PRÉSENTATION ET PRINCIPALES RÉFÉRENCES DE LA SOCIÉTÉ

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1 PRÉSENTATION ET PRINCIPALES RÉFÉRENCES DE LA SOCIÉTÉ Présentées sous forme «vérifiable» Les études historiques les plus significatives et toutes les études depuis 2007 (par ordre antichronologique) 2 Hameau du Messey Rugles tél.: fax : sarl au capital de ,35 siren APE 7112B N TVA FR

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3 SOMMAIRE PRÉSENTATION DE LA SOCIÉTÉ... 7 CURRICULUM VITÆ DE L ÉQUIPE MOYENS DE SYNORGANIS COLLECTES SÉLECTIVES ÉTUDE D OPTIMISATION Communautés de communes du Pays Noyonnais et du Pays des Sources Communauté de communes Evrecy Orne Odon SMCOM du Haut Doubs SMIRTOM de l Aigle Communauté d'agglomération Nice Côte d'azur Communauté d'agglomération de Val de Bièvre SMCOM du Val de Saône Communauté de communes Blavet Bellevue Océan SICTOM Région de Rambouillet Ville de Valenton SMICTOM d Alsace Centrale MISSION D ASSISTANCE À LA MISE EN ŒUVRE OSICA Agence de Sarcelles Ville de Gonesse Office public d aménagement et de construction de la ville de Clamart SIVOM de l Agglomération Rouennaise OPTIMISATION DES CIRCUITS DE COLLECTE SÉLECTIVE SICTOM de la zone de Lons le Saunier Communauté de communes du Pays de Pontivy PLANS DÉPARTEMENTAUX OU LOCAUX D ÉLIMINATION DES DÉCHETS Ministère de la décentralisation et de l aménagement du territoire de Madagascar (financement de l Agence Française de Développement) RÉHABILITATION DE DÉCHARGES Commune de Passavant Commune de Foucherans Commune de La Longeville Communauté de communes Comté de Grimont Communauté de communes du Larmont SYBERT PLATES-FORMES DE VALORISATION CENTRES DE TRAITEMENT SYTRADEM Communauté de communes du Pays de Josselin SIEVOM de Pont de Roide ASSISTANCE JURIDIQUE ASSISTANCE À LA PASSATION DE DÉLÉGATION DE SERVICES PUBLICS Syndicat Intercommunal à Vocation Unique des Eaux du Grand Nouméa Commune de Dumbéa Principales références de Synorganis Avril

4 ASSISTANCE À LA PASSATION DE MARCHÉS SICTOM Région de Rambouillet Communauté de Communes Blavet Bellevue Océan Communauté de Communes du Val de Morteau Communauté de Communes Blavet Bellevue Océan Communauté de Communes Roissy Porte de France Syndicat mixte de La Puisaye Ville de Voisins-le-Bretonneux Communauté de Communes Blavet Bellevue Océan Communauté de communes Campagne de Caux SIRM Ville de Toulon Ville de Viry-Châtillon Ville de Cergy Ville d Asnières sur Seine SIRM Communauté de Communes Blavet Bellevue Océan OSICA Clamart Habitat Communauté de Communes Blavet Bellevue Océan Communauté de communes de l'aillantais Syndicat d élimination des déchets de la région d Étampes (Sedre) SIETOM de Tournan en Brie SEMMARIS MIN de Rungis Communauté de communes du Pays de Josselin SIETOM de Tournan en Brie Ville du Mesnil St-Denis Communauté de Communes Blavet Bellevue Océan Communauté de communes de Bernay et des Environs SIREDOM Ville d Asnières sur Seine Syndicat mixte de La Puisaye Ville de Montigny-le-Bretonneux SICTOM Région de Rambouillet SICTOM de la Zone de Lons le Saunier SIREDOM SYGOM du Nord et de l Est du Département de l Eure SMITOM de Dives-sur-Mer Ville de Viry-Châtillon Communauté d'agglomération du Grand Besançon ASSISTANCE LIÉE AU TRANSFERT DE COMPÉTENCES SICTOM de la zone de Dole Communauté de communes du Pays de Josselin Communauté d agglomération du Pays de Morlaix MISE EN PLACE DE LA REDEVANCE INCITATIVE OU SPÉCIALE Communauté de communes du Pays de Morteau Communauté de communes Blavet Bellevue Océan Communauté de communes Evrecy Orne Odon Syndicat Mixte de collecte des ordures ménagères du Haut-Doubs Syndicat d élimination des déchets de la Région d Étampes Communauté de communes des Portes Nord Ouest de Rouen Communauté de communes de St Romain de Colbosc Communauté de communes de Caudebec en Caux Brotonne Communauté de communes du Val de Loire ÉTUDES PRÉALABLES À LA MISE EN PLACE DE LA REDEVANCE INCITATIVE Communauté de communes du Mont d Or et des Deux Lacs SICTOM Région de Rambouillet Communauté de communes du Pays de Thelle Communauté de communes du Pays de Morteau Communauté de communes Blavet Bellevue Océan Communauté de communes Evrecy Orne Odon Principales références de Synorganis Avril

5 Syndicat Mixte de la Puisaye SIRTOM secteur de Briey, Vallée de l'orne et Jarnisy Syndicat Mixte de collecte des ordures ménagères du Haut-Doubs Syndicat d élimination des déchets de la Région d Étampes Communauté de communes de l Aillantais SMICTOM d Alsace Centrale SYGOM du Nord et de l Est du Département de l Eure Rennes Métropole Communauté d agglomération du Pays de Morlaix Communauté de communes du Pays de Luxeuil ANALYSES PRÉALABLES / ACCOMPAGNEMENT POUR LA MISE EN PLACE D UNE RÉGIE DE COLLECTE Communauté de communes du Canton de Jugon les Lacs Communauté de communes du Pays de Josselin Communauté de communes des Olonnes Communauté d agglomération du Pays de Morlaix MISSIONS DIVERSES Communauté de Communes Blavet Bellevue Océan BRL Ingénierie Republic of Makedonija SITA Ile de France Syndicat mixte d'élimination des déchets de l'arrondissement de Rouen Principales références de Synorganis Avril

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7 PRÉSENTATION DE LA SOCIÉTÉ Synorganis est une société d étude et de conseil, qui ne réalise pas d ordinaire de mission de maîtrise d œuvre de construction, et qui est indépendante de tout groupe ou opérateur œuvrant dans le domaine de la gestion des déchets ou de la vente de matériel ou d unité de traitement liés à la gestion des déchets. Ceci garantit des préconisations techniques et économiques objectives et optimisées pour le maître d ouvrage. Date de début d activité : 2 avril 1999 Chiffre d affaires 2010 : HT Composition du capital social : François SOL ,35 Présentation de l équipe : François SOL - Gérant fondateur Sébastien BRICE - Directeur de mission Aurélie PIGNERET - Chargée de mission Sylvain JOLESSE Directeur de mission Patrice LAVISSE Directeur de mission À pourvoir Directeur de mission Par ailleurs, la société s appuie sur des partenariats développés avec des sociétés qui ont une compétence reconnue nationalement sur un sujet particulier (par exemple 2I Conseil pour leurs compétences fiscales et juridiques, SETI et L&M Associés pour la communication sur les collecte sélectives, Valdech pour le traitement du biogaz et la maîtrise d œuvre de réhabilitation des décharges, Me Solange VIGER pour la validation juridique des dossiers d appels d offres et des procédures à suivre, BBJ Environnement pour ses compétences en matière de techniques de traitement des déchets, GESPER pour ses compétences en traitement des biodéchets sur de très petites installations) ou qui sont particulièrement bien implantées localement (Inovadia en Bretagne, Didier Palita et Cabinet Reilé en Franche-Comté, AH2E en Île de France, etc.). Domaines d activité : Collectes sélectives : trois niveaux de missions selon l avancement du projet : - Missions d optimisation : Cette mission consiste à réaliser tout d abord un diagnostic du système de gestion des déchets mis en place (état des lieux de la gestion des déchets, analyse du Schéma de traitement, estimation du bilan matière). Puis, en fonction des résultats actuels et des contraintes mises en lumière dans le diagnostic, sont définis quelques scénarios possibles de collecte et de traitement (définition des flux à séparer, des moyens de collecte à utiliser, du mode de financement utilisé, quantification, zonage éventuel de l organisation de la collecte) et les avantages et inconvénients sont analysés à la lumière des principales contraintes que sont : les contraintes techniques, le coût global, les conséquences environnementales et sociales. Principales références de Synorganis Avril

8 Enfin, la programmation des opérations de mise en œuvre est réalisée et les actions d accompagnement (communication, conduite du projet, plan qualité) sont détaillées. Cette mission, selon la complexité du dispositif et la réactivité de la collectivité (qui est mise à contribution et participe à la collecte de données), peut durer entre 3 et 6 mois. - Missions d aide à la décision : Cette mission consiste à réaliser tout d abord un diagnostic du système de gestion des déchets mis en place (état des lieux de la gestion des déchets, analyse du Schéma de traitement, estimation du bilan matière). Puis, en fonction des résultats actuels et des contraintes mises en lumière dans le diagnostic, sont définis quelques scénarios possibles de collecte (définition des flux à séparer, quantification, zonage éventuel de l organisation de la collecte) et analysés les avantages et inconvénients. Une simulation financière des scénarios retenus peut alors être effectuée de façon dynamique sur les 6 prochaines années. Enfin, la programmation des opérations de mise en œuvre est réalisée et les actions d accompagnement (communication, conduite du projet, plan qualité) sont détaillées. Cette mission dure en général entre un et deux mois. - Missions d assistance technique à la mise en place : Cette mission, qui suit souvent l étude d optimisation, consiste à assurer la coordination de la mise en œuvre de la collecte sélective : animation des comités de pilotage, suivi du planning des réalisations, rédaction des comptes rendus. Puis, en collaboration avec le pilote de l opération, une étude de mise en œuvre basée sur les enquêtes de terrain est réalisée (formulation d avis et de conseils sur les projets, rédaction de notes sur les points complexes, préparation et suivi et analyse des résultats des enquêtes de terrain pour la dotation en bacs). La mise en place du nouveau système de collecte peut enfin avoir lieu et se traduit par la préparation des commandes, l organisation de la distribution des contenants, l organisation des tournées de collecte, et le suivi des collectes pendant le premier mois, en relation et en complémentarité avec le pilote. Enfin, la validation de l'opération peut avoir lieu et se traduit par la réalisation d un bilan du fonctionnement de l opération, le recadrage de la distribution du matériel, des réunions avec les différents acteurs, et s il y a lieu, la proposition de mesures correctives. Cette mission peut durer selon les cas entre 6 et 10 mois voire plus pour les collectivités de grande taille nécessitant une montée en puissance en plusieurs phases. Optimisation des circuits de collecte : cette mission permet, dans le cadre d une régie de collecte, d optimiser l utilisation des moyens matériels et humains, en redécoupant les secteurs de collecte de façon à intégrer différents paramètres : passage au 35 heures, mise en place des collectes sélectives au porte à porte, modification du territoire collecté, Assistance à passation de marché pour la conteneurisation, la collecte, le traitement, la propreté urbaine, la gestion de déchetteries ou de centre de tri, délégation de service public pour le traitement des déchets, l adduction en eau potable ou l assainissement : cette mission complète ou partielle, va de la définition des besoins et des attentes de la collectivité, à la notification du marché au prestataire retenu, en passant par la définition de l allotissement, la rédaction des dossiers Principales références de Synorganis Avril

9 de consultation, l analyse des offres, l animation des Commissions d appel d offres, la rédaction des rapports pour le Contrôle de légalité. Études initiales et assistance au transfert de compétences : il s agit d assister la collectivité dans son projet de transfert de compétence découlant de la loi Chevènement. Cette assistance technique, juridique, financière et budgétaire vise à proposer les conditions optimales du transfert des compétences collecte et/ou traitement des communes vers un EPCI. Cette mission peut durer entre 4 et 6 mois. Analyses préalables et accompagnement pour la mise en place d une régie de collecte des OM : cette mission permet de comparer le rapport coût-efficacité du système de collecte actuel délégué à un prestataire privé, et d une régie de collecte. Elle s attache en particulier à définir le système permettant une optimisation technique du fonctionnement et donc du coût du service. Cette mission se déroule en 3 phases : Définition des moyens (en personnel, véhicules, garages, vestiaires et sanitaires, planification des actions à réaliser, fiches de postes, estimation du budget), assistance à la mise en place (passation des marchés d acquisition des véhicules et autres matériels, optimisation des tournées de collecte, rédaction de l arrêté de collecte et du règlement intérieur de la régie), et actions de responsabilisation des usagers (optionnelle) (approche des montages fiscaux : TEOM ou REOM, compostage individuel, communication). Études préalables et accompagnement à la mise en place de la redevance spéciale ou de la redevance générale : cette mission, qui complète souvent l'assistance au transfert de compétences, a pour objectif de permettre à la collectivité de faire un choix éclairé entre les différents systèmes qui peuvent être adaptés à la collectivité (définition de l'assiette, du redevable, des classes de redevance, des zonages éventuels, parts fixe et variable,...) et de préparer les principaux documents pour la mise en place de cette redevance (convention, règlement de la redevance, arrêté de collecte, délibérations,...) Cette mission, quelquefois réalisée en co-traitance avec un cabinet juridique et fiscal peut durer entre 2 et 4 mois, voire plus si les enquêtes doivent être réalisées. Réhabilitation de décharges : Il s agit de réaliser dans un premier temps le diagnostic des effets sur l environnement des décharges et d en mesurer les impacts, puis dans un second temps, en fonction des projets de la collectivité, de proposer des scénarios de réhabilitation, de décrire techniquement les tâches à réaliser (ce qui permet de préparer le cahier des charges des actions à conduire) et de les chiffrer. Ces études, quelquefois prolongées par la maîtrise d œuvre de la réhabilitation, ont été conduites pour la plus part en collaborations avec INOVADIA en Bretagne, le Cabinet REILÉ, Didier PALITA et VALDECH en Franche-Comté. Dimensionnement de centres de traitement : Il s agit de réaliser les études de définition pour la création de centres de tri, de compostage, de déchetteries. Ces études permettent le lancement des appels d offres de maîtrise d œuvre. Formation : en partenariat avec le CNFPT et l ADEME de Franche-Comté, d Auvergne et de l Ademe Réunion, plusieurs module de formation ont été développés : marchés publics liés à la gestion des déchets, transfert de compétences collecte et/ou traitement des déchets ménagers, optimisation des collectes sélectives. Négoce de sacs de précollecte sélective Principales références de Synorganis Avril

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11 CURRICULUM VITÆ DE L ÉQUIPE Principales références de Synorganis Avril

