Chasser dans une steppe!
|
|
- Clémence Mathilde Falardeau
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Chasser dans une steppe! 1
2 Passé // Présent // Futur 1. La chasse dans les années 1960 à 1980 dans la Crau 2. Les sociétés de chasse initient la gestion cynégétique dans les années L organisation de la chasse se précise en même temps que la création de la réserve dans les années La réserve s investit dans la gestion cynégétique aux côtés des acteurs du territoire 2
3 La Crau, célèbre pour la chasse au lapin Années 1960 Au tir et reprise au furet Des dizaine de milliers de pièces prélevés Lapins, alouettes, vanneaux, pluviers 3
4 La Crau, les sociétés de chasse s organisent Années Forte épizootie de myxomatose dans la population de lapins Repeuplement hasardeux : lapin, lièvre, perdrix Introduction du Lièvre d Espagne très prisé par les chasseurs Introduction de perdrix hybride : perdrix rouge x perdrix choukar Limitation des jours de chasse : 2 ou 3 jours par semaine 4
5 La Crau, les sociétés de chasse s organisent Années 1990 Apparition de la VHD dans la population de lapins provoque sa quasi-disparition Renforcement de populations d autres espèces : perdrix rouge, lièvre d Espagne Donc intensification des lâchers de renforcement, et modification des techniques de repeuplement abreuvoirs agrainoirs Suivis et études des populations de gibier sédentaires : lièvre, lapin, perdrix Début des comptages de nuit Suivi des captures de prédateurs 5
6 La Crau, un espace naturel protégé par une réserve nationale Années : création de la réserve 2004 : désignation des co-gestionnaires 2006 : création du GIC de la Crau avec 8 adhérents (SLGC) - Apparition du carnet de prélèvement - Bagues de contrôle des PMA 2010 : plan de gestion de la RNN CC 2012 : volet cynégétique - Initiation d études sur la génétique et la biologie des populations de perdrix rouge, de lapin et de lièvre -Tout ceci démontre une politique cynégétique volontariste 6
7 La Crau, un espace naturel protégé par une réserve nationale Années : plan de gestion de la réserve naturelle des Coussouls de Crau Action P 11.1 du plan de gestion de la réserve «Elaborer en concertation avec le GIC une déclinaison du Schéma local de gestion cynégétique pour la réserve naturelle» Base réglementaire : Plan de Gestion RNN + Décret 7
8 Années 2011 La Crau, un document de gestion cynégétique pour la réserve 2010 : convention entre l ONCFS, le CEN PACA et la CA13 26 mois, Recrutement d un chargé de mission/18 mois Elaboration d un document de gestion : - section A : diagnostic grâce à un entretien individuel avec les 18 territoires concernés -Section B : propositions d actions en matière de gestion de la faune chassable et des modalités de chasse sur le territoire de réserve 8
9 Diagnostic La Crau, le volet de gestion cynégétique pour la réserve - Méthodologie Identification des différents territoires Rencontres lors d entretiens individuels Étude et analyse des différentes pratiques : gestion cynégétique droits, modes et conditions de chasse piégeage règlements associatifs Des intérêts cynégétiques tout ce qui concerne la chasse sur la RNNCC Qui? pourquoi?comment?de quel droit? Données exhaustives 9
10 Les territoires et les personnes interrogées Territoires Groupe Cynégétique Arlésien SCC Port-Saint-Louis du Rhône SCC Saint-Martin de Crau SCC de Fos sur Mer Le Renard Section de Chasse du Port Autonome de Marseille Aérodrome d'eyguières Mas du Luquier Carougnade / Archimbaud Carougnade / Croix de Crau Grand Brahis Nord Grand Brahis Sud Domaine du Merle La Crau Poulagères WWF/CEEP Section de Chasse SNPE de Sorgues (Baussenq) Piste de Vergières Parc à Ballons Piste du Vallon 10
11 Les enjeux Faire cohabiter une chasse durable et exemplaire avec une faune remarquable dans un espace naturel protégé Préservation et développement des populations de gibier naturel Préservation de la faune patrimoniale notamment en hivernage sur des territoires majoritairement ouverts à la chasse Amélioration et adaptation des pratiques cynégétiques dans le cadre d un espace protégé 11
12 Les axes - Suivi des populations grâce à des protocoles reconnus - Adapter et contrôler les prélèvements : PMA, plan de chasse, bague et carnet de prélèvement, police - Mise en place d un groupe chasse - Formation et Information des chasseurs - Faire connaître la gestion cynégétique sur la RNN à tous les publics 12
