Bulletin Municipal /2 014

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1 Bulletin Municipal /

2 BullMtin municipal Bulletin Municipal Nouveaux Adeline BESSET et Grégory ROUSSEAU sont les nouveaux secrétaires de mairie à votre service. Nous leur souhaitons la bienvenue à la mairie ainsi qu une excellente adaptation auprès de la population éveusienne Vie Municipale État Civil Infos Mairie Vos Commerçants et Artisans Vie Associative ÉLECTIONS MUNICIPALES 2014 : Dimanche 23 mars : 1 er tour Dimanche 30 mars : 2 ème tour ÉLECTIONS EUROPÉENNES 2014 : Dimanche 25 mai AAPHTV Jean-Paul SIMONARD Suppléante Ghislaine LALBERTIER ADMR Ghislaine LALBERTIER Karine BOURY AGRICULTURE (CCPA) Christian BILLAUD AMBROISIE Christian BILLAUD Marcel BESSY BÂTIMENTS COMMUNAUX ET ESPACES VERTS Jean-Paul SIMONARD Loré VINDRY Jean MARTINAGE Guy MALFONDET Pierre MELLINGER CAO Bertrand GONIN Georges VALOIS Jean MARTINAGE Ghislaine LALBERTIER Suppléants Loré VINDRY Pierre MELLINGER CCAS Bertrand GONIN Loré VINDRY Jean MARTINAGE Ghislaine LALBERTIER Karine BOURY Daniel VIALLY Jean-Dominique ABRELL Henri AMBLARD Martine BLOUIN Jeannine CAPDEVILLE Gilbert GUENET CCPA Bertrand GONIN Jean MARTINAGE Suppléant Georges VALOIS DÉFENSE Pierre MELLINGER LISTE DES COMMISSIONS DÉVELOPPEMENT DURABLE Bertrand GONIN Loré VINDRY Jean MARTINAGE Ghislaine LALBERTIER Jean-Paul SIMONARD Frédéric VINDRY Christophe BOUREUX Caroline CHAULET FINANCES Bertrand GONIN Georges VALOIS Loré VINDRY Jean MARTINAGE Ghislaine LALBERTIER Daniel VIALLY IMPÔTS Bertrand GONIN Françoise BARISCI Pierre CHERBLANC Gilbert GUENET Bernard LAINE Josette FINAND Pierre JOMARD suppléants Georges BAZANTAY Jeannine CAPDEVILLE Marcel LAVILLE Olivier BERMOND INFORMATION ET INFORMATIQUE Ghislaine LALBERTIER Loré VINDRY Aude DEMARTY Guy MALFONDET Daniel VIALLY Jean-Noël ROSIER Nadine BONNET LISTE ÉLECTORALE (RÉVISIONS) Bertrand GONIN Jean-Noël ROSIER Martine BLOUIN MISSION LOCALE Jean MARTINAGE OFFICE DU TOURISME Loré VINDRY Raymond VALOIS Merci à toutes les personnes ayant participé à l élaboration de ce bulletin ainsi qu aux annonceurs. Conception : Com Euro-Concept L ARBRESLE Tél. : Imprimé dans le Rhône sur papier FSC PETITE ENFANCE Loré VINDRY Bertrand GONIN SCOLAIRE EXTRA SCOLAIRE ENFANCE-JEUNESSE Loré VINDRY* Bertrand GONIN* Ghislaine LALBERTIER Frédéric POYET* Jean-Paul SIMONARD* * membres du conseil d école SIABA Bertrand GONIN Georges VALOIS Suppléant Daniel VIALLY SIEVA Ghislaine LALBERTIER Christian BILLAUD Suppléant Frédéric POYET SYDER Jean MARTINAGE Suppléant Pierre MELLINGER URBANISME Jean MARTINAGE Georges VALOIS Loré VINDRY Ghislaine LALBERTIER Christian BILLAUD Pierre MELLINGER VIE SOCIALE ET ASSOCIATIVE Jean MARTINAGE Loré VINDRY Frédéric POYET Daniel VIALLY VOIRIE ET LIEUX PUBLICS Georges VALOIS Jean MARTINAGE Ghislaine LALBERTIER Christian BILLAUD Daniel VIALLY Guy MALFONDET

3 Édito Éveux, un village vivant et dynamique. J en veux pour preuves l arrivée de 16 nouvelles familles et la naissance de 10 bébés. Lors de leur accueil en septembre dernier, ils ont pu mesurer les nombreuses possibilités de pratiquer une activité et d envisager des rencontres enrichissantes et conviviales. Cette ouverture aux autres, nous la devons aux nombreuses associations qui rythment l année avec plus d une cinquantaine de rendez-vous, sans compter les pratiques hebdomadaires. Voici l occasion de les remercier vivement! Cette année porte les fruits d un long travail de l ensemble des élus, des techniciens et des bureaux d études. En effet, deux projets d envergure se sont concrétisés : la requalification de la place du marronnier ; la réhabilitation du bâtiment De Chabannes en micro-crèche, ainsi que de ses abords. Vous avez pu également vous exprimer au travers des 3 enquêtes publiques : le projet de création du périmètre de Protection et de mise en valeur des Espaces Agricoles et Naturels Périurbains (porté par le département) ; la modification du zonage d assainissement du territoire communal d Éveux (portée par le SIABA) ; la mise en place du Plan Local d Urbanisme, accompagné de la modification des périmètres de protection des monuments historiques et de la validation de l étude de ruissellement des eaux pluviales. L ensemble de ces documents dévoilent l évolution de notre commune dans les décennies à venir. À ces enquêtes s ajoute notre accord de principe pour l installation de la nouvelle caserne des sapeurs pompiers, en lieu et place du dépôt à sel. Elle se substituera à celles de l Arbresle, Sain Bel-Savigny, Sourcieux-les-mines et Lentilly. D autres réalisations sont également à citer, avec entre autres : la climatisation de l accueil de la mairie, des salles d animation et du sous-sol ; l amélioration de la signalétique horizontale ; l archivage de l ensemble des documents communaux ; la modernisation de l informatique et du logiciel de gestion des prêts de la médiathèque, l installation d un défibrillateur. En fin d année, nous avons défini un canevas des nouveaux rythmes scolaires, pour nos enfants en primaire, à la rentrée prochaine. Cette trame a été construite en partenariat avec l équipe enseignante et les parents d élèves. L encadrement devra alors s étoffer et l impact financier ne sera pas négligeable. Nous apprenons également que l instruction des documents d urbanisme ne sera plus assurée par les services de la DDT. Ces nouvelles charges vont alourdir directement notre budget de fonctionnement, et par conséquent limiter nos futurs investissements. Les finances de notre pays ne sont pas rutilantes et chaque niveau de gouvernance est impacté. La prudence devra être de mise à l avenir. La bonne volonté de chacun permettra, je le souhaite, de traverser cette période de crise. Avant de conclure, j aimerais rappeler le fort mécontentement de la plupart des Éveusiens, suite aux conclusions de la concertation, au sujet du contournement de l Arbresle et Sain Bel. À ce jour, je n ai pas obtenu d entretien avec Mme la présidente du Conseil Général. Les prochaines échéances électorales, le projet de métropole Lyonnaise et du nouveau département, semblent mettre en pause ce projet. Pour autant, une enquête publique est toujours envisageable courant Restons vigilants et prêts à donner les arguments qui justifient l abandon de ce projet en fond de vallée, onéreux, inadapté et surtout inefficace dès sa potentielle mise en service. En parlant d échéances, j ai été très souvent interpellé au sujet de ma position future. Pour des raisons professionnelles, je ne serai pas candidat à ma propre succession. Ce mandat fut une aventure fort instructive sur de nombreux axes, et très enrichissante en terme de relations humaines. En attendant, nous allons finir notre mandat au mieux pour les 3 mois à venir. La gestion d une commune ne se fait pas seul. J aimerais donc profiter de cet éditorial pour remercier les élus et les salariés qui s investissent au quotidien pour l ensemble de la population Éveusienne. Je sais qu ils s associent à moi pour vous souhaiter une année 2014 aux milles couleurs d entraide, de solidarité, de partage, d ouverture et d instants réjouissants. Le Maire, Bertrand GONIN 1

