SITE INTERNET DES CONSEILS DE SURVEILLANCE
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- Rachel Carignan
- il y a 7 ans
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1 SITE INTERNET DES CONSEILS DE SURVEILLANCE SEANCE DU 9 FEVRIER Election du Président (délibération n ) - Election du Vice-Président (délibération n ) - Demande d avis sur la nomination du Président du Directoire (délibération n ) - Demande d avis sur la nomination de l Agent comptable (délibération n ) - Nomination de 3 représentants à l Union des ports français (délibération n ) - Adoption du règlement intérieur (délibération n ) - Composition du comité d audit (délibération n ) - Composition de la commission consultative des marchés (délibération n ) - Règlement des marchés et accord-cadre (délibération n ) SEANCE DU 6 AVRIL Election du Président (délibération n ) - Election du Vice-Président (délibération n ) - Demande d avis sur la nomination des membres du directoire (délibération n ) - Adoption du projet stratégique (délibération n ) SEANCE DU 22 JUIN Comptes financiers 2008 (délibération n ) SEANCE DU 23 JUILLET Prolongation de la convention de réservation 4GAS (délibération n ) SEANCE DU 14 SEPTEMBRE Demande d avis sur la constitution d un nouveau directoire (délibération n ) - Désignation d un membre à l Union des ports de France (délibération n ) - Désignation d un membre à la Commission consultative des marchés (délibération n ) - Désignation du représentant du GPMB au Conseil de coordination interportuaire de l Atlantique (délibération n ) - Etat prévisionnel des recettes et des dépenses pour l exercice 2009 : DM 1 (délibération n ) - Règlement intérieur Article 3 : durée des autorisations d occupation temporaire (délibération n ) SEANCE DU 19 NOVEMBRE Désignation de 2 membres titulaires et 2 membres suppléants à l Assemblée commerciale du pilotage et à la Commission du remorquage portuaire (délibération n ) - Désignation du représentant au conseil de coordination interportuaire (délibération n ) - PolitIque tarifaire 2010 (délibération n ) - EPRD 2010 (délibération n ) - Cession des outillages (délibération n ) - Projet de convention de réservation au profit de la Sté FORESA France (délibération n ) - Projet de rectification de la passe d entrée en Gironde (délibération n ) - Bassins à flot : orientations et objectifs d aménagement (délibération n ) - Règlement intérieur : commission consultative des marchés (délibération n )
2 2 SEANCE DU 16 MARS Acte de cession des outillages (délibération n ) - Statuts de la SAS (délibération n ) - Convention de terminal (délibération n ) SEANCE DU 12 AVRIL Comptes financiers 2009 (délibération n ) SEANCE DU 21 JUIN DM du budget d investissement (délibération n ) - Rapport annuel 2009 du Directoire (délibération n ) - Grattequina : projet éolienne/granulats (délibération n ) - Convention d occupation du domaine Société AS24 à Bassens (délibération n ) - Implantation d'un complexe hôtelier aux Bassins à flot (délibération n ) - Avis sur la demande de remise gracieuse de débet présentée par l agent comptable (délibération n ) - Projet de cession de la base sous-marine à la ville de Bordeaux (délibération n ) - Sortie de la réservation APSYS (délibération n ) - Gestion intégrée du Verdon (délibération n ) - Projet d installation de la Sté REGAZ sur les bassins à flot (délibération n ) SEANCE DU 13 SEPTEMBRE Projet de vente de la base sous-marine à la ville de Bordeaux (délibération n ) - Rénovation du hangar H81 au Verdon (délibération n ) - Extension du parc feeder de Bassens (délibération n ) - Sûreté portuaire (délibération n ) SEANCE DU 25 NOVEMBRE Contrat de projet Etat/Région (délibération n ) - Réalisation du terminal Grattequina (délibération n ) - DM2 budget 2010 (délibération n ) - EPRD 2011 (délibération n ) - Politique tarifaire (délibération n ) - Nomination d un membre à la Commission consultative des marchés en remplacement de M. de VOYER D ARGENSON (délibération n ) - Convention avec la Sté FORESA FRANCE à Bassens (délibération n ) - Amélioration des passes intermédiaires du chenal de navigation (délibération ) SEANCE DU 7 MARS 2011 (publié le ) - Règlement Intérieur - Mandat des membres (délibération n ) - Contrat d objectif avec la Communauté urbaine de Bordeaux (délibération n )
3 3 SEANCE DU 20 JUIN 2011 (publié le ) - Vente terrain Verdon (délibération n ) - Projets d aménagement des bassins à flot (délibération n ) - Harmonisation des titres d occupation délivrés à la Sté SEA-INVEST BORDEAUX (délibération n ) (sur table) - Protocole BAT/GPMB (délibération n ) - Procédure de transfert de gestion (délibération n ) - Transfert partiel de la convention d occupation de la SNC Les Jardins des Quais au profit de la SