BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE RESULTAT DETAILLE PAR SERVICE SECTION DE FONCTIONNEMENT SECTION OPERATIONS EN CAPITAL

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1 Pièce B1.1 RESULTAT DETAILLE PAR SERVICE SECTION DE FONCTIONNEMENT Activité pédagogique Vie de l élève Administration et logistique Total services généraux (1) Restauration et hébergement Bourses nationales Total services spéciaux (2) TOTAL SECTION DE FONCTIONNEMENT (1) + (2) Opérations en capital OUVERTURES DE CREDITS PRÉVISIONS DE RECETTES DIFFÉRENCE RECETTES-DÉPENSES SECTION OPERATIONS EN CAPITAL

2 Pièce B1.2 DEPENSES PREVISIONS BUDGETAIRES SECTION DE FONCTIONNEMENT RECETTES Vote du Conseil d'administration Cadre réservé aux autorités de contrôle Vote du Conseil d'administration Cadre réservé aux autorités de contrôle Activité pédagogique Vie de l élève Administration et logistique Total services généraux (1) Restauration et hébergement Bourses nationales Total services spéciaux (2)

3 Pièce B1.2 DEPENSES PREVISIONS BUDGETAIRES SECTION DE FONCTIONNEMENT RECETTES Vote du Conseil d'administration Cadre réservé aux autorités de contrôle Vote du Conseil d'administration Cadre réservé aux autorités de contrôle TOTAL SECTION DE FONCTIONNEMENT (1) + (2) Résultat prévisionnel CAF ou IAF SECTION OPERATIONS EN CAPITAL Opérations en capital Total dépenses et recettes inscrites au budget

4 Pièce B1.3 REALISATION DE L'EQUILIBRE BUDGETAIRE Section de fonctionnement Rappel de la section de fonctionnement Dépenses Recettes Résultat prévisionnel Tableau prévisonnel de financement Opérations d'investissement CAF Prélèvements sur fonds de roulement Total Emplois Ressources Montant du fonds de roulement Montant au dernier compte financier Prélèvements déjà autorisés Prélèvement proposé FDR estimé

5 Pièce B2 initial de l'année N-1 PREVISIONS BUDGETAIRES Etat des origines de financement recettes admises au budget initial de l'année N-1 Total Etat Collectivités territoriales Ressources propres Autres SECTION DE FONCTIONNEMENT Activité pédagogique Vie de l élève Administration et logistique Total services généraux (1) Restauration et hébergement Bourses nationales Total services spéciaux (2) TOTAL SECTION DE FONCTIONNEMENT (1) + (2) SECTION OPERATIONS EN CAPITAL Opérations en capital TOTAL GENERAL

6 Académie : Exercice : AIX-MARSEILLE 2013 Pièce B3.1 Page 1 SERVICE GENERAL - AP : Activité pédagogique initial de Domaine Activité Domaine Activité Compte ENSEIG Enseignements Prod.vers.libé.-exo.taxe appr ALLEMAND Allemand DONUK 7468 Autres dons et legs 0ANGLAIS Anglais FONCCG Subventions Département ARTSPLAS Arts Plastiques OBJSEG 701 Ventes objets confectionnés CDI CDI OCTECHNO 701 Ventes objets confectionnés DP3 DP VOYUK 7067 Contribution participants ECLASS E-classe ADPSEC 7411 Subventions minis.éduc.nat EPS EPS ADPUK 7411 Subventions minis.éduc.nat ESPAGNOL Espagnol MS Subventions minis.éduc.nat HG Histoire Géo REP 7411 Subventions minis.éduc.nat ITALIEN Italien CART 7443 Subventions Département LETTRES Lettres COUR 7443 Subventions Département MAINTPED Maintenance des équipements pédagogiques FINF 7443 Subventions Département MUSIQUE MUSIQUE INVA 7443 Subventions Département PHYS Physique Chimie PAMEAUTE 7443 Subventions Département SEGCONST SEGPA Construction PAMECIRQ 7443 Subventions Département SEGENSGE SEGPA Enseignement Général PAMEDEVD 7443 Subventions Département 0SEGFINI SEGPA Finitions PAMELIRE 7443 Subventions Département 0SEGHAS SEGPA HAS PAMEPATR 7443 Subventions Département 0SVT SVT PAMETHEA 7443 Subventions Département 0TECHNO Technologie PAMEUK 7443 Subventions Département ULIS Classe ULIS SEGD 7443 Subventions Département SPORGRS Subv section sport études GRS SEGT 7443 Subventions Département SPORNATA Subv section sport études Natation SPORGRS 7443 Subventions Département

