**** Notice Descriptive. Notice établie suivant les stipulations de l Article R du Code de la Construction et de l Habitation «AMADEUS»

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1 «AMADEUS» Notice Descriptive Notice établie suivant les stipulations de l Article R du Code de la Construction et de l Habitation **** Ce document comprend 10 pages CIIF S.A. 66, route de Paris JOUARS PONTCHARTRAIN 1

2 NOTE GENERALE La présente notice descriptive définit les travaux qui seront exécutés dans l immeuble. Il est précisé que les indications portées dans la présente notice le sont sous réserve des dispositions suivantes : * Seront admises de plein droit, toutes modifications de structure et de l agencement intérieur et extérieur (tel que déplacement de gaines techniques, soffite ou faux-plafonds, etc...) ayant pour but de résoudre un problème technique ou de compléter ou de parfaire, soit l effet architectural, soit l harmonie de l immeuble et qui seraient apportés en cours de travaux par le constructeur, en accord avec le Maître d Oeuvre. * Le vendeur pourra être amené à modifier les prestations énumérées dans la présente notice et à les remplacer par des prestations globalement équivalentes dans le cas d apparition d un matériel nouveau, ou en cas de force majeure ou de cause légitime, notamment : - Règle administrative contraignante, - Règlement judiciaire, liquidation de biens, cessation d activité d une entreprise ou d un fournisseur ou retard d approvisionnement d un matériau, - Qualité insuffisante du matériau prévu ou livré, - Et plus généralement, si les impératifs techniques ou réglementaires le mettaient dans l obligation de renoncer définitivement à telle ou telle disposition de prestation prévue. Le tout à condition qu il n en résulte ni augmentation du prix, ni altération de qualité pour l acquéreur. En outre, l acquéreur ne pourra, en aucun cas, ce qu il reconnaît expressément, réclamer, au cas où il est écrit qu une prestation est prévue avec une variante (exemple : murs de caves de 0.05 cm d épaisseur ou de 0.10 cm) l une ou l autre de la prestation, car si cette disposition a été exprimée, c est qu elle correspond à un impératif technique. D une manière générale, l acquéreur ne pourra en aucun cas, réclamer l une ou les prestations prévues au présent descriptif dans la mesure où celle fournie par le vendeur correspond à une qualité réputée équivalente. L acquéreur reconnaît cette clause comme étant essentielle, sans laquelle le vendeur n aurait pas contracté. * Les travaux réalisés feront l objet d une mission de contrôle technique. Fait à., Le Le Client «Lu et approuvé» Le Promoteur 2

3 I - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE I.1. TERRASSEMENT I.1.1. Fouilles Fouilles de toute nature sur toute la surface du bâtiment. Exécution des fouilles de fondations par moyen mécanique. I.2. MAÇONNERIE - GROS OEUVRE I.2.1 Fondations Par semelles filantes pieux ou puits, caractéristiques à déterminer selon étude de sols. Murs de fondations en maçonnerie de parpaings épaisseur 20 cm ou de béton banché suivant calcul B.E.T. I.2.2. Murs et ossatures I Murs de façade et pignons - Ils seront réalisés en parpaings de 20 cm d épaisseur ou en béton armé d épaisseur 16 cm Murs et refends - Ils seront réalisés en parpaings de 20 cm d épaisseur ou en béton armé d épaisseur 18 cm Murs séparatifs - Les murs séparatifs entre deux appartements seront en béton de 18 cm Ossature béton - En béton armé, dimensions et armatures selon calculs étude béton pour poutres, poteaux, linteaux, chaînages.. I.2.3. Planchers Plancher bas RDC - Plancher de 23 cm d épaisseur avec isolation thermique selon calculs et interposition d un film d étanchéité. I Plancher étage - Dalle en béton armé (dalle pleine ou plancher sur pré-dalle) épaisseur 20 cm. I Plancher habitation sur locaux non chauffés ou ouverts - Structure identique, recevant en sous face une isolation thermique. I.2.4. Balcon Loggias Dalle béton armé coulé en place ou béton préfabriqué suivant localisation, compris renforts, épaisseur et armatures selon étude béton. I.2.5. Autres ouvrages en béton armé I Escaliers (dans parties communes) En béton armé coulé en place ou béton préfabriqué selon localisation (largeur suivant règlement de sécurité) 3

