Conférence 1. Introduc0on au droit du commerce interna0onal. Lundi 23 septembre 2013
|
|
- Simone Jacques
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Conférence 1. Introduc0on au droit du commerce interna0onal Lundi 23 septembre 2013
2 Rappel : les normes du droit français Primauté des normes supérieures sur les normes inférieures (hiérarchie des normes) Résolu5on du conflit par un juge Traités interna5onaux UE CEDH Cons5tu5on Lois Règlements Jurisprudence Usages Contrats 4
3 La dis5nc5on du droit public et droit privé Fait Droit privé Droit Droit public Droit public : rapports entre l administra5on (Etat, CT) et les personnes privées Droit commercial Droit civil Cons5t. Droit privé : rapports entre personnes privées Droit du travail Administ. Droit commercial: ensemble des règles des rapports marchands entre personnes privées Marchés publics 5
4 Le Droit commercial Droit commercial : ensemble des règles rela5ves au commerce Sources principales : Code de commerce (1807) TFUE (Traité sur le Fonc5onnement de l UE TUE (Traité sur l UE) Sources secondaires : Les usages La jurisprudence o Le commerçant o Le fonds de commerce o La concurrence o Les contrats du commerce (distribu5on, franchise, bail commercial) Droit du travail Diversité des besoins des professionnels en entreprise : Marchés publics Droit fiscal 6
5 Du droit commercial au droit des affaires Fait Droit Droit privé Droit public Droit commercial : ensemble des règles rela5ves aux actes de commerce et aux commerçants Droit commercial Droit civil Cons5t. Droit du travail Propriété intellectuelle Administ. Droit des sociétés Droit pénal des affaires Marchés publics Droit fiscal Droit des affaires : ensemble des règles rela5ves à l entreprise et au monde économique (droit commercial, droit du travail, marchés publics, propriété intellectuelle, etc. 7
6 Droit interna0onal Sources du droit interna5onal Applica5on Traités interna5onaux UE Cons5tu5on Lois Règlements CEDH Jurisprudence Instruments interna5onaux Instruments na5onaux Traités : conven5on (accord) entre Etats souverains, qui produit effet en droit interne Droit interna5onal : Ensemble des règles applicables aux situa5ons présentant un élément d extranéité Domicile d une par5e Situa5on de la marchandise Na5onalité d une par5e Lieu de situa5on de l immeuble Etc. 8
7 Bien dis5nguer : situa5on interna5onale et droit interna5onal Le droit interna5onal est le droit des personnes (publiques ou privées) dans une situa5on interna5onale Interna5onalité Sources du droit Elément d extranéité Un droit na5onal peut s appliquer à une situa5on interna5onale Traités Intern. ONU, OMPI, etc. Droit français applicable Droit US applicable, etc. 9
8 Le Droit du commerce interna5onal : un droit économique Fait Droit privé Droit Droit public Droit économique : ensemble des règles rela5ves au commerce et à la régula5on du marché Droit commercial Droit civil Cons5t. Régula0on : ensemble des règles rela5ves au marché Droit du travail Droit des sociétés Marchés publics Droit fiscal Concurrence Telecom Autorisa5on administra5ves Bourse Médicaments Etc. Droit de la régula5on 10
9 Le commerce interna5onal : droit interna5onal, droit na5onal, droit comparé Commerce interna5onal : Droit interna5onal + Droit na5onal Conven5ons interna5onales Droit européen Lois Jurisprudence Droit comparé : technique de connaissance des droits par la comparaison. Ce n est pas une source de règles 11
10 Pourquoi un Droit du commerce interna0onal? Mondialisa5on et globalisa5on des échanges Interna5onalisa5on des acteurs du commerce Standardisa5on des produits et des services Paradoxe Objet du Droit du commerce interna5onal Besoin de standardisa5on des règles mais Souveraineté na5onale = diversité des règles Systèmes juridiques na5onaux Patrio5sme économique 12
11 La diversité des tradi5ons juridiques Droits de Common law UK, USA, Australie, Canada Droit con5nentaux (ou civil law) France, Allemagne, Italie, etc. Droit jurispruden5el Règle du précédent Droit codifié Supériorité de la Loi sur la jurisprudence Diversité des règles du commerce 13
12 En résumé : les caractères du droit du commerce interna5onal Diversité des règles du commerce interna5onal Absence de législateur interna5onal (souveraineté des Etats) Mais développement des règles d origine interna5onale Conven5ons interna5onales «Législateurs» privés (Ex. Unidroit) Régionales (UE, ALENA, etc.) Générales (OMC) Sectorielle (transport, télécom, PI, etc.) Jurisprudence arbitrage interna5onal Coutume interna5onale Contrat- type Complémentarité des règles na5onales et interna5onales 14
13 Plan de la conférence I. L objet du droit du commerce interna0onal II. Le contenu du droit du commerce interna0onal 15
14 I. L OBJET DU DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL 16
15 I. L objet du droit commerce interna0onal Pourquoi un corps de règles pour le commerce interna5onal? Pour répondre à 2 difficultés: Insécurité juridique Incohérence de la réglementa5on A. Créer la sécurité B. Unifier la réglementa0on
16 A. Le droit du commerce interna5onal pour favoriser la sécurité des échanges L objet du droit du commerce interna5onal est de créer la sécurité juridique : Le commerce a besoin de confiance : Confiance en ses partenaires commerciaux Confiance en la réglementa5on et dans le système judiciaire L exercice de la liberté du commerce n est pas l absence de réglementa5on, mais la bonne connaissance de la réglementa0on Montesquieu : «La liberté du commerce n est pas une faculté accordée aux négociants de faire ce qu ils veulent» 18
17 Le Droit commercial et la paix Développement du droit commercial interna5onal avec les périodes de paix «Le Code civil est la règle du jeu dans la paix bourgeoise» (A.- J. Arnaud) Droit romain : jus mercatorium Moyen- âge : lex mercatoria XIXe XXe : régula5on régionale et interna5onale 19
18 B. Le droit du commerce interna5onal pour unifier la réglementa5on Tension fondamentale du droit du commerce interna5onal Libre- échange Protec5onnisme Supprimer les barrières au commerce (droits de douane, réglementa5on sanitaire et sociale, etc.) Unifier la règlementa5on Souveraineté na5onale Entreprises na5onales (fiscalité), emplois (élec5on), etc. Santé Ex. Négocia5on Traité de libre- échange Europe / Etats Unis Excep5on culturelle (concurrence, aides de l Etat) Produits OGM 20
