Archives départementales de l Isère

Transcription

1 Grenoble Intitulé : Commune de Grenoble Dates extrêmes : an II-1969 Importance matérielle : 7,50 ml, 83 articles Niveau de description : dossier Producteur : Préfecture de l Isère, bureau des affaires communales Présentation du contenu : dossiers envoyés à la préfecture ou à la sous-préfecture dans le cadre du contrôle de légalité : administration générale (personnel, police, finances, contentieux, vie associative, fêtes et cérémonies), bâtiments, biens et revenus communaux, équipement, divers. En application de la circulaire relative au cadre de classement des archives départementales (circulaire AD 98-8), les dossiers ont été scindés en deux. La sous-série 2 O contient les dossiers de la période , et la série W contient les dossiers de la période Conditions d accès et d utilisation : selon le Code du patrimoine. Instrument de recherche : répertoire numérique détaillé. Répertoire numérique détaillé 2 O Administration communale ( ) PERSONNEL 2 O 185/1 Conseil municipal : délégations à des conseillers municipaux ( ). Annulation de délibérations ( ). Personnel municipal : généralités, règlement ( ). Nominations ( ). Départs à la retraite ( ) O 185/2 Personnel municipal : traitements (an XIII-1935). Pompiers ( ). an XIII-1936 POLICE 2 O 185/3 Arrêtés du maire : divers ( ). Chiens errants ( , 1 affiche). Prostitution (1826, ). Service de la police municipale ( ). Trafic, circulation, stationnement ( ). Cafés, hôtels, débits de boissons ( ). Enseignes, vitrines, étalages, affichage ( ). Culte israélite ( ). Associations, réunions publiques ( ). Défense passive ( ). Ravitaillement, pénurie ( ). Salles de spectacle ( ) ASSISTANCE PUBLIQUE 2 O 185/4 Hôpitaux : délibérations concernant les hôpitaux civils de Grenoble (an V-1937). Construction de la polyclinique ( ). Agrandissement de la clinique des Alpes. Asiles : rue Saint-Laurent (1837), Cornélie Gémond (1846), Gérin à Corenc ( ). Crèche municipale ( ). an V-1939 Grenoble - 1

2 2 O 185/5 Quêtes publiques ( , 2 affiches). Secours aux personnes ( ). Bureau de bienfaisance ( ). Bureau municipal de placement et bourse du travail ( ). Projet d'orphelinat dans l'ancien couvent de Sainte-Marie-d'en- Haut ( ). Secours aux soldats et aux veuves de guerre ( ) AFFAIRES MILITAIRES 2 O 185/6 Devis général des ouvrages militaires à effectuer sur Grenoble : manuscrit ( ), imprimé ( ). Fortifications (an VIII-1934). Casernement ( ). Fermeture des portes de la ville ( ). an VIII O 185/7 Polygone militaire : école d'artillerie (an X-1937). Parc à fourrages ( ). Polygone du génie (1926). an X-1937 FINANCES 2 O 185/8-12 Budget. 8 an IX O 185/13-14 Emprunts. 13 an XIII O 185/15 Crédits ( ). Frais de personnel ( ). 2 O 185/16 Frais de procès ( ). Subventions ( ). MAIRIE an IX-1940 an XIII O 185/17 Entretien et aménagements (an VII-1940, 2 fascicules). Nouvelles observations sur la construction de l'hôtel de Préfecture et l'hôtel de Ville, Thévenet jeune, 20 juillet 1857, 19 p., 5 plans ; suite des observations publiées le 20 juillet, du même auteur, 20 août 1857, 19 p.). Hôtel des administrations : projet de construction sur les terrains des anciens hôpitaux de Grenoble ( ). Projet d'acquisition de l'hôtel Majestic en vue d'installer des services municipaux ( , plans). an VII-1940 Grenoble - 2

