Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de l Hérault Résultats 2011 Bilan global Rapport final

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de l Hérault Résultats 2011 Bilan global Rapport final"

Transcription

1 Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de l Hérault Résultats 2011 Bilan global Rapport final BRGM/RP FR Juin 2012

2

3 Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de l Hérault Résultats Bilan global Rapport final BRGM/RP FR Juin 2012 Étude réalisée dans le cadre des opérations de Service public du BRGM PSP07LRO06 C. Lamotte Nom : N. Baran Vérificateur : Date : 07/06/2012 Approbateur : Nom : M. Audibert Date : 11/06/2012 Le système de management de la qualité du BRGM est certifié AFAQ ISO 9001:2000

4 Mots clés : eau souterraine, réseau, département de l Hérault, qualité, chimie des eaux, pesticides En bibliographie, ce rapport sera cité de la façon suivante : Lamotte C (2012) - Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de l Hérault. Résultats Bilan global. BRGM/RP FR, 91 pp.,35 ill., 3 ann.. BRGM, 2012, ce document ne peut être reproduit en totalité ou en partie sans l autorisation expresse du BRGM.

5 Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de l Hérault - Année Synthèse Le Conseil Général de l'hérault (CG34) a mis en place fin 2001 un réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines sur le département. L'année 2010 marque la 9 ème année de suivi du réseau. Le BRGM est partenaire du CG34 pour ce suivi dans le cadre de ses activités d appui aux pouvoirs publics. Le suivi de la qualité des eaux souterraines du département assuré par le CG34 est complémentaire au suivi sanitaire des captages AEP et du suivi qualité réalisé par l'agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse. En 2011, quatre campagnes de mesures ont été réalisées sur le réseau principal dit "Réseau de base". En ce qui concerne le «réseau complémentaire RC1», trois campagnes de mesures spécifiques sur les points des secteurs de Mauguio-Lunel et de l'orb ont été menées en février, mai et août Le rapport tient compte également de la campagne de novembre 2010 réalisé sur ce réseau complémentaire. Les résultats sur le réseau complémentaire montrent une augmentation des quantifications (153 quantifications en 2007/2008 contre 190 en 2010/2011, en tenant compte des résultats des huit points suivis par l Agence de l Eau). Un total de 11 forages sur les 18 points prélevés sur le réseau RC1 (environ 60%) présente des pesticides dont la teneur a dépassé le seuil de quantification au moins une fois au cours d une des quatre campagnes d analyse. Les substances les plus souvent détectées sont la simazine, l atrazine déisopropyl, et la terbuthylazine déséthyl 1. Deux substances non analysées précédemment 2 ont été quantifiées : il s agit de l atrazine déséthyldéisopropyl et du déséthyl terbuméton, représentant 22% environ des quantifications totales. La recherche récente de ces nouvelles molécules ainsi qu un abaissement de la limite de quantification pour d autres substances expliquent la hausse observée des quantifications. Sur le réseau de base, comme sur le réseau complémentaire RC1, on peut constater une augmentation relative des quantifications en pesticides, et ce pour la même raison. En parallèle, un examen détaillé des 7 molécules les plus quantifiées depuis le début du suivi (des triazines et certains de leurs métabolites) montre que leurs quantifications diminuent, passant de 32 à 28, soit de 100% des quantifications en 2010 à moins de 67% en Par conséquent, malgré la persistance de la présence de simazine et des métabolites de triazines dans les résultats des analyses, il paraît raisonnable de mettre en relation la diminution des quantifications avec l interdiction de l utilisation des triazines. Les métabolites constituent en 2011 la majorité des quantifications mesurées. 1 L utilisation de la simazine et l atrazine est interdite depuis septembre 2003, l atrazine déisopropyl est un produit de dégradation de l atrazine, et la terbuthylazine déséthyl est un produit de dégradation de la terbuthylazine, interdite d utilisation depuis juin On rappelle qu un nouveau marché a été passé entre le Conseil Général de l Hérault et le laboratoire CARSO en août 2011 BRGM/RP FR - Rapport final 3

6 Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de l Hérault. Année Des analyses comparatives, ont été réalisées sur quatre points de surveillance du réseau de base. Elles mettent en avant une disparité des résultats d analyses entre CARSO, CAR et LDA, mais disparité qui reste dans les limites de ce qui est admis dans le domaine de la métrologie. Plusieurs actions sont préconisées ou doivent être poursuivies : - travail avec le CERPE, la Chambre d Agriculture afin de lister les molécules qui ont remplacé les triazines, étudier celles qui sont spécifiques à un type de culture donné, et déterminer les zones où des actions environnementales ou des changements de pratiques culturales ont été menés ; - révision de la liste des pesticides qui seraient à analyser en fonction des résultats du travail précédemment cité complétée des métabolites suspectés d être lessivés vers les eaux souterraines, et des molécules de dégradation dites «de seconde génération» ; - la mise en place de «échantillonneurs passifs intégrateurs» au niveau des sources suivies dans le réseau permettrait une approche qualitative afin de mettre en évidence la présence de substances présentes à faibles teneurs par effet d accumulation, substances qui ne seraient pas nécessairement identifiées à ce jour. L ensemble des données acquises sur la période est particulièrement intéressant pour le suivi de l impact des programmes de mesures qui seront mis en place dans le cadre du nouveau SDAGE. En effet, l'ensemble des données acquises à ce jour sur les teneurs en pesticides pour le département constitue un capital analytique conséquent. Il pourrait être valorisé pour analyser l impact de mesures prises en matière de pratiques culturales notamment sur les différents secteurs pour lesquels des enjeux d'aep existent. 4 BRGM/RP FR - Rapport final

7 Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de l Hérault - Année 2011 Sommaire 1. Contexte général CADRE DE L OPERATION / DONNEES COMPILEES LES POINTS DU SUIVI DES EAUX SOUTERRAINES DE L'HERAULT LES ANALYSES REALISEES EN Analyses pour le réseau CG Analyses pour le réseau RM sur l Hérault LOCALISATION DES POINTS DU RESEAU DE SUIVI QUALITE ORGANISATION DU SUIVI QUALITE Prestataires Modalités de prélèvement Substances analysées Réception des résultats, stockage, validation Mise à disposition des données Synthèse des résultats du suivi des pesticides MODE DE PRESENTATION DES DONNEES ANALYSE PAR RESEAU DES RESULTATS Résultat des analyses 2011 pour le réseau de base Résultat des analyses 2010/2011 pour le réseau complémentaire RC Résultat des analyses 2011 pour le réseau Agence de l Eau RM ANALYSE SECTORIELLE DES RESULTATS Suivi qualité de la nappe de Mauguio Lunel et des alluvions de l Orb : données Suivi qualité de la nappe de Mauguio Lunel et des alluvions de l Orb : évolution pluriannuelle Suivi des paramètres physico chimiques et micropolluants (hors pesticides) Conclusion BRGM/RP FR - Rapport final 5

8 Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de l Hérault - Année 2011 Liste des illustrations Illustration 1 : Tableau de répartition des points de suivi du département selon les réseaux (RB = réseau de base ; RC = réseau complémentaire) Illustration 2 : Programme des analyses 2011 pour les points du réseau CG Illustration 3 : Carte de situation des points de surveillance qualité des eaux souterraines du département de l'hérault Illustration 4 : Tableau de répartition des ouvrages sur les réseaux du CG34 en fonction de leur type et de leur usage Illustration 5 : Tableau des paramètres analytiques pris en compte par CARSO jusqu à mai Illustration 6 : Tableau des paramètres analytiques pris en compte par CARSO à partir d Août Illustration 7 : Synthèse des analyses pesticide 2011 en µg/l pour le réseau de base (substances quantifiées) Illustration 8 : Tableau de synthèse de la répartition du nombre de quantification des substances par famille de substances pesticides actives sur le réseau de base Illustration 9 : Graphiques des évolutions 2001 à 2011 de teneurs en pesticides pour les points du réseau de base Illustration 10 : Tableau du nombre de dépassements du seuil de détection et de quantification par campagne pour les points du réseau de base pour les dix années de fonctionnement : quand les infomations sont disponbiles, sont présentés le total des (quantifications + détections) et le détail concernant le nombre de quantifications + le nombre de détections Illustration 11 : Historique des quantifications totales et des molécules les plus fréquemment quantifiées sur le réseau de base Illustration 12 : Tableau comparatif des seuils de quantification (µg/l) suite au renouvellement du marché avec le laboratoire CARSO (en bleu, seuils inférieurs à ceux antérieurs) Illustration 13 : Tableau des résultats des analyses réalisées sur les quatre sites prélevés par ASCONIT puis analysés par CARSO, CAR et LDA en février Illustration 14 : Tableau des résultats des analyses réalisées sur les quatre sites prélevés par ASCONIT puis analysés par CARSO, CAR et LDA en mai Illustration 15 : Tableau des résultats des analyses réalisées sur les quatre sites prélevés par ASCONIT puis analysés par CARSO et LDA en août Illustration 16 : : Tableau des résultats des analyses réalisées sur les quatre sites prélevés par ASCONIT puis analysés par CARSO, CAR et LDA en novembre Illustration 17 : Tableau des valeurs de limite de quantification et technique d extraction avant août BRGM/RP FR - Rapport final

9 Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de l Hérault - Année 2011 Illustration 18 : Tableau des valeurs de limite de quantification et technique d extraction après août Illustration 19 : Synthèse des analyses pesticides2010/2011 en µg/l pour le réseau RC Illustration 20 : Nombre de quantification des substances actives pour les formations villafranchiennes de la nappe de Mauguio Lunel (RC1) Illustration 21 : Nombre de quantification des substances actives pour les formations des alluvions de l Orb (RC1) Illustration 22 : Graphiques des évolutions 2001 à 2011 de teneurs en pesticides pour les points du réseau complémentaire RC Illustration 23 : Quantifications de substances sur RC1 lors des 4 campagnes d analyse (novembre 2010 à août 2011) Illustration 24 : Synthèse du nombre de détections et quantifications 2011 par molécule et par ouvrage (Réseau Agence de l Eau RM sur le département) Illustration 25 : Synthèse des résultats de quantifications par substance (réseau Agence de l Eau RM) (les cases roses indiquent les valeurs qui dépassent le seuil réglementaire de 0.1 µg/l) Illustration 26 : Tableau de synthèse du dépassement de la norme de la somme des substances (réseau Agence de l Eau RM) (les cases roses indiquent les valeurs qui dépassent le seuil réglementaire de 0.5 µg/l) Illustration 27 : Comparaison du nombre de quantifications 2010/2011 (réseau Agence RM). En rose sont indiquées les quantifications les plus importantes de 2010 et Illustration 28 : Quantifications 2010 et 2011 des sept molécules les plus fréquemment quantifiées dans le réseau CG Illustration 29 : Limites de quantification 2011 en µg/l des substances quantifiées dans le réseau AERM et dans le réseau CG34 alors qu elles sont recherchées Illustration 30 : Suivi qualité des formations villafranchiennes de Mauguio Lunel des quatre campagnes de 2010/ Illustration 31 : Suivi qualité des formations alluviales de l Orb des quatre campagnes de 2010/ Illustration 32 : Suivi qualité des formations villafranchiennes de Mauguio Lunel Période 2001 à Illustration 33 : Suivi qualité des formations alluviales de l Orb Période 2001 à Illustration 34 : Résultats 2011 des analyses physico-chimiques Illustration 35 : Résultats de la campagne sur les micropolluants Liste des annexes Annexe 1 Liste des points du réseau CG Annexe 2 Liste des points du réseau de bassin RM&C Annexe 3 Résultats des analyses pesticides du réseau CG34 pour l'année BRGM/RP FR - Rapport final 7

