NIVEAU I ABC Accompagnement Bourse Certifié

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1 NIVEAU I ABC Accompagnement Bourse Certifié COMMERCIAL Cadre réglementaire de commercialisation... 1 Démarche commerciale téléphonique... 2 Devoir de conseil dans la vente de produits financiers... 3 Identification des produits financiers... 4 La lutte anti-blanchiment... 5 L activité commerciale des Prestataires de Services - PSI... 6 L activité commerciale des Entreprises d Investissement... 7 L activité commerciale des Agents liés... 8 L activité commerciale des Intermédiaires Financiers... 9 Prestataire de Services d Investissement Organisation Statut des IOBSP (1) Statut des IOBSP (2) COMPTABILITÉ Comptabilité pour Non Financiers Consolidation en normes IFRS IFRS et instruments financiers Principes et Applications pour les Entreprises IFRS et instruments financiers Principes et Applications Retraitements et consolidation IFRS Comptabilité des opérations de marché SDG PSI Comptabilité des opérations de marché SDG PSI Comptabilité des états périodiques SURFI Comptabilité des instruments financiers en IFRS Pratique de la comptabilité des OPCVM Pratique de la comptabilité des OPCVM DROIT & FISCALITÉ L essentiel du droit des marchés financiers L essentiel du droit des marchés financiers Maîtriser le droit des produits dérivés Maîtriser le droit des produits dérivés Maîtriser les bases de la réglementation de l AMF MATHÉMATIQUES FINANCIÉRES Initiation aux calculs des mathématiques financières Initiation aux calculs des mathématiques financières Fondamentaux du Pricing des produits dérivés actions Fondamentaux du Pricing produits dérivés monétaires et obligataires Mathématiques financières appliquées aux marchés RÉGLEMENTATION Les bases de la communication financière Fondamentaux de la Communication Financière Environnement et réglementation financière Garanties financières et droit des sûretés Lutte contre le blanchiment Cadre Réglementaire Lutte contre le blanchiment Organisation du Service Environnement Réglementaire International Single European Payment Area (SEPA) FATCA - Foreign Account Tax Compliance Act EMIR Mise en œuvre de la Directive RCCI - RCSI ADMINISTRATION Métiers du Back office Back offices titres activités générales Gestion post-marchés des produits dérivés et structurés Circuits Titres TARGET 2 - Securities Systèmes de règlement Cash Présentation d Euroclear systems Règlement/Livraison... 50

2 FINANCE d ENTREPRISE Finance pour Non-financiers Fondamentaux du financement d entreprise Processus de Création d entreprise Contrôle de gestion stratégique en entreprise Analyse financière de l entreprise Fondamentaux des opérations de LBO Fondamentaux de trésorerie à court terme Financements et placements à court terme Initiation au Financement Participatif - Crowdfunding MARCHÉS FINANCIERS Initiation aux marches financiers Introduction Marché actions Initiation aux produits dérivés options et futures Initiation aux produits dérivés options, futures, swaps Initiation au «pricing» des produits de taux Fondamentaux Identification des marchés Fondamentaux des instruments financiers Fondamentaux des marches Fondamentaux Marché actions SRD Fondamentaux Obligations convertibles en actions Fondamentaux des OPCVM Fondamentaux des OPCVM Marché monétaire : fondamentaux et pratiques Marché du credit : fondamentaux et pratiques Marché de taux : fondamentaux et pratiques Marché des matières premières : fondamentaux et pratiques Marché des changes : : fondamentaux et pratiques Fondamentaux du marché des changes devises Le marché des changes Mécanismes opératoires Marchés Financiers Gré à Gré Apprentissage d une plateforme de négociation Plateformes de trading électronique ASSET MANAGEMENT Fondamentaux de l Asset Management Présentation des sociétés de gestion Activités et produits des sociétés de gestion Activités et organisation en banque d investissement L activité commerciale des Entreprises d Investissement L activité commerciale des Intermédiaires Financiers Intermédiaire en Opérations Banque Services Paiement Statut de l IOBSP (1) Intermédiaire en Opérations Banque Services Paiement Statut de l IOBSP (2) BANQUE DE RÉSEAU Fondamentaux sur le Crédit à la consommation Systèmes financiers Réglementation et contrôle Moyens de paiement cadre de distribution Contrôle interne et conformité dans la banque RISK MANAGEMENT Gestion des risques et mécanismes fondamentaux Gestion des risques de change MARCHÉS des CHANGES Présentation du FOREX (FOReign EXchange) FINANCE ISLAMIQUE Initiation à la Finance Islamique... 97

3 Cadre réglementaire de commercialisation COMMERCIAL COMMERCIALISATION des PRODUITS FINANCIERS ABC BFI - NIVEAU I - NI jours (14 heures) Maîtriser le cadre réglementaire applicable à la distribution des produits financiers. Identifier la nature des responsabilités des différents acteurs. Mettre en œuvre les procédures utiles la gestion des risques liés la commercialisation Conseiller clientèle d établissement financier out professionnel en relation directe avec le public pour la commercialisation de produits financiers. Maîtriser les bases du droit financier Responsables de la conformité et du contrôle interne et déontologues, Juristes financiers, Toute personne participant au développement commercial et aux opérations de marketing. Démarche commerciale téléphonique Maîtriser le cadre réglementaire des produits financiers Identifier le rôle des tutelles Définition et rôle des différents organismes de tutelle (AMF, ACPR, Associations professionnelles) Analyser leurs compétences en matière d agrément et de contrôle des produits financiers. Relever la tendance actuelle des textes réglementaires français et européens. Connaître, apprendre et maîtriser le périmètre des produits concernés. Maîtriser la réglementation liée à la commercialisation des produits financiers Cerner le cadre réglementaire Les principes généraux liés à la diffusion d une information claire, précise et non trompeuse Définir les différentes activités professionnelles de commercialisation de produits financiers. Évaluer les apports de la directive MIF et anticiper le projet de réforme MIF 2. Mesurer l impact de la loi de régulation bancaire et financière et de la directive UCITS IV Assimiler la réglementation applicable aux acteurs Examiner les modalités d agrément des acteurs liés à la distribution Respecter les obligations professionnelles et identifier les règles déontologiques Analyser le rôle des associations professionnelles Analyser les modalités de contrôle, de surveillance et de sanction La mission de protection de l investisseur par les régulateurs L organisation du pôle commun ACPR / AMF Étude de cas : Étude de sanctions portant sur l information des investisseurs et la pratique du conseil en investissement 1