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14 Sylvain JOLESSE Directeur de mission Sylvain JOLESSE a une double formation d analyse de données et modélisation de systèmes ainsi que de management de l environnement. Il a acquis une forte expérience dans le domaine de la gestion, du développement et de l animation d un service public d élimination des déchets. DOMAINE DE COMPÉTENCE Gestion des déchets Financement de la gestion des déchets (TEOM, RS, REOM) Redevance incitative pour l enlèvement des ordures ménagères Passation de marchés publics (collectes, conteneurs, traitement, etc.) Précollecte (habitat collectif, habitat ancien, porte à porte, apport volontaire) Organisation et optimisation des collectes (collectes sélectives et collecte spécifique) en porte à porte, en apport volontaire Sécurité en collecte Qualité du tri, caractérisation des collectes sélectives Suivi opérationnel et commercial, tableaux de bord et d analyse Qualité de service Déchets Non Ménagers et Déchets Industriels Banals Analyses des coûts, analyse des organisations Contrats avec les éco-organismes, valorisation des matières Accompagnement dans la gestion des déchets (administrations, services techniques, acteurs économiques) Accueil, relations commerciales Accueil physique, téléphonique, internet, courrier Organisation de la présence sur le terrain Outils d aide à l accueil et au traitement des demandes Outils de sensibilisation et d information Communication, information Supports de communication Grand public, publics relais, public spécialisé Présentation du dispositif de gestion des déchets et du Service Public d Elimination des Déchets Présentation de la redevance incitative Règlement du Service Public d Elimination des Déchets Propreté urbaine Suivi opérationnel, conception et animation de tableaux de bord et d analyse Organisation de la présence sur le terrain Analyse et optimisation des organisations et des ressources Qualité de service Analyse de problématiques particulières : graffiti, présence végétale, déjections canines Passation de marchés publics Hygiène sécurité et prévention Analyse de poste et prévention des risques professionnels Document unique d évaluation des risques professionnels Plan d actions correctives et préventives PARCOURS PROFESSIONNEL 2009 Synorganis Directeur de mission 2008 Le Havre (Ville) Propreté Urbaine Hygiène Sécurité Prévention Formation 2006 Grand Besançon (CA) Gestion des Déchets Directeur adjoint, Sce Opérationnel et commercial Cell. Observatoire et prospective 2001 Besançon (Ville) Gestion des déchets Chef du service 1995 St Laurent du Var Sces Infrastructures, Environnement Chef de service FORMATION 1994 INSA LYON Mastère en management de l environnement 1993 INSA LYON DESS Management de l environnement 1990 Université Lyon 1 DEA Analyse et modélisation de systèmes biologiques Nationalité : Française Né le 30 avril 1967 Principales références de Synorganis Avril

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16 Patrice LAVISSE Consultant - Directeur de mission Patrice LAVISSE a acquis, depuis plus de 25 ans, une expérience de conseil aux collectivités publiques dans les domaines de la Gestion Déléguée desservicespublics(dsp) et du Code des Marchés Publics relatifs à l'eau, l'assainissement, la propreté et l'électricité. Il maîtrise tous les aspects de la gestion des services publics locaux, depuis la réflexion stratégique et la définition des politiques, jusqu'aux partenariats public-privé, la gestion, l'organisation et le contrôle des services, les financements en matière d'environnement. DOMAINE DE COMPÉTENCE PARCOURS PROFESSIONNEL Gestion de Services Publics Eau et Assainissement Responsable de la gestion de nombreux contrats DSP France dont : Syndicat des Eaux du Nord de l'aisne (02), Syndicat des Eaux de Vienne - Briance - Gorre (87) South East Water Limited (Angleterre), Hanoï Water Company (Vietnam) Muang Thong Saur Management (Thaïlande ) Audit & Assistance financière Contrats DSP (eau et assainissement) : CG 92 (en cours), CU Lille Métropole (en cours), Saint Paul de la Réunion, CA de Saint Lô, Villemoustaussou, CA Creil, CA Rouen, Ville de Compiègne, Ville de Fourmies, St Jean d'angely, Ville de Nouméa Optimisation des moyens de financement des systèmes d'eau et d'assainissement / Choix des modes de gestion: CA des Portes de l'eure (27), CA Lens-Liévin, CC Côte Fleurie (14), Ville de Nouméa Assistance à passation d'avenants/négociation : Ville de Fourmies, CC Saint Lô, Saint Paul de la Réunion, CC Côte Fleurie, Ville de Nouméa Missions internationales d'expertise de services publics Eau et Assainissement : Atlanta (USA), Gweru (Zimbabwe), Maputo (Mozambique), Trinidad et Tobago Montage de projets et organisation des services Evaluation technique et économique : Construction et exploitation de stations d'épuration (Communauté d'agglomération Vichy Val d'allier (Vichy), SIVOM de la Haute Vallée de l'arve (Chamonix)) Organisation et optimisation des organisations de services d'eau : Contrats DSP eau et assainissement, Gestion commerciale et clientèle de société de distribution d'électricité Gestion de Services Publics Energie Propreté Electricity Corporation of Ghana Ville de Lima (Pérou) 2009 Consultant indépendant 2006 DE Conseil Directeur du pôle eau 2002 Wabag France Directeur d exploitation 2001 B3E Conseil aux collectivités 1985 SAUR (France, Angleterre, Thaïlande, Ghana, Vietnam, Afrique du Sud) FORMATION 1984 Sorbonne Paris : DEUG Economie - finances 1982 Ecole nationale des Travaux Ruraux de Strasbourg : Ingénieur des travaux ruraux Nationalité : Française Principales références de Synorganis Avril

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19 MOYENS DE SYNORGANIS Téléphones portables Apple Iphone permettant de joindre les Chefs de projets (tél, SMS ou courriel) Moyens en bureautique : 1 PC SONY S4XP portable dédié à la comptabilité/secrétariat 2 MacBook Pro 15" 1 MacBook Pro 13" 2 imac 27" 1 imprimante couleur XEROX Phaser 8560 ADA R/V 1 photocopieur/imprimante/fax/scanner XEROX M24 réseau ADSL + clé USB 3G+ et WIFI sur le portable de chaque consultant (adresses Synorganis.fr) 1 vidéoprojecteur portable HP sb 21 Logiciels : Pack Microsoft Office 2011 Mac (Word, Excel, Power Point), et 2003 Professionnel PC OpenOffice.org 3.2 pour Mac Microsoft Project 98 (logiciel de gestion et de programmation de projets) Cartographie et traitement d images : Adobe Illustrator , Photoshop 6.0 pour PC Carto exploreur 3 avec les fonds de cartes IGN des départements dans lesquels nous œuvrons Progiciel de gestion des enquêtes réalisé sous Access 2003 Progiciel de suivi des quantités et qualités des matériaux issus de collectes sélectives, développé sous Access 2000 Logiciel MODECOM 2.14 développé par l Ademe Appareil photo numérique KODAK DC 265 Camera Sony Handycam DCR-HC 96 E Principales références de Synorganis Avril

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21 COLLECTES SÉLECTIVES ÉTUDE D OPTIMISATION Communautés de communes du Pays Noyonnais et du Pays des Sources Marc PELLET - Responsable environnement 1 avenue du Parc BP110 - Village d'entreprise Passel Tél : Étude d optimisation de la collecte des déchets ménagers Début : Mai 2011 Fin : Janvier HT HT Etude d optimisation de la collecte des déchets ménagers Phase 1 : diagnostic de l organisation actuelle : Réunion de cadrage au démarrage, Etat des lieux, Diagnostic de la situation actuelle, Suivis de collecte Phase 2 : propositions d amélioration : Elaboration des scénarios, Estimation du bilan «matière / coût / environnement», Modalités de mise en œuvre du scénario retenu, Présentation du diagnostic et des scénarios Etude d amélioration de la collecte en habitat collectif : Phase 1 : diagnostic des propositions : Analyse des projets des bailleurs, Synthèse des projets complétés et corrigés, Réunion technique intermédiaire, Phase 2 : Proposition de solutions réalisables : Proposition des solutions potentielles, Critères d implantation des conteneurs, Étude de faisabilité, Plan de financement, Point juridique, Réunion de présentation de l'étude Communauté de communes Evrecy Orne Odon Jacques BENOIST- Vice-Président Mairie d'evrecy - Place du Général De Gaulle Evrecy Tél : Étude d optimisation de la collecte des déchets ménagers Début : Septembre 2009 Fin : Janvier HT Phase 1 : Diagnostic de l'organisation et du fonctionnement : Mise à jour du diagnostic réalisé par Biomasse Normandie Phase 2 : Étude de faisabilité détaillée des pistes d'économie : Analyse des conséquences - Méthode pour la mise en œuvre - Planification proposée - Présentation du plan d'actions Phase 3 : Mise en œuvre des ces pistes d'économie : Mesures amont - Suivi de la mise en œuvre des moyens et des règles - Évaluation des performances atteintes Principales références de Synorganis Avril

22 SMCOM du Haut Doubs Claude DUSSOULLEZ - Président Les Petits Planchants BP Pontarlier Cedex Tél. : Étude d optimisation de la collecte des déchets ménagers Début : Mai 2009 Fin : Décembre HT Phase 1 : Diagnostic de l'organisation et du fonctionnement : Mise à jour du diagnostic réalisé en interne Phase 2 : Étude de faisabilité détaillée des pistes d'économie : Analyse des conséquences - Méthode pour la mise en œuvre - Planification proposée - Présentation du plan d'actions Phase 3 : Mise en œuvre des ces pistes d'économie : Mesures amont - Suivi de la mise en œuvre des moyens et des règles - Évaluation des performances atteintes SMIRTOM de l Aigle Joël BUFFARD, Président Les Fossés Saint Ouen sur Iton tél : Étude d optimisation de la collecte des déchets ménagers Début : Juin 2009 Fin : Décembre HT Phase 1 : Diagnostic de l'organisation et du fonctionnement : Entretien avec les services concernés - Mise en évidence des performances réelles Présentation du diagnostic Phase 2 : Étude de faisabilité détaillée des pistes d'économie : Analyse des conséquences - Méthode pour la mise en œuvre - Planification proposée - Présentation du plan d'actions Phase 3 : Mise en œuvre des ces pistes d'économie : Mesures amont - Suivi de la mise en œuvre des moyens et des règles - Évaluation des performances atteintes Principales références de Synorganis Avril

23 Communauté d'agglomération Nice Côte d'azur Laurence ROUDEIX, Responsable de la subdivision gestion sélective 405 promenade des Anglais Nice cedex 3 Tél : Début : Juillet 2008 Fin : Juillet 2012 Démarche d optimisation des dispositifs de gestion sélective des déchets HT Description des réalisations (cotraitées avec DE Conseil et SETI) : Phase 1 : État des lieux et diagnostic détaillé de l organisation actuelle : Réunion de cadrage au démarrage - Identification et description des contrats en cours - Expertise de l organisation du service - Organisation des collectes - Approche quantitative/qualitative déchets collectés Suivis de collecte - Fonctionnement des déchèteries - Filières de traitement des déchets - Analyse des outils et actions de communication - Coût de la gestion des déchets - Présentation de l état des lieux - Mise en évidence des performances réelles - Évaluation des marges de progrès - Présentation du diagnostic - Saisie sur le logiciel e-coût Phase 2 : Étude des leviers d optimisation - Plan d actions - Identification/définition des actions d'optimisation - Estimation financière du coût et des économies - Présentation intermédiaire - Comparaison des différentes actions présentées - Présentation spécifique du mode de financement - Planification de la mise en œuvre des actions - Plan de communication rénové - Développement d actions particulières - Présentation des conclusions - synthèse Phase 3 : Accompagnement de la mise en place des leviers d optimisation - Mise en œuvre de la comptabilité analytique - Etudes de mise en œuvre des actions immédiates - Suivi de la mise en œuvre des actions immédiates - Evaluation et validation des actions engagées - Coordination générale et transfert de connaissance - Principales références de Synorganis Avril

24 Communauté d'agglomération de Val de Bièvre Elsa SVANDRA, Responsable service environnement 7-9 avenue François Vincent Raspail Arcueil cedex Tél : Étude d optimisation de la collecte des déchets ménagers Début : Avril 2008 Fin : Mars HT Description des réalisations (cotraitées avec SETI) : Phase 1 : état des lieux et diagnostic détaillé de l organisation actuelle : Réunion de cadrage au démarrage Identification et description des contrats - Expertise de l organisation du service - Organisation des collectes - Approche quantitative et qualitative des déchets collectés - Suivis de collecte et enquêtes de terrain - Fonctionnement des déchèteries - Filières de traitement des déchets - Analyse des outils et actions de communication - Coût de la gestion des déchets - Mise en évidence des performances réelles - diagnostic - Évaluation des marges de progrès - Contenu du rapport de diagnostic - Présentation devant le Comité technique ou de pilotage Phase 2 : analyse des leviers d optimisation : Identification et définition des actions d'optimisation - Estimation financière du coût et des économies - Présentation spécifique du mode de financement - Présentation devant le Comité technique - Documents de restitution présentés Phase 3 : étude détaillée des scénarios d optimisation : Analyse fine des scénarios retenus - Comparaison des différentes actions présentées - Planification de la mise en œuvre des actions - Définition du plan de communication - Présentation devant le Comité de pilotage - Documents de restitution présentés Phase 4 : élaboration du plan d action définitif : Reprise des scénarios validés - Planification détaillée - Rédaction du rapport de synthèse définitif - Présentation devant le Comité de pilotage - Documents de restitution présentés SMCOM du Val de Saône Jean-Marie PARAT, Président 17 r Gilberte Lavaire Port sur Saône Tél : Étude d optimisation de la collecte des déchets ménagers Début : Mai 2007 Fin : Mars HT Description des réalisations (cotraitées avec Didier PALITA) : Phase 1 : Diagnostic de l'organisation et du fonctionnement : Entretien avec les services concernés - Mise en évidence des performances réelles Présentation du diagnostic Phase 2 : Étude de faisabilité détaillée des pistes d'économie : Analyse des conséquences - Méthode pour la mise en œuvre - Planification proposée - Présentation du plan d'actions Phase 3 : Mise en œuvre des ces pistes d'économie : Mesures amont - Suivi de la mise en œuvre des moyens et des règles - Évaluation des performances atteintes Principales références de Synorganis Avril

25 Communauté de communes Blavet Bellevue Océan Marianne SIMON, Technicienne Environnement 2 avenue des plages KERVIGNAC Tél : Étude d optimisation de la gestion des déchets Début : Septembre 2007 Fin : Janvier HT Phase 1 : Diagnostic de l'organisation et du fonctionnement : Entretien avec les services concernés - Mise en évidence des performances réelles Présentation du diagnostic Phase 2 : Étude de faisabilité détaillée des pistes d'économie : Analyse des conséquences - Méthode pour la mise en œuvre - Planification proposée - Présentation du plan d'actions Phase 3 : Mise en œuvre des ces pistes d'économie : Mesures amont - Suivi de la mise en œuvre des moyens et des règles - Évaluation des performances atteintes SICTOM Région de Rambouillet Jean-Daniel BAJEUX, Responsable des collectes 11 rue du Général de Gaulle BP Rambouillet cx Tél. : Début : Juin 2007 Fin : Septembre 2007 Optimisation de la gestion des déchets en préalable à la relance des marchés HT Cette étude n est pas aidée dans le cadre du contrat avec Eco-Emballages et est donc nettement plus légère. Pour autant, la structuration de l étude est la même. Phase 1 : Diagnostic de l'organisation et du fonctionnement Phase 2 : Étude de faisabilité détaillée des pistes d'économie Phase 3 : Mise en œuvre des ces pistes d'économie Principales références de Synorganis Avril

26 Ville de Valenton Étude d optimisation de la gestion des déchets Début : Février 2007 Fin : Juillet HT Description des réalisations (sous-traitance pour le Bérim) : (Phase 1 : Diagnostic de l'organisation et du fonctionnement réalisée par le Bérim) Phase 2 : Étude de faisabilité détaillée des pistes d'économie Phase 3 : Mise en œuvre des ces pistes d'économie SMICTOM d Alsace Centrale Jean-Luc PATRIS Directeur des services 2, rue des Vosges SCHERWILLER Tél : Étude des pistes d économies concernant le service collecte Début : Mai 2006 Fin : Décembre HT Phase 1 : Diagnostic de l'organisation et du fonctionnement : Entretien avec les services concernés - Mise en évidence des performances réelles Présentation du diagnostic Phase 2 : Étude de faisabilité détaillée des pistes d'économie : Analyse des conséquences - Méthode pour la mise en œuvre - Planification proposée - Présentation du plan d'actions Phase 3 : Mise en œuvre des ces pistes d'économie : Mesures amont - Suivi de la mise en œuvre des moyens et des règles - Évaluation des performances atteintes Principales références de Synorganis Avril