10

11 Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de l Hérault - Année Contexte général 1.1. CADRE DE L OPERATION / DONNEES COMPILEES Le Conseil général de l'hérault (CG34) a mis en place fin 2001 un réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines sur le département. L'année 2011 marque la 10 ème année de suivi du réseau. Le BRGM est partenaire du CG34 pour ce suivi dans le cadre de ses activités de Service Public et au titre de sa mission d'élaboration d une documentation hydrogéologique systématique, ainsi que de recueil, directement ou auprès d'autres détenteurs, mais aussi de validation, et d archivage des informations couvrant le territoire national dans le domaine de la gestion durable des eaux souterraines 3. La mission du BRGM concerne 4 "la gestion, l'exploitation, la validation et l'interprétation des données, ainsi que la préparation des synthèses annuelles de données pour leur diffusion par le département vers les propriétaires et exploitants des points de mesures, ainsi que l'élaboration du rapport annuel". Le suivi de la qualité des eaux souterraines du département assuré par le CG34 est complémentaire au suivi sanitaire des captages AEP du département dont l ARS a la charge et au suivi qualité réalisé par l'agence de l'eau RMC 5, sur l'ensemble du bassin, dans le cadre de l'approche DCE 6. Le réseau de l Agence de l Eau a pour vocation de suivre la qualité des masses d eau à Risque de Non Atteinte du Bon Etat (RNABE) à l échelle du bassin Rhône Méditerranée, dont font partie notamment les alluvions de l Hérault et les alluvions villafranchiennes de Mauguio Lunel, pour un rapportage européen. Les résultats des 20 points du réseau de l Agence RM suivis en pesticides et situés sur le département de l'hérault sont intégrés à la réflexion au niveau du présent rapport. Les eaux souterraines sont un enjeu majeur pour le département de l'hérault dans la mesure où 95% des prélèvements AEP 7 sont des prélèvements d'eau souterraine. Le réseau de suivi qualité est, en conséquence, d'une importance marquée. 3 Décret n du 23 octobre 1959, modifié par les décrets n du 14 novembre 1966, n du 22 août 1977, n du 14 juin 1984, n du 1 er juillet 1998, n du 22 janvier 1999, n du 20 septembre 2004 et n du 4 avril Cf. Convention CG34, BRGM du 24 juillet RMC = Rhône Méditerranée et Corse 6 DCE = Directive Cadre européenne pour l'eau. 7 AEP = Alimentation en Eau Potable BRGM/RP FR - Rapport final 9

12 Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de l Hérault Année 2011 Le rapport annuel 2011 relatif au suivi de la qualité des eaux souterraines du département de l Hérault, exploite les données acquises au cours des campagnes d analyse du réseau du CG34 et du réseau de l Agence de l Eau RM de 2011, mais présente également des éléments d'appréciation sur l'évolution dans le temps des résultats du suivi depuis sa mise en place LES POINTS DU SUIVI DES EAUX SOUTERRAINES DE L'HERAULT Le réseau de suivi qualité des eaux souterraines du département de l'hérault est constitué de la manière suivante (Cf. tableau de l'illustration 1) : Dénomination des différents réseaux / secteur concerné Nombre de points Détail Réseau Réseau de base RB Ensemble du département 40 Réseau CG34 Réseaux complémentaires RC1 RC2 Nappe de Maugio-Lunel Alluvions Villafranchiennes 20 Alluvions de l'orb 10 Alluvions de l'hérault et annexes RC3 Formations calcaires (hors causse du nord Dépt) 22 Réseau RMC Ensemble du département Total points réseau de suivi 34 : 150 Illustration 1 : Tableau de répartition des points de suivi du département selon les réseaux (RB = réseau de base ; RC = réseau complémentaire) Les listes des ouvrages constitutifs de ces différents secteurs des réseaux de suivi de la qualité eau souterraine du département sont présentées en annexe 1 (Réseau CG34) et 2 (Réseau RMC). L'illustration 3 (page 15) permet de visualiser, à l'échelle du département, la position relative de ces différents points. D'autres illustrations permettent, dans la suite du rapport, d'avoir des visions plus sectorielles des points et des résultats. Le réseau de base (RB) fait l objet de campagnes trimestrielles tous les ans, depuis l hiver 2001, tandis que les réseaux complémentaires font l objet, à tour de rôle, de quatre campagnes d analyses par an tous les trois ans. : 10 BRGM/RP FR - Rapport final

13 Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de l Hérault - Année : Alluvions villafranchiennes de Mauguio-Lunel et alluvions de l Orb (RC1), : Alluvions de l Hérault et affluents (RC2), : Formations calcaires (RC3), - Printemps 2006 : Ensemble des réseaux complémentaires, : Alluvions villafranchiennes de Mauguio-Lunel et alluvions de l Orb (RC1), : Alluvions de l Hérault et affluents (RC2), : Formations calcaires (RC3), : Alluvions villafranchiennes de Mauguio-Lunel et alluvions de l Orb (RC1). Il arrive également que quelques points hors réseau fassent l'objet de mesures complémentaires ponctuelles LES ANALYSES REALISEES EN Analyses pour le réseau CG34 Pour l'année 2011, le programme de surveillance défini par le CG34, dans le cadre du contrat établi avec le laboratoire CARSO (Lyon) a été le suivant (Cf. tableau de l'illustration 2 ci-après) : BRGM/RP FR - Rapport final 11

14 Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de l Hérault Année 2011 Année de référence du contrat CARSO/CG34 Réseau qualité CG34 - Programme des analyses de l'année 2011 Date de Bon de réalisation des commande analyses Réseau concerné Analyses sollicitées (Cf. bon de commande CG34) Nombre de points échantillonnés n 7 février 2011 RB : Réseau de base + contrôle avec laboratoire LDA 26 et CAR sur 4 points 39 analyses de type A, 18 (+8) de type C 37 Année 4 ( ) Année 1 ( ) Campagne 4 Campagne 3 Campagne 2 Campagne 1 n 8 RC1 : Réseau complémentaire nappe de Mauguio Lunel et nappe des alluvions de l'orb RC3 : Forage Boniface à Lunel 19 analyses de type A et C 19 n 9 Point supplémentaire : source Rasclauze à Neffiès 1 analyse de type A et C 1 n 10 février 2010 n 11 mai 2011 n 12 mai 2011 n 13 mai 2011 n 1 n 2 août 2011 n 3 août 2011 n 4 février 2011 août 2011 novembre 2011 n 5 novembre 2011 Points supplémentaires : Le Pouget Puits Communal, Ceyras Puits Roujals, Ceyras Puits Cambous, Verargues Source du Dardaillon RB : Réseau de base + contrôle avec laboratoire LDA 26 et CAR sur 4 points RC1 : Réseau complémentaire nappe de Mauguio Lunel et nappe des alluvions de l'orb RC3 : Forage Boniface à Lunel Points supplémentaires : Neffiès Source Rasclauze, Le Pouget Puits Communal, Ceyras Puits Roujals, Ceyras Puits Cambous, Verargues Source du Dardaillon RB : Réseau de base + contrôle avec laboratoire LDA 26 et CAR sur 4 points RC1 : Réseau complémentaire nappe de Mauguio Lunel et nappe des alluvions de l'orb RC3 : Forage Boniface à Lunel Points supplémentaires : Neffiès Source Rasclauze, Le Pouget Puits Communal, Ceyras Puits Roujals, Ceyras Puits Cambous, Verargues Source du Dardaillon, Puisserguier Fichoux forage Nord, Puisserguier Manière forage Nord RB : Réseau de base + contrôle avec laboratoire LDA 26 et Laboratoire de Lille sur 4 points Points supplémentaires : Neffiès Source Rasclauze, Le Pouget Puits Communal, Ceyras Puits Roujals, Ceyras Puits Cambous, Verargues Source du Dardaillon, Puisserguier Fichoux forage Nord, Puisserguier Manière forage Nord 4 analyses de type A et C 4 19 analyses de type A, 36 de type B, 16 (+8) de type C 19 analyses de type C 17 5 analyses de type B et C 5 19 analyses de type A, 16 (+8) de type C 19 analyses de type C 18 7 analyses de type C 7 21 analyses de type A, 16 (+8) de type C 7 analyses de type C + composés azotés Illustration 2 : Programme des analyses 2011 pour les points du réseau CG34 Les trois types d'analyse spécifiés dans le tableau précédent correspondent aux caractéristiques suivantes : - type A = physico-chimie avec quantification des éléments majeurs, - type B = éléments minéraux et micro polluants organiques hors pesticides, - type C = pesticides. 12 BRGM/RP FR - Rapport final

