Pôle Sécurité Routière - Transport - Défense
|
|
- Marie-Ange Breton
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Pôle Sécurité Routière - Transport - Défense Observatoire départemental de sécurité routière Les résultats présentés dans ce baromètre sont issus du système de remontées rapides et des données provenant des bilans provisoires d'accidents corporels enregistrés par les forces de l'ordre. Ces chiffres permettent néanmoins de calculer dès le du mois, une estimation provisoire des résultats du mois écoulé. Le bilan du mois Au cours de ce mois de JANVIER accidents ont causé la mort de personnes Bilan du mois Accidents corporels Accidents mortels Tués à jours Total blessés JANV (provisoire) 7 97 JANV (définitif) 9 8 Différence / Evolution / +% +% +% +7% Au cours du mois de janvier et comparé au mois de janvier, on observe les évolutions suivantes : une augmentation du nombre d'accidents corporels une hausse significative du nombre de tués une hausse du nombre de blessés une hausse de la gravité de points, qui passe de à 8 tués pour accidents corporels. Niveau national : +7,% -,% +,% On enregistre pour ce premier mois de l'année un bilan défavorable par rapport au mois de janvier, qui se traduit par une hausse de tous les indicateurs. Au niveau national, la mortalité routière connaît une baisse légère (-.%) par rapport à janvier. En revanche, les nombres des blessés hospitalisés, blessés et accidents corporels sont en hausse.
2 . L'évolution mensuelle des tués Le mois de janvier est marqué par une hausse très significative du nombre de tués par rapport au même mois des années précédentes. janv. févr. mars avril mai juin juil août sept. oct. nov. déc.. L'évolution des tués par catégorie d'usager depuis le début de l'année Les données sur un mois ne permettent pas d'effectuer une quelconque interprétation statistique. janv. févr. mars avril mai juin juil. août sept. oct. nov. déc. VL Roues motorisé Cycliste Piéton Poids-Lourd autres DDTM - /
3 . Les circonstances VINON Pour une raison encore indéterminée, un automobiliste percute de plein fouet un arbre en bordure de chaussée. Il décède de ses blessures. CUERS Un automobiliste percute un VL qui est à l'arrêt à un stop. Il propulse celui-ci au milieu de la chaussée et va finir sa course contre un talus. L'automobiliste décède de ses blessures à l hôpital PUGET-VILLE Pour une raison encore indéterminée, un automobiliste traverse les deux voies de circulation et vient percuter le mur d'entrée d'une propriété. Il décède. TOULON Pour une raison encore indéterminée, un scootériste perd le contrôle de son véhicule et chute lourdement sur la chaussée. Il décède. HYERES Pour une raison encore indéterminée, un automobiliste perd le contrôle de son véhicule, se déporte sur la voie opposée et vient percuter deux cyclistes. L'un des cyclistes décède de ses blessures. LA CADIERE Dans une descente, le conducteur d un tracteur perd le contrôle de son engin, mord le trottoir et se renverse. Le conducteur décède.. L'évolution des tués à jours (valeurs cumulées) janv. févr. mars avril mai juin juil août sept oct. nov. déc. DDTM - /
4 . Localisation des accidents mortels DDTM - /
5 . L'évolution des tués par catégorie d'usager (valeurs cumulées) 8 VL RM Cyclistes Piétons Poids-lourds autres.7 Répartition du nombre de tués par tranche d'âge et par catégorie d'usager (valeurs cumulées) Les données sur un mois ne permettent pas d'effectuer une quelconque interprétation statistique. autres 7% 8 - ans 7% - ans % Cycliste 7% VL 9% + ans 7% Roues motorisé En termes de catégorie 7% d'usager, ce sont les RM, les VL et les Piétons qui demeurent les plus impliqués dans les accidents mortels. DDTM - 7/
6 .8 Répartition des tués par catégorie d'usager selon la tranche d'âge (valeurs cumulées) 9 - ans - 7 ans 8 - ans - ans - ans + ans VL Roues motorisés Cycliste Piéton Poids-lourds Autres.9 Les facteurs accidentogènes NB : un accident peut être concerné par la combinaison de plusieurs facteurs. La combinaison de la vitesse avec la plupart de ces facteurs accidentogènes induit des situations d'accidents aux conséquences mortelles. Force est de constater que les pertes de contrôles constituent le facteur accidentogène majeur. Alcoolémie* Stupéfiants* Assoupissement Demi-tour Refus de priorité Dépassement dangereux Eblouissement Malaise Contresens Inattention Perte de contrôle Chaussée glissante Remontée de file Franchissement ligne continue Téléphone portable DDTM - 8/
7 . L évolution des tués piétons à jours (valeurs cumulées) janv. févr. mars avril mai juin juil août sept. oct. nov. déc.. L évolution des tués RM à jours (valeurs cumulées) janv. févr. mars avril mai juin juil août sept. oct. nov. déc. DDTM - 9/