4 I.3. CHARPENTE Composée de ferme ou fermettes en sapin traité, cloués ou assemblés ; tous contreventements ou entretoises nécessaires. I.4. COUVERTURE En zinc naturel à joints debouts ou à tasseaux selon choix architecte, y compris tous accessoires selon réglementation en vigueur. I.4.1 Gouttière et descentes Toutes les gouttières et descentes sont en PVC ton pierre. I.5. ETANCHEITE I.5.1. Terrasses jardins Etanchéité type protection par terre végétale ou par dallette. Séparatif entre jardin et dallette sur plots par muret L de hauteur 40 cm. I.5.2. Terrasses en étage Etanchéité type protection par dallette sur plots 40 x 40 ou 50 x 50 en gravillons lavés type MARLUX ou équivalent. I.6. MENUISERIES EXTERIEURES En PVC blanc, double vitrage isolant. Ventilation des pièces sèches par entrée d air sur le coffre de volets roulants. Volets roulants PVC blanc avec coffre monobloc sur les ouvertures des étages (excepté dans les pièces humides et châssis circulaire). Au RDC volets roulants PVC sur tous les ouvrants. Les portes d entrée sur l extérieur seront à âme isolante avec serrures de sécurité 3 points. I.6.1. Fenêtres et portes fenêtres I.6.2. Portes palières Bloc porte métallique palière anti-effraction MALERBA ou équivalent avec déco 3 cadres seuil à la suisse, 3 pions anti-dégondage, microviseur, cylindre A2P* radial NT. I.7. SERRURERIE I.7.1. Garde-corps et lisses métalliques pour balcons, loggias, terrasses (suivant plans Architecte) en acier métallisé et peinture polyester (laquage au four), teinte RAL au choix de l architecte. 4

5 I.8. REVETEMENTS EXTERIEURS Béton architectonique, pierre agrafée, pierre collée, ou enduit taloché fin avec modénatures, au RDC. Enduits monocouche gratté type Topral ou similaire, ton au choix de l architecte, dessins suivant le plan de l architecte. Jouées de lucarnes : enduit Topral sur nergalto ou tout procédé similaire. II - EQUIPEMENT ET FINITION DES LOCAUX PRIVATIFS II.1. MENUISERIES INTERIEURES Portes de distribution des logements postformée avec huisserie métallique, poignée sur plaque en laiton simple ou double suivant plans, serrure à bec de cane pour séjour, à condamnation avec clé pour les chambres, à condamnation pour salle de bains, douche et WC, butée à toutes les portes. Trappes de visite de toutes les gaines de passage de canalisations d alimentation ou de vidange ou de VMC. Les placards seront livrés selon dimensions, soit avec une porte ouvrant à la Française, soit une porte coulissante. Finition en mélaminée placage frêne blanc. Escalier des duplex en bois exotique jaune lasuré. Plinthes bois, en sapin, dans les pièces sèches. II.2. CLOISONS, DOUBLAGES ET ISOLATION Doublage isolant contre murs de façade et pignons, et locaux non chauffés composé d un isolant (épaisseur suivant calculs) et d une plaque de plâtre. Les cloisons de distribution seront exécutées en cloisons sèches type Placoplan ou similaire, épaisseur 0,05, compris toutes sujétions de pose et de finition des joints. Les parois de gaines techniques au logement seront réalisées en cloison sandwich de 72 mm épaisseur avec isolant acoustique en laine de verre. II.3. ELECTRICITE, CHAUFFAGE, VMC, PTT ET TELEVISION II.3.1. Electricité, PTT et télévision Appareillages encastrés en partie habitable, type Espace Lumière de chez ARNOULD. Toutes les sorties de fil pour luminaires seront équipées d un dispositif de connexion avec sa fiche douille provisoire. Tableau abonné avec le compteur EDF sera posé dans la gaine électrique logement, les tableaux seront semi-encastrés. Prise RJ 45 : 1 par pièce principale (ceci remplace dorénavant les conjoncteurs téléphone). Prise TV-FM : 1 dans le séjour de tous les appartements, et 1 dans la chambre principale de tous les logements sauf studios. Interphone reliant le hall d entrée au logement, sauf appartement ayant un accès direct avec l extérieur. Une sonnette sera prévue sur chaque porte palière. 5

