REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

Transcription

1 Direction Générale MR/HB REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville d ANDRESY se réunira en séance ordinaire : Le MERCREDI 13 AVRIL 2016 à 20 h 30 à l Hôtel de Ville Salle du Conseil Municipal ORDRE du JOUR I - INFORMATIONS GENERALES I-1 DECISIONS EXERCICE des DELEGATIONS II-1 - DIRECTION GENERALE II - DELIBERATIONS 01 - APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 10 MARS DEMANDE de RETRAIT de la COMMUNE de BOUGIVAL du SYNDICAT INTERCOMMUNAL à VOCATIONS MULTIPLES (SIVOM) II-2 DIRECTION de l URBANISME 03 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL sur le PROJET d ARRETE PREFECTORAL PORTANT RENOUVELLEMENT de la ZONE d AMENAGEMENT DIFFERE (ZAC) de l OPERATION d INTERET NATIONAL (OIN) SEINE AVAL SECTEURS RIVE GAUCHE GARENNES et BAS COTEAUX 04 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL sur le PROJET d ARRETE PREFECTORAL PORTANT RENOUVELLEMENT de la ZONE d AMENAGEMENT DIFFERE (ZAD) de l OPERATION d INTERET NATIONAL (OIN) SEINE AVAL SECTEUR HAUT COTEAUX

2 05 - APPROBATION de la CONVENTION de GESTION PROVISOIRE RELATIVE au PLAN LOCAL d URBANISME (PLU) à l AIRE de VALORISATION de l ARCHITECTURE et du PATRIMOINE (AVAP) et au REGLEMENT de PUBLICITE entre la COMMUNE d ANDRESY et la COMMUNAUTE URBAINE GRAND PARIS SEINE et OISE (CU GPSO) 06 - ACQUISITION de la PARCELLE AR 226 SITUEE au LIEU-DIT sous les FONTAINES 07 - ACQUISITION de la PARCELLE AR 596 SITUEE au LIEU-DIT sous les FONTAINES II-3 DIRECTION des FINANCES 08 - MODIFICATION de l AUTORISATION de PROGRAMME et des CREDITS de PAIEMENT PORTANT sur le PARC ILE NANCY 09 - VOTE d une AUTORISATION de PROGRAMME et des CREDITS de PAIEMENT PORTANT sur les TRAVAUX d EXTENSION du GROUPE SCOLAIRE DENOUVAL 10 VOTE d une AUTORISATION de PROGRAMME et des CREDITS de PAIEMENT PORTANT sur les TRAVAUX d EXTENSION du GROUPE SCOLAIRE LE PARC 11 - REPRISE ANTICIPEE des RESULTATS 2015 BUDGET PRINCIPAL 12 - REPRISE ANTICIPEE des RESULTATS 2015 ASSAINISSEMENT COLLECTIF 13 - VOTE du BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL VOTE du BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT COLLECTIF VOTE du BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF FIXATION des TAUX des TROIS TAXES LOCALES : TAXE d HABITATION TAXE FONCIERE BATI et TAXE FONCIERE NON BATI 17 - PARTICIPATION FINANCIERE aux SYNDICATS INTERCOMMUNAUX EXERCICE SUBVENTIONS ATTRIBUEES aux ASSOCIATIONS EXERCICE APPROBATION des ANNEXES aux CONVENTIONS de GESTION PROVISOIRE de SERVICES et d EQUIPEMENTS entre la COMMUNE d ANDRESY et la COMMUNAUTE URBAINE GRAND PARIS SEINE et OISE

3 II-4 DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES 20 CREATIONS et SUPPRESSIONS d EMPLOIS II-4 - DIRECTION de la VIE CULTURELLE 21 - DEMANDE de SUBVENTION auprès du CONSEIL DEPARTEMENTAL des YVELINES et AUTRES PARTENAIRES PUBLICS ou PRIVES pour l ORGANISATION de la MANIFESTATION «SCULPTURES en l ILE» 2017 II-5 DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES 22 - SIGNATURE d une CONVENTION TRIPARTITE VOIES NAVIGABLES de France (VNF) PREFECTURE des YVELINES et VILLE d ANDRESY CONCERNANT l ENTRETIEN d une SERVITUDE de MARCHEPIED 23 SIGNATURE d une CONVENTION RELATIVE à la CESSION à l AMIABLE à la COMMUNE d ANDRESY d une SIRENE du RESEAU NATIONAL d ALERTE de l ETAT 24 - GROUPEMENT entre la COMMUNE d ANDRESY et le CCAS pour une DEMANDE d AUTORISATION d INSTALLATION d un SYSTEME VIDEOPROTECTION 25 - DEMANDE de SUBVENTION auprès du FONDS INTERMINISTERIEL de PREVENTION de la DELINQUANCE (FIPD) pour l INSTALLATION d un SYSTEME de VIDEOPROTECTION II-6 DIRECTION de la PETITE ENFANCE 26 - SIGNATURE d un AVENANT au CONTRAT ENFANCE et JEUNESSE n entre la VILLE d ANDRESY et la CAISSE d ALLOCATIONS FAMILIALES des YVELINES Andrésy, le 07 avril 2016 Le Maire, Hugues RIBAULT

