SOMMAIRE GUIDE PRATIQUE

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1 SOMMAIRE GUIDE PRATIQUE MARS 2012

2 1 ère PARTIE : BENEVOLES RESPONSABLES ASSOCIATIFS 1.00 VIE ASSOCIATIVE 1.01 La loi Les statuts de l'association Les statuts de l'association Lettre type Modification de statuts Formulaire Agrément JEP 1.03 Les instances de l'association Lettre type Invitation AG 1.04 Les démarches administratives PV de l'ag et Feuille d'émargements Lettre type changement de CA Le registre spécial Déclaration CNIL 1.05 L'adhésion Attestation fiscale Enjeux et procédure d'adhésion Listing adhérents 1.06 Les assurances Formulaire Déclaration accident DRDJS Fiche type Sortie voiture Déclaration sinistre GROUPAMA 1.07 La responsabilité des dirigeants associatifs 1.08 Le bénévole et son statut Lettre type Reçu de dons aux œuvres Ordre de mission La validation des acquis 1.10 FONCTION EMPLOYEUR 1.11 Les démarches de l'association employeur Formulaire Numéro SIREN Lettre type Ouverture de compte Formulaire DUE La conservation des documents Fin de contrat : les documents obligatoires Certificat de travail Rupture CEE Promesse d'embauche Déclaration accident du travail 1.12 La convention collective nationale de l'animation

3 1.13 Les dispositions du contrat de travail CEE Explications CEE Animateur CEE Directeur CEE Fiche de présences CDD Accroissement temporaire d'activités CDD Remplacement salarié absent CDI animateur ou directeur CDI agent de service 1.14 La rémunération des salariés Grille de salaire CEE Bulletin de salaire commenté Remboursement de frais de déplacements Remboursement de frais autres Les avantages en nature 1.15 Les cotisations liées aux personnels Tableau des cotisations Les bases forfaitaires de cotisation Le régime de prévoyance Dates des prélèvements sociaux 1.16 La formation professionnelle continue Programme formation continue CSF Bulletin d'inscription 1.20 GESTION FINANCIERE 1.21 Les documents comptables de l'association Exemple de Budget Prévisionnel Exemple de Compte de Résultat Modèle de facture 1.22 Les ressources de l'association Lettre type Demande de subvention Lettre type Demande débit de boisson Formulaire Demande de subvention Les contributions volontaires 1.23 Le service paye et comptabilité 1.30 L'ANIMATION 1.31 La démarche de projet Projet Éducatif de la CSF Fiche type action 1.32 La communication de l'association Papier entête CSF Affiche CSF A Gabarit texte pour Affiche CSF A Tract CSF A Gabarit texte pour Tract CSF A6

4 1.33 Le partenariat Contacts des partenaires 1.34 Le service civique 2 ème PARTIE : ESPACE-JEUX 2.00 L'ORGANISATION 2.01 Les dispositions réglementaires et adminsitratives Le règlement intérieur Forfait aide au démarrage Demande de labelisation Charte de qualité Visites de contrôles PMI Protocole d'urgence Trousse à pharmacie Protocole ménage Entretien du réfrigérateur 2.02 L'utilité sociale de l'espace-jeu 2.10 LE PROJET 2.11 La création d un espace-jeu : une démarche de projet Enquête de besoins Restitution de l'enquête de besoin 2.12 Le projet social d un espace-jeu 2.13 Le projet pédagogique de l'espace-jeux Développement de l'enfant 2.20 L EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS La fiche de poste EJE La grille entretien d embauche EJE 2.30 LA GESTION ADMINSITRATIVE 2.31 La fiche d inscription enfant La fiche d'inscription assistante maternelle 2.32 Fiche de présence 2.33 Rapport d activité 2.40 LA GESTION FINANCIERE 2.41 Le budget d un espace-jeu

5 2.42 La valorisation du bénévolat 2.50 ANIMATIONS DIVERSES 2.51 Spectacles, animations et formations possibles 2.52 Bibliographie 2.53 Matériels CSF à disposition 3 ème PARTIE : ACCUEIL DE LOISIRS 3.00 LES LOCAUX, ESPACES ET SERVICES 3.01 L aménagement des locaux la déclaration du local la déclaration d'accueils de loisirs La déclaration en ligne Délais et modalités de déclaration ACM 3.02 L'affichage obligatoire Règlement intérieur Journée type Numéros utiles Composition de la trousse à pharmacie Registre d'infirmerie Dispositif d'évacuation Hygiène alimentaire Plan canicule 3.10 LA SECURITE 3.11 Les normes d encadrement Décharge de responsabilité 3.12 Organiser une sortie 3.13 Organiser une baignade 3.14 Les transports et les déplacements 3.20 L'EQUIPE D'ANIMATION 3.21 Échéancier des démarches Suivi des offres d'emplois Demande dérogation Direction 3.22 Le directeur BAFD Fiche de poste directeur Offre d'emploi d'un directeur Grille entretien d'embauche directeur Grille d'évaluation d'un directeur

6 Grille bilan fin d'accueil Tâches de Direction Accueillir un stagiaire BAFA 3.23 L'animateur BAFA Fiche de poste animateur Offre d'emploi animateur Grille entretien d'embauche animateur Grille entretien d'embauche stagiaire Grille d'évaluation d'un animateur Affiche des sessions BAFA CSF Engagement réciproque Certificat stage pratique BAFA Cerfa aide CAF Grille d'auto-évaluation 3.24 Les formations conseillées 3.25 Le réseau enfance-jeunesse CSF 3.30 L'ANIMATION 3.31 Le projet éducatif Projet éducatif de la CSF 3.32 Le projet pédagogique Référentiel pédagogique Connaissance de l enfant La pause méridienne 3.33 Le projet d'animation 3.34 Le projet d'activité Fiche activités Fiche grands jeux Idées de sorties Grille d'analyse jeux et activités 3.35 Le matériel pédagogique Fournisseurs de matériels Malles et expositions BDIV Malles Jeunesse et Sports Malles d'animations CSF 3.36 L'utilité sociale des accueils de loisirs 3.37 Questionnaire relatif au mode de garde 3.40 LES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS 3.41 Les documents administratifs Échéancier des démarches administratives Fiche sanitaire d inscription

7 Fiche d'inscriptions mercredis Fiche d'inscriptions vacances d'automne Fiche d'inscriptions vacances d'hiver Fiche d'inscriptions vacances de printemps Fiche d'inscriptions vacances d'été Registre des présences Rapport d'activités mercredis Rapport d'activités petites vacances Rapport d'activités été 3.42 Les types de contrôle 3.43 Le logiciel NOE Convention NOE Contrat de maintenance et d'assistance 3.50 LES SEJOURS 3.51 Encadrement et effectifs 3.52 Implantation et organisation Déclaration de séjour Journée type en séjours de vacances Attestation d'accueil d'enfant Liste matériel séjour Trousseau camp Exemples de menus et de cocktail sans alcool Bilan d'un séjour Budget prévisionnel séjour Modalités d'organisation d'un séjour 3.53 Lieux de séjours Marabout 3.60 LES FINANCES 3.61 Les aides accordées à l'organisateur Demande d'acompte Prestations CAF Guide CAF des aides aux partenaires 3.62 Les aides accordées à la famille Attestation fiscale garde de jeunes enfants Le quotient familial Le CESU 3.63 Budget prévisionnel Grille de salaire CEE Fiche de suivi des comptes Valorisation du bénévolat en accueil de loisirs 3.64 Les outils de mutualisation Formulaire 1a - achat groupé Formulaire 1b - participation achat groupé

8 Formulaire 2a - contrat groupe Formulaire 2b - participation contrat groupe Formulaire 3 - mutualisation matériel Notice mutualisation animateurs Autorisation diffusion 4 ème PARTIE : ANIMATIONS DIVERSES 4.10 LES ENJEUX 4.11 L'utilité sociale des animations diverses Valorisation du bénévolat animations diverses 4.12 Utilisation de l'espace public pour des manifestations 4.20 LES ANIMATIONS FAMILLES 4.21 Organiser une soirée jeux Cerfa Loterie 4.22 Préparer et animer un rallye associatif Cerfa n LE SOUTIEN A LA PARENTALITE 4.31 Le réseau parentalité Dossier demande de Subvention REAAP Les clubs parents Appel à projet Club Parents Dossier demande de Subvention Club Parents