4 Vie Municipale Commission Finances DÉPENSES Budget communal 2012 RECETTES TOTAL ,50 TOTAL ,34 SECTION DE FONCTIONNEMENT DÉPENSES RECETTES SECTION D INVESTISSEMENT TOTAL ,77 TOTAL ,11 2

5 Vie Vie Municipale Budget communal prévisionnel 2013 DÉPENSES RECETTES TOTAL ,00 TOTAL ,00 SECTION DE FONCTIONNEMENT DÉPENSES RECETTES SECTION D INVESTISSEMENT TOTAL ,00 TOTAL ,00 3

6 Vie Municipale Budget annexe 2012 locaux commerciaux DÉPENSES RECETTES TOTAL 3 739,05 TOTAL ,92 SECTION DE FONCTIONNEMENT SECTION D INVESTISSEMENT DÉPENSES RECETTES TOTAL 9 562,35 TOTAL 5 260,00 Budget annexe prévisionnel 2013 locaux commerciaux DÉPENSES RECETTES TOTAL ,00 TOTAL ,00 SECTION DE FONCTIONNEMENT DÉPENSES RECETTES SECTION D INVESTISSEMENT TOTAL ,00 TOTAL ,00 4

7 Vie Vie Municipale Répartition des dépenses % Autres charges Charges à caractère général Charges de personnel Virement en investissement 14 % Aménagements voiries et espaces publics Éclairage public chemin des noisetiers Études dont PLU Acquisitions terrains nus Équipements informatiques et divers Aménagements micro crèche 8 % 8 % 5 % 5 % Aménagements place du marronnier Aménagements bâtiments publics Aménagements restaurant scolaire Équipements et aménagements école 18 % 28 % 34 % 9 % 17 % 9 % 10 % 11 % SECTION DE FONCTIONNEMENT SECTION D INVESTISSEMENT Subventions & Participations 2013 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE LA COMMUNE ACE Club d Éveux «Cœurs Vaillants de France» 145,00 ADEPECE 145,00 ADEPECE (subvention exceptionnelle) 974,00 Carpe Diem et Crea 145,00 Comité des fêtes 615,00 École Eau Vive -APE-Activités (33 x 100 élèves) 3 300,00 Éveux et son patrimoine (0.30 /habitant) 336,00 LACIM Éveux (2.10 /habitant) 2 350,00 L Éveusienne Rencontre au village 145,00 L'Éveusienne Tennis 299,00 Médiathèque (3.67 /habitant) 4 107,00 Société Communale de Chasse 145,00 PARTICIPATION DE LA COMMUNE École Eau Vive - fournitures scolaires (50 x 100 élèves) 5 000,00 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS EXTÉRIEURES À LA COMMUNE ADMR du canton de L Arbresle 280,00 APHRA association des handicapés du canton de l Arbresle 112,00 Association des Volontaires du Sang de L Arbresle 56,00 Restaurants du Cœur 280,00 Solidarité et Partage 280,00 5

8 Vie Municipale Commission Voirie & Lieux publics Requalification de la place du Marronnier La volonté de requalifier cet espace d entrée de notre commune, pour en faire un lieu convivial et paysager, tout en conservant et sécurisant les possibilités d accès et de stationnement, a conduit la réflexion du conseil municipal pour le choix des intervenants, maître d œuvre et entreprises. Des travaux préalables à la requalification de la place avaient été réalisés en 2012 (voir BM 2012/2013) : mise en séparatif des réseaux d eaux pluviales et usées conduite et financée par le SIABA, transfert du transformateur par ERDF de la place du Marronnier à la cour de la Maison THIBAUD, avec un financement communal ( ). Les travaux, conduits par le maître d œuvre TRACE, ont été réalisés par EIFFAGE TP pour la partie voirie proprement dite, CALAD JARDIN SERVICES pour la partie paysage. Pour la partie VRD, l accessibilité aux Personnes à Mobilité Réduite a été intégrée au projet : circulation piétonne au centre de la place, quai pour arrêt de bus accessible aux Personnes à Mobilité Réduite, une place de stationnement aux mêmes normes PMR a été créée. Les places de parking le long de la montée d Éveux ont été élargies pour sécuriser le stationnement le long de notre artère principale. EIFFAGE TP a assuré également la mise en place des bancs en pierre naturelle proche de la pierre jaune de Glay. Le paysagiste CALAD JARDIN SERVICES a assuré les plantations des arbres et végétaux ; il effectuera les travaux d entretien de ceux-ci jusqu en juin Il a aussi participé à la plantation, devant la boulangerie, de l Arbre de la Solidarité en présence des enfants de l école l Eau Vive, action communale de soutien à l association Notre Dame des Sans Abris. Le SYDER, Syndicat des Énergies du Rhône, a réalisé de son côté la modernisation de l éclairage de la place du Marronnier et intégré des éclairages dans les bancs en pierre. Le montant des travaux à la charge de la commune s est élevé à Le nouvel espace rénové disponible depuis fin mai 2013, a été inauguré le 22 juin 2013 par le conseiller général François BARADUC, représentant la Présidente du Conseil Général du Rhône, partenaire du financement du projet, en présence du député Patrice VERCHERE, des élus des communes voisines, du maître d œuvre, des entreprises intervenantes et de la population. Arbre de la solidarité 6