4 Direction Générale MR/HB Andrésy, le 07 avril 2016 Mesdames et Messieurs les Maires Adjoints Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, le : J ai le plaisir de vous inviter à participer à la prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL Le MERCREDI 13 AVRIL 2016 à 20 h 30 à l Hôtel de Ville Salle du Conseil Municipal ORDRE du JOUR I - INFORMATIONS GENERALES I-1 DECISIONS EXERCICE des DELEGATIONS II-1 - DIRECTION GENERALE II - DELIBERATIONS 01 - APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 10 MARS DEMANDE de RETRAIT de la COMMUNE de BOUGIVAL du SYNDICAT INTERCOMMUNAL à VOCATIONS MULTIPLES (SIVOM) II-2 DIRECTION de l URBANISME 03 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL sur le PROJET d ARRETE PREFECTORAL PORTANT RENOUVELLEMENT de la ZONE d AMENAGEMENT DIFFERE (ZAC) de l OPERATION d INTERET NATIONAL (OIN) SEINE AVAL SECTEURS RIVE GAUCHE GARENNES et BAS COTEAUX 04 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL sur le PROJET d ARRETE PREFECTORAL PORTANT RENOUVELLEMENT de la ZONE d AMENAGEMENT DIFFERE (ZAD) de l OPERATION d INTERET NATIONAL (OIN) SEINE AVAL SECTEUR HAUT COTEAUX

5 05 - APPROBATION de la CONVENTION de GESTION PROVISOIRE RELATIVE au PLAN LOCAL d URBANISME (PLU) à l AIRE de VALORISATION de l ARCHITECTURE et du PATRIMOINE (AVAP) et au REGLEMENT de PUBLICITE entre la COMMUNE d ANDRESY et la COMMUNAUTE URBAINE GRAND PARIS SEINE et OISE (CU GPSO) 06 - ACQUISITION de la PARCELLE AR 226 SITUEE au LIEU-DIT sous les FONTAINES 07 - ACQUISITION de la PARCELLE AR 596 SITUEE au LIEU-DIT sous les FONTAINES II-3 DIRECTION des FINANCES 08 - MODIFICATION de l AUTORISATION de PROGRAMME et des CREDITS de PAIEMENT PORTANT sur le PARC ILE NANCY 09 - VOTE d une AUTORISATION de PROGRAMME et des CREDITS de PAIEMENT PORTANT sur les TRAVAUX d EXTENSION du GROUPE SCOLAIRE DENOUVAL 10 VOTE d une AUTORISATION de PROGRAMME et des CREDITS de PAIEMENT PORTANT sur les TRAVAUX d EXTENSION du GROUPE SCOLAIRE LE PARC 11 - REPRISE ANTICIPEE des RESULTATS 2015 BUDGET PRINCIPAL 12 - REPRISE ANTICIPEE des RESULTATS 2015 ASSAINISSEMENT COLLECTIF 13 - VOTE du BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL VOTE du BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT COLLECTIF VOTE du BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF FIXATION des TAUX des TROIS TAXES LOCALES : TAXE d HABITATION TAXE FONCIERE BATI et TAXE FONCIERE NON BATI 17 - PARTICIPATION FINANCIERE aux SYNDICATS INTERCOMMUNAUX EXERCICE SUBVENTIONS ATTRIBUEES aux ASSOCIATIONS EXERCICE APPROBATION des ANNEXES aux CONVENTIONS de GESTION PROVISOIRE de SERVICES et d EQUIPEMENTS entre la COMMUNE d ANDRESY et la COMMUNAUTE URBAINE GRAND PARIS SEINE et OISE

6 II-4 DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES 20 CREATIONS et SUPPRESSIONS d EMPLOIS II-4 - DIRECTION de la VIE CULTURELLE 21 - DEMANDE de SUBVENTION auprès du CONSEIL DEPARTEMENTAL des YVELINES et AUTRES PARTENAIRES PUBLICS ou PRIVES pour l ORGANISATION de la MANIFESTATION «SCULPTURES en l ILE» 2017 II-5 DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES 22 - SIGNATURE d une CONVENTION TRIPARTITE VOIES NAVIGABLES de France (VNF) PREFECTURE des YVELINES et VILLE d ANDRESY CONCERNANT l ENTRETIEN d une SERVITUDE de MARCHEPIED 23 - SIGNATURE d une CONVENTION RELATIVE à la CESSION à l AMIABLE à la COMMUNE d ANDRESY d une SIRENE du RESEAU NATIONAL d ALERTE de l ETAT 24 - GROUPEMENT entre la COMMUNE d ANDRESY et le CCAS pour une DEMANDE d AUTORISATION d INSTALLATION d un SYSTEME VIDEOPROTECTION 25 - DEMANDE de SUBVENTION auprès du FONDS INTERMINISTERIEL de PREVENTION de la DELINQUANCE (FIPD) pour l INSTALLATION d un SYSTEME de VIDEOPROTECTION II-6 DIRECTION de la PETITE ENFANCE 26 - SIGNATURE d un AVENANT au CONTRAT ENFANCE et JEUNESSE n entre la VILLE d ANDRESY et la CAISSE d ALLOCATIONS FAMILIALES des YVELINES Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la note de synthèse des questions, ainsi que les projets de délibérations. La Direction Générale se tient à votre entière disposition pour tout renseignement complémentaire. Vous en souhaitant bonne réception, et dans l espoir de vous compter parmi nous à cette occasion, Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, à l assurance de mes sentiments les meilleurs. Le Maire, Hugues RIBAULT