15 Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de l Hérault - Année 2011 Tous les points ne font pas l'objet du même type d'analyse. Certains points ne font l'objet que d'un seul type d'analyse, d'autres font l'objet d'une combinaison de plusieurs types d'analyse. Sept points n ont pas pu être prélevés en 2011: - trois concernent le réseau de base : l accès à la source du Lamalou à Rouet (Q7) est refusé par le propriétaire (point à remplacer), le captage AEP de Servian (Q27 P11) est arrêté (il doit être remplacé par un autre forage à proximité), ainsi que le captage de Saint Brès (arrêt provisoire) ; - quatre concernent le réseau complémentaire RC1 : l accès est refusé par le propriétaire à Lunel (Camping du Bon Port) ; Problèmes techniques à Murviel-Les- Béziers (Château de Mus) et Mauguio (Mme Cerda, Station d épuration). Il faudrait remplacer ces points. Un certain nombre de points étant présent dans les deux réseaux CG34 et Agence de l Eau, il avait été proposé de réduire (cf. Rapport 2009 BRGM FR) le nombre de points suivis par le CG34. Ainsi, huit points du réseau RC1 n ont pas fait l objet d analyses. Ainsi, les campagnes sur le RC1 ont concerné 18 points. Les tableaux de l'annexe 1 permettent d'apprécier les différents scénarii d'analyse en place pour le réseau de base, ainsi que les points qui ont été réellement prélevés pour l ensemble des réseaux. En 2011, 5 points ont été ajoutés au programme de prélèvement et d'analyses : - la source Rasclauze à Neffiès (10152X0001/F) dans le contexte des formations calcaires (RC3) (ce secteur fait l'objet d'une étude sur les pollutions par les pesticides), - la source du Dardaillon (09912X0089/SO) à Vérargues, - le forage de Roujals (09897X0045/F2) et le puits Cambous (09897X0052/CAMBOU) à Ceyras, - le forage communal de Le Pouget (09897X0031/PCOM) qui fait partie du RC2. Les deux points suivants sont venus s ajouter aux précédents en Août et Novembre 2011 : - le forage Manière (10146X0012/MANIER) qui fait partie du RC3, - et le forage Nord Fichoux (10392X0019/FICHOU) à Puisserguier. Ces points (hors source Rasclauze et puits Cambou) font partie des captages prioritaires ou Grenelle, c'est-à-dire des captages considérés à enjeu vis-à-vis des pollutions diffuses, notamment les nitrates et les produits phytosanitaires, et sur lesquels des actions vont être engagées pour reconquérir ou préserver la qualité. BRGM/RP FR - Rapport final 13

16 Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de l Hérault Année Analyses pour le réseau RMC sur l Hérault Les données acquises au cours de l année 2011 sur le réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines RMC concernent 29 points. Selon les points, les analyses ont porté sur la physico-chimie, les pesticides, les composés azotés, les solvants, BTEX, HAP,. Elles sont réalisées par le laboratoire LDA. La liste des points de suivi du réseau RM présentée par l'annexe 2 permet d'identifier le type de suivi réalisé pour chacun des points. Les 20 points du réseau de bassin suivis sur les pesticides ont fait l objet de 4 campagnes d analyses en février-mars puis en avril-mai puis en juillet-août et enfin en octobre-novembre Les résultats de ces analyses sont pris en compte dans le présent rapport, en complément des résultats des analyses réalisées sur les points du réseau CG34. La carte présentée par l Illustration 3, permet de visualiser la localisation des différents points à l échelle du département. 14 BRGM/RP FR - Rapport final

17 Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de l Hérault - Année 2011 Illustration 3 : Carte de situation des points de surveillance qualité des eaux souterraines du département de l'hérault BRGM/RP FR - Rapport final 15

18 Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de l Hérault Année LOCALISATION DES POINTS DU RESEAU DE SUIVI QUALITE Les critères de sélection des points du réseau de suivi qualité des eaux souterraines du CG34 (réseau de base et réseaux complémentaires) ont été définis lors de la création du réseau (Cf. Rapport BRGM/RP FR de 2001). Pour le réseau de base, le choix des points de suivi de la qualité physico-chimique et des micropolluants (hors pesticides) a été réalisé de manière à compléter les points du réseau RMC. Ce choix tient compte, en outre, des conditions techniques locales (caractéristiques hydrogéologiques, vulnérabilité, pression polluante et importance de la ressource). Pour ce qui est des points de suivi des pesticides, le choix a été validé à dire d experts (Conseil Général, Service Régional de Protection des Végétaux et BRGM), pour la représentativité et la situation des ouvrages dans des secteurs à forte pression agricole polluante. Pour les réseaux complémentaires, le choix des points de suivi a été guidé par les principaux aquifères, en terme de vulnérabilité (par les pesticides), pour le département de l Hérault. Plusieurs ouvrages, non situés sur ces aquifères principaux, complètent le dispositif sur les autres systèmes aquifères du département, pour des situations multiples en terme d'occupation des sols. La répartition du type et de l usage des ouvrages sélectionnés pour le réseau CG34 est synthétisée dans le tableau suivant (Cf. Illustration 4). Type d'ouvrage Source Forage Puits AEP public AEP privé Usage Irrigation Autres Réseau de base (RB) Nappe de Maugio-Lunel Alluvions de l'orb Alluvions de l'hérault et annexes Formations calcaires (hors causse du nord Dépt) Total : Illustration 4 : Tableau de répartition des ouvrages sur les réseaux du CG34 en fonction de leur type et de leur usage Les captages exploités pour l AEP ont été privilégiés (Cf. Illustration 4 avec 115 points sur 122 soit 94% des points), avec une sélection ajustée en fonction de l accessibilité, de la représentativité des ouvrages et du mode d occupation des sols. Dans tous les cas, les ouvrages observés sont des captages régulièrement exploités et équipés de 16 BRGM/RP FR - Rapport final

19 Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de l Hérault - Année 2011 matériel de pompage afin de garantir un bon renouvellement de l eau prélevée et la représentativité des analyses ORGANISATION DU SUIVI QUALITE Prestataires De septembre 2001 à avril 2007, les analyses étaient confiées à LA DROMElaboratoire. De juin 2007 à mai 2011, le laboratoire CARSO a réalisé les analyses relatives au réseau du Conseil Général de l Hérault ainsi que les analyses physico-chimiques relatives aux points de suivi du réseau RMC situés dans le département 34. Les prélèvements étaient effectués en sous-traitance pour CARSO par le bureau d études ASCONIT. Depuis Août 2011, un nouveau marché a été établi entre le CG34 et le laboratoire CARSO. La société LA DROME-laboratoire a, pour sa part, réalisé les prélèvements et analyses pesticides relatives aux points de suivi du réseau RMC, ainsi que les analyses pesticides relatives à quatre points du réseau du Conseil Général de l Hérault lors des quatre campagnes de 2011 (analyses comparatives prévues dans le cadre du marché). Les analyses portant sur ces quatre points ont également été réalisées par le laboratoire CAR aux mêmes dates (sauf campagne d août) Modalités de prélèvement Les prélèvements sont effectués sur des sources, puits et forages équipés de matériel fixe de prélèvement, ouvrages utilisés de manière régulière et directement accessibles. Ces points offrent la possibilité d un prélèvement direct sur le site d échantillonnage, sans stockage intermédiaire de l eau Substances analysées Jusqu en mai 2011, les analyses réalisées par le laboratoire CARSO correspondaient aux paramètres analytiques définis par le tableau de l'illustration 5 suivante. Ceux recherchés dans les analyses réalisées à partir d Août 2011 figurent à l Illustration 6. BRGM/RP FR - Rapport final 17

20 Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de l Hérault Année 2011 Paramètres analytiques (*) Nbre d'éléments Paramètres analytiques Nbre d'éléments Mesures de terrain 6 Amides 20 Caractéristiques organoleptiques 1 Ammoniums quaternaires 4 Analyses de base 9 Anilines 5 Analyses Cations 5 Azoles 28 physico-chimiques Anions 8 Benzonitriles 7 Métaux 15 Diazines 3 BTEX et MTBE 5 Dicarboxymides 7 COV Solvants organohalogénés 20 Phénoxyacides 20 Aldéhydes 1 Phénols 2 HAP 6 Pyréthrinoïdes 16 Pesticides azotés 22 Pesticides divers 85 Pesticides organochlorés 26 Urées substituées 37 Pesticides organophosphorés 61 PCB indicateurs 7 Carbamates 33 Chlorobenzènes 4 Dithiocarbamates 2 Total : 465 (*) Réf. CARSO rapport d'analyse 2008 Type A+B+C Illustration 5 : Tableau des paramètres analytiques pris en compte par CARSO jusqu à mai 2011 Paramètres analytiques (*) Nbre d'éléments Paramètres analytiques Nbre d'éléments Mesures de terrain 6 Amides 20 Caractéristiques organoleptiques 1 Ammoniums quaternaires 4 Analyses de base 9 Anilines 5 Analyses Cations 5 Azoles 18 physico-chimiques Anions 8 Benzonitriles 7 Métaux 15 Diazines 3 BTEX et MTBE 5 Dicarboxymides 7 COV Solvants organohalogénés 20 Phénoxyacides 23 Aldéhydes 1 Pyréthrinoïdes 17 HAP 6 Pesticides divers 92 Pesticides azotés 28 Urées substituées 40 Pesticides organochlorés 25 PCB indicateurs 7 Pesticides organophosphorés 60 Organostéreux 1 Carbamates 37 Chlorobenzènes 1 Total : 471 (*) Réf. CARSO rapport d'analyse 2008 Type A+B+C Illustration 6 : Tableau des paramètres analytiques pris en compte par CARSO à partir d Août BRGM/RP FR - Rapport final

21 Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de l Hérault - Année Réception des résultats, stockage, validation Les modalités de stockage, de vérification et de validation des résultats analytiques ont été explicitées dans le rapport annuel relatif à l année 1 de fonctionnement 8 : - les données analytiques sont transmises par messagerie électronique au format pdf par le laboratoire au Conseil Général et au BRGM ainsi que sous forme analytique au format.xls au BRGM. Le format d échange mis en place permet de réceptionner les données sous un module local («molosse»). Les codes SANDRE sont introduits pour chaque paramètre dans les tables ; - les données sont vérifiées et validées par le BRGM, puis exportées vers les tables «molosse» en vue de leur transfert dans la structure nationale ADES 9, banque de données locale qui permet le stockage et l accès aux informations sur les eaux souterraines à partir des réseaux de données existants sur le territoire national ; - les données sont ensuite introduites par le Conseil Général dans l Observatoire Départemental Eau Environnement du département de l Hérault pour des valorisations et traitements spécifiques. Les vérifications réalisées par le BRGM lors de l élaboration des tables Molosse et avant l export sous ADES portent notamment sur l existence de résultats pour chaque paramètre en fonction du bon de commande, sur les mesures de terrain lors du prélèvement, sur la cohérence des résultats par rapport aux caractéristiques attendues pour l ouvrage et par rapport aux historiques de mesures. En termes de validation, trois codes sont renseignés dans la base de données, selon la nomenclature SANDRE. On distingue d'une part le code "qualification" qui comprend 5 catégories (non définissable, correcte, incorrecte, incertaine et non qualifiée), d'autre part le code "statut de la mesure" qui comprend 4 catégories (donnée brute, donnée contrôlée niveau 1, donnée contrôlée niveau 2, donnée interprétée) et enfin le code "remarque analyse" qui est, pour sa part, renseigné selon 3 cas (résultat supérieur au seuil de quantification et inférieur au seuil de saturation ou égal à 0, résultat inférieur au seuil de quantification et substance détectée mais en dessous du seuil de quantification 10 ). Nota : Dans le cas de données présentant un écart notable par rapport aux résultats antérieurs ou dans le cas de l apparition d une molécule non encore identifiée avec une teneur dépassant nettement le seuil de quantification, les données peuvent ne pas être validées. La valeur est alors considérée comme non définissable, voire incertaine. 8 Rapport BRGM/RP FR de mars ADES : Accès aux Données sur les Eaux Souterraines 10 Ce dernier cas (substance détectée mais en dessous du seuil de quantification) correspond aux analyses pour lesquelles la présence d'un élément est signalée mais sans quantification. BRGM/RP FR - Rapport final 19