4 Démarche commerciale téléphonique COMMERCIAL COMMERCIALISATION des PRODUITS FINANCIERS ABC BFI - NIVEAU I - NI jours (14 heures) Favoriser le développement d une attitude commerciale active chez les collaborateurs sédentaires. Permettre aux collaborateurs de découvrir quel est son rôle dans la fidélisation de la clientèle. Exploiter tous les outils (aide à la décision, newsletters etc...) pour mieux convaincre et optimiser la conclusion de la relation commerciale. Conseiller clientèle d établissement financier Tout professionnel salarié en relation commerciale avec le public pour la commercialisation de produits financiers. Tout intermédiaire professionnel indépendant en produits financiers. Cadre réglementaire de commercialisation Responsable de la conformité et du contrôle interne et déontologues, juriste financier, Toute personne participant au développement commercial et aux opérations de marketing. Devoir de conseil dans la vente de produits financiers Maîtriser l environnement professionnel du commercial sédentaire La qualité de l accueil : diagnostic préalable L accueil téléphonique : quel enjeu dans la négociation. La transmission de l image de marque. Les différents profils de la clientèle : qui sont-ils et qu attendent-ils. Réalisation d un mini dialogue : identification de ses forces et fragilités. Le téléphone, outil de communication indirect Définition et schéma de la communication Les 4 moteurs de la communication : acteurs, compétence, message et environnement. Le téléphone, un outil au service de la commercialisation Les contraintes propres au téléphone Utilisation de sa voix : intonation, rythme, débit Attitude comportementale : assis ou debout Savoir poser les bonnes questions et filtrer les questions embarrassantes. Accompagner le client (formuler positivement, renseigner efficacement, montrer de la patience) Pérenniser la relation à travers un suivi quotidien : - Optimiser ses échanges grâce des tableaux de bord - Connaitre et évaluer le niveau de connaissance du client - Avoir une démarche pédagogique pour connaître son profil - Transformer la relation téléphonique en acte commercial - Savoir noter et transmettre un message - Etablir une relation de confiance afin de rassurer - Expliquer le cadre réglementaire de l activité financière - Montrer de la courtoise et du respect en prenant congé Étude de cas pratique : Les stagiaires agissent lors de mises en situations, puis analysent leur pratique et enfin appliquent les techniques découvertes. Des tableaux de bord sont utilisés afin d analyser l évolution des participants. La méthodologie de l entretien Les étapes de l entretien : de la mise en confiance à la satisfaction du client. Comprendre la demande : psychologie de l interlocuteur au téléphone (attitudes, comportements) 2

5 Devoir de conseil dans la vente de produits financiers COMMERCIAL COMMERCIALISATION des PRODUITS FINANCIERS ABC BFI - NIVEAU I - NI-003 Maîtriser les obligations des professionnels des entreprises financières face à leurs clients. Savoir comment échanger avec les clients dans le cadre du devoir de conseil Conseiller clientèle d établissement financier Tout professionnel en relation directe avec le public pour la commercialisation de produits financiers. Démarche commerciale téléphonique Responsable de la conformité et du contrôle interne et déontologue, juristes financier, Toute personne participant au développement commercial et aux opérations de marketing. Identification des produits financiers Introduction Le devoir de conseil s inscrit dans un ensemble de devoirs spécifiques aux métiers financiers. La protection des clients et des investisseurs. Etape préalable indispensable au conseil : La connaissance du client En quoi bien connaitre son client est-il primordial. Objectif de la mise en place du questionnaire individuel investisseur. Devoir de vigilance à l entrée puis tout au long de la relation client Devoirs de diligence et de discernement : investigations, vérifications. L aide apportée par la Directive MIF : rappel Le devoir d information Nature et forme de l information à donner Obligation de s assurer de sa bonne perception Devoir de mise en garde : quand intervient-il? Les sanctions L obligation de moyen Manquer à son obligation d information et de conseil engage la responsabilité du banquier pour faute dans l exécution de sa mission Responsabilité civile surtout Responsabilité pénale parfois Les sanctions administratives des autorités de tutelle : ACPR, AMF Pouvoirs de la DGCCRF Conclusion La réglementation en matière de devoir de conseil est-elle un atout ou une contrainte? Comment concilier réglementation et objectifs commerciaux? Le devoir de conseil L obligation de conseil se décline en : Obligation de cohérence Obligation de discernement Principe de proportionnalité La traçabilité du conseil (évaluation des compétences du client vs adéquation de l instrument financier proposé) Conseiller certes, mais tout en respectant le devoir de non-ingérence 3

