ORDRE DU JOUR SÉANCE GÉNÉRALE DU CONSEIL 7 OCTOBRE 2008
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- Beatrice Émond
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1 ORDRE DU JOUR SÉANCE GÉNÉRALE DU CONSEIL 7 OCTOBRE Sujets d'ouverture CA INSTANT DE RECUEILLEMENT CA Adopter l'ordre du jour de la séance générale du 7 octobre CA Adopter les procès-verbaux de la séance générale du 2 septembre CA PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC 15 - Proclamation CA Proclamer la Semaine de prévention des incendies du 5 au 11 octobre CA Proclamer la Semaine de la citoyenneté du Canada du 13 au 19 octobre CA Proclamer la Semaine des bibliothèques publiques du 18 au 25 octobre CA Proclamer la Semaine nationale Parents-Secours du 19 au 25 octobre Page 1
2 CA Proclamer la Semaine québécoise de réduction des déchets du 19 au 26 octobre Affaires contractuelles CA Octroyer un contrat de ,28 $ à Aménagements Sud-Ouest pour des travaux d'aménagement des secteurs 1 et 2 (jeux d'enfants et terrassement) du parc Philippe- Laheurte - Soumission CA Octroyer un contrat de ,50 $ à Terratech, Division de SNC-Lavalin environnement inc., pour le contrôle de la qualité des matériaux des divers projets d'aménagement de parcs et d'espaces verts pour les années 2008 et Soumission CA Octroyer un contrat de ,21 $ au Groupe Séguin Lacasse inc. pour la préparation des plans et devis et la surveillance des travaux de démolition de la pataugeoire existante, d'aménagement de jeux d'eau, de réaménagement du parc Beaulac et de construction d un réservoir d eau souterrain au parc Gohier - Soumission CA Octroyer un contrat de ,16 $ à CPU Design inc. pour le remplacement d'équipements informatiques désuets - Soumission CA Octroyer un contrat de ,34 $ à Micromatt Canada pour la numérisation des permis de construction terminés pour une durée de cinq ans - Soumission CA Octroyer un contrat de ,89 $ à Entreprises Vannicola (1997) inc. pour les travaux d entretien et de plantation d arbres et arbustes - Soumission CA Octroyer un contrat de ,98 $ à Propecan inc. pour les services de conciergerie à la bibliothèque, pour une durée de 4 ans Soumission Page 2
3 CA Octroyer un contrat de ,52 $ à Entreprises d'électricité Lambert inc. pour des travaux de déplacement et de modification de feux de circulation sur les boulevards Côte-Vertu et Pitfield - Soumission CA Octroyer un contrat de ,69 $ à Equipement SMS pour l acquisition d un chargeur articulé sur roues pouvant opérer une souffleuse - Soumission CA Octroyer un contrat de ,29 $ Zenn Vehicules Electriques inc et un contrat de ,99 $ à Nemo Vehicules inc. pour la fourniture de deux véhicules électriques à basse vitesse - Dossier CA Octroyer un contrat de ,88 $ à Entreprise Maintenance Man inc. pour l'entretien, la réparation et la fourniture de pièces de rechange pour les chutes à neige des sites Stinson et Jules-Poitras pour les saisons hivernales 2008/2009 à 2012/ Soumission CA Annuler l'appel d'offres public pour la collecte sélective et transport des matières recyclables pour les immeubles de 8 logements et moins pour une période de cinq ans et retourner en appels d'offres publics pour une période de sept ans - Soumission CA Autoriser le lancement d un appel d'offres public pour le renouvellement du contrat d'entretien du système téléphonique IP de l'arrondissement CA Autoriser le lancement d un appel d'offres sur invitation pour des travaux de nettoyage et d'inspection télévisée de conduites d'égout pluvial, sanitaire et unitaire du boulevard Marcel- Laurin, entre le boulevard de la Côte-Vertu et le boulevard Henri-Bourassa CA Autoriser le lancement d un appel d'offres sur invitation pour la réfection et le remplacement du réseau d'éclairage du boulevard Alexis-Nihon. Page 3