13 Le document PREMIERE VERSION A VALIDER PAR LE COPIL 13
14 Avis du CNPN La Crau, le volet de gestion cynégétique pour la réserve - Validation Méthodologie et entretiens Recueil des données du diagnostic et analyse Définition et proposition Concertation et élaboration des actions Proposition des méthodes de suivi et des indicateurs Publication du plan et du document de synthèse DIAGNOSTIC Validation de la méthode du diagnostic ENJEUX ET OBJECTIFS Validation du diagnostic, des enjeux et des objectifs du plan ACTIONS Validation des actions proposées EVALUATION Validation de la méthode d évaluation du plan 14 Approbation par Arrêté Préfectoral *Commission Espaces protégés
15 La Crau, Et après? Années Arrêté préfectoral permanent DDTM13/ DREAL PACA Arrêté préfectoral d ouverture et de fermeture pour le gibier sédentaire et le grand gibier Arrêté ministériel d ouverture et de fermeture pour le gibier migrateur Arrêté préfectoral relatif au classement des espèces nuisibles et les modalités de leur destruction sur les Bouches-du-Rhône DDTM13 Volet cynégétique de la RNNCC Document de gestion cynégétique sur la RNNCC + Les fiches actions Arrêtés préfectoraux instaurant les RCFS DDTM13/ DREAL PACA ONCFS Prochain Plan de gestion de la RNNCC XX Décret de création et plan de gestion de la RNNCC CEEP/CA13 G. Coste 15
Journée technique ARRA Gestion quantitative de la ressource en eau
Journée technique ARRA Gestion quantitative de la ressource en eau Etude Volumes Prélevables sur les Usses 2010-2012 5 avril 2013 SMECRU Syndicat Mixte d Etude du Contrat de Rivières des Usses Le bassin
Plus en détailLes mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité en France
Les mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité en France Paris, 22 septembre 2010 SIFEE Delphine MORANDEAU Chargée de mission biodiversité Ministère de l écologie, de l énergie, du développement
Plus en détailPLAN DE DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES
PLAN DE DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES Fédération Départementale des Chasseurs de l Isère SDGC 2012-2018 Plan de Développement des Territoires FDCI mise à jour du 06/12/2012 1/5 1. UNE POLITIQUE FEDERALE
Plus en détailLa gestion «en deux temps» des prélèvements de lièvres
Connaissance & gestion des espèces La gestion «en deux temps» des prélèvements de lièvres Bernard Mauvy 1 Régis Péroux 1 Jean-Sébastien Guitton 2 ONCFS, CNERA Petite faune sédentaire de plaine Clermont-Ferrand
Plus en détailLes compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique
Les compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique Conception, rédaction, réalisation : Parménion/RFF - Crédit photos : Biotope, CREN Poitou-Charentes, Ecosphère, RFF Impression
Plus en détailAssainissement des campings. - 11 janvier 2011
Assainissement des campings - 11 janvier 2011 Etat des lieux de l assainissement non collectif (ANC) en Finistère Caractéristiques des eaux usées des campings Contexte et cadre réglementaire Les chiffres
Plus en détailL actualité de la fonction publique. SDRH/ RH1/ Ecole de la GRH Novembre 2012
L actualité de la fonction publique SDRH/ RH1/ Ecole de la GRH Novembre 2012 L actualité de la Fonction publique 1 L agenda social de la fonction publique : 1.1 De nouvelles orientations, de nouvelles
Plus en détailLa mise en œuvre de cet arrêté du 25 janvier 2013 fait de la France l un des pionniers en Europe dans ce domaine.
1 Delphine BATHO rappelle l entrée en vigueur à partir du 1 er juillet 2013, d une nouvelle réglementation qui s applique à l éclairage nocturne des bureaux, des magasins, des façades de bâtiments. L arrêté
Plus en détailRedéploiement et conservation des Antilopes Sahélo-Sahariennes en Tunisie Atelier technique, Douz, 18 et 19 avril 2004
Redéploiement et conservation des Antilopes Sahélo-Sahariennes en Tunisie Atelier technique, Douz, 18 et 19 avril 2004 Atelier technique tenu à l invitation de la Direction Générale des Forêts de Tunisie,
Plus en détailACCORD DU 27 NOVEMBRE 2013
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES Brochure n 3364 Convention collective nationale RÉGIME SOCIAL DES INDÉPENDANTS IDCC : 2796. Personnel de direction Brochure
Plus en détail1.2. REALISATION DES OPERATIONS DE PRELEVEMENTS ET D ANALYSES