8 Le bilan sur mois glissants Bilan sur mois glissants Accidents corporels Accidents mortels Tués à jours Total blessés Le cumul des douze mois glissants comparés aux mois de la période précédente se traduit par : FEV à JAN (provisoire) FEV à JAN (définitif) Différence une baisse du nombre d'accidents corporels et du nombre de blessés une stabilité des accidents mortels une légère hausse du nombre de tués une gravité qui se maintient à 8 tués pour accidents corporels Evolution -,7% % +% -% Niveau national : +% -9,% -,7% Bilan dans l ensemble mitigé compte tenu de la baisse de l accidentalité, du nombre de blessés et de l augmentation du nombre de tués. à un bilan particulièrement défavorable qui se caractérise par une hausse significative du nombre de tués malgré une relative stabilité du nombre d accidents corporels et une forte diminution du nombre de blessés. Au niveau national, sur les derniers mois, le nombre de personnes tuées est en diminution de -9,% par rapport à la même période un an auparavant.. L'évolution de la mortalité en glissement annuel (valeurs cumulées sur mois glissants*) et la tendance Comme le montre le graphique ci-après, les valeurs cumulées (courbe bleue*) par périodes de mois enregistrées depuis janvier à janvier, font apparaître des variations avec des amplitudes plus ou moins accentuées. Après avoir atteint le seuil inédit de tués en juin, la tendance s inverse à la hausse pour atteindre le chiffre de 7 tués fin. Les valeurs cumulées enregistrées au début de l'année font apparaître des variations avec de faibles amplitudes jusqu'en avril. Le mois de mai enregistre un écart particulièrement significatif par rapport au mois précédent, pour atteindre en juin le chiffre significatif de 8 tués. Le mois de juillet constitue l amorce de la baisse qui se confirme en fin d année pour atteindre un nouveau seuil encourageant de 7 tués. Janvier - janvier Janvier - janvier Les résultats obtenus ce mois de janvier induisent une tendance qui se maintient à la hausse. janv- févr- mars- avr- mai- juin- juil- août- sept- oct- nov- déc- janv- janv- févr- mars- avr- mai- juin- juil- août- sept- oct- nov- déc- janv- * Les valeurs mentionnées dans les graphiques sur la courbe bleue correspondent aux valeurs cumulées d'une période de mois. Exemple : la valeur «8» figurant en juin correspond aux valeurs cumulées des mois de la période de juillet à juin (cf. tableau ci-dessus). /
ÉVOLUTION DE L'ACCIDENTALITÉ ROUTIÈRE DANS LE DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE Valeurs cumulées sur les 12 derniers mois avec courbe de tendance
ÉVOLUTION DE L'ACCIDENTALITÉ ROUTIÈRE DANS LE DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE Valeurs cumulées sur les 12 derniers mois avec courbe de tendance Définition Un accident corporel (mortel ou non mortel) de
Plus en détailLa sécurité routière en France Bilan de l année 2007
La sécurité routière en France Bilan de l année 2007 Hôtel de Roquelaure 18 juin 2008 Jean CHAPELON Secrétaire général de l Observatoire national interministériel de sécurité routière (ONISR) La sécurité
Plus en détailUNE OFFRE MODERNE DE BANQUE À DOMICILE
Le réseau Société Générale UNE OFFRE MODERNE DE BANQUE À DOMICILE Alain Brunet Journée Société Générale - 20 juin 2000 1 Sommaire Une utilisation massive et un impact important sur notre exploitation Une
Plus en détailLe centre sera fermé du 20 au 31 juillet 2015
Calendrier officiel des 2015-2016 Date des 2 premières Cours de jour : Mercredi 26 août 2015 Mardi 8 septembre 2015 du 1 e juin au 8 juillet ET du 3 au 5 août 2015 Cours de soir : Inscriptions les lundis
Plus en détailDONNÉES DÉTAILLÉES DE L ACCIDENTALITÉ
PARTIE 6 # DONNÉES DÉTAILLÉES DE L ACCIDENTALITÉ DONNÉES DÉTAILLÉES DE L ACCIDENTALITÉ / LES ACCIDENTS ET LES USAGERS Les accidents et les usagers Selon les modes de déplacement 161 DONNÉES GÉNÉRALES D
Plus en détailBILAN ROUTIER 2014. Société de l assurance automobile du Québec
BILAN ROUTIER 2014 Société de l assurance automobile du Québec SAAQ BILAN ROUTIER 2014 1 SOMMAIRE IL Y A EU 336 DÉCÈS SUR LES ROUTES EN 2014, SOIT 55 DE MOINS QU EN 2013, CE QUI REPRÉSENTE UNE DIMINUTION
Plus en détailSOCIÉTÉ DE L ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC BILAN ROUTIER
SOCIÉTÉ DE L ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC BILAN ROUTIER 2013 SOMMAIRE Depuis 1978,... le nombre de décès a chuté de 77,4 %. Il y a eu 399 décès sur les routes en 2013, soit 22 de moins qu en 2012, ce
Plus en détail12 mois pour un budget
12 mois pour un budget Mode d'emploi L'échéancier prévisionnel annuel Le budget mensuel avec sa feuille de route (janvier à décembre) Le bilan annuel La maîtrise du budget est indispensable pour réaliser
Plus en détailRevue des Marchés. Charles Gagné 2015-04-16
9. Revue des Marchés Charles Gagné 2015-04-16 Les faits saillants 1. Inventaires de porcs aux É.-U. ( Hogs & Pigs) Croissance de 2 % du troupeau reproducteur 2. Baisse des exportations américaines Valeur
Plus en détailBANQUE NATIONALE DE ROUMANIE BANQUE NATIONALE DE ROUMANIE
1 La crise actuelle est caractéris risée e par le grand nombre de marchés affectés s et par la diversité des canaux de contagion Les principaux canaux de contagion pour l ECE: Canal informationnel (sentiment