22 Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de l Hérault Année Mise à disposition des données Afin d améliorer l accessibilité des données acquises dans le cadre du réseau du Conseil Général de l Hérault, les partenaires de l opération ont décidé de les rendre consultables, via Internet, sur le site ADES ( A cet effet, un code réseau a été créé (RDESQ34, code ), ainsi qu une dénomination : «Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'hérault». Toutes les données acquises au cours de l année 2011 ont été stockées sous «molosse» puis exportées vers ADES d une part et intégrées par le Conseil Général dans l Observatoire Départemental Eau Environnement du département d autre part. Ces historiques s ajoutent aux informations obtenues par l Agence de l Eau Rhône Méditerranée et Corse dans le cadre du réseau de bassin, dont les données sont aussi disponibles sous ADES. 20 BRGM/RP FR - Rapport final

23 Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de l Hérault - Année Synthèse des résultats du suivi des pesticides 2.1. MODE DE PRESENTATION DES DONNEES Les analyses réalisées en 2011 dans le cadre du programme de suivi qualité du CG34 (Cf. programme présenté par l'illustration 2) ont été synthétisées, pour ce qui concerne les pesticides sous forme de tableaux, présentés en annexe 3. Les résultats concernant le réseau complémentaire RC1 (dont les campagnes d analyses se sont déroulées de novembre 2010 à août 2011) ont été traités dans leur ensemble. Seuls les points qui ont fait l'objet d'au moins une analyse positive sont présentés. De même, seules sont reportées les molécules pour lesquelles une quantification s'est avérée positive. Les valeurs qui dépassent le seuil réglementaire selon les normes en vigueur 11 sont surlignées (en rose) : - pesticides (par substance individuelle), limite de qualité = 0,10 µg/l, - l aldrine, le dieldrine, l heptachlore et l heptachlore époxyde, limite de qualité = 0,03 μg/l par substance, - total pesticides, limite de qualité = 0,50 µg/l, - par pesticides, on entend les insecticides organiques, herbicides organiques, fongicides organiques, nématocides organiques, acaricides organiques, algicides organiques, rodenticides organiques, produits antimoisissures organiques, les produits apparentés (notamment les régulateurs de croissance) ; ainsi que l ensemble de leurs métabolites, produits de dégradation et de réaction pertinents. Les résultats de la campagne 2011 sont présentés en premier lieu selon l'approche réseau (réseau de base puis réseau complémentaire RC1 puis réseau Agence RMC) avant d'être présentés selon une approche sectorielle qui permet d'avoir une vision plus territoriale de la situation du département. En l absence d une liste de référence sur les métabolites à considérer ou non au même titre que les molécules mères, à l instar des bilans réalisés par ailleurs, toutes les substances sont comparées au seuil de 0,1µg/L. 11 Arrêté du 11 janvier 2007 relatif aux limites et références de qualité des eaux brutes et des eaux destinées à la consommation humaine et arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d évaluation et les modalités de détermination de l état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l état chimique des eaux souterraines BRGM/RP FR - Rapport final 21

24 Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de l Hérault Année ANALYSE PAR RESEAU DES RESULTATS Résultat des analyses 2011 pour le réseau de base a - Données générales Pour les 16 ouvrages du réseau de base qui ont fait l'objet, en 2011, d'un suivi en pesticides (Cf. tableau de synthèse de l'illustration 7), on peut faire les commentaires suivants : - sur ces 16 ouvrages, 7 d entre eux ont enregistré au moins un dépassement du seuil de quantification pour l une des substances pesticides recherchées. Parmi eux, 5 avaient déjà fait l objet en 2010 d un dépassement du seuil de quantification (Candillargues, Grabels, Puimission, Sussargues et Vacquières 12 ) ; - pour 5 ouvrages, il a été enregistré 4 à 5 dépassements du seuil de quantification de pesticide ; - la valeur de 0.1 µg/l par substance est dépassé pour cinq molécules : - la simazine 13, substance interdite d utilisation, qui représente également la substance la plus quantifiée sur le réseau de base ; - le piperonil butoxyde, substance interdite d utilisation depuis février 2010 ; - deux métabolites de la simazine et de l atrazine 14 (produits de dégradation), l atrazine déséthyldéisopropyl, avec le plus grand nombre de dépassements du seuil réglementaire, ainsi que l atrazine déisopropyl ; - un autre métabolite, le terbuméton déséthyl, produit de dégradation du terbuméthon, herbicide interdit depuis la valeur de 0.5 µg/l pour la somme des pesticides est dépassé à trois reprise, pour trois ouvrages différents (Lattes, Puimission Sussargues). Les substances les plus souvent quantifiées sont la simazine (11 quantifications), l atrazine déséthyl déisopropyl (9), l atrazine déisopropyl (7) et la terbuthylazine déséthyl 15 (6). 12 Ces deux ouvrages font partie des captages prioritaires de l Hérault 13 La simazine est souvent détectée bien qu'interdite de commercialisation depuis le 1 er octobre 2002 et en utilisation depuis le 30 septembre L atrazine est interdite d utilisation depuis septembre La terbuthylazine déséthyl est un produit de dégradation (ou métabolite) de la terbuthylazine. L usage de la terbuthylazine pour le désherbage de la vigne a été interdit par un avis au Journal officiel du 26 septembre 2003, avec un délai d'écoulement des stocks jusqu'au 31 décembre 2003 pour la distribution, et jusqu'au 30 juin 2004 pour l'utilisation. Pour les autres usages, elle est interdite de commercialisation depuis le 1 er octobre 2002 et en utilisation depuis le 30 juin BRGM/RP FR - Rapport final

25 Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de l Hérault - Année 2011 Réseau N Campagne Code BSS Commune d'implantation Nom du captage Aclonifen Atrazine déisopropyl Atrazine déséthyldéisopropyl Butraline Piperonil butoxyde Simazine Terbumeton déséthyl Terbuthylazine Terbuthylazine 2-hydroxy Terbuthylazine déséthyl Total pesticides Nbre dépassement seuil de quantification par forage et par campagne Nbre de dépassement des valeurs 0,1 µg/l par substance ou 0,5 µg/l pour le total des substances, par forage Nbre de substances quantifiées sur les 4 campagnes par forage RB X0087/AEP CANDILLARGUES F. GASTADE 0,026 0, RB X0087/AEP CANDILLARGUES F. GASTADE 0,034 0,029 0, RB X0087/AEP CANDILLARGUES F. GASTADE 0,073 0,028 0, RB X0087/AEP CANDILLARGUES F. GASTADE 0,021 0,077 0,022 0, RB X0094/F2GRAB GRABELS F.PRADAS 0,029 0, RB X0094/F2GRAB GRABELS F.PRADAS 0,086 0,03 0, RB X0094/F2GRAB GRABELS F.PRADAS 0,052 0,095 0,12 0, RB X0202/SP2 LATTES RB X0429/F2 LUNEL RB X0429/F2 LUNEL RB X0014/AEP PUIMISSON RB X0275/GARBAS SUSSARGUES RB X0275/GARBAS SUSSARGUES RB X0275/GARBAS SUSSARGUES RB X0032/FENOUI VACQUIERES RB X0032/FENOUI VACQUIERES Puits Saint Jean F. DASSARGUES F. DASSARGUES F. Château d'eau F1 GARRIGUE BASSE F1 GARRIGUE BASSE F1 GARRIGUE BASSE F.1 DU FENOUILLET F.1 DU FENOUILLET 0,036 0,563 0,39 0,028 0,094 1, ,053 0, ,021 0, ,296 0,503 0,134 0,071 1, ,061 0,073 0,076 0, ,087 0,267 0,091 0,02 0,087 0, ,072 0,198 0,068 0,067 0, ,055 0, ,077 0,031 0,023 0,04 0, Nombre de dépassement de quantification par substance pour les 4 campagnes Nombre de dépassement des valeurs 0,1 µg/l par substance ou 0,5 µg/l pour le total des substances pour les 4 campagnes ,12 Valeur supérieure à 0,1 µg/l par substance ou à 0,5 µg/l pour le total des substances Campagne 1 : Février 2011 Campagne 3 : Août 2011 Campagne 2 : Mai 2011 Campagne 4 : Novembre 2011 Illustration 7 : Synthèse des analyses pesticide 2011 en µg/l pour le réseau de base (substances quantifiées) BRGM/RP FR - Rapport final 23

26 Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de l Hérault Année 2011 b - Analyse pluriannuelle des résultats Le bilan des 10 années de fonctionnement du réseau de base montre que les substances les plus fréquemment quantifiées avec les plus fortes concentrations sont, pour les pesticides, les triazines (simazine, terbuthylazine, terbuthylazine déséthyl) et leurs différents métabolites. La répartition des différentes substances actives (herbicides, insecticides, fongicides) est synthétisée dans le tableau ci-après (Cf. Illustration 8). Herbicides ou leurs métabolites % 100% 100% 93% 96% 92% 96% 100% 100% 90% Fongicides 12% 0% 0% 0% 2% 3% 6% 0% 0% 0% Insecticides 4% 0% 0% 7% 4% 5% 0% 0% 0% 10% Illustration 8 : Tableau de synthèse de la répartition du nombre de quantification des substances par famille de substances pesticides actives sur le réseau de base En 2011, une substance sur les dix substances différentes quantifiées est un insecticide. Les mesures réalisées sur le réseau de base jusqu à la fin de l année 2011 permettent de disposer de 41 campagnes d analyses. Les évolutions des pesticides les plus souvent quantifiés (essentiellement des herbicides ou leurs métabolites) sont fournies sur les graphiques de l Illustration 9 (Cf. page suivante) pour les ouvrages les plus caractéristiques. Attention, on rappelle que des changements de marché (prélèvements, analyses) ont eu lieu en juin 2007, puis en août 2011, entrainant notamment des modifications de molécules recherchées, seuils de quantification... De nouvelles molécules, dont des métabolites, sont analysées depuis août 2011 (déséthyl déisopropyl atrazine par exemple), ce qui peut avoir une influence sur la concentration totale en pesticides notée «total» sur les graphiques. 24 BRGM/RP FR - Rapport final