7 Académie : Exercice : AIX-MARSEILLE 2013 Pièce B3.1 Page 2 SERVICE GENERAL - AP : Activité pédagogique initial de Domaine Activité Domaine Activité Compte MOYENS Moyens au service des activités SPORNATA 7443 Subventions Département CANOURGU Piscine des Canourgues TRAN 7443 Subventions Département DCOMM Dépenses communes GEOLOGIE Sorties géologie OCTECHNO Objets confectionnés technologie PAPIER Consommation papier REPROGR Reprographie (location, maintenance) TA Taxe d'apprentissage MS- Manuels scolaires REP Droits de reprographie CART Dotation allègement des cartables FINF Dotation annuelle informatique pédago INVA Dotation annuelle d'investissement OP-SPE Opérations spécifiques PROVCOPI Provision pour achat photocopieur PROVSEG Provision matériel SEGPA PROJET Projets pédagogiques VOYSKI Voyage au ski ADPSEC Participation PAPET secourisme COUR COURDéCOL PAMEAUTE Rencontre avec un auteur PAMECIRQ Atelier Théâtre Cirque PAMEDEVD Développement durable, éco-citoyenneté 2PAMELIRE Lire à haute voix

8 Académie : Exercice : AIX-MARSEILLE 2013 Pièce B3.1 Page 3 SERVICE GENERAL - AP : Activité pédagogique initial de Domaine Activité Domaine Activité Compte 2PAMEPATR Classe patrimoine 2PAMETHEA Projet theatre Higel 2SEGD Aide aux déplacements des 4 et 3 SEGPA SEGT Aide à l'acquisition de tenues SEGPA TRAN Aide aux transports (MIDEV,...) Total du service Crédits votés par le C.A Total du service Recettes votées par le C.A

9 Pièce B3.2 SERVICE GENERAL - VE : Vie de l élève initial de Domaine Activité Domaine Activité Compte AIDES Aides financières FS Subventions minis.éduc.nat FS- Fonds social lycéen et collégien FSC 7411 Subventions minis.éduc.nat FSC Fonds social des cantines CHRC 7443 Subventions Département CHRC Chèque resto collège Total du service Crédits votés par le C.A Total du service Recettes votées par le C.A

10 Académie : Exercice : AIX-MARSEILLE 2013 Pièce B3.3 Page 1 SERVICE GENERAL - ALO : Administration et logistique initial de Domaine Activité Domaine Activité Compte CUI Contrats Aidés Subventions A.S.P IRCANTEC Cotisations IRCANTEC Contrib. Entre services étab REMUCUI Rémunération CUI DEGCARN 7088 Autres produits activ.annexes URSSAF Cotisations URSSAF DEGCARTE 7088 Autres produits activ.annexes MAINTE Maintenance DEGMAN 7088 Autres produits activ.annexes MFOURN Fournitures de maintenance FONCCG Subventions Département MPRESTC Maintenance entreprises contrats FINF 7443 Subventions Département MOYENS Moyens au service des activités OP-SPE Opérations spécifiques ADMCOLL Logistique : fourn bur, déplacem, assur NEUT 776 Prod.neutralisation amortiss ADMSEGPA Logistique : fourn bur, déplacem ASSUR Primes d'assurance DCOMMUNI Téléphone et affranchissements DEPLACEM Déplacements, transports DIVERS Diverses activités ENTRET Entretien locaux : nettoyage vetements EQUIPEM Equipements, matériel, mobilier HONORAIR Honoraires INFIRMER Infirmerie RECEPTIO Frais de réception REPROGR Reprographie (location, maintenance) VIABEAU Eau VIABELEC Electricité VIABGAZ Gaz OP-SPE Opérations spécifiques

11 Académie : Exercice : AIX-MARSEILLE 2013 Pièce B3.3 Page 2 SERVICE GENERAL - ALO : Administration et logistique initial de Domaine Activité Domaine Activité Compte 0AMOR Amortissement PROV Provisions risques, charges, etc Total du service Crédits votés par le C.A Total du service Recettes votées par le C.A

12 Pièce B4.1 SERVICE SPECIAL - SRH : Restauration et hébergement initial de Domaine Activité Domaine Activité Compte OP-SPE Opérations spécifiques RESCOMM 7062 Prod.Restaur.Scol.et hébergt PROVREST Provisions pour risques créances RESDP 7062 Prod.Restaur.Scol.et hébergt RESTAU Service de Restauration RESEXT 7062 Prod.Restaur.Scol.et hébergt CINT Contribution entre services de l étab MACO 7443 Subventions Département DENR Achats de denrées ENTRET Entretien locaux : nettoyage vetements FCSH Cotisation au FCSH HONORAIR Honoraires RESFOURN Fournitures de restauration RESMAINT Maintenance service restauration RVTCG13 Reversement collectivité territoriale Total du service Crédits votés par le C.A Total du service Recettes votées par le C.A

13 Pièce B4.2 SERVICE SPECIAL - SBN : Bourses nationales initial de Domaine Activité Domaine Activité Compte BOURSE Bourses des collèges BOURSE 7411 Subventions minis.éduc.nat BOURSE Bourse des collèges Total du service Crédits votés par le C.A Total du service Recettes votées par le C.A

14 Pièce B5 OPC : Opérations en capital initial de Domaine Activité Domaine Activité Compte INVEST Investissement INVA 1313 Subv. investiss. Département FDR Prélèvement sur fond de roulement INVA Dotation annuelle d'investissement Total du service Crédits votés par le C.A Total du service Recettes votées par le C.A

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