27 MISSION D ASSISTANCE À LA MISE EN ŒUVRE OSICA Agence de Sarcelles Début : Septembre 2009 Fin : Novembre 2009 Bakary COLY Directeur adjoint de l Agence 26/28 rue de Montfleury SARCELLES Tél : Diagnostic et proposition de solutions pour une amélioration du Tri sélectif, une meilleure gestion des ordures ménagères et une réduction de la pénibilité du travail du personnel de gardiennage HT Études préalables sur l organisation du service : emplacements de chaque point de collecte des 3 flux, principe d aménagement du point collecte type, requalification des locaux de stockage des poubelles, réaménagement des vide-ordures, Principes à respecter pour la collecte, Proposition pour la collecte des encombrants, Intégration de la pénibilité pour le gardien dans les critères de choix Ville de Gonesse Ghislaine WURNIESKY Directrice des Services techniques 66 rue de Paris Gonesse Tél : Mise en place de conteneurs enterrés ou semi-enterrés - Quartier de la Fauconnière Début : Novembre 2008 Fin : Novembre HT Études préalables sur l organisation du service : emplacements de chaque point de collecte des 3 flux, principe d aménagement du point collecte type, requalification des locaux de stockage des poubelles, réaménagement des vide-ordures, Principes à respecter pour la collecte, Assistance pour la réalisation de la communication associée Principales références de Synorganis Avril

28 Début : Avril 2006 Fin : Avril 2007 Office public d aménagement et de construction de la ville de Clamart Christophe ROY Directeur des Services techniques 5, rue Paul Vaillant Couturier CLAMART Tél. : Mise en œuvre de la collecte sélective sur le patrimoine du Haut Clamart externalisation en conteneurs enterrés HT (sur HT) Description des réalisations (sous-traitant de BBJ) : Études préalables sur l organisation du service : emplacements de chaque point de collecte des 3 flux, principe d aménagement du point collecte type, requalification des locaux de stockage des poubelles, réaménagement des vide-ordures, Principes à respecter pour la collecte, Obtention des autorisations administratives nécessaires à la réalisation des travaux Lancement des appels d offres : définition des marchés à lancer, lancement des appels d offres, Analyse des offres, Choix du titulaire, assistance pour la mise au point des marchés Définition et suivi des tests sur une partie du parc immobilier : Objet du test, Principe de concertation avec la population, Communication associée, Synthèse et validation de cette étape de test Accompagnement à la mise en place des conteneurs enterrés Assistance pour la réalisation de la communication associée Principales références de Synorganis Avril

29 SIVOM de l Agglomération Rouennaise Pascal HOUSSART Directeur du Service Environnement et Infrastructures 32 rue de l Avalasse ROUEN - Tél.: Conception, mise en œuvre et suivi d opérations test de collectes sélectives dans 9 communes ( hab.). Début : Avril 1993 Fin : Juin 1995 Conception, développement et gestion du centre de tri et d analyses Conception des 9 opérations expérimentales de collecte sélective (étude de définition) et rédaction du dossier «site pilote Eco-Emballages». Mise en œuvre des ces opérations dans les communes de Bonsecours, Oissel, Mont-St-Aignan, Petit-Quevilly, Darnétal, Houppeville, Sotteville-lès-Rouen, Petit-Couronne, Canteleu, soit auprès de habitants. Achat et mise en place du matériel de pré-collecte et d information nécessaire, sous-traitance de la prestation de collecte (mission d ensemblier). Réalisation de l analyse et du tri des produits recyclables provenant des différents îlots dans nos installations (Centre d Analyse). Analyse de l ensemble des gisements de déchets (têtes de tri et queues de tri) au Centre d Analyse, en se basant sur une technique dérivée du MODECOM. Développement d'un logiciel de gestion de la base de données provenant des analyses des déchets bruts, des résultats de tri et du suivi des opérations. Préparation des bordereaux d expédition des produits à conditionner avant valorisation. Édition des tableaux de bord des résultats de collecte de chaque îlot. Contrôle qualité du déroulement des opérations. Réalisation d un bilan mensuel de toutes les analyses effectuées. Synthèse technico-financière du projet et modélisation des extensions sur toute l agglomération ( habitants). Principales références de Synorganis Avril

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31 OPTIMISATION DES CIRCUITS DE COLLECTE SÉLECTIVE SICTOM de la zone de Lons le Saunier Henri GUICHARD Président ZAC Les Toupes - route Bletterans MONTMOROT Tél : Assistance à l optimisation des circuits de collecte Début : Septembre 2008 Fin : Décembre HT Assistance à passation de marché pour l acquisition d un logiciel d optimisation des tournées de collecte, Assistance à la mise en œuvre des nouvelles tournées : entretiens avec le personnel, définition des critères d optimisation, définition de la stratégie de basculement Communauté de communes du Pays de Pontivy Monsieur RAULO Directeur des services techniques 2 place Bison - BP Pontivy Cedex Tél. : Étude d optimisation des circuits de collecte sélective Début : Novembre 2002 Fin : Avril HT Description des réalisations (cotraitance avec Inovadia, dans le cadre de l étude d aide à la décision) : Phase 2 : Réorganisation de la collecte dans le cadre communautaire : Définition des objectifs scénarios envisageables : Recueil des données sur la collecte : Suivi des tournées de collecte des ordures ; Étude d'optimisation : Définition des enjeux et objectifs ; Élaboration des scénarios d'optimisation du service Étude économique des scénarios : Reprise des régies ; Recours à un prestataire privé ; Présentation finale Principales références de Synorganis Avril

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33 PLANS DÉPARTEMENTAUX OU LOCAUX D ÉLIMINATION DES DÉCHETS Ministère de la décentralisation et de l aménagement du territoire de Madagascar (financement de l Agence Française de Développement) Clark Randrialmalala Directeur d opération de l AGETIPA Enceinte Tana Water Front - BP Lot C&D Ambodivona 101 Antananarivo - Madagascar Tél.: Projet d appui au développement des villes secondaires - Rationalisation de la collecte et du traitement des déchets solides des villes d Antsirabe et Antsiranana Début : Août 2006 Fin : Novembre (partie déchets uniquement, hors sous-traitance) (sous-traitant de BURGEAP) Il s agit de réaliser le schéma de gestion des déchets pour les 20 ans à venir pour les 2 communes de Diégo- Suarez (Antsiranana, hab) et Anstsirabe ( hab). Le rapport de diagnostic comporte les points suivants : SITUATION GÉNÉRALE : Situation territoriale - Environnement naturel - Milieu humain - Contexte urbain - Contexte économique - Contexte financier de la ville - Législation relative à la gestion des déchets. GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS : Définitions - Collecte des déchets ménagers et assimilés - Traitement des déchets ménagers et assimilés - Coût de l élimination des déchets ménagers et assimilés - Diagnostic de la situation actuelle - Evaluation des marges de progrès. GESTION DES DÉCHETS DE SOINS DIAGNOSTIC DE LA SITUATION ACTUELLE : Estimation du gisement de déchets de soins - Collecte et traitement des déchets de soins. GESTION DES DÉCHETS INDUSTRIELS BANALS DIAGNOSTIC DE LA SITUATION ACTUELLE - LE CAS DES DÉPÔTS D ENGINS EXPLOSIFS - SYNTHÈSE SUR LES IMPACTS SANITAIRES : Risques liés aux déchets urbains - Population cible. SYNTHÈSE GÉNÉRALE SUR LA SITUATION ACTUELLE - PRONOSTIC AUX HORIZONS 2016 ET 2026 : Estimation de l évolution du gisement de déchets ménagers bruts - Estimation de l évolution du gisement de déchets de soins et déchets industriels. ELABORATION DE SCÉNARIOS DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS ADAPTÉS AU CONTEXTE : Paramètres à intégrer - Scénarios envisageables Le rapport final aborde les points suivants : SYNTHÈSE DE L EXISTANT - OBJECTIFS ET ENJEUX DU SDD : Rappel sur le diagnostic de la situation actuelle - Objectifs du schéma directeur Enjeux. ÉVOLUTION POSSIBLE DES DIFFÉRENTES ÉTAPES DU SERVICE : Évolutions pour la précollecte - Évolutions techniques possibles de la collecte - Évolution possible pour le traitement - Synthèse des choix possibles pour la ville. ORGANISATION DES DIFFÉRENTES ÉTAPES DU SERVICE : Organisation des collectes au porte à porte - Organisation de la collecte - Organisation du traitement - Organisation de la valorisation - Synthèse - Déchets non ménagers. MISE EN PLACE DU SCHEMA DIRECTEUR : Coûts estimatifs pour la mise en place du Schéma Directeur - Phasage des travaux et investissements feuille de route - Financement du Schéma Directeur - Impact sur l emploi - Capacités organisationnelles de la Commune - Analyse des risques - Adéquation du SDD avec les recommandations du Plan d urbanisme Conclusion. ETUDE D IMPACT ENVIRONNEMENTALE Principales références de Synorganis Avril

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35 RÉHABILITATION DE DÉCHARGES Commune de Passavant Serge MULLER, Maire Mairie Passavant Tél : Faisabilité de la réhabilitation de la décharge Début : Août 2009 Fin : Décembre HT (Co traitance avec Pascal REILÉ, hydrogéologue et Didier PALITA) Phase 1 : Diagnostic du site : Historique du site - Recherche de compléments d information Phase 2 : Investigations de terrain et estimation des impacts du site : pose de piézomètres, colorimétries, sondages dans les massifs de déchets - Expertise des résultats - Présentation du diagnostic Phase 3 : Définition des travaux de réhabilitation : Objectifs de la réhabilitation - Scénarios de réhabilitation - Étude technico-économique - Comparaison des scénarios entre eux - Proposition d un échéancier de réalisation Écriture des cahiers des charges des travaux à réaliser - Présentation finale Commune de Foucherans Fabrice SAUDON, 1 er adjoint Mairie Foucherans tél : Faisabilité de la réhabilitation de la décharge Début : Juillet 2008 Fin : Mars HT (Co traitance avec Pascal REILÉ, hydrogéologue et Didier PALITA et Valdech) Phase 1 : Diagnostic du site : Historique du site - Recherche de compléments d information Phase 2 : Investigations de terrain et estimation des impacts du site : pose de piézomètres, colorimétries, sondages dans les massifs de déchets - Expertise des résultats - Présentation du diagnostic Phase 3 : Définition des travaux de réhabilitation : Objectifs de la réhabilitation - Scénarios de réhabilitation - Étude technico-économique - Comparaison des scénarios entre eux - Proposition d un échéancier de réalisation Écriture des cahiers des charges des travaux à réaliser - Présentation finale Phase 4 : Assistance à Maîtrise d ouvrage des travaux Principales références de Synorganis Avril

36 Commune de La Longeville Jacques FAIVRE, Maire 5 route de Chaux La Longeville Tél : Faisabilité de la réhabilitation de la décharge de Pontarlier Début : Janvier 2008 Fin : Juillet HT (Co traitance avec Pascal REILÉ, hydrogéologue et Didier PALITA) Phase 1 : Diagnostic du site : Historique du site - Recherche de compléments d information Phase 2 : Investigations de terrain et estimation des impacts du site : pose de piézomètres, colorimétries, sondages dans les massifs de déchets - Expertise des résultats - Présentation du diagnostic Phase 3 : Définition des travaux de réhabilitation : Objectifs de la réhabilitation - Scénarios de réhabilitation - Étude technico-économique - Comparaison des scénarios entre eux - Proposition d un échéancier de réalisation Écriture des cahiers des charges des travaux à réaliser - Présentation finale Communauté de communes Comté de Grimont Marie-Paule CHAMBRU, Directrice des services ZI r Frères Lumière POLIGNY Tél. : Réhabilitation des décharges communales Début : Janvier 2007 Fin : Février HT (Co traitance avec Pascal REILÉ, hydrogéologue et Valdech) Phase 1 : Diagnostic et classement des 18 à 20 sites : Historique des sites - Recherche de compléments d information et classement selon le degré de risque pour l environnement du site Phase 2 : Investigations de terrain et estimation des impacts des sites classés à risque : pose de piézomètres, colorimétries, sondages dans les massifs de déchets - Expertise des résultats - Présentation du diagnostic Phase 3 : Définition des travaux de réhabilitation : Objectifs de la réhabilitation - Scénarios de réhabilitation - Étude technico-économique - Comparaison des scénarios entre eux - Proposition d un échéancier de réalisation Écriture des cahiers des charges des travaux à réaliser - Présentation finale Principales références de Synorganis Avril

37 Communauté de communes du Larmont Angélique PERRIGOT, Responsable administrative 8B rue de la Grande Oie Houtaud Tél. : Faisabilité de la réhabilitation de la décharge de Pontarlier Début : Janvier 2007 Fin : Février HT (Co traitance avec Pascal REILÉ, hydrogéologue et Didier PALITA) Phase 1 : Diagnostic du site : Historique du site - Recherche de compléments d information Phase 2 : Investigations de terrain et estimation des impacts du site : pose de piézomètres, colorimétries, sondages dans les massifs de déchets - Expertise des résultats - Présentation du diagnostic Phase 3 : Définition des travaux de réhabilitation : Objectifs de la réhabilitation - Scénarios de réhabilitation - Étude technico-économique - Comparaison des scénarios entre eux - Proposition d un échéancier de réalisation Écriture des cahiers des charges des travaux à réaliser - Présentation finale Principales références de Synorganis Avril

38 SYBERT Début : Décembre 2005 Fin : Décembre 2009 Philippe GONNIER Directeur des services 4 rue Gabriel Plançon - La City Besançon cedex Tél. : Mission de maîtrise d'œuvre études et travaux pour la réhabilitation des 195 décharges communales présentes sur le territoire du Sybert HT (honoraires hors investigations) (Co traitance avec Pascal REILÉ, hydrogéologue, Didier PALITA, VALDECH) Diagnostic approfondi de 73 décharges : - Étape 1 : mise à jour des connaissances de terrain (Réunion de cadrage de l'étude - appropriation des données, Mise à jour des connaissances de terrain, Circulation des eaux souterraines (bibliographie), Présentation du rapport intermédiaire) - Étape 2 : Investigations de terrain et estimation des impacts et des risques (Caractérisation du massif de déchets, Caractérisation des impacts sur les eaux de surface, Caractérisation des impacts sur les eaux souterraines, Relevé topographique du site, Rapport d estimation des impacts et des risques) - Étape 3 : Définition des travaux de réhabilitation et du programme de post exploitation (Objectifs de la réhabilitation, Scénarios de réhabilitation, Étude technico-économique du programme de post-exploitation, Comparaison des scénarios entre eux, Proposition d un échéancier de réalisation, Présentation finale) Actualisation des données (122 sites C et D) Maitrise d œuvre des travaux de réhabilitation des 195 sites sur 4 ans : - Assistance au maître d ouvrage pour la passation des contrats de travaux - Le visa des plans d exécution réalisés par l entreprise chargée des travaux - La direction de l exécution des travaux - L ordonnancement, la coordination et le pilotage des chantiers - L assistance apportée au maître d ouvrage pour l organisation et la réception des travaux Assistance générale au maître d ouvrage Principales références de Synorganis Avril