19 Variété des approches juridiques du commerce interna5onal Commerce interna5onal Droit interna0onal économique Droit du commerce interna0onal Rela5ons entre Etats Régula5on du marché Rela5ons commerciales Droit des sociétés Droit du travail Ensemble des règles de régula5on du marché à travers les Conven5ons interna5onales Ensemble des règles rela5ves aux personnes privées dans leurs rela5ons économiques 21
20 Variété des branches du droit des affaires Les branches du droit des affaires Les branches étudiées Droit des contrats Droit de la propriété intellectuelle Droit commercial (les sociétés) Droit social Droit de la concurrence Droit des contrats Droit commercial Droit des affaires Droit fiscal Droits des inves5ssements Droit de la Propriété intellectuelle Pourtant, la pra5que commerciale ne dis5ngue pas ces branches 22
21 Exemple de la vente d une usine Droit fiscal Droit du travail Licenciements Usine Modifica5ons des contrats en cours Droit des sociétés Créa5on de société Fusions / acquisi5ons Droit des contrats Cessions de contrat Nouveaux contrats 23
22 II. LE CONTENU DU DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL 24
23 Probléma5que Connaître le contenu du droit du commerce interna5onal signifie se poser deux ques5ons : Quand une situa5on est- elle interna5onale? Ques5on du champ du droit du commerce interna5onal Que doit prévoir une règle régissant le commerce interna5onal? Ques5on du contenu matériel du droit du commerce interna5onal 25
24 Quel champ d applica5on du droit du commerce interna5onal? Les acteurs économiques Les personnes physiques Les personnes morales Principe de fic5on : l existence de la personne morale nécessite un acte (enregistrement, dépôt) Les ac5vités économiques Opéra5ons de base : Créer une société (personne morale) Vente Transport Protéger ses inven5ons Régler les li5ges Ac5vités économiques interna5onales? 26
25 Défini5on de l interna5onalité Une évidence : une situa5on est interna5onale lorsqu elle dépasse les fron5ères d un Etat Mais que signifie «dépasser» les fron5ères d un Etat? Enjeux : quand appliquer le droit interna5onal? 2 approches de l interna5onalité Concep5on juridique Concep5on économique 27
26 Concep5on juridique de l interna5onalité Est interna5onale la situa5on présentant un élément d extranéité Extranéité : élément interna5onal d une situa5on juridique Situa5ons juridiques Elément d extranéité Contrat de vente Contrat de transport Etat des personnes Responsabilité Entreprise Conten5eux Lieu de situa5on de la marchandise Lieux du transport Na5onalité, domicile Lieu du fait dommageable Lieu d enregistrement Lieu du tribunal saisi 28
27 Concep5on économique de l interna5onalité Est interna5onale la situa5on : Critère du flux et du reflux Ou Supposant le passage d une fron5ère Doctrine Mater Metant en cause les intérêts d une économie étrangère Examen des conséquences économiques d une opéra5on 29
28 Concep5on de l interna5onalité retenue en droit posi5f Concep5on économique retenue par la Cour de cassa5on (arrêt Inserm, 2011) Une opéra5on est interna5onale lorsque : elle ne se dénoue pas économiquement dans un seul Etat et ce indépendamment de la qualité ou de la na5onalité des par5es, de la loi applicable ou du siège du tribunal Une opéra5on entre deux na5onaux, dans un même pays, est interna5onale si elle produit des conséquences sur l économie d un autre pays 30
29 Contenu matériel des règles du commerce interna5onal Une règle du droit du commerce interna5onal peut avoir deux fonc5ons : Règles de conflits de lois Règles matérielles La règle interna5onale se contente de désigner la loi na5onale applicable Logique du droit interna5onal privé Permet de connaître le droit na5onal applicable Déterminer le contenu des règles du commerce, indépendamment des droits na5onaux Une règle iden5que pour tous les acteurs du commerce, indépendamment des lois na5onales 31
CATALOGUE DES OFFRES 2014
CATALOGUE DES OFFRES 2014 GM_Oct 2014 Sommaire P9 DIAGNOSTIQUER Etat des lieux de l entreprise P3 REPRESENTER La défense des entrepreneurs P7 Sécurisaon des impayés P7 Projet à l international P7 Assistantes
Plus en détailVers un Système unique d informa4on na4onale de médicaments au Mexique, dans le cadre du suivi de l OMD 8.13
Vers un Système unique d informa4on na4onale de médicaments au Mexique, dans le cadre du suivi de l OMD 8.13 México Angélica Ivonne Cisneros- Luján Lisbonne, 11 septembre 2012 CONTEXTE et DÉSCRIPTION du
Plus en détailINTRASTAT 2015. No ce explica ve Merkbla
INTRASTAT 2015 Noce explicave Merkbla Rédacon en chef Alain Hoffmann Rédacon, coordinaon et concepon graphique Luc Kohnen STATEC Instut naonal de la stasque et des études économiques Centre Administraf
Plus en détailLa formation des IOBSP
Quelle formation pour quel IOBSP? Intervenant : Ravi CAUSSY, Président de la Commission Formation AFIB Convention du 31 mai 2012 - Paris Quelle formation pour quel IOBSP? Quelles catégories et activités
Plus en détailCHAPITRE 9 De l internaconalisacon à la mondialisacon des produccons et des échanges
MODULE I LES GRANDES MUTATIONS DU MONDE AU XX e SIECLE (DE 1913 AU DEBUT DES ANNEES 1990) ECS1 - Cours de M.CHARRIER CHAPITRE 9 De l internaconalisacon à la mondialisacon des produccons et des échanges
Plus en détailLe contrôle fiscal anno 2013
Le contrôle fiscal anno 2013 Carlos SIX! Administrateur général de la Fiscalité SPF Finances Ges$on des risques Contrôle fiscal CRM & Tolérance zéro ONDEMENT OBJECTIFS STRATEGIQUES Etude externe 2010 constata$ons
Plus en détailLe secteur de la Mutualité. Présenta*on des organismes Structure et caractéris*ques des emplois Zoom sur les mé*ers
Le secteur de la Mutualité Présenta*on des organismes Structure et caractéris*ques des emplois Zoom sur les mé*ers 1 La protec*on sociale Ensemble des moyens mis en œuvre par un pays pour protéger ses
Plus en détailMOBILE FIRST : PARTIR DU MOBILE POUR DÉVELOPPER ENSUITE LES AUTRES DEVICES OU OPTER POUR LE RESPONSIVE DESIGN?