Plus en détailAccidents à un seul véhicule sans piéton
Accidents à un seul véhicule sans piéton Synthèse Les données utilisées pour cette fiche sont plus particulièrement issues de l Observatoire National Interministériel de la Sécurité Routière (ONISR) dont
Plus en détailGuinée - Epidémie de la Maladie à virus Ebola Rapport de la Situation Epidémiologique Maladie a Virus Ebola en Guinée 07 Juin 2015
Rapport de la Situation Epidémiologique Maladie a Virus Ebola en Guinée 7 Juin 215 I. Points saillants Deux (2) nouveaux cas confirmés ont été notifié ce jour dans les préfectures de Forécariah et de Kindia
Plus en détailLe secteur de la restauration commerciale : données économiques, évolution des prix et du nombre de plaintes du secteur
N 28 juillet 2014 Service du soutien au réseau Sous-direction de la communication, programmation et veille économique Bureau de la veille économique et des prix Auteur : Nicolas ROUX 1 Le secteur de la
Plus en détailIn t r o d u c t i o n
In t r o d u c t i o n Qu allez-vous trouver dans ce livre? Ce livre présente une méthode en six étapes pour élaborer votre plan de formation. Son objectif est de vous permettre de concevoir un plan qui
Plus en détailUNEP /UNESCO /UNCH / ECA
UNEP /UNESCO /UNCH / ECA URBAN POLLUTION OF SURFICIAL AND GROUNDWATER AQUIFERS VULNERABILITY IN AFRICA Bénin, Guinée, Niger, Mali, Côte d Ivoire, Sénégal, Burkina Faso AQUIFERE SUPERFICIEL ET POLLUTION
Plus en détailDISPOSITIF CO.RAIL PRET A TAUX ZERO-DOSSIER TYPE
DISPOSITIF CO.RAIL PRET A TAUX ZERO-DOSSIER TYPE Le plan CO.RAIL (Contrat de Reprise d Activité et d Initiative Locale) a été initié fin mars 2009 par le Secrétariat d Etat chargé de l Outre-mer (SEOM),
Plus en détailConférence téléphonique. Tél.: (+33) 1 42 60 06 06 Fax: (+33) 1 42 60 06 22 www.prigest.com
Conférence téléphonique mercredi 6 octobre 2010 11 heures 223, rue Saint honoré 75001 PARIS Tél.: (+33) 1 42 60 06 06 Fax: (+33) 1 42 60 06 22 www.prigest.com THEMES DE LA CONFERENCE TELEPHONIQUE 1 ère
Plus en détailThème 2 : Les techniques et stratégies de prospection
BAC PRO VENTE Pole 1 : Prospection Thème 2 : Les techniques et stratégies de prospection Chapitre 1 : Les prospects et les clients Séquence 3 : Des outils de segmentation des clients-prospects - La loi
Plus en détailDISPOSITIF CO.RAIL PRET A TAUX ZERO-DOSSIER TYPE
DISPOSITIF CO.RAIL PRET A TAUX ZERO-DOSSIER TYPE Le plan CO.RAIL (Contrat de reprise d activité et d initiative locale) a été initié fin mars 2009 par Yves Jégo, secrétaire d Etat chargé de l Outre-mer
Plus en détailEffectifs et taux de réponse par discipline
observatoire régional #36 Synthèse régionale août 2013 à Master mixte Enquête sur le devenir au 1 er décembre 2012 des diplômés de Master mixte promotion 2010 349 diplômés de M2 mixte en 2010 sur 399 interrogés
Plus en détailSecteur de la construction au Canada
PIB en G$ CAD Survol des tendances de l industrie Secteur de la construction au Canada Principaux développements T2/214 214 Le PIB réel a atteint un sommet de 1 69 millions de dollars canadiens en novembre
Plus en détailDépartement d'ille-et-vilaine Observatoire Départemental de Sécurité Routière Statistiques d'accidentologie en Ille-et-Vilaine au 31/10/2014
Département d'ille-et-vilaine Observatoire Départemental de Sécurité Routière Statistiques d'accidentologie en Ille-et-Vilaine au 1/10/01 Cette plaquette présente un suivi mensuel de l'évolution des accidents
Plus en détailTrès légère hausse de la confiance des chefs d entreprise en février
25-2-24 29-5-26 Liens: NBB.Stat Information générale Enquête mensuelle de conjoncture auprès des entreprises - février 25 Très légère hausse de la confiance des chefs d entreprise en février Le baromètre
Plus en détailEOLE TRADING INTEGRALE
EOLE TRADING INTEGRALE Formation 100% en ligne Coaching Live d un an Accès à nos outils exclusifs 1- PRESENTATION Eole Trading Intégrale est une formation d une année composée en 3 phases. Elle est accessible
Plus en détailL'insertion professionnelle des diplômés DNSEP 2003 trois ans après le diplôme
IREDU-CNRS Ministère de la Culture et de la Communication Délégation aux Arts plastiques Magali Danner Gilles Galodé L'insertion professionnelle des diplômés DNSEP 2003 trois ans après le diplôme Enquête
Plus en détailOUESSANT. Vivienne investissement. Printemps-été 2015. Rapport de gestion. L analyse quantitative au service de la gestion active
Ce document est destiné à des investisseurs professionnels uniquement Vivienne investissement L analyse quantitative au service de la gestion active OUESSANT Rapport de gestion Printemps-été 2015 Vivienne
Plus en détailDESS INGENIERIE FINANCIERE
DESS INGENIERIE FINANCIERE Mercredi 27 mars 2005 Philippe TESTIER - CFCM Brest 1 SOMMAIRE Le Change au comptant (spot) ; Le Change à Terme (termes secs, swaps de change) ; Les Options de Change ; Les Options
Plus en détailLe Bas-Rhin, locomotive de la région ALCA*?
