 4 Fabrication de machines : 3 Fabrication de matériel, d'appareils et de composants électriques : 2 Fabrication de meubles et de produits connexes : 5 Secteur grossiste Distribution : 3 Grossistes-distributeurs de machines, de matériel et de fournitures : 3 Secteur tertiaire moteur : 2 Services professionnels, scientifiques et techniques : 2 Secteur bioalimentaire Extraction minière : 1 Fabrication de boissons et de produits du tabac : 1 Tableau 25 - Industries du parc industriel de La Prairie Source : MRC de Roussillon, 2005; MRC de Roussillon, 21 janvier 2008 Page 53

56 Saint-Hubert : 89 entreprises de la ville de Saint-Hubert qui sont incluses dans les périmètres du bassin versant de la rivière Saint-Jacques sur 346 entreprises au total dans le parc industriel, réparties dans les secteurs d activité suivants Aérospatiale 4 entreprises Bioalimentaire 8 entreprises Composites plastiques 1 entreprise Construction 7 entreprises Énergie 3 entreprises Environnement 1 entreprise Génie 1 entreprise Impression 2 entreprises Logistique et distribution à valeur ajoutée 7 entreprises Machinerie 4 entreprises Métaux et usinage 13 entreprises Meubles 6 entreprises Microélectronique 2 entreprises Pâtes et papier 1 entreprise Plastique 1 entreprise Produits chimiques 4 entreprises Science de la vie 2 entreprises Sécurité 1 entreprise Services 8 entreprises Technologie de l'information 3 entreprises Textiles 3 entreprises Transport terrestre 7 entreprises Tableau 26 - Industries du parc industriel de Saint-Hubert Source : Ville de Longueuil, 2007 Page 54

57 Saint-Philippe : 10 entreprises dans le parc industriel, réparties dans les secteurs d activité suivants. Secteur secondaire 8,9 %/Secteur tertiaire 89,2 % Secteur manufacturier : 7 Fabrication de produits minéraux non métalliques : 1 Fabrication de produits métalliques : 3 Fabrication de matériel de transport : 2 Activités diverses de fabrication : 1 Secteur bioalimentaire Extraction minière : 3 Cultures agricoles : 1 Fabrication d'aliments : 2 Tableau 27 - Industries du parc industriel de Saint-Philippe Source : MRC de Roussillon, 2008 Saint-Jacques-le-Mineur : 1 entreprise dans le secteur de la transformation Un dépanneur Une entreprise de fabrication d engrais chimiques (l eau n étant pas utilisée dans le procédé de fabrication et aucun rejet à la fosse septique) Tableau 28 - Industries de Saint-Jacques-le-Mineur Source : Saint-Jacques-le-Mineur, Direction générale, octobre ACTIVITÉS RÉCRÉOTOURISTIQUES Afin de protéger les écosystèmes et la biodiversité, tout en permettant l usage par la population, de profiter et de participer à des activités récréotouristiques organisées sur ce site naturel et enchanteur du bassin versant de la rivière Saint-Jacques, les municipalités situées à l intérieur du bassin se préoccupent de cette conciliation à travers la mise en place de l aménagement environnemental de leur territoire respectif, en fonction de cette réalité. En mars 2005, la MRC de Roussillon, dans son schéma d aménagement révisé, a intégré le concept du Réseau récréatif régional (3R) mettant en valeur des sites d intérêt écologique (faunique et floristique) ayant une valeur inestimable et unique, notamment la rivière Saint-Jacques (MRC de Roussillon, 21 janvier 2008). Ainsi dans son schéma révisé, la MRC de Roussillon stipule que «les municipalités qui en font partie devront inclure un plan de gestion environnementale, comportant des dispositions relatives à la Page 55

58 conservation et au maintien des milieux naturels (rivière Saint-Jacques), dans leurs plan et règlements d urbanisme» (MRC de Roussillon, 21 janvier 2008). Dans l agglomération de Longueuil, le schéma d aménagement révisé prévoit la disposition suivante en y stipulant «Participer, avec les partenaires, à la planification particulière du boisé de Brossard et du parc de la rivière Saint-Jacques» (Ville de Longueuil, 2006). Suite à l adoption du schéma d aménagement révisé de l agglomération de Longueuil, la municipalité de Brossard faisait la promotion, par le biais d un dépliant décrivant comme suit : «La rivière Saint-Jacques délimite les territoires de Brossard et de La Prairie. Ce cours d eau étroit et sinueux est bordé d espaces verts aménagés ou sauvages accessibles par les rues Radisson, Ignace et Illinois. La piste polyvalente longe la rivière en partie, proposant aux aventuriers une expédition à la découverte de la faune et de la flore environnantes. On peut aussi aborder ce plan d eau avec une embarcation légère et s adonner à la pêche.» (Ville de Brossard, 2007) La mise en place de dispositions visant la protection de l environnement, des habitats, des espèces menacées et des sites de grande valeur faunique et floristique, la conservation et le maintien du milieu naturel de la rivière Saint-Jacques, est d ailleurs appuyée par les partenaires d eau qui collaborent étroitement avec les municipalités et les organismes impliqués, notamment Environnement Canada, le ministère du Développement durable, de l Environnement et des Parcs (via le Règlement sur les habitats fauniques), Stratégies Vision Saint-Laurent et le Service canadien de la Faune. D ailleurs dans le bassin versant de la rivière Saint-Jacques, il existe deux (2) parcs qui portent le nom suivant : Parc de la rivière Saint-Jacques, situés respectivement dans les municipalités de Brossard et La Prairie. Tout récemment, les acteurs du bassin ont procédé à la plantation de corridors d arbres protégeant ainsi le maintien des écosystèmes et la biodiversité et favorisant l étalement et la migration des espèces animales et végétales. Actuellement, les activités récréatives qui se pratiquent à l intérieur du bassin de la rivière Saint-Jacques ou toute autre activité qui se pratique pouvant avoir une incidence sur la qualité des eaux de la rivière et/ou ses tributaires, sont résumées ci-dessous. Page 56

59 Figure 6 - Sites récréotouristiques MRC Roussillon Source : MRC de Roussillon, 2008 Activités Brossard Candiac La Prairie Page 57 Saint- Jacques-le- Mineur Saint- Philippe Baignade interdit Interdit interdit interdit interdit Canotage Camping (1)* (2)* Chaloupe Chasse Équitation (3)(4) Golf (5) (6) (7)(8) (9) Kayak Luge Marche Motocross Patins à roues Pêche sur rivière

60 Pêche abords rivière Piégeage Pique-nique Piste Cyclable Observation de la nature Ornithologie Quad (vtt) Raquette Ski de fond Terrain de jeux (10) (11) Tir à l arc Tableau 29 - Liste des activités touristiques sur le territoire du bassin versant Source : Comité ZIP Ville-Marie, 2006; MRC de Roussillon, 2008; Secrétariat métropolitain de mise en valeur des espaces bleus et verts, 2002 * Les campings sont situés à l intérieur du bassin, mais ne sont pas situés à proximité de la rivière Saint-Jacques ni de ses tributaires; mais impact environnemental à prendre en compte en raison de leurs installations sanitaires, à savoir des fosses septiques communautaires. a. Camping du Lac Mineur (tributaire Ruisseau Saint-André) b. Camping Amérique, Camping Bon-Air, Camping Koa et Camping Saint-André, (tributaire Ruisseau Saint-André) c. Camping La Clé des Champs, (tributaire Ruisseau Saint-Claude) d. Ranch Poco (tributaire Ruisseau Saint-Claude) e. Ranch Ponderosa (tributaire Ruisseau Saint-Claude) f. Club de golf de Brossard (bassin versant rivière Saint-Jacques) g. Club de golf Candiac (tributaire La Grande Coulée) h. Club de golf de La Prairie (rivière Saint-Jacques) i. Club du golfeur de La Prairie (tributaire Ruisseau Saint-Claude) j. Centre de golf Saint-Philippe (rivière Saint-Jacques) k. Parc Illinois, le soccer l. Parc de la Magdeleine, le baseball (Comité ZIP Ville-Marie, 2006) / (Secrétariat métropolitain de mise en valeur des espaces bleus et verts, 2002); (Ville de Brossard, 2007); (Ville de Longueuil, 2006) Comme on peut le constater, selon les données du tableau ci-dessus, seules les activités sans contact direct avec l eau sont permises, soit le canotage, la chaloupe, le kayak et la Page 58

61 pêche en bordure et/ou sur la rivière avec toute embarcation sans moteur dont la rampe de mise à l eau est située au parc Radisson (près de l embouchure du fleuve). La baignade est interdite en raison de la concentration élevée de coliformes fécaux représentant un risque inacceptable pour la santé humaine. Les activités récréatives qui se pratiquent en bordure de la rivière Saint-Jacques sont : le vélo, le patin à roues alignées, la marche, l observation de la nature, l ornithologie, le pique-nique «aménagé à environ 100 m en amont du boul. Taschereau» (Comité ZIP Ville-Marie, 2006). La piste cyclable «longe le fleuve Saint-Laurent du côté de La Prairie pour ensuite traverser la rivière Saint-Jacques à mi-chemin entre l autoroute 15 et le boulevard Taschereau. Cette piste longe une partie de la rive droite de la rivière» (Comité ZIP Ville-Marie, 2006). Plusieurs des activités récréatives qui se pratiquent à l intérieur du bassin versant et ayant un rapport direct avec la rivière Saint-Jacques et/ou ses tributaires, sont concentrées dans le boisé de Longueuil et La Prairie : la marche, l observation de la nature, l ornithologie, le piégeage, la chasse, le pique-nique, le quad (VTT), le motocross, le tir à l arc. En hiver, le ski de fond, la raquette, la luge et la marche sont pratiqués sur les sentiers totalisant 15 km entretenus par le centre de plein air de Brossard situé aux limites du boisé de Longueuil et La Prairie. De plus, la population peut jouer au soccer au terrain de jeux du parc Illinois à Brossard et au baseball au terrain de jeux du parc de la Magdeleine situé à La Prairie. On peut pratiquer le golf à différents endroits dans les délimitations du bassin : Brossard, au Club de golf de Brossard, localisé à l intérieur du bassin versant rivière Saint-Jacques; Candiac, au Club de golf de Candiac (tributaire La Grande Coulée); La Prairie, au Club de golf de La Prairie (rivière Saint-Jacques) et Club du golfeur de La Prairie (tributaire ruisseau Saint-Claude); Saint-Philippe, au centre de golf de Saint-Philippe (rivière Saint-Jacques). Finalement, on peut s adonner à l équitation dans la municipalité de Saint-Jacques-le- Mineur, dont les deux ranchs sont situés en bordure du ruisseau Saint-Claude, un des quatre tributaires de la rivière Saint-Jacques, au Ranch Poco et Ranch Ponderosa. Une activité qui est pratiquée, mais qui n est pas située près de la rivière Saint-Jacques ni près de l un de ses tributaires, est le camping dans les municipalités de Saint-Philippe et de Saint-Jacques-le-Mineur. Cette activité a un impact environnemental à cause des installations sanitaires de leur municipalité respective, notamment à Saint-Jacques-le- Mineur où les campings sont desservis par des fosses septiques communautaires. Page 59