PARTENAIRES MARKETING & SOCIAL MARKETING MOBILE FIRST : PARTIR DU MOBILE POUR DÉVELOPPER ENSUITE LES AUTRES DEVICES OU OPTER POUR LE RESPONSIVE DESIGN? PROGRAMME La mobilité et la mulplicité des écrans
Plus en détailPremière partie IMMUNITÉ ET JUSTICE : LES CONTRADICTIONS... 31. Titre 1 Contradiction des fondements et divergence des sources...
TABLE DES MATIÈRES Remerciements......................................................................... 7 Préface.................................................................................... 9
Plus en détailPe#t déjeuner Prévention des risques professionnels dans la Mutualité
Pe#t déjeuner Prévention des risques professionnels dans la Mutualité 15 mai 2014 Intervenantes: Emmanuelle Paradis, Chef de projet Préven#on et santé au travail CHORUM - CIDES Carole Hazé, Responsable
Plus en détailCabinet de Conseil STRATÉGIE MANAGEMENT ORGANISATION JURIDIQUE FORMATION AVEC BW CONSULTANTS CHOISISSEZ DE GARANTIR VOTRE DEVELOPPEMENT
Cabinet de Conseil STRATÉGIE MANAGEMENT ORGANISATION JURIDIQUE FORMATION 1 Pourquoi nous choisir? Le chef d entreprise, surtout s il est propriétaire, déteste l aventure. Notre Objec>f est de vous accompagner
Plus en détailLes méthodes Agiles. Introduc)on aux méthodes Agiles Exemple : Scrum
Les méthodes Agiles Introduc)on aux méthodes Agiles Exemple : Scrum Défini)on de base Les méthodes Agiles sont des procédures de concep)on de logiciel qui se veulent plus pragma)ques que les méthodes tradi)onnelles
Plus en détailStage Ini*ateur Club Comité Départemental 54 Nancy 11 et 12 octobre 2014. Les responsabilités des encadrants
Stage Ini*ateur Club Comité Départemental 54 Nancy 11 et 12 octobre 2014 Les responsabilités des encadrants Introduc)on De par ses préroga*ves et ses fonc*ons, l ini*ateur a des responsabilités et des
Plus en détailAVIS A MANIFESTATION D INTERET N 017/MPT/2013/UCP/CAB
AVIS A MANIFESTATION D INTERET N 017/MPT/2013/UCP/CAB RECRUTEMENT D UN CONSULTANT INDIVIDUEL POUR LA REALISATION DE L ETUDE SUR LA PORTABILITE SUR LE MARCHE DES TELECOMMUNICATIONS EN REPUBLIQUE DU CONGO
Plus en détailComment CEGID et ses solu/ons peuvent elles implémenter les standards TICPME2010?
14 Octobre 2008 TICPME2010 Comment CEGID et ses solu/ons peuvent elles implémenter les standards TICPME2010? Eric VALION Directeur de marché ERP Middle Market Cegid Group Table ronde éditeurs Cegid Group
Plus en détailENVI-F-409. Economie écologique. Séance 8 13 Mai 2015. Tom Bauler tbauler@ulb.ac.be Supports de cours : http://tbauler.pbworks.com
ENVI-F-409 Economie écologique Séance 8 13 Mai 2015 Tom Bauler tbauler@ulb.ac.be Supports de cours : http://tbauler.pbworks.com Chapitre 9 : Penseurs hétérodoxes Ostrom vs Hardin. Lectures ins3tu3onnelle
Plus en détail14 Octobre 2008 TICPME2010 Sage et TICPME2010
Sage et TICPME2010 Une forte implica:on dans certains projets TICPME de par un posi:onnement dédié aux PME Base installée en France de 500 000 entreprises), 5 000 d'appels clients traités par jour Des
Plus en détailL Economie Sociale et Solidaire
L Economie Sociale et Solidaire DES VALEURS CHARGÉES D HISTOIRE Les premières organisa.ons de l économie sociale sont en effet nées au XIX ème siècle, en réponse à la brutalité de la révolu.on industrielle.
Plus en détailStages intra- entreprise stages de forma,on à des,na,on des managers et dirigeants. Catalogue 2012-2013
Stages intra- entreprise stages de forma,on à des,na,on des managers et dirigeants Catalogue 2012-2013 1 PARTI PRIS PÉDAGOGIQUE : THÈMES DES STAGES! Tous les stages que nous proposons sont bâfs en intégrant
Plus en détailLe financement de l économie Jézabel Couppey- Soubeyran PSE Université Paris 1. Journée PAF, académie de Versailles
Le financement de l économie Jézabel Couppey- Soubeyran PSE Université Paris 1 Journée PAF, académie de Versailles Plan de la présenta-on 1. Financement : no
Plus en détailMTI820 Entrepôts de données et intelligence d affaires. Gouvernance des données et ges1on des données de référence
MTI820 Entrepôts de données et intelligence d affaires Gouvernance des données et ges1on des données de référence 1 La gouvernance des données Défini1on: «Processus de supervision et de décision qui permet
Plus en détailUne cible influente & hyper- consommatrice. Une communica\on 2015 sur 360 CIBLE, AUDIENCE & SUPPORTS. 450 000 Visiteurs uniques.
KIT MEDIA 2015 CIBLE, AUDIENCE & SUPPORTS Une cible influente & hyper- consommatrice HOMMES Indice 151 84,5%.... 58% JEUNES (MOINS DE 50 ANS) Indice 167 URBAINS VIVENT en IDF Indice 366 38,8%.... 11,7%
Plus en détailLA RESPONSABILITÉ PÉNALE EN CAS D INFRACTION AU CODE DE LA ROUTE AVEC UN VÉHICULE D ENTREPRISE
LA RESPONSABILITÉ PÉNALE EN CAS D INFRACTION AU CODE DE LA ROUTE AVEC UN VÉHICULE D ENTREPRISE Différence entre véhicule de foncdon et véhicule de service Véhicule de foncdon : mise à disposi,on personnelle
Plus en détailÉvolu>on et maintenance
IFT3912 Développement et maintenance de logiciels Évolu>on et maintenance Bruno Dufour Université de Montréal dufour@iro.umontreal.ca Modifica>on des logiciels Les modifica>ons sont inévitables Des nouveaux
Plus en détailL européanisation du droit international privé Conflits de lois.
L européanisation du droit international privé Conflits de lois. Paul LAGARDE Pourquoi unifier les règles de conflits de lois au sein de l Union européenne? L unification des règles de conflit de juridictions
Plus en détailEXECUTIVE DOCTORATE IN BUSINESS ADMINISTRATION : LA NÉCESSITÉ DE L'INTÉGRATION DES TIC POUR MANAGER LA DISTANCE
COLLOQUE INTERNATIONAL «LE NUMÉRIQUE POUR ENSEIGNER AUTREMENT» 27 ET 28 JUIN 2014 UNIVERSITÉ PARIS-DAUPHINE EXECUTIVE DOCTORATE IN BUSINESS ADMINISTRATION : LA NÉCESSITÉ DE L'INTÉGRATION DES TIC POUR MANAGER
Plus en détailAccueils de Loisirs & Périscolaires S INSCRIRE
Accueils de Loisirs & Périscolaires S INSCRIRE Documents d inscrip$on Ufcv Délégaon régionale de Franche-Comté 6 B Boulevard Diderot 25000 Besançon L espace famille en 5 points 1 2 3 4 5 Un portail public
Plus en détailGuide Funéraire. UFC Que Choisir de BOURGOIN-JALLIEU TEL: 04 37 03 00 85. 27, rue Bovier-Lapierre 38300 Bourgoin-Jallieu
Guide Funéraire A N N É E 2 0 1 4 UFC Que Choisir de BOURGOIN-JALLIEU 27, rue Bovier-Lapierre 38300 Bourgoin-Jallieu TEL: 04 37 03 00 85 SITE INTERNET :WWW.UFC WWW.UFC-RHONEALPES.ORG/BOURGOIN RHONEALPES.ORG/BOURGOIN-JALLIEU/
Plus en détail[ La série de normes EN 50600-x-y, Réponse de l Europe à l Uptime Institute et au TIA 942-A? ]
[ La série de normes EN 50600-x-y, Réponse de l Europe à l Uptime Institute et au TIA 942-A? ] Stéphane Jaquet DCC Consulting, Directeur Membre du TK215 / Electrosuisse 17 septembre 2014 Agenda 1. Les
Plus en détailQu est- ce que Bien- être@travail? Copyright Quo.ent Factor Inc., 2011
Qu est- ce que Bien- être@travail? Copyright Quo.ent Factor Inc., 2011 Et vous, le Bien- être@travail? Le bonheur est une chose fugace. Le bien- être suppose des condi1ons au- delà de la simple survivance,
Plus en détailAméliorez et industrialisez vos feedback produit
Améliorez et industrialisez vos feedback produit Jean- Philippe Gillibert, architecte logiciel et coach agile chez Introduc)on Retour d expérience sur un projet à la SNCF Méthode originale de traitement
Plus en détailLe don d organes après arrêt des thérapeu2ques Maastricht 3 Une réalité?...