39 PLATES-FORMES DE VALORISATION CENTRES DE TRAITEMENT SYTRADEM Andrée ZAIDI Directrice des services Hôtel de l'intercommunalité - 4 rue Edouard Branly Montereau-Fault-Yonne Début : Novembre 2009 Fin : Juiin 2010 audit technique et financier du centre de tri HT Analyse du plan de masse, des machines installées et de leurs capacités, et de la fonctionnalité du site, Mise en évidence des désordres de construction Audit des conditions d exploitation actuelles : capacité, tonnages traités, nombre d agents et tâches affectées, ratios de production, etc. Bilan du fonctionnement actuel du centre de tri Propositions d amélioration Principales références de Synorganis Avril

40 Communauté de communes du Pays de Josselin Noémie LECHENAU Directeur des Services techniques 3 r Remparts JOSSELIN - Tél. : Début : Juillet 2008 Fin : Mars 2009 Déchèterie : optimisation du fonctionnement et assistance à passation du marché d exploitation HT Optimisation du fonctionnement de la déchèterie État des lieux : Réunion de cadrage de l'étude (Recherche de compléments d'information - Réalisation d un bilan technique, juridique et financier) - Comptage - provenance des usagers de la déchèterie (Comptage pendant une semaine complète - Analyse des résultats - Cartographie des apports) - Diagnostic (Analyse croisée des différents indicateurs - Hiérarchisation des dysfonctionnements observés) - Plan d'action (Identification et définition des actions d'optimisation - Estimation financière du coût et des économies - Présentation au comité) - Présentation finale en Commission Préparation et lancement des appels d offres Identification des montages possibles - Cadre de remise en concurrence - Élaboration du projet de DCE (Rédaction du projet détaillé de DCE - Présentation de l'ébauche - Rédaction du DCE définitif) Validation juridique du DCE et Avis de publication - Envoi des avis de publication au BOAMP et JOUE Choix du titulaire et notification du marché (variante) Réponse aux questions des candidats - Analyse des offres et choix du titulaire (Réunion d'ouverture des offres - Analyse des offres - Présentation de l'analyse et choix des prestataires) - Mises au point du marché - Rapport de présentation et notification SIEVOM de Pont de Roide Jean-Claude TIERCIN - Vice-Président Mairie Rue Jules Ferry BLAMONT Début : Janvier 2005 Fin : Septembre 2005 Définition d un réseau de déchetteries HT Phase 1 : Proposition de différentes solutions : Analyse du contexte local - Détermination des gisements mobilisables - Présentation des filières de valorisation et d élimination - Schéma d organisation de la gestion des déchets - Présentation des différents schémas Phase 2 : Dimensionnement et chiffrage précis de la solution retenue : Organisation du dispositif et définition des aménagements - Détail des investissements par postes - Détail des filières de valorisation - Coûts d exploitation - Synthèse des coûts - Comparatif des modes de gestion - Accueil des professionnels - Programme de communication - Fermeture et remise en état des décharges - Programmation des opérations - Organisation administrative - Rappel du contexte règlementaire - Suivi et évaluation Principales références de Synorganis Avril

41 ASSISTANCE JURIDIQUE ASSISTANCE À LA PASSATION DE DÉLÉGATION DE SERVICES PUBLICS Syndicat Intercommunal à Vocation Unique des Eaux du Grand Nouméa Franck HIRZEL, Directeur par Intérim 41/43 rue de Sébastopol Nouméa (Nouvelle Calédonie) - Tél : Début : Février 2009 Fin : Septembre 2009 Assistance pour la renégociation du contrat de concession pour la réalisation et l exploitation de l adduction de la Tontouta pour le renforcement de l alimentation en eau du Grand Nouméa HT Phase 1 : examen des documents disponibles : Phasage, Délais de réalisation, Diagnostic de la situation actuelle, Contrôle de l exercice 2007, Analyse contractuelle, Analyse technico-économique, Mise au clair des méthodes comptables, Contrôle des comptes, Synthèse et restitution du contrôle et de l examen des pièces Phase 2 : Négociation de l avenant, Mise au point de l avenant, Assistance à la négociation avec le concessionnaire, Mise en œuvre de la décision : présentation au conseil syndical, finalisation Commune de Dumbéa Isabelle WERNERT, Directrice des Services Techniques 41/43 rue de Sébastopol Nouméa (Nouvelle Calédonie) - Tél : Début : Avril 2009 Fin : Décembre 2009 Audit du contrat d eau et d assainissement pour les années 2007 et HT Phase 1 : elle concerne l analyse juridique, technico-économique et financière du contrat et de ses avenants et l audit des comptes annuels Phase 2 : elle consiste en un audit des comptes annuels 2008 et en la définition de perspectives d évolution du contrat et de pistes pour la négociation d un avenant. Principales références de Synorganis Avril

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43 ASSISTANCE À LA PASSATION DE MARCHÉS Début : mars 2012 Fin : Janvier 2013 SICTOM Région de Rambouillet Jean-Baptiste BRAULT, Responsable des collectes 9 rue Ampere BP Rambouillet cedex Tél. : Assistance à la passation des marchés de collecte et contenants pour la collecte des ordures ménagères HT Phase 1 : Lancement des appels d offres : Élaboration du projet de DCE, Validation juridique des DCE et Avis de publication (variante), Lancement de l appel d offres Phase 2 : Choix du titulaire : Réponse aux questions des candidats, Analyse des offres et choix du titulaire, Rédaction des mises au point, Rapport de présentation et notification Phase 3 : Assistance pendant les 24 mois : Réunion mensuelle contradictoire, Réalisation de suivis de collecte, Rédaction du nouvel arrêté de collecte Communauté de Communes Blavet Bellevue Océan Roger ENTFELLNER, Président Mairie d'evrecy - Place du Général De Gaulle Evrecy Tél : Début : Juillet 2011 Fin : Décembre 2011 Assistance pour le lancement des marchés de mise en place de la redevance incitative : collecte, enquête de dotation, édition de documents de communication, gestion des redevables et facturation, et acquisition de bacs HT Phase 1 : Lancement des appels d offres - Identification des montages possibles - Cadre de remise en concurrence - Élaboration du projet de DCE - Rédaction du projet détaillé de DCE - Présentation de l'ébauche - Rédaction des DCE définitifs - Relecture des documents et validation Phase 2 : Choix du titulaire - Réponse aux questions des candidats - Analyse des offres et choix du titulaire - Réunion d'ouverture des offres - Analyse des offres - Présentation de l'analyse et choix des prestataires Mise au point du marché - notification et rapport au contrôle de légalité Principales références de Synorganis Avril

44 Communauté de Communes du Val de Morteau Valérie LAMANTHE, Directeur général des services Hôtel de Ville - BP Morteau Cedex Tél. : Début : Novembre 2011 Fin : Février 2012 Assistance pour le lancement des marchés de mise en place de la redevance incitative : acquisition de bacs, enquête de dotation, achat d un logiciel de gestion des redevables et de facturation HT Phase 1 : Lancement des appels d offres - Identification des montages possibles - Cadre de remise en concurrence - Élaboration du projet de DCE - Rédaction du projet détaillé de DCE - Présentation de l'ébauche - Rédaction des DCE définitifs - Relecture des documents et validation Communauté de Communes Blavet Bellevue Océan Madeleine FRANÇOIS, Directeur général des services Parc d'activité de Bellevue - Allée de Ti Neùé Merlevenez Tél : Début : Novembre 2011 Fin : Février 2012 Assistance pour le lancement des marchés de mise en place de la redevance incitative : acquisition de bacs, enquête de dotation, édition de documents de communication, achat d un logiciel de gestion des redevables et de facturation HT Phase 1 : Lancement des appels d offres - Identification des montages possibles - Cadre de remise en concurrence - Élaboration du projet de DCE - Rédaction du projet détaillé de DCE - Présentation de l'ébauche - Rédaction des DCE définitifs - Relecture des documents et validation Phase 2 : Choix du titulaire - Réponse aux questions des candidats - Analyse des offres et choix du titulaire - Réunion d'ouverture des offres - Analyse des offres - Présentation de l'analyse et choix des prestataires Mise au point du marché - notification et rapport au contrôle de légalité Principales références de Synorganis Avril

45 Communauté de Communes Roissy Porte de France Jean-Marc BALASSE, Responsable environnement Immeuble Coudray - 32 rue de la Briqueterie BP LOUVRES Tél. : Début : Mai 2011 Fin : Novembre 2012 Renouvellement du marché de collecte des déchets ménagers de la CCRPF HT Phase 1 : diagnostic de l organisation actuelle : Réunion de cadrage au démarrage, Etat des lieux, Diagnostic de la situation actuelle Phase 2 : proposition d amélioration : Elaboration des scénarios, Modalités de mise en œuvre du scénario retenu ; Présentation du diagnostic et des scénarios d'optimisation Phase 3 : Lancement des appels d offres : Identification des montages possibles, Cadre de remise en concurrence, Élaboration du projet de DCE, Validation juridique des DCE et Avis de publication (variante), Lancement de l appel d offres Phase 4 : Choix du titulaire : Réponse aux questions des candidats, Analyse des offres et choix du titulaire, Rédaction des mises au point, Rapport de présentation et notification Syndicat mixte de La Puisaye Paul Henri DELAMOUR, Directeur Bois des Vaunottes Ronchères, tél : Début : Décembre 2011 Fin : Avril 2012 Assistance à passation des marchés de gestion des déchèteries, de collecte en apport volontaire du verre et des emballages et journaux, et de tri des emballages et journaux HT Phase 1 : Lancement des appels d offres : Identification des montages possibles, Cadre de remise en concurrence, Élaboration du projet de DCE, Validation juridique des DCE et Avis de publication (variante), Lancement de l appel d offres Phase 2 : Choix du titulaire : Réponse aux questions des candidats, Analyse des offres et choix du titulaire, Rédaction des mises au point, Rapport de présentation et notification Principales références de Synorganis Avril

46 Ville de Voisins-le-Bretonneux Odile van den BROEK Responsable service environnement 5 pl Division Leclerc VOISINS LE BRETONNEUX Tél : Début : Juin 2011 Fin : Décembre 2011 Assistance à passation des marchés de gestion des bacs et de collecte des déchets HT Phase 1 : Lancement des appels d offres - Identification des montages possibles - Cadre de remise en concurrence - Élaboration du projet de DCE - Rédaction du projet détaillé de DCE - Présentation de l'ébauche - Rédaction des DCE définitifs - Relecture des documents et validation Phase 2 : Choix du titulaire - Réponse aux questions des candidats - Analyse des offres et choix du titulaire - Réunion d'ouverture des offres - Analyse des offres - Présentation de l'analyse et choix des prestataires Mise au point du marché - notification et rapport au contrôle de légalité Communauté de Communes Blavet Bellevue Océan Madeleine FRANÇOIS, Directeur général des services Parc d'activité de Bellevue - Allée de Ti Neùé Merlevenez Tél : Début : Mai 2011 Fin : Novembre 2011 Assistance pour la mise en place d'un contrat de gestion de la déchèterie HT Phase 1 : Lancement des appels d offres - Identification des montages possibles - Cadre de remise en concurrence - Élaboration du projet de DCE - Rédaction du projet détaillé de DCE - Présentation de l'ébauche - Rédaction des DCE définitifs - Relecture des documents et validation Phase 2 : Choix du titulaire - Réponse aux questions des candidats - Analyse des offres et choix du titulaire - Réunion d'ouverture des offres - Analyse des offres - Présentation de l'analyse et choix des prestataires Mise au point du marché - notification et rapport au contrôle de légalité Principales références de Synorganis Avril

47 Communauté de communes Campagne de Caux André-Pierre BLONDEL, Président Zone d'activité - Route de Bolbec Goderville Tél : Début : Février 2011 Fin : Mai 2011 Mission d assistance à maîtrise d ouvrage dans le cadre de la mise en place de la redevance incitative HT Phase 1 : Lancement des appels d offres - Identification des montages possibles - Cadre de remise en concurrence - Élaboration du projet de DCE - Rédaction du projet détaillé de DCE - Présentation de l'ébauche - Rédaction des DCE définitifs - Relecture des documents et validation Phase 2 : Choix du titulaire - Réponse aux questions des candidats - Analyse des offres et choix du titulaire - Réunion d'ouverture des offres - Analyse des offres - Présentation de l'analyse, animation des réunions de négociation et choix des prestataires SIRM Claude PONS, Président place du général de gaulle La Ville-du-Bois Tél : Début : Mars 2011 Fin : Juillet 2011 Passation des marchés d accueil des usagers du SIRM en déchetteries HT Phase 1 : Lancement des appels d offres - Identification des montages possibles - Cadre de remise en concurrence - Élaboration du projet de DCE - Rédaction du projet détaillé de DCE - Présentation de l'ébauche - Rédaction des DCE définitifs - Relecture des documents et validation Phase 2 : Choix du titulaire - Réponse aux questions des candidats - Analyse des offres et choix du titulaire - Réunion d'ouverture des offres - Analyse des offres - Présentation de l'analyse et choix des prestataires Principales références de Synorganis Avril

48 Ville de Toulon Martine CHASSIN, Directeur de la propreté, des espaces verts et de l'éclairage public Direction de la propreté - Chemin de Tombouctou - Quartier Lagoubran Toulon Tél : Passation du marché de collecte et nettoiement de la Ville Début : Décembre 2010 Fin : Février HT Phase 1 : Elaboration du rapport d'analyse des offres : Réunion de cadrage, Analyse de chaque offre, Rédaction d'un pré-rapport d'analyse de chaque offre, Réunion d'étape 1, Synthése comparative des offres, Rédaction d'un pré-rapport d'analyse comparative des offres, Réunion d'étape 2, Rédaction du rapport d'anlyse des offres définitif, Présentation du rapport d'analyse des offres définitif, Phase 2 : présentation du rapport d'analyse des offres : Préparation de la présentation à la CAO, Présentation à la CAO, Mise au point du marché (validation de la partie technique), Réponses aux demandes de motifs de rejets Ville de Viry-Châtillon Thierry GIRARD, Responsable des services techniques Services techniques - 20 avenue André Malraux Viry- Chatillon Tél : Passation du marché de nettoyage des bureaux Début : Juin 2010 Fin : Décembre HT Phase 1 : Diagnostic de l'organisation actuelle : Réunion de cadrage au démarrage, Etat des lieux, Diagnostic de la situation actuelle, Présentation du diagnostic, Phase 2 : Proposition d une réorganisation du service : Réflexion sur l optimisation de la prestation, Nouvelle ventilation de la prestation, Impacts techniques et financiers, Présentation de la phase Phase 3 : Lancement des appels d offres - Identification des montages possibles - Cadre de remise en concurrence - Élaboration du projet de DCE - Rédaction du projet détaillé de DCE - Présentation de l'ébauche - Rédaction des DCE définitifs - Relecture des documents et validation Phase 4 : Choix du titulaire - Réponse aux questions des candidats - Analyse des offres et choix du titulaire - Réunion d'ouverture des offres - Analyse des offres - Présentation de l'analyse et choix des prestataires OU Phase 3 : définition des moyens à mobiliser : Etablissement du planning journalier, Personnel, Matériel, Fournitures, Hygiène et sécurité, reporting, Présentation Phase 4 : accompagnement de la mise en œuvre : Animation du comité de pilotage (8 réunions), Résoudre les problèmes directement liés à la mise en place Principales références de Synorganis Avril