62 Dans leur plan de gestion environnementale, les municipalités devront concilier la protection, le respect et la mise en valeur des milieux naturels, les écosystèmes et la biodiversité du bassin versant de la rivière Saint-Jacques tout en permettant à la population l usage de ce site privilégié en milieu urbain et ce, dans un contexte d empiètement urbain au détriment des espaces verts et dans une perspective de développement durable. 5. La qualité de l environnement et les problématiques environnementales 5.1. LA QUALITÉ DE L EAU LA QUALITÉ GÉNÉRALE DE L EAU DE LA RIVIÈRE SAINT-JACQUES En 2002, des échantillonnages sur deux stations de la rivière Saint-Jacques ont eu lieu : au pont du boulevard Taschereau à La Prairie (45, , -73, ) et au parc de la Magdeleine aussi à La Prairie (45, , -73, ). Onze échantillonnages ont eu lieu entre le 4 juin et le 14 août. Tous les échantillons du premier site avaient une concentration > 200 UFC/100 ml, ce qui indique une eau de mauvaise qualité compromettant la baignade et les autres contacts directs avec l eau. De plus, la moitié de ceux-ci avaient une concentration > 1000 UFC/100 ml, ce qui indique une très mauvaise qualité de l eau compromettant tous les usages récréatifs de l eau, selon la classification de la qualité de l eau pour les usages récréatifs. Pour ce qui est du deuxième site, les concentrations étaient toutes < UFC/100 ml, sauf pour une date, la moitié étant même d excellente à bonne (MDDEP et Bérubé, 2008). De plus, dans le cadre d un projet du Réseau-Rivière, des échantillonnages ont eu lieu en juillet, en août et en septembre 2008 dans la rivière Saint-Jacques sur un site situé à la hauteur du boulevard Taschereau (45, , -73, ). Les paramètres mesurés pour le Réseau-Rivière comprennent un paramètre bactériologique : les coliformes fécaux; un paramètre biologique : la chlorophylle a et phéophytine; des nutriments : azote ammoniacal, azote total, nitrites et nitrates, phosphore dissous et phosphore en suspension; ainsi que des paramètres physiques : carbone organique dissous, conductivité, matière en suspension, ph, température et turbidité. Les coliformes fécaux thermotolérants FEC (dénombrés par la méthode 700-FEC.EC. 1.0) avaient une valeur de 2700 UFC/100 ml en juillet 2008 et de 2200 UFC/100 ml en août et 230 UFC/100 ml en septembre. Selon la classification de la qualité de l eau pour les usages récréatifs, ces résultats indiquent une très mauvaise qualité de l eau en termes de coliformes fécaux qui compromet tous les usages récréatifs (> UFC/100 ml). (MDDEP 2008, et MDDEP, Page 60

63 2008. Banque de données sur la qualité du milieu aquatique (BQMA), Gouvernement du Québec). «Les données relatives à la qualité de l eau doivent être interprétées en tenant compte des précipitations et du débit du cours d eau, de l utilisation du territoire, du type de sol, des activités industrielles et agricoles, de l état d avancement des divers programmes d assainissement et des usages répertoriés dans le bassin versant.» (MDDEP, Pour le mois de juillet 2008, les précipitations qui ont été enregistrées à la station de La Prairie le 14 juillet (jour de l échantillonnage) sont de 2 mm. La veille aucune donnée n est disponible et un total de 4 mm est enregistré entre le 10 et le 12 juillet. Par ailleurs, il est à noter qu un total de 43 mm sont tombés les 8 et 9 juillet. Pour le mois d août 2008, les précipitations qui ont été enregistrées à la station le 11 août (jour de l échantillonnage) sont de 1 mm. Un total de 8 mm est enregistré entre le 7 et le 10 août. Au moment de compléter ce texte, les données pour la station de La Prairie n étaient pas accessibles sur le site Internet d ENVIRONNEMENT CANADA (EC), Rapport de données quotidiennes, Gouvernement du Canada. Les précipitations lors des deux journées d échantillonnage (juillet et août) étaient plutôt faibles et les 4 journées précédentes aussi. Il n est pas impossible que les importantes précipitations des 8 et 9 juillet aient influencé la concentration très élevée de coliformes fécaux le 14 juillet. Par ailleurs, le facteur débit n est pas mesuré ponctuellement. Quant à lui, l indice de qualité bactériologique et physico-chimique de l eau IQBP peut utiliser 10 ou 7 paramètres pour son analyse. Dans le cas présent, ce sont 7 paramètres qui ont été utilisés, soit les coliformes fécaux, la chlorophylle a totale (chlorophylle a et phéophytine), le phosphore total (phosphore dissous et phosphore en suspension), l azote ammoniacal, les nitrites et nitrates, les matières en suspension, ainsi que la turbidité. Cet indice permet une évaluation de la qualité générale de l eau du mois de mai au mois d octobre. Les résultats de chaque paramètre sont transformés, en utilisant une courbe d appréciation de la qualité en cotes, variant de 100 à 0 qui sont réparties dans 5 classes (A à E), où A indique une bonne qualité et E une très mauvaise qualité (A : ; B : 60-79; C : 40-59; D : et E : 0-19). La valeur médiane de l IQBP obtenue pour les échantillons de juillet et août 2008 est de 8, ce qui donne un indice E, soit une très mauvaise qualité de l eau. Cependant, dans le cas présent, les données IQBP sont uniquement pour juillet et août, ce qui peut rendre plus ou moins fiable la validité de l indice obtenu (MDDEP : et Bérubé, 2008). Ces résultats ne donnent qu une brève idée de la qualité de l eau de la portion de la rivière la plus connue, soit la portion aval de l autoroute 30. Page 61

64 Lors de notre passage en septembre 2008, on a pu observer une eau plutôt stagnante principalement dans Aucun échantillon d eau dans la portion en amont de l autoroute 30, soit la portion la plus longue, située en grande partie en milieu agricole entre deux routes. En ce qui concerne les cyanobactéries, aucun échantillonnage n a été effectué à cet effet dans le bassin versant de la rivière Saint-Jacques (2008 et avant), puisque aucune demande ou plainte ne leur a été faite à cet effet. Cela ne signifie pas qu il n y a pas de problématique de cyanobactérie dans le bassin versant. Or, ce problème est rencontré davantage en milieu lacustre qu en rivière. Par ailleurs, le bassin versant de la rivière Saint-Jacques est composé uniquement de rivières, ou presque LE SECTEUR MUNICIPAL L alimentation en eau potable à l intérieur du bassin versant est répartie de la façon suivante. Brossard : l usine de filtration Le Royer est opérée et gérée en régie intermunicipale par l agglomération de Longueuil et est localisée à Saint-Lambert, «C est le fleuve Saint-Laurent qui est la source d eau potable de Longueuil.» (Ville de Longueuil, 2008) La Prairie : l usine de filtration est gérée et localisée à La Prairie, la station de pompage est attenante à l usine et l eau est puisée du fleuve Saint-Laurent (MRC de Roussillon, 21 janvier 2008). Candiac et Saint-Philippe : «La ville de Candiac est productrice d'eau potable; en fait, elle possède et gère sa propre usine de filtration et alimente les cinq villes voisines; la station de pompage aspire l'eau du fleuve Saint-Laurent.» L usine de filtration (pompage) est gérée et localisée à Candiac, mais dans la municipalité de Saint-Philippe, il existe plusieurs puits publics et communautaires pour l alimentation en eau potable (Ville de Candiac, 2007). Saint-Hubert : l usine de filtration est située dans l arrondissement du Vieux- Longueuil et gérée en régie intermunicipale par l agglomération de Longueuil. «C est le fleuve Saint-Laurent qui est la source d eau potable de Longueuil.» (Ville de Longueuil, 2008) Saint-Jacques-le-Mineur : l alimentation en eau potable provient de puits artésiens GESTION DES EAUX USÉES Le traitement des eaux usées pour l agglomération de Longueuil et les municipalités de La Prairie et Candiac est opéré en régie intermunicipale; chacune possède ses réseaux d égouts de type séparatifs, c est-à-dire que les eaux usées sont acheminées à une Page 62

65 station d épuration alors que les eaux de pluie et de ruissellement sont acheminées directement à un plan d eau (Comité ZIP Ville-Marie, 2006). Le centre d épuration Rive- Sud (CERS) est géré par l agglomération de Longueuil et le centre est intégré à l environnement tout en constituant le prolongement du réseau récréatif de l agglomération (Ville de Longueuil, 2008). Dans la zone agricole de Brossard, plusieurs fosses septiques sont en place (inventaire exact inconnu de la municipalité de Brossard) et aucun règlement n est en vigueur pour leur gestion, par contre un règlement est en vigueur pour toute nouvelle installation de fosses septiques, mais cedit règlement ne s applique pas aux fosses septiques dont l installation est antérieure à l entrée en vigueur de ce règlement. L usine d épuration des eaux usées desservant les municipalités de Candiac et de La Prairie est située à Sainte-Catherine et s opère également en régie intermunicipale. Le type de réseau d égout de la municipalité de Saint-Philippe est combiné et les eaux usées sont acheminées par ce réseau vers des bassins de décantation qui filtrent lesdites eaux. Plus de quatre cents (400) fosses septiques sont opérationnelles et sont localisées surtout dans la zone agricole; aucun inventaire n a été actualisé récemment par la municipalité et aucune politique municipale n est en vigueur relativement à la vidange et/ou gestion de ces fosses septiques; aucune politique n est en vigueur lors de l émission de permis pour toute nouvelle construction nécessitant une fosse septique. En 2009, une politique de gestion environnementale sera instaurée concernant toute nouvelle fosse septique incluant, le suivi environnemental des fosses septiques déjà en place. La municipalité de Saint-Jacques-le-Mineur n a aucun réseau d égout municipal en place, le système d épuration des eaux usées est dispensé par des fosses septiques unitaires et/ou communautaires. Aucune réglementation municipale n est en vigueur pour la vidange de ces fosses septiques, par contre, pour toute nouvelle construction, lors de l émission des permis, la municipalité de Saint-Jacques-le-Mineur oblige la vidange de fosse septique tous les deux (2) ans LE SECTEUR INDUSTRIEL La forte concentration des industries situées dans la portion urbaine du bassin leur permet de se raccorder au réseau d aqueduc. Ces eaux usées sont donc traitées par les usines de RAEBL à Saint-Catherine et au CERS de Longueuil qui rejettent toutes deux leurs eaux traitées directement dans le fleuve. Les risques de déversement dans le bassin sont donc limités. Page 63

66 LE SECTEUR AGRICOLE SECTEUR VÉGÉTAL Le secteur agricole joue un rôle prédominant dans l utilisation des terres et dans l économie du bassin. Cette importante activité agricole influence la qualité des sols et de l eau. Les problèmes reliés à la surfertilisation, au compactage des sols, à l érosion hydrique et éolienne ainsi qu à l utilisation abusive des pesticides ont des répercussions sur la qualité de la ressource hydrique SECTEUR ANIMAL Par contre la faible densité animale à 0,10 u.a./ha ne met pas de pression sur la gestion de fumier de bassin et par le fait même sur la qualité de l eau souterraine EAU SOUTERRAINE Nous n avons pas trouvé de résultats sur la qualité des eaux souterraines. Une étude plus approfondie avec le ministère de la Santé publique et des Services sociaux LES INTERVENTIONS D ASSAINISSEMENT Le ministère lançait, en 1978, un ambitieux projet de dépollution des cours d eau : le Programme d assainissement des eaux du Québec (PAEQ). Au fil des ans, alors que les travaux d assainissement des eaux usées municipales étaient en cours, le contrôle des rejets industriels et de la pollution agricole a pris de plus en plus d importance. À l instar de plusieurs États du monde industrialisé, le Québec décidait d accélérer la cadence de l assainissement des rejets industriels. Le Programme de réduction des rejets industriels (PRRI) voit donc le jour en Le ministère conçoit alors une stratégie d intervention intégrant tous les milieux récepteurs et visant à réduire graduellement les rejets industriels qui y sont déversés. Cette stratégie cible les secteurs industriels dont les rejets de contaminants, notamment les rejets de substances toxiques, ont le plus d impact sur les milieux environnants. L application du PRRI est prévue par étape, chacune s adressant à une catégorie déterminée d établissements industriels, appartenant tous à la grande industrie. Le Plan d action Saint-Laurent fit son entrée et une entente d'harmonisation a été signée en 1989, qui rendit le Canada et le Québec partenaires d'un programme ambitieux grands. Parmi les objectifs de ce plan, on devait réduire la pollution chimique de 50 industries prioritaires. En 1993, le Plan d action Saint-Laurent ajoutait 56 industries prioritaires supplémentaires à la liste déjà établie. En 1998, le Plan d'action poursuit ses actions d'assainissement, mais en accentuant l'utilisation de l'approche de prévention de la pollution, plutôt que celle de l'assainissement des effluents d'une entreprise. Page 64

