Haut-Jura : Horizon Page 175

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1 A n n e x e s Annexe 1 : Annexe 2 : Annexe 3 : Annexe 4 : Annexe 5 : Annexe 6 : Annexe 7 : Annexe 8 : Annexe 9 : Annexe 10 : Annexe 11 : Carte du périmètre d étude Communes du périmètre d étude Communautés de communes du périmètre d étude Carte des unités paysagères Outils de protection des milieux naturels par commune Sites paysagers et sites sonores remarquables Musées et maisons thématiques Sites classés, inscrits, monuments historiques par commune Tableau de transversalité des thèmes de la Charte Glossaire Emblème du Parc Page 175

2 ANNEXE 1 CARTE DU PERIMETRE D ETUDE Page 176

3 COMMUNES DU PERIMETRE D ETUDE ANNEXE 2 Page 177

4 ANNEXE 3 COMMUNAUTES DE COMMUNES DU PERIMETRE D ETUDE Ain Angillon Malvaux (pour partie du territoire) Arcade - Haut-Jura Hautes Combes Hauts du Doubs Jura Sud La Grandvallière Mont d Or deux Lacs (pour partie du territoire) Oyonnax (pour partie du territoire) Pays Bellegardien (pour partie du territoire) Pays de Gex (pour partie du territoire) Pays des Lacs (pour partie du territoire) Plateau du Lizon Station classée des Rousses Val de Bienne Page 178

5 CARTE DES UNITES PAYSAGERES ANNEXE 4 Page 179

6 ANNEXE 5 OUTILS DE PROTECTION DES MILIEUX NATURELS PAR COMMUNE Page 180

7 OUTILS DE PROTECTION DES MILIEUX NATURELS PAR COMMUNE ANNEXE 5 Page 181

8 ANNEXE 5 OUTILS DE PROTECTION DES MILIEUX NATURELS PAR COMMUNE Page 182

9 OUTILS DE PROTECTION DES MILIEUX NATURELS PAR COMMUNE ANNEXE 5 Page 183

10 ANNEXE 5 OUTILS DE PROTECTION DES MILIEUX NATURELS PAR COMMUNE Page 184

11 OUTILS DE PROTECTION DES MILIEUX NATURELS PAR COMMUNE ANNEXE 5 Page 185

12 ANNEXE 5 OUTILS DE PROTECTION DES MILIEUX NATURELS PAR COMMUNE Page 186

13 OUTILS DE PROTECTION DES MILIEUX NATURELS PAR COMMUNE ANNEXE 5 Page 187

14 ANNEXE 5 OUTILS DE PROTECTION DES MILIEUX NATURELS PAR COMMUNE Page 188

15 OUTILS DE PROTECTION DES MILIEUX NATURELS PAR COMMUNE ANNEXE 5 Page 189

16 ANNEXE 5 OUTILS DE PROTECTION DES MILIEUX NATURELS PAR COMMUNE Page 190

17 OUTILS DE PROTECTION DES MILIEUX NATURELS PAR COMMUNE ANNEXE 5 Page 191

18 ANNEXE 5 OUTILS DE PROTECTION DES MILIEUX NATURELS PAR COMMUNE Page 192

19 OUTILS DE PROTECTION DES MILIEUX NATURELS PAR COMMUNE ANNEXE 5 Page 193

20 ANNEXE 5 OUTILS DE PROTECTION DES MILIEUX NATURELS PAR COMMUNE Page 194

21 SITES PAYSAGERS ET SITES SONORES REMARQUABLES CARTE DESCRIPTIVE N 2 ANNEXE 6 Page 195

22 ANNEXE 7 MUSEES ET MAISONS THEMATIQUES CARTE DESCRIPTIVE N 4 1 Musée de Pontarlier 2 Maison de la Réserve de Remoray 3 Musée archéologique (Champagnole) 4 Forges de Syam, Villa palladienne (Syam) 5 Ecomusée Maison Michaud (Chapelle des Bois) 6 Musée de la Lunette (*), Maison de l émail (Morez) 7 Musée de la Boissellerie (Bois d Amont) 8 Musée du ski (Les Rousses) 9 Musée de l exploration polaire (Prémanon) 10 Maison de la Flore (Longchaumois) 11 Musée du Jouet (*) (Moirans en Montagne) 12 Atelier des savoir-faire (Ravilloles) 13 Maison du lapidaire (Lamoura) 14 Musée de l Abbaye (*), Musée de la Pipe et du Diamant, Maison du Peuple (Saint Claude) 15 Maison du Parc (Lajoux) 16 Maison de la Réserve de la Haute Chaîne, Musée départemental des pompiers (Gex) 17 Musée de la résistance (Dortan) 18 Musée Vie et Métiers d autrefois dans le Haut-Jura (La Pesse) 19 Château de Voltaire (*) (Ferney-Voltaire) 20 Musée du peigne et de la plasturgie (Oyonnax) 21 Verger Tiocan (Péron) 22 Fort l Ecluse (Léaz) (* Musées nationaux) Page 196