49 Ville de Cergy Murielle VANNIER, Directeur général des services 3 place de l'hôtel de Ville - BP48000 Cergy Cergy- Pontoise cedex Tél : Début : Avril 2010 Fin : Décembre 2010 Passation des marchés de collecte des ordures ménagères, de fourniture et maintenance des bacs HT Phase 1 : Lancement des appels d offres - Identification des montages possibles - Cadre de remise en concurrence - Élaboration du projet de DCE - Rédaction du projet détaillé de DCE - Présentation de l'ébauche - Rédaction des DCE définitifs - Relecture des documents et validation Phase 2 : Choix du titulaire - Réponse aux questions des candidats - Analyse des offres et choix du titulaire - Réunion d'ouverture des offres - Analyse des offres - Présentation de l'analyse et choix des prestataires Ville d Asnières sur Seine Vincent BRUNO, Directeur de l'action environnementale 70 rue du Ménil - BP Asnières sur Seine cedex Tél : Début : Avril 2010 Fin : Mars 2010 Passation des marchés de collecte des ordures ménagères et de nettoiement de la voirie et des espaces publics HT Phase 1 : Lancement des appels d offres - Identification des montages possibles - Cadre de remise en concurrence - Élaboration du projet de DCE - Rédaction du projet détaillé de DCE - Présentation de l'ébauche - Rédaction des DCE définitifs - Relecture des documents et validation Phase 2 : Choix du titulaire - Réponse aux questions des candidats - Analyse des offres et choix du titulaire - Réunion d'ouverture des offres - Analyse des offres - Présentation de l'analyse et choix des prestataires Principales références de Synorganis Avril

50 SIRM William GAUTHERIN, Président place du général de gaulle La Ville-du-Bois Tél : Début : Mars 2010 Fin : Novembre 2010 Passation des marchés de collecte, de traitement des ordures ménagères, de fourniture de bacs, de gestion de déchetteries HT Phase 1 : Lancement des appels d offres - Identification des montages possibles - Cadre de remise en concurrence - Élaboration du projet de DCE - Rédaction du projet détaillé de DCE - Présentation de l'ébauche - Rédaction des DCE définitifs - Relecture des documents et validation Phase 2 : Choix du titulaire - Réponse aux questions des candidats - Analyse des offres et choix du titulaire - Réunion d'ouverture des offres - Analyse des offres - Présentation de l'analyse et choix des prestataires Communauté de Communes Blavet Bellevue Océan Madeleine FRANÇOIS, Directeur général des services Parc d'activité de Bellevue - Allée de Ti Neùé Merlevenez Tél : Début : Février 2010 Fin : Septembre 2010 Passation du marché de conteneurs enterrés HT Phase 1 : Lancement des appels d offres - Identification des montages possibles - Cadre de remise en concurrence - Élaboration du projet de DCE - Rédaction du projet détaillé de DCE - Présentation de l'ébauche - Rédaction des DCE définitifs - Relecture des documents et validation Phase 2 : Choix du titulaire - Réponse aux questions des candidats - Analyse des offres et choix du titulaire - Réunion d'ouverture des offres - Analyse des offres - Présentation de l'analyse et choix des prestataires Principales références de Synorganis Avril

51 OSICA Bakary COLY, Directeur général des services 26/28 RUE MONTFLEURY SARCELLES Tél : Passation du marché d abris à bacs roulants Début : Décembre 2009 Fin : Septembre HT Phase 1 : Lancement des appels d offres - Élaboration du projet de DCE - Rédaction des DCE définitifs Phase 2 : Choix du titulaire - Analyse des offres et choix du titulaire Clamart Habitat Farid REZKALLAH, Adjoint technique 5 rue Paul Vaillant Couturier Clamart Tél : Passation du marché de conteneurs enterrés Début : Décembre 2009 Fin : Septembre HT Phase 1 : Lancement des appels d offres - Identification des montages possibles - Cadre de remise en concurrence - Élaboration du projet de DCE - Rédaction du projet détaillé de DCE - Présentation de l'ébauche - Rédaction des DCE définitifs - Relecture des documents et validation Phase 2 : Choix du titulaire - Réponse aux questions des candidats - Analyse des offres et choix du titulaire - Réunion d'ouverture des offres - Analyse des offres - Présentation de l'analyse et choix des prestataires Principales références de Synorganis Avril

52 Communauté de Communes Blavet Bellevue Océan Madeleine FRANÇOIS, Directeur général des services Parc d'activité de Bellevue - Allée de Ti Neùé Merlevenez Tél : Début : Juillet 2009 Fin : Novembre 2009 Passation du marché de traitement des ordures ménagères HT Phase 1 : Lancement des appels d offres - Identification des montages possibles - Cadre de remise en concurrence - Élaboration du projet de DCE - Rédaction du projet détaillé de DCE - Présentation de l'ébauche - Rédaction des DCE définitifs - Relecture des documents et validation Phase 2 : Choix du titulaire - Réponse aux questions des candidats - Analyse des offres et choix du titulaire - Réunion d'ouverture des offres - Analyse des offres - Présentation de l'analyse et choix des prestataires Début : Avril 2009 Fin : Octobre 2009 Communauté de communes de l'aillantais Laure BRAMM-POCHOLLE, Directeur des Services 15 rue des Ponts - BP Aillant sur Tholon Tél : Assistance à passation des marchés de précollecte, collecte et traitement des déchets ménagers et exploitation des déchèteries HT Description des réalisations (co-traité avec Me Solange VIGER) : Assistance à passation de marché complète : Préparation et lancement des appels d offres : Identification des montages possibles, Cadre de remise en concurrence, Élaboration du projet de DCE, Validation juridique du DCE et Avis de publication, Lancement de l appel d offres Choix du titulaire et notification du marché : Réponse aux questions des candidats, Analyse des offres et choix du titulaire, Rédaction des mises au point, Rapport de présentation et notification Principales références de Synorganis Avril

53 Début : Avril 2009 Fin : Août 2009 Syndicat d élimination des déchets de la région d Étampes (Sedre) Alain GUERMONPREZ, Président ZI Sudessor rue de la Butte Cordière Etampes Tél : Assistance à passation des marchés de précollecte et collecte des déchets ménagers HT Description des réalisations (co-traité avec Me Solange VIGER) : Assistance à passation de marché complète : Préparation et lancement des appels d offres : Identification des montages possibles, Cadre de remise en concurrence, Élaboration du projet de DCE, Validation juridique du DCE et Avis de publication, Lancement de l appel d offres Choix du titulaire et notification du marché : Réponse aux questions des candidats, Analyse des offres et choix du titulaire, Rédaction des mises au point, Rapport de présentation et notification SIETOM de Tournan en Brie Delphine DHERMONS, Directeur des Services 6 r Abel Leblanc Presles En Brie Tél : Début : Septembre 2008 Fin : Février 2009 Assistance à passation des marchés de collecte des déchets ménagers et exploitation des déchèteries HT Description des réalisations (co-traité avec Me Solange VIGER) : Assistance à passation de marché complète : Préparation et lancement des appels d offres : Identification des montages possibles, Cadre de remise en concurrence, Élaboration du projet de DCE, Validation juridique du DCE et Avis de publication, Lancement de l appel d offres Choix du titulaire et notification du marché : Réponse aux questions des candidats, Analyse des offres et choix du titulaire, Rédaction des mises au point, Rapport de présentation et notification Principales références de Synorganis Avril

54 SEMMARIS MIN de Rungis Eric REFFUVEILLE, Responsable du Service environnement Direction de l'exploitation et maintenance - 1 rue de la Tour - BP Rungis cedex Tél : Début : Avril 2008 Fin : Avril 2009 Assistance relative à la passation des contrats de collecte et traitement de déchets et de nettoiement du M.I.N. de RUNGIS HT Description des réalisations (cotraitées avec DE Conseil) : Étape 1 : réaliser l audit et le diagnostic terrain : Réflexion préalable : Identification et description des contrats - Expertise de l organisation du service environnement - Organisation collectes, nettoiements et valorisation - Analyse des outils et actions de communication - Coûts de la gestion du dispositif actuel - Mise en évidence des performances réelles - Evaluation des marges de progrès Étude diagnostic : Sélection des leviers d'optimisation - Définition des progrès souhaités et des moyens associés - Investigations complémentaires Schéma directeur du partenariat «gagnant-gagnant» : Définition les critères du «marché propre» - Choix du scénario d optimisation - Identification financière des coûts et des économies - Conséquences en terme de développement durable - Construction du système de mesure - Définition du système d incitation utilisateurs et opérateurs Étape 2 : réaliser l AMO de passation des marchés Allotissement des marches : Identification des montages possibles - Proposition du cadre de remise en concurrence - Préparation des plans pour le DCE Élaboration du projet de DCE : Rédaction et présentation du projet du DCE - Rédaction du DCE définitif Analyse et négociation des offres : Réponse aux questions des candidats - Analyse des offres - Présentation de l'analyse définitive et choix du prestataire - Mise au point des marchés Étape 3 : suivre la mise en place opérationnelle : Communication auprès des parties prenantes : Élaboration du plan de communication - Mise en œuvre des actions de communication Contrôle et analyse des prestations : Mise en œuvre du système de mesure et de contrôle - Accompagnement du contrôle et transfert de compétences - Analyse des contrôles et des plans d action Bilan et préconisations - Réalisation d un retour d expériences - Détermination du plan de route pour les mois suivants Principales références de Synorganis Avril

55 Communauté de communes du Pays de Josselin Noémie LECHENAU Directeur des Services techniques 3 r Remparts JOSSELIN - Tél. : Début : Juillet 2008 Fin : Mars 2009 Déchèterie : optimisation du fonctionnement et assistance à passation du marché d exploitation HT Optimisation du fonctionnement de la déchèterie État des lieux : Réunion de cadrage de l'étude (Recherche de compléments d'information - Réalisation d un bilan technique, juridique et financier) - Comptage - provenance des usagers de la déchèterie (Comptage pendant une semaine complète - Analyse des résultats - Cartographie des apports) - Diagnostic (Analyse croisée des différents indicateurs - Hiérarchisation des dysfonctionnements observés) - Plan d'action (Identification et définition des actions d'optimisation - Estimation financière du coût et des économies - Présentation au comité) - Présentation finale en Commission Préparation et lancement des appels d offres Identification des montages possibles - Cadre de remise en concurrence - Élaboration du projet de DCE (Rédaction du projet détaillé de DCE - Présentation de l'ébauche - Rédaction du DCE définitif) Validation juridique du DCE et Avis de publication - Envoi des avis de publication au BOAMP et JOUE Choix du titulaire et notification du marché (variante) Réponse aux questions des candidats - Analyse des offres et choix du titulaire (Réunion d'ouverture des offres - Analyse des offres - Présentation de l'analyse et choix des prestataires) - Mises au point du marché - Rapport de présentation et notification SIETOM de Tournan en Brie Delphine DHERMONS, Directeur des Services 6 r Abel Leblanc Presles En Brie Tél : Début : Mai 2008 Fin : Juillet 2008 Attribution du marché d exploitation des déchetteries HT Description des réalisations (co-traité avec Me Solange VIGER) : Analyse des offres et choix du titulaire - Réunion d'ouverture des 1ères enveloppes - Analyse des candidatures - Réunion d'ouverture des offres - Analyse des offres - Présentation de l'analyse et choix des prestataires Principales références de Synorganis Avril

56 Ville du Mesnil St-Denis Evelyne PRESLES Directeur des Services techniques 1rue Henri Husson Le Mesnil St Denis Tél : Début : Février 2008 Fin : Septembre 2008 Élaboration et mise en place du nouveau contrat de collecte des déchets ménagers et assimilés HT Phase 1 : Analyse du déroulement actuel - Réunion de cadrage au démarrage - Diagnostic de l organisation des collectes Phase 2 : optimisation du service - Préconisations d'optimisation du service - Identification des montages possibles - Cadre de remise en concurrence - Présentation au Comité de pilotage Phase 3 : Lancement des appels d offres - Élaboration du projet de DCE - (Rédaction du projet détaillé de DCE - Présentation de l'ébauche - Rédaction des DCE définitifs) - Lancement de l appel d offres - Envoi des avis de publication au BOAMP et JOUE Phase 4 : Choix du titulaire - Réponse aux questions des candidats - Analyse des offres et choix du titulaire - (Réunion d'ouverture des offres - Analyse des offres - Présentation de l'analyse et choix des prestataires) - Rédaction des mises au point - Rapport de présentation et notification Phase 5 : Assistance post notification - Réunion supplémentaire animée par F. SOL Communauté de Communes Blavet Bellevue Océan Madeleine FRANÇOIS, Directeur général des services Parc d'activité de Bellevue - Allée de Ti Neùé Merlevenez Tél : Début : Juillet 2008 Fin : Décembre 2008 Passation du marché de collecte des ordures ménagères HT Description des réalisations (co-traité avec Me Solange VIGER) : Phase 1 : Lancement des appels d offres - Identification des montages possibles - Cadre de remise en concurrence - Élaboration du projet de DCE - Rédaction du projet détaillé de DCE - Présentation de l'ébauche - Rédaction des DCE définitifs - Validation juridique des DCE et Avis de publication (variante) - Relecture des documents et validation Phase 2 : Choix du titulaire - Réponse aux questions des candidats - Analyse des offres et choix du titulaire - Réunion d'ouverture des offres - Analyse des offres - Présentation de l'analyse et choix des prestataires Principales références de Synorganis Avril

57 Communauté de communes de Bernay et des Environs Marie-Françoise LARROQUELLE, Directeur général des services 299 rue du Haut des Granges Bernay Tél : Début : Mai 2008 Fin : Décembre 2008 Passation du marché de collecte des ordures ménagères HT Description des réalisations (co-traité avec Me Solange VIGER) : Montage d un groupement de commande (variante) - Réunion de cadrage au démarrage - Rédaction de convention, délibération, etc. - Présentation des documents et planning Préparation et lancement des appels d offres - Identification des montages possibles - Cadre de remise en concurrence - Élaboration du projet de DCE - Rédaction du projet détaillé de DCE - Présentation de l'ébauche - Rédaction du DCE définitif - Validation juridique du DCE et Avis de publication (variante) - Relecture des documents et validation - Lancement de l appel d offres - Envoi des avis de publication au BOAMP et JOUE Choix du titulaire et notification du marché - Réponse aux questions des candidats (variante) - Analyse des offres et choix du titulaire - Réunion d'ouverture des offres - Analyse des offres - Présentation de l'analyse et choix des prestataires - Rédaction des mises au point - Rapport de présentation et notification (variante) SIREDOM Cécile TISSOT, ingénieur environnement 5 rue Gustave Effel Morangis tél. : Début : Juin 2007 Fin : Décembre 2007 Assistance à la relance en négocié des marchés de traitement des déchets municipaux HT Phase 1 : Lancement des appels d offres : Élaboration du projet de DCE, Validation juridique des DCE et Avis de publication, Lancement de l appel d offres Phase 2 : Choix du titulaire : Réponse aux questions des candidats, Analyse des offres et choix du titulaire, Rédaction des mises au point, Rapport de présentation et notification Principales références de Synorganis Avril