6 Identification des produits financiers COMMERCIAL COMMERCIALISATION des PRODUITS FINANCIERS ABC BFI - NIVEAU I - NI-004 Maîtriser la distribution des produits financiers et leur parfaite connaissance. Identifier la nature des produits financiers et leurs incidences patrimoniales. Mettre en œuvre les procédures utiles à la gestion des risques liés à la commercialisation Conseiller clientèle d établissement financier Tout professionnel en relation directe avec le public pour la commercialisation de produits financiers. Devoir de conseil dans la vente de produits financiers Responsables de la conformité et du contrôle interne et déontologues, juristes financiers, Tout professionnel participant au développement commercial et aux opérations de marketing. Action commerciale et lutte anti-blanchiment Mettre en œuvre un dispositif de commercialisation des produits financiers Identifier et choisir ses partenaires Connaître la nature des diligences préalables Mettre en place le processus d entrée en relation La convention distributeur/producteur : maîtriser les règles essentielles Contractualiser la relation Identifier les clauses essentielles L établissement des commissions et règles de facturation Gérer les incidences fiscales liées au mode de distribution Gérer les risques et sécuriser la relation avec les distributeurs Définir le périmètre des risques Couvrir les risques par l assurance de responsabilité Connaître les modalités de contrôle du distributeur par le producteur Diffuser de la documentation commerciale Construire la documentation commerciale Respecter l équilibre entre risque et performance Mesurer les responsabilités entre producteur et distributeur Proposer la documentation commerciale L incidence des canaux de diffusion : agences, presse, internet et radio Le principe d évaluation du niveau de connaissance du client Mettre en œuvre un dispositif de contrôle de la documentation Étude de cas : étude de publicité des produits financiers, analyse et élaboration d un DICI Étude de cas : analyse commentée d un contrat-type 4

7 La lutte anti-blanchiment COMMERCIAL COMMERCIALISATION des PRODUITS FINANCIERS ABC BFI - NIVEAU I - NI-005 Maîtriser le cadre réglementaire applicable à la lutte anti-blanchiment. Identifier la nature des responsabilités des différents acteurs. Mettre en œuvre les procédures utiles à la gestion des risques liés à la commercialisation Conseiller clientèle d établissement financier Tout professionnel en relation directe avec le public pour la commercialisation de produits financiers. Intermédiaire professionnel en produits financiers Il est recommandé d avoir étudié le Code de Bonne Conduite d'une association professionnelle réglementée par l'amf et l'acpr. Responsable de la conformité et du contrôle interne et déontologues, juriste financier, Toute personne participant au développement commercial et aux opérations de marketing. Comprendre l'activité des PSI Prestataires de Services d'investissement Étudier le cadre réglementaire des organismes de contrôle Identifier le rôle des tutelles et le cadre réglementaire Contexte du blanchiment d argent les enjeux économiques et financiers Définition et rôle des différents organismes de tutelle (AMF, ACPR, TRACFIN) La mission de protection de l investisseur par les régulateurs. Analyser leurs compétences en matière de distribution et de contrôle des produits financiers. Relever la tendance actuelle des textes réglementaires français et européens. Maîtriser la réglementation liée à la lutte anti-blanchiment Cerner le cadre réglementaire Historique de l organisation internationale de la lutte anti-blanchiment (TRACFIN). Les principes généraux liés à la diffusion d une information claire, précise et non trompeuse. Définition de l argent sale : crime, organisé ou non. Définition du délit de blanchiment Comprendre la notion de terrorisme applicable aux acteurs Définition du financement du terrorisme. Etudier les profils des acteurs liés aux délits de blanchiment d argent. Connaître et apprendre à maîtriser les techniques de blanchiment Analyser les risques et les obligations de l intermédiaire financier Cartographier les risques clients. Le principe de vigilance constante et de mesures complémentaires. Obligations en cas de risque de blanchiment de capitaux. Synthèse des diligences. Étude de cas pratique : Falsification de documents d identité Montage de financement frauduleux Manipulations financières 5

8 L activité commerciale des Prestataires de Services - PSI COMMERCIAL COMMERCIALISATION des PRODUITS FINANCIERS ABC BFI - NIVEAU I - NI-006 Découvrir les Prestataires de Services d Investissement. Comprendre leur rôle économique et leurs activités financières. Etudier le cadre juridique de leurs activités commerciales, Tout particulier ou professionnel devant directement ou indirectement utiliser les services professionnels d un PSI dans l exercice de ses fonctions, Juristes non spécialisés en droit financier - Intermédiaire financier Il est recommandé d avoir préalablement étudié le Code de Bonne Conduite d une association professionnelle réglementée par l AMF et l ACPR. Avocat spécialisé en droit des marchés financiers - juristes d entreprise - responsable de service déontologique et juridique d entreprise - formateur en association professionnelle réglementée. Responsable de la relation client d un Prestataire de Service d Investissement (PSI). d étudier la réglementation des agents liés aux PSI. Découvrir le principe d intermédiation Les Prestataires de Services d Investissement (PSI) Les services d investissement : les cas où l agrément est nécessaire Réception et transmission d ordres, compensation Conseiller en investissements financiers : les conditions d obtention de ce statut La commercialisation des produits financiers par les intermédiaires réglementés, La surveillance de l activité : les techniques de prévention des risques Les relations contractuelles Choisir un type de mandat Le compte titres et le régime du transfert de propriété des titres Analyser le cas particulier des services d investissement par internet Les obligations et responsabilités Le devoir d information et de conseil : fondements et limites Les infractions au fonctionnement du marché et à sa transparence Étude de cas : mise en œuvre de la responsabilité des PSI 6