67 5.2. LA QUALITÉ DU SOL/PAR MUNICIPALITÉ Les données de cette section du présent portrait et diagnostic relativement à la qualité du sol sont regroupées pour chacune des municipalités respectives, composantes du bassin versant de la rivière Saint-Jacques. Lesdites données ont été recueillies à l aide de plusieurs sources contenues dans les répertoires existants du ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec (MDDEP). Plusieurs informations ont été compilées à partir de documents pertinents de certaines municipalités, notamment les schémas d aménagement et ces données ont d ailleurs été confirmées par l agglomération de Longueuil et les municipalités de Candiac, Saint- Jacques-le-Mineur et Saint-Philippe. «Selon les dispositions de la Loi sur la qualité de l environnement (LQE), les villes doivent tenir à jour une liste des terrains contaminés visés par la section IV.2.1 de la LQE pour lesquels un avis de contamination a été publié au registre foncier.» (Ville de Longueuil, octobre 2006, section Terrains contaminés, Schéma d aménagement révisé) On peut constater à la lecture des tableaux en annexe A que la qualité des sols est altérée par les activités anthropiques, et de plus, une zone considérablement touchée est la zone agricole du bassin versant de la rivière Saint-Jacques qui représente 75 % du territoire; la qualité du sol pour cette zone est affectée par l apport d engrais et de pesticides sur les terres agricoles (Comité ZIP Ville-Marie, 2005) LES INTERVENTIONS D ASSAINISSEMENT/PAR MUNICIPALITÉ Plusieurs mesures ont été adoptées relativement à la gestion environnementale dans les municipalités afin de réduire les impacts négatifs des activités anthropiques et ce, en conformité avec les politiques environnementales du gouvernement du Québec. En annexe B, vous trouverez la qualité des sols après réhabilitation desdits terrains pour chacune des municipalités (pour la municipalité de Candiac, seul le terrain de golf est visé dans le présent portrait et diagnostic). L agglomération de Longueuil (Ville de Brossard et Ville de Saint-Hubert) a adopté un règlement, qui est en vigueur, sur les rejets industriels aux égouts selon les prescriptions du ministère du Développement durable, Environnement et Parcs (MDDEP). De plus, la Ville a prévu dans son schéma, une politique de gestion du bassin, en adoptant un règlement sur le contrôle intérimaire (RCI) pour l agglomération concernant la protection des rives, du littoral et des plaines inondables. La Ville poursuit ses efforts, dans le cadre de sa politique de gestion améliorée, au niveau de l élimination des matières résiduelles pour l amélioration de ses programmes de réduction, réutilisation, récupération et de recyclage déjà en place, dans une perspective de développement durable; pour ce faire, elle a procédé à la mise en place d un dépôt de Page 65

68 matériaux secs, un site de démonstration de compostage et un site de résidus domestiques dangereux. L agglomération de Longueuil a sur son territoire plusieurs dépôts de neiges usées, dont celui localisé dans la ville de Brossard, ayant reçu les autorisations prescrites par les dispositions législatives du ministère du Développement durable, Environnement et Parcs (MDDEP). D ailleurs, le schéma d aménagement révisé de l agglomération de Longueuil encourage le développement de nouvelles technologies efficaces et abordables pour la gestion et le traitement des neiges usées dans le but premier de protéger l environnement (Ville de Longueuil, 2006). Cependant, de telles mesures sont inexistantes pour le traitement des neiges usées dans la Municipalité régionale de comté de Roussillon; de plus, plusieurs dépôts à neiges usées sont en opération sur le territoire, mais seule la Ville de Mercier a obtenu son certificat d autorisation par le gouvernement du Québec. La Municipalité régionale de comté de Roussillon, incluant notamment les municipalités de La Prairie, de Saint-Jacques-le-Mineur et Saint-Philippe, directement visées dans le présent portrait et diagnostic, a adopté dans son schéma d aménagement révisé, une politique de réhabilitation des sites de carrières, de sablières et de glaisières désaffectées. De plus, la Municipalité régionale de comté de Roussillon stipule dans son schéma, l obligation d appliquer rigoureusement, par les municipalités, les lois du ministère du Développement durable, Environnement et Parcs (MDDEP), relativement aux sites d élimination de déchets dangereux, à la réhabilitation des terrains contaminés, au contrôle des sites d extraction et à la gestion des matières résiduelles et déchets domestiques (MRC de Roussillon, 21 janvier 2008). Dans la municipalité de Saint-Jacques-le-Mineur, une nouvelle politique sur les vidanges des fosses septiques est en vigueur. On y stipule que lors de l émission d un permis de construction et d installation de nouvelles fosses septiques, la municipalité rend obligatoire la vidange tous les deux ans. Par contre, pour les fosses septiques installées avant l entrée en vigueur de cette disposition, aucune obligation de vidanger les fosses septiques, aucune gestion ni suivi environnemental ne sont prévus pour un contrôle de la part de la municipalité. Dans la municipalité de Saint-Philippe, une politique sur les vidanges des fosses septiques similaire à celle de la municipalité de Saint-Jacques-le-Mineur sera en vigueur en 2009; il y aura une gestion et suivi environnemental pour les nouvelles installations de fosses septiques, mais rien n est prévu au règlement pour les installations déjà existantes au moment où ledit règlement sera adopté. La Municipalité régionale de comté de Roussillon, dans son schéma d aménagement révisé, stipule que, concernant les cimetières d automobiles et les sites de récupération de pièces automobiles, «ces sites constituant d importantes sources de nuisance pour leur Page 66

69 environnement et pour la collectivité, la MRC souhaite limiter l implantation de nouveaux sites et gérer, par droits acquis, les cimetières d automobiles et les sites de récupération de pièces automobiles existants, mais comportant d importants impacts pour l environnement et la collectivité» (MRC de Roussillon, 21 janvier 2008). Au Québec, le gouvernement a adopté le 1 er janvier 2000 la Politique québécoise de gestion des matières résiduelles , en vertu des dispositions de la Loi sur la qualité de l'environnement (L.R.Q., chapitre Q-2). Les municipalités régionales ont l obligation de se doter d'un Plan de gestion des matières résiduelles (Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, 2006). La Municipalité régionale de comté de Roussillon s est conformée aux dispositions de la Loi, en aménageant des ressourceries sur son territoire, notamment à La Prairie (MRC de Roussillon, 2005). La ville de Brossard a également sa politique de gestion des matières résiduelles depuis octobre 2007 (Ville de Brossard, octobre 2007). Des mesures sont prévues au schéma d aménagement révisé de la Municipalité régionale de comté de Roussillon au niveau de la disposition des déchets dangereux, pour les lieux de transfert, de recyclage, de traitement et d'élimination de ces déchets. Ces lieux devront se conformer aux exigences de la MRC et du ministère du Développement durable, Environnement et Parcs (MRC de Roussillon, 21 janvier 2008). Quant à la ville de Brossard, le projet de règlement numéro REG-94, juin 2008, stipule ce qui suit : «restreindre l entreposage de déchets dangereux au site existant dans le parc industriel, en bordure du boulevard Matte et sur le site d un écocentre» (Ville de Brossard, juin 2008). Les dispositions législatives permettent exceptionnellement l épandage de pesticides sur les terrains de golf indépendamment de leur emplacement, à savoir si un plan d eau est à proximité, alors que leurs usages sont prohibés partout ailleurs, sauf pour ceux qui détiennent un permis. L épandage de pesticides (insecticides, herbicides et fongicides) est prohibé partout, par contre, les dispositions législatives permettent exceptionnellement l épandage de pesticides sur les terrains de golf indépendamment de leur emplacement, à savoir si un plan d eau est à proximité. Finalement, quant à la réhabilitation des terrains contaminés et les schémas d aménagement, l agglomération de Longueuil et la Municipalité régionale de comté de Roussillon prescrivent respectivement les dispositions suivantes : «Les sites inscrits au Répertoire des terrains contaminés sont soit des terrains actuellement contaminés ou qui l ont déjà été, mais qui ont fait l objet de travaux de réhabilitation. Un contrôle au niveau de la gestion des terrains contaminés devra être Page 67

70 effectué par le biais de l émission des permis et certificats afin de s assurer que les politiques et règlements environnementaux soient respectés lors de la réalisation des projets de développement. «Enfin, dans une perspective de développement durable, les villes liées et les arrondissements de l agglomération entendent améliorer leurs opérations à l interne afin de gérer de manière optimale la qualité des sols et des eaux souterraines. Une réglementation municipale et un plan d'action devront également être élaborés afin de pouvoir intervenir de façon adéquate au niveau de la protection des terrains et la valorisation des sites contaminés. La réhabilitation des sites contaminés contribuera à consolider le tissu urbain.» (Ville de Longueuil, octobre 2006, section Terrains contaminés, Schéma d aménagement révisé) «Les municipalités locales où des terrains contaminés ont été identifiés par le ministère de l'environnement du Québec devront, pour tout projet de lotissement, de construction, d'agrandissement et de changement d'usage principal sur ces terrains, inclure des dispositions à l'intérieur de leurs plan et règlements d'urbanisme visant à atteindre les objectifs suivants : 1 Obtenir du requérant, le certificat d'autorisation du ministère de l'environnement du Québec démontrant que les exigences quant aux usages visés et s'il y a lieu, aux travaux de décontamination, sont respectées; 2 Assurer l'intégration visuelle advenant qu'il y ait des travaux de remblaidéblai». (MRC de Roussillon, 21 janvier 2008, section Les dispositions normatives applicables aux terrains contaminés, Schéma d aménagement révisé) 5.3. QUALITÉ DE L AIR Le schéma d aménagement révisé de la Municipalité régionale de comté de Roussillon est muet sur la qualité de l air, ainsi que le Plan de protection et de mise en valeur de la rivière Saint-Jacques 2003 et le Plan directeur d aménagement et de mise en valeur de la rivière Saint-Jacques, rive sud de Montréal, 2006, du Comité ZIP Ville-Marie, Montréal. En date du 4 novembre 2008, l indice de la qualité de l'air (IQA) indiquait que la qualité de l air pour l agglomération de Longueuil était acceptable. Voir le tableau ci-dessous. Particules fines (PM 2,5 ) Acceptable Longueuil secteur du parc Océanie (Brossard) 4 novembre 2008, 21 h Page 68