6 Nombre et disposition des prises, interrupteurs, points lumineux, suivant tableau ci-dessous : Nombre de Nombre de Circuits Pièces spécialisés Foyers lumineux Prises 16 A Prises 16 A fixes simples Entrée 1 1 Séjour 1 (1) 5 Cuisine Chambres 1 (1) 3 Dégagement 1 1 Dressing 1 Salle de bains 2 1 Douche 2 1 WC 1 Lave-vaisselle, lave-linge (1) Une prise commandée par interrupteur peut remplacer le foyer lumineux fixe. 2 Circuits spécialisés Prises 32 A - Sèche serviettes, type CALA de chez ACOVA ou équivalent. - Radiateur type Tatou de chez Atlantic ou équivalent, dans le séjour. - Convecteur type F617 T de chez ATLANTIC ou équivalent dans les autres pièces. - Ventilation mécanique contrôlée, par extraction dans les pièces humides (nature des bouches suivant réglementations thermiques). II.4. EQUIPEMENT SANITAIRE PLOMBERIE II.4.1. Distribution, évacuation La distribution d eau froide et d eau chaude sera exécutée en polyéthylène réticulé ou cuivre. Canalisations PVC type sanitaire. II.4.2. Appareillage sanitaire Les appareils seront de la gamme ALLIA, couleur blanche (selon choix proposé par le promoteur). Baignoire en acier émaillé : de 1,60 x 0,70 (suivant plan de vente) avec clapet, robinetterie chromée mitigeuse. Façade baignoire revêtue de faïence Porcelanosa type Rubidiamant et trappe de visite. WC bloc cuvette avec réservoir en porcelaine vitrifiée, compris abattant double. Douche : receveur en porcelaine vitrifiée avec fond antidérapant de 80 X 80, robinetterie chromée mitigeuse. II.4.3. Robinetterie Robinetterie chromée mitigeuse à disque céramique de chez GROHE ou de qualité équivalente. II.4.4. Equipement de cuisine Studios et 2 pièces selon plan de vente Cuisinette évier inox, 1 bac égouttoir sur meuble mélaminé blanc, bonde vidage à bouchon et chaînette, robinetterie chromée mitigeuse avec 2 plaques électriques, 1 réfrigérateur intégré dans le meuble. En attente : alimentation eau froide, évacuation lave-linge suivant plan de vente. 6

7 2 pièces et plus : Evier en inox de 0.90 x 0.60 ou 1.20 x 0.60 ( selon plan de vente ), sur meuble mélaminé blanc. Bondes de vidage à bouchons et chaînette, robinetterie chromée mitigeuse. En attente : alimentation eau froide et évacuation lave-vaisselle et lave-linge suivant plan de vente. Nota : Si l emplacement du LL ou du LV sont à moins de 1,20 m des éviers, les tuyauteries resteront derrière l évier. II.4.5. Vasques - Lavabos (suivant indication des plans de vente) Plan vasque avec bandeaux lumineux et miroir avec robinetterie chromée mitigeuse. II.4.6. Production eau chaude La production d eau chaude sanitaire est assurée par un chauffe-eau : 100 L dans studio, 150 L dans 2 pièces, 200 L dans 3 pièces, 300 L dans 4 et 5 pièces. II.5. REVETEMENT DE SOLS : CARRELAGE II.5.1. Revêtements de sol : Carrelage Carrelage dans les pièces humides (cuisine, W-C, salles de bains et salles d eau), plinthes assorties, coloris à choisir dans la gamme RUBIDIAMANT de PORCELANOSA proposée par le promoteur. Dans les studios : carrelage au droit de la kitchenette selon plan de vente. II.6. REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES II.6.1. Intérieur appartements Pour les entrées et séjours : sol stratifié flottant sur sous-couche résiliente. Pour les dégagements nuit et les chambres : moquette U2SP2 de chez LANO, coloris à choisir dans la gamme proposée par le promoteur. II.7. REVETEMENT MURAUX : FAIENCE Pour les salles de bains et salles d eau, fourniture et pose de faïence dans la gamme RUBIDIAMANT de PORCELANOSA proposée par le promoteur : hauteur totale 2,10 m, depuis le sol, au-dessus de la baignoire (3 côtés) hauteur totale 2,10 m, depuis le sol, au pourtour des bacs à douches la façade avant des baignoires avec trappe incorporée : fourniture et pose de faïence dito salle de bains et douche. Pour la cuisine, fourniture et pose de faïence blanche 20 X 20, au-dessus de l évier sur une hauteur de 0,60m, dans la gamme proposée par le promoteur. 7