Le, locomotive de la région ALCA*? * Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine Sources : Insee Pôle emploi-dares (STMT) Urssaf-Acoss A l échelle de la France métropolitaine, la region ALCA représente : 10,6
Plus en détailDossier Financier. La première partie décrit les hypothèses de fonctionnement retenues que ce soit d un point de vue organisationnel ou financier.
Dossier Financier Ce dossier complète notre dossier économique en apportant un éclairage financier sur notre projet. Il s appuie sur l organisation que nous avons mise en place et sur l expérience de démarrage
Plus en détailLa gestion des documents administratifs à la Bibliothèque nationale de France
La gestion des documents administratifs à la Bibliothèque nationale de France en 12 diapos 1 La Bibliothèque nationale de France Missions Collecte du dépôt légal (livres, revues et Internet français) Valorisation
Plus en détailAnnuaire(des(programmes(de(sciences(participatives( (Collectif(national(SPB(
Annuaire(des(programmes(de(sciences(participatives( (Collectif(national(SPB( FICHEDEPRESENTATIOND UNPROGRAMMEDE SCIENCESPARTICIPATIVES Afin de caractériser et présenter les programmes de sciences participatives
Plus en détailAGIRFINANCES. Votre partenaire Budget. Son objectif est de vous permettre d établir votre budget.
Votre partenaire Budget Ce guide vous est offert Son objectif est de vous permettre d établir votre budget. Pourquoi? Parce que sans cette étape, il n est pas possible de bien gérer son compte bancaire
Plus en détailElaboration des Ad AP COTITA 27 janvier 2015
Ville de Grenoble STRATÉGIE PATRIMONIALE DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DES ERP Elaboration des Ad AP COTITA 27 janvier 2015 Ville de Grenoble COTITA 30-01-15-1 Contexte La Ville de Grenoble : 300 équipements
Plus en détailIndicateurs des marchés de gros de l électricité Mars 2011
Indicateurs des marchés de gros de l électricité Mars 2011 Cahier des indicateurs électricité Evolution des prix de l électricité Développement du négoce en France Indicateurs relatifs aux fondamentaux
Plus en détail6 MARS 2013 RÉUNION D INFORMATION. Réunion d informati on 6 mars 2013
6 MARS 2013 RÉUNION D INFORMATION 1 Réunion d informati on 6 mars 2013 CONTEXTE 2012 PIB 0,0 % CROISSANCE IT +0,7 % SAAS +30 % SOURCE INSEE 2012 +2,7% 0,0% 2012 2012 2010 2011 2012 +3,8% +1,6% +7,0% +2,0%
Plus en détailSavoirs de base en sécurité routière. Vitesse et mortalité
Sétra Savoirs de base en sécurité routière mars 2006 Vitesse et mortalité Avertissement : cette série de fiches est destinée à fournir une information rapide. La contrepartie est le risque d erreur et
Plus en détailSurveillance des toxi infections alimentaires collectives
Nombre de foyers Surveillance des toxi infections alimentaires collectives Données de la déclaration obligatoire, 2011 En 2011, 1 153 foyers de toxi infections alimentaires collectives (Tiac) ont été déclarés
Plus en détail1/ La place du référencement dans la gestion de trafic sur un site web
Rapport réalisée par JULIEN GUYOT, société Au Cœur de la Toile LA GESTION DE TRAFIC DES SITES EN LIGNE Thème : La place du référencement dans la gestion de trafic d un site. 2003-2004 Société Au Cœur de
Plus en détailFormat des Dates. 1. Composition du numéro d identification au Registre national des personnes physiques :
Format des Dates. Règles applicables au niveau de : - l attribution du numéro d identification des personnes inscrites au Registre national des personnes physiques, de l impression de ce numéro sur la
Plus en détailExtrait du Guide d aide à la codification du BAAC. Document réalisé par l ONISR et le SETRA Avec la collaboration du CETE du Sud-Ouest
Extrait du Guide d aide à la codification du BAAC Document réalisé par l ONISR et le SETRA Avec la collaboration du CETE du Sud-Ouest Décembre 2012 Définition de l accident corporel de la circulation routière
Plus en détailà Master professionnel Enquête sur le devenir au 1 er décembre 2013 des diplômés de Master professionnel promotion 2011
observatoire régional #41 Synthèse régionale août 2014 à Master professionnel Enquête sur le devenir au 1 er décembre 2013 des diplômés de Master professionnel promotion 2011 2 899 diplômés de M2 professionnel
