Objet Date Titulaire Code Postal Montant en euros HT
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- Denise St-Denis
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1 Marchés de services conclus en 2015 Marchés de services compris entre HT et ,99 HT Objet Date Titulaire Code Postal Montant en euros HT Mission de maîtrise d'œuvre dans la cadre de la construction de 10 logements individuels à BAZEILLES, Lieudit "Terre des Saints" rue du Stade 09/02/15 Dominique VALOT ,50 Entretien des extincteurs du patrimoine 18/03/15 ECLIPSE ARDENNE INCENDIE Forfait annuel : 380,25 BPU : ,10 Rabais 2% Mission d'assistance fiscale à HABITAT 08 28/04/15 PONSART Jean-Claude Forfait annuel : 7 000,00 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement à l'installation d'une nouvelle version du progiciel de gestion immobilière ULIS NG 14/08/15 LV2C montant minimum sur 24 mois : ,00 montant maximum sur 24 mois : ,00 total annuel bordereau : 7 800,00 Marché de tirage de plans et reproduction de documents 15/10/15 SOPAIC REPRO Maximum annuel : ,00 Conception et création de supports de communication print 08/12/15 SARL IRCOM - OBEA COMMUNICATION Maximum annuel : ,00
2 Marchés de services conclus en 2015 Marchés de services compris entre HT et ,99 HT Objet Date Titulaire Code Postal Montant en euros HT Prestations de services émanant des huissiers de justice Lot n 1 : secteur de CHARLEVILLE-MEZIERES 06/01/15 VERRIER - DELVAUX Lot n 2 : secteur de la vallée de la Meuse et secteurs diffus 06/01/15 VERRIER - DELVAUX Lot n 3 : secteur du Rethelois 06/01/15 DAUTREMAY HUGOT Lot n 4 : secteur du Vouzinois 06/01/15 DAUTREMAY HUGOT Lot n 5 : secteur du Sedanais 06/01/15 ACTIJURIS ARDENNES Total prix bordereau : 4 990,00 Total prix bordereau : 4 990,00 Total prix bordereau : 3 810,00 Total prix bordereau : 3 810,00 Total prix bordereau : 3 219,00 Entretien des portes automatiques de garages et des barrières levantes équipant divers immeubles du patrimoine d'habitat 08 Maintenance des systèmes de désenfumage des immeubles du patrimoine d'habitat 08 Maintenance des surpresseurs d'eau potable des immeubles du patrimoine d'habitat 08 24/02/15 SCHINDLER /04/15 HAAS EXTINCTEURS /06/15 ACPM Montant forfaitaire pour 3 ans : ,50 Montant annuel maximum sur BPU : ,00 Rabais : 20% Forfait annuel : 9 306,00 BPU : ,72 Rabais 30% Forfaitaire annuel : ,00 BPU : ,00 Rabais : 15%
3 Objet Date Titulaire Code Postal Montant en euros HT Mise en place de formations "amiante" destinée au personnel d'habitat 08 03/07/15 ARDENNES PREVENTION ,00 Désignation d'un commissaire aux comptes 30/07/15 AEQUITAS AUDIT Montant annuel : ,00 Missions d'intermédiaires assurances Lot n 1 : multirisque du patrimoine, responsabilité civile générale, responsabilité civile des dirigeants, police informatique, risques divers connexes 29/07/15 VERSPIEREN Montant annuel : ,00 Lot n 2 : assurances construction 29/07/15 VERSPIEREN Entretien des systèmes d'assainissement autonomes et des pompes de relevage du patrimoine d'habitat 08 Mise en place de contrats d'assurances 29/07/15 SOGESSAE Taux appliqué en fonction du taux de la prime DO taux simulation : 12% montant forfaitaire annuel : ,78 total pondéré du BPU : ,33 Lot n 1 : responsabilité civile générale 04/12/15 SMACL Assurance Prime globale : ,54 Taux : 0,164% Lot n 2 : responsabilité civile des dirigeants 04/12/15 Assurances Sécurité (CNA) Prime globale : 3 550,00 Lot n 3 : tous risques informatiques 04/12/15 SMACL Assurance Prime : 6 064,52 Entretien et relevé des compteurs d'eau équipant les immeubles du patrimoine 21/12/15 OCEA SMART BUILDING Prix global forfaitaire : ,28 Etat des lieux et vérification vannes : 905,00 BPU : 2 561,99