9 Vie Vie Municipale INFRASTRUCTURES DE SÉCURITÉ Sur la rue de la Rencontre entre l accès du parking de la mairie et la rue de l Église, le traçage d un itinéraire piétonnier a été effectué, complété par deux ralentisseurs en entrée et sortie de zone et un passage piéton matérialisé. Ont été repris, le traçage des places de parking rue de l Église, de la place du Lavoir ainsi que le passage piéton en sortie de l école l Eau Vive. La mise en place de deux radars pédagogiques sur la montée d Éveux, en amont de la zone 30, a été réalisée en fin d année 2013 avec l aide financière du département du Rhône au titre des amendes de police. MISE AUX NORMES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE Dans le cadre du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics, les nouveaux travaux de voirie s effectuent dans le respect des normes PMR (voir place du Marronnier). Des travaux spécifiques complètent la démarche : Une place de stationnement aux normes PMR a été créée sur le parking de la médiathèque. Trois autres places existantes ont été repeintes et les signalisations verticales mises aux nouvelles normes : la place vers la mairie, celle du parking face à la mairie et celle vers l école. VOIRIE & LIEUX PUBLICS Contact : Georges VALOIS 7

10 Vie Municipale Commission Urbanisme PÉTITIONNAIRE Permis de construire 2012/13 NATURE DE LA CONSTRUCTION DÉPÔT EN MAIRIE DÉCISION PÉTITIONNAIRE Déclarations préalables 2013 NATURE DE LA CONSTRUCTION DÉPÔT EN MAIRIE DÉCISION URBANISME Contact : Jean MARTINAGE 8

11 Vie Vie Municipale Travaux d éclairage public Les travaux d illumination et de mise en valeur de l église ont été terminés fin novembre. Le clocher est illuminé et différents spots multicolores parent les façades du monument. Tous ces éclairages sont des dispositifs à LED (Diode Électroluminescente) qui présentent un rendement lumineux supérieur aux techniques classiques et sont économes en énergie. Ils sont de plus systématiquement éteints à partir de 23h00. Plan Local d Urbanisme Nous sommes dans la phase finale de notre étude PLU. En effet, l enquête publique s est ouverte le 2 décembre 2013 pour se terminer le 11 janvier Vous avez été nombreux à vous exprimer pour ce projet qui impactera directement notre commune pour les années à venir. 9

12 Vie Municipale PRENDRE CONSEIL AVANT DE CONSTRUIRE Un conseil gratuit d un architecte pour les personnes qui envisagent de construire, d agrandir, de réhabiliter leur maison dans le Rhône. Le conseil en architecture du CAUE du Rhône Tout projet de construction aussi modeste soit-il, provoque un impact sur son environnement et participe à la qualité du cadre bâti et paysager tout comme à la qualité du cadre de vie de ses habitants et de ses voisins. En ce sens, pour que le conseil soit efficace, les personnes intéressées doivent rencontrer le CAUE du Rhône le plus tôt possible. À l heure de la réflexion sur un projet, qu il s agisse de neuf ou de réhabilitation, un conseil gratuit avec un architecte conseiller du CAUE du Rhône peut constituer une aide précieuse à la fois source d idées et d ouverture. C est prendre le temps de se renseigner, de prendre conseil, de découvrir la richesse de pratiques innovantes. Le candidat à la construction sera ainsi en position de mieux choisir et décider. L architecte conseil ne fait pas de plan, mais peut schématiser ou illustrer par des croquis les orientations qu il suggère et les explications qu il apporte. Le croquis vient compléter le conseil oral personnalisé. Il ne s agit pas d une esquisse mais d un dessin fait sur le vif. Il donne des principes et trace des grandes lignes de projets permettant à la personne venue prendre un conseil de mieux s orienter. LES MEILLEURS MOMENTS POUR CONSULTER SONT : Avant le dépôt du permis de construire ou de la déclaration préalable. Avant la signature d un contrat d architecte ou de construction de maison individuelle. Il est vivement recommandé de consulter l architecte-conseiller pour les constructions ou extensions, dont la surface de plancher ne dépasse pas 170 m², seuil au-delà duquel un architecte est obligatoire. C.A.U.E. PRENDRE RENDEZ-VOUS Les rendez-vous se prennent par téléphone au CAUE du Rhône : Pour les permanences en mairie de L Arbresle le 1 er lundi du mois l après-midi. CAUE du Rhône 6 bis, quai Saint Vincent LYON cédex

13 Vie Vie Municipale Commission Bâtiments & Espaces verts Ouverture d une micro-crèche à Éveux En 2013, la commission Bâtiments/Espaces verts a été très sollicitée par les travaux de la micro-crèche, puisque ceux-ci, démarrés en janvier 2013, se sont terminés en août, pour une ouverture au public le 16 septembre Depuis, les enfants ont pris possession des lieux et bénéficient d un environnement fonctionnel et très accueillant, tant à l intérieur des bâtiments, qu à l extérieur dans le nouvel espace aménagé. Des travaux complémentaires ont été réalisés en-dessous de la micro-crèche : création d un chemin piétonnier permettant un accès direct de la Montée d Éveux au square de l église, donc au centre du village, à l école L accès de la micro-crèche par l église a également été réaménagé avec un nouvel enrobé et la création d un massif d arbustes. L inauguration du 15 novembre, où se sont retrouvés Éveusiens, familles utilisatrices et personnel de la micro-crèche, financeurs (préfecture, conseil général, CAF), municipalités, architecte et entreprises ayant participé à la rénovation, s est déroulée dans une ambiance fort sympathique. Elle a également permis, au travers des différentes interventions, de mieux apprécier les modes de financements et subventions, ainsi que les politiques de petite enfance menées par les différents partenaires. BÂTIMENTS & ESPACES VERTS Contact : Jean-Paul SIMONARD 11

14 Vie Municipale Principaux travaux réalisés dans les différents bâtiments publics sur l année 2013 École «l Eau Vive» : - Travaux de peinture du couloir du rez-de-jardin (vers classe CP). - Peinture du bureau de la directrice. - Mise en place de 2 volets roulants en salle d évolution. Restaurant scolaire : - Réaménagement de la cuisine et installation de nouveaux matériels. Mairie et salle d animation : - Installation d une climatisation en salle d animation, en salle de réunion au sous-sol et à l accueil mairie. - Nouvel éclairage de la salle d animation. - Reprise du parquet de celle-ci. - Pose de 2 volets roulants à la mairie en remplacement de volets dégradés. Médiathèque : - Peinture du hall d accès Dégradations, incivilités Difficile aujourd hui de ne pas parler des multiples dégradations dans le village : 2 volets roulants à la mairie ; grillages, serrures, installations électriques détériorés au city stade et jeux de boules ; WC publics dégradés ; façades souillées (mairie et particuliers) ; espaces verts (massifs et arbres abîmés) ; dégradations sur des matériels de chantier appartenant à des entreprises etc. La liste est longue, tout cela prend du temps à gérer, coûte cher au contribuable et interpelle chacun sur : pourquoi ces faits? que puis-je faire? Un remerciement à tous les acteurs qui contribuent au bon fonctionnement des installations communales et particulièrement aux artisans qui interviennent très souvent dans l urgence pour tel ou tel dépannage : chauffage, électricité, plomberie, serrurerie 12