Le don d organes après arrêt des thérapeu2ques Maastricht 3 Une réalité?... François MOUREY Corinne ANTOINE et le COPIL Maastricht 3 Agence de la biomédecine Les jeudis de l urgence: Marseille 9 janvier
Plus en détailCommerce interna,onal Master 1 Weller Interna,onal Business school 2015 24/02/15
Commerce interna,onal Master 1 Weller Interna,onal Business school 2015 24/02/15 1 Méthode pédagogique Session 1 mardi 24 fev 2015 Session 2 - mardi 24 fev 2015 Session 3 Théma&que abordée Analyse des
Plus en détailFIT4 BUSINESS HARMONISATION OU NON
FIT4 BUSINESS HARMONISATION OU NON DES INTERMÉDIAIRES DU COMMERCE ANIMATION PAR MARIE-LUCE DIXON, JURISTE LUNDI 10 MARS 2014 LUXEMBOURG LE RÉSEAU ENTREPRISE EUROPE Réseau officiel mis en place par la Commission
Plus en détailSécuriser et enrichir les transactions financières. URYX Capital
Sécuriser et enrichir les transactions financières URYX Capital Confiden'aly Agreement This agreement is to acknowledge that the informa4on provided by URYX Capital in this business plan is unique to this
Plus en détailCollabora'on IRISA/INRA sur le transfert de nitrates et l améliora'on de la qualité des eaux des bassins versants:
Collabora'on IRISA/INRA sur le transfert de nitrates et l améliora'on de la qualité des eaux des bassins versants: Tassadit BOUADI 22 Juin 2010, Saint Jacut 1 Plan Introduc
Plus en détailLes conditions de travail pour l attractivité des métiers de la maintenance éolienne 1 er éléments ouverture vers d autres métiers de la filière
Les conditions de travail pour l attractivité des métiers de la maintenance éolienne 1 er éléments ouverture vers d autres métiers de la filière Marylène COPPI / Alexandre VASSELIN OBJECTIFS POUR LA PICARDIE
Plus en détailL image du statut d auto-entrepreneur Principaux résultats du sondage. Sondage TNS Sofres pour la Fondapol Juin 2010
L image du statut d auto-entrepreneur Principaux résultats du sondage Sondage TNS Sofres pour la Fondapol Juin 2010 Sommaire p. 4 L'image du statut d'autoentrepreneur Présenta)on des résultats - Juin 2010
Plus en détailMTI820 Entrepôts de données et intelligence d affaires. Les applica+ons de BI
MTI820 Entrepôts de données et intelligence d affaires Les applica+ons de BI Département de génie logiciel et des TI MTI820 Hiver 2011 S. ChaEi, C. Desrosiers 1 Le cycle de vie d un projet en BI Diagramme
Plus en détailH2PS engage ses compétences auprès des entreprises et des parculiers par la mise en place de soluons d accompagnements et de services.
Notre Société H2PS engage ses compétences auprès des entreprises et des parculiers par la mise en place de soluons d accompagnements et de services. Nos Engagements: Nous uliserons nos connaissances, expériences
Plus en détailLA LOGISTIQUE LES BONNES QUESTIONS À SE POSER
LA LOGISTIQUE LES BONNES QUESTIONS À SE POSER Les bonnes questions à se poser 1. Qui sont mes clients (à qui vais- je vendre sur Internet)? 2. Ai- je du temps à consacrer à ma bou?que en ligne? 3. Ma
Plus en détailLoi Macron, Loi de Finances, réformes en cours : Quel environnement?
Loi Macron, Loi de Finances, réformes en cours : Quel environnement? Le 26 février 2015 Amaury de CARLAN Dorian JARJAT Guillaume ROBERT Avocats Introduction Contexte général Contexte économique Contexte
Plus en détailJérémie Grodziski. Architecte Logiciel. Présenta2on Domaines et Compétences Contact Références Modes d interven2ons Exper2se Technologique
Jérémie Grodziski Architecte Logiciel Présenta2on Domaines et Compétences Contact Références Modes d interven2ons Exper2se Technologique Janvier 2015, page 1 sur 16 Présentation Jérémie Grodziski possède
Plus en détail«UN REIN C EST PAS RIEN»
Nom de l en?té déposante : ICOM agence Agence conseil : ICOM Annonceur : La Fédéra7on Na7onale d Aide aux Insuffisants Rénaux Midi- Pyrénées en partenariat avec la Clinique néphrologique Saint- Exupéry
Plus en détailLES SOURCES DU DROIT
Ressources pour les enseignants et les formateurs en français juridique Fiche notion avec activités Crédit : Michel SOIGNET LES SOURCES DU DROIT 1. QU EST-CE QUE LE DROIT? Le droit est constitué de l ensemble
Plus en détail25 e. convention nationale de L INTERCOMMUNALITÉ
25 e convention nationale de L INTERCOMMUNALITÉ FORUM NOUVEAUX ELUS Comprendre l intercommunalité et les enjeux du mandat 2014-2020 JEUDI 9 OCT. 2014 Président de séance : Jo Spiegel, vice-président de
Plus en détailCOMMERCIAL ET SOCIÉTÉS Plan de classification. BANQUES ET INSTITUTIONS FINANCIÈRES (Voir aussi EFFETS DE COMMERCE, RESPONSABILITÉ et SÛRETÉS)
COMMERCIAL ET SOCIÉTÉS Plan de classification BANQUES ET INSTITUTIONS FINANCIÈRES (Voir aussi EFFETS DE COMMERCE, RESPONSABILITÉ et SÛRETÉS) COMMERCIAL (DROIT) (Voir aussi BANQUES ET INSTITUTIONS FINANCIÈRES,
Plus en détailUne organisa+on rigoureuse, une offre complète et innovante
Une organisa+on rigoureuse, une offre complète et innovante Seraing, 18 octobre 2013 SOMMAIRE 1. 1I. Les Chiffres d Ogeo 1. Chiffres clés 2. Ogeo évolu+on Le Modèle Ogeo 1. Un fonds de pension novateur
Plus en détailLa rupture du contrat de distribution international
La rupture du contrat de distribution international Luc-Marie AUGAGNEUR Avocat Associé Luc.marie.augagneur@lamy-associes.com @AugagneurLuc EDARA 12 décembre 2014 2 PLAN Introduction Cas pratiques matriciels
Plus en détailL exper>se sur financements européens et autres : quelles opportunités pour les consultants et les universitaires?
L exper>se sur financements européens et autres : quelles opportunités pour les consultants et les universitaires? Cyril Bouyeure, www.idefie.org Château Kiener, 24 rue de Verdun, Colmar le 8 juillet 2015
Plus en détailSanté, condi,ons de travail et égalité professionnelle F/H Comment agir?