27 Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de l Hérault - Année 2011 Illustration 9 : Graphiques des évolutions 2001 à 2011 de teneurs en pesticides pour les points du réseau de base BRGM/RP FR - Rapport final 25

28

29 Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de l Hérault - Année 2011 Sur ces diagrammes de l Illustration 9 sont figurées principalement les concentrations en pesticides les plus couramment mesurées dans les forages, ainsi que la somme de l ensemble des pesticides quantifiés. Les valeurs sont exprimées en µg/l. Les valeurs de 0.10 µg/l ou 0.5 µg/l matérialisées par un trait horizontal permettent d'apprécier l'importance relative de la contamination. Les tendances à la baisse des concentrations en pesticides observées en 2010 se confirment en 2011 pour les ouvrages suivants : Brignac, Thézan-les-Béziers, Montferrier (non représenté). Par contre, ce n est pas le cas pour les forages de Candillargues, Grabels, Lunel, Vacquières où les campagnes réalisées en 2011 montrent la présence de pesticides, notamment des métabolites, à des concentrations néanmoins inférieures à 0,1 µg/l. Sur les forages de Sussargues, Lattes et Puimisson, la somme des pesticides dépasse la valeur de 0.5 µg/l, notamment lors de la campagne de novembre. Ceci peut être expliqué en partie par le fait que de nouvelles molécules, notamment le terbuméton déséthyl et l atrazine déséthyl déisopropyl (produits de dégradation), sont analysés depuis la campagne d août 2011 par le laboratoire. c - Analyse des dépassements du seuil de quantification Le nombre de quantifications de chaque substance ainsi que le nombre et la nature des substances concernées pour les points du réseau de base suivis en pesticides ont été présentés par le tableau de l Illustration 7. L Illustration 10 présente l évolution des fréquences de détection et de quantification des molécules sur le réseau de base depuis sa mise en place. Il convient de préciser que jusqu en 2001, 2002 et 2003, le laboratoire prestataire fournissait uniquement les résultats pour les molécules quantifiées. De 2004 au printemps 2007, la distinction est faite entre les quantifications et les détections. Enfin, depuis l été 2007, le nouveau laboratoire prestataire ne fournit que les résultats des molécules quantifiées et aucune information sur la détection. Grâce à cette distinction entre quantifications et détections, on constate, depuis le début du suivi qualité des eaux souterraines du département, sur la période 2002 à 2010 (Cf. Illustration 10) une diminution progressive du nombre de dépassements du seuil de quantification. Les causes de cette diminution ont été discutées dans les rapports annuels précédents. En 2011, le nombre de quantifications augmente de plus de 30%, avec une augmentation de 55% pour la campagne d août et de près de 500% pour celle de novembre. Un examen détaillé des molécules quantifiées montre que depuis le début du suivi, et jusqu en 2010, 7 molécules (des triazines et certains de leurs métabolites) correspondaient à 84 à 100% des quantifications, les autres molécules étant donc quantifiées de manière plus sporadique (Illustration 11). Depuis 2011, ces 7 molécules ne correspondent plus qu à 67% environ des quantifications. BRGM/RP FR - Rapport final 27

30 Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de l Hérault Année 2011 Ces changements observés en 2011 peuvent être expliqués notamment par le fait que depuis la campagne d août 2011, de nouvelles molécules dont des métabolites sont analysées alors qu ils ne l étaient pas jusqu à présent. C est le cas par exemple de la déséthyl déisopropyl atrazine et du déséthyl terbuméton. Nombre de dépassements du seuil de quantification et (de détection) par campagne Année 2001 Année 2002 Année 2003 Analyses d'hiver (janvier - février) Analyses de printemps (avril - Mai) Analyses d'été (juillet- août) Analyses d'automne (Octobre-Novembre) Total annuel : Total annuel quantifié : Année (+0) 27 27(+0) 40 33(+7) 32 25(+7) (+14) Année (+6) 27 18(+9) 33 23(+10) 41 16(+25) (50) Année (+9) 27 19(+8) 39 18(+13) 37 21(+16) (46) Année (+14) 38 21(+17) Année 2008 Année 2009 Année 2010 Année (31) Illustration 10 : Tableau du nombre de dépassements du seuil de détection et de quantification par campagne pour les points du réseau de base pour les dix années de fonctionnement : quand les infomations sont disponibles, sont présentés le total des (quantifications + détections) et le détail concernant le nombre de quantifications + le nombre de détections 28 BRGM/RP FR - Rapport final

31 Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de l Hérault - Année 2011 Atrazine Atrazine deséthyl Déisopropyl Atrazine Simazine Terbutylazine Terbutylazine deséthyl Terbutylazine hydroxy Quantification des 7 molécules Quantifications totales sur RB Part des 7 molécules sur les quantifications , , , , , , , , ,67 Illustration 11 : Historique des quantifications totales et des molécules les plus fréquemment quantifiées sur le réseau de base On notera également que certaines limites de quantifications ont été améliorées depuis août 2011, notamment sur les métabolites de la terbuthylazine (cf. Illustration 12), substances qu on retrouve fréquemment dans les eaux souterraines suivies dans le cadre du réseau de base. BRGM/RP FR - Rapport final 29

CAHIER DES CHARGES POUR L EVOLUTION DES RESEAUX DE SURVEILLANCE DES EAUX SOUTERRAINES EN FRANCE

CAHIER DES CHARGES POUR L EVOLUTION DES RESEAUX DE SURVEILLANCE DES EAUX SOUTERRAINES EN FRANCE Cahier des charges pour l évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France CAHIER DES CHARGES POUR L EVOLUTION DES RESEAUX DE SURVEILLANCE DES EAUX SOUTERRAINES EN FRANCE Version complétée

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SOLIDARITÉS Arrêté du 11 janvier 2007 relatif aux limites et références de qualité des eaux brutes et des eaux destinées à la

Plus en détail

LES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC

LES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC LES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC Accroître les soutiens aux projets de territoire Budget total du 10 e programme : 3 653 M dont 3561 M pour le bassin Rhône Méditerranée,

Plus en détail

LES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC Volet eau potable

LES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC Volet eau potable LES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC Volet eau potable Accroître les soutiens aux projets de territoire Budget total du 10 e programme : 3 653 M dont 3561 M pour

Plus en détail

1. IDENTIFICATION ET LOCALISATION GEOGRAPHIQUE 2. DESCRIPTION DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE CARACTERISTIQUES INTRINSEQUES

1. IDENTIFICATION ET LOCALISATION GEOGRAPHIQUE 2. DESCRIPTION DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE CARACTERISTIQUES INTRINSEQUES 1. IDENTIFICATION ET LOCALISATION GEOGRAPHIQUE Codes entités aquifères Code entité V1 Code entité V2 concernées (V1) ou (V2) ou secteurs hydro à croiser : 532a 532b Type de masse d'eau souterraine : Imperméable

Plus en détail

1.2. REALISATION DES OPERATIONS DE PRELEVEMENTS ET D ANALYSES

1.2. REALISATION DES OPERATIONS DE PRELEVEMENTS ET D ANALYSES AVANT-PROPOS Le présent document a été réalisé par ASCONIT Consultants, pour le compte du Conseil Général de Haute-Savoie (CG74) dans le cadre du programme 2007-2008 du suivi de la qualité des eaux des

Plus en détail

Avis sur la 1 ère révision du schéma d'aménagement et de gestion des eaux «Nappes profondes de Gironde»

Avis sur la 1 ère révision du schéma d'aménagement et de gestion des eaux «Nappes profondes de Gironde» Commission Planification Séance du 24 mai 2012 Délibération n DL/CB/12-XX Avis sur la 1 ère révision du schéma d'aménagement et de gestion des eaux «Nappes profondes de Gironde» Le comité de bassin délibérant

Plus en détail

Appui SIE :Développement de services web ADES/SIE

Appui SIE :Développement de services web ADES/SIE Appui SIE :Développement de services web ADES/SIE Rapport final BRGM/ RP-55128-FR Décembre 2006 Appui SIE : Développement de services web ADES/SIE Rapport final BRGM/ RP-55128-FR décembre 2006 Étude réalisée

Plus en détail

Journée «Eau et Assainissement

Journée «Eau et Assainissement Journée «Eau et Assainissement Enjeux et qualité de l eau sur le territoire du SAGE ATG Véronique GONZALEZ 23/01/2014 2 Agence Régionale de Santé Bretagne Origine des ARS : créées par l article 118 de

Plus en détail

Enjeux de la sécurisation durable d anciennes décharges en Alsace par la chimie bâloise

Enjeux de la sécurisation durable d anciennes décharges en Alsace par la chimie bâloise Enjeux de la sécurisation durable d anciennes décharges en Alsace par la chimie bâloise Journées d échanges franco-suisses sur la gestion des sites et sols pollués 14 15 juin 2012 Hans-Jürg Reinhart Carine

Plus en détail

Laboratoire Eau de Paris. Analyses et Recherche

Laboratoire Eau de Paris. Analyses et Recherche Laboratoire Eau de Paris Analyses et Recherche L eau, un aliment sous contrôle public Pour Eau de Paris, approvisionner la capitale en eau, c est garantir à ses 3 millions d usagers une ressource de qualité,

Plus en détail

Le Plan Départemental de l Eau

Le Plan Départemental de l Eau de l Eau CG1/PIADDT/DAE/MD-LS-9/05/009 de l Eau Son organisation schématique va s appuyer sur : 1. Les infrastructures existantes d intérêt départemental,. Les schémas directeurs territoriaux, 3. Des maillages

Plus en détail

Bureau de la Commission Locale de l Eau. Olivet le 25 novembre 2014

Bureau de la Commission Locale de l Eau. Olivet le 25 novembre 2014 Bureau de la Commission Locale de l Eau Olivet le 25 novembre 2014 1. Portage du contrat territorial 2. Projets 2015 / Formations 2015 3. Points divers Ordre du jour 1. Portage du contrat territorial Portage

Plus en détail

COMMENTAiRES/ DECISIONS

COMMENTAiRES/ DECISIONS Plate-forme d'échanges affichage environnemental des PGC Date : 2009-12-21 Assistante: Lydia GIPTEAU Ligne directe : + 33 (0)1 41 62 84 20 Lydia.gipteau@afnor.org GT Méthodologie Numéro du document: N

Plus en détail

RESOLUTION OIV-VITI 469-2012 GUIDE D APPLICATION DU SYSTÈME HACCP (HAZARD ANALYSIS AND CRITICAL CONTROL POINTS) A LA VITICULTURE DE L OIV