4 CA Autoriser le lancement d un appel d'offres sur invitation pour l'achat de lampadaires pour le boulevard Alexis-Nihon CA Autoriser le lancement d'un appel d'offres sur invitation pour la fourniture de services de contrôle et de protection des animaux pour l'année CA Autoriser le lancement d'un appel d'offres sur invitation pour la conception d'un plan directeur de bâtiments CA Autoriser le lancement d'un appel d'offres sur invitation pour l'entretien préventif et appels de service pour le système de réfrigération à l'ammoniaque situé à l'aréna Raymond-Bourque CA Autoriser le lancement d un appel d'offres sur invitation pour les services d'un coordonnateur de surveillance en sécurité urbaine pour l'année Administration et finances CA Autoriser l'ajout de travaux sans modifier le montant initial du contrat octroyé à Ciments Lavallée ltée pour des travaux de réfection de trottoirs et bordures sur diverses rues - Soumission CA Autoriser le dépôt d'une demande de financement auprès du Forum des équipements culturels pour la construction d'un centre d'exposition dans le cadre du projet de construction d'une nouvelle bibliothèque à l'arrondissement de Saint-Laurent CA Autoriser le transfert de la facturation des comptes de téléphonie cellulaires du contrat en cours de Bell Mobile sous le contrat corporatif de Montréal avec Bell Mobile également. Page 4
5 CA Autoriser la signature d'une nouvelle entente avec la firme Communauto inc. pour la location d'espaces de stationnement dans le stationnement municipal Ouimet et dans le stationnement de la mairie d'arrondissement CA Autoriser la signature d'une entente avec le poste de courtage Transvrac pour le transport de neige lors des opérations de chargement pour les saisons 2008/2009, 2009/2010 et 2010/ CA Autoriser la présentation d un projet collectif dans le cadre du programme de soutien aux réalisations locales d Hydro-Québec et désigner la chef de division Protocole et relations publiques, ainsi qu un substitut, pour en assurer la coordination CA Autoriser le règlement pour la somme de $ en capital, intérêts et frais, pour l'action intentée par Garadex inc. et als. c. Ville de Montréal (aux droits de Ville de Saint-Laurent) CA Modifier le projet pilote d'élimination des conduites en plomb, afin d'augmenter le volet d'échantillonnage et d'analyse d'eau effectuée en collaboration avec l'école Polytechnique et le Centre des technologies de l'eau du Cégep de Saint-Laurent CA Autoriser une dépense de $ pour l'acquisition et la plantation de 560 arbres CA Octroyer une subvention de 7 482,50 $ au Carrefour Jeunesse Emploi Saint-Laurent et une subvention de 9 707,50 $ à la Maison des jeunes de Saint-Laurent, pour la réalisation de projets dans le cadre du Programme d'interventions de milieu, édition et signer les conventions qui s y rattachent CA Octroyer une subvention de $ au Centre des femmes de Saint-Laurent, pour l'année , pour la réalisation du plan d'intervention inhérent au Programme de soutien à l'action citoyenne en sécurité urbaine dans les arrondissements (TANDEM) et signer la convention qui s y rattache. Page 5
6 CA Octroyer une subvention de $ à l'association des Parents pour la santé mentale de Saint-Laurent, Bordeaux-Cartierville (APSM) pour l'année CA Accorder une aide financière de 325 $ à une résidente, pour sa participation au Championnat Classique National Canadien 2008 de soccer, à Victoria en Colombie- Britannique, du 10 au 13 octobre CA Accorder une aide financière individuelle de 200 $ à trois résidents pour leur participation au Championnat canadien de soccer à Vaughan, Ontario, du 8 au 13 octobre CA Accorder un don de $ au CECI (Centre d'études de Coopération internationale) pour venir en aide aux sinistrés d'haïti suite au récent passage de plusieurs ouragans CA Prendre acte du rapport global sur l'exercice des pouvoirs délégués entre le 29 août et le 30 septembre 2008, en vertu du règlement numéro RCA sur la délégation de pouvoirs et ses amendements CA Déléguer les membres du conseil à divers événements et autoriser le remboursement des dépenses afférentes. 40 Réglementation CA Accorder une dérogation mineure pour les propriétés situées du 1355 au 1401, boulevard Alexis-Nihon et du 2047 au 2201, boulevard Thimens et ayant pour objet la construction d habitations multifamiliales dont la largeur des lots et le remisage extérieur ne respectent pas toutes les normes applicables. Page 6