Santé, condi,ons de travail et égalité professionnelle F/H Comment agir? Rencontres expertes de l Aract Bretagne Lundi 9 mars 2015 Elisabeth Dewanckel e.dewanckel@anact.fr Hélène Plassoux h.plassoux@anact.fr
Plus en détailL Europe s engage en Mar/nique auprès des Entreprises
L Europe s engage en Mar/nique auprès des Entreprises Les Programmes européens 2014-2020 Le contenu des programmes Les axes d interven-on Les chiffres Les nouveautés La méthode de sélec-on Les mesures Une
Plus en détail2. FRANCE - Plus-values Cession de fonds de commerce et clientèles libérales
Lettre mensuelle Mai 2005 SOCIETES 1. UE FRANCE - Intégration fiscale Déduction des pertes subies par des filiales situées dans d autres Etats Membre de l UE 2. FRANCE - Plus-values Cession de fonds de
Plus en détailTRANSFORMATION DIGITALE : COMMENT INDUSTRIALISER ET PÉRENNISER LA MÉTHODE AGILE À PLUS GRANDE ÉCHELLE
PARTENAIRES ENTREPRISE & TRANSFORMATION DIGITALE : TRANSFORMATION DIGITALE : COMMENT INDUSTRIALISER ET PÉRENNISER LA MÉTHODE AGILE À PLUS GRANDE ÉCHELLE PROGRAMME Dans des environnements de plus en plus
Plus en détailFINANCE D ENTREPRISE ET STRATEGIE JURIDIQUE
LUDOVIC DUMARTIN IAN KAYANAKIS MARYLINE PERENET Directeur Associé Fondateur, Directeur Général Directrice Associée 06 17 11 95 46 06 58 76 86 67 06 24 50 57 30 ld@lexalisconseil.com ik@lexalisconseil.com
Plus en détailBENCHMARK CONCURRENTIEL PERMANENT : PRIX, CONDITIONS, PROMOTIONS, INNOVATIONS
PARTENAIRES E-COMMERCE BENCHMARK CONCURRENTIEL PERMANENT : PRIX, CONDITIONS, PROMOTIONS, INNOVATIONS PROGRAMME Alors que le taux d équipement d appareils numériques explose, les consommateurs passent de
Plus en détailKnowledge Management D. Chauvel, 13 Novembre 2014. Journée Mondiale de la Qualité Université Aix Marseille
Knowledge Management D. Chauvel, 13 Novembre 2014 Journée Mondiale de la Qualité Université Aix Marseille ISO 9001 2015 7.1.6 GesGon des connaissances L'organisme doit déterminer les connaissances nécessaires
Plus en détailBaromètre Direct Assurance des cyberconsommateurs
Avril 2013 DIRECT ASSURANCE Baromètre Direct Assurance des cyberconsommateurs 3 ème vague Paris Toronto Shanghaï Buenos Aires Connection creates value Méthodologie Échan0llon Pour ce(e étude, un échan0llon
Plus en détailDÉPLOIEMENT 4G ET FIBRE : PREMIER BILAN ET PERSPECTIVES
partenaires télécom et mobilité : DÉPLOIEMENT 4G ET FIBRE : PREMIER BILAN ET PERSPECTIVES PROGRAMME Ce début d année 2014 marque notre rendez-vous annuel autour du très haut débit. La 4G est à la fois
Plus en détailProfils du Diplômé (profils de sor2) de la forma2on de médicine au Chile
Profils du Diplômé (profils de sor2) de la forma2on de médicine au Chile MARIO PARADA, MARÍA INÉS ROMERO, FABIÁN MORAGA Diego Muñoz, Marcela Gómez, Denisse Arellano Ecoles de Médecine au Chili Le Chili,
Plus en détailRAPPORT DE STAGE ET RÉSUMÉ
RAPPORT DE STAGE ET RÉSUMÉ Instructions: 1. Le rapport doit être renvoyé au REFJ (exchanges@ejtn.eu) dans le mois suivant le stage. 2. Veuillez utiliser le formulaire ci-dessous pour rédiger votre rapport
Plus en détailPETIT DEJEUNER MLA Planifica4on industrielle et commerciale : Réalité centrale // Objec4fs terrain
Jean- Claude CARDONNEL, Directeur Administra4f et Financier UNITED BISCUITS Northern Europe Bruno PELOIN Directeur Supply Chain NUTRICIA France groupe DANONE François- Régis de LANDES Directeur Organisa4on
Plus en détailCatalogue de FORMATIONS 2015
Catalogue de FORMATIONS 2015 Qui sommes nous? î SmartView est un cabinet de conseil et de forma1on, basé à Montpellier et Paris, qui accompagne ses clients professionnels, grands comptes ou PME innovantes,
Plus en détailInstitut d études judiciaires Préparation à l examen d accès au C.R.F.P.A.