RESOLUTION OIV-VITI 469-2012 GUIDE D APPLICATION DU SYSTÈME HACCP (HAZARD ANALYSIS AND CRITICAL CONTROL POINTS) A LA VITICULTURE DE L OIV RESOLUTION OIV-VITI 469-2012 GUIDE D APPLICATION DU SYSTÈME HACCP (HAZARD ANALYSIS AND CRITICAL CONTROL POINTS) A LA VITICULTURE DE L OIV L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE, Suivant la proposition de la Commission I

Plus en détail

RÉSULTATS DE L OBSERVATOIRE TECHNICO-ÉCONOMIQUE DU RAD Synthèse 2011 - Exercice comptable 2010

RÉSULTATS DE L OBSERVATOIRE TECHNICO-ÉCONOMIQUE DU RAD Synthèse 2011 - Exercice comptable 2010 Les essentiels du Réseau agriculture durable RÉSULTATS DE L OBSERVATOIRE TECHNICO-ÉCONOMIQUE DU Synthèse 2011 - Exercice comptable 2010 Réseau d information comptable agricole du Ministère de l Agriculture,

Plus en détail

Syndicat Mixte Oise-Aronde

Syndicat Mixte Oise-Aronde Syndicat Mixte Oise-Aronde Compte-rendu du Syndicat Mixte Oise-Aronde (SMOA) du 13 décembre 2012 L ordre du jour est le suivant : Approbation du compte rendu de la séance précédente 1. Modélisation de

Plus en détail

Agences de Bassins Hydrauliques & Gouvernance de l eau

Agences de Bassins Hydrauliques & Gouvernance de l eau ROYAUME DU MAROC Secrétariat d État chargé de l Eau et de l Environnement Agences de Bassins Hydrauliques & Gouvernance de l eau Mohamed HACHIMI Du 08 au 09/07/2009 à Tunis Gouvernance au niveau des Agences

Plus en détail

M. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y

M. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y M. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y 15 Octobre 1954 BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES GEOPHYSIQUES

Plus en détail

EAU ET MILIEUX AQUATIQUES. Les 9 es programmes d intervention des agences de l eau 2007-2012

EAU ET MILIEUX AQUATIQUES. Les 9 es programmes d intervention des agences de l eau 2007-2012 EAU ET MILIEUX AQUATIQUES Les 9 es programmes d intervention des agences de l eau 2007-2012 Janvier 2007 9 es 2007-2012 programmes des agences de l eau «L Europe s est dotée d un cadre communautaire pour

Plus en détail

BNPE, Banque Nationale des Prélèvements d Eau un outil fédérateur pour la connaissance des pressions quantitatives sur la ressource en eau

BNPE, Banque Nationale des Prélèvements d Eau un outil fédérateur pour la connaissance des pressions quantitatives sur la ressource en eau BNPE, Banque Nationale des Prélèvements d Eau un outil fédérateur pour la connaissance des pressions quantitatives sur la ressource en eau L. Chery 1, C. Nowak 2, A. Mauclerc 1, B. Hypolyte 3, S. Bareyre

Plus en détail

SELLE Masse d'eau AR51

SELLE Masse d'eau AR51 SELLE Masse d'eau AR51 Présentation Générale : Superficie : 720 m² exutoire : Somme canalisée à Amiens longueur des cours d'eaux principaux : 63,27 km Population du bassin Versant 2006 : 28 211 hab Évolution

Plus en détail

Sdage, état d avancement de la révision et prochaine consultation

Sdage, état d avancement de la révision et prochaine consultation Sdage, état d avancement de la révision et prochaine consultation Ingrid HERMITEAU Agence de l eau Loire-Bretagne Cap sur la révision du Sdage 1. Rappel : qu est-ce que le Sdage? 2. Les éléments de réflexion

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON

EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU RHONE EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON ARRETE N 2013-07-15-R-0287 commune(s) : Villeurbanne objet : Autorisation de déversement

Plus en détail

Intégration du référentiel hydrographique Bd Carthage dans le Système d Information de l agence de l eau Adour Garonne

Intégration du référentiel hydrographique Bd Carthage dans le Système d Information de l agence de l eau Adour Garonne Intégration du référentiel hydrographique Bd Carthage dans le Système d Information de l agence de l eau Adour Garonne point de vue sur l importance attributaire d un référentiel 1 Plan de la présentation

Plus en détail

Comptes rendus d Activités Techniques et Financières du Service de l Eau Potable Année 2004

Comptes rendus d Activités Techniques et Financières du Service de l Eau Potable Année 2004 Service de l Eau Potable Année 2004 1 Ville de VENELLES Comptes rendus d activités Techniques et financières du Service de l Eau Potable Destinataire : Monsieur le Maire de la commune de VENELLES (13770)

Plus en détail

Le 10 ème programme (2013-2018) de l Agence de l eau Seine-Normandie

Le 10 ème programme (2013-2018) de l Agence de l eau Seine-Normandie Le 10 ème programme (2013-2018) de l Agence de l eau Seine-Normandie Les aides aux activités économiques Franck LEROY Responsable du Service Investissements Collectivités et Industrie Direction Seine Aval

Plus en détail

ASPECTS JURIDIQUES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

ASPECTS JURIDIQUES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ASPECTS JURIDIQUES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Bases juridiques et dernières évolutions règlementaires Séminaire des animateurs territoriaux, le 26 juin 2012 Ludiana KORTH, chargée d étude juridique

Plus en détail

de l air pour nos enfants!

de l air pour nos enfants! B u l l e t i n d e l O Q A I n 1 Crèches et lieux d enseignement : de l air pour nos enfants! Le programme de l OQAI «Lieux de vie fréquentés par les enfants» a débuté en 2006. Une première phase de recueil

Plus en détail

Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013

Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013 Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013 Zones d étude et problématiques Quartiers concernés par l étude 1. Centre ville 2. Schneider Quartier

Plus en détail

Les méthodes alternatives de surveillance de la qualité des eaux. Présentation du projet SWIFT-WFD

Les méthodes alternatives de surveillance de la qualité des eaux. Présentation du projet SWIFT-WFD Les méthodes alternatives de surveillance de la qualité des eaux Ce rapport présente le projet européen SWIFT-WFD. Il est préparé dans le cadre du programme de travail d AQUAREF 2008 et de la convention

Plus en détail

Les systèmes d alimentation en eau potable

Les systèmes d alimentation en eau potable Eau et Santé Guide technique HO Les systèmes d alimentation en eau potable Évaluer leur vulnérabilité Les systèmes d alimentation en eau potable Évaluer leur vulnérabilité Mars 007 Préface Le maintien

Plus en détail

Révision du Schéma Départemental des Carrières de l Aube

Révision du Schéma Départemental des Carrières de l Aube Révision du Schéma Départemental des Carrières de l Aube Prise en compte du SDAGE Seine-Normandie BRGM/RP-60867-FR Version 2 - décembre 2012 M. CHABART, Y. THUON Avec la collaboration de M. LANSIART Étude

Plus en détail

DISTRIBUTION D EAU POTABLE RAPPORT ANNUEL Prix Qualité Transparence 2010 1 Le présent rapport a pour objet de Présenter les différents éléments techniques et financiers relatif au prix et à la qualité

Plus en détail

- - - - - - - - - - - - - - - o o o o - - - - - - - - - P (mm) 140 120 100 80 60 40 20 0 Janvier Février Diagramme ombrothermique sur la vallée de la Bresle Mars Avril Mai Juin Hauteur moyenne des

Plus en détail

ARRETE N 2015-DDTM-SEA-0006

ARRETE N 2015-DDTM-SEA-0006 PRÉFET DU GARD Direction Départementale des Territoires et de la Mer Fait à Nîmes, le 22 juillet 2015 Service Economie Agricole Unité Agro-Ecologie Affaire suivie par : Virginie PLANTIER 04 66 62.64.53

Plus en détail

COMPTE-RENDU. Réunion du Bureau de la CLE SAGE BLV

COMPTE-RENDU. Réunion du Bureau de la CLE SAGE BLV COMPTE-RENDU Réunion du Bureau de la CLE SAGE BLV Mardi 20 janvier 2015 à 16h00 à Beaurepaire Ordre du jour de la réunion 1. Approbation du compte-rendu du Bureau de la CLE du 1 er décembre 2014 2. Préparation

Plus en détail

Sommaire : Association plaine du Saulce Assemblée générale 16 juin 2010 P a g e 2

Sommaire : Association plaine du Saulce Assemblée générale 16 juin 2010 P a g e 2 Sommaire : I. Rapport moral :...3 II. Les actions d animation :...4 III. Présentation de la cellule d animation :...6 IV. Bilan de l animation 2009 :...8 V. Bilan technique 2009 :... 12 VI. Bilan financier

Plus en détail

ANNEXE AU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR AGENCES DE L EAU

ANNEXE AU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR AGENCES DE L EAU R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ANNEXE AU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2015 AGENCES DE L EAU Table des matières Présentation générale... 5 Bilan d'activité de l'année 2013... 9 1. L avancement

Plus en détail

BNPE, Banque Nationale des Prélèvements d Eau : un outil fédérateur pour la connaissance des pressions quantitatives sur la ressource en eau

BNPE, Banque Nationale des Prélèvements d Eau : un outil fédérateur pour la connaissance des pressions quantitatives sur la ressource en eau BNPE, Banque Nationale des Prélèvements d Eau : un outil fédérateur pour la connaissance des pressions quantitatives sur la ressource en eau Laurence Chery, Celine Nowak, Anthony Mauclerc, Bernard Hypolyte,

Plus en détail

Présentation : A. A. TOSSA

Présentation : A. A. TOSSA LA BANQUE DE DONNEES INTEGREE (BDI) DE LA DIRECTION GENERALE DE L HYDRAULIQUE Un Outil pour la Gestion des ressources en eau Présentation : A. A. TOSSA 1- Le Service de la Banque de Données Intégrée (SBDI)

Plus en détail

CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN

CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE

Plus en détail

L eau dans les documents d urbanisme. L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011

L eau dans les documents d urbanisme. L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011 L eau dans les documents d urbanisme L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011 Pourquoi ce guide? Participer à «décloisonner» les services «Environnement Eau» et «Urbanisme»

Plus en détail

EFFETS CHRONIQUES DES PESTICIDES SUR LA SANTE : ETAT ACTUEL DES CONNAISSANCES

EFFETS CHRONIQUES DES PESTICIDES SUR LA SANTE : ETAT ACTUEL DES CONNAISSANCES EFFETS CHRONIQUES DES PESTICIDES SUR LA SANTE : ETAT ACTUEL DES CONNAISSANCES Etude commanditée et financée par : la Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales de Bretagne, la Direction Régionale

Plus en détail

Mesure des produits phytosanitaires dans l air en Champagne-Ardenne

Mesure des produits phytosanitaires dans l air en Champagne-Ardenne iver 2002-2003 Mesure des produits phytosanitaires dans l air en Champagne-Ardenne ATMO Champagne Ardenne - 2, esplanade Roland Garros BP 236-51686 REIMS cedex 2 Remerciements Nous remercions vivement