AVANT-PROPOS Le présent document a été réalisé par ASCONIT Consultants, pour le compte du Conseil Général de Haute-Savoie (CG74) dans le cadre du programme 2007-2008 du suivi de la qualité des eaux des
Plus en détailNatura 2000 Golfe du Morbihan
Natura 2000 Golfe du Morbihan FR5300029 Golfe du Morbihan, côte ouest de Rhuys FR5310086 Golfe du Morbihan COPIL du 14 février 2013 Direction régionale de l environnement, de l'aménagement et du logement
Plus en détail6 ème Orientation INFORMATION ET SENSIBILISATION THEMATIQUE 1: KIT DE COMMUNICATION ENVIRONNEMENT EN ENTREPRISE
Fiche action n 6.1.1 Réalisation d'un CD Rom 1. OBJECTIFS STRATEGIQUES En s inspirant des outils mis en place au sein de la Poste (région Champagne Ardenne), l objectif est de fournir un Kit (guide méthodologique)
Plus en détailSOCLE COMMUN: LA CULTURE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE. alain salvadori IA IPR Sciences de la vie et de la Terre 2009-2010 ALAIN SALVADORI IA-IPR SVT
SOCLE COMMUN: LA CULTURE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE alain salvadori IA IPR Sciences de la vie et de la Terre 2009-2010 ALAIN SALVADORI IA-IPR SVT SOCLE COMMUN ET PROGRAMMES La référence pour la rédaction
Plus en détailAvis bureau Création d une zone commerciale Sainte Anne sur Brivet
Déplacement et agrandissement de la zone commerciale de Pont Château. 30ha Le projet et le SAGE Qualité des milieux Article 1 protection des zones humides Article 2 niveau de compensation Article 5 création
Plus en détailComité de pilotage 2014. Site natura 2000 des carrières de Cénac
Comité de pilotage 2014 Site natura 2000 des carrières de Cénac Ordre du jour Bilan de la première tranche d animation (2011 2014) Perspectives pour la future tranche (2015-2017) SE2 Acquisition, pose
Plus en détailPays Rhin-Vignoble -Grand Ballon
Pays Rhin-Vignoble -Grand Ballon Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) Réunion commission EauBiodiversité-Déchets 22 janvier 2015 DGALN - Direction de l'eau et de la Biodiversité 1 Ordre du jour
Plus en détailAgence de la biodiversité et Agence des aires marines protégées : intégration ou association?
Agence de la biodiversité et Agence des aires marines protégées : intégration ou association? La création d une Agence de la biodiversité, annoncée dans son principe en septembre 2012 est à l étude depuis
Plus en détailParc naturel urbain du champ de courses Réunion publique de présentation du programme. Lundi 8 décembre 2014 Stade Robert-Diochon
Parc naturel urbain du champ de courses Réunion publique de présentation du programme Lundi 8 décembre 2014 Stade Robert-Diochon Sommaire 1. Retour sur le processus de création du programme 2. Présentation
Plus en détailGUIDE D ASSISTANCE CONSEIL AUX COMMUNES
REPUBLIQUE DU BENIN MINISTERE DE LA DECENTRALISATION, DE LA GOUVERNANCE LOCALE, DE L ADMINISTRATION ET DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE GUIDE D ASSISTANCE CONSEIL AUX COMMUNES Elaboré par la Direction Générale
Plus en détailchasseur Basco-Béarnais nuisibles : du nouveau Le bilan des captures, la nouvelle réglementation, l opération corneilles.
chasseur www.chasseurs64.com Le magazine de La chasse et de La nature en Béarn et Pays-Basque - avril 2013 # 18 Basco-Béarnais DOSSIER nuisibles : du nouveau Le bilan des captures, la nouvelle réglementation,
Plus en détailLOGICIEL CYNEF SAISIE EN LIGNE MANUEL DETENTEUR DE DROIT DE CHASSE
LOGICIEL CYNEF SAISIE EN LIGNE MANUEL DETENTEUR DE DROIT DE CHASSE VERSION 2 AVRIL 2014 Page 1 S O M M A I R E 1. PRESENTATION DU MODULE DE SAISIE EN LIGNE... 3 1.1 PRINCIPE... 3 1.2 PRELEVEMENTS... 3
Plus en détailGDF Suez et. «la gestion des clients en difficulté»
GDF Suez et la Solidarité ité «la gestion des clients en difficulté» 1 Le marché de l énergie depuis juillet 2007 Le marché de l énergie est ouvert aux particuliers depuis juillet 2007. Cela implique :
Plus en détailPROPOSITION D ETUDE ETUDE DU MARCHE BELGE DES SEMINAIRES ET CONFERENCES
PROPOSITION D ETUDE ETUDE DU MARCHE BELGE DES SEMINAIRES ET CONFERENCES MAI 2007 TABLE DE MATIERES 1. FICHE TECHNIQUE 3 1.1. Objet 3 1.2. Méthode 3 1.3. Questions et analyses exclusives 3 1.4. Rapport
Plus en détailBTS Gestion et Protection de la Nature Par apprentissage. La nature vous passionne, faîtes en votre métier!
BTS Gestion et Protection de la Nature Par apprentissage La nature vous passionne, faîtes en votre métier! Une formation tournée vers l étude, la gestion et la valorisation de la biodiversité 10 h de matières
Plus en détailL intensification des productions
Pratiques agricoles de référence Machinisme agricole et faune sauvage Jean-François Maillard 1, Yves suffran 2, François omnès 3 1 ONCFS, Direction inter-régionale Bretagne Pays de la Loire. 2 Fédération
Plus en détailOPAH MODE D EMPLOI BOUCHES-DU-RHÔNE
OPAH MODE D EMPLOI BOUCHES-DU-RHÔNE Une OPAH? Qu est ce que c est? O.P.A.H = Opération Programmée d Amélioration de l Habitat. Il s'agit d'une action menée par Ouest Provence et les communes membres en
Plus en détailDES FORÊTS POUR LE GRAND TÉTRAS GUIDE DE SYLVICULTURE
DES FORÊTS POUR LE GRAND TÉTRAS GUIDE DE SYLVICULTURE 2 ÉDITO C R C - M C Daniel BEGUIN Jean-Marie HARAUX Jean-Pierre RENAUD Henri PLAUCHE GILLON 3 SOMMAIRE PRÉAMBULE 5 PARTIE 1 : DESCRIPTION DE L ESPÈCE
Plus en détailStratégie locale en faveur du commerce, de l artisanat & des services
1 Stratégie locale en faveur du commerce, de l artisanat & des services Pays Cœur de Flandre I Phase II La formulation de la stratégie Région Nord Pas de Calais Avril 2013 Région Communauté Nord Pas de
Plus en détailCharte de la Banque ADN et de Cellules de Généthon
Sommaire 1. PREAMBULE... 2 2. DEFINITIONS... 2 3. CADRE LEGAL... 3 4. ORGANISATION DE LA BACG... 4 5. PRESTATIONS DE LA BACG... 5 6. MODALITES DE CONTRIBUTION ET D UTILISATION DES SERVICES... 5 7. REGLES
Plus en détailGuide de bonnes Pratiques EMAT
Guide de bonnes Pratiques EMAT 1 Table des matières I. PRINCIPE GENERAL DE LA DEMANDE DE TRAVAUX... 3 II. LES MODALITES D UTILISATION DE L EMAT... 4 A. La Convention... 4 B. Expression de la demande...
Plus en détailLA PROFESSIONNALISATION DU COACHING EN ENTREPRISE :
LA PROFESSIONNALISATION DU COACHING EN ENTREPRISE : DECRYPTAGE ET TEMOIGNAGE Le coaching en entreprise est souvent source de questionnement sur différents aspects : quelles populations concernées? Dans
Plus en détailGestion éthique des banques de recherche
Gestion éthique des banques de recherche Jean-Marie Therrien, Ph.D. Président du Comité d éthique de la recherche, CHU Sainte-Justine 30 octobre 2012 Plan Justification éthique et scientifique Principes
Plus en détailUn Vrai Changement dans la Gestion des Espèces
Un Vrai Changement dans la Gestion des Espèces TM Solution SMARTtill Coûts et avantages La gestion des espèces représente un processus long et coûteux dans tout environnement nécessitant la manipulation
Plus en détailPrésentation du SINP. DGALN/DEB/PEM4 mai 2014
Présentation du SINP DGALN/DEB/PEM4 mai 2014 1 Sommaire Présentation du SINP, finalités et organisation Les points-clefs du nouveau protocole Les outils du SINP Les réalisations du SINP 2 Finalité du SINP
Plus en détailDépartement du Val-de-Marne. Charte départementale de partenariat sécurité routière. entre l État,
Département du Val-de-Marne Charte départementale de partenariat sécurité routière entre l État, la Caisse Régionale d Assurance Maladie d Ile-de-France (CRAMIF) et la profession du transport routier de
Plus en détailLES MISSIONS DE LA DDPP 13 s organisent autour de 3 axes :
LES MISSIONS DE LA DDPP 13 s organisent autour de 3 axes : I - Pôle sécurité qualité et loyauté de l alimentation, Santé et Protection Animale, Protection de l Environnement constitué de 4 services : Service
Plus en détailN 0. Trait d Union. Edito. Juillet 2012. Trimestriel Le journal de l EPAG
Juillet 2012 Trait d Union Trimestriel Le journal de l EPAG N 0 Edito Cette fin d année scolaire 2011 2012 voit le jour du premier journal interne trimestriel de l EPAG Institut Saint Joseph. Cette naissance
Plus en détailGroupe National Ours dans les Pyrénées Atelier 3 : Gestion de la présence de l ours. Document de travail