71 La qualité de l'air est acceptable pour la majorité des citoyens. Il y a peu de risques pour la santé. L'hiver, les sources d'émissions locales, notamment le chauffage au bois et le transport, ont un impact immédiat sur la qualité de l'air que nous respirons. Que ce soit à la ville ou à la campagne, chacun peut contribuer quotidiennement à améliorer la qualité de l'air. On peut le faire en évitant d'utiliser son foyer ou son poêle à bois et en privilégiant des modes de transport moins polluants (marche, métro, autobus, train, covoiturage). Si vous devez utiliser un véhicule motorisé, évitez de laisser tourner inutilement le moteur. Tableau 30 - Tableau de la qualité de l'air Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, 2007 De plus, on retrouve au tableau ci-dessous, les statistiques annuelles de l'indice de la qualité de l'air (IQA) pour l année 2007 Régions météorologiques Nombre de jours Nombre de jours (%) Secteurs Bon Acceptable Mauvais Total Bon Acceptable Mauvais Total Rive-Sud de Montréal * 57,5 38,4 4,1 100 Longueuil - secteur du parc Océanie (Brossard) * 57,5 38,4 4,1 100 * En raison des données manquantes, le total peut être différent de 365 jours. Tableau 31 - Statistiques annuelles IQA Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, 2007 On peut constater pour la région de la Montérégie en 2005, sur les cartes 12 et 13 (en annexe) respectivement, la valeur de l indicateur standard pancanadien (SPC) pour l ozone, celui-ci étant plus élevé que le SPC prévu pour l année 2010 (65 ppb); de plus, la valeur de l indicateur standard pancanadien (SPC) démontre que les particules fines seront plus élevées que le SPC prévu pour l année 2010, soit 30 (μg/m 3 ). Nous avons identifié les entreprises faisant partie du bassin versant de la rivière Saint- Jacques qui ont déclaré et rédigé un rapport sur leurs rejets de polluants atmosphériques en consultation de la base de données et le tableau de localisation des installations, selon l Inventaire national des rejets de polluants (INRP). Vous trouverez en annexe C lesdites entreprises faisant partie du Rapport et déclarations des substances des principaux contaminants atmosphériques (PCA). «INRP est l'inventaire canadien légiféré et accessible au public des données sur les polluants rejetés, éliminés et envoyés pour recyclage par les installations à travers le pays. Les installations industrielles, institutionnelles et commerciales qui répondent aux critères Page 69

72 de déclaration doivent produire une déclaration annuelle à l'inrp en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)]. «Les renseignements recueillis par l'inrp sont inclus dans l'inventaire national des émissions des p.» (Environnement Canada, 2008) Page 70

73 6. Diagnostic 6.1. PRESSION DE DÉVELOPPEMENT URBAIN Le bassin fait partie des 1 re et 2 e couronnes qui subissent une énorme pression de développement due au prix des maisons sur l île de Montréal, à l exode des familles vers les banlieues, à la proximité des services offerts, etc. L augmentation constante de la population et des ménages de l ensemble des villes à l intérieur du bassin de la rivière Saint-Jacques démontre bien la pression exercée sur ce territoire. Les limites de la zone urbanisée (périmètre d urbanisation) est repoussée continuellement depuis 40 ans afin de laisser place au développement et à la demande de terrain et ce, au détriment des zones agricoles, qui sont pourtant situées dans une des régions les plus fertiles du Québec. Développement commercial et industriel suivent également les pressions exercées par le développement résidentiel; le nombre de résidants augmentant, les commerces, services et institutions s installent là où la clientèle potentielle est située. Les industries s établissent également de plus en plus en banlieue, là où la main-d œuvre qualifiée est située et où les terrains et infrastructures sont plus abordables. Les zones agricoles subissent également des pressions énormes dues au développement, mais également à cause de la concentration des fermes, des cultures et des coûts reliés à l exploitation de telles entreprises. Une augmentation des zones urbanisées a également un impact majeur sur les infrastructures et services à la population. Les infrastructures conçues il y a ans, pour une population moins nombreuses, présentement résistent et usent prématurément à cause de leur surutilisation, ou de la surcapacité. Les infrastructures pluviales sont un exemple révélateur; avec le pavage de plus en plus important des surfaces et des terrains, les eaux de ruissellement se retrouvent dans un réseau déjà à pleine capacité. Les municipalités n ont d autres choix, souvent même pour un réseau unitaire sanitaire/pluvial, que prévoir des sorties de refoulement vers les cours d eau sur le territoire, déversant ainsi quantité d eau, de pollution et autres directement, sans traitement. La rivière Saint- Jacques et ses effluents n y échappent pas, et plusieurs effluents servent de trop-plein au réseau pluvial des villes qui composent son territoire. La Voie maritime du Saint-Laurent, autoroute maritime, est également un aspect problématique à considérer et ayant un impact important sur les niveaux et la qualité des eaux. Le bassin de La Prairie fait partie d un réseau maritime fermé, dont les niveaux d eau sont contrôlés par les autorités en fonction des besoins de la navigation commerciale. Les niveaux d eau sont donc augmentés et/ou diminués en fonction des temps de l année, du climat et de la demande commerciale. Page 71

74 6.2. ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE SECTEURS SECONDAIRE ET TERTIAIRE Certaines entreprises du secteur secondaire, notamment le secteur bioalimentaire, le secteur de la métallurgie, le secteur de la chimie et le secteur du textile peuvent avoir un impact environnemental sur la qualité de l eau advenant un déversement accidentel non canalisé vers l usine de traitement. L usage de l eau dans le secteur tertiaire se limite généralement à un type domestique. (Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, 2002) ACTIVITÉS RÉCRÉOTOURISTIQUES Les terrains de golf ou terrains de pratique de golf, en raison de l utilisation d engrais chimiques et de pesticides, les eaux provenant des arrosages d entretien ou pluviales s écoulent en direction de la rivière Saint-Jacques ou ses tributaires, ayant pour effet de contaminer les eaux et de porter atteinte aux écosystèmes et à la biodiversité. Les installations sanitaires (fosses septiques communautaires) desservant les campings ont un impact important au niveau environnemental. Lacunes au niveau de la mise en place d infrastructures récréotouristiques : maximiser l exploitation du potentiel récréatif, éducatif et touristique du bassin par des activités nautiques et terrestres; aménager des sentiers récréatifs et un réseau cyclable local et régional en continu QUALITÉ DES EAUX MUNICIPALES Lorsque les réseaux d égouts sont surchargés (eaux de débordement) et débordent en milieu naturel, il y a risque de contamination des eaux de la rivière Saint-Jacques. En effet, de «fortes précipitations peuvent entraîner la saturation du réseau sanitaire et ainsi diriger une partie du trop-plein vers la rivière; le bassin versant de la rivière Saint-Jacques draine les eaux pluviales de la ville de Brossard. Ces eaux pluviales captent de nombreux polluants au cours du lessivage des surfaces imperméables urbaines (surfaces asphaltées, toits, etc.) en plus d entraîner des déchets de toutes sortes, des huiles, des graisses, des cendres, des sels de déglaçage, du sable, des sédiments, etc.» (Comité ZIP Ville-Marie, 2006). Dans les municipalités de Saint-Jacques-le-Mineur et Saint-Philippe : aucun suivi environnemental rigoureux relativement à la gestion des fosses septiques. Page 72

75 QUALITÉ DU SOL La qualité des sols du territoire n est pas problématique puisque le nombre de sites commerciaux et industriels contaminés est très faible comparé à d autres bassins. Il n y a pas d historique d industrie lourde dans ce secteur QUALITÉ DE L AIR La qualité de l air du territoire n est pas problématique puisque le nombre de sites commerciaux et industriels qui pourraient amener des polluants aériens est très faible AGRICULTURE La faible densité animale de 0,1 u.a./ha est bien en dessous de la densité à l équilibre de 1,0 u.a./ha, ce qui signifie que la charge de fumier animal est faible pour le territoire cultivé. Par contre la dominance des cultures à grand interligne comme le maïs implique des quantités importantes d engrais. Pour ces végétaux, le phosphore constitue un nutritif essentiel, c est pourquoi on l utilise comme engrais, généralement sous forme d anhydride phosphorique. Les concentrations de phosphore mesurées dans le cours d eau (en 2008 un lieu d échantillonnage) montrent des niveaux de phosphore élevés, ce qui se traduit par une croissance rapide des algues et des microorganismes que l on observe tout au long de la rivière. Les niveaux de phosphore dissous dépassent les 0,03 mg/l dans la plupart des échantillons considérés, ce qui est le niveau inférieur de croissance excessive d algues et de plantes aquatiques. L érosion est un autre facteur qui affecte la qualité de l eau. Les cultures à grand interligne ne sont pas un type de culture qui favorise la rétention des terres, mais au contraire favorisent l érosion éolienne et hydrique. Cette érosion augmente la turbidité de l eau, ce qui perturbe plusieurs espèces animales. Dans la partie amont, les berges de la rivière sont très peu végétalisées, sont encaissées entre 2 routes qui se rétrécissent plus on se rapproche de la tête de bassin, qui ellesmêmes sont entourées de champs (principalement de maïs) et de 2 carrières et où le cours d eau se transforme peu à peu en fossé, tout cela entre Saint-Philippe et Saint- Jacques-le-Mineur. Ces éléments en amont de la rivière permettent une faible capacité de régénération. La condition de la rivière en amont ne répond pas au profil d une rivière saine, qui contribue à filtrer l eau pour diminuer les sédiments et les substances nocives dissoutes, ainsi qu à emmagasiner l eau lors de pluie ou lors des crues. Page 73

76 Figure 7 - Photographie du ruisseau encaissé entre 2 routes à moins de 10 m l une de l autre, donc avec une quasi-absence de bande riveraine avec en face un champ de maïs d un côté et une carrière de l autre (derrière) 6.4. INDUSTRIEL La concentration industrielle élevée sur ce bassin est comblée par une captation efficace des eaux usées qui est le fruit des interventions d assainissement de différents programmes des dernières décennies. Il est surprenant de constater qu il y a encore plusieurs espèces à statut précaire, telles que la rainette faux-grillon-de-l Ouest, qui soient présentes dans un milieu avec des pressions aussi importantes (agriculture, développement urbain, perte de milieux humides, etc.). Par ailleurs, il a été constaté que le phragmite commun, une espèce envahissante, prend une place importante dans le paysage humide, ce qui pourrait mener à une diminution de la biodiversité du bassin versant. De plus, une problématique importante d algue et de végétation aquatique apparaît dans le cours d eau, etc. Page 74

77 Il y a peu de données sur la qualité de l eau et sur les débits. Il serait souhaitable que les échantillonnages de l été 2008 se poursuivent au cours des prochaines années pour permettre l évolution de la qualité de l eau. Conclusion Les sources de phosphore qui contribuent à l eutrophisation de la rivière viennent principalement des cultures végétales et les pratiques agricoles de ce secteur ont un impact important. Les zones urbaines et industrielles sont déjà bien couvertes par le réseau d égout existant et ne contribuent pas de façon substantielle à l apport de contaminants dans le bassin. Recommandations Mettre en place un comité de bassin versant indépendant de la ZIP Ville-Marie. Vérifier les pratiques agricoles des clubs agroenvironnementaux des bassins versants adjacents. Les analyses de qualité de l eau (souterraines et de surface) ont fait l objet de peu de campagnes d échantillonnage. D autres suivis seraient nécessaires pour bien identifier les espèces à cibler dans le cadre d un plan directeur de l eau. Des études de débit hydrométrique seraient aussi nécessaires, car aucune n a pu être répertoriée. Les planificateurs devraient être sensibilisés au périmètre d urbanisation pour empêcher l étalement urbain. Page 75

78 ANNEXES

79 ANNEXE A Qualité du sol Annexe A-1

80 Liste des terrains à risques par type d entreprise / par municipalité Brossard (Agglomération de Longueuil) Carrières, sablières et glaisières (en opération active ou désaffectées) Entreprises Adresse Municipalité Aucune Brossard Source : Ville de Brossard (Agglomération de Longueuil) Dépôt de neiges usées Entreprises Adresse Municipalité 1 Dépôt de neiges usées Brossard Source : Ville de Brossard (Agglomération de Longueuil) Eco-Centre Entreprises Adresse Municipalité Services Matrec inc., Centre 8005 Boul Grande-Allee Brossard de tri &Centre de transfert Source : Ville de Brossard (Agglomération de Longueuil) Lieux commerciaux d enfouissement sécuritaire de sols contaminés conformes au Règlement sur l enfouissement des sols contaminés Mise à jour : août 2007 Aucun lieu dans cette municipalité Brossard Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, Août 2007 Liste des centres régionaux de traitement de sols contaminés autorisés au Québec pour usage public Mise à jour : septembre 2008 Aucun centre régional de traitement dans cette municipalité Brossard Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, Septembre 2008 Répertoire des dépôts de sols et de résidus industriels (en date du 5 octobre 2008) Aucun dépôt de sols et de résidus industriels dans cette municipalité Brossard Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, 5 Octobre 2008 Annexe A-2