Plus en détailLBPoker. Barrière BarrierePoker.fr est un site de poker en ligne agréé par l Arjel sous le numéro 0023-PO-2010-07-26
SAISON 2012 LBPoker. Barrière BarrierePoker.fr est un site de poker en ligne agréé par l Arjel sous le numéro 0023-PO-2010-07-26 CASINO BARRIERE DE CASSIS PROGRAMME TOURNOIS RÉGULIERS TEXAS HOLD'EM POKER
Plus en détailLa baisse tendancielle des rentes réduitelle la demande d épargne retraite? Leçons tirées d une réforme des tables de mortalité
La baisse tendancielle des rentes réduitelle la demande d épargne retraite? Leçons tirées d une réforme des tables de mortalité Alexis DIRER LEO, Université d Orléans Co-écrit avec Rim Ennajar-Sayadi Journée
Plus en détailLE CLUB AVANTAGES GREEN FEES 2014 www.leclub-golf.com
TARIFS 2014 LE CLUB AVANTAGES GREEN FEES 2014 www.leclub-golf.com Carte Le Club Classic 29.90 offerte -20% voir conditions dans le guide Le Club 2014 pour les abonnements 1ère année toute l année Carte
Plus en détailModèle de budget mensuel
Modèle de budget mensuel Ce modèle de budget a été créé pour vous aider à vous fixer un budget adapté à votre situation. Que vous épargniez en vue de votre mariage ou de l arrivée d un enfant, établir
Plus en détailEvaluation de la mise en œuvre des formations CRM & FH
Evaluation de la mise en œuvre des formations CRM & FH 20 Décembre 2005 Evaluation de la mise en œuvre CRM & FH Objectif des travaux Evaluer la mise en œuvre de la formation de type CRM pour PNT, PNC,
Plus en détailLe Comité Consultatif du Secteur Financier. L accès aux services bancaires et au crédit: les outils du CCSF
Le Comité Consultatif du Secteur Financier L accès aux services bancaires et au crédit: les outils du CCSF Lucien Bernadine Secrétariat général du Comité consultatif du secteur financier Vendredi 21 mars
Plus en détailRESPONSABILITÉ, SANCTION Introduction: Être responsable de ses actes ET ASSURANCE. Il existe deux types de responsabilité
Introduction: Être responsable de ses actes Vivre en société exige l existence et le respect de règles visant à garantir la liberté des individus qui la composent, 2 mais aussi à les protéger sur les plans
Plus en détailMesurage de la qualité acoustique de revêtements. acoustique de revêtements
Monitoring de la performance acoustique d un d revêtement phonoabsorbant en milieu urbain François Aballéa, Pierre-Jean René a Olivier Schalbetter, Lucien Pignat b Daniel Vaucher de la Croix, Fabien Lassablière
Plus en détailModèle de budget mensuel
Modèle de budget mensuel Ce modèle de budget a été créé pour vous aider à vous fixer un budget adapté à votre situation. Que vous épargniez en vue de votre mariage ou de l arrivée d un enfant, établir
Plus en détailLISTE DE TOUS LES CONTRATS
LISTE DE TOUS LES CONTRATS COMPORTANT UNE DÉPENSE DE PLUS DE 25 000 $ ou COMPORTANT UNE DÉPENSE DE PLUS DE 2 000 $ CONCLUS AVEC UN MÊME COCONTRACTANT LORSQUE L ENSEMBLE DE CES CONTRATS COMPORTE UNE DÉPENSE
Plus en détailDOCUMENTS : LES RAPPORTS LOCATIFS
DOCUMENTS : LES RAPPORTS LOCATIFS la fin du bail : renouveler le bail, quitter le logement le loyer : fixation, augmentation, paiement du loyer un bail écrit pour quoi faire? Un contrat écrit clarifie
Plus en détailIntroduction à la gestion de l entreprise
1 L2S4 Introduction à la gestion de l entreprise Devoirs 2 Devoir 1 La société CEVRERO enregistre les opérations suivantes en 2010 : 1 - vente de marchandises à un client 4 000 à crédit 2 - payement note
Plus en détailSOMMAIRE ETUDE DU MOIS : FISCALITE MOBILIERE
SOMMAIRE ETUDE DU MOIS : FISCALITE MOBILIERE TITRE 1 : REGIME FISCAL DES PERSONNES PHYSIQUES I- PERSONNES PHYSIQUES RESIDENTES 2 A- TAXATION DES PROFITS DE CESSION 2 a- Champ d'application de la taxe 2
Plus en détailRépartition géographique des accidents mortels des 2 Roues Motorisées 2012
Répartition géographique des accidents mortels des 2 Roues Motorisées 2012 Département des Période : 01/01/2012 au 31/12/2012 LEGENDE - - Limite de commune RN (et ex RN) RD Voirie communale La part des
Plus en détailn 20 octobre 2013 Grandes tendances de l épargne des ménages français au bilan des banques et des assurances : juin 2012 juin 2013