15 Vie Vie Municipale Espaces Verts Entretien régulier des espaces verts et de la voirie par l entreprise Bessy et notre agent communal David Venet, afin de maintenir le village agréable à vivre. Merci à l association LACIM qui, avec ses bénévoles, assure chaque année les plantations et l entretien des fleurs annuelles. Charte régionale d entretien des espaces publics : objectif zéro pesticide dans nos villes et nos villages Une charte d entretien des espaces publics se met en place sur la région Rhône Alpes. Elle a pour but d accompagner les communes dans leur réduction de pesticides, voire l atteinte du «zéro phytosanitaire», et de valoriser leur engagement dans cette démarche. Elle leur propose un cadre technique et méthodologique pour arriver à ces résultats : plan de désherbage, formation, sensibilisation des habitants, diminution significative des pesticides, etc. Les objectifs visés concernent des enjeux à la fois sanitaires et environnementaux : protection de la santé des personnels chargés de l entretien et celle des administrés, préservation et reconquête de la qualité de l eau. Le 16 septembre, au SYRIBT (syndicat de rivières Brévenne Turdine), la commune d Éveux ainsi que 19 communes du bassin versant, ont donc signé cette charte pour s engager résolument dans cette démarche qui, au demeurant, est déjà bien enclenchée. 13

16 Vie Municipale DÉVELOPPEMENT DURABLE Contact : Jean-Paul SIMONARD La commission développement durable a mené cette année 2013 différentes actions d information et de sensibilisation, en lien avec les autres commissions. SOIRÉE «OGM» à Éveux Le 15 mars, la commission a invité l association ÉVEILLEURS D ÉCOLOGIE entre Brévenne et Turdine, pour leur troisième et dernière soirée d un cycle consacré aux OGM (organismes génétiquement modifiés) Les sujets des 3 soirées furent les suivants : «Un OGM, c est quoi au juste», présenté par un ingénieur en agriculture, à la MJC de l Arbresle Le film «Tous cobayes», suivi d un débat avec le réalisateur au cinéma de Sain-Bel «OGM, enjeux, risques, alternatives», débat avec la participation de deux agriculteurs, à Éveux. Ces soirées furent très instructives et intéressantes. SEMAINES DE L ENVIRONNEMENT En lien avec les communes de l Arbresle, Fleurieux, Lentilly et Sain-Bel, la commune d Éveux organise et participe, en mai/juin, à des semaines de l environnement. Celles-ci proposent aux habitants, un nombre important de temps d information (conférences, rencontres thématiques), expositions, ateliers divers, spectacles, jeux, marché de l environnement A Éveux, une exposition de Rés OGM : «les plantes au service de l agriculture» nous a fait découvrir les capacités des plantes et leur potentiel inouï. Cette expo permet de comprendre comment les plantes s associent, coopèrent et communiquent avec les êtres vivants qui les entourent. On retrouve les thèmes suivants : la diversité, atout pour l agriculteur ; les capacités des plantes, des potentiels à découvrir ; les bactéries et champignons, des alliés de taille ; l adaptation, l outil de production et la plante face aux ravageurs, ainsi que les prédateurs contre les ravageurs Une dégustation gratuite de produits bio a agrémenté dans la convivialité l inauguration de cette belle et enrichissante exposition. TRI SELECTIF A L ÉCOLE Dans le cadre de sa politique de développement durable, la commune a mis en place un système de tri sélectif dans les cours de l école L EAU VIVE. L objectif est d inciter les enfants à mieux trier leurs déchets de goûter. Des poubelles doubles ont été installées, avec un bac pour les déchets ménagers, et un autre pour les déchets recyclables. Les élèves peuvent ainsi adopter les gestes citoyens au quotidien dans leurs différents lieux de vie : maison, école Commission Développement Durable 14 D autres poubelles de ce type verront le jour progressivement dans d autres sites d Éveux. CHARTE RÉGIONALE D ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS «OBJECTIF ZÉRO PESTICIDES DANS NOS VILLES ET NOS VILLAGES» Comme 19 communes sur les bassins versants Brévenne/ Turdine, la commune d Éveux a signé en septembre cette charte. Celle-ci a pour but d accompagner les communes dans leur réduction de pesticides, voire «l atteinte du zéro phytosanitaire» et de valoriser leur engagement dans cette démarche. Cette charte d entretien des espaces publics propose trois niveaux de progression pour réduire, jusqu à leur suppression, l utilisation des produits phytosanitaires. Réalisation d un plan de désherbage communal, la formation des agents techniques et la communication envers les administrés. Utilisation restreinte des pesticides aux herbicides sur les zones à risque faible Suppression totale des pesticides, l organisation d une journée de communication et la sensibilisation des autres gestionnaires d espaces collectifs. Sur Éveux, aujourd hui, nous en sommes au niveau 2. Le conseil municipal a adopté à l unanimité l adhésion à cette charte. ENCOURAGEMENT À L ACHAT DE RÉCUPÉRATEURS D EAU DE PLUIE Afin d inciter les usagers à économiser les eaux venant du réseau de distribution, la commune participe depuis 2012 à l achat de récupérateurs d eau de pluie pour les jardins. Moyennant un justificatif, elle propose 40 pour 10 contribuables achetant un récupérateur eau de pluie. Deux récupérateurs seulement ont été subventionnés cette année, et le dispositif sera vraisemblablement reconduit en Avis aux amateurs!

17 Vie Municipale Commission Scolaire, Petite enfance, Jeunesse Commission petite enfance 15 Vie Municipale Accueil collectif ou individuel, de manière régulière ou occasionnelle, dans des structures extérieures ou à la maison. Ces structures professionnelles sont soucieuses d apporter aux tout-petits dont elles ont la charge, bienêtre, épanouissement et sécurité et essaient de répondre aux besoins des parents. Pause Tendresse Cet établissement appelé plus communément halte garderie est situé 8 impasse Charassin à l Arbresle. Il propose un mode d accueil régulier ou occasionnel afin de répondre aux besoins de garde des familles. Il est ouvert du lundi au vendredi de 7h30 à 18h30. Cette structure dispose de 35 places ouvertes aux personnes habitant l une des huit municipalités signataires du Contrat Enfance Jeunesse, en particulier Éveux, selon son niveau de participation financière Pour notre commune, ce contrat prendra fin en Décembre Relais Assistants Maternels (RAM) PAUSE TENDRESSE Contact : M me GRIMONET hg.larbresle@mairie-larbresle.fr Vous êtes assistantes maternelles agréées, futurs parents ou parents de jeunes enfants sur la commune, les Relais Assistants Maternels sont à votre service : La Ronde des loupiots à l Arbresle Les Écureuils à Lentilly Trottinette pour le relais itinérant Vous y trouverez toutes les informations suivantes : Droit du travail Aide aux démarches à l embauche Recherche d une assistante maternelle Échanges autour de la profession Jeux et activités avec les enfants SCOLAIRE-ENFANCE-JEUNESSE Contact : Loré VINDRY RAM Contact : M me Audrey POLTURAT a.polturat@cc-pays-arbresle.fr Une liste d assistantes maternelles résidant sur la commune est disponible en mairie ou à la P.M.I (Maison du Rhône de l Arbresle)

18 Vie Municipale Grain de Sel GRAIN DE SEL, LIEU D ACCUEIL ENFANTS-PARENTS DU PAYS DE L ARBRESLE Au cœur de L Arbresle, Grain de sel accueille les parents accompagnés de leurs enfants de 0 à 6 ans. Lieu de ressources pour tous les parents quel que soit leur lieu de résidence, Grain de Sel offre le plaisir simple d être dans l échange et dans le jeu, dans la rencontre et dans l écoute sans peur d être jugé. Tandis que les enfants jouent, les familles peuvent se détendre, rencontrer d autres familles, évoquer les joies et les difficultés d être parents dans des échanges qui restent confidentiels. C est en constatant que les parents venaient déposer sur le lieu de vie de leurs enfants, crèche, écoles, leurs questionnements de parents, que l équipe fondatrice de Grain de Sel a eu l idée d un lieu dédié à l écoute et à la parole. Les parents en témoignent : «Ce lieu me permet se sortir, de briser l isolement» «Ça fait du bien de parler» «De voir notre fille s épanouir avec d autres enfants, tout en ayant la possibilité de rester à ses côtés l a comblée dans ses besoin» «Je ne savais pas que mon enfant pouvait jouer comme ça» «Nous sommes très heureux d avoir eu la chance de connaître Grain de Sel, un lieu joyeux et très chaleureux...» GRAIN DE SEL Contact : 6 Impasse Charrassin L ARBRESLE Chaleureux, Grain de Sel l est encore plus, depuis que les locaux ont bénéficié d une première tranche de travaux de rénovation en juillet Travaux réalisés grâce à la municipalité de L Arbresle, mais également grâce à la Communauté de Communes du Pays de L Arbresle qui a mis une équipe de jeunes, motivés et dynamiques sur ce projet dans le cadre d un chantier 3V. En activité depuis 2005, Grain de Sel est agrée par la CAF, et subventionné par le Conseil Général, la MSA, la CCPA, et la municipalité de L ARBRESLE. Pas besoin de s inscrire, il suffit de venir! Une participation d 1 par famille accueillie est demandée. 16

19 École Primaire L Eau Vive Vie Municipale Vie Municipale L école a mené cette année un projet ambitieux en matière de prévention des risques domestiques, qui a été concrétisé au cours d une semaine «phare» sur ce thème. Les élèves ont reçu la visite d un bénévole de la Croix-Rouge, qui a expliqué l usage du défibrillateur. Les CM2 ont reçu une attestation officielle de la Croix- Rouge. Les petits ont assisté à un spectacle vivant sur ce thème. Tous ont visité la caserne des pompiers. Chacun a ensuite reçu son attestation ou un diplôme de la main du capitaine des pompiers de l Arbresle, et de M. Gonin à l occasion d une soirée spéciale «Prévention des risques domestiques». Des rencontres sportives ont émaillé l année, dans le cadre de l USEP pour les CE/CM : cross, jeux collectifs, lutte, danse et athlétisme ont été au programme. Les élèves de CM ont réalisé leur spectacle de danse en juin devant tous leurs camarades et devant les parents de la classe. Les élèves de l école ont découvert une exposition de light art au Couvent de la Tourette sur la lumière. Même les plus jeunes se sont régalés! Les élèves de petite et de moyenne sections ont visité le Parc des Oiseaux en fin d année avec leurs camarades de GS-CP. Les élèves de la classe de CE1-CE2 et de CM1-CM2 sont allés à l Auditorium de Lyon pour assister à une représentation de l Apprenti sorcier. Un grand moment de plaisir musical! Ils ont terminé l année par une sortie découverte de Lyon. Au menu, Musée de l Imprimerie, visite guidée du Vieux Lyon et promenade en bateau sur la Saône. Il faisait un peu froid pour la saison, mais ce fut une belle journée malgré tout. ÉCOLE PRIMAIRE L EAU VIVE Pour laisser vos messages : lesdeleguesparents.leauvive@yahoo.fr Garderies périscolaires La garderie du matin accueille les enfants à partir de 7h30 jusqu à 8h20. Le soir, elle prend effet à 16h30 jusqu à 18h00. Les enfants sont de plus en plus nombreux à utiliser ce service. La première 1/2 heure récréative s effectue donc sous la surveillance de mesdames Natacha BALOUZET et Sabine PHYLIS. Dès 17h00 madame BALOUZET prend en charge les plus jeunes de la classe maternelle, tandis que les autres enfants partent en étude sous la surveillance d un enseignant. Monsieur VIVO pour les lundis et jeudis, monsieur LAGRANGE les mardis et vendredis. 17

20 Vie Municipale Génération Bambins La micro-crèche Génération Bambins a ouvert ses portes le 16 septembre dernier au 2 square de l Eglise à Éveux. Avec une capacité d accueil de 10 enfants âgés de 10 semaines à 4 ans, la micro-crèche Génération Bambins, concilie les bénéfices de l accueil en collectivité (socialisation, vie en groupe, éveil ) et ceux d une structure à taille humaine qui permet un accueil individualisé au plus près des besoins et des attentes de chacun. La structure entièrement rénovée bénéficiant d un jardin spacieux, se veut être un espace de vie accueillant, encadrée par une équipe souriante et chaleureuse, qui a pour objectif principal d assurer aux Restaurant Scolaire enfants une vie quotidienne heureuse et épanouie. La micro-crèche est ouverte du lundi au vendredi de 7h30 à 19h00 et ferme uniquement les 3 premières semaines d août et la semaine entre Noël et Nouvel An. Les pré-inscriptions peuvent se faire via notre site internet ou par téléphone au N hésitez pas à nous contacter, il reste encore quelques places! GÉNÉRATION BAMBINS Contact : Delphine Trouiller et Aurélie Lesage L heure de la cantine!!! Un moment très attendu par les enfants. Les repas variés et de qualité sont les soucis premiers de monsieur Frédéric PETIT qui assure la préparation des plats et l équilibre des menus, en proposant le plus souvent possible des produits locaux et des produits bio. Nous lui souhaitons la bienvenue et le remercions pour la qualité de son travail. Merci également au personnel municipal qui assure le service et la surveillance des enfants et qui contribue à ce que le temps passé au restaurant scolaire soit un moment paisible et agréable pour tous. Un petit rappel : Les plannings mensuels de présences occasionnelles doivent impérativement être retournés avant la date limite mentionnée sur chaque document. L organisation et la gestion des repas dépendent du nombre d enfants présents chaque jour et doit nous être communiqué en temps voulu. 18