81 Répertoire des terrains contaminés Municipalité : Brossard, Milieu récepteur : Eau souterraine et Sol (en date du 6 octobre 2008) Nom du dossier Numéro de la fiche Compagnie Pétrolière Impériale ltée (Esso) Compagnie Sadac inc. Stationservice Esso 6598 Taschereau Adresse 5955, boulevard Marie-Victorin Brossard 8005, boul. Grande-Allée Brossard, QC 6598, boul. Taschereau (aux limites du 2151, boul. Lapinière) Brossard MRC Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Nature des contaminants Eau souterraine Benzène, Éthylbenzène, Toluène, Xylènes (o,m,p) Benzène, Éthylbenzène, Toluène, Xylènes (o,m,p) Sol Benzène, Éthylbenzène, Hydrocarbures aromatiques polycycliques*, Hydrocarbures lourds*, Toluène, Xylènes (o,m,p) Benzène, Éthylbenzène, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50, Toluène, Xylènes (o,m,p) Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, 6 Octobre 2008 Annexe A-3

82 Répertoire des terrains contaminés Municipalité : Brossard, Milieu récepteur : Sol (en date du 6 octobre 2008) Nom du dossier Numéro de la fiche Québec inc Québec inc. Autoroute 10 Autoroute 10 Ministère des Transports du Québec Autoroute 10 Ministère des Transports du Québec Bell Canada Bong, Kwok Tze Brossard (V) Cavaliere, Ernesto et Pagnotta, Rina Centre de jardin Brossard inc. Chartrand, Gary Adresse Lot 49P, 730P Boul. Taschereau Brossard 6678, boulevard Taschereau Brossard Direction Est, sortie Pont Champlain Brossard Direction ouest, à la hauteur de l'autoroute 30 Brossard Direction ouest, kilomètre 15 Brossard Provencher et Marie-Victorin Brossard 2140, place Nobel Brossard 3105, boulevard Rome Brossard 2610, rue Avignon Brossard 6305, boulevard Grande-Allée Brossard 8969, rue Riel Brossard MRC Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Annexe A-4 Nature des contaminants Sol Cuivre (Cu), Métaux*, Nickel (Ni), Zinc (Zn) Benzène, Éthylbenzène, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50, Naphtalène, Toluène, Xylènes (o,m,p) Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Hydrocarbures légers* Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Benzène, Éthylbenzène, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50, Toluène, Xylènes (o,m,p) Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Hydrocarbures légers*, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Hydrocarbures pétroliers C10 à C50

83 Compagnie Pétrolière Impériale ltée (Esso) Compagnie Sadac inc. Cuillerier, Jean- Claude DEPAN-E$COMPTE Couche-Tard inc. Femi, Ishola Aina et Jean-Jacques, Marie-Thérèse Gabreau, Georges Garage Riendeau Auto inc. Fleury, Georges 5955, boulevard Marie-Victorin Brossard 8005, boul. Grande-Allée Brossard, QC 2650, rue Avignon Brossard 5575, boulevard Marie-Victorin Brossard 3940, rue Beethoven Brossard 5701, rue Auteuil Brossard Gestion Belux Inc. 5555, boulevard Marie-Victorin Brossard Globus Entreprises inc. Société Radio- Canada Goyette-Séguin, Melody Groupe foncier Brossard inc. Groupe TDL limitée Groupe Yellow Placements Gavrex ltée Hébert Neufeld, Thérèsa 6000, boulevard des Prairies Brossard 6370, rue Bourget Brossard Brossard 2141, boulevard Lapinière Brossard 6360, boulevard Taschereau Brossard 3370, rue Belvédère Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Benzène, Éthylbenzène, Hydrocarbures aromatiques polycycliques*, Hydrocarbures lourds*, Toluène, Xylènes (o,m,p) Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Benzène, Éthylbenzène, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50, Toluène, Xylènes (o,m,p) Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Huiles usées*, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Hydrocarbures légers*, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Arsenic (As), Cadmium (Cd), Composés phénoliques*, Cuivre (Cu), Hydrocarbures pétroliers C10 à C50, Plomb (Pb), Zinc (Zn) Benzène, Éthylbenzène, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50, Toluène, Xylènes (o,m,p) Benzène, Éthylbenzène, Hydrocarbures légers*, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50, Toluène, Xylènes (o,m,p) Biphényles polychlorés (BPC), Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Annexe A-5

84 Horan, Patricia Isolation Manson inc. Leduc, Jean- Claude et Leduc, Jean-Yves Lehuquet, Blair Lingappaiah, Garudanagiri McHarg, Joanne Brossard 6925, boulevard Taschereau Brossard 3000, boulevard Matte Brossard 7620, boulevard Marie-Victorin Brossard 2848, rue Bourgogne Brossard 930, rue Van- Dyck Brossard 1090, rue Pasteur Brossard Ng, Alfred Chun-Ki 3320, rue Bernard Brossard Papagiannis, Christos Perron, Lise Pétro-Canada Poirier, Robert Pont Champlain Poste De la Prairie d'hydro-québec Produits Pétro- Canada inc. Produits Shell Canada limitée 2445, rue Acadie Brossard 5990, rue Pagé Brossard La bordure de la route 132 (sous le pont Champlain) Brossard 910, rue Perreault Brossard Entrée, direction nord Brossard 6200, boul. des Prairies Longueuil 4695, boulevard Grande-Allée Brossard 7375, boulevard Taschereau Brossard Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Annexe A-6 Produits pétroliers Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Hydrocarbures légers*, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Benzène, Éthylbenzène, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50, Toluène, Xylènes (o,m,p) Benzène, Dichlorobenzènes*, Éthylbenzène, Hydrocarbures légers*, Hydrocarbures pétroliers

85 Produits Shell Canada ltée Sarkis, Évelyne Shell Canada limitée Société Danuta & Vinh Nguyen Station-service Esso 6598 Taschereau Station-service Ultramar Canada Inc. Sunoco Ultramar Ultramar Ultramar Canada inc. Immeubles 1200 Rome inc. Roussin Michel a/s M. Zeppetini 6000, boulevard Marie-Victorin Brossard 1350, rue Panama Brossard 7805, boulevard Marie-Victorin Brossard 1500, boulevard Rome Brossard Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil 6598, boul. Ville de Taschereau (aux Longueuil limites du 2151, boul. Lapinière) Brossard 5699, boulevard Grande-Allée Brossard 3375, boulevard Lapinière Brossard 4710, boulevard Taschereau Brossard 5767, boulevard Taschereau Brossard 1200, boulevard Rome Brossard Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil C10 à C50, Styrène, Toluène, Xylènes (o,m,p) Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Benzène, Composés phénoliques*, Éthylbenzène, Hydrocarbures légers*, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50, Styrène, Toluène, Xylènes (o,m,p) Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Benzène, Éthylbenzène, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50, Toluène, Xylènes (o,m,p) Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Huiles usées* Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Hydrocarbures légers* Hydrocarbures légers* Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, 6 Octobre 2008 Annexe A-7

86 Terrains de golf Club de golf de Brossard Municipalité Brossard Source : Ville de Longueuil, 2006 Candiac Seulement le terrain de golf de Candiac et le développement résidentiel entourant ledit terrain de golf fait partie du bassin versant de la rivière Saint-Jacques, les deux parcs industriels de Candiac en sont exclus. (Confirmé par le Service de l Urbanisme de la Ville de Candiac, 27 Octobre 2008) Terrains de golf Club de golf Candiac Municipalité Candiac Source : MRC de Roussillon, 2008 La Prairie Carrières, sablières et glaisières (en opération active) Entreprises Adresse Municipalité Briqueterie Saint-Laurent Lot 673 de la Commune de La Prairie La Prairie (Glaisière) Source : MRC de Roussillon, 21 janvier 2008 Fosses septiques (privées/ publiques /communautaires) Aucune donnée existante pour partie du territoire rural et la zone agricole Municipalité La Prairie Lieux commerciaux d enfouissement sécuritaire de sols contaminés conformes au Règlement sur l enfouissement des sols contaminés Mise à jour : août 2007 Aucun lieu dans cette municipalité La Prairie Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, Août 2007 Annexe A-8

87 Lieux de dépôts de matériaux secs Entreprises Adresse Municipalité Les entreprises Antoine Stabile et Fils Inc 3025, boul. Taschereau La Prairie Environnement Systech Inc (Incinération de pneus usagés) Lots 547A et 548 La Prairie La Briqueterie Lot 673P La Prairie Source : MRC de Roussillon, 21 janvier 2008 Liste des centres régionaux de traitement de sols contaminés autorisés au Québec pour usage public, Mise à jour : septembre 2008 Aucun centre régional de traitement dans cette municipalité La Prairie Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, Septembre 2008 Répertoire des dépôts de sols et de résidus industriels (en date du 5 octobre 2008) Aucun dépôt de sols et de résidus industriels dans cette municipalité La Prairie Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, 5 Octobre 2008 Répertoire des terrains contaminés, Municipalité La Prairie : Milieu récepteur : Eau souterraine et Sol (en date du 6 octobre 2008) Aucun terrain répertorié dans cette municipalité La Prairie Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, 6 Octobre 2008 Annexe A-9

88 Répertoire des terrains contaminés Municipalité : La Prairie Milieu récepteur : Sol (en date du 6 octobre 2008) Nom du dossier Numéro de la fiche Briques Canada limitée Adresse 955, ch. Saint- José (avant: 950 rue Godin) La Prairie MRC Roussillon Nature des contaminants Sol Huiles usées*, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50, Plomb (Pb), Zinc (Zn) École Jean XXIII Commission scolaire des grandes seigneuries 415, rue Longtin La Prairie Roussillon Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 École Saint-Joseph Commission scolaire des Grandes Seigneuries 320, rue Saint- Charles La Prairie Roussillon Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Esso 80, boulevard Taschereau La Prairie, Québec Roussillon Benzène, Éthylbenzène, Toluène, Xylènes (o,m,p) Gestion Pépin Lafferrière inc. La Prairie Roussillon Acénaphtène, Hydrocarbures aromatiques polycycliques*, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50, Zinc (Zn) Hydro-Québec Chemin Lafrenière La Roussillon Biphényles polychlorés (BPC), Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Annexe A-10

89 Prairie Hydro-Québec 2525, chemin Lafrenière La Prairie Roussillon Biphényles polychlorés (BPC), Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Hydro-Québec 40, rue Palardy La Prairie Roussillon Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Immeubles R. Gouyer inc. (Les) Roy West Investments Ltd 681, rue Saint- Henri La Prairie Roussillon Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Maison Mère - Frères de l'instruction chrétienne 870, chemin de Saint-Jean La Prairie Roussillon Hydrocarbures lourds Pétrole Esso Canada Courtemanche, Marcel 425, boulevard Taschereau La Prairie Roussillon Benzène, Éthylbenzène, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50, Toluène, Xylènes (o,m,p) Poste De la Prairie d'hydro-québec 6200, boul. des Prairies Longueuil Roussillon Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Société Canadienne des Postes 550, boulevard Taschereau La Prairie Roussillon Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Société immobilière Irving ltée 950, boulevard Taschereau La Prairie Roussillon Benzène, Éthylbenzène, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50, Toluène, Xylènes (o,m,p) Annexe A-11