9 L activité commerciale des Entreprises d Investissement COMMERCIAL COMMERCIALISATION des PRODUITS FINANCIERS ABC BFI - NIVEAU I - NI-007 Découvrir les Entreprises d Investissement (EI) ou Sociétés de Gestion (SDG). Comprendre leur rôle économique et leurs activités financières. Etudier le cadre juridique de leurs activités commerciales, Tout particulier ou professionnel devant directement ou indirectement utiliser les services professionnels d une Entreprise d Investissement (EI) ou Société de Gestion (SDG). Juristes non spécialisés en droit financier - Intermédiaire financier. Il est recommandé d avoir préalablement étudié le Code de Bonne Conduite d une association professionnelle réglementée par l AMF et l ACPR. Avocat spécialisé en droit des marchés financiers - juristes d entreprise - responsable de service déontologique et juridique d entreprise - formateur en association professionnelle réglementée - Responsable des relations partenaires d une Entreprise d Investissement (SDG). d étudier la réglementation des agents liés aux PSI. Découvrir le principe d intermédiation Les Entreprises d Investissement (EI) ou Société de Gestion de portefeuille Les entreprises d investissement : les cas où l agrément est nécessaire Gestion sous mandat ou gestion conseillée Intermédiaires financiers : les conditions d obtention de ce statut. Conseiller en Gestion de Patrimoine Indépendant : l exercice de leurs activités réglementées. La commercialisation des produits financiers par les intermédiaires réglementés. Les obligations et responsabilités Le devoir d information et de conseil : fondements et limites Les infractions au fonctionnement du marché et à sa transparence Étude de cas : mise en œuvre de la responsabilité des Sociétés de Gestion La surveillance de l activité : les techniques de prévention des risques Les relations contractuelles Choisir un type de mandat Les comptes titres, PEA et PEA PME = le régime du transfert de propriété des titres, Analyser le cas particulier des services d investissement par internet. 7

10 L activité commerciale des Agents liés COMMERCIAL COMMERCIALISATION des PRODUITS FINANCIERS ABC BFI - NIVEAU I - NI-008 Découvrir les activités des agents liés, Comprendre leur rôle économique et leurs activités financières. Etudier le cadre juridique de leurs activités commerciales, Tout particulier ou professionnel devant directement ou indirectement utiliser les services professionnels d un Agent Lié dans l exercice de ses fonctions, Juristes non spécialisés en droit financier - Intermédiaire financier Il est recommandé d avoir préalablement étudié le Code de Bonne Conduite d une association professionnelle réglementée par l AMF et l ACPR. Avocat spécialisé en droit des marchés financiers - juristes d entreprise - responsable de service déontologique et juridique d entreprise - formateur en association professionnelle réglementée d étudier la réglementation des agents liés aux PSI. Découvrir le principe d intermédiation Les Agents Liés Les services d investissement : les cas où l agrément est nécessaire, Les conditions d obtention de ce statut, La commercialisation des produits financiers par les agents liés, La surveillance de l activité : les techniques de prévention des risques Les relations contractuelles Choisir un type de mandat avec le Prestataire de Service d Investissement. Les comptes titres, PEA et PEA PME = le régime du transfert de propriété des titres. Analyser le cas particulier des services d investissement par internet. Les obligations et responsabilités Le devoir d information et de conseil : fondements et limites Les infractions au fonctionnement du marché et à sa transparence Étude de cas : mise en œuvre de la responsabilité des PSI 8

11 L activité commerciale des Intermédiaires Financiers COMMERCIAL COMMERCIALISATION des PRODUITS FINANCIERS ABC BFI - NIVEAU I - NI-009 Découvrir les intermédiaires financiers agréés par l Autorité des Marchés Financiers (AMF). Comprendre leur rôle économique et leurs activités financières. Etudier le cadre juridique de leurs activités commerciales Tout particulier ou professionnel devant directement ou indirectement utiliser les services professionnels d un PSI dans l exercice de ses fonctions. Juristes non spécialisés en droit financier - Intermédiaire financier Il est recommandé d avoir préalablement étudié le Code de Bonne Conduite d une association professionnelle réglementée par l AMF et l ACPR. Avocat spécialisé en droit des marchés financiers - juristes d entreprise - responsable de service déontologique et juridique d entreprise - formateur en association professionnelle réglementée. Prestataire de Service d Investissement Organisation Découvrir le principe d intermédiation Les Intermédiaires Financiers agréés par l AMF Les services d investissement : les cas où l agrément est nécessaire Les conditions d exercices des différents statuts : Conseil en Investissements Financiers (CIF) Conseil en Gestion de Patrimoine Indépendant (CGPI) Intermédiaire en Opération de Banque et Service de Paiement (IOBSP) La commercialisation des produits financiers par les intermédiaires réglementés. La surveillance de l activité : les techniques de prévention des risques Les relations contractuelles Choisir un type de mandat Analyser le cas particulier des services d investissement par internet, Les obligations et responsabilités Le devoir d information et de conseil : fondements et limites Les infractions au fonctionnement du marché et à sa transparence Étude de cas : mise en œuvre de la responsabilité des intermédiaires financiers. 9

12 Prestataire de Services d Investissement - Organisation COMMERCIAL COMMERCIALISATION des PRODUITS FINANCIERS ABC BFI - NIVEAU I - NI-010 Comprendre le rôle des différents acteurs de l économie. Comprendre l activité des Prestataires de Services d Investissement. Comprendre les rôles des acteurs au sein d un Prestataire de Services d investissement. Comprendre l activité professionnelle des brokers et des courtiers Comprendre l activité des Intermédiaires Financiers Avocat spécialisé en droit des marchés financiers - Formateur en association professionnelle réglementée -Juristes d entreprise - Responsable de service déontologique ou commercial - Responsable des partenariats d un Prestataire de Service d Investissement. Intermédiaires en Opérations de Banque - Statuts (1) Rappel du rôle et des acteurs des marchés financiers Acteurs économiques et modes de financement Autorité de tutelle : ACPR et AMF Rôle des banques dans l économie Rôle spécifique de la banque d investissement Rôle des Prestataires de Services d Investissement Activité réglementaire du Broker et du Courtier Organisation des activités de marché et rôle respectifs Préambule sur le fonctionnement des marchés financiers Le Front Office : ses métiers Le Middle Office et la gestion du risque Le Back Office et le contrôle de gestion Le Service Commercial Audit, inspection et déontologie Gestion des Systèmes Informatiques Étude de l organigramme opérationnel d un PSI et exemples de faillite du système de contrôle L activité commerciale du conseiller clientèle Le bilan d un Prestataire de Service d Investissement Étude du bilan d un prestataire Activité de courtage des prestataires de service d investissement Dettes contre capital Complexité de la comptabilité des produits structurés Panorama des Prestataires de Services d Investissements actuels Actualités des Brokers et des Courtiers Evolution du paysage Réorientation des acteurs Quel avenir pour les Prestataires de Services d Investissement 10

13 Statut des IOBSP (1) Intermédiaires Opérations Banque Services Paiement COMMERCIAL COMMERCIALISATION des PRODUITS FINANCIERS ABC BFI - NIVEAU I - NI-011 Identifier la nature des opérations réalisables par l activité d IOBSP. Maîtriser les obligations réglementaires liées à ce statut et leur évolution. Maîtriser les modalités d exercice de cette profession Intermédiaires en opérations de banque et services de paiement - Juristes financiers - Responsables commerciaux - Intermédiaires financiers indépendants - Tout particulier souhaitant être informé du cadre réglementaire de cette activité. Prestataire de Services d Investissement - Organisation Avocat spécialisé en droit des marchés financiers - Formateur en association professionnelle réglementée -Juristes d entreprise - Responsable de service déontologique ou commercial - Responsable des partenariats d un Prestataire de Service ou Entreprise d Investissement. Statut des IOBSP (2) Intégrer la règlementation et le dispositif de contrôle du domaine bancaire et financier Définir la notion d établissement de crédit et les obligations associées Exposer la règlementation sur les produits bancaires et financiers Poser le cadre du contrôle et le rôle des tutelles Maîtriser le périmètre d intervention des IOBSP Intermédiaires en Opérations de Banque et Services de Paiement Définir la notion d intermédiation La réglementation applicable Le domaine couvert par le statut Les éléments de comparaison avec l assurance Identifier les produits Les produits couverts par l exercice de la profession d IOBSP La réglementation applicable aux différents produits Identifier les services exercés La capacité offerte à l intermédiaire sur les différents services exerçables La nature des obligations réglementaires attachées à ces services Exercice d application : constitution d un projet d établissement d une activité d IOBSP Analyser les conditions d obtention et d exercice du statut d IOBSP Devenir intermédiaire en opérations de banque Définir ce qu est l exercice habituel de cette activité Satisfaire aux conditions d honorabilité et de compétence professionnelle Obtenir des garanties financières et d assurance Déclarer son activité Obtenir un mandat auprès d un établissement de crédit Mettre en place une activité de démarchage S immatriculer sur le registre unique Pratiquer son activité La relation avec son mandant Les modalités de rémunération La transparence de l activité, les règles de bonne conduite et la relation avec les clients La contractualisation et les principes de facturation Exercice d application : mise en place d un référentiel de bonnes pratiques pour l exercice de la profession d intermédiaire en opérations de banque et services de paiement 11

14 Statut des IOBSP (2) Intermédiaires Opérations Banque Services Paiement COMMERCIAL COMMERCIALISATION des PRODUITS FINANCIERS ABC BFI - NIVEAU I - NI-012 Identifier la nature des opérations réalisables par l activité d IOBSP. Maîtriser les obligations réglementaires liées à ce statut et leur évolution. Maîtriser les modalités d exercice de cette profession Intermédiaires en opérations de banque, Juristes de banque et responsables commerciaux, Toute personne liée aux activités de vente et promotion de produits bancaires. Statut des IOBSP (1) Avocat spécialisé en droit des marchés financiers - Formateur en association professionnelle réglementée -Juristes d entreprise - Responsable de service déontologique ou commercial - Responsable des partenariats d un Prestataire de Service ou Entreprise d Investissement. Après cette formation nous vous conseillons de lire le Code de bonne conduite d'une association professionnel Identifier la nature des diligences et des contrôles à mettre en œuvre vis- à-vis des intermédiaires en opérations de banque Être en relation avec un intermédiaire en opérations de banque L établissement d un dossier de mise en relation et points de vigilance La contractualisation de la relation entre l établissement de crédit et l intermédiaire Les droits et devoirs réciproques Cerner le rôle de l Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurance (ORIAS) Maîtriser la définition et les principales missions de l ORIAS Tenir le registre unique Connaître les modalités de vérification annuelle Identifier l action des autorités de tutelle Le périmètre d intervention de chaque régulateur Le contrôle des activités par l Autorité de Contrôle Prudentiel (ACP) Le domaine d intervention de l Autorité des Marchés Financiers (AMF) Étude de cas : analyse d un dossier de mise en relation avec un intermédiaire en opérations de banque 12

15 Comptabilité pour Non Financiers COMPTABILITÉ COMPTABILITÉ des VALEURS MOBILIÈRES ABC BFI - NIVEAU I - NI-001 Comprendre les notions comptables usuellement rencontrées en finance Connaître la logique et les grands principes de la comptabilité Maîtriser les opérations comptables de base Toute personne souhaitant maîtriser les notions comptables de base des produits financiers un programme de formation en Administration Back-office titres - activités générales Expert-comptable ou employé des services comptables de Back Office Titres Consultant spécialisé en déclaration réglementaire pour les PSI et les EI consultant en gestion d entreprise Après cette formation nous vous conseillons aussi Financement de l entreprise Introduction à la comptabilité Utilité de la comptabilité Documents comptables Principes comptables Tableau des flux de trésorerie Flux lié à l activité Flux lié à l investissement Flux lié au financement Compte de résultat Produits Charges Solde Intermédiaire de Gestion Retraitement des Soldes Intermédiaires de Gestion Introduction à la consolidation Les différentes méthodes de consolidation Intégration globale Intégration proportionnelle Mise en équivalence Bilan Immobilisations BFR Capitaux propres Dettes long terme 13

16 Comptabilité pour Non Financiers I n v e s t i s s e z d a n s l a f o r m a t i o n e i l COMPTABILITÉ COMPTABILITÉ des VALEURS MOBILIÈRES 14

17 Consolidation en normes IFRS COMPTABILITÉ COMPTABILITÉ AUDIT PSI & EI ABC BFI - NIVEAU I - NI-002 Cette formation à visée opérationnelle est centrée sur l acquisition des grands principes et le traitement des difficultés liées à la consolidation en normes IAS/IFRS dans les établissements prestataires de services et entreprises d investissement Toute personne souhaitant comprendre les notions comptables des normes IFRS au sein d établissements prestataires de services et d entreprises d investissement Il est recommandé d avoir un niveau professionnel qualifié en comptabilité afin de bien assimiler l'intégralité du programme de consolidation en norme IFRS et suivants. Responsable de la consolidation des comptes et de la production des relevés périodiques au sein d un établissement bancaire ou prestataire de services d investissement. Expert-comptable et consultant expérimenté des normes IFRS pour les PSI et les EI. Auditeurs, analystes financiers, contrôleurs des risques, experts-comptables. IFRS principes et applications pour les entreprises. Présentation des mécanismes de consolidation en IFRS (IAS 27, 28, 31) Rappel sur les principes fondamentaux des normes IFRS Le périmètre de la consolidation et les méthodes de consolidation en IFRS Les retraitements liés aux opérations intra-groupes Application : différences entre IFRS et normes françaises en matière de consolidation Ecarts d acquisition et actifs incorporels Détermination et affectation de l écart d acquisition (goodwill) Test de dépréciation du goodwill et provision pour dépréciation Déconsolidation et affectation du solde en compte de résultat Application pratique : affectation du goodwill dans le cadre d une opération d acquisition Traitement des portefeuilles de titres et des engagements hors-bilan Evaluation et affectation des portefeuilles de titres à l acquisition Traitements des engagements hors bilans et des accords de compensation Applications pratiques : évaluation du portefeuille de titres au niveau consolidé 15

18 IFRS et instruments financiers Principes et Applications pour les Entreprises COMPTABILITÉ COMPTABILITÉ AUDIT PSI & EI ABC BFI - NIVEAU I - NI-003 Réviser les normes comptables IFRS Etudier leur application pratique à travers de plusieurs cas en entreprise 2 jours (14 heures) Toute personne souhaitant maîtriser les notions comptables IFRS des instruments financiers au sein d établissements prestataires de services et en entreprises d investissement. IFRS Consolidation en normes Responsable de la consolidation des comptes et de la production des relevés périodiques au sein d un établissement bancaire ou prestataire de services d investissement. Auditeurs, analystes financiers, contrôleurs des risques. IFRS Principes et application Présentation des normes IFRS concernées : IAS 39/32, IAS 21, IAS 19 Exercice d application : traitement d un emprunt en devises et de sa couverture, de la mise en place au dénouement Traitement des activités liées à des devises et des impôts différés La conversion des activités liées à des monnaies étrangères (risque de Etude de cas : translation) Couverture des coûts de financement / trésorerie L évaluation des impôts différés Volatilité en compte de résultats de la valeur financements structurés Application pratique : consolidation d une filiale étrangère. Traiter les opérations en devises Les opérations de change Opérations de change au comptant et à terme Les dépôts, prêts et emprunts en devises Les titres en devises Les instruments dérivés de change Swap financier de devises et option de change IAS 21 : Couverture du risque de change (CTA) Etude de cas : Chantier réglé en euros et coûts en dollars Produits de couverture et comptabilisation IAS 19 : Couverture des risques financiers inhérents aux passifs sociaux (IFC, Fonds de pensions, retraites chapeaux) 16

19 Comptabilité des opérations de marché SDG PSI 2 IFRS et instruments financiers Principes Comptabilité et Applications des opérations de marché SDG PSI 2 Comptabilité des opérations de ABC BFI - NIVEAU I - NI-004 marché SDG PSI 2 COMPTABILITÉ COMPTABILITÉ AUDIT PSI & EI Appréhender les principales notions des normes comptables IFRS relatives aux instruments financiers (IAS 39) Approfondir le traitement des produits dérivés en IFRS : dérivé incorporé, comptabilité de couverture Toute personne souhaitant maîtriser les notions comptables IFRS des instruments financiers au sein d établissements prestataires de services et d entreprises d investissement IFRS Principes et application pour les entreprises Responsable de la consolidation des comptes et de la production des relevés périodiques au sein d un établissement bancaire ou prestataire de services d investissement Auditeurs, analystes financiers, contrôleurs des risques, expert-comptable. IFRS Retraitements et consolidation Cadre général L organisation du référentiel et les évolutions attendues Les principales exclusions d IAS 39 La notion de juste valeur Les prêts et créances / emprunts Principales problématiques Classification La notion de Taux d Intérêt Effectif Les sorties de bilan La renégociation des passifs financiers Les titres Classification / Dépréciations Exemples d impacts sur les états financiers Juste Valeur sur option Les instruments dérivés en IFRS Rappel sur le fonctionnement des dérivés Les dérivés en IFRS Les dérivés incorporés Le concept de dérivé incorporé Les dérivés incorporés dans les contrats de type «action» Les dérivés incorporés dans les contrats «dette» La comptabilité de couverture Qualification d une opération de couverture La comptabilité de couverture les bases 17