Plus en détail

Synthèse SYNTHESE - 1 - DIRECTION GENERALE DE L ENERGIE ET DU CLIMAT. Service du climat et de l efficacité énergétique

Synthèse SYNTHESE - 1 - DIRECTION GENERALE DE L ENERGIE ET DU CLIMAT. Service du climat et de l efficacité énergétique DIRECTION GENERALE DE L ENERGIE ET DU CLIMAT Service du climat et de l efficacité énergétique Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique Synthèse SYNTHESE Prise en compte de l'élévation

Plus en détail

Agence Fédérale pour la Sécurité de la Chaîne Alimentaire

Agence Fédérale pour la Sécurité de la Chaîne Alimentaire Agence Fédérale pour la Sécurité de la Chaîne Alimentaire Circulaire relative aux conditions d exportation en vue d être conforme aux exigences spécifiques des pays tiers au niveau des limites maximales

Plus en détail

Unité territoriale Dordogne 94, rue du Grand Prat - 19600 Saint-Pantaléon-de-Larche Tél : 05 55 88 02 00

Unité territoriale Dordogne 94, rue du Grand Prat - 19600 Saint-Pantaléon-de-Larche Tél : 05 55 88 02 00 Date d ouverture de l appel à projet : 1er octobre 2015 Date limite d envoi des dossiers de candidatures : 31 janvier 2016 Pour toutes questions : Délégation du bassin Atlantique-Dordogne Unité territoriale

Plus en détail

PROCÉDURE DE MISE EN FORME DES DONNÉES NÉCESSAIRES À L OUTIL D AIDE À LA GESTION DES MILIEUX LAGUNAIRES EUTROPHISÉS

PROCÉDURE DE MISE EN FORME DES DONNÉES NÉCESSAIRES À L OUTIL D AIDE À LA GESTION DES MILIEUX LAGUNAIRES EUTROPHISÉS PROCÉDURE DE MISE EN FORME DES DONNÉES NÉCESSAIRES À L OUTIL D AIDE À LA GESTION DES MILIEUX LAGUNAIRES EUTROPHISÉS 1 I. OÙ TROUVER LES DONNÉES ET COMMENT LES ACQUÉRIR I. Où trouver les données et comment

Plus en détail

Utilisation des NTIC*.pour optimiser les pratiques de pulvérisation et limiter la contamination de l environnement

Utilisation des NTIC*.pour optimiser les pratiques de pulvérisation et limiter la contamination de l environnement Utilisation des NTIC*.pour optimiser les pratiques de pulvérisation et limiter la contamination de l environnement Exemple du projet AWARE Vincent de RUDNICKI *, Bernadette RUELLE *, Michael DOUCHIN *,

Plus en détail

Glossaire : définitions des termes utilisés dans les fiches sur les indicateurs de performance

Glossaire : définitions des termes utilisés dans les fiches sur les indicateurs de performance Glossaire : définitions des termes utilisés dans les fiches sur les indicateurs de performance Au sens des fiches de définition des indicateurs de performance : 1. Parties prenantes Autorité organisatrice

Plus en détail

Audit interne. Audit interne

Audit interne. Audit interne Définition de l'audit interne L'Audit Interne est une activité indépendante et objective qui donne à une organisation une assurance sur le degré de maîtrise de ses opérations, lui apporte ses conseils

Plus en détail

Système Management Environnemental

Système Management Environnemental Système Management Environnemental Laboratoire de Touraine Laboratoire de Touraine Laboratoire de Touraine - Bassin Eaux Pluviales Environnemental Politique Qualité Sécurité Environnement Sommaire Norme

Plus en détail

CONVENTION POUR LE RACCORDEMENT DES INDUSTRIELS DE SAINT-BRIEUC AU RESEAU D'ASSAINISSEMENT. Mesdames, Messieurs,

CONVENTION POUR LE RACCORDEMENT DES INDUSTRIELS DE SAINT-BRIEUC AU RESEAU D'ASSAINISSEMENT. Mesdames, Messieurs, Ville de SAINT-BRIEUC ------------------------------- Conseil Municipal ---------------------- Séance du 8 décembre 2000 ----------------- Rapporteur : M. MANGOLD ----------------- N 10 CONVENTION POUR

Plus en détail

Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes Direction générale de la santé Sous-direction «Prévention des risques liés à l environnement et à l alimentation» Bureau «Qualité des

Plus en détail

Mesures contre la pauvreté et les exclusions en matière bancaire

Mesures contre la pauvreté et les exclusions en matière bancaire Mesures contre la pauvreté et les exclusions en matière bancaire Eléments de calendrier 1. Conférence nationale contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale des 10 et 11 décembre 2012 Rapport de M. François

Plus en détail

MASTER 2 CONTAMINANTS EAU SANTE

MASTER 2 CONTAMINANTS EAU SANTE MASTER 2 CONTAMINANTS EAU SANTE RÉSUMÉ DE LA FORMATION Type de diplôme : Master (LMD) Domaine ministériel : Sciences, Technologies, Santé Présentation PLUS D'INFOS Crédits ECTS : 60 Cette spécialité couvre

Plus en détail

ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 410 Z

ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 410 Z REGIE DES EAUX DE VENELLES ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 410 Z Service de l Eau Potable Année 2007 RAPPORT

Plus en détail

MISE EN DÉCHARGE. Une entreprise de Bayer et LANXESS

MISE EN DÉCHARGE. Une entreprise de Bayer et LANXESS MISE EN DÉCHARGE Une entreprise de Bayer et LANXESS MISE EN DÉCHARGE Introduction INTRODUCTION La mise en décharge, dans le respect de l environnement, de certains types de déchets est un complément important

Plus en détail

STOCKAGE DES BOUES DE STATIONS D EPURATION URBAINES Bassin Artois Picardie

STOCKAGE DES BOUES DE STATIONS D EPURATION URBAINES Bassin Artois Picardie PREFECTURE REGION NORD PAS DE CALAIS Direction Régionale de l Environnement Nord - Pas de Calais Service Eau, Milieux Aquatiques et Risques Naturels Cellule Réglementation et Gestion Territoriale de l'eau

Plus en détail

2. Identification de l'organisme de formation : Adresse BP 7

2. Identification de l'organisme de formation : Adresse BP 7 Comité VIVEA sollicité : D042 Réf. interne : D042/2010/1012 - Attention dossier non encore envoyé à Vivea 1. Titre de l'action de formation : certiphyto 2. Identification de l'organisme de formation :

Plus en détail

REGLES DE CERTIFICATION MARQUE NF DENTAIRE PARTIE 3 OBTENTION DE LA CERTIFICATION

REGLES DE CERTIFICATION MARQUE NF DENTAIRE PARTIE 3 OBTENTION DE LA CERTIFICATION REGLES DE CERTIFICATION MARQUE NF DENTAIRE PARTIE 3 OBTENTION DE LA CERTIFICATION SOMMAIRE 3.1. Constitution du dossier de demande 3.2. Processus d'évaluation initiale Rev. 9 mai 2012 PROCESSUS D'OBTENTION

Plus en détail

Fiche méthodologique pour l élaboration des PLU. Protection des captages d'alimentation en eau destinée à la consommation humaine

Fiche méthodologique pour l élaboration des PLU. Protection des captages d'alimentation en eau destinée à la consommation humaine Fiche méthodologique pour l élaboration des PLU Dans le cadre de l évolution de l action de l État en Isère, une démarche a été entreprise en vue d élaborer des positions partagées en matière d urbanisme.

Plus en détail

PREFET DES BOUCHES-DU-RHONE

PREFET DES BOUCHES-DU-RHONE PREFET DES BOUCHES-DU-RHONE DIRECTION DEPARTEMENTALE INTERMINISTERIELLE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS Siège : 22, Rue Borde - 13285 MARSEILLE CEDEX 08 Publipostage MARSEILLE, 03.04.2013 Téléphone :

Plus en détail

Synthèse des réponses au questionnaire

Synthèse des réponses au questionnaire Etat des lieux sur les réseaux et programmes de Monitoring dans les pays partenaires méditerranéens Synthèse des réponses au questionnaire X. Detienne Aquapôle, Université de Liège Réalisé pour le compte

Plus en détail

ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 3600 Z

ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 3600 Z REGIE DES EAUX DE VENELLES ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 3600 Z Service de l Eau Potable Année 2013 Elaboré

Plus en détail

PRESENTATION GROUPE LHP

PRESENTATION GROUPE LHP PRESENTATION GROUPE LHP 1. PRESENTATION DU GROUPE Micropolluants Technologie : Laboratoire d analyses spécialisé dans la détection de polluants présents à l état de traces et d ultra traces dans les domaines

Plus en détail

T2010_Procédure: Etablissement d une proposition de monitoring (PM) Table des matières

T2010_Procédure: Etablissement d une proposition de monitoring (PM) Table des matières Table des matières 1 Objectif... 1 2 Références... 1 3 Définitions... 1 4 Examen des propositions... 2 5 Communication relative aux propositions... 3 6 Contenu de la procédure relative à la proposition

Plus en détail

DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION RÉSUMÉ DE L ANALYSE D IMPACT. accompagnant la

DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION RÉSUMÉ DE L ANALYSE D IMPACT. accompagnant la COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 4.10.2012 SWD(2012) 291 final DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION RÉSUMÉ DE L ANALYSE D IMPACT accompagnant la proposition de règlement du Parlement européen

Plus en détail

Demande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau

Demande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau Demande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau Les plans d'eau peuvent avoir des usages différents à savoir agrément, défense contre l'incendie, élevage de poissons, irrigation,

Plus en détail

DISTRIBUTION D EAU POTABLE

DISTRIBUTION D EAU POTABLE Département du LOT SYNDICAT D ADDUCTION D EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DE SARRAZAC CRESSENSAC S/Préfecture de GOURDON Mairie de SARRAZAC 466OO DISTRIBUTION D EAU POTABLE RAPPORT ANNUEL PRIX QUALITE TRANSPARENCE

Plus en détail

Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact

Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Article R. 122-3 du code de l environnement N 14734*02 Ministère chargé de l'environnement Ce formulaire n est pas applicable

Plus en détail

Enjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes

Enjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes Annexe 3 Enjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes Cette annexe présente les enjeux environnementaux ayant été définis comme prioritaires en Poitou-Charentes. Une série de cartes

Plus en détail

LE DÉCRET SOLS RÉFÉRENCES RÉGLEMENTAIRES NOTIONS IMPORTANTES SOL TERRAIN BANQUE DE DONNÉE DE L'ETAT DES SOLS (BDES)