90 Ultramar Canada inc. 1044, boulevard Taschereau La Prairie Roussillon Benzène, Éthylbenzène, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50, Toluène, Xylènes (o,m,p) Unibéton-division Ciment Qc inc. 1250, rang Saint-José La Prairie Roussillon Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, 6 Octobre 2008 Annexe A-12

91 LaPrairie terrain contaminé : Unibéton-division Ciment Qc inc. Source : MRC de Roussillon, 21 janvier 2008 Annexe A-13

92 Terrains de golf Club de golf de La Prairie Club du golfeur de La Prairie Municipalité La Prairie Source : MRC de Roussillon, 2008 Saint-Hubert (Agglomération de Longueuil), partie incluse dans le bassin versant de la rivière Saint-Jacques Cimetières et/ou Sites de récupération de pièces automobiles Adresse Municipalité 5338, Ramsay Saint-Hubert Source : Ville de Saint-Hubert (Agglomération de Longueuil) Dépôt de neiges usées Entreprises Adresse Municipalité 1 Dépôt de neiges usées Saint-Hubert Source : Ville de Brossard (Agglomération de Longueuil) Lieux commerciaux d enfouissement sécuritaire de sols contaminés conformes au Règlement sur l enfouissement des sols contaminés Mise à jour : août 2007 Aucun lieu dans cette municipalité Saint-Hubert Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, Août 2007 Liste des centres régionaux de traitement de sols contaminés autorisés au Québec pour usage public, Mise à jour : septembre 2008 Aucun centre régional de traitement dans cette municipalité Saint-Hubert Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, Septembre 2008 Répertoire des dépôts de sols et de résidus industriels (en date du 2 novembre 2008) Aucun dépôt de sols et de résidus industriels dans cette municipalité Saint-Hubert Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, Novembre 2008 Annexe A-14

93 Répertoire des terrains contaminés, Municipalité : Brossard, Milieu récepteur : Eau souterraine et Sol (en date 3 novembre du 2008) Saint-Hubert Aucun dépôt de sols et de résidus industriels dans cette municipalité Saint-Hubert Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, Novembre 2008 Répertoire des terrains contaminés Municipalité : Saint-Hubert Milieu récepteur : Sol (en date du 3 novembre 2008) Nom du dossier Adresse MRC Nature des contaminants Sol Campbell, Catherine 4625, boulevard Gaétan-Boucher Saint-Hubert Ville de Longueuil Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Garage Alex 5465, boulevard Westley Saint- Hubert Gohat, Peter Auto-contact enr. et G.C. Automobiles enr. Groupe Pétrolier Olco inc , boulevard Grande-Allée Saint-Hubert 3805, boulevard Grande-Allée Saint-Hubert Ville de Longueuil Ville de Longueuil Ville de Longueuil Huiles usées* Cuivre (Cu), Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Benzène, Éthylbenzène, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50, Toluène, Xylènes (o,m,p) Marché Bellemare inc. Placements Bellemare 5350, boulevard Grande-Allée Saint-Hubert Ville de Longueuil Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Multi Réservoirs 2000 inc. 6850, boulevard Grande-Allée Saint-Hubert Ville de Longueuil Huiles usées* Saint- Jacques, 5065, rue Westley Saint- Ville de Longueuil Hydrocarbures pétroliers C10 à Annexe A-15

94 Francine Hubert C50 Service des travaux publics de Saint-Hubert Société de transport de la Rive-Sud de Montréal 6355, boul. Maricourt Saint- Hubert 5120, boulevard Grande-Allée Saint-Hubert Ville de Longueuil Ville de Longueuil Hydrocarbures aromatiques polycycliques*, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Benzène, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50, Plomb (Pb), Toluène, Xylènes (o,m,p) Toitures Couture & Associés inc. (Les) Laurent Couture & Als Travers, Élizabeth Groupe disco ballroom inc. (Le) 4125, rue Ouellette Saint- Hubert 3701, boulevard Grande-Allée Saint-Hubert Ville de Longueuil Ville de Longueuil Hydrocarbures légers*, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, Novembre 2008 Saint-Jacques-Le-Mineur Camping, terrain Nom Adresse/coordonnées Municipalité Camping du Lac Mineur 397, chemin du Ruisseau, Saint-Jacques-le-Mineur Souce : CampingQuébec.com, 2002 Carrières, sablières et glaisières (en opération active) Entreprises Adresse Municipalité Entreprises actives d extraction de roches consolidées et Saint-Jacques-Le-Mineur de matériaux granulaires (nombre 2 à 3 et localisation inconnue) Souce : Municipalité de Saint-Jacques-Le-Mineur Annexe A-16

95 Carrières, sablières et glaisières (désaffectées) Entreprises Adresse Municipalité Approximatif;15 gravières et sablières (localisation inconnue) Saint-Jacques-Le-Mineur désaffectées Souce : Municipalité de Saint-Jacques-Le-Mineur Fosses septiques (privées/ publiques /communautaires) Municipalité 90% de la Municipalité de Saint-Jacques-Le-Mineur Saint-Jacques-Le-Mineur Source : Direction Générale de la Municipalité de Saint-Jacques-Le-Mineur Lieux commerciaux d enfouissement sécuritaire de sols contaminés conformes au Règlement sur l enfouissement des sols contaminés Mise à jour : août 2007 Aucun lieu dans cette municipalité Saint-Jacques-Le-Mineur Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, Août 2007 Liste des centres régionaux de traitement de sols contaminés autorisés au Québec pour usage public, Mise à jour : septembre 2008 Aucun centre régional de traitement dans cette municipalité Saint-Jacques-Le-Mineur Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, Septembre 2008 Répertoire des dépôts de sols et de résidus industriels (en date du 5 octobre 2008) Aucun dépôt de sols et de résidus industriels dans cette municipalité Saint-Jacques-Le-Mineur Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, 5 Octobre 2008 Répertoire des terrains contaminés, Municipalité Saint-Jacques-Le-Mineur : Milieu récepteur : Eau souterraine et Sol (en date du 6 octobre 2008) Saint-Jacques-Le-Mineur Aucun terrain répertorié dans cette municipalité Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, 6 Octobre 2008 Annexe A-17

96 Répertoire des terrains contaminés Municipalité : Saint-Jacques-Le-Mineur Milieu récepteur : Sol (en date du 6 octobre 2008) Nom du dossier Adresse MRC Nature des contaminants Numéro de la fiche Fchiebel, Franz et Lebel Marie- Marthe 201, boulevard Édouard VII Saint-Jacquesle-Mineur Les Jardinsde-Napierville Sol Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Lestage, Marco 705, rue Édouard VII Saint-Jacquesle-Mineur Les Jardinsde-Napierville Huiles usées Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, 6 Octobre 2008 Saint-Philippe Camping, terrain Nom Adresse/coordonnées Municipalité Camping Amérique (450) Saint-Philippe Camping Bon-Air (450) Saint-Philippe Camping Koa (450) Saint-Philippe Camping La Clé des Champs (450) Saint-Philippe Camping Saint-André (450) Saint-Philippe Source : MRC de Roussillon, 2008 Carrières, sablières et glaisières (en opération active) Entreprises Adresse Municipalité Désourdy (Carrière) Lots 103 à 106 du rang de la Côte-Saint-Marc Saint-Philippe Source : MRC de Roussillon, 21 janvier 2008 Cimetières d automobiles et sites de récupération de pièces automobiles Adresse Municipalité Annexe A-18

97 1545, route Édouard VII, Lot 199-1, P-199 Saint-Philippe Source : MRC de Roussillon, 21 janvier 2008 Fosses septiques (privées/ publiques /communautaires) Approximativement quatre cents (400) fosses septiques Municipalité Saint-Philippe Source : Service de l urbanisme de la Municipalité de Saint-Philippe Lieux commerciaux d enfouissement sécuritaire de sols contaminés conformes au Règlement sur l enfouissement des sols contaminés Mise à jour : août 2007 Aucun lieu dans cette municipalité Saint-Philippe Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, Août 2007 Liste des centres régionaux de traitement de sols contaminés autorisés au Québec pour usage public, Mise à jour : septembre 2008 Aucun centre régional dans cette municipalité Saint-Philippe Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, Septembre 2008 Ranch (équitation) Ranch Poco (tributaire Ruisseau Saint-Claude) Ranch Ponderosa (tributaire Ruisseau Saint-Claude) Source : MRC de Roussillon, 2008 Municipalité Saint-Philippe Répertoire des dépôts de sols et de résidus industriels (en date du 5 octobre 2008) Aucun dépôt de sols et de résidus industriels dans cette municipalité Saint-Philippe Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, 5 Octobre 2008 Répertoire des terrains contaminés, Municipalité Saint-Philippe : Milieu récepteur : Eau souterraine et Sol (en date du 6 octobre 2008) Aucun terrain répertorié dans cette municipalité Saint-Philippe Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, 6 Octobre 2008 Répertoire des terrains contaminés Municipalité : Saint-Philippe Milieu récepteur : Sol (en date du 6 octobre 2008) Annexe A-19

98 Nom du dossier Numéro de la fiche Québec inc. Isganaitis, John Adresse 26, rue Marthe Saint-Philippe MRC Roussillon Nature des contaminants Sol Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Moreau, Janis et Moreau, Allan 19, rue Deneault Saint-Philippe Roussillon Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Pétroles du Québec 223, rue Monette Saint- Philippe Roussillon Benzène, Éthylbenzène, Hydrocarbures légers*, Toluène, Xylènes (o,m,p) Transcanada Pipelines Lot P-289 Saint- Philippe Roussillon Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Zieba, Eugenia Anders 69, montée Monette Saint- Philippe Roussillon Cadmium (Cd), Chlorophénols*, Composés phénoliques*, Cuivre (Cu), Hydrocarbures aromatiques polycycliques*, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50, Plomb (Pb), Zinc (Zn) Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, 6 Octobre 2008 Terrains de golf Centre de golf Saint-Philippe Municipalité Saint-Philippe Source : MRC de Roussillon, 2008 Annexe A-20

99 ANNEXE B Les interventions d assainissement : Annexe B-1

100 Brossard (Agglomération de Longueuil) Répertoire des terrains contaminés Milieu récepteur : Eau souterraine et sol Réhabilités et Qualité des sols résiduels après réhabilitation(q) Brossard Nom du dossier Adresse MRC Nature des contaminants 1 Numéro de la fiche (16) Montérégie Ancienne stationservice Pétro- Canada (12824) Ultramar ltée 7721, boulevard Taschereau Brossard, Québec Ville de Longueuil Ville de Longueuil Eau souterraine Benzène, Cuivre (Cu), Hydrocarbures pétroliers C10 à C50, Plomb (Pb), Xylènes (o,m,p) Benzène, Éthylbenzène, Hydrocarbures aromatiques polycycliques Hydrocarbures pétroliers C10 à C50, Toluène, Xylènes (o,m,p) Sol Hydrocarbures aromatiques volatiles*, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50, Méthyl naphtalènes (chacun) Benzène, Éthylbenzène, Hydrocarbures aromatiques polycycliques Hydrocarbures pétroliers C10 à C50, Toluène, Xylènes (o,m,p) Réhabilitation (R) et Qualité des sols résiduels après réhabilitation(q) R : Terminée en 2006 Q : <= C R : Terminée en 2005 Q : > C Ultramar ltée (boul Provencher) Ville de Longueuil Éthylbenzène, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50, Toluène, Xylènes (o,m,p) R : Terminée en 2000 Q : Non précisée Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, 6 Octobre 2008 Annexe B-2