4 Marchés de services conclus en 2015 Marchés de services supérieurs à Objet Date Titulaire Code Postal Montant en euros HT Fourniture et pose de Détecteurs Avertisseurs Autonomes de Fumée sur l'ensemble du patrimoine d'habitat 08 Lot n 1 : agence Chopin à CHARLEVILLE-MEZIERES Lot n 2 : agence Dehuz à CHARLEVILLE-MEZIERES Lot n 3 : agence des Haybions à CHARLEVILLE-MEZIERES Lot n 4 : agence de SEDAN Lot n 5 : agence de REVIN Lot n 6 : agence de RETHEL Dératisation, désinsectisation, désinfection et blanchiment des locaux vide-ordures des immeubles du patrimoine d'habitat 08 14/04/15 ISS HYGIENE ET PREVENTION Montant forfaitaire : ,60 Montant forfaitaire : ,20 Montant forfaitaire : ,40 Montant forfaitaire : ,00 Montant forfaitaire : ,80 Montant forfaitaire : ,80 Forfait annuel : ,82 BPU : 6 773,20 Rabais : 25%* Fourniture et pose de Détecteurs Avertisseurs Autonomes de Fumée sur l'ensemble du patrimoine d'habitat 08 Lot n 1 : agence Chopin à CHARLEVILLE-MEZIERES 04/05/15 HAAS EXTINCTEURS Lot n 2 : agence Dehuz à CHARLEVILLE-MEZIERES 04/05/15 HAAS EXTINCTEURS Montant forfaitaire : ,00 Montant forfaitaire : ,00
5 Objet Date Titulaire Code Postal Montant en euros HT Lot n 3 : agence des Haybions à CHARLEVILLE-MEZIERES 04/05/15 HAAS EXTINCTEURS Lot n 4 : agence de SEDAN 04/05/15 HAAS EXTINCTEURS Lot n 5 : agence de REVIN 04/05/15 HAAS EXTINCTEURS Lot n 6 : agence de RETHEL 04/05/15 HAAS EXTINCTEURS Montant forfaitaire : ,00 Montant forfaitaire : ,00 Montant forfaitaire : ,00 Montant forfaitaire : ,00 Fourniture et pose de détecteurs avertisseurs autonomes de fumée sur l'ensemble du patrimoine d'habitat 08 Lot n 1 : agence Chopin à CHARLEVILLE-MEZIERES - Marché complémentaire au marché n Lot n 2 : agence Dehuz à CHARLEVILLE-MEZIERES - Marché complémentaire au marché n Lot n 3 : agence des Haybions à CHARLEVILLE-MEZIERES - Marché complémentaire au marché n Lot n 4 : agence de SEDAN - Marché complémentaire au marché n Lot n 5 : agence de REVIN - Marché complémentaire au marché n Lot n 6 : agence de RETHEL - Marché complémentaire au marché n /09/15 HAAS EXTINCTEURS Maximum : ,00 24/09/15 HAAS EXTINCTEURS Maximum : ,00 24/09/15 HAAS EXTINCTEURS Maximum : ,00 24/09/15 HAAS EXTINCTEURS Maximum : ,00 24/09/15 HAAS EXTINCTEURS Maximum : ,00 24/09/15 HAAS EXTINCTEURS Maximum : ,00
6 Objet Date Titulaire Code Postal Montant en euros HT Mise en place de l'assurance MULTIRISQUE du patrimoine d'habitat 08 avec option mise en place d'un contrat "locataires non assurés (LNA)" 28/12/15 SMA Taux HT annuel au m² : 0,20 Prime globale HT : ,40 Tarif mensuel HT par locataire non assuré : 3,30 Prime minimum annuelle LNA HT : ,00 Exploitation des installations collectives de chauffage et d'eau chaude sanitaire du patrimoine d'habitat 08 (montants annuels sur 8 ans) Lot n 1 : NORD Ardennes 24/12/15 IDEX Lot n 2 : SUD Ardennes 24/12/15 COFELY P1 : ,09 P2 : ,39 P3 : ,96 P1 : ,65 P2 : ,00 P3 : ,00
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