58 Ville d Asnières sur Seine Patrick LEMOINE, Directeur du Patrimoine Mairie-1 pl. de l'hôtel de Ville-BP Asnières sur Seine, tél. : Contrat de nettoiement de la voirie et des espaces publics - assistance à passation des marchés Début : Février 2007 Fin : Décembre HT Phase 1 : Lancement des appels d offres : Réunion de cadrage au démarrage, Identification des montages possibles, Cadre de remise en concurrence, Présentation au Comité de pilotage, Élaboration du projet de DCE, Validation juridique des DCE et Avis de publication (Variante), Lancement de l appel d offres Phase 2 : Choix du titulaire : Réponse aux questions des candidats, Analyse des offres et choix du titulaire, Rédaction des mises au point, Rapport de présentation et notification Syndicat mixte de La Puisaye Paul Henri DELAMOUR, Directeur Bois des Vaunottes Ronchères, tél : Début : Juillet 2007 Fin : Décembre 2007 Traitement des déchets ménagères : assistance à passation des marchés HT Phase 1 : Lancement des appels d offres : Identification des montages possibles, Cadre de remise en concurrence, Élaboration du projet de DCE, Validation juridique des DCE et Avis de publication (variante), Lancement de l appel d offres Phase 2 : Choix du titulaire : Réponse aux questions des candidats, Analyse des offres et choix du titulaire, Rédaction des mises au point, Rapport de présentation et notification Principales références de Synorganis Avril

59 Ville de Montigny-le-Bretonneux Claude PIGNANT, Directeur adjoint des Services techniques 8 av des Frênes Montigny-le-Bretonneux tél. : Collecte et conteneurisation des ordures ménagères : assistance à passation des marchés Début : Mars 2007 Fin : Décembre HT Phase 1 : Lancement des appels d offres : Identification des montages possibles, Cadre de remise en concurrence, Élaboration du projet de DCE, Validation juridique des DCE et Avis de publication (variante), Lancement de l appel d offres Phase 2 : Choix du titulaire : Réponse aux questions des candidats, Analyse des offres et choix du titulaire, Rédaction des mises au point, Rapport de présentation et notification Relance du marché de collecte en négocié SICTOM Région de Rambouillet Jean-Daniel BAJEUX, Responsable des collectes 11 rue du Général de Gaulle BP Rambouillet cx Tél. : Début : Juin 2007 Fin : Septembre 2007 Assistance à la passation des marchés de collecte et contenants pour la collecte des ordures ménagères HT Phase 1 : Lancement des appels d offres : Élaboration du projet de DCE, Validation juridique des DCE et Avis de publication (variante), Lancement de l appel d offres Phase 2 : Choix du titulaire : Réponse aux questions des candidats, Analyse des offres et choix du titulaire, Rédaction des mises au point, Rapport de présentation et notification Phase 3 : Assistance pendant les 24 mois : Réunion mensuelle contradictoire, Réalisation de suivis de collecte, Rédaction du nouvel arrêté de collecte Principales références de Synorganis Avril

60 SICTOM de la Zone de Lons le Saunier René BAUDET, Directeur ZAC Les Toupes - route Bletterans MONTMOROT, tél. : Début : Septembre 2007 Fin : Février 2008 Assistance à l acquisition d un logiciel d optimisation des tournées de collecte HT Phase 1 : Lancement des appels d offres : Identification des montages possibles, Cadre de remise en concurrence, Élaboration du projet de DCE, Lancement de l appel d offres Phase 2 : Choix du titulaire : Réponse aux questions des candidats, Analyse des offres et choix du titulaire, Rédaction des mises au point, Rapport de présentation et notification SIREDOM Cécile TISSOT, ingénieur environnement 5 rue Gustave Effel Morangis tél. : Début : Juin 2007 Fin : Décembre 2007 Assistance à la passation des marchés de traitement des déchets municipaux HT Phase 1 : Etat des lieux : Réunion de cadrage au démarrage, Compilation des données existantes, Détermination des besoins, Restitution des résultats Phase 2 : Lancement des appels d offres : Élaboration du projet de DCE, Validation juridique des DCE et Avis de publication, Lancement de l appel d offres Phase 3 : Choix du titulaire : Réponse aux questions des candidats, Analyse des offres et choix du titulaire, Rédaction des mises au point, Rapport de présentation et notification Principales références de Synorganis Avril

61 SYGOM du Nord et de l Est du Département de l Eure Sylvie MAGISTRALI Directeur des services 12 rue de Fontanges de Couzans Les Andelys Tél : Début : Juillet 2007 Fin : Décembre 2007 Assistance à la passation des marchés d acquisition de bacs et de composteurs idividuels HT Phase 1 : Lancement des appels d offres : Identification des montages possibles, Cadre de remise en concurrence, Élaboration du projet de DCE, Lancement de l appel d offres Phase 2 : Choix du titulaire : Réponse aux questions des candidats, Analyse des offres et choix du titulaire, Rédaction des mises au point, Rapport de présentation et notification SMITOM de Dives-sur-Mer Denis LELOUP, Directeur Hôtel de Ville - Rue Général de Gaulle - B.P DIVES-sur-MER CEDEX - tél : Début : Février 2007 Fin : Juillet 2007 Assistance à la passation des marchés de collecte en apport volontaire, de tri et d élimination des déchets des déchèteries HT Phase 1 : Lancement des appels d offres : Identification des montages possibles, Cadre de remise en concurrence, Élaboration du projet de DCE, Lancement de l appel d offres Phase 2 : Choix du titulaire : Réponse aux questions des candidats, Analyse des offres et choix du titulaire, Rédaction des mises au point, Rapport de présentation et notification Principales références de Synorganis Avril

62 Ville de Viry-Châtillon Olivier MALICK, Responsables des marchés Place de la République BP Viry-Châtillon Cedex Tél. : Début : Janvier 2007 Fin : Février 2007 Analyse des offres du marché de nettoyage des locaux municipaux HT Choix du titulaire : Analyse des offres et choix du titulaire, Rédaction des mises au point, Rapport de présentation et notification Communauté d'agglomération du Grand Besançon René FLEURY Directeur de la Direction déchets 94 av Georges Clemenceau Besançon Tél : Début : Juin 2006 Fin : Octobre 2006 Mission d Assistance à Maîtrise d ouvrage pour la passation des marchés de collecte des ordures ménagères HT Phase 1 : Lancement des appels d offres : Identification des montages possibles, Cadre de remise en concurrence, Élaboration du projet de DCE, Lancement de l appel d offres Phase 2 : Choix du titulaire : Réponse aux questions des candidats, Analyse des offres et choix du titulaire, Rédaction des mises au point, Rapport de présentation et notification Principales références de Synorganis Avril

63 ASSISTANCE LIÉE AU TRANSFERT DE COMPÉTENCES SICTOM de la zone de Dole Christian BARBIER Président 22 Allée du Bois BREVANS Tél : Début : Avril 2009 Fin : Janvier 2010 Assistance à la reprise de la compétence Collecte HT Description des réalisations (cotraitance avec Solange VIGER et Didier PALITA) : Diagnostic de l organisation actuelle : Réunion de cadrage au démarrage, Audit du service de collecte de la Ville de Dole, Identification des moyens engagés pour la collecte des OM, Rappel des procédures à mettre en œuvre : Présentation du contexte réglementaire, Planning de la mise en œuvre du transfert, Simulation du transfert, préparation des documents nécessaires et présentation aux différentes instances : Détermination du coût des moyens engagés, Réalisation d'une stimulation budgétaire, Préparation des actes administratifs, Présentation devant les instances syndicales, communautaires et municipales Communauté de communes du Pays de Josselin Gwénaël NICOT Directeur des Services 10 rue des Vierges Josselin - Tél. : Début : Octobre 2004 Fin : Mars 2005 Assistance à la reprise de la compétence Collecte HT Phase 1 : Évaluation précise des besoins de la CCPJ : Actualisation des données, optimisation des collectes, Définition des besoins, Participation au montage du budget de la collecte, Phase 2 : Assistance à la reprise de la compétence : Marche à suivre pour assurer la continuité du service, Identification précise des biens/personnels à transférés, Planification des actions à réaliser, Analyse de points spécifiques : Hygiène et sécurité, Règlement intérieur de la régie, arrêté de collecte, Animation de réunions techniques et comités de pilotage Principales références de Synorganis Avril

64 Communauté d agglomération du Pays de Morlaix Gérard HERVET - Responsable du Service environnement 1 place de Viarmes Morlaix Tél.: Début : Octobre 2001 Fin : Juin 2002 Étude du transfert de la compétence «collecte des déchets ménagers» HT Phase 1 : Diagnostic de la situation existante : Réunion de cadrage de l'étude - appropriation des données, Diagnostic technique et financier des systèmes de collecte, Conséquences sociales du transfert des régies, Présentation du diagnostic Phase 2 : Conception des scénarios envisageables : Définition des enjeux et des objectifs, Élaboration des scénarios, Simulation financière et montage technico-économique et juridique Mission réalisée en cotraitance avec INOVADIA (recueil de données) et Ernst & Young (juridique, financier, fiscal) Principales références de Synorganis Avril

65 MISE EN PLACE DE LA REDEVANCE INCITATIVE OU SPÉCIALE Communauté de communes du Pays de Morteau Élodie JOURNOT, Directeur des services techniques Hôtel de Ville - BP Morteau Cedex Tél. : Mise en œuvre de la redevance incitative Début : Mai 2011 Fin : Décembre HT Phase 1 : étude de mise en œuvre : Communication / concertation (animation du comité de pilotage bimensuel, Définition de la stratégie de communication, Relecture des supports de communication, Concertation avec les groupes d'usagers, Animation des réunions publiques, Formation des équipes de collecte, Visites de sites en RI), Expertise technique (Préparation et animation de réunions techniques, Préparer le déroulement des enquêtes, Validation des enquêtes, Caractérisation des flux, Préparation des commandes, Réception du matériel (bacs, bennes), Expertise juridique et fiscale / financière (Préparation du budget 2010, Conception et écriture du règlement du service, Écriture des conventions avec les Communautés de communes) Phase 2 : mise en place de la redevance Communication / concertation (Animation du comité de pilotage mensuel, Relecture des supports de communication, Suivi des équipes de collecte), Expertise technique (Animation de réunions techniques, Préparation du test à blanc, Suivi des résultats du test (collectes, tonnages, levées), Validation de l'opération, choix de la Tranche/variante, Contrôle des collectes sélectives pdt 1 mois (28 suivis)), Expertise juridique et fiscale / financière (Préparation du budget 2011, Élaboration de la grille tarifaire 2011) Phase 3 : validation de la mise en œuvre Communication / concertation (Animation du comité de pilotage mensuel, Relecture des supports de communication, Assistance pour réclamation / précontentieux), Expertise technique (Animation de réunions techniques, Suivi des résultats de l'opération, Caractérisation des flux), Expertise juridique et fiscale / financière (Contrôle budgétaire à mi-excercice) Principales références de Synorganis Avril

66 Communauté de communes Blavet Bellevue Océan Fortuné LE CALVE, Président Parc d'activité de Bellevue - Allée de Ti Neùé Merlevenez Tél. : Début : Avril 2011 Fin : Décembre 2011 Mise en œuvre de la redevance incitative HT Phase 1 : étude de mise en œuvre : Communication / concertation (animation du comité de pilotage bimensuel, Définition de la stratégie de communication, Relecture des supports de communication, Concertation avec les groupes d'usagers, Animation des réunions publiques, Formation des équipes de collecte, Visites de sites en RI), Expertise technique (Préparation et animation de réunions techniques, Préparer le déroulement des enquêtes, Validation des enquêtes, Caractérisation des flux, Préparation des commandes, Réception du matériel (bacs, bennes), Expertise juridique et fiscale / financière (Préparation du budget 2010, Conception et écriture du règlement du service, Écriture des conventions avec les Communautés de communes) Phase 2 : mise en place de la redevance Communication / concertation (Animation du comité de pilotage mensuel, Relecture des supports de communication, Suivi des équipes de collecte), Expertise technique (Animation de réunions techniques, Préparation du test à blanc, Suivi des résultats du test (collectes, tonnages, levées), Validation de l'opération, choix de la Tranche/variante, Contrôle des collectes sélectives pdt 1 mois (28 suivis)), Expertise juridique et fiscale / financière (Préparation du budget 2011, Élaboration de la grille tarifaire 2011) Phase 3 : validation de la mise en œuvre Communication / concertation (Animation du comité de pilotage mensuel, Relecture des supports de communication, Assistance pour réclamation / précontentieux), Expertise technique (Animation de réunions techniques, Suivi des résultats de l'opération, Caractérisation des flux), Expertise juridique et fiscale / financière (Contrôle budgétaire à mi-excercice) Principales références de Synorganis Avril

67 Communauté de communes Evrecy Orne Odon Roger ENTFELLNER, Président Mairie d'evrecy - Place du Général De Gaulle Evrecy Tél. : Mise en œuvre de la redevance incitative Début : Décembre 2011 Fin : Juillet HT Phase 1 : étude de mise en œuvre : Communication / concertation (animation du comité de pilotage bimensuel, Définition de la stratégie de communication, Relecture des supports de communication, Concertation avec les groupes d'usagers, Animation des réunions publiques, Formation des équipes de collecte, Visites de sites en RI), Expertise technique (Préparation et animation de réunions techniques, Préparer le déroulement des enquêtes, Validation des enquêtes, Caractérisation des flux, Préparation des commandes, Réception du matériel (bacs, bennes), Expertise juridique et fiscale / financière (Préparation du budget 2010, Conception et écriture du règlement du service, Écriture des conventions avec les Communautés de communes) Phase 2 : mise en place de la redevance Communication / concertation (Animation du comité de pilotage mensuel, Relecture des supports de communication, Suivi des équipes de collecte), Expertise technique (Animation de réunions techniques, Préparation du test à blanc, Suivi des résultats du test (collectes, tonnages, levées), Validation de l'opération, choix de la Tranche/variante, Contrôle des collectes sélectives pdt 1 mois (28 suivis)), Expertise juridique et fiscale / financière (Préparation du budget 2011, Élaboration de la grille tarifaire 2011) Phase 3 : validation de la mise en œuvre Communication / concertation (Animation du comité de pilotage mensuel, Relecture des supports de communication, Assistance pour réclamation / précontentieux), Expertise technique (Animation de réunions techniques, Suivi des résultats de l'opération, Caractérisation des flux), Expertise juridique et fiscale / financière (Contrôle budgétaire à mi-excercice) Principales références de Synorganis Avril

68 Syndicat Mixte de collecte des ordures ménagères du Haut-Doubs Jean-Yves MEUTERLOS, Directeur des services Les Petits Planchants BP Pontarlier Cedex Tél : Début : Janvier 2011 Fin : Décembre 2011 Assistance à la mise en place de la redevance incitative HT Cette mission doit permettre d accompagner le syndicat pendant la phase la plus complexe et la plus importante correspondant à la mise en place physique de la redevance incitative. Afin d engager une mise en place cohérente de la redevance incitative à l échelle du territoire syndical, il est nécessaire de mettre en œuvre une organisation visant la mobilisation permanente de tous les acteurs de l opération. Phase 1 : étude de mise en œuvre (1 er trimestre 2010) : Communication / concertation (animation du comité de pilotage bimensuel, Définition de la stratégie de communication, Relecture des supports de communication, Concertation avec les groupes d'usagers, Animation des réunions publiques, Formation des équipes de collecte, Visites de sites en RI), Expertise technique (Préparation et animation de réunions techniques, Préparer le déroulement des enquêtes, Validation des enquêtes, Caractérisation des flux, Préparation des commandes, Réception du matériel (bacs, bennes), Expertise juridique et fiscale / financière (Préparation du budget 2010, Conception et écriture du règlement du service, Écriture des conventions avec les Communautés de communes) Phase 2 : mise en place de la redevance (2 ème semestre 2010) Communication / concertation (Animation du comité de pilotage mensuel, Relecture des supports de communication, Suivi des équipes de collecte), Expertise technique (Animation de réunions techniques, Préparation du test à blanc, Suivi des résultats du test (collectes, tonnages, levées), Validation de l'opération, choix de la Tranche/variante, Contrôle des collectes sélectives pdt 1 mois (28 suivis)), Expertise juridique et fiscale / financière (Préparation du budget 2011, Élaboration de la grille tarifaire 2011) Phase 3 : validation de la mise en œuvre (1 er trimestre 2011) Communication / concertation (Animation du comité de pilotage mensuel, Relecture des supports de communication, Assistance pour réclamation / précontentieux), Expertise technique (Animation de réunions techniques, Suivi des résultats de l'opération, Caractérisation des flux), Expertise juridique et fiscale / financière (Contrôle budgétaire à mi-excercice) Principales références de Synorganis Avril