21 Vie Municipale Vie Municipale Planète Jeunes, une association pour tous L association intercommunale de Fleurieux et d Éveux Planète Jeunes propose des animations destinées aux enfants, aux jeunes et aux adultes sur nos deux communes. L équipe constituée de bénévoles, d administrateurs et de professionnels organise l association au quotidien. Cette année 280 enfants dont 180 familles ont été accueillis. De plus, différents temps associatifs sont proposés pour tous afin de partager des temps festifs et conviviaux, comme Halloween, le concert Gospel, l après-midi écolo ludique, la ruée vers l oeuf, la soirée théâtre, ou encore les cafés des parents. Cette année, les jeunes de Fleurieux et d Éveux sont partis en Espagne, au ski, ont découvert la via ferrata, le canyoning, le golf, le Tchouk ball, ils ont rencontré des jeunes du territoire lors de la journée de Sponge Ball Les enfants, sont partis au ski, ont fait de l équitation, ont découvert le parc des Dombes, ont écrit un livre avec la médiathèque de Fleurieux, ont dormi sous tente à la ferme des gones, etc... Nos actions sont soutenues par les mairies d Éveux et de Fleurieux et par la Caisse d allocations familiales de Lyon. Nos accueils de loisirs sont agréés par la direction départementale de la cohésion sociale du Rhône. L association est agréée éducation populaire. Nos partenaires sont la Maison du Rhône et les autres structures associatives d éducation populaire du territoire. 19

22 Vie Municipale Planète Jeunes, une association pour tous l association vise à accompagner les enfants et les jeunes dans leur construction personnelle et citoyenne en partenariat avec les adultes. À travers un centre de loisirs pour les enfants de 3 à 10 ans, un accueil pour les jeunes de 11 à 17 ans, des camps d été et d hiver, des ateliers culturels adultes et enfants (théâtre, anglais, dessin, cuisine, photo, informatique) et des formations BAFA. PLANÈTE JEUNES Pour toute information complémentaire nous vous invitons à visiter notre site planetejeunes.net Si vous le préférez vous pouvez nous contacter au bureau (à la maison des associations de Fleurieux) : ou ou ass.planete.jeunes@gmail.com 20

23 Vie Vie Municipale Commission Information et informatique INFORMATION Contact : Ghislaine LALBERTIER Les ordinateurs utilisés à la médiathèque pour la gestion des livres, de l audio et de la vidéo sont devenus obsolètes et la mise à jour du logiciel n est plus assurée par le fournisseur actuel. Tout ceci a provoqué à de multiples reprises des sueurs froides à leurs utilisateurs. La solution a été de remplacer trois ordinateurs ainsi que le logiciel de gestion très perturbateur. Ce nouveau logiciel nécessitera plusieurs jours de formation de la part des bénévoles que nous remercions pour leur implication. CCAS (Centre Communal d Action Sociale) Comme chaque année, le CCAS invite tous les Anciens de la commune (70 ans et plus) à deux manifestations conviviales pour perpétuer la tradition et permettre à tous de se voir ou de se revoir en passant un bon moment ensemble et rompre, pour certains, leur solitude. Le dimanche 26 février 2012, une soixantaine d invités ont participé au banquet des Anciens dans la salle d animation de la mairie. Une ambiance de fête a régné tout au long d un excellent repas arrosé avec modération de différents vins de la région. Chacune et chacun ont pu apprécier toutes ces bonnes choses agrémentées de chants, de blagues et d histoires drôles récités par nos talentueux retraités. Les rires ont été abondants et l anti-rides a été garanti jusqu en fin de journée! La seconde rencontre de l année s est déroulée le vendredi après-midi 14 décembre 2012 où le goûter de Noël a été offert à de nombreux bénéficiaires dans la salle d animation. Le trio «Les Zbroufs» a réjoui l ensemble des participants par sa musique et ses chansons très originales. La journée s est terminée dans la joie et la bonne humeur par la traditionnelle remise des cadeaux. Un grand merci à tous les membres du CCAS pour avoir assuré la préparation et le succès de ces deux événements annuels. Afin d être utile à tout moment et à tout le monde, un défibrillateur a été installé à l extérieur de la mairie, à côté de la cabine téléphonique. Nous espérons que cet appareil ne fera l objet ni de vol ni de dégradation. UNE VIE PEUT ETRE SAUVÉE!! 21

24 Civil État Civil Mariages M me Aurélie CAMICEL et M. Gaël GUTIERREZ 29/06/2013 M me Marie, Vanessa PEYRONNET et M. Guillaume MARTINAGE 13/07/2013 M me Julie, Charlotte LALBERTIER et M. Alexandre, Lucien, Paul BROYER 10/08/2013 M me Christelle LUCOTTE et M. Sébastien, Bernard, Roger PERCHERON 07/09/2013 M me Laëtitia, Chantal, Jeanne, Jacqueline BŒUF et M. Francis DEBARNOT 14/09/2013 M me Chantal, Barbara, Catherine VUILLEMIN et M. Vincent, Matthieu GOURDON 21/09/2013 BRUNSON Anna, Madeleine, Claire 06/05/2013 ROUSSEAU Ethan, Manuel 07/05/2013 DUMAS Ève, Nicole, Martine 07/06/2013 ROSSI Bastien, Lilian 08/06/2013 DEARI Sara 02/07/2013 Naissances DEARI Aïcha 02/07/2013 GAMOT Rose, Madeleine 23/08/2013 ATTALBIOUI Sofia 01/11/2013 QUIDET Romane 14/12/2013 GIRARDET Chloé 26/12/2013 DÉCÈS GUENANI Adjéa, Rose - épouse PERRELLE 26/06/2013 TRINCARD Brigitte, Marie, Suzanne - épouse ROTH 07/07/2013 VENET Guy, Antoine, Francis 12/09/2013 LACROIX Yvette - épouse PASCAL 24/10/