3 ECOLES 2 O 185/18 Bâtiments du lycée (an III-1835). Etablissements scolaires ( ). Fournitures et travaux ( ). Universités ( ). Rapport sur l'instruction publique à Grenoble (1873). an III-1935 AUTRES BATIMENTS CIVILS 2 O 185/19 Travaux communaux.- Entretien des bâtiments, ( ). Affichage publicitaire sur les bâtiments ( ) O 185/20 Travaux communaux.- Série de prix, travaux d'entretien : architecture, voirie, eaux, éclairage, réparations aux bâtiments communaux (1896, 1908, 1913, ) O 185/21 Musées, bibliothèques.- Muséum d'histoire naturelle et jardin des plantes ( ). Musée de peinture, bibliothèque ( ), Musée dauphinois ( ). Archives communales ( ). Musée Stendhal ( ) O 185/22 Théâtre.- Entretien, régie, fournitures ( ). Projet de reconstruction ( ) O 185/23 Abattoirs.- Construction de la Matterie (an XII-an XIII). Agrandissement ( ). Construction de nouveaux abattoirs ( , 1 plan). Service des abattoirs : fonctionnement, entretien, acquisition, règlement et tarifs ( ). an XII O 185/24 Autres bâtiments civils.- Poids public (an II-1936). Halles (an XIII-1936). Horloge publique ( ). Kiosques ( ). Laboratoire municipal ( ). an II O 185/25 Autres bâtiments civils.- Fontaines (an XIII-1918). Bains-douches ( ). Lavoirs ( ). W.C. publics ( ). an XIII O 185/26 Autres bâtiments civils.- Haras (1812). Ecole de natation ( ). Gare de Grenoble ( ). Hôtel des postes et télégraphe ( ). Gymnase ( ). Orangerie ( ). Hippodrome ( ). Parc de l'exposition Paul Mistral ( ). Stade ( ) EGLISES, PRESBYTERES 2 O 185/27 Eglises.- Réparations : Saint-Hugues (an XIII), Saint-Louis (an XIII-1844, ), Saint-André (an XIII-1898), Saint-Laurent (an XIV-1875, ), Saint- Joseph (an XIII-1838, 1915), Saint-Bruno (1869, ). Presbytère : réparations (an XIII-1905). Temples : construction ( ). Chapelle de la rue Voltaire (1914). an XIII-1940 Grenoble - 3

4 CIMETIERE 2 O 185/28/1 Cimetière du Drac (an IX). Cimetière près du moulin de Canel (an XIII). Acquisition du cimetière Saint-Roch ( ). Agrandissement du cimetière Saint-Roch ( ). Emplacement de l'ancien cimetière Notre-Dame (1812). Inhumations ( ). Concessions ( ). Réglement et tarifs ( ). Rétrocession de places ( ). Travaux d'entretien ( ). an IX O 185/28/2 Cimetière du Grand Sablon. EQUIPEMENT COMMUNAL O 185/29 Service des eaux. Cahier des charges pour les travaux du service (1896), canalisations et distribution d'eau ( ). Canalisation des eaux des sources de Rochefort, emprunts, projet et liquidation ( ). Nouvelles conduites : emprunts et projet ( ) O 185/30 Etablissement du tout à l'égout : 1er projet abandonné ( ). 2ème projet mené à terme : enquête publique, rapports des directeurs des bureaux d'hygiène et de la voirie, décision ( ) O 185/31 Egouts : déblais du canal collecteur des égouts de la ville ( , 1 plan), couverture du Verderet ( ), évacuation des eaux usées ( , 3 plans) O 185/32 Eclairage public.- Distribution publique d'énergie au gaz et électrique : travaux d'aménagement pour le réseau de gaz et électricité (an XIII-1937), éclairage de la route nationale n 75 (1936). an XIII O 185/33 Usine à gaz.- Fonctionnement, travaux, entretien ( ), agrandissement ( ). Chauffage des bâtiments communaux ( ). Centrale usine thermique, fourniture d'électricité ( ). Poste, télégraphe, téléphone, T.S.F. ( ) O 185/34 Baux. 2 O 185/35-36 Octroi. BIENS NON BATIS ET REVENUS COMMUNAUX 35 an VIII O 185/37 Taxes diverses (1 plan de stationnement). 2 O 185/38 Aliénations de biens communaux. an VIII-1941 an VIII an X-1938 Grenoble - 4