PREFECTURE DE LA REGION MIDI-PYRENEES janvier 2009 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT Service Sites, Nature et Paysages Groupe National Ours dans les Pyrénées Atelier 3 : Gestion de la présence de
Plus en détailINAUGURATION LABORATOIRE DE THERAPIE CELLULAIRE 16 FEVRIER 2012 DOSSIER DE PRESSE
INAUGURATION LABORATOIRE DE THERAPIE CELLULAIRE 16 FEVRIER 2012 DOSSIER DE PRESSE Contact presse : Cathy Josse 03 22 66 87 83 / 06 86 30 46 57 josse.cathy@chu-amiens.fr 1 COMMUNIQUE DE SYNTHESE Le 16 février
Plus en détailSur le Chemin des Attentes des Usagers : le Projet Personnalisé
«Pour l amélioration de la qualité, la gestion des risques et l évaluation en Loire Atlantique et Vendée» Sur le Chemin des Attentes des Usagers : le Projet Personnalisé L organisation et la planification
Plus en détailÉtat de répartition des Maculinea dans le sud du Massif Central
État de répartition des Maculinea dans le sud du Massif Central Situation en Languedoc-Roussillon Aubrac Espèces Maculinea alcon Maculinea rebeli Maculinea arion autres espèces de papillons Méjean Montagne
Plus en détailLES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC
LES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC Accroître les soutiens aux projets de territoire Budget total du 10 e programme : 3 653 M dont 3561 M pour le bassin Rhône Méditerranée,
Plus en détailRèglement intérieur Modifié par décision de l Assemblée Générale du 1 ier juillet 2015
Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la mutualité Enregistrée au répertoire SIRENE sous le N 782 825 368 Règlement intérieur Modifié par décision de l Assemblée Générale du 1 ier juillet
Plus en détailETAT DES LIEUX DE LA FORMATION INITIALE EN METALLERIE. Atelier de 14h30 16h00
ETAT DES LIEUX DE LA FORMATION INITIALE EN METALLERIE Atelier de 14h30 16h00 Objectifs Identifier les zones en difficultés afin d éviter des fermetures De maintenir des effectifs suffisants dans les CFA
Plus en détailINVESTISSEMENTS D AVENIR
INVESTISSEMENTS D AVENIR COHORTES SUIVI 2013 Compte rendu scientifique Relevé de dépenses Indicateurs juin 2014 SYNTHESE DU SUIVI D ACTION COHORTES (Année 2013) INTRODUCTION L action «cohortes» vise à
Plus en détailBilan de la concertation 2011-2015
Bilan de la concertation 2011-2015 Dès sa création en 2011, l association de préfiguration a mis en place une méthode destinée à impliquer au maximum les acteurs locaux dans l écriture de charte (méthode
Plus en détailCREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN
REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE
Plus en détailBonjour à tous et à toutes, Voici quelques informations concernant la vie du club. Rappels : Tout d abord le côté «désagréable» avec les rappels :
Bonjour à tous et à toutes, Voici quelques informations concernant la vie du club. Rappels : Tout d abord le côté «désagréable» avec les rappels : - encore quelques retours d avions pleins de moustiques
Plus en détailMASTER (LMD) PARCOURS MICROORGANISMES, HÔTES, ENVIRONNEMENTS (MHE)
MASTER (LMD) PARCOURS MICROORGANISMES, HÔTES, ENVIRONNEMENTS (MHE) RÉSUMÉ DE LA FORMATION Type de diplôme : Master (LMD) Domaine ministériel : Sciences, Technologies, Santé Mention : BIOLOGIE DES PLANTES
Plus en détailMOBILITÉ DURABLE: CONCEPT ET APPLICATIONS, DE LA THÉORIE À LA PRATIQUE. Présenté par Monique Léveillé Sherbrooke, le 17 février 2011
MOBILITÉ DURABLE: CONCEPT ET APPLICATIONS, DE LA THÉORIE À LA PRATIQUE. Présenté par Monique Léveillé Sherbrooke, le 17 février 2011 MOBILITÉ DURABLE: CONCEPT En théorie,un concept à déclinaisons multiples,
Plus en détailRéingénierie du Diplôme de Masseur Kinésithérapeute. Point d étape Organisations professionnelles COPIL Journée UIPARM 3 octobre 2014
Réingénierie du Diplôme de Masseur Kinésithérapeute Point d étape Organisations professionnelles COPIL Journée UIPARM 3 octobre 2014 Commencée en fin 2007 -Rappel historique- Groupe de travail: initié