25 Infos Infos Mairie SYRIBT Syndicat de Rivières Brévenne Turdine Un des axes du contrat de rivières Brévenne Turdine est de reconquérir une bonne qualité des eaux, notamment par la réduction des pollutions par les produits phytosanitaires. Depuis 3 ans, de nombreuses actions ont été mises en place sur ce thème, surtout avec les communes du bassin versant, à qui, sont proposés des plans de désherbage, des formations ou encore des aides pour acheter du matériel. Cette année, certaines communes ont même souhaité aller plus loin dans la démarche en adhérant à la charte régionale d entretien des espaces publics : objectif zéro pesticide. Cette charte se décline en 3 niveaux de progression pour atteindre l objectif d arrêt des pesticides. Outre les communes, le secteur agricole est lui aussi sensibilisé par cet aspect. En effet, en plus de journées techniques sur ce thème organisées tous les ans en collaboration avec la Chambre d Agriculture, des agriculteurs volontaires du bassin versant ont pu profiter d aides pour l achat de matériels de désherbage mécanique afin de les tester et les utiliser sur leurs exploitations. C est donc tout naturellement que le Syndicat de Rivières Brévenne Turdine se tourne maintenant vers les particuliers. En effet, que ce soit un potager, un jardin ornemental ou simplement une cour ou une terrasse, nous sommes nombreux à avoir un espace extérieur à entretenir. Ces lieux de détente et de loisirs pour la famille sont pourtant souvent entretenus à l aide de produits qui peuvent être dangereux pour la santé et l environnement : des herbicides, des fongicides ou des insecticides 117 rue Passemard Sans en avoir L Arbresle conscience, ces Tél. : traitements sont Fax : à l origine de pollutions des eaux. Certaines précautions sont à prendre afin de les éviter : ne pas traiter à proximité d un point d eau (fossé, plans d eau ), ni sur des zones en pentes et imperméables (pavés, goudron ) afin d empêcher leur ruissellement vers des collecteurs d eau, choisir des produits adaptés au problème identifié et du matériel en bon état pour éviter les surdosages Il existe des astuces pour ne plus utiliser de pesticides chez vous : occuper le terrain par des plantes couvre-sol ou du paillage pour éviter les mauvaises herbes, utiliser de l eau bouillante sur les dallages, les allées, les pavés, pour désherber, se servir de décoctions ou de purins de plantes pour lutter contre les insectes et renforcer les plantes contre les maladies ou encore laisser les auxiliaires (coccinelles contre les pucerons par exemple ) travailler à votre place Pour vous aider à mieux utiliser ces produits ou à ne plus les employer, et ainsi améliorer la qualité de nos cours d eau, le SYRIBT vous propose des conseils et astuces dans un livret «Pesticides au jardin Attention, danger!» SYRIBT Anne-Fleur GRAND ou par mail : annefleur.grand@syribt.fr 23

26 Mairie Infos Mairie La révision du zonage d assainissement Dans le cadre de la révision de son document d urbanisme, la commune d Éveux a souhaité engager une réflexion concernant la gestion des eaux pluviales sur son territoire au travers de l élaboration du zonage des eaux pluviales. Cette étude, confiée au bureau d études «Réalités Environnement», a permis de répondre à la problématique du ruissellement des eaux pluviales sur le territoire communal mais également de se conformer au Plan de Prévention des Risques d Inondations de la Brévenne et de la Turdine approuvé le 22 mai Un dossier d enquête publique dédié au zonage pluvial a été rédigé par le bureau d études Réalités Environnement. Par ailleurs, afin de compléter les annexes sanitaires du document d urbanisme, le Syndicat Intercommunal d Assainissement du Bassin de L Arbresle, compétent en terme d assainissement collectif sur le territoire d Éveux, a engagé la révision du zonage d assainissement. Afin d assurer une cohérence en terme de gestion des eaux usées et des eaux pluviales et afin de se conformer au Code Général des Collectivités Territoriales, les enquêtes publiques du zonage d assainissement et du zonage des eaux pluviales ont été engagées en même temps. L enquête publique liée à la modification du zonage d assainissement, portée par le SIABA s est déroulée du 02/12/2013 au 11/01/2014. Création d un système d assainissement pour les lieux-dits «Lévy» et «Morillon» (opération commune à Éveux et Fleurieux sur L Arbresle) Les hameaux de Lévy et de Morillon font l objet d une étude de maîtrise d œuvre, confiée au Cabinet Merlin par le SIABA, afin de créer de toute pièce un système d assainissement. De nombreuses contraintes ont été listées depuis le lancement de l étude : proximité de zones humides, cours d eau récepteur du rejet de la future station ayant un très faible débit d étiage, présence de rocher, nécessité de faire passer les équipements en partie sur des terrains privés, L avant projet, qui devrait être présenté aux élus courant janvier 2014, prévoit la pose d un réseau de collecte d environ 1500 mètres linéaires qui acheminerait les eaux usées d une quarantaine d habitations vers une petite station d épuration de type «filtre planté de roseaux». Syndicat Intercommunal d Assainissement du Bassin de L Arbresle 24 SIABA Contact : 117 rue Pierre Passemard BP L Arbresle cedex L ÉTUDE DE ZONAGE D ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES IMPLIQUE PLUSIEURS OBJECTIFS : Objectifs «techniques» - La définition des prescriptions en matière d assainissement des eaux usées en situations actuelle et future ; - La délimitation des secteurs en assainissement collectif, donc devant être raccordés au réseau d assainissement conformément au code de la santé publique et des secteurs en assainissement non collectif, zone d intervention du Service Public de l Assainissement Non Collectif (SPANC) ; - La détermination de l aptitude à l assainissement non collectif des principales zones et la recommandation de certains types de filière ; - L identification des contraintes vis-à-vis de chaque mode d assainissement, la comparaison entre ces solutions et la détermination du meilleur compromis technique, économique, environnemental, dans le respect des obligations réglementaires ; - Cette étude contribue également à maîtriser les dépenses publiques en définissant un programme de travaux réfléchi en fonction de la situation actuelle et des aménagements à venir, afin d anticiper sur les besoins futurs de la collectivité. Objectifs «de développement et d orientations» - La vérification de l adéquation entre le projet de développement de la commune et les capacités de traitement des ouvrages d assainissement ; - La mise en cohérence des orientations de développement communales, à savoir, l adéquation entre le document d urbanisme prochainement en vigueur et le zonage d assainissement. Objectifs «réglementaires» - Le respect du Code Général des Collectivités Territoriales et de la Loi sur l Eau, qui imposent la réalisation d un zonage d assainissement.