5 2 O 185/39 Acquisitions de terrains, immeubles, propriétés communales ( , 1 plan). Concessions d'eau ( ). Adjudications ( ) O 185/40 Echanges de terrains des anciennes fortifications. DIVERS O 185/41 Congrès, concours ou expositions organisés à Grenoble dont exposition de la Houille blanche en 1925 ( ). Tourisme, syndicat d'initiative ( ). Fêtes et musiques ( ) O 185/42 Chambre d'industrie touristique : budgets O 185/43 Projet de Grenoble, Ville d'eaux : correspondance, rapports, coupures de presse O 185/44 Immeubles insalubres : divers immeubles des vieux quartiers ( ), quartier de la Mutualité ( ) O 185/45 Immeubles insalubres : expropriations pour cause d'insalubrité publique O 185/46 Numérotation des rues (1816). Dénomination des rues, plans de la ville ( ) O 185/47 Promenades et jardins : promenades publiques (an VII-1839), plantations de la Porte de France (an XIII), bâtiments du Jardin de Ville ( ), entretien, travaux ( ), jardin alpin de Chamrousse ( ). an VII O 185/48 Foires et marchés ( , 1 plan). Honneurs publics : monuments ( , 1 plan) O 185/49 Marchés publics : Réglementation et passations ( ). Bac sur l'isère (1822). Carrière de la Porte de France (1849). Gare (1863). Société du champ de tir ( , 1 plan). Pompes funèbres : tarif, règlement, corbillard ( ). Hygiène : vidange des fosses, enlèvement des ordures ( , 1 affiche). Manutention ( ). Bulletin municipal et imprimés communaux ( ). Tramway (1926). Atelier automobile ( ). Aéroport (1936). Téléphérique : construction (1936). Construction immobilière ( ) O 185/50 Contentieux.- Réclamations, litiges, plaintes, pétitions, procès. an XI O 185/51 Contentieux.- Réclamations, litiges, plaintes, pétitions, procès ( ). Affaire Auguste Rey (1907) Grenoble - 5

6 2 O 185/52 Acquisition des terrains nécessaires à l'achèvement du polygone du Sablon et agrandissement de l'école du Génie O 185/53 Manifestations à Grenoble ( ). Décorations pour services rendus ; réparations de dégradations O 185/54 Alignement des immeubles Veyre ( ) et Sully ( ). 2 O 185/55 Ouverture du boulevard dit des Fortifications (1 ère et 2 e tranche) W Préfecture, bureau des affaires communales ( ) W 1 Personnel, police.- Arrêtés (1941, 1946). Ravitaillement ( ). Chiens errants ( ). Pompiers ( ). Personnel ( ). Elections ( ). Délégation aux conseillers municipaux ( ). Réunions publiques ( ) Finances.- Frais de personnel ( ), crédits supplémentaires ( ). Impression des imprimés municipaux ( ). Emprunts ( ). Assurances ( ). Répartition des centimes additionnels ( ). Participation de la ville au bureau des douanes SNCF ( ). Honoraires d'architectes et d'avocats ( ). Redevance SACEM (1950) W 2 Aide sociale, assistance publique.- Subventions à des organismes sociaux et associations caritatives. Secours aux personnes ( ). Asile Gerin ( ). Service médical de nuit ( ). Logement de familles sans abri ( ). Asile de nuit ( ). Aide sociale, assistance publique, bureau de bienfaisance ( ). Hôpital (1949). Cuisine pour les repas populaires (1952) W 3 Mairie.- Travaux et fournitures ( ). Plan du rez-de-chaussée (1946). Plans de l'éclairage (1950). Plans de l'installation du chauffage (1950) Ecoles communales.- Généralités W 4 Ecoles (suite).- Travaux d'entretien des établissements scolaires W 5 Ecoles (suite).- Ecole de médecine (1941, 1947). Groupe scolaire de l'ile Verte ( ). Ecole Vaucanson, école hôtelière ( ). Ecole ménagère agricole (1943). Ecole des arts décoratifs et du bâtiment ( ). Ecoles maternelles ( ). Lycée Champollion ( ). Collège et lycée de jeunes filles ( ). Cantines et garderies scolaires ( ). Ecole rue Nicolas Chorier ( ). Groupe scolaire Lesdiguières ( ). Ecoles Jules Ferry et Jean Macé Grenoble - 6