Plus en détailJournée Environnement Industrie
Journée Environnement Industrie Plan de l intervention Partie 1 : Bilan à mars 2011 des aides pour la «surveillance initiale» Partie 2 : Les aides post «surveillance initiale» 1 Bilan mars 2011 des aides
Plus en détailMONTELIMAR ENERGIE POSITIVE
STRATEGIE DEVELOPPEMENT DURABLE 2014/2020 document interne MONTELIMAR ENERGIE POSITIVE p.1/11 BIODIVERSITE & ENERGIE 2 ATOUTS FORTS POUR REPONDRE AUX ATTENTES DES MONTILIENS EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT
Plus en détailCREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES
CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES Société coopérative à capital et personnel variables Siège social : 15-17, rue Paul Claudel 381 GRENOBLE Siret 42 121 958 19 - APE 651 D Note d information émise pour faire
Plus en détailOUVERT02 - Maintien de l ouverture par élimination mécanique ou manuelle des rejets ligneux et autres végétaux indésirables Sous-mesure :
OUVERT02 - Maintien de l ouverture par élimination mécanique ou manuelle des rejets ligneu et autres végétau indésirables Sous-mesure : 10.1 Paiements au titre d'engagements agroenvironnementau et climatiques
Plus en détailASSURANCE MALADIE OBLIGATOIRE DE BASE
ASSURANCE MALADIE OBLIGATOIRE DE BASE Convention nationale Entre Les Organismes Gestionnaires Et Les Chirurgiens Dentistes CONVENTION NATIONALE Etablie sous l égide de l Agence Nationale de l Assurance
Plus en détailLe Groupe d experts intergouvernemental sur l évolution du climat (GIEC) Pourquoi le GIEC a été créé. Introduction
OMM GROUPE D EXPERTS INTERGOUVERNEMENTAL SUR L ÉVOLUTION DU CLIMAT PNUE Introduction Le Groupe d experts intergouvernemental sur l évolution du climat (GIEC) Pourquoi le GIEC a été créé Les activités humaines
Plus en détailPréparation des programmes européens 2007-2013
Préparation des programmes européens 2007-2013 Présentation AGILE 9h30-10h30 8 Préparation des programmes européens 2007-2013 Le contexte La méthode de travail État d avancement des travaux : bilan, diagnostic
Plus en détailARRÊTÉ du. relatif au cahier des charges de santé de la maison de santé mentionné à l article L. 6323-3 du code de la santé publique.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère du travail, de l emploi NOR : ARRÊTÉ du relatif au cahier des charges de santé de la maison de santé mentionné à l article L. 6323-3 du code de la santé publique. Le ministre
Plus en détailComment financer sa stratégie d efficacité énergétique
Partageons le succès de nos expériences Comment financer sa stratégie d efficacité énergétique Pascal Lesage Directeur Commercial 06 86 68 85 92 01 41 42 33 95 14 Novembre 2014 5 domaines d intervention
Plus en détailCompte rendu : 1ère Réunion du CoTITA Sud-ouest du 24 octobre 2012 Club «Gestion des matériels routiers»
Compte rendu : 1ère Réunion du CoTITA Sud-ouest du 24 octobre 2012 Club «Gestion des matériels routiers» Accueil : Parc de Toulouse Présents : T.Chouette(représentant COTTITA), CG 12, 24, 31, 32, 33, 40,
Plus en détailPlan de professionnalisation des adultes-relais de la Martinique
Plan de professionnalisation des adultes-relais de la Martinique Les acteurs du programme Un plan national de professionnalisation à destination des adultes-relais qui se décline au plan territorial sur
Plus en détailMANIFESTE POUR LA PRESERVATION DU GRAND TETRAS EN FRANCE
MANIFESTE POUR LA PRESERVATION DU GRAND TETRAS EN FRANCE Photo Vincent Munier Oiseau symbole des forêts sauvages, nous devons sauvegarder le Grand Tétras Juillet 2007 GROUPE TETRAS FRANCE : CORA faune
Plus en détailAssemblée générale 2015 P. 4
N 54 MARS 2015 TRIMESTRIEL 1,53 Assemblée générale 2015 P. 4 P.15 CHASSE À L ARC EN MARAIS DE CHÂTEAUNEUF D ILLE-ET-VILAINE. Fédération départementale des chasseurs d'ille-et-vilaine e-mail : fdc35@fdc35.com
Plus en détailLa responsabilité des présidents d A.C.C.A.
