CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 08 FEVRIER 2016 ORDRE DU JOUR SEANCE PUBLIQUE

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1 1 MAIRIE DE TOURS DIRECTION GENERALE Conseil Municipal CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 08 FEVRIER 2016 ORDRE DU JOUR SEANCE PUBLIQUE Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du mardi 19 janvier 2016 Désignation d'un Secrétaire de Séance. Installation de Monsieur Nicolas GAUTREAU dans ses fonctions de Conseiller Municipal DIRECTION GENERALE M. le Maire 2016_02_08_1 CONSEIL MUNICIPAL - REGLEMENT INTERIEUR - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N 1 DU 26 MAI M. le Maire 2016_02_08_2 DESIGNATIONS DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE DIFFERENTES COMMISSIONS MUNICIPALES ET ORGANISMES DIVERS. M. le Maire 2016_02_08_3 COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL AU MAIRE FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE M. le Maire 2016_02_08_4 RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE - RAPPORT ANNUEL SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES. (Présentation Power Point)

2 2 2016_02_08_5 MISE EN VENTE DE MATERIELS REFORMES - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL 2016_02_08_6 PASSATION DES MARCHES PUBLICS ET ACCORDS CADRES - PROCEDURE ADAPTEE DE LA VILLE DE TOURS 2016_02_08_7 MISE EN PLACE DU TITRE INTERBANCAIRE DE PAIEMENT AU FORMAT SEPA - CONVENTION AVEC LA DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES 2016_02_08_8 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ANNEE ATTRIBUTIONS PARTIELLES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016 Mme SCHALK- PETITOT 2016_02_08_9 SEM MARYSE BASTIE - AUGMENTATION DE CAPITAL SOCIAL PAR INCORPORATION DE RESERVES ET DE PRIMES DE FUSION ET D'EMISSION. RESSOURCES HUMAINES M. CHEVTCHENKO 2016_02_08_10 CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES M. CHEVTCHENKO 2016_02_08_11 DISPOSITIF D'ACCES A L'EMPLOI TITULAIRE URBANISME, HABITAT, AMENAGEMENTS URBAINS 2016_02_08_12 HAUT DE LA RUE NATIONALE - CESSION DES TERRASSES A LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE (S.E.T.) M. DROINEAU 2016_02_08_13 AVENUE DU BOIS AUBRY / AVENUE LOUIS JOUHANNEAU - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UN TRONCON DE L'AVENUE LOUIS JOUHANNEAU - MISE A L'ENQUETE PUBLIQUE. 2016_02_08_14 AVENUE DU BOIS AUBRY/ AVENUE LOUIS JOUHANNEAU - CESSION D'EMPRISES A LA CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE M. DROINEAU 2016_02_08_15 APPROBATION DU REGLEMENT DU SERVICE MUNICIPAL DE L'EAU POTABLE. M. DROINEAU 2016_02_08_16 APPROBATION D'UN MODELE DE CONVENTION D'ETABLISSEMENT D'UNE AUTORISATION DE PASSAGE DE CANALISATION PUBLIQUE DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE. M. DROINEAU 2016_02_08_17 APPROBATION DES SCHEMAS DIRECTEUR ET DE DISTRIBUTION EN EAU POTABLE DE LA VILLE DE TOURS.

3 CULTURE, ARCHIVES ET PATRIMOINE 3 Mme BEUZELIN 2016_02_08_18 CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION CENTRE DE PRATIQUES VOCALES ET INSTRUMENTALE EN REGION CENTRE, LA VILLE DE MONTLOUIS SUR LOIRE ET LE CONSERVATOIRE DE TOURS POUR L'ORGANISATION DE LA MANIFESTATION EVERY SING Mme BEUZELIN 2016_02_08_19 CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT PARTENARIAT ENTRE L'UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS, LE VPK, ACTED ET LE CONSERVATOIRE DE TOURS POUR L'ORGANISATION D'UN ATELIER DE LECTURE CONTEMPORAINE Mme BEUZELIN 2016_02_08_20 CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT PARTENARIAT ENTRE LE PETIT FAUCHEUX, JAZZ A TOURS ET LE CONSERVATOIRE DE TOURS POUR L'ORGANISATION D'UN CONCERT DE GUILLAUME DE CHASSY ET NOEMI WAYSFELD Mme BEUZELIN 2016_02_08_21 CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LE CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE TOURS Mme BEUZELIN 2016_02_08_22 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - MODIFICATION DES REGLEMENTS INTERIEURS DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOURS ET DE SA BIBLIOTHEQUE Mme BEUZELIN 2016_02_08_23 MUSEE DES VINS DE TOURAINE - RADIATION DE PIECE DE L'INVENTAIRE - AFFECTATION DE PIECES AU MUSEE DU COMPAGNONNAGE 2016_02_08_24 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS, L'UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS ET LE CNRS 2016_02_08_25 DEMANDE DE CLASSEMENT DE L'ANCIENNE ABBAYE DE MARMOUTIER AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES SPORTS M. DATEU 2016_02_08_26 COURSE CYCLISTE INTERNATIONALE PARIS- TOURS - EDITION DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS

4 4 M. DATEU 2016_02_08_27 SPORT'OUVERTES DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S) PLUS - CONDITIONS D'ACCUEIL ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE M. de GERMAY 2016_02_08_28 SOCIETE FAIVELEY SITE DE SAINT-PIERRE- DES-CORPS DEMANDE DE REGULARISATION DE CERTAINES ACTIVITES ET D'AUTORISATION D'EXPLOITER AU TITRE DE LA REGLEMENTATION DES INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL M. de GERMAY 2016_02_08_29 PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES AMENAGEMENTS DES ESPACES PUBLICS - APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL COOPERATION INTERCOMMUNALE, CONVENTIONS DIVERSES M. CHEVTCHENKO 2016_02_08_30 AVIS SUR DOSSIER DE CONCERTATION D'AVANT-PROJET DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION (PPRI) DU VAL DE TOURS-VAL DE LUYNES (Présentation Power Point) Mme GARANGER- ROUSSEAU 2016_02_08_31 CONVENTION DE PARTENARIAT MINISTERE DE LA DEFENSE/VILLE DE TOURS. M. DROINEAU 2016_02_08_32 REALISATION DE LA PREMIERE LIGNE DE TRAMWAY DE L'AGGLOMERATION TOURANGELLE - AVENANT 1 DE LA CONVENTION DE SUPERPOSITION DE GESTION ET D'AFFECTATION CONCLUE ENTRE LE SITCAT, LA VILLE DE TOURS, LA VILLE DE JOUE LES TOURS ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS M. DROINEAU 2016_02_08_33 SYNDICAT INTERCOMMUNAL CAVITES 37 - MODIFICATIONS STATUTAIRES - APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL M. DROINEAU 2016_02_08_34 ENTENTE INTERCOMMUNALE - CONVENTION POUR L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA COMMUNE DE LA RICHE DEPUIS LE RESEAU DE LA VILLE DE TOURS - VENTE D'EAU EN GROS.

5 5 M. DATEU 2016_02_08_35 STADE DES TOURETTES A TOURS NORD - PROJET D'AMENAGEMENT DU TERRAIN N 2 AVEC REVETEMENT EN GAZON SYNTHETIQUE - DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DE LA FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL ET DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS. RESEAUX, INFRASTRUCTURES, INFORMATIQUE, TELEPHONIE M. CHEVTCHENKO 2016_02_08_36 DEFINITION DU CADRE DE LA MISE A DISPOSITION D'INSTALLATIONS PERMETTANT L'EXPLOITATION DU RESEAU CABLE - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LA SOCIETE NUMERICABLE