101 Répertoire des terrains contaminés - Milieu récepteur : sol - Réhabilités et Qualité des sols résiduels après réhabilitation(q) Brossard Nom du dossier Numéro de la fiche (16) Montérégie Canada inc. Adresse 6037, rue Auteuil Brossard MRC Ville de Longueuil Nature des contaminants Sol Hydrocarbures légers*, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Réhabilitation (R) et Qualité des sols résiduels après réhabilitation(q) R : Terminée en 2001 Q : Non précisée Ancienne station-service Pétro-Canada (12824) Autoroute 10 Près de la sortie pour autoroute 30, Direction Est Brossard Ville de Longueuil Ville de Longueuil Hydrocarbures R : Terminée en aromatiques 2006 Q : <= C volatiles*, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50, Méthyl naphtalènes (chacun) Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 R : Terminée en 2006 Q : <= C Bau-Québec ltée 6026, rue Anthony Brossard Ville de Longueuil Éthylbenzène, R : Terminée en Hydrocarbures 2001 Q : Plage B-C aromatiques polycycliques*, Hydrocarbures légers*, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50, Méthyl naphtalènes (chacun), Xylènes (o,m,p) Annexe B-3

102 Natrel inc. 1400, boulevard Palerme Brossard Ville de Longueuil Huiles usées R : Terminée en 2002 Q : <= B Ultramar ltée 7721, boulevard Taschereau Brossard, Québec Ville de Longueuil Benzène, R : Terminée en Éthylbenzène, 2005 Q : > C Hydrocarbures aromatiques polycycliques*, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50, Toluène, Xylènes (o,m,p) Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, 6 Octobre 2008 Registre public - Milieu industriel Autorisations délivrées pour la région administrative de la Montérégie Brossard Bell Flavors & Fragrances (Canada) Co H, Isabelle Brossard (Québec) Petro-Canada 8250, boulevard Taschereau Brossard (Québec) Pétrolière Impériale 5955, boulevard Marie-Victorin Brossard (Québec) Les Produits Chimiques Simco inc. 3865, rue Isabelle Brossard (Québec) Certificat d'autorisation Opération d'une usine de fabrication d'arômes Approbation d'un plan de réhabilitation Réhabilitation environnementale de la propriété Approbation d'un plan de réhabilitation Réhabiliation d'un ancien concessionnaire automobile, station-service Certificat d'autorisation Agrandissement et augmentation de la production 2008/02/20 (réception) 2008/10/01 (délivrance) Q-2, /04/09 (réception) 2008/05/29 (délivrance) Q /01/08 (réception) 2008/03/17 (délivrance) Q-2, /05/21 (réception) 2008/07/25 (délivrance) Q-2, 22 Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, Octobre 2008 Annexe B-4

103 La Prairie Répertoire des terrains contaminés - Milieu récepteur : Eau souterraine et sol - Réhabilités et Qualité des sols résiduels après réhabilitation(q) La Prairie Aucun terrain répertorié dans cette municipalité Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, 6 Octobre 2008 Répertoire des terrains contaminés - Milieu récepteur : sol - Réhabilités et Qualité des sols résiduels après réhabilitation(q) La Prairie Nom du dossier Numéro de la fiche (16) Montérégie Machineries Rive-Sud inc. Nortran inc. Adresse 1255, rue Industriel La Prairie 1205, rue de Guise La Prairie MRC Roussillon Roussillon Nature des contaminants Sol Benzène, Éthylbenzène, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50, Toluène, Xylènes (o,m,p) Hydrocarbures légers*, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Réhabilitation (R) et Qualité des sols résiduels après réhabilitation(q) R : Terminée en 1998 Q : Plage A-B R : Terminée en 2000 Q : Non précisée Produits Chimiques Handy ltée 745, rue Sainte-Rose La Prairie Roussillon Formaldéhyde, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50, Naphtalène R : Terminée en 1998 Q : Plage B-C Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, 6 Octobre 2008 Saint-Hubert (Agglomération de Longueuil) Annexe B-5

104 Répertoire des terrains contaminés - Milieu récepteur : Eau souterraine et sol - Réhabilités et Qualité des sols résiduels après réhabilitation(q) Saint-Hubert Aucun enregistrement en date du 7 novembre 2008, pour la partie incluse dans le bassin versant de la rivière Saint-Jacques à Saint-Hubert Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, Novembre 2008 Répertoire des terrains contaminés - Milieu récepteur : sol - Réhabilités et Qualité des sols résiduels après réhabilitation(q) Saint-Hubert Nom du dossier Adresse MRC Nature des contaminants Sol Réhabilitation (R) et Qualité des sols résiduels après réhabilitation(q) R : Terminée en 1997 Q : Non précisée Roy, Nicole 3940, rue Hillcrest Saint-Hubert Ville de Longueuil Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, Novembre 2008 Registre public - Milieu industriel Autorisations délivrées pour la région administrative de la Montérégie Saint-Hubert Aucune Autorisation délivrée pour la région administrative de la Montérégie pour la partie incluse dans le bassin versant de la rivière Saint-Jacques à Saint-Hubert Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, Novembre 2008 Annexe B-6

105 Saint-Jacques-Le-Mineur Répertoire des terrains contaminés - Milieu récepteur : Eau souterraine et sol - Réhabilités et Qualité des sols résiduels après réhabilitation(q) Nom du dossier Numéro de la fiche (16) Montérégie Ancienne stationservice Pétro- Canada, Saint- Jacquesle-Mineur Adresse 810, Rang du Côteau Saint- Jacquesle-Mineur MRC Les Jardins-de- Napierville Nature des contaminants 1 Eau souterraine Hydrocarbures aromatiques volatiles* Sol Réhabilitation (R) et Qualité des sols résiduels après réhabilitation(q) Hydrocarbures R : Terminée en aromatiques 2006 Q : <= C volatiles*, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50, Méthyl naphtalènes (chacun) Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, 6 Octobre 2008 Répertoire des terrains contaminés - Milieu récepteur : sol - Réhabilités et Qualité des sols résiduels après réhabilitation(q) Nom du dossier Numéro de la fiche (16) Montérégie Ancienne station-service Pétro-Canada, Saint-Jacquesle-Mineur Adresse 810, Rang du Côteau Saint- Jacques-le- Mineur MRC Les Jardins- de- Napierville Nature des contaminants Sol Hydrocarbures aromatiques volatiles*, Hydrocarbures pétroliers C10 à C50, Méthyl naphtalènes (chacun) Réhabilitation (R) et Qualité des sols résiduels après réhabilitation(q) R : Terminée en 2006 Q : <= C Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, 6 Octobre 2008 Saint-Philippe Annexe B-7

106 Répertoire des terrains contaminés - Milieu récepteur : Eau souterraine et sol - Réhabilités et Qualité des sols résiduels après réhabilitation(q) Aucun terrain répertorié dans cette municipalité Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, 6 Octobre 2008 Répertoire des terrains contaminés - Milieu récepteur : sol - Réhabilités et Qualité des sols résiduels après réhabilitation(q) Aucun terrain répertorié dans cette municipalité Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, 6 Octobre 2008 Demandes d'autorisation pour la région administrative de la Montérégie Bell Flavors & Fragrances (Canada) Co H, Isabelle Brossard Opération d'une usine de fabrication d'arômes 2008/02/20 Q-2, 22 Q-2, r Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, 6 Octobre 2008 Annexe B-8

107 ANNEXE C Qualité de l air Annexe C-1

108 Rapport et déclarations des substances des principaux contaminants atmosphériques (PCA), selon l Inventaire national des rejets de polluants (INRP), consultation de la Base de données et du Tableau de localisation des installations. Nous avons identifié les entreprises faisant partie du bassin versant de la rivière Saint-Jacques qui ont déclaré et rédigé un rapport sur leurs rejets de polluants atmosphériques. CENTRE D ÉPURATION RIVE SUD - Ville de Longueuil, NPRI ID: 5528 Centre d'épuration Rive-Sud, 2999 Île Charron, Longueuil, QC, J4G 1R6, Canada SUBSTANCES DÉCLARÉES (EXCLUANT LES PRINCIPAUX CONTAMINANTS ATMOSPHÉRIQUES) Substance No. de CAS Rejets sur place Élimination sur place hors site* Transferts hors site pour recyclage détails détails détails Unités Dioxines et furannes NA - D/F 0, g TEQ Hexachlorobenzène , grams Mercure (et ses composés) NA ,8-0,210 0,310 kg Composés du chrome hexavalent NA ,5 9,3 kg Cadmium (et ses composés) NA ,5 41 kg Ammoniac (total) NA tonnes Nitrate (ion en sol. à un ph de >= 6.0) NA ,007 - tonnes Phosphore (total) NA tonnes * Note : Dans cette table, la colonne «hors site» sous «Élimination» comprend «l'élimination hors site» et «les transferts hors site pour traitement avant l'élimination finale». RAPPORT DES SUBSTANCES DES PRINCIPAUX CONTAMINANTS ATMOSPHÉRIQUES (PCA) Substance No. de CAS Cette installation Rejets dans l'air (émissions) en tonnes Toutes les installations déclarant à l'inrp Émissions nationales de PCA sans les sources à ciel ouvert Année Année Année détails détails Dioxyde de soufre Source : Environnement Canada, 2008 HANSON BRICK - Hanson Brick, St Lawrence Plant - NPRI ID: 639, Annexe C-2

109 Renseignements de 2006 sur l'installation et les substances pour HANSON BRICK,Hanson Brick, St Lawrence Plant, 950 Rue Godin, La Prairie, QC, J5R 3Y1, Canada Substances déclarées (Excluant les principaux contaminants atmosphériques) (Annexe 1 de la LCPE) - Rapports des substances des autres années Substance Fluorure d'hydrogène Manganèse (et ses composés) No. de CAS Rejets sur place Élimination sur place hors site* Transferts hors site pour recyclage détails détails détails tonnes NA , tonnes Unités Renseignements sur les substances Note : Dans cette table, la colonne «hors site» sous «Élimination» comprend «l'élimination hors site» et «les transferts hors site pour traitement avant l'élimination finale». RAPPORT DES SUBSTANCES DES PRINCIPAUX CONTAMINANTS ATMOSPHÉRIQUES (PCA) Rapports des substances des autres années Substance No. de CAS Cette installation Rejets dans l'air (émissions) en tonnes Toutes les installations déclarant à l'inrp Émissions nationales de PCA sans les sources à ciel ouvert Année Année Année détails détails Dioxyde de soufre Monoxyde de carbone Renseignements sur les substances MP10 - Particulaire de matière NA - M09 9, <= 10 microns MP2,5 - Particulaire de matière NA - M10 1, <= 2,5 microns Note : Les données pour les émissions nationales de PCA sans les sources à ciel ouvert sont celles de 2006, la dernière année pour laquelle les données sont disponibles. Source : Environnement Canada, 2008 ISOLATION MANSON, NPRI ID: 4362 Annexe C-3

110 Usine de Brossard, 3000 Boul Matte, Brossard, QC, J4Y 2H5, Canada Substances déclarées (Excluant les principaux contaminants atmosphériques) Substance No. de CAS Rejets sur place Élimination sur place hors site* Transferts hors site pour recyclage détails détails détails Formaldéhyde , tonnes Phénol (et ses sels) , tonnes Unités Renseignements sur les substances * Note : Dans cette table, la colonne «hors site» sous «Élimination» comprend «l'élimination hors site» et «les transferts hors site pour traitement avant l'élimination finale». Source : Environnement Canada, 2008 JONERGIN, NPRI ID: 5439 Jonergin, 6200 Grande Allée, Saint-Hubert, QC, J3Y 1B6, Canada Substance No. de CAS Rejets sur place Élimination sur place hors site* Transferts hors site pour recyclage détails détails détails Alcool iso-propylique , tonnes Source : Environnement Canada, 2008 Unités Renseignements sur les substances Annexe C-4