7 CA Accorder une dérogation mineure pour la propriété située au 1100, route 700 aéroport Montréal-Trudeau et ayant pour objet l installation d une enseigne rattachée au bâtiment ne respectant pas toutes les normes applicables CA Accorder une dérogation mineure pour la propriété située au 1200, route 700 aéroport Montréal-Trudeau et ayant pour objet de régulariser la construction d un bâtiment industriel dont l implantation, la forme du toit, le revêtement extérieur, les espaces de stationnement et de chargement, la localisation d une génératrice ainsi que l affichage ne respectent pas toutes les normes applicables CA Accorder une dérogation mineure pour la propriété située au 2020, rue Scott et ayant pour objet l agrandissement arrière d une habitation unifamiliale jumelée sans respecter la marge latérale minimale exigée du côté mitoyen CA Accorder une dérogation mineure pour la propriété située au 1440, rue Cléroux et ayant pour objet de régulariser l empiètement de cette habitation unifamiliale isolée dans la marge latérale CA Accorder une dérogation mineure pour la propriété située au 550, rue Montpellier et ayant pour objet l aménagement d un stationnement empiétant dans la marge avant et dans la bande de verdure de trois mètres adjacente au bâtiment CA Accorder une dérogation mineure pour la propriété située au 3100, boulevard Thimens et a pour objet l installation d une enseigne dont la superficie est supérieure à celle autorisée CA Approuver un plan d implantation et d intégration architecturale pour modifier la façade du bâtiment commercial situé au 3131, boulevard de la Côte-Vertu. Page 7
8 CA Approuver un plan d implantation et d intégration architecturale pour agrandir cette habitation bifamialiale isolée située au 674, rue Lindsay CA Approuver un plan d implantation et d intégration architecturale pour agrandir et modifier le revêtement extérieur de la façade de cette habitation unifamiliale isolée située au 2400, rue de la Sorbonne CA Approuver un plan d implantation et d intégration architecturale pour construire une habitation unifamiliale isolée au 3955, rue Louise-Carrier CA Approuver un plan d implantation et d intégration architecturale pour construire une habitation unifamiliale isolée au 3345, rue Jean-Gascon CA Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale pour agrandir un bâtiment industriel au 3499, boulevard Douglas-B.-Floreani CA Adopter le règlement numéro RCA modifiant le règlement numéro RCA sur le zonage CA Adopter le règlement numéro RCA modifiant le règlement numéro RCA sur le zonage CA Adopter le premier projet de règlement numéro RCA modifiant le règlement numéro RCA sur le zonage. Page 8
9 CA Adopter le règlement numéro RCA autorisant un emprunt de $ pour la construction de la nouvelle bibliothèque municipale CA Donner un avis de motion en vue d adopter un règlement sur la propreté. 50 Ressources humaines CA Autoriser la création de cinq postes temporaires dans le cadre du projet de la nouvelle bibliothèque et nommer le chef de division de cette unité sur ce poste temporaire. 60 Information CA Dépôt des prévisions budgétaires au 31 août CA Dépôt du rapport bimestriel pour les mois de juillet et août 2008 du poste de quartier 7 du Service de police de la Ville de Montréal CA AFFAIRES NOUVELLES CA PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC 70 Autres sujets CA LEVÉE DE LA SÉANCE Page 9
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CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE MAGOG RÈGLEMENT 2504-2014 Relatif à l établissement des terrasses extérieures sur le domaine public au centre-ville À une séance ordinaire du conseil municipal de la
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs Séance ordinaire du Conseil municipal de la Paroisse de Sainte- Anne-des-Lacs tenue au 773, chemin Sainte-Anne-des-Lacs, Sainte-Anne-des-Lacs
Les membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-IRÈNE Sainte-Irène, le 7 mai 2013 Procès-verbal de la séance régulière du conseil municipal, lundi, 6 mai 2013 à 20 h 00 au centre municipal et communautaire
MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE. Madame Délisca Lampron absente, absence motivée. Les membres du conseil forment le quorum.
MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE OUVERTURE DE LA SÉANCE À une séance régulière du Conseil de la municipalité de Sainte-Séraphine, tenue le 2 mars 2015 à 20h00 au 2660, rue du Centre Communautaire
Le 3 février 2009 CA09 08 0054 CA09 08 0055 CA09 08 0056 CA09 08 0057 Première période de questions du public, de 19 h 37 à 20 h 23
1 CA09 08 0054 Séance générale du Conseil d'arrondissement de Saint-Laurent, convoquée selon la loi et tenue à la salle du Conseil située au 777, boulevard Marcel-Laurin, Saint-Laurent, le mardi 3 février
Formant quorum sous la présidence du maire, monsieur Réal Ouellet. Proposé par monsieur Gaétan Blier Appuyé par monsieur Luc Dastous
VILLE DE PLESSISVILLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA Séance ordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue ce 4 e jour du mois de septembre 2012, aux heure et lieu habituels des séances du conseil,
CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2011 A 18 H
Direction de la Coordination Administrative PG/MC CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2011 A 18 H ORDRE DU JOUR 2011-10 1 - DECISION MODIFICATIVE N 1 EXERCICE 2011 BUDG ET PRINCIPAL 2 - ADHESION DE
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CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL Boischatel, le 1er février 2010. Procès-verbal de la session régulière du Conseil municipal de Boischatel, tenue le 1er jour du
1. VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE
COMMISSION SCOLAIRE DE KAMOURASKA RIVIÈRE-DU-LOUP Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Kamouraska Rivière-du-Loup tenue le 10 avril 2012 à 19 h
Municipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu
Plania Municipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu Chapitre 11 Dispositions particulières applicables à certaines zones P031607 303-P031607-0932-000-UM-0023-0A Municipalité de Saint-Marc-sur-Richelieu 102
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY TENUE LE : 5 AOÛT 2014
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY TENUE LE : 5 AOÛT 2014 Assemblée ordinaire du conseil municipal de la Ville de Chambly, tenue à la mairie de Chambly, le mardi 5 août 2014,
PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la municipalité de Mayo, tenue le 13 avril 2015 à 19h30 à la salle du conseil.
Le 13 avril 2015 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la municipalité de Mayo, tenue le 13 avril 2015 à 19h30 à la salle du conseil. SONT PRESENTS : Son Honneur Le Maire Normand
QUE l ordre du jour suivant soit accepté tel que présenté :
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF 2014-01-13 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Portneuf tenue à la salle du conseil sise au 297, 1 re avenue, Ville
À 19 h 30 d ouvrir la séance ordinaire du mois d octobre 2010.
No do résolution PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Pincourt, tenue au lieu ordinaire des séances dudit conseil, mardi le 12 octobre 2010, à 19 h 30, selon la loi
Canada PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE VAL-DAVID
Canada PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE VAL-DAVID 20 décembre 2005 PRÉSENCES Le Maire, Monsieur Pierre Lapointe Les Conseillers: Monsieur Lucien
Séance ordinaire du 8 avril 2013
PROVINCE DE QUEBEC MRC ROBERT-CLICHE VILLE DE SAINT-JOSEPH-DE-BEAUCE Séance ordinaire du 8 avril 2013 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Joseph-de-Beauce, tenue au lieu
Monsieur le conseiller Richard Michaud est absent de cette réunion ayant motivé son absence.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Lac- Mégantic, tenue à la salle J-Armand Drouin à l hôtel de ville, le 29 juin 2015
2015-07-303 Mot de bienvenue de la mairesse Mme. Maryse Beauchesne La mairesse souhaite la bienvenue aux gens présents
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Chesterville Séance ordinaire du conseil municipal de Chesterville tenue le 6 juillet 2015 à la salle du conseil de l école Saint-Paul
ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL. Hôtel de Ville de Dunham
ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL D A T E : Lundi le 02 mars 2015 H E U R E : 19 h 30 L I E U : Hôtel de Ville de Dunham ÉTAIENT PRÉSENTS : M Pierre Janecek, maire MM. Mme Kevin Mitchell Jacques
Municipalité de la paroisse de Saint-Lazare
Municipalité de la paroisse de Saint-Lazare PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-LAZARE M.R.C. DE VAUDREUIL-SOULANGES RÈGLEMENT NUMÉRO 627 RÈGLEMENT VISANT À INTERDIRE L UTILISATION
Adopté à l unanimité des conseillers
Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint- Albert, tenue le 2 avril 2013 à 19h30, au bureau municipal,
Monsieur le maire Gilles Potvin procède à l ouverture de la séance par la récitation de la prière d usage.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-FÉLICIEN Le 11 août 2014 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Félicien, tenue le onzième jour d août deux mille quatorze, à 19 h
CITÉ DE DORVAL. Monsieur Robert Bourbeau, Directeur général Me Chantale Bilodeau, Greffière et Directrice des affaires publiques
CITÉ DE DORVAL Le 23 octobre 2014 Procès-verbal d une séance ordinaire du conseil municipal de la Cité de Dorval tenue dans la salle du conseil, 60, avenue Martin, Dorval, Québec, le 20 octobre 2014, à
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l hôtel de ville, le 3 février
PRÉVISIONS BUDGÉTAIRE 2015
DATE: Du 01-01- au 31-12- 1 2 REVENUS 3 4 TAXES 5 TAXES GÉNÉRALES 6 TAXES GÉNÉRALES 133,156,500 $ (Taux,72) -914 512.00-958 726.00 7 TAXE EMPRUNT - CAMION INCENDIE (Taux,0152) -18 029.00-20 400.00 8 TAXE
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URBASOFT-AUTORISATION Gestion des processus des permis et autorisations Pour qui? URBASOFT-AUTORISATION assiste le gestionnaire municipal dans le cadre des démarches administratives des activités d urbanisme
OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE
Procès-verbal de la séance ordinaire de la Municipalité de Ferme- Neuve légalement tenue le 12 janvier 2015, à compter de 19 h 30 à la salle du conseil municipal au 125, 12 e Rue. ÉTAIENT PRÉSENTS Mesdames,
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Commune de Préverenges PREAVIS MUNICIPAL N 16/05 Demande d un crédit de construction de fr. 16'274 000.-- pour la construction d un collège primaire 2 MUNICIPALITE DE PREVERENGES Préavis N 16/05 Demande
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Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint-Ambroise-de-Kildare Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la municipalité de Saint-Ambroise-de-Kildare tenue le mardi 1 er octobre
Le directeur général, Yvon Labonté, et l adjointe réceptionniste, Marie-Claude Bélisle, sont également présentes à la dite séance.
37 À une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Bedford, tenue à l'hôtel-de-ville de Bedford, le 3 juin 2014, à 19h30, à laquelle étaient présents son Honneur le maire Yves Lévesque, et les
218-2013 OUVERTURE DE LA SÉANCE ET CONSTAT DU QUORUM ADOPTÉ
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE CRABTREE Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la municipalité de Crabtree, tenue le 21 mai 2013 au lieu ordinaire des séances de ce Conseil, au 111,
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MUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE ORDRE DU JOUR ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE 5 mars 2013 OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ACCEPTATION DE L ORDRE DU JOUR ACCEPTATION DES PROCÈS-VERBAUX DU 5 ET 19 FÉVRIER
RÉSULTAT DE L OUVERTURE PUBLIQUE DE LA SOUMISSION DU 20 SEPTEMBRE 2011
Numéro «27839» Travaux de réfection et achat de pièces pour pompes submersibles Flygt, modèle CP-3312-835 à la station d épuration la Pinière Achats et gestion contractuelle ITT WATER & WASTEWATER VOIR
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANTOINE-DE-TILLY 1 er décembre 2014
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly, tenue le 1 er décembre 2014, à 20 h, au centre communautaire, 945, rue de l Église, Saint-Antoine-de-Tilly.
MOT DU MAIRE PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BLAINVILLE Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. En cas de divergence entre ce document et le document original, celui-ci prévaudra. PROCÈS-VERBAL d
PRÉLIMINAIRES 12-08.01 VÉRIFICATION DES PRÉSENCES
PROCÈS-VERBAL de la huitième (12-08) assemblée régulière du Conseil d administration du Collège de Rimouski tenue le mardi 27 novembre 2012, à 17 h, au local G-130 du Cégep de Rimouski. 1 PRÉLIMINAIRES
Madame Nathalie Ouellet, OMA, directrice générale et Madame Rita Parent, OMA, greffière assistent également à cette assemblée.
La parution de ce procès-verbal est autorisée conditionnellement à la réserve suivante : Le procès-verbal sera approuvé lors de la séance du 03 octobre 2011 et signé par le greffier et le maire ou la personne
CITÉ DE DORVAL. D adopter l ordre du jour de la séance ordinaire du lundi 17 mars 2014 après avoir ajouté les points suivants:
CITÉ DE DORVAL Le 20 mars 2014 Procès-verbal d une séance ordinaire du conseil municipal de la Cité de Dorval tenue dans la salle du conseil, 60, avenue Martin, Dorval, Québec, le 17 mars 2014, à 20 h.