Institut d études judiciaires Préparation à l examen d accès au C.R.F.P.A. Thèmes traités pour l épreuve de raisonnement juridique et pour l épreuve à caractère pratique Droit des obligations I. - Les
Plus en détailPROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
77 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Les lois fédérales sur les brevets, le droit d auteur et les marques de commerce assurent la protection de la propriété intellectuelle au Canada. Le Canada a signé l Accord
Plus en détailChapitre 4 La prise en compte de l informa6on dans le modèle de marché
Chapitre 4 La prise en compte de l informa6on dans le modèle de marché Microéconomie 2014/2015 Rappel Chapitre 1 Hypothèses du modèle canonique concurrence pure et parfaite: Atomicité des agents Biens
Plus en détail22ème Conven*on na*onale de l Intercommunalité 14 octobre 2011. Mutualisa*on : déployer les nouveaux ou*ls de la réforme
22ème Conven*on na*onale de l Intercommunalité 14 octobre 2011 Mutualisa*on : déployer les nouveaux ou*ls de la réforme Grand Dole (Pdt : Claude Chalon) Créé en 2008, issu d une fusion, 41 communes, 53
Plus en détailLe régime clima0que exige un nouvel ordre de Gouvernementalité
Séminaire Les Négocia0ons interna0onales sur le Climat - - - - - - - IMéRA, 23 Janvier 2015 Le régime clima0que exige un nouvel ordre de Gouvernementalité - - - - - - - Amy Dahan, CNRS, Centre Alexandre
Plus en détailPrépara&on Opéra&onnelle à l Emploi de BASYCA (POEB) BASYCA SAS FRANCE - Anzize BADAROU
Prépara&on Opéra&onnelle à l Emploi de BASYCA (POEB) 1 Sommaire Objec&fs généraux Contenu POEB Approche générique Animateurs Partenaires 2 Objectifs généraux Enjeux de la forma1on Réconcilier la forma&on
Plus en détailRapport Annuel 2013 Rapport Annuel 2013
Rapport Annuel 2013 Rapport Annuel 2013 logo SEAD texte.png.lnk Assemblée Générale du 24 juin 2014 Sauvegarde de l Enfance et de l Adolescence de la Drôme 7/9 rue Lesage - 26000 VALENCE 04 75 82 19 00-04
Plus en détailTarif Douanier Commun. Jean-Michel GRAVE Octobre 2014 Présentation 4.1.1
Tarif Douanier Commun 1 Jean-Michel GRAVE Octobre 2014 Présentation 4.1.1 Plan I. Tarif Douanier Commun II. Nomenclature combinée III. Classement tarifaire IV. Droits du tarif douanier commun 2 I. Tarif
Plus en détailUSER EXPERIENCE ET DATA : AUGMENTER LES CONVERSIONS GRÂCE À UN PARCOURS UTILISATEUR OPTIMISÉ
PARTENAIRES : E-COMMERCE USER EXPERIENCE ET DATA : AUGMENTER LES CONVERSIONS GRÂCE À UN PARCOURS UTILISATEUR OPTIMISÉ PROGRAMME Comment améliorer le parcours des client en temps réel avec les données collectées
Plus en détailÉTUDE DU POTENTIEL DE DONS NON ALIMENTAIRES Rapport d étude. Etude copilotée et cofinancée par : Etude menée par :
ÉTUDE DU POTENTIEL DE DONS NON ALIMENTAIRES Rapport d étude Etude copilotée et cofinancée par : Etude menée par : 1 Plan du rapport 1. Rappel des objec>fs et de la méthodologie 2. Structure de l échan>llon
Plus en détailFRAUDE ET MOYENS DE PAIEMENT : QUELLE STRATÉGIE POUR LES E-COMMERÇANTS?
PARTENAIRES : E-COMMERCE FRAUDE ET MOYENS DE PAIEMENT : QUELLE STRATÉGIE POUR LES E-COMMERÇANTS? PROGRAMME Première par e État des lieux de la fraude en ligne en Europe et en France > Quels sont les secteurs
Plus en détailSAUVER LA DISTRIBUTION!
SAUVER LA DISTRIBUTION! Face au Cloud et à l explosion des usages innovants qu il permet dans tous les secteurs, les acteurs «canal historique» de la distribu=on et des services informa=ques se reposi=onnent
Plus en détailLes réseaux sociaux et le mobile au service de l industrie du tourisme digital
Les réseaux sociaux et le mobile au service de l industrie du tourisme digital eafortier@adknowledge.com fr.linkedin.com/in/eafortier @ericalexfortier Eric- Alexis For:er 5 Décembre 2013 Qui sommes- nous?
Plus en détailProgramme «INVESTISSEUR»
La plateforme de missions photos Laissez la communauté prendre ou trouver des photos juste pour vous Programme «INVESTISSEUR» Offrez- vous une startup dès 100 Version : 10 février 2015 Dossier confiden,el,
Plus en détailVision, Stratégie Changement Leadership
Cabinet de Conseil et de Développement des Hommes et des Organisations Vision, Stratégie Changement Leadership Accompagnement humain des réorganisations Optimisation managériale et relationnelle Cohésion
Plus en détailPeut-on envisager un effet direct?
Les implications de la convention des Nations Unies relative aux droits des personnes handicapées sur la législation de l UE concernant le handicap Peut-on envisager un effet direct? Peut-on envisager
Plus en détail22 & 23 NOVEMBRE 2012 LE MOT DU PRESIDENT 20 ANS ET UN NOUVEAU RECORD 142 PARTICIPANTS POUR 71 CABINETS LES TITRES
ASSOCIATION CLUB CITRA SEMINAIRE DE NICE 22 & 23 NOVEMBRE 2012 LE MOT DU PRESIDENT 20 ANS ET UN NOUVEAU RECORD 142 PARTICIPANTS POUR 71 CABINETS Par un beau et grand soleil, Nice nous accueille et nous
Plus en détailPrésenta)on DesignBuilder
Présenta)on DesignBuilder Logiciel de Simula)on Thermique Dynamique des bâ)ments Ingénieurs, Architectes, Energé1ciens Présenta)on de Design Builder DesignBuilder est une interface graphique reposant sur
Plus en détailRéunion de rentrée Licence PER Programma3on en environnement répar3. Année universitaire 2014-2015
Réunion de rentrée Licence PER Programma3on en environnement répar3 Année universitaire 2014-2015 Intervenants de la présenta3on Responsables de la forma/on Bogdan Cau/s, bogdan.cau/s@u- psud.fr Jean-
Plus en détailLE 1 er BAROMETRE ANNUEL DES ETUDES DE MARCHE (FRANCE) - Résultats 2012. Une ini5a5ve. avec le sou5en de
LE 1 er BAROMETRE ANNUEL DES ETUDES DE MARCHE (FRANCE) - Résultats 2012 Une ini5a5ve / avec le sou5en de - Comment est orienté le budget «études marke5ng» des annonceurs pour 2012? - Quels sont les réarbitrages
Plus en détailOctobre 2013. Cybersécurité. Guide pra3que
Octobre 2013 Cybersécurité Guide pra3que Défini0ons clés Cyberespace Ensemble de données numérisées lié à l interconnexion des ordinateurs dans le Monde. Cybersécurité Principe qui permet de lu8er contre
Plus en détailEmergence du Big Data Exemple : Linked Open Data
1 CNRS - Misionpour l'interdisciplinarité Mokrane Bouzeghoub 1 Une approche interdisciplinaire des grandes masses de données (Défi Mastodons) Mokrane Bouzeghoub DAS INS2I / MI Ecole de L Innova.on Thérapeu.