7 (1951). Groupe scolaire de la Saulaie ( ). Groupe scolaire Sidi Brahim ( ). Ecole de la rue Saint-Laurent (1952). Groupe scolaire rue Anthoard (1952). Groupe scolaire Anatole France ( ). Groupe scolaire des Eaux Claires (1955) W 6 Bâtiments communaux.- Fournitures, marchés, soumissions ( ). Travaux d'entretien () W 7 Autres bâtiments civils.- Promenades et jardins (). Stades ( ). Gymnase ( ). Parc Paul Mistral ( ). Centre médico-social ( ) W 8 Autres bâtiments civils (suite).- Centre d'accueil : constructions, plans W 9 Autres bâtiments civils (suite).- Théâtre municipal W 10 Autres bâtiments civils (suite).- Jardin zoologique (1941). Hôtel Lesdiguières ( ). Conservatoire de musique ( ). Polyclinique ( ). Ecole de natation ( ). Laboratoire ( ). Musées : Musée-bibliothèque de Peinture et de Sculpture (), Musée Stendhal ( ), Muséum d'histoire Naturelle ( ). Musée Dauphinois (1949). Studio de Radiodiffusion ( ). Bibliothèques : bibliothèque populaire de prêt à domicile ( ), Bibliothèque municipale ( ). Aéroport ( ). Cité administrative ( ). Maison de la Culture (1948). Vélodrome (1948). Archives communales ( ). Palais des Alpes ( ). Université de Grenoble ( ). Centre de transfusion sanguine ( ). Création d'une maison post- pénale (1953). Centre anti-cancéreux (1955) W 11 Autres bâtiments civils (suite).- Chauffage des bâtiments communaux (). Abattoirs ( ). Réparations : bâtiments sinistrés ( ). Maison des Associations, Maison de la Mutualité ( ) W 12 Autres bâtiments civils (suite).- Construction de la caserne des sapeurs-pompiers (1941). Crèche ( ). Aménagement de logements pour les pompiers (1943). Fort-Rabot ( ). Service municipal du logement (1948). Colonie de vacances ( ). Caserne Bizanet (1950). Goutte de lait ( ) W 13 Autres bâtiments civils (suite).- W.C. ( ). Bains-douches, piscine ( ). Poids publics (). Halles ( ). Horloges publiques ( ). Boîte aux lettres de quartier (1945). Construction d'un central téléphonique (1946). Palais de la Houille Blanche ( ). Projet d'entrepôt frigorifique (1948). Bourse du travail ( ). Grenoble - 7

8 5997 W 14 Eglises.- Chapelle Sainte-Cécile (1944). Eglise Saint-André (1952). Eglise Saint- Bruno (1953) Cimetières.- Règlement général ( ). Pompes funèbres ( ). Cimetière de Saint-Roch (). Cimetière du Sablon ( ) ; 3 plans (1951) W 15 Biens non bâtis et revenus communaux.- Aliénations et échanges de terrains W 16 Biens non bâtis et revenus communaux (suite).- Acquisitions, plans parcellaires : rue de la Mutualité (1941). Mas des Gloires (1942). Route de Lyon (1942). Rue de Belgrade (1942). Rue Nicolas Chorier (1943). Rue de la Mutualité (1944). Rue d'arsonval et Branly (1945). Rue de Stalingrad (1947). Rue Sainte-Ursule (1947). Chemin Elisée Chatin (1947). Route de Lyon (1947). Rue Louise Michel et Ampère (1947). Rue Mozart (1947). Quartier Hôtel de Ville (1947). Rue Lackmann (1948). Terrains militaires (1949). Terrains pour plan d'aménagement ( ) W 17 Biens non bâtis et revenus communaux (suite).- Droits et taxes diverses ( ). Affichage et publicité ( ). Contributions directes ( ). Baux ( ). Impôt et taxes sur les propriétés ( ). Taxes sur les spectacles ( ). Taxes d'entretien des trottoirs ( ). Droit de stationnement (1953) W 18 Equipement communal.- Eclairage ( ). Régie du gaz et électricité, usine à gaz ( ). Service des eaux ( ) W Voirie , W 25 Divers.- Pavoisements et illuminations ( ). Chambre d'industrie Touristique ( ). Fêtes ( ). Syndicat d'initiative ( ). Fanfare municipale ( ). Cinéma "Familia" (1950) W 26 Divers.- Foires et marchés (). Congrès et foires expositions ( ). Subventions pour l'envoi de délégués à des congrès ( ), pour l'organisation de manifestations sportives ou culturelles se tenant à Grenoble ( ), pour des plaques ou monuments commémoratifs ( ) W 27 Divers.- Immeubles insalubres ( ). Contentieux ( ). Hygiène publique : dératisation, désinfection ( ) Grenoble - 8

9 5997 W 28 Divers.- Lotissements ( ). Donations et legs ( ). Refus du rétablissement des anciennes armoiries de Grenoble (1946). Changement de dénominations de rues (1947). Distinctions honorifiques (1947). Office HLM ( ). Service de l'architecture municipale ( ) Grenoble - 9