23 SITES CLASSES ET INSCRITS, MONUMENTS HISTORIQUES PAR COMMUNE ANNEXE 8 Page 197

24 ANNEXE 8 SITES CLASSES ET INSCRITS, MONUMENTS HISTORIQUES PAR COMMUNE Page 198

25 SITES CLASSES ET INSCRITS, MONUMENTS HISTORIQUES PAR COMMUNE ANNEXE 8 Page 199

26 ANNEXE 9 TABLEAU DE TRANSVERSALITE DES THEMES DE LA CHARTE Le projet de territoire tel qu'il ressort de la Charte du Parc privilégie une approche transversale des enjeux et des interventions, chacun d entre-eux étant en interraction avec les autres. Toutefois, de façon à proposer une lecture thématique de la Charte, le tableau ci-après reprend les principaux thèmes abordés et décline, par vocation, les mesures qui participent à la mise en oeuvre du projet en distinguant : d'une part, les mesures directement liées à la mis en oeuvre de la thématique : en gras et soulignées dans le tableau, d'autre part, les mesures participant à la mise en oeuvre de la thématique : en italique dans le tableau. Page 200

27 TABLEAU DE TRANSVERSALITE DES THEMES DE LA CHARTE ANNEXE 9 Page 201

28 ANNEXE 9 TABLEAU DE TRANSVERSALITE DES THEMES DE LA CHARTE Page 202

29 GLOSSAIRE ANNEXE 10 AB AAPPMA ACCA ADAEV ADAHJ ADASEA ADE ADEME ADIB AEM AFPA AICA AJENA AMAP AOC ARD ARDAR APB CA CAD CAPEB CAUE CBN CC CCI CDESI CDDRA CDT CEP CERN CIGC CIT CLSH CMA CNDB CPIE CREN CRPF CRT CTE DATAR DCE DDJS DDT DRAC DREAL DRT EPCI EPFL ETF FDCL FEADER FFRP FIB 01 FIBRA FNCOFOR FRAPNA GRETA Hélianthe GES GPL GR(P) Agriculture Biologique Association Agréée pour la Pêche et la Protection des Milieux Aquatiques Association Communale de Chasse Agréée Association de Développement et d Aménagement Economique de la Vallée de Joux Association de Développement et d Aménagement du Haut-Jura Association Départementale pour l Aménagement des Structures d Exploitations Agricoles Agence de Développement Economique du Pays de Gex et du Bassin Bellegardien Agence De l Environnement et de la Maîtrise de l Energie Association régionale pour le Développement de la forêt et des Industries du Bois en Franche-Comté Accompagnateur En Montagne Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes Association Intercommunale de Chasse Agréée Energie et environnement en Franche-Comté Association pour le Maintien d une Agriculture Paysanne Appellation d Origine Contrôlée Agence Régionale de Développement Economique de Franche-Comté Association Régionale de Développement Agricole et Rural Arrêté de Protection de Biotope Chambre d Agriculture Contrat d Agriculture Durable Confédération de l Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment Conseil en Architecture, Urbanisme et Environnement Conservatoire Botanique National Carte Communale Chambre de Commerce et d Industrie Commission Départementale des Espaces, Sites et Itinéraires Contrat de Développement Durable de Rhône-Alpes Comité Départemental du Tourisme Conseil en Energie Partagé Centre d Etudes et de Recherches Nucléaires Comité Interprofessionnel du Gruyère de Comté Conseil d Initiatives Territorial Centre de Loisirs Sans Hébergement Chambre de Métiers et de l Artisanat Centre National Du Bois Centre Permanent d Initiatives pour l Environnement Conservatoire Régional des Espaces Naturels Centre Régional de la Propriété Forestière Comité Régional du Tourisme Contrat Territorial d Exploitation Délégation à l Aménagement du Territoire et à l Aménagement Rural Directive Cadre Eau Direction Départementale Jeunesse et Sports Direction Départementale des Territoires Direction Régionale des Affaires Culturelles Direction Régionale de l Environnement, de l Aménagement et du Logement Délégation Régionale au Tourisme Etablissement Public de Coopération Intercommunale Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne Entreprise de Travaux Forestiers Fédération Départementale des Coopératives Laitières Fonds Européen Agricole et de Développement Rural Fédération Française de Randonnée Pédestre Fédération Interprofessionnelle du Bois (Ain) Fédération Interprofessionnelle du Bois en Rhône-Alpes Fédération Nationale des Communes Forestières Fédération Rhône-Alpes de Protection de la Nature GRoupement d ETAblissements de l Education nationale pour la formation des adultes Ain espace énergie Gaz à Effet de Serre Gaz Propane Liquéfié Grande Randonnée (de Pays) Page 203