LE DÉCRET SOLS RÉFÉRENCES RÉGLEMENTAIRES NOTIONS IMPORTANTES SOL TERRAIN BANQUE DE DONNÉE DE L'ETAT DES SOLS (BDES) LE DÉCRET SOLS Dernière révision du document : juillet 2012 RÉFÉRENCES RÉGLEMENTAIRES Décret du 5 décembre 2008 (MB 18/02/2009 & 6/03/2009) relatif à la gestion des sols, modifié par le décret programme

Plus en détail

2013 RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE. Syndicat de Production des Eaux du Nord-Ouest-Isère

2013 RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE. Syndicat de Production des Eaux du Nord-Ouest-Isère 2013 RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE Syndicat de Production des Eaux du Nord-Ouest-Isère «Une année de performance et de gestion durable de votre service public de l eau» Conforme au décret 2005-236 du 14

Plus en détail

Développement rural 2007-2013. Document d orientation

Développement rural 2007-2013. Document d orientation Développement rural 2007-2013 MANUEL RELATIF AU CADRE COMMUN DE SUIVI ET D EVALUATION Document d orientation Septembre 2006 Direction générale de l agriculture et du développement rural TABLE DES MATIÈRES

Plus en détail

COMMISSION THEMATIQUE «Protection des milieux aquatiques : cours d eau et zones humides»

COMMISSION THEMATIQUE «Protection des milieux aquatiques : cours d eau et zones humides» COMMISSION THEMATIQUE «Protection des milieux aquatiques : cours d eau et zones humides» - 1-4 AVRIL 2013 MALICORNE-SUR-SARTHE COMPTE-RENDU DE REUNION Ordre du jour 1. Qu est ce qu un SAGE? Quel est le

Plus en détail

OUVERT02 - Maintien de l ouverture par élimination mécanique ou manuelle des rejets ligneux et autres végétaux indésirables Sous-mesure :

OUVERT02 - Maintien de l ouverture par élimination mécanique ou manuelle des rejets ligneux et autres végétaux indésirables Sous-mesure : OUVERT02 - Maintien de l ouverture par élimination mécanique ou manuelle des rejets ligneu et autres végétau indésirables Sous-mesure : 10.1 Paiements au titre d'engagements agroenvironnementau et climatiques

Plus en détail

L eau c est la vie! À l origine était l eau... La planète bleue. Les propriétés de l eau. L homme et l eau. ... et l eau invita la vie.

L eau c est la vie! À l origine était l eau... La planète bleue. Les propriétés de l eau. L homme et l eau. ... et l eau invita la vie. 1 L eau c est la vie! À l origine était l eau... Lors du refroidissement de la terre, qui était une boule de feu à sa création, les nuages qui l entouraient ont déversé leur eau, formant les mers et les

Plus en détail

Est-elle bonne à boire?

Est-elle bonne à boire? Environnement et Travail Gestion de l environnement et des aires naturelles L eau de votre puits Est-elle bonne à boire? 1 Cette série de brochures décrit ce que les propriétaires de puits privés peuvent

Plus en détail

Etat des risques naturels, miniers et technologiques

Etat des risques naturels, miniers et technologiques Etat des risques naturels, miniers et technologiques En application des articles L125-5 et R125-26 du code de l'environnement. Référence : 15/IMO/0204 Date de réalisation : 16 avril 2015 (Valable 6 mois)

Plus en détail

du Cadre de vie Secrétariat Permanent du Conseil National pour l Environnement et le Développement Durable Présenté par: Paul BOMBIRI

du Cadre de vie Secrétariat Permanent du Conseil National pour l Environnement et le Développement Durable Présenté par: Paul BOMBIRI Ministère de l Environnement l et du Cadre de vie Secrétariat Permanent du Conseil National pour l Environnement et le Développement Durable Présenté par: Paul BOMBIRI Expert National Statisticien/Economiste

Plus en détail

Délégation du Service Public de l Eau Potable

Délégation du Service Public de l Eau Potable DEPARTEMENT DU RHONE Délégation du Service Public de l Eau Potable Dossier de Consultation des Entreprises Pièce n 2 Mémoire Explicatif 1 PRESENTATION DU SERVICE 1.1 Les ressources 1.1.1 Origine de l eau

Plus en détail

Synthèse sur les réglementations et permis relatifs à l installation et à l exploitation de pompes à chaleur en Région wallonne

Synthèse sur les réglementations et permis relatifs à l installation et à l exploitation de pompes à chaleur en Région wallonne Synthèse sur les réglementations et permis relatifs à l installation et à l exploitation de pompes à chaleur en Région wallonne Version 1 28 mai 2009 Synthèse sur les réglementations et permis relatifs

Plus en détail

Agriculture biologique et qualité de l eau Une question d intérêt général

Agriculture biologique et qualité de l eau Une question d intérêt général Agriculture biologique et qualité de l eau Une question d intérêt général 10 propositions du réseau FNAB pour une nouvelle politique de l eau (2013-2018) Cahier propositionnel du réseau FNAB dans le cadre

Plus en détail

Compte rendu de l examen par le BSIF des coefficients du risque d assurance

Compte rendu de l examen par le BSIF des coefficients du risque d assurance Compte rendu de l examen par le BSIF des coefficients du risque d assurance Le présent document précise encore davantage les données et la méthodologie utilisées par le BSIF pour calculer les marges pour

Plus en détail

Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact

Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Article R. 122-3 du code de l environnement N 14734*02 Ministère chargé de l'environnement Ce formulaire n est pas applicable

Plus en détail

Présentation de l entreprise. Des entreprises d ici. Une offre de services sur mesure. .com

Présentation de l entreprise. Des entreprises d ici. Une offre de services sur mesure. .com 1 Présentation de l entreprise Des entreprises d ici Depuis 1979, l entreprise Les Puits Deux-Montagnes s est bâti une réputation enviable qui s étend bien au-delà de la région des Basses-Laurentides.

Plus en détail

Tableau 7: Emissions polluantes scénario «futur avec projet 2014»

Tableau 7: Emissions polluantes scénario «futur avec projet 2014» Projet d ensemble commercial Ametzondo Tableau 7: Emissions polluantes scénario «futur avec projet 2014» Remarques : Aucune émission ne sera prise en compte sur le parking pour un fonctionnement dominical.

Plus en détail

Moyens de production. Engrais

Moyens de production. Engrais Engrais Moyens de production Lors de la campagne 2012-2013, les tonnages d engrais livrés diminuent de près de 17% en et représentent à peine plus de 1% des livraisons françaises. Cette évolution est principalement

Plus en détail

5.2. EVOLUTION DU TRAIT DE COTE SUR LES PHOTOGRAPHIES AERIENNES DE L'IGN ET LES CARTES ANCIENNES DU SHOM

5.2. EVOLUTION DU TRAIT DE COTE SUR LES PHOTOGRAPHIES AERIENNES DE L'IGN ET LES CARTES ANCIENNES DU SHOM 5.2. EVOLUTION DU TRAIT DE COTE SUR LES PHOTOGRAPHIES AERIENNES DE L'IGN ET LES CARTES ANCIENNES DU SHOM La digitalisation des traits de côte (pied de falaise) a été réalisée pour les cartes anciennes

Plus en détail

Dossier de presse L'archivage électronique

Dossier de presse L'archivage électronique Dossier de presse L'archivage électronique Préambule Le développement massif des nouvelles technologies de l information et de la communication (TIC) a introduit une dimension nouvelle dans la gestion

Plus en détail

SYNTHESE SUR L ETUDE DES METIERS DU PRESSING - Janvier 2008 -

SYNTHESE SUR L ETUDE DES METIERS DU PRESSING - Janvier 2008 - SYNTHESE SUR L ETUDE DES METIERS DU PRESSING - Janvier 2008 - OBJECTIF DE L ETUDE L objectif de cette étude est de répertorier tous les risques professionnels dans un pressing (base de l évaluation des

Plus en détail

Réponse du Conseil d Etat à la question écrite urgente de Mme Christina Meissner : Vidange de Verbois : le moratoire n'était-il qu'un leurre?

Réponse du Conseil d Etat à la question écrite urgente de Mme Christina Meissner : Vidange de Verbois : le moratoire n'était-il qu'un leurre? Secrétariat du Grand Conseil QUE 115-A Date de dépôt : 2 octobre 2013 Réponse du Conseil d Etat à la question écrite urgente de Mme Christina Meissner : Vidange de Verbois : le moratoire n'était-il qu'un

Plus en détail

5. Matériaux en contact avec l eau

5. Matériaux en contact avec l eau Monitoring de la qualité Microbiologique de l eau potable dans les réseaux de distributions Intérêt de l utilisation d un kit de mesure rapide de la flore totale UTLISATIONS 1. Surveillance de Réseau mixte

Plus en détail

Assainissement des campings. - 11 janvier 2011

Assainissement des campings. - 11 janvier 2011 Assainissement des campings - 11 janvier 2011 Etat des lieux de l assainissement non collectif (ANC) en Finistère Caractéristiques des eaux usées des campings Contexte et cadre réglementaire Les chiffres

Plus en détail

NOTE DU SECRÉTARIAT TECHNIQUE DU SDAGE QU EST-CE QUE LE BON ÉTAT DES EAUX?

NOTE DU SECRÉTARIAT TECHNIQUE DU SDAGE QU EST-CE QUE LE BON ÉTAT DES EAUX? NOTE DU SECRÉTARIAT TECHNIQUE DU SDAGE QU EST-CE QUE LE BON ÉTAT DES EAUX? Mars 2011 Crédit photos : F. Abraham, F. Barratier, A. Cabot, L. Cadilhac, C. Lasnier, R. Lengereau, T. Marguet, M. Martini, B.

Plus en détail

Environmental Research and Innovation ( ERIN )

Environmental Research and Innovation ( ERIN ) DÉpartEment RDI Environmental Research and Innovation ( ERIN ) Le département «Environmental Research and Innovation» (ERIN) du LIST élabore des stratégies, des technologies et des outils visant à mieux

Plus en détail

Guide de prise en main

Guide de prise en main Logiciel BEA 4.0 Guide de prise en main Direction régionale de l Environnement, de l Aménagement et du Logement BRETAGNE www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr BEA 4.0 Guide de prise en main Sommaire

Plus en détail

Opérations entre apparentés

Opérations entre apparentés exposé-sondage CONSEIL SUR LA COMPTABILITÉ DANS LE SECTEUR PUBLIC PROJET DE NORMES COMPTABLES Opérations entre apparentés Septembre 2012 DATE LIMITE DE RÉCEPTION DES COMMENTAIRES : LE 21 NOVEMBRE 2012

Plus en détail