20 Retraitements et consolidation IFRS COMPTABILITÉ ABC BFI - NIVEAU I - NI-005 Comprendre les spécificités IFRS en matière de consolidation. Maîtriser les différents types de retraitements conso IFRS. Etablir un exemple de comptes consolidés en IFRS Comptable, contrôleur interne, auditeur et informaticien des services comptable et financier. Collaborateur de middle et de back-office. Toute personne souhaitant maîtriser les principes de comptabilisation des opérations de marché. IFRS Principes et applications Consultant spécialisé en Nomes IFRS et les EI Consultant en gestion d entreprise Expert-comptable Comptabilité des opérations de marché SDG PSI 1 Consolidation en IFRS : principes généraux Présentation des normes IAS 1, IAS 27R, IFRS Consolidation par les flux/consolidation par les soldes Liste et nature des retraitements Retraitements d harmonisation Harmonisation des amortissements Harmonisation des provisions Harmonisation des stocks Retraitements d évaluation Retraitement des changements de méthode comptable Retraitement des événements post-clôture Retraitement des devises étrangères Retraitements de juste valeur Définition de la juste valeur Instruments financiers & IFRS 7 Actifs non financiers Engagements à long terme des salariés et provisions Retraitements fiscaux et impôts différés Intégration fiscale Fiscalité dans les entreprises étrangères Impôts exigibles/impôts différés Cas pratique 18

21 Comptabilité des opérations de marché SDG PSI 1 COMPTABILITÉ ABC BFI - NIVEAU I - NI-006 Acquérir une vue d ensemble sur la comptabilité des opérations de marché. Maîtriser les contraintes réglementaires et leurs implications pratiques. Intégrer les principales divergences entre normes françaises et normes IFRS Comptable, contrôleur interne, auditeur et informaticien des services comptable et financier. Collaborateur de middle et de back-office. Toute personne souhaitant maîtriser les principes de comptabilisation des opérations de marché. Il est recommandé d avoir une connaissance des marchés financiers ou d avoir préalablement suivi Les fondamentaux des instruments financiers Consultant spécialisé en Nomes IFRS pour les PSI et les EI Consultant en gestion d entreprise Expert-comptable Comptabilité des opérations de marché SDG PSI 2 Intégrer les spécificités de la comptabilité des PSI et des EI Identifier les sources de la comptabilité des PSI et des EI Contexte réglementaire et normatif Principes généraux et spécificités de la comptabilité Comprendre les états financiers d un PSI, d une EI et leur structure Place des opérations de marché dans les états financiers I Traiter les titres Découvrir les principes généraux de traitement des titres Les différentes bases d évaluation et leur sens : juste valeur, coût amorti La notion de comptabilité d intention appliquée aux portefeuilles titres et sa mise en œuvre Traiter les portefeuilles titres Identifier les catégories de portefeuille Comparer l approche en normes International Financial Reporting Standards (IFRS) et en normes françaises afin d harmoniser la présentation et la clarté de leurs états financiers. Titres de transaction / titres à la juste valeur par résultat, comptabilisation et évaluation Titres de placement / titres disponibles pour la vente, comptabilisation et évaluation Titres d investissement / titres détenus jusqu à leur échéance Les reclassements de titres et la dépréciation des titres Analyser le cas des titres complexes ou hybrides Particularités du traitement en normes IFRS et champ d application de l option pour la juste valeur Traiter les cessions temporaires de titres Pensions livrées, prêts et emprunts de titres Traiter les titres émis Traitement de la négociation à la comptabilisation Exercice d application : traitement d une obligation et d une action dans le portefeuille disponible pour la vente, de leur négociation à leur comptabilisation 19

22 Comptabilité des opérations de marché SDG PSI 2 COMPTABILITÉ COMPTABILITÉ des VALEURS MOBILIÈRES ABC BFI - NIVEAU I - NI-007 Acquérir une vue d ensemble sur la comptabilité des opérations de marché Maîtriser les contraintes réglementaires et leurs implications pratiques Intégrer les principales divergences entre normes françaises et normes IFRS Collaborateurs des middle et des back-offices. Comptables, contrôleurs internes, auditeurs et informaticiens, Toute personne souhaitant maîtriser les principes de comptabilisation des opérations de marché Il est recommandé d avoir une connaissance des marchés financiers ou d avoir préalablement suivi Comptabilité des opérations de marché 1 Consultant spécialisé en Nomes IFRS pour les PSI et les EI Consultant en gestion d entreprise Expert-comptable Comptabilité des états SURFI Traiter les instruments dérivés Les marchés d instruments dérivés : marchés organisés et de gré à gré Les différentes utilisations des instruments dérivés Différences d approche entre normes IFRS et normes françaises dans le traitement des dérivés Les opérations autres que de couverture Application aux swaps de taux d intérêt Application à d autres instruments dérivés : FRA, futures, cap, floor, options Les opérations de couverture La notion de couverture : différence entre couverture économique et comptable La comptabilité de couverture Les critères d éligibilité à la comptabilité de couverture Traitement comptable des relations de couverture en normes IFRS Couverture de juste valeur Couverture de flux de trésorerie Couverture d investissement net à l étranger Couverture en normes françaises : micro et macro-couverture Exercice d application : traitement de la couverture d une action du portefeuille disponible pour la vente, de la mise en place au dénouement 20