n 20 octobre 2013 Grandes tendances de l épargne des ménages français au bilan des banques et des assurances : juin 2012 juin 2013 n 24 décembre 2013 1 Sommaire 1. L ÉPARGNE FINANCIÈRE DES MÉNAGES RESTE
Plus en détailL assistance à maîtrise des projets logistiques risqués
L assistance à maîtrise des projets logistiques risqués Congrès Eurolog 21 juin 2006 Michel Fender Professeur Ecole nationale des ponts et chaussées Président Département Management Industriel, ENPC Co-directeur
Plus en détailISO, ITIL, Lean...? Retours d expérience. Technologies & Processus / Information Technology & Processes Hugo Heitz. Présentation Lean SI 11/01/2010
ISO, ITIL, Lean...? Retours d expérience Technologies & Processus / Information Technology & Processes Hugo Heitz Présentation Lean SI 11/01/2010 Un peu d histoire Plan de la présentation ISO ITIL Lean
Plus en détailAmanlis le 10 mai 2014 AUDIT THERMIQUE EHPAD LANGOURLA
Amanlis le 10 mai 2014 AUDIT THERMIQUE EHPAD LANGOURLA Cet Audit de l existant a été effectué suite à la visite du 17/02/2014. Il prend en considération tous les points ayant un rattachement à la thermique
Plus en détailMarchés immobiliers en régions. Marseille 9 avril 2015
Marchés immobiliers en régions Marseille 9 avril 2015 Le tour de France de l immobilier par le Crédit Foncier Plan de la présentation Le baromètre Crédit Foncier/CSA sur le moral des professionnels de
Plus en détailMoins d accidents et moins de victimes en 2009
DIRECTION GÉNÉRALE STATISTIQUE ET INFORMATION ÉCONOMIQUE COMMUNIQUE DE PRESSE 12 avril 2011 Moins d accidents et moins de victimes en 2009 Les chiffres des accidents de la route portant sur 2009 viennent
Plus en détailComment Elaborer un Plan d Action
Comment Elaborer un Plan d Action Tenant compte du temps et des ressources limités des responsables de mise en œuvre de programmes, les outils de la série Straight to the Point (Droit au But) de Pathfinder
Plus en détailCagec Gestion. La lettre de l'entreprise culturelle
Cagec Gestion. Revue N Date Dossier Cagec gestion 71 janv-98 conservation et archivage des Cagec gestion 82 janv-99 Artistes étranger, formuliare E101 et paiement des cotisations Cagec gestion 83 févr-99
Plus en détailCoût de fabrication ou d achat. Calcul des besoins Management Industriel et Logistique (4) (2) (1) (2)
Etude de cas 1 : La société Lebreton fabrique un produit A dont la nomenclature est la suivante (les chiffres entre parenthèses indiquent le nombre de composants dans un composé de niveau immédiatement
Plus en détailSérie 1 Série 2 Série 3. Catégorie 4. Catégorie 1. Catégorie 3. Catégorie. 5 avril 2012
6 5 4 3 2 1 Série 1 Série 2 Série 3 0 Catégorie 1 Catégorie 2 Catégorie 3 Catégorie 4 2 Sage dans le Monde et en France 3 Sage Monde au 30 septembre 2011 1,534 milliard d euros de chiffre d'affaires 6,1
Plus en détailMike Manning, Directeur général, Société financière de l industrie de l électricité de l Ontario
333, rue Bay Bureau 1250 Toronto ON M5H 2R2 416 927-1641 téléphone 416 927-0541 télécopieur Note de service Destinataire : Mike Manning, Directeur général, Société financière de l industrie de l électricité
Plus en détailLes parents d élèves et L ENT
MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE ACADEMIE DE CRETEIL COLLEGE LE PARC Les parents d élèves et L ENT Collège Le Parc Aulnay sous bois Un établissement scolaire de centre ville réparti sur 3 sites accueillant
Plus en détail21 ème Observatoire des Taux meilleurtaux.com. C O N F É R E N C E D E P R E S S E 3 f é v r i e r 2 0 1 5
21 ème Observatoire des Taux meilleurtaux.com C O N F É R E N C E D E P R E S S E 3 f é v r i e r 2 0 1 5 I TAUX AU PLUS BAS : et si ça continuait? II RENEGOCIATION DE CREDITS : les règles du jeu changent
Plus en détailEnquête sur le devenir à 18 mois des diplômés de Master 2 ou DESS à l Université Michel de Montaigne Bordeaux III Promotion 2005-2006
Université Michel de Montaigne-Bordeaux III Cellule Études et Prospective Observatoire des étudiants Enquête sur le devenir à 8 mois des diplômés de Master 2 ou DESS à l Université Michel de Montaigne
Plus en détailComité de suivi collège Galilée du 08 octobre 2014