Plus en détailOrganisation successorale internationale: analyse de droit international privé. Conseil de l Union européenne Comité du personnel 20 juin 2013
Organisation successorale internationale: analyse de droit international privé Conseil de l Union européenne Comité du personnel 20 juin 2013 Plan de l exposé Introduction Les conséquences civiles Les
Plus en détailIL Y A- T- IL UN AVENIR POUR LA VENTE EN LIGNE DE MÉDICAMENTS? La rece:e du site idéal
IL Y A- T- IL UN AVENIR POUR LA VENTE EN LIGNE DE MÉDICAMENTS? La rece:e du site idéal Pourquoi ce sujet? Pourquoi ce sujet? Augmenta)on des achats en ligne et depuis 2013, en France, la vente en ligne
Plus en détailDAY 2 #HUBMWC TRENDS MOBILE WORLD CONGRESS 2015. HUBinstitute.com
DAY 2 #HUBMWC TRENDS MOBILE WORLD CONGRESS 2015 HUBinstitute.com LE MOBILE WORLD CONGRESS La mobilité : un objec1f stratégique pour les entreprises La deuxième journée du Mobile World Congress 2015 s est
Plus en détailInfluences de la Banque mondiale sur les poli3ques éduca3ves en Afrique de l Ouest
February, 22, 2011 Influences de la Banque mondiale sur les poli3ques éduca3ves en Afrique de l Ouest Thibaut Lauwerier Université de Genève 1 Plan 1. L éduca*on en Afrique de l Ouest 2. La Banque mondiale
Plus en détailAssemblée Générale. Structure Fédéra,ve de Recherche Condorcet. www.sfr- condorcet.fr. Agro- Sciences, Environnement et Développement Durable
Structure Fédéra,ve de Recherche Condorcet Agro- Sciences, Environnement et Développement Durable Assemblée Générale Compiègne - 8 Juillet 2015 www.sfr- condorcet.fr Ordre du jour points d informa?on bilan
Plus en détailCOMPÉTENCES ET PROFILS AVANCÉ DES SOINS INFIRMIERS pour améliorer les résultats d'accès et de santé
COMPÉTENCES ET PROFILS AVANCÉ DES SOINS INFIRMIERS pour améliorer les résultats d'accès et de santé Granada, 4-6 de septiembre Susana Rodríguez Gómez Plan Integral de Cuidados. Servicio Andaluz de Salud
Plus en détailRuptures rêvées et changements réels : nouvelles mobilités et systèmes automobiles
Ruptures rêvées et changements réels : nouvelles mobilités et systèmes automobiles Préalable Une vieille maro/e pour moi : Thèse + papier de 99 sur «le statut de la rupture» «Rela>viser le statut de la
Plus en détailChroniques notariales vol. 56. Table des matières
Chroniques notariales vol. 56 Table des matières Chapitre I. Généralités..................................... 222 Section 1. Formalité de l enregistrement........................ 222 1. Obligation d enregistrement
Plus en détailEmergence du Big Data Exemple : Linked Open Data
16/05/2014 Une approche interdisciplinaire des grandes masses de données (Défi Mastodons) Mokrane Bouzeghoub DAS INS2I / MI 1 Emergence du Big Data Exemple : Linked Open Data Accès à plusieurs BD scientifiques
Plus en détailExperts-Comptables. La nouvelle référence de la profession. Développez votre activité de conseil avec les Missions Lexis 360
Experts-Comptables La nouvelle référence de la profession Développez votre activité de conseil avec les Missions Lexis 360 Accédez à une documentation exhaustive, pratique et réactive Bénéficiez des conseils
Plus en détailLES NOUVELLES REGLEMENTATIONS EUROPEENNE EN MATIERE DE SUCCESSION INTERNATIONALE
LES NOUVELLES REGLEMENTATIONS EUROPEENNE EN MATIERE DE SUCCESSION INTERNATIONALE DROIT PATRIMONIAL L adoption du Règlement (UE) n 650/2012 du 4 juillet 2012 1 «relatif à la compétence, la loi applicable,
Plus en détailVoici les condions d'inscripon au concours interne de l'agrégaon
1 sur 5 26/05/2014 16:53 Bonjour, Pour informaon Suite à différentes demandes de futurs candidats aux agrégaons internes, la Division des Exmens et Concours - DEC gesonnaire : anne-marie.foraison@ac-grenoble.fr
Plus en détailDOCUMENTATION KAPTravel Module de gestion des appels de disponibilité
DOCUMENTATION KAPTravel Module de gestion des appels de disponibilité 01/06/15 KAPT Tous Droits Réservés 2 PRÉSENTATION Ce+e présenta3on va vous perme+re de prendre en main la plateforme de ges3on KAPTravel
Plus en détailVers une Cour suprême? Par Hubert Haenel Membre du Conseil constitutionnel. (Université de Nancy 21 octobre 2010)
Vers une Cour suprême? Par Hubert Haenel Membre du Conseil constitutionnel (Université de Nancy 21 octobre 2010) Le Conseil constitutionnel a fêté, il y a deux ans, son cinquantième anniversaire. Cet événement
Plus en détail