111 LAFARGE CANADA INC, NPRI ID: Brossard RMC Plant, 3855 Rue Isabelle, Brossard, QC, J4Y 2R2, Canada RAPPORT DES SUBSTANCES DES PRINCIPAUX CONTAMINANTS ATMOSPHÉRIQUES (PCA) Substance No. de CAS Cette installation Rejets dans l'air (émissions) en tonnes Toutes les installations déclarant à l'inrp Émissions nationales de PCA sans les sources à ciel ouvert Année Année Année détails détails MP10 - Particulaire de matière <= 10 microns NA - M09 1, MP2,5 - Particulaire de matière <= 2,5 microns NA - M10 0, Renseignements sur les substances Note : Les données pour les émissions nationales de PCA sans les sources à ciel ouvert sont celles de 2006, la dernière année pour laquelle les données sont disponibles. Source : Environnement Canada, 2008 Annexe C-5

112 POTTERS CANADA, NPRI ID: rue Industrielle, La Prairie, QC, J5R 2E4, Canada Planification pour la Prévention de la Pollution Cette installation ne prépare ni n'applique aucun plan P2 Commentaires sur la Prévention de la Pollution L'installation n'a fourni aucun commentaire MONOXYDE DE CARBONE ( ) Année Rejets sur place Élimination sur place hors site* Transferts hors site pour recyclage Unités , tonnes MP10 - PARTICULAIRE DE MATIÈRE <= 10 MICRONS (NA - M09) Année Rejets sur place Élimination Transferts hors site pour recyclage Unités sur place hors site* , tonnes MP2,5 - PARTICULAIRE DE MATIÈRE <= 2,5 MICRONS (NA - M10) Année Rejets sur place Élimination Transferts hors site pour recyclage Unités sur place hors site* , tonnes OXYDE D'AZOTE (EXPRIMÉS EN NO2) ( ) Année Rejets sur place Élimination Transferts hors site pour recyclage Unités sur place hors site* , tonnes PARTICULES TOTALES (NA - M08) Année Rejets sur place Élimination Transferts hors site pour recyclage Unités sur place hors site* , tonnes Source : Environnement Canada, 2008 Annexe C-6

113 Annexe D Information sur les pôles économiques Annexe C-1

114 ANNEXE E Information sur le secteur minier Annexe E-1

115 ANNEXE F Information sur le secteur forestier Annexe F-1

116 ANNEXE G Information sur le secteur agricole Annexe G-1

117 Annexe H Niveaux d eau Annexe H-1

118 Niveaux d eau journaliers moyens dans la Voie maritime du Saint- Laurent (CORPORATION DE GESTION DE LA VOIE MARITIME DU ST-LAURENT, 2008). Station Brossard ( ) Côte Sainte-Catherine ( ) Amont de l écluse de Saint-Lambert ( ) Annexe H-2

119 STATION : BROSSARD ( ) NIVEAUX D'EAU JOURNALIERS MOYENS & EXTRÊMES 12,00 11,80 11,60 NIVEAUX D'EAU (R. I.G.L.1985 ) (m) 11,40 11,20 11,00 10,80 10,60 10,40 10,20 10,00 9,80 9,60 9,40 9,20 9,00 1 JA 31 FE 1 MA 31 AP 30 MA 30 JU 29 JL 29 AU 28 SE 27 OC 27 NO 26 DE 26 MOIS Moyenne Maximum Minimum Annexe H-3

120 STATION : CÔTE-STE-CATHERINE LOCK BELOW ( ) NIVEAUX D'EAU JOURNALIERS MOYENS & EXTRÊMES 12,00 11,80 11,60 NIVEAUX D'EAU (R. I.G.L.1985 ) (m) 11,40 11,20 11,00 10,80 10,60 10,40 10,20 10,00 9,80 9,60 9,40 9,20 9,00 1 JA 31 FE 1 MA 31 AP 30 MA 30 JU 29 JL 29 AU 28 SE 27 OC 27 NO 26 DE 26 MOIS Moyenne Maximum Minimum Annexe H-4

121 STATION : AMONT DE L'ÉCLUSE DE ST-LAMBERT NIVEAUX D'EAU JOURNALIERS MOYENS & EXTREMES ( ) (R.I.G.L.1985) 12,00 11,50 Niveau (m) R.I.G.L. = GSC m 11,00 10,50 10,00 9,50 9,00 8,50 1 JA 31 FE 1 MA 31 AP 30 MA 30 JU 29 JL 29 AU 28 SE 27 OC 27 NO 26 DE 26 Moyenne Maximum Minimum Annexe H-5

122 ANNEXE I Programme de détermination des cotes de crues de la rivière Saint-Jacques (CEHQ, 2003). Municipalités de Saint-Philippe (Cotes 2 ans, 20 ans et 100 ans) La Prairie et Longueuil (Cotes 2 ans, 20 ans et 100 ans) Annexe K-1

123 Annexe K-2

124 Annexe K-3

125 Annexe K-4

126 ANNEXE J Répartition et localisation des occurrences de l espèce (CDPNQ, 2008) Carex compact - carex sychnocephala Véronique mouron-d'eau - Veronica anagallis-aquatica Woodwardie de Virginie - woodwardia virginica Légende : Précise et récente Précise et historique Imprécise et récente Imprécise et historique x Disparue Annexe K-1

127 Carex compact - carex sychnocephala Annexe K-2

128 Véronique mouron-d'eau - Veronica anagallis-aquatica Woodwardie de Virginie - woodwardia virginica Annexe K-3

129 ANNEXE K Localisation de secteurs à phragmites Annexe K-1

130 Secteur de La Prairie et Brossard Portion aval de la rivière Saint-Jacques (Extrait de Google Earth, 2008) Annexe K-2

131 ANNEXE L Aire de répartition au Québec de 3 espèces menacés ou vulnérables (MRNF Liste des espèces fauniques menacées ou vulnérables au Québec. Gouvernement du Québec. Tortue-molle à épine Tortue géographique Rainette faux-grillon de l Ouest Annexe L-1

132 Annexe L-2

133 Annexe L-3

134 Annexe L-4

135 ANNEXE M Localisation de la rainette faux-grillon de l Ouest en Montérégie Annexe M-1

136 Montérégie Localisation des populations de la rainette faux-grillon en Montérégie en (ANGERS et coll., 2008(c), figure 2, p. 8) La Prairie Localisation des populations de la rainette faux-grillon dans la municipalité de La Prairie. (ANGERS et coll., 2008(c), figure 3, p.9) Localisation des habitats de reproduction de la rainette faux-grillon dans le Bois de la Commune et dans les environs du poste Hertel (population isolée) et illustration des pertes d habitats survenues depuis (ANGERS et coll., 2008(c), figure 4, p.11) Saint-Hubert Localisation de la métapopulation (populations regroupées) de la rainette faux-grillon dans l arrondissement de Saint-Hubert. (ANGERS et coll., 2008(a), figure 3, p.9) Localisation des sites de reproduction de la rainette faux-grillon de l arrondissement de Saint-Hubert et illustration des pertes de sites survenues depuis (ANGERS et coll., 2008(a), figure 4. p.11) Brossard Localisation de la métapopulation (populations regroupées) de rainette faux-grillon dans la ville de Brossard. (ANGERS et coll., 2008(b), figure 3, p.9) Localisation des habitats de reproduction de la rainette faux-grillon de Brossard. (ANGERS et coll., 2008(b), figure 4, p.11) Annexe M-2

137 Localisation des populations de la rainette faux-grillon en Montérégie en (ANGERS et coll., 2008(c), figure 2, p. 8) Annexe M-3

138 Localisation des populations de la rainette faux-grillon dans la municipalité de La Prairie. (ANGERS et coll., 2008(c), figure 3, p.9) Annexe M-4

139 Localisation des habitats de reproduction de la rainette faux-grillon dans le Bois de la Commune et dans les environs du poste Hertel (population isolée) et illustration des pertes d habitats survenues depuis (ANGERS et coll., 2008(c), figure 4, p.11) Annexe M-5

140 Localisation de la métapopulation (populations regroupées) de la rainette faux-grillon dans l arrondissement de Saint-Hubert. (ANGERS et coll., 2008(a), figure 3, p.9) 90 Annexe M-6

141 Localisation des sites de reproduction de la rainette faux-grillon de l arrondissement de Saint-Hubert et illustration des pertes de sites survenues depuis (ANGERS et coll., 2008(a), figure 4. p.11) Annexe M-7

142 Localisation de la métapopulation (populations regroupées) de rainette faux-grillon dans la ville de Brossard. (ANGERS et coll., 2008(b), figure 3, p.9) Annexe M-8

143 Localisation des habitats de reproduction de la rainette faux-grillon de Brossard. (ANGERS et coll., 2008(b), figure 4, p.11) Annexe M-9

144 ANNEXE N Informations sur un habitat. Aire de confinement du cerf de virginie (1/1) Annexe N-1

145 ANNEXE O Résultats de pêches expérimentales effectuées au Québec "Feuille de pêche", données de 1928 à aujourd hui. (MRNF, 2007)). Annexe P-1

146 ANNEXE P Habitat des espèces désignées menacées ou vulnérables ou susceptibles d être désignées (CDPNQ, 2008) Annexe P-1

147 ANNEXE Q Carte faunique Annexe Q-1

148 CARTES

149 Carte #1 Localisation du bassin versant

150 Carte #2 Principaux tributaires

151 Carte #3 Bassins versants voisins

152 Carte #4 Sous-bassins

153 Carte #5 A Organisation territoriale (MRC)

154 Carte #5 B Organisation territoriale (Municipalités)

155 Carte #6 Zone urbanisée vs. espaces boisés et agricoles

156 Cartes #7 Usages du sols

157 Cartes #8 Territoires agricoles protégés

158 Cartes #9 Secteurs résidentiels à développer

159 Carte #10 Principales infrastructures

160 Carte #11 Valeur de l indicateur standards pancanadiens

161 Valeur de l indicateur standards pancanadiens (SPC) pour l ozone en 2005 Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, Avril 2007

162 Carte #12 Valeur de l indicateur standards pancanadiens (SPC) pour les particules fines en 2005

163 Valeur de l indicateur standards pancanadiens (SPC) pour les particules fines en 2005 Note : L indicateur SP pour les particules fines en 2005 représente la moyenne des 98e centiles des données quotidiennes sur 24 heures (μg/m3) des années 2003, 2004 et Source : Ministère du Développement durable, Environnement et Parcs du gouvernement du Québec, Avril 2007

164 Carte #13 Région hydrographique du Saint-Laurent Sud-Ouest. (MDDEP, 2008)

165 RÉFÉRENCES SITE INTERNET : MDDEP RÉGION HYDROGRAPHIQUE DU SAINT-LAURENT SUD-OUEST (03). GOUVERNEMENT DU QUÉBEC.

166 Cartes #14 Cartes de certains milieux humides du bassin versant de la rivière Saint-Jacques. Secteur Saint-Hubert Localisation du secteur de Saint-Hubert à proximité du fossé Daigneault. (Extrait de Google Earth, 2008) Localisation du secteur de Saint-Hubert à proximité du fossé Daigneault (agrandi). (Extrait de Google Earth, 2008) Milieux humides dans le secteur de Saint-Hubert à proximité du fossé Daigneault. (Extrait CD-ROM Géomont, avril 2008) Sud du bassin versant de la rivière Saint-Jacques Localisation du secteur sud du bassin versant de la rivière Saint- Jacques). (Extrait de Google Earth, 2008) Milieux humides du secteur sud du bassin versant de la rivière Saint- Jacques). (Extrait CD-ROM Géomont, avril 2008)

167 Pierre Belley Frédéric Dufault Carole Jacques Chantale Langevin

168

169 Pierre Belley Frédéric Dufault Carole Jacques Chantale Langevin

170

171 Cartes #15 Carte fauniques

172 Bibliographie -1