Comité de suivi collège Galilée du 08 octobre 2014 Comité de suivi collège Galilée du 8 octobre 2014 1. Historique 1995 2014 2. Diagnostic structure : rapport intermédiaire octobre 2014 3. Gestion de la
Plus en détail741.31. Ordonnance sur l assurance des véhicules (OAV) 1. Première partie: Dispositions générales. du 20 novembre 1959 (Etat le 1 er juin 2015)
Ordonnance sur l assurance des véhicules (OAV) 1 741.31 du 20 novembre 1959 (Etat le 1 er juin 2015) Le Conseil fédéral suisse, vu les art. 25, 64, 67, al. 3, 70, al. 3, 72, al. 1, 74, al. 3, 76, al. 3
Plus en détailFormation initiale sur site Téléphone : (+226) 25 49 28 00 Fax : (+226) 25 49 28 01 E-mail : 2ie@2ie-edu.org
GUIDE D AIDE A L INSCRIPTION CPGE BACHELORS MASTERS Formation initiale sur site Téléphone : (+226) 25 49 28 00 Fax : (+226) 25 49 28 01 E-mail : 2ie@2ie-edu.org I. LES DIFFERENTES ETAPES DE L INSCRIPTION
Plus en détailRapport financier 2012-2013 - Prévisions budgétaires 2013-2014
Rapport financier 2012-2013 - Prévisions budgétaires 2013-2014 Réel Prévision Réel Prévision RECETTES 2011-2012 2012-2013 2012-2013 2013-2014 Cotisations régulières perçues 413 305,78 $ 610 000,00 $ 601
Plus en détailRapport d Activité N 5 - Avril 2011
Infogérance et sécurité Virtualisation IP 6 le service modulaire IP Plug and Play pour les points de ventes Rapport d Activité N 5 - Avril 2011 Ce document a pour objectif de vous permettre d apprécier
Plus en détail- Les équipements. Route à accès réglementé. Autoroute
SECURITE ROUTIERE : QUELQUES ELEMENTS A RETENIR Pour réviser, vous pouvez vous entrainez sur le site : http://eduscol.education.fr/cid46889/preparation-auxepreuves-securite-routiere.html L ASSR est l attestation
Plus en détail741.031. Ordonnance sur les amendes d ordre (OAO) du 4 mars 1996 (Etat le 1 er juin 2015)
Ordonnance sur les amendes d ordre (OAO) 741.031 du 4 mars 1996 (Etat le 1 er juin 2015) Le Conseil fédéral suisse, vu les art. 3, 3a et 12 de la loi du 24 juin 1970 sur les amendes d ordre (LAO) 1, arrête:
Plus en détailLa pratique du football chez les U13. et les U14F-U17F
La pratique du football chez les U13 et les U14F-U17F 014-015 1 «LES 10 COMMANDEMENTS» DU RESPONSABLE D EQUIPE : 1. Bien accueillir les enfants, avoir une personne formée dans sa catégorie. S assurer qu
Plus en détailLa dématérialisation des échanges grâce aux messageries sécurisées de santé
La dématérialisation des échanges grâce aux messageries sécurisées de santé HOPITECH - Angers 10 Octobre 2014 Vladimir Vilter ASIP Santé Comment échanger par mail les données de santé des patients facilement
Plus en détailRay-grass anglais auto-regarnissant
Robuste COMME L ACIER Ray-grass anglais auto-regarnissant Une technologie révolutionnaire : auto-regarnissage et tolérance au jeu la plus élevée, même avec une tonte courte! RPR technology inside! RPR
Plus en détailPanorama de la grande distribution alimentaire en France
N 25 Février 2014 Service du soutien au réseau Sous-direction de la communication, programmation et veille économique Bureau de la veille économique et des prix Panorama de la grande distribution alimentaire
Plus en détailDUREE DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE PRINCIPE DE L ANNUALISATION
Circulaire n 2014-6 du 02 juillet 2014 Maison des Communes - 4 rue Marie Laurencin 03400 YZEURE Téléphone 04 70 48 21 00 Télécopie 04 70 44 85 61 DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Plus en détailrapport annuel de l observatoire de l épargne réglementée
2013 rapport annuel de l observatoire de l épargne réglementée Observatoire de l épargne réglementée Observatoire de l épargne réglementée Code courrier : 043-2521 31 rue Croix-des-Petits-Champs 75049
Plus en détailAssemblée générale des actionnaires 15 mai 2012
Assemblée générale des actionnaires 15 mai 2012 Assemblée générale des actionnaires Bruno Lafont - Président Directeur général Consultation préalable à l Assemblée Centres d intérêt des actionnaires Désendettement
Plus en détailL emploi lié au tourisme dans le Territoire de Belfort
Chiffres clés 1 207 emplois en moyenne sur l année 2011 dans le Territoire de Belfort*. Soit 850 emplois en équivalent temps plein (dont plus de 700 en zone urbaine). 2,4 % de l emploi total du département.