23 Comptabilité des états périodiques SURFI COMPTABILITÉ COMPTABILITÉ des VALEURS MOBILIÈRES ABC BFI - NIVEAU I - NI-008 Comprendre le dispositif de déclaration réglementaire SURFI Connaître et mettre en pratique les modalités d élaboration des états périodiques SURFI Apprécier les impacts par rapport aux spécificités de la Caisse des Dépôts Collaborateurs des middle et des back-offices. Comptables, contrôleurs internes, auditeurs et informaticiens Toute personne souhaitant maîtriser les principes de comptabilisation des opérations de marché. Comptabilité des opérations de marché SDG PSI 2 Consultant spécialisé en déclaration réglementaire pour les PSI et les EI Consultant en gestion d entreprise - Enseignants-chercheurs - Expertcomptable - Professeurs en Universités Comptabilité des instruments financiers en IFRS Dispositif SURFI Les fondements de la réglementation des PSI et des EI L ACPR, la BDF Le périmètre des états comptables et monétaires Les délais et obligations de remise (en général et pour la CDC) Le système de remise Le processus déclaratif (Evolan, OneGate) Les documents de référence et le site e-surfi de la Banque de France Fondamentaux du reporting réglementaire comptable La comptabilisation des opérations des PSI et des EI solo/conso (rappels) Le PCEC et les principaux attributs déclaratifs (bases) L état SITUATION, le tronc commun et les seuils de remise Dispositifs de dépôt et format de remise L outil déclaratif Evolan Report Le format de remise XBRL, les contrôles associés Les accusés de réception, comptes rendus de collecte Actualités réglementaires Les évolutions du reporting : vers une supervision européenne Les évolutions du reporting : les liens avec COREP FINREP Balance des Paiements Synthèse et bilan de la formation Panorama des états et focus sur quelques états La cartographie d ensemble et les blocs d activité Le périmètre applicable à la CDC lien avec les seuils SITUATION Les blocs : Interbancaire, Clientèle, Devises, Pensions, Titres et IFT (1/2) Les autres états focus sur Publiables, PMVL et Implantations Les états prudentiels : Grands Risques, Info Liqu et Blanchiment Exercices approfondis sur quelques états importants 21

24 Comptabilité des instruments financiers en IFRS COMPTABILITÉ COMPTABILITÉ des VALEURS MOBILIÈRES ABC BFI - NIVEAU I - NI-009 Cette formation vise à donner une connaissance opérationnelle du traitement comptable des instruments financiers en accord avec les normes IAS/IFRS (IAS 32, IAS 39, IFRS 7). L accent est volontairement mis sur les applications pratiques. 2 jours (14 heures) Opérateur des marchés (Front Office, Middle Office, Back Office), comptables, contrôleurs internes, consultants MOA bancaire, analyses financiers Responsable du back-office titres au sein de la salle de marché d un établissement bancaire Comptabilité des états périodiques SURFI Expert-comptable, responsable audit. Consultant en gestion d entreprise Consultant spécialisé en déclaration réglementaire pour les PSI et les EI Consultant en gestion d entreprise Pratique de la comptabilité des OPCVM 1 Typologie et principes de comptabilisation des titres financiers Présentation générale des normes comptables européennes. Critères et mécanismes de dépréciation des actifs financiers Classification des actifs et des passifs financiers Typologie des portefeuilles titres : HTM, AFS, FVTPL Application : comparaison entre les IFRS et les normes US GAAP Application aux titres de créances, aux titres de dette et aux capitaux propres Evaluation initiale : fait générateur, classement en portefeuille, comptabilisation Evaluation finale : méthode de la juste valeur et du coût amorti Dépréciation des instruments financiers et provisionnement Comptabilisation d actifs et de passifs : cession de créances et titrisation La comptabilité de couverture, définition et typologie Traitement des produits dérivés dans le référentiel IFRS Définition et objectifs de la relation couverture : tests d efficacité Traitement des couvertures : juste valeur, flux de trésorerie, investissement net étranger Impact sur le compte de résultat Application à la comptabilisation de différentes opérations de couverture Couverture d une dette à taux variable par un swap de taux d intérêt Couverture d une dette en devise à taux fixe par un cross-currency swap Couverture d un portefeuille actions par un total return swap ou CFD Couverture du risque de translation lié au change par des contrats forward Applications : comptabilité d un portefeuille actions, comptabilité des obligations et des titres hybrides (obligations convertibles et obligations remboursables en actions, OCA, OCEANE, ORA) 22

25 Pratique de la comptabilité des OPCVM 1 COMPTABILITÉ COMPTABILITÉ des VALEURS MOBILIÈRES ABC BFI - NIVEAU I - NI-010 Réaliser les différentes écritures comptables Mettre à jour ses connaissances sur le plan comptable Déterminer la valeur liquidative des OPCVM Collaborateurs des services comptables OPCVM Toute personne amenée à pratiquer des écritures comptables pour les OPCVM Toute personne souhaitant maîtriser les notions comptables de base des produits financiers Maîtriser les bases des OPCVM Maîtriser le cadre réglementaire des OPCVM Expert-comptable ou employé des services comptables de Back Office Titres Consultant spécialisé en comptabilité pour les PSI et les EI Consultant en gestion d entreprise Pratique de la comptabilité des OPCVM 2 Maîtriser l environnement des OPCVM Lister les principaux acteurs La société de gestion, le broker, le courtier, le dépositaire, l Autorité des Marchés Financiers (AMF) et le commissaire aux comptes : analyser leurs rôles respectifs. Analyser la typologie et les mécanismes des OPCVM Définir un OPCVM Les différentes catégories L information financière permanente et périodique : contenu et fréquence Les mécanismes spécifiques Les ratios réglementaires applicables et leur évolution récente Maîtriser les aspects techniques, administratifs et comptables des OPCVM Examiner les documents de référence Identifier les principaux changements issus de la réglementation et du nouveau plan comptable Le prospectus Découvrir la structure des comptes d un OPCVM et visualiser le plan comptable Champ d application, dispositions générales et principes spécifiques Maîtriser les spécificités comptables des OPCVM Notion de valeur liquidative et d actif net Identifier les dérogations aux principes comptables généraux : capital variable, devise de tenue de comptabilité Comprendre le fonctionnement des comptes de régularisation Assimiler les règles de valorisation : spécificité des instruments dérivés Over The Counter Intégrer la notion de cours forcé Règles de comptabilisation : comptabilité par engagement Méthodes de comptabilisation des revenus, règles de paiement des dividendes et acomptes sur dividendes Frais de gestion : fixes, variables 23