27 Infos Infos Mairie ÉVEUX, commune distinguée par le SYDER Le SYDER (Syndicat Départemental d Énergies du Rhône) est l Etablissement Public de Coopération Intercommunale, autorité organisatrice de la distribution d électricité pour 230 communes du département du Rhône. Ce syndicat des communes joue un rôle majeur notamment dans l éclairage public, où il assure les travaux d investissement ainsi que la maintenance des installations d éclairage public de 223 communes du département. Le SYDER distingue chaque année les quatre opérations les plus remarquables qu il a été amenées à réaliser pour le compte de ses communes adhérentes. C est ainsi qu en 2013, la commune d ÉVEUX a obtenu le Trophée du SYDER dans la catégorie «Éclairage public». Cette distinction a été attribuée au titre de l opération de rénovation de l éclairage de la montée d Éveux, qui a permis de remplacer les anciens luminaires de type «boule», luminaires d ancienne génération aux performances photométriques très médiocres, par 29 ensembles équipés de luminaires à haut rendement et à photométrie maîtrisée. Le jury du SYDER a particulièrement apprécié le travail technique original, qui a pris en compte trois objectifs simultanés : l amélioration de l uniformité d éclairement, la suppression des nuisances lumineuses et la réduction de la consommation électrique. La complexité de l opération consistait également à remplacer les ouvrages existants place pour place, sans terrassements supplémentaires, contrainte imposée par la municipalité. Les Éveusiens ont pu constater que cette opération avait permis une transformation complète, diurne et nocturne, de ce site. SYDER Contact : Jean MARTINAGE (délégué titulaire) et Pierre MELLINGER (délégué suppléant) sont les représentants de la commune au comité du SYDER. 25

28 Mairie Infos Mairie Le Pays de L Arbresle : 17 communes pour un territoire Votre commune et la communauté de communes sont étroitement liées. Année après année l ensemble de notre territoire, qui regroupe 17 communes, rassemble ses énergies pour mieux appréhender ensemble les problématiques à une échelle de bassin de vie. Des leviers d interventions et d actions propices à mieux servir l ensemble de ses habitants sont ainsi offerts. C est vrai pour l économie, l environnement, le logement, la voirie, etc A une époque où est remise en question la pertinence des différents échelons politiques d intervention, ressentis comme un mille-feuille administratif lourd et coûteux, il est évident que l intelligence de gestion entre commune et communauté de communes est une vraie chance. Il n y a pas fusion ou doublon, mais bien une synergie qui ne demande qu à grandir. La mutualisation des moyens, qui sans nul doute, s amplifiera, doit permettre de mieux faire, dans le respect d une proximité, autrement dit du socle communal, garant de lien social. Vous trouverez ci-dessous quelques exemples qui montrent les actions menées par la communauté de communes et son implication dans des domaines qui concernent toutes les communes. Ce ne sont que quelques exemples qui montrent la vitalité de l assemblée communautaire au service de tous les habitants. Jean-Pierre GUILLOT, Président de la Communauté de Commune La poursuite des objectifs du Programme Local de l Habitat (PLH) Un exemple d habitat groupé locatif Point à date sur le projet d extension rénovation de l Aqua-centre et du Centre Forme Vue de l entrée extérieure du projet architectural En 2013, la Communauté de Communes tout en poursuivant son soutien à la production de logements sur le territoire, a travaillé à l élaboration d un nouveau programme pour la période 2014 à Sur les 17 communes du Pays de L Arbresle, plus de logements ont été produits entre 2007 et Sur la même période, dans un souci de diversification de l offre, la création de logements locatifs sociaux (440) et de logements en accession sociale à la propriété (20 logements) a été encouragée. Pour les 6 ans à venir, la Communauté de Communes budgétisera chaque année plus de pour mener à bien ce programme. La réflexion sur le projet de rénovation de l Aqua-centre s est poursuivie. Après la définition d un programme pour lequel le Conseil Communautaire s est prononcé positivement, l assemblée délibérante a désigné le cabinet d architecture qui en assurera la définition et le suivi. Il s agit du cabinet CHABANNE ET PARTENAIRES. Les principales caractéristiques du projet sont : une zone détente redéfinie et améliorée, en complément du centre de remise en forme lui-même étendu et rénové. la création d un bassin sportif de 8 lignes d eau sur 25 m acceptant l ensemble des pratiques aquatiques sportives. Le projet tiendra compte des orientations en matière de développement durable (en lien avec l Agenda 21) et sera conforme aux normes d accessibilité. Les travaux pourraient commencer en septembre

29 Infos Infos Mairie CCPA Contact : Catherine CHARLAIX catherine.charlaix@paysdelarbresle.fr Tél : Une gestion efficace des déchets au service des habitants et du développement durable Camion de collecte Les nouvelles du SPANC : le Service Public d Assainissement Non Collectif Un chantier d assainissement non collectif Une baisse de la Taxe d Enlèvement d Ordures Ménagères (TEOM) : Les élus de la Communauté de Communes ont décidé en début d année de baisser le taux de la TEOM de 9,8% à 9,2%, soit une baisse de 6%. Cette baisse s explique par la mise en œuvre de la Redevance Spéciale sur le territoire. A compter de 2013, la contribution de l ensemble des professionnels, collectivités, administrations au financement de la collecte et du traitement des déchets permet ainsi de réduire la fiscalité des ménages et des professionnels soumis à cette taxe. De bons résultats pour le tri des déchets : Grâce à de nombreuses actions de prévention mises en place par la Communauté de Communes, le tonnage des ordures ménagères a diminué de 39 tonnes en En comparaison avec les chiffres nationaux, les habitants du Pays de L Arbresle produisent beaucoup moins de déchets ménagers (189 kg/hab pour 298 kg/hab en moyenne nationale). De même, ils trient beaucoup plus : 58 kg de collecte sélective à comparer aux 46 kg de la moyenne nationale! Bravo donc à tous!! Et continuons sur cette lancée. Voici maintenant plus de 8 ans que la Communauté de Communes du Pays de L Arbresle a créé le Service Public d Assainissement Non Collectif sur le territoire. Suite aux visites de contrôle, un grand nombre de particuliers ont réhabilité leur installation (environ 450), pour leur propre confort bien sûr, mais aussi pour la préservation du milieu naturel. Depuis le 1er janvier 2011, le diagnostic du système d assainissement non collectif réalisé par le SPANC s ajoute à la liste des diagnostics obligatoires lors de toute transaction immobilière. En cas de mauvais fonctionnement, l acquéreur est astreint à la réalisation de travaux de réhabilitation dans l année suivant l acquisition. La réglementation sur les permis de construire s est, elle aussi, modifiée pour renforcer le rôle des SPANC. Ainsi, un avis favorable est obligatoire pour l obtention du permis. Nous vous rappelons donc que vous devez vous adresser au SPANC afin de déclarer votre projet de création ou de réhabilitation d un assainissement individuel. Pour plus de renseignements, le service est à votre écoute et peut vous conseiller dans votre projet au