30 ANNEXE 10 GLOSSAIRE GTJ HVE HVT HQE IBGN ICPE IGN IGP LPO MAE T MEEDDAT MESE MTCC OGM ONCFS ONEMA ONF OPA OPAH OT (SI) PAC PADD PDE PDESI PDIPR PDIRM PER PLU PME PNR POS PPRI PPT PRAM PRAT PSG RNR SAGE SATAA SATESE SCoT S(D)AGE SDAP SDAU SIDAHJ SIG SLA SPANC STEP STOC TDENS TER TIC ZA-ZI ZDE ZHIEP ZHSGE ZNIEFF ZPPAUP ZPS ZSC ZSCE WWF Grandes Traversées du Jura Haute Valeur Environnementale Haute Valeur Territoriale Haute Qualité Environnementale Indice Biologique Général Normalisé Installation Classée pour la Protection de l Environnement Institut Géographique National Indication Géographique de Provenance Ligue pour la Protection des Oiseaux Mesure Agro-Environnementale Territoriale Ministère de l Ecologie, de l Energie, du Développement Durable et de l Aménagement du Territoire Mission d Expertise et de Suivi des Epandages Musées des Techniques et Cultures Comtoises Organisme Génétiquement Modifié Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage Office National de l Environnement et des Milieux Aquatiques Office National des Forêts Organisation Professionnelle Agricole Opération Programmée d Amélioration de l Habitat Office de Tourisme (et Syndicat d Initiative) Politique Agricole Commune Projet d Aménagement et de Développement Durable Plan de Déplacement des Entreprises Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées Plan Départemental des Itinéraires de Randonnée Motorisée Pôle d Excellence Rurale Plan Local d Urbanisme Petites et Moyennes Entreprises Parc Naturel Régional Plan d Occupation des Sols Plan de Prévention des Risques d Inondation Plan Pastoral Territorial Programme Régional d Actions en faveur des Mares Programme Régional d Actions en faveur des Tourbières Plan Simple de Gestion Réserve Naturelle Régionale Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux Service d Assistance Technique à l Assainissement Autonome Service d Assistance Technique aux Exploitants de Stations d Epuration Schéma de Cohérence Territoriale Schéma (Directeur) d Aménagement et de Gestion des Eaux Service Départemental de l Architecture et du Patrimoine Schéma Directeur d Aménagement et d Urbanisme Syndicat Intercommunal de Développement et d Aménagement du Haut-Jura Système d Informations Géographique Service Loisirs Accueil Service Public d Assainissement Non Collectif STation d EPuration Suivi Temporel des Oiseaux Communs Taxe Départementale des Espaces Naturels et Sensibles Train Express Régional Technologies de l Information et de la Communication Zone d Activités-Zone Industrielle Zone de Développement Eolien Zone Humide d Intérêt Environnemental Particulier Zone Humide Stratégique pour la Gestion de l Eau Zone Naturelle d Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager Zone de Protection Spéciale Zone Spéciale de Conservation Zone Soumise à Contraintes Environnementales World Wild Found Page 204

31 EMBLEME DU PARC ANNEXE 11 Dans ces espaces conquis sur la forêt, l imagination du paysan artisan a pris possession de l hiver Page 205

32 P a r c n a t u r e l r é g i o n a l d u H a u t - J u r a Maison du Parc du Haut-Jura 29 le Village LAJOUX Tel : Fax : parc@parc-haut-jura.fr site internet dédié à la révision de la Charte du Parc : Crédits photographiques : Banque d images du Parc naturel régional du Haut-Jura