69 Syndicat d élimination des déchets de la Région d Étampes Alain GUERMONPREZ, Président ZI Sudessor rue de la Butte Cordière Etampes Tél : Début : Janvier 2010 Fin : Juin 2011 Optimisation de la gestion des déchets ménagers et études préalables à la mise en œuvre de la redevance incitative HT Cette mission doit permettre d accompagner le syndicat pendant la phase la plus complexe et la plus importante correspondant à la mise en place physique de la redevance incitative. Afin d engager une mise en place cohérente de la redevance incitative à l échelle du territoire syndical, il est nécessaire de mettre en œuvre une organisation visant la mobilisation permanente de tous les acteurs de l opération. Phase 1 : étude de mise en œuvre (1 er trimestre 2010) : Communication / concertation (animation du comité de pilotage bimensuel, Définition de la stratégie de communication, Relecture des supports de communication, Concertation avec les groupes d'usagers, Animation des réunions publiques, Formation des équipes de collecte, Visites de sites en RI), Expertise technique (Préparation et animation de réunions techniques, Préparer le déroulement des enquêtes, Validation des enquêtes, Caractérisation des flux, Préparation des commandes, Réception du matériel (bacs, bennes), Expertise juridique et fiscale / financière (Préparation du budget 2010, Conception et écriture du règlement du service, Écriture des conventions avec les Communautés de communes) Phase 2 : mise en place de la redevance (2 ème semestre 2010) Communication / concertation (Animation du comité de pilotage mensuel, Relecture des supports de communication, Suivi des équipes de collecte), Expertise technique (Animation de réunions techniques, Préparation du test à blanc, Suivi des résultats du test (collectes, tonnages, levées), Validation de l'opération, choix de la Tranche/variante, Contrôle des collectes sélectives pdt 1 mois (28 suivis)), Expertise juridique et fiscale / financière (Préparation du budget 2011, Élaboration de la grille tarifaire 2011) Phase 3 : validation de la mise en œuvre (1 er trimestre 2011) Communication / concertation (Animation du comité de pilotage mensuel, Relecture des supports de communication, Assistance pour réclamation / précontentieux), Expertise technique (Animation de réunions techniques, Suivi des résultats de l'opération, Caractérisation des flux), Expertise juridique et fiscale / financière (Contrôle budgétaire à mi-excercice) Principales références de Synorganis Avril

70 Communauté de communes des Portes Nord Ouest de Rouen Antoine AMELINE Directeur général des services Hôtel de Ville Montville Tél : Début : Avril 2005 Fin : Octobre 2005 Mise en place de la redevance spéciale HT Étude des causes de l augmentation récurrente des dépenses de traitement des déchets, Analyse des différents scénarios de financement du service par la redevance spéciale, y compris la constitution du fichier par enquête exhaustive des non-ménages, et simulation des recettes à attendre Harmonisation des prestations offertes aux différentes catégories d usagers Accompagnement des élus jusqu à la mise en œuvre de leurs décisions : préparation des délibérations, de la convention de collecte, de l arrêté de collecte, du règlement de la redevance, etc. Communauté de communes de St Romain de Colbosc Bertrand GIRARDIN Vice-président chargé de l environnement 5 rue Sylvestre Dumesnil - BP St Romain de Colbosc Tél. : Mise en place de la redevance spéciale Début : Décembre 2003 Fin : Juin HT Étape 1 - aide à la décision pour le choix du système de redevance spéciale à instaurer : articulation juridique TEOM/RS, politique d exonération, assiette de calcul de la RS, concertation avec les associations de commerçants et la CCI pour la rédaction d une convention de collecte, rédaction du règlement de la redevance et de l arrêté de collecte, phasage établissements publics puis commerçants et artisans Étape 2 - constitution du fichier des redevables : enquête exhaustive avec définition du litrage de bacs à installer et signature de la convention, simulation de la recette à attendre Principales références de Synorganis Avril

71 Communauté de communes de Caudebec en Caux Brotonne Alain GOUPY - Président Hôtel de Ville - Av Winston Churchill BP Caudebecen-Caux Tél. : Début : Janvier 2004 Fin : Avril 2004 Aide à la décision sur les conséquences d un passage à la REOM HT Étape 1 : définition des critères d'assiette : Critères d'assiette utilisables pour la collectivité - Zonages possibles pour la collectivité Présentation au comité Étape 2 : analyse comparative : Analyse croisée des différents paramètres - Comparaison des différents modes applicables - Analyse budgétaire succincte Problématique des transferts de charges Présentation au comité Étape 3 : comparaison avec d'autres collectivités : Recueil de données auprès de 8 collectivités - Mise en forme et analyse des données Présentation au comité Communauté de communes du Val de Loire Agnès FROMENT Directeur des Services CDE 49 route de Digoin - BP Molinet Tél. : Assistance à la mise en place de la Redevance générale Début : Janvier 2003 Fin : Avril HT Mise en place de la redevance : Définition des critères de la redevance : assiette de calcul de la REOM : volume bac OM installé et per capita, définition des producteurs, définition d une part fixe et variable, rédaction du règlement de la redevance et de l arrêté de collecte, Estimation de la recette obtenue : simulation de recettes et définition de la grille tarifaire, Accompagnement de la collectivité pendant 1 an : Préparation des délibérations, suivi de l enquête et des facturations, recalage de la grille tarifaire pour le second semestre Principales références de Synorganis Avril

72 ÉTUDES PRÉALABLES À LA MISE EN PLACE DE LA REDEVANCE INCITATIVE Communauté de communes du Mont d Or et des Deux Lacs Anthony MESSIKA, Directeur des Services techniques 2 rue de la Seigne LES HOPITAUX VIEUX Tél. : Début : mars 2012 Fin : Décembre 2012 Étude préalable à la mise en place de la redevance incitative HT 1ère phase : État des lieux Diagnostic de la situation actuelle Perspectives : Le cadre du service, L analyse opérationnelle : le service proposé, L analyse technique du service : la production de déchets, L analyse du territoire, L analyse financière, L analyse du financement actuel du service, Le contexte politique, Le diagnostic, les pistes d optimisation et de progrès et perspectives d évolution, Les scénarios possibles d évolution du service, 2ème phase : Opportunité d une redevance incitative : Redevance, mode de financement du service, Redevance incitative, Outils pour la redevance incitative, Effets souhaités et attendus Projet de service Moyens, Simulations budgétaires, Faisabilité juridique, Transferts de charge économique, Relations avec les usagers 3ème phase : Préconisations de mise en œuvre : Calendrier d instauration, Travaux préparatoires à la mise en place de la redevance incitative, Actions connexes à la mise en place de la redevance incitative, Choix du système par la collectivité Aide rédactionnelle : Préparation et lancement des appels d offres Principales références de Synorganis Avril

73 SICTOM Région de Rambouillet Jean-Baptiste BRAULT, Responsable des collectes 9 rue Ampere BP Rambouillet cedex Tél. : Début : mars 2012 Fin : Janvier 2013 Étude préalable à la mise en place de la redevance incitative HT 1ère phase : État des lieux Diagnostic de la situation actuelle Perspectives : Le cadre du service, L analyse opérationnelle : le service proposé, L analyse technique du service : la production de déchets, L analyse du territoire, L analyse financière, L analyse du financement actuel du service, Le contexte politique, Le diagnostic, les pistes d optimisation et de progrès et perspectives d évolution, Les scénarios possibles d évolution du service, 2ème phase : Opportunité d une redevance incitative : Redevance, mode de financement du service, Redevance incitative, Outils pour la redevance incitative, Effets souhaités et attendus Projet de service Moyens, Simulations budgétaires, Faisabilité juridique, Transferts de charge économique, Relations avec les usagers 3ème phase : Préconisations de mise en œuvre : Calendrier d instauration, Travaux préparatoires à la mise en place de la redevance incitative, Actions connexes à la mise en place de la redevance incitative, Choix du système par la collectivité Aide rédactionnelle : Préparation et lancement des appels d offres Principales références de Synorganis Avril

74 Communauté de communes du Pays de Thelle Alain DUCLAIRCQ, Vice Président Mairie - 5 r Mairie LE MESNIL EN THELLE Tél. : Début : Septembre 2011 Fin : Juillet 2012 Étude préalable à la mise en place de la redevance incitative HT Étape 1 : état des lieux et étude de faisabilité, réunion de calage, recueil d'informations de terrain, le cadre du service, l analyse opérationnelle : le service proposé, l analyse technique du service : la production de déchets, l analyse du territoire, l analyse financière, 1ère réunion de travail, l analyse du financement actuel du service, le contexte politique, le diagnostic, les pistes d optimisation et perspectives, proposition d indicateurs de suivi du service, présentation du rapport d'étape au comité de pilotage, présentation du rapport d'étape en commission Étape 2 : optimisation du service, les leviers possibles d optimisation du service, construction de scenarii cohérents, 1ère réunion de travail, simulations budgétaires, 2ème réunion de travail, modalités de mise en œuvre des scenarii, mesures d accompagnement, présentation du rapport d'étape au comité de pilotage, présentation du rapport d'étape en commission Étape 3 : les scenarii de redevance incitative, redevance, mode de financement du service, redevance incitative : présentation au comité de pilotage élargi, outils pour la redevance incitative, effets souhaités et attendus projet de service moyens, 1ère réunion de travail, simulations budgétaires, faisabilité juridique, transferts de charge économique, 2ème réunion de travail, relations avec les usagers, présentation du rapport d'étape au comité de pilotage, présentation du rapport d'étape en commission Étape 4 : préconisation de mise en œuvre, calendrier d instauration, travaux préparatoires à la mise en place de la redevance incitative, Actions connexes à la mise en place de la redevance incitative, Présentation du rapport d'étape au Comité de pilotage, Présentation du rapport d'étape en commission, Choix du système par la collectivité Principales références de Synorganis Avril

75 Début : Mai 2011 Communauté de communes du Pays de Morteau Arnaud REYMOND, Directeur des services techniques Hôtel de Ville - BP Morteau Cedex Tél. : Fin : Décembre 2011 Étude préalable à l'instauration d'une redevance incitative HT 1ère phase : État des lieux Diagnostic de la situation actuelle Perspectives : Le cadre du service, L analyse opérationnelle : le service proposé, L analyse technique du service : la production de déchets, L analyse du territoire, L analyse financière, L analyse du financement actuel du service, Le contexte politique, Le diagnostic, les pistes d optimisation et de progrès et perspectives d évolution, Les scénarios possibles d évolution du service, 2ème phase : Opportunité d une redevance incitative : Redevance, mode de financement du service, Redevance incitative, Outils pour la redevance incitative, Effets souhaités et attendus Projet de service Moyens, Simulations budgétaires, Faisabilité juridique, Transferts de charge économique, Relations avec les usagers 3ème phase : Préconisations de mise en œuvre : Calendrier d instauration, Travaux préparatoires à la mise en place de la redevance incitative, Actions connexes à la mise en place de la redevance incitative, Choix du système par la collectivité Aide rédactionnelle : Préparation et lancement des appels d offres Principales références de Synorganis Avril

76 Communauté de communes Blavet Bellevue Océan Fortuné LE CALVE, Président Parc d'activité de Bellevue - Allée de Ti Neùé Merlevenez Tél. : Début : Avril 2011 Fin : Décembre 2011 Étude préalable à l'instauration d'une redevance incitative HT 1ère phase : État des lieux Diagnostic de la situation actuelle Perspectives : Le cadre du service, L analyse opérationnelle : le service proposé, L analyse technique du service : la production de déchets, L analyse du territoire, L analyse financière, L analyse du financement actuel du service, Le contexte politique, Le diagnostic, les pistes d optimisation et de progrès et perspectives d évolution, Les scénarios possibles d évolution du service, 2ème phase : Opportunité d une redevance incitative : Redevance, mode de financement du service, Redevance incitative, Outils pour la redevance incitative, Effets souhaités et attendus Projet de service Moyens, Simulations budgétaires, Faisabilité juridique, Transferts de charge économique, Relations avec les usagers 3ème phase : Préconisations de mise en œuvre : Calendrier d instauration, Travaux préparatoires à la mise en place de la redevance incitative, Actions connexes à la mise en place de la redevance incitative, Choix du système par la collectivité Visites de sites en Redevance incitative Aide rédactionnelle : Préparation et lancement des appels Principales références de Synorganis Avril

77 Début : Février 2011 Fin : Décembre 2011 Communauté de communes Evrecy Orne Odon Roger ENTFELLNER, Président Mairie d'evrecy - Place du Général De Gaulle Evrecy Tél. : Études préalables à la mise en œuvre de la redevance incitative HT 1ère phase : État des lieux Diagnostic de la situation actuelle Perspectives : Le cadre du service, L analyse opérationnelle : le service proposé, L analyse technique du service : la production de déchets, L analyse du territoire, L analyse financière, L analyse du financement actuel du service, Le contexte politique, Le diagnostic, les pistes d optimisation et de progrès et perspectives d évolution, Les scénarios possibles d évolution du service, 2ème phase : Opportunité d une redevance incitative : Redevance, mode de financement du service, Redevance incitative, Outils pour la redevance incitative, Effets souhaités et attendus Projet de service Moyens, Simulations budgétaires, Faisabilité juridique, Transferts de charge économique, Relations avec les usagers 3ème phase : Préconisations de mise en œuvre : Calendrier d instauration, Travaux préparatoires à la mise en place de la redevance incitative, Actions connexes à la mise en place de la redevance incitative, Choix du système par la collectivité Aide rédactionnelle : Préparation et lancement des appels d offres Syndicat Mixte de la Puisaye Paul Henri DELAMOUR, Directeur des services Bois des Vaunottes Ronchères Tél : Début : Novembre 2010 Fin : Décembre 2011 Études préalables à la mise en œuvre de la redevance incitative HT 1 ère phase : Etat des lieux Diagnostic de la situation actuelle Perspectives : Le cadre du service, L analyse opérationnelle : le service proposé, L analyse technique du service : la production de déchets, L analyse du territoire, L analyse financière, L analyse du financement actuel du service, Le contexte politique, Le diagnostic, les pistes d optimisation et de progrès et perspectives d évolution, Les scénarios possibles d évolution du service 2 ème phase : Opportunité d une redevance incitative : Redevance, mode de financement du service, Redevance incitative, Outils pour la redevance incitative, Effets souhaités et attendus Projet de service Moyens, Simulations budgétaires, Faisabilité juridique, Transferts de charge économique, Relations avec les usagers 3ème phase : Préconisations de mise en œuvre : Calendrier d instauration, Travaux préparatoires à la mise en place de la redevance incitative, Actions connexes à la mise en place de la redevance incitative, Choix du système par la collectivité Principales références de Synorganis Avril