8 II.8. PEINTURE ET PAPIERS PEINTS II.8.1. Peinture extérieure Sur bois : préparation et 2 couches de peinture acrylique, coloris à définir par l architecte. II.8.2. Peinture intérieure Menuiseries bois et plinthes bois des pièces sèches : préparation, deux couches de peinture blanche acrylique. Plafonds : préparation et deux couches de peinture blanche acrylique mate. II.8.3. Papiers peints Murs pièces sèches : papiers peints (150 gr) à choisir dans la gamme proposée par le promoteur. Murs pièces humides : papiers peints vinyliques lessivables (180 gr) à choisir dans la gamme proposée par le promoteur. III - EQUIPEMENT ET FINITION DES PARTIES COMMUNES INTERIEURES III.1. HALL D ENTREE L aménagement du hall d entrée sera réalisé conformément au projet de décoration de l Architecte : Le sol recevra un revêtement en grès cérame 40 x 40 ou en stonker de chez Porcelanosa ou équivalent avec plinthes assorties. Il est prévu un tapis brosse incorporé. Les murs recevront un revêtement mural textile type MURAL ou TEXDECOR ou équivalent et des panneaux bois. Il est prévu un miroir. Les plafonds seront peints. Eclairage et prise de courant suivant plans. Les portes vitrées seront en aluminium ou acier laqué, fermeture à ventouse électromagnétique, Les boîtes aux lettres seront du type CIDEX ou SIRANDRE et conformes aux normes PTT. (L ensemble de ces prestations sera déterminé et pourra être modifié en fonction des plans de détail de l Architecte). Accès protégés : sur rue : sur la grille d entrée, par platine de rue, lecteur Vigik, et système électronique de liaison actionné par téléphone portable particulier ( non fourni), système infalsifiable. du sas : sur la deuxième porte du sas par portier interphonique de liaison avec les appartements, et système électronique actionné par téléphone portable particulier ( non fourni), système infalsifiable, canon contact à clé. Sur porte entrée sous sol véhicules : par digicode et par système électronique de liaison actionné par téléphone portable particulier ( non fourni), système infalsifiable. III.2. CIRCULATION ET PALIER D ETAGE Sur le sol sera posé une moquette type Zen Design de chez LANO ou équivalent avec plinthes bois. Les plafonds seront peints et les murs recevront un revêtement mural textile type MURASPEC ou TEXDECOR ou équivalent couleur au choix de l Architecte. 8

9 Eclairage par applique ou plafonnier déclenché par ouverture porte ascenseur ou bouton pressoir. Porte des gaines techniques en panneau médium. Finition peinture brillante. III.3. ASCENSEUR Appareil électrique desservant tous les étages, du sous-sol au R+4. Charge nominale 630 kg vitesse 1 m/s Miroir teinté sur une face Main courante en aluminium ou similaire Finition peinture sur les portes palières Dispositif de télésurveillance avec transmetteur assurant le report de l alarme chez l ascensoriste. Sol en harmonie avec le hall. III.4. CAGE ESCALIER Mur et plafonds : projection d un enduit en Bagar Décor. Sol et palier : peinture anti-poussière. Eclairage en applique ou en plafond selon cas. Eclairage de sécurité par bloc autonome suivant réglementation III.5. SOUS-SOL L éclairage sera commandé par minuterie ou radar. L éclairage de sécurité sera conforme aux exigences du permis de construire. Porte métallique motorisée pour accès véhicules. Rampe pour véhicule en béton désactivé, bitumineux ou balayé. III.6. ALIMENTATION EN EAU Compteur générale eau froide, colonne montante, la distribution du logement sera assurée depuis la gaine palière. Possibilité de recevoir ultérieurement un compteur divisionnaire en remplacement du manchon prévu à la livraison. IV - ANNEXES PRIVATIVES IV.1. LES PARKINGS Les emplacements de voitures seront délimités au sol par bande et numérotation peinte. IV.2. LES JARDINS PRIVATIFS Les jardins privatifs seront aménagés suivant plan architecte, les délimitations seront effectuées par des haies. 9

10 V - PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L IMMEUBLE V.1. ESPACES VERTS Plantations et engazonnement suivant plans Architecte et suivant la période la plus propice. Arrosage des parties communes par robinet de puisage à proximité du chemin piétonnier du jardin intérieur. V.2. VRD Finition enrobé noir, béton désactivé, balayé ou strié, suivant plan Architecte. V.3. ECLAIRAGE EXTERIEUR Selon plan Architecte, éclairage par lampadaire ou bornes commandés par système du type horloge et interrupteur crépusculaire. V.4.TELECOMMUNICATION Antenne collective (type Parabole) située sur le toit des immeubles. Fait à, le.. Le Client, Lu et approuvé Le Promoteur, 10