La responsabilité des présidents d A.C.C.A. Bernard MERAUD : Avocat au Barreau de Bourgoin-Jallieu (Assemblée générale FDCI du 26 avril 2014) ---------------------------------------------------------------------------------------
Plus en détailCONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L AMF ET RTE
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L AMF ET RTE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE ET RTE Entre L Association des Maires de France, sise 41 quai d Orsay, 75343 Paris cedex
Plus en détailRAPPORT DE TRANSPARENCE ORCOM SCC
RAPPORT DE TRANSPARENCE ORCOM SCC INTRODUCTION Le présent rapport de transparence est rédigé et publié en application de l article R 823-21 du Code Commerce aux termes duquel «les commissaires aux comptes
Plus en détailDEMANDE DE VISA TOURISME/ (VISITE FAMILIALE/OU AMICALE)
DEMANDE DE VISA TOURISME/ (VISITE FAMILIALE/OU AMICALE) UN FORMULAIRE DUMENT REMPLIS AVEC UNE PHOTO RECENTE. PASSEPORT D UNE VALIDITE MINIMALE DE 3 MOIS APRES L EXPIRATION DU VISA ET UN MINIMUM DE 2 PAGES
Plus en détailCONVENTION DE STAGE OBLIGATOIRE
CONVENTION DE STAGE OBLIGATOIRE Entre : L Université du Maine, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, représenté par son Président Monsieur Yves GUILLOTIN, assisté de
Plus en détailCOMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION
COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION Vendredi 8 octobre 2010 de 14h à 17h Salle de réunion Château MORARD Les Arcs Ordre du jour : - Point sur le dossier. - Préparation de la concertation
Plus en détailASPECTS JURIDIQUES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
ASPECTS JURIDIQUES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Bases juridiques et dernières évolutions règlementaires Séminaire des animateurs territoriaux, le 26 juin 2012 Ludiana KORTH, chargée d étude juridique
Plus en détailUnité territoriale Dordogne 94, rue du Grand Prat - 19600 Saint-Pantaléon-de-Larche Tél : 05 55 88 02 00
Date d ouverture de l appel à projet : 1er octobre 2015 Date limite d envoi des dossiers de candidatures : 31 janvier 2016 Pour toutes questions : Délégation du bassin Atlantique-Dordogne Unité territoriale
Plus en détailPrésentation UNIFAF / Réforme de la Formation Professionnelle Continue / Les dispositifs UNIFAF
Réunion d information UDAF du Gard 23 mars 2015 Présentation UNIFAF / Réforme de la Formation Professionnelle Continue / Les dispositifs UNIFAF Créée : MAJ : 24/06/2014 19/03/15 Sommaire 1 : UNIFAF 2 :
Plus en détailPREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE SUD
PREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE SUD Direction du Personnel et des Relations Sociales Bureau du recrutement REF. ARR 10/ 06 SGAP/DPRS/BR Arrêté portant organisation d un concours sur titres pour le recrutement
Plus en détail5 e Baromètre ALMA CG sur l Absentéisme*
Communiqué de presse Gennevilliers, le 05 Septembre 2013 5 e Baromètre ALMA CG sur l Absentéisme* L Absentéisme en France augmente de 18% en 2012, ce qui représente une moyenne de 16,6 jours d absence
Plus en détailCartes stratégiques de bruit Résumé non technique
Cartes stratégiques de bruit Résumé non technique CA. Les Lacs de l'essonne - CSB - Résumé non technique 03 11 2014-1/19 Sommaire I. Contexte réglementaire autour de l élaboration des cartes de bruit stratégiques...3
Plus en détailLA FONDATION: MISSION ET VISION
Premier symposium régional sur la pêche artisanale en Méditerranée et en mer Noire Gestion durable de la pêche artisanale: Actions menées par la Fondation Mohammed VI pour la Protection de l'environnement
Plus en détailCONVENTION DE STAGE OBLIGATOIRE Licence Professionnelle «Assistant de Gestion Administrative»
CONVENTION DE STAGE OBLIGATOIRE Licence Professionnelle «Assistant de Gestion Administrative» Entre : L Université Jean Moulin Lyon 3, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel,
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE DANS LES COMMERCES DE MENDE
COMMUNICATION DOSSIER DE PRESSE LA PREVENTION DES CAMBRIOLAGES DANS LES COMMERCES DE MENDE LUNDI 14 AVRIL 2014 A 15 H 30 En présence de : Guillaume LAMBERT, préfet de la Lozère, Commissaire Christophe
Plus en détailGérez efficacement vos mails avec Outlook 2013
Avant-propos A. L e-mail : un formidable outil de communication 9 B. Gérer ses e-mails : une difficulté récente 10 C. À propos de cet ouvrage 10 Gérez l'avalanche des mails A. Introduction 15 1. Qui sont
Plus en détailLes cartes de Bruit. Recueil des données du trafic aérien. La a Mise en œuvre de la Directive 2002-49. Service Technique de l Aviation Civile
La a Mise en œuvre de la Directive 2002-49 Les cartes de Bruit Recueil des données du trafic aérien Service Technique de l Aviation Civile François WATRIN Recueil et mise en forme des données du trafic
Plus en détailVOTRE NOUVEL ESPACE BOURSE ENCORE PLUS PERFORMANT ET INTUITIF sur le site bforbank