Plus en détailProjet d action de prévention routière. la société xxxxxx
Projet d action de prévention routière À l attention de: Le aa/aa/ 2013 la société xxxxxx Comité du VAL D OISE CATALOGUE DES ACTIONS EN ENTREPRISE Association Prévention Routière (APR) Crée en 1949 loi
Plus en détailREUNION PRESSE JEUDI 13 FEVRIER 2014. Contact presse CAPmedias / Anne COPEY 01 83 62 55 49 / 06 80 48 57 04 anne.copey@capmedias.
REUNION PRESSE JEUDI 13 FEVRIER 2014 Contact presse CAPmedias / Anne COPEY 01 83 62 55 49 / 06 80 48 57 04 anne.copey@capmedias.fr SOMMAIRE LE MARCHE DU PNEUMATIQUE EN FRANCE EN 2013 (Sources : ventes
Plus en détailImage de la carte bancaire auprès des porteurs - France
Image de la carte bancaire auprès des porteurs - France Rapport d étude 7 novembre 2005 Contacts TNS SOFRES : Florence de MARIEN 01.40.92.45.59 Benjamine DUROUCHOUX 01.40.92.45.14 BDX R_42GV07_01 Département
Plus en détailNOTICE MÉTHODOLOGIQUE SUR LES OPTIONS DE CHANGE
NOTICE MÉTHODOLOGIQUE SUR LES OPTIONS DE CHANGE Avec le développement des produits dérivés, le marché des options de change exerce une influence croissante sur le marché du change au comptant. Cette étude,
Plus en détailOptimisation de l équilibre offre-demande, rôle des interconnexions et impact de l arrêt du nucléaire allemand pour EDF
Optimisation de l équilibre offre-demande, rôle des interconnexions et impact de l arrêt du nucléaire allemand pour EDF 07 juin 2011 Philippe TORRION Directeur Optimisation Amont/Aval et Trading Sommaire
Plus en détail48,5 Bcf RAPPORT T1 2015 SUR L'ÉNERGIE DE L ONTARIO JAN MAR 2015 PÉTROLE ET GAZ NATUREL. Infrastructure de transport du gaz naturel
RAPPORT T1 SUR L'ÉNERGIE DE L ONTARIO JAN MAR PÉTROLE ET GAZ NATUREL Prix au détail moyens de l essence ordinaire et du diesel à l'échelle provinciale ($/L) Prix du gaz naturel en vigueur pour le commerce
Plus en détailBaromètre de confiance dans l exécutif. Vague 21 Février 2014
Baromètre de confiance dans l exécutif Vague 21 Février 2014 Sommaire Méthodologie de l enquête P.3 1. La confiance envers le couple exécutif P.4 2. Les raisons de la confiance ou du manque de confiance
Plus en détailLES FINANCES COMMUNAUTAIRES. Le fonctionnement financier d une communauté de communes. Les ressources fiscales votées par l assemblée chaque année
1 LES FINANCES COMMUNAUTAIRES Le fonctionnement financier d une communauté de communes Le cycle budgétaire de la collectivité est le même que pour une commune, il est rythmé par la prise de nombreuses
Plus en détailWe make your. Data Smart. Data Smart
We make your We make your Data Smart Data Smart Une société Une société du du groupe Le groupe NP6 SPECIALISTE LEADER SECTEURS EFFECTIFS SaaS Marketing : 50% Data intelligence : 50% 15 sociétés du CAC
Plus en détailDUN-LE-PALESTEL DUN-LE-PALESTEL. Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret
Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret 1 BAUGY Michel 1872 1873 CULLERRE Stanislas 1844 1861 DELAFONT 1601 1664 DELAFONT 1703 1726 DELAFONT Claude 1727 1774 DELAFONT Claude 1765 1774 DELAFONT Antoine
Plus en détailDiplôme Fédéral de Web Project Manager
2015/2016 Diplôme Fédéral de Web Project Manager Formation supérieure 1 SAWI garantie d excellence Facteurs déterminants permettant de choisir une formation auprès du SAWI / Plus de 40 ans d expérience
Plus en détailLa sécurité routière en Ille-et-Vilaine Bilan 2014 et évolutions
La sécurité routière en Ille-et-Vilaine Bilan 201 et évolutions Observatoire Départemental de la Sécurité Routière d Ille-et-Vilaine Sommaire, indicateurs et définitions Sommaire Les définitions Page
Plus en détailNégociateur Technico - Commercial
Négociateur Technico - Commercial La formation NTC par For Action Négociateur Technico Commercial Validation d un titre professionnel Niveau III (Bac +2) Prospecter, Présenter, Négocier une solution technique
Plus en détailDossier de presse. Création de l observatoire sanef 1 ère étude scientifique des comportements au volant sur autoroute JUILLET 2012
Dossier de presse SOMMAIRE Présentation...3 Une étude scientifique pour dresser un état des lieux des comportements sur autoroute...4 L occupation des voies : des résultats venant confirmer l importance
Plus en détailSurveillance des toxi-infections alimentaires collectives
Surveillance des toxi-infections alimentaires collectives Données de la déclaration obligatoire, 2012 En 2012, 1 288 foyers de toxi-infections alimentaires collectives (Tiac) ont été déclarés en France,
Plus en détail