78 SIRTOM secteur de Briey, Vallée de l'orne et Jarnisy Hervé BARBIER, Directeur des services 10 rue Mozart Jarny - Tél : Début : Février 2010 Fin : Décembre 2010 Mise en place d'une redevance d'élimination des déchets représentative des efforts des usagers pour la limitation de la production et la séparation des flux HT Phase 1 : Etat des lieux et Diagnostic : Réunion de cadrage de l'étude, Analyse technique du service, Analyse de l organisation de la collectivité, Analyse du territoire, Analyse financière du service, Définition des objectifs Appropriation des données, Evaluation des marges de progrès, rappel réglementaires et juridiques Phase 2 : Systèmes de redevances incitatives : Différents systèmes de redevances incitatives (Notions essentielles liées au financement du service, Impact sur le CIF de la compétence, Différentes redevances incitatives), Avantages et inconvénients de chaque système, Présentation de la comparaison Phase 3 : Application au cas de la collectivité SIRTOM : Détermination des effets souhaités et attendus de la redevance incitative, Les scenarii possibles, Calendrier d instauration, Actions connexes à la mise en place de la redevance incitative, Travaux préparatoires, Choix du système par la collectivité : présentation du rapport final. Syndicat Mixte de collecte des ordures ménagères du Haut-Doubs Jean-Yves MEUTERLOS, Directeur des services Les Petits Planchants BP Pontarlier Cedex Tél : Début : Mai 2009 Fin : Décembre 2010 Optimisation de la gestion des déchets ménagers et mise en place de la redevance incitative HT Phase 1 : Etat des lieux et Diagnostic : Réunion de cadrage de l'étude, Analyse technique du service, Analyse de l organisation de la collectivité, Analyse du territoire, Analyse financière du service, Définition des objectifs Appropriation des données, Evaluation des marges de progrès Phase 2 : Étude des leviers d optimisation - Plan d actions : Identification et définition des actions d'optimisation, Estimation financière du coût et des économies, Comparaison des différentes actions présentées, Planification de la mise en œuvre des actions, Plan de communication, Présentation (Comité de pilotage) Phase 3 : Étude préalable à la mise en place de la redevance incitative: Différents systèmes de redevances, Avantages et inconvénients de chaque système, Présentation de la comparaison Phase 4 : Mise en œuvre du dispositif retenu : Estimer l impact de la redevance incitative, Modéliser la redevance incitative, Modalités de mise en œuvre de la RI, Présentation du rapport final, Variante : Assistance à la passation des marchés Principales références de Synorganis Avril

79 Début : Mars 2009 Fin : Décembre 2009 Syndicat d élimination des déchets de la Région d Étampes Alain GUERMONPREZ, Président ZI Sudessor rue de la Butte Cordière Etampes Tél : Optimisation de la gestion des déchets ménagers et études préalables à la mise en œuvre de la redevance incitative HT Diagnostic de l'organisation actuelle : Réunion de cadrage au démarrage, Diagnostic de la situation actuelle, Description des différents systèmes de RI Etude des scénarios de collecte sélective : Elaboration des scénarios, Estimation du bilan «matière / coût / environnement», Modalités de mise en œuvre du scénario retenu, Présentation des scénarios d'optimisation Étude préalable à la mise en place de la redevance incitative : Mesure de l impact de la redevance incitative, Modélisation de la RI, Modalités de mise en œuvre de la RI, Rédaction du rapport final, Présentation des simulations de RI Préparation et lancement des appels d offres : Identification des montages possibles, Cadre de remise en concurrence, Élaboration du projet de DCE, Validation juridique du DCE et de l'aapc, Lancement de l appel d offres Choix du titulaire et notification du marché : Réponse aux questions des candidats, Analyse des offres et choix du titulaire, Rédaction des mises au point, Rapport de présentation et notification Principales références de Synorganis Avril

80 Communauté de communes de l Aillantais Laure BRAMM-POCHOLLE, Directeur des services 15 rue des Ponts - BP Aillant sur Tholon Tél : Début : Mars 2009 Fin : Décembre 2009 Optimisation de la gestion des déchets ménagers et études préalables à la mise en œuvre de la redevance incitative HT Diagnostic de l'organisation actuelle : Réunion de cadrage au démarrage, Diagnostic de la situation actuelle, Description des différents systèmes de RI Etude des scénarios de collecte sélective : Elaboration des scénarios, Estimation du bilan «matière / coût / environnement», Modalités de mise en œuvre du scénario retenu, Présentation des scénarios d'optimisation Étude préalable à la mise en place de la redevance incitative : Mesure de l impact de la redevance incitative, Modélisation de la RI, Modalités de mise en œuvre de la RI, Rédaction du rapport final, Présentation des simulations de RI Préparation et lancement des appels d offres : Identification des montages possibles, Cadre de remise en concurrence, Élaboration du projet de DCE, Validation juridique du DCE, Lancement de l appel d offres Choix du titulaire et notification du marché : Réponse aux questions des candidats, Analyse des offres et choix du titulaire, Rédaction des mises au point, Rapport de présentation et notification SMICTOM d Alsace Centrale Jean-Luc PATRIS Directeur des services 2, rue des Vosges SCHERWILLER Tél : Études préalables à la mise en œuvre de la redevance incitative Début : Mai 2006 Fin : Février HT Réflexions sur le système le plus adapté au Syndicat : REOM au volume ou à la levée, Viste de plusieurs collectivités ayant instauré cette REOM, Définition des bases et de l assiette, simulation des évolutions de contribution des usagers, préparation d un plan d actions Principales références de Synorganis Avril

81 SYGOM du Nord et de l Est du Département de l Eure Sylvie MAGISTRALI Directeur des services 12 rue de Fontanges de Couzans Les Andelys Tél : Études préalables à la mise en œuvre de la redevance incitative Début : Mai 2006 Fin : Juin HT Réflexions sur le système le plus adapté au Syndicat : REOM au volume ou à la levée, Définition des bases et de l assiette, simulation des évolutions de contribution des usagers, préparation d un plan d actions, animation d un groupe de pilotage pour la définition de la REOM à instaurer (en cours) Rennes Métropole Jacques LE GALL Responsable service valorisation des déchets 16 bd Laënnec CS Rennes cedex Tél. : Début : Octobre 2003 Fin : Avril 2004 Étude d'aide à la décision sur le mode de financement du service HT (réalisé en cotraitance avec Ernst & Young EY Law) Lancement de la mission et cadrage de l intervention : Présentation du protocole de l'étude avec le Groupe de travail Étape 1 : Définition des critères d'assiette : REOM au volume de bacs OM installés, parts fixe et variable, définition du producteur, définition des paramètres de gestion du fichier des producteurs Étape 2 : Analyse comparative et simulation des transferts de charges Étape 3 : Enquête auprès d'autres collectivités (base : 8 enquêtes) Validation par le Groupe de travail de l'étude et par la Commission environnement Principales références de Synorganis Avril

82 Communauté d agglomération du Pays de Morlaix Gérard HERVET - Responsable du Service environnement 1 place de Viarmes Morlaix Tél.: Début : Janvier 2004 Fin : Juin 2004 Assistance à la mise en place de la redevance spéciale et réflexion sur la mise en place de la redevance générale Incluse dans la mission de transfert de compétence Aide à la décision pour le choix du système de redevance spéciale à instaurer : articulation juridique TEOM/RS, politique d exonération, assiette de calcul de la RS Concertation avec les associations de commerçants et la CCI pour la rédaction d une convention de collecte, Assistance à la mise en œuvre de la redevance spéciale : rédaction du règlement de la redevance et de l arrêté de collecte, rédaction des délibérations Mission réalisée en cotraitance avec INOVADIA (recueil de données) et Ernst & Young (juridique, financier, fiscal) Communauté de communes du Pays de Luxeuil Alain LETAILLEUR Directeur des Services Place de l'abbaye BP Luxeuil les Bains cedex Tél. : Début : Septembre 2003 Fin : Décembre 2003 Aide à la décision sur les conséquences d un passage à la REOM HT Phase 1 : Diagnostic de la situation existante Phase 2 : Choix du mode de financement : TEOM ou REOM au volume : définition des critères d assiette, parts fixe et variable, comparaison TEOM / REOM Principales références de Synorganis Avril

83 ANALYSES PRÉALABLES / ACCOMPAGNEMENT POUR LA MISE EN PLACE D UNE RÉGIE DE COLLECTE Communauté de communes du Canton de Jugon les Lacs Jocelyne RENAULT Directeur adjoint des services Manoir du Lou BP Dolo - Tél : Début : Décembre 2005 Fin : Octobre 2006 Assistance à la mise en place de la régie de collecte HT Phase 1 : Définition des moyens (Réunion de cadrage de la mission, Définition précise des besoins en personnel, en véhicule, en garage, vestiaire, entretien des véhicules, moyens de précollecte, Planification dynamique des actions à réaliser, Définition des fiches de poste, Estimation du budget de la régie de collecte Phase 2 : Assistance à la mise en place (Acquisition d un véhicule de collecte : lancement de l appel d offres, choix du titulaire, mise au point des marchés, Optimisation des tournées de collectes, Règlement intérieur de la régie/ arrêté de collecte) Phase 3 : Actions de responsabilisation des usagers (Approche des montages fiscaux (redevance générale incitative), Compostage des biodéchets, Communication d accompagnement). Accompagnement : 8 réunions du comité Communauté de communes du Pays de Josselin Gwénaël NICOT Directeur des Services 10 rue des Vierges Josselin - Tél. : Début : Octobre 2004 Fin : Mars 2005 Assistance à la reprise de la compétence Collecte et création de la régie de collecte HT Phase 1 : Évaluation précise des besoins de la CCPJ : Actualisation des données, optimisation des collectes, Définition des besoins, Participation au montage du budget de la collecte, Phase 2 : Assistance à la reprise de la compétence : Marche à suivre pour assurer la continuité du service, Identification précise des biens/personnels à transférés, Planification des actions à réaliser, Analyse de points spécifiques : Hygiène et sécurité, Règlement intérieur de la régie, arrêté de collecte, Animation de réunions techniques et comités de pilotage Principales références de Synorganis Avril

84 Communauté de communes des Olonnes Marc SCHOENTGEN Chef de Cabinet du Président de la CC 17 rue Nationale - BP Les Sables d'olonne cedex Tél. : Étude du devenir de la régie de collecte Début : Avril 2004 Fin : Mars HT (pour partie) Phase 1 : recherche des utilisations possibles de la régie de collecte, intérêts stratégiques, coût d utilisation et économies réalisées sur des contrats privés, Phase 2 : intégration du fonctionnement de la régie dans les marchés de précollecte et de collecte à lancer Communauté d agglomération du Pays de Morlaix Gérard HERVET - Responsable du Service environnement 1 place de Viarmes Morlaix Tél.: Début : Octobre 2001 Fin : Juin 2003 Étude du regroupement des régies de collecte en une régie de collecte communautaire HT (pour partie) Phase 1 : Diagnostic technique et financier des systèmes de collecte, Conséquences sociales du transfert des régies, Présentation du diagnostic Phase 2 : Conception des scénarios envisageables :Élaboration des scénarios, Simulation financière et montage technico-économique et juridique Phase 3 : accompagnement : écriture du règlement intérieur de la régie de collecte et de l arrêté de collecte Principales références de Synorganis Avril

85 MISSIONS DIVERSES Communauté de Communes Blavet Bellevue Océan Madeleine FRANÇOIS, Directeur général des services Parc d'activité de Bellevue - Allée de Ti Neùé Merlevenez Tél : Mise en place de Comptacoût et formation à son utilisation Début : Février 2010 Fin : Septembre HT Phase 1 : Etude préalable, Définition des objectifs / recueil des attentes et des contraintes, Organisation générale de la collectivité, Pratiques en matière de suivi financier du service, Analyse des pratiques en matière de gestion et de suivi, Pratiques budgétaires et comptables, Organisation technique du service, Moyens techniques et outils de suivi, Relations entre les services, Elaboration du programme d actions, Phase 2 : Implantation de la méthode ComptaCoût, Adaptation du schéma fonctionnel, Définition de la segmentation analytique, Choix des règles de répartition des charges et produits indirects, Elaboration des outils complémentaires permettant les calculs de répartition, Test à blanc, Reprise des opérations inscrites au grand livre, Analyse des conditions d amortissement et de reprise d aides, Evaluation des charges et produits non supportés par la collectivité, Initialisation de la matrice, Formalisation des procédures / validation des modalités de remplissage Rapport final de mission BRL Ingénierie Republic of Makedonija Luc GIRARD, Directeur de projet 1105, avenue Pierre Mendès France BP Nîmes Cedex 5 - Tél : Projet de Renforcement des Services Municipaux en République de Macédoine Début : Avril 2010 Fin : Mai HT Assistance des services municipaux de la ville de Skopje sur le volet de gestion des déchets solides : revue de l étude de faisabilité et autres documents existants, appui technique gestion des déchets, assistance dans la rédaction des spécifications techniques du matériel de collecte (véhicules, containers plastiques). Principales références de Synorganis Avril

86 SITA Ile de France Début : Mars 2007 Fin : Août 2007 François NEMCSEK, Directeur régional 87, rue Villeneuve Clichy-la-Garenne Tél. : Enquête auprès de tous les immeubles d habitation de la Ville de Clichy pour la sortie et rentrée des bacs HT Préparation des enquêtes : Réunion de cadrage de l'opération, Ciblage des secteurs et rues à enquêter, Préparation de la fiche d'enquête, Contacts avec les bailleurs Déroulement des enquêtes : Recrutement Formation des enquêteurs, Enquêtes de terrain, Encadrement des enquêtes - Débriefing journalier et contrôle qualité, Saisie et analyse des enquêtes : Validation des fiches et saisie informatique, Analyse des enquêtes, Rédaction d'une note de synthèse, Présentation Syndicat mixte d'élimination des déchets de l'arrondissement de Rouen Hervé MARQUAND 149, boulevard de l'yser Rouen Tél. : Début : Décembre 2004 Fin : Juin 2005 Réalisation de 2 campagnes de caractérisation des déchets ménagers établissement du taux de captage HT La S.M.E.D.A.R. souhaite réaliser des taux de captage dans 10 secteurs représentatifs (17 échantillons) de l agglomération rouennaise. L opération va être réalisée en 2 campagnes une en hiver et l autre en été, de façon à pouvoir analyser les éventuelles différences de production, en particulier sur les déchets verts. Vient s ajouter à la campagne d été : la caractérisation du flux ordures ménagères résiduelles de la CCPNOR qui réorganise la collecte des déchets verts sur son territoire. Il s agit de réaliser des MODECOM simplifiés : tri et pesée uniquement des emballages et journaux et des biodéchets (deux flux : déchets verts et fermentescibles). L accompagnement du S.M.E.D.A.R. consiste également à : participer à deux ou trois réunions de calage de l opération avec les collecteurs et autres intervenants, réaliser un compte rendu détaillé des caractérisations réalisées à chaque campagne, en incluant les données issues du centre de tri (qui caractérisera en parallèle les emballages provenant de ces mêmes secteurs) et le présenter, réaliser une synthèse des deux campagnes et la présenter au S.M.E.D.A.R. Principales références de Synorganis Avril