VOTRE NOUVEL ESPACE BOURSE ENCORE PLUS PERFORMANT ET INTUITIF sur le site bforbank PRÉSENTATION DES FONCTIONNALITÉS PRINCIPALES VOTRE sommaire Accédez à votre nouvelle plate-forme Bourse Votre barre de
Plus en détailSéquence 1 : La place du MSP et de l ISP
Séquence 1 : La place du MSP et de l ISP 1- Sécurité civile et police administrative L activité opérationnelle des sapeurs pompiers s exercent dans le cadre de la police administrative. La police administrative
Plus en détail> innovation. Action «Normalisation» descriptif
Action «Normalisation» descriptif > Pour répondre aux questionnements des entreprises, la CCI Paris Ile-de-France et AFNOR Normalisation proposent aux entreprises de réaliser un pré-diagnostic normalisation
Plus en détailProtocole. TRC/RC Maître d ouvrage Dommages Ouvrage/CNR. Syndic de copropriétés Administrateur de biens
2, avenue Jeanne 92600 ASNIERES SUR SEINE Tél. : 01.42.85.33.33 - Fax : 01.42.85.33.43 e-mail : info@rcb.fr Protocole TRC/RC Maître d ouvrage Dommages Ouvrage/CNR Syndic de copropriétés Administrateur
Plus en détailAGEFOS PME Nord Picardie Appel à propositions MutEco Numérique Picardie 2015 1
APPEL A PROPOSITIONS MUTECO NUMERIQUE 2015 PICARDIE Le présent cahier des charges s adresse aux organismes de formation souhaitant se positionner sur le projet mutations économiques porté par AGEFOS PME
Plus en détailContribuer au Développement de Territoires Solidaires
Contribuer au Développement de Territoires Solidaires des entreprises en mouvement! Les 500 adhérents* COORACE défendent depuis 1985 le droit au travail pour tous. Ils participent sur l ensemble du territoire
Plus en détailConfiguration du service DHCP Sur CentOS 6
Configuration du service DHCP Sur CentOS 6 Aujourd hui, nous allons commencer à mettre nos services en place sur notre serveur et je vais commencer par ce qui est le plus simple d âpres moi bien sur. Comme
Plus en détailVia le Pack export 2012
Via le Pack export 2012 «La Région facilite l accès des entreprises régionales aux marchés internationaux en conduisant une politique active d appui aux exportateurs. Elle accompagne les initiatives des
Plus en détailINNOVATION ET HABITAT PARTICIPATIF :
INNOVATION ET HABITAT PARTICIPATIF : Complément au chapitre VII «Valorisation du Patrimoine Régional et Projets Innovants» du cadre d intervention régional sur l habitat et le logement, adopté par délibération
Plus en détailENQUETE METIER Confronter ses rêves à la réalité du quotidien
ENQUETE METIER Confronter ses rêves à la réalité du quotidien La présente enquête-métier a pour objet de recueillir des informations pouvant donner en substance, une vision globale d un métier, de son
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
_ MAIRIE DE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) MARCHE DE MAINTENANCE, VERIFICATION, RENOUVELLEMENT
Plus en détailComité de pilotage du plan régional de lutte contre le travail illégal
Comité de pilotage du plan régional de lutte contre le travail illégal Limoges le 4 avril 2014 DIRECCTE du Limousin 2, allée saint Alexis 87000 Limoges Dossier de presse DIRECCTE du Limousin Contact presse
Plus en détailUne espèce exotique envahissante: Le Roseau commun. ou Phragmites australis
Une espèce exotique envahissante: Le Roseau commun ou Phragmites australis Indigène vs exotique Il y a deux sous-espèces de Phragmites australis, L indigène: n envahit pas le milieu, cohabite avec les
Plus en détailSemaine Européenne de la réduction des déchets (21-29 novembre 2009)
Semaine Européenne de la réduction des déchets (21-29 novembre 2009) Objectifs de la Semaine Réduire la quantité de déchets générés en Europe en impliquant tous les acteurs concernés par des programmes
Plus en détailRapport de l Etat de l Installation Intérieure de Gaz
Rapport de l Etat de l Installation Intérieure de Gaz Numéro de dossier : Norme méthodologique employée : Date du repérage : Heure d arrivée : Durée du repérage : AFNOR NF P 45-500 09 h 00 01 h 45 La présente
Plus en détailMarché de Services «AUDIT DES ASSURANCES DU PNRA» CAHIER DES CHARGES INDICATIONS GENERALES DESCRIPTION DES PRESTATIONS
MARCHÉS PUBLICS Marché de Services «AUDIT DES ASSURANCES DU PNRA» CAHIER DES CHARGES INDICATIONS GENERALES DESCRIPTION DES PRESTATIONS ARTICLE 1 : DISPOSITIONS GENERALES Nom et adresse de l'organisme acheteur
Plus en détailETAT DE L INSTALLATION INTERIEURE DE GAZ
SARL CLAUDE MOREAU 401 rue de Bordeaux 16000 ANGOULEME Tél. : 05 45 94 10 94 - Fax : 05 45 94 66 57 http://www.claude-moreau-diagnostic.com ETAT DE L INSTALLATION INTERIEURE DE GAZ Date de la mission :
Plus en détailSynthèse du questionnaire en ligne
èmes Rencontres Régionales pour la Biodiversité VENDREDI SEPTEMBRE 0 Université de Caen Basse-Normandie Amphithéâtre Oresme Vers un observatoire régional de la biodiversité en Basse-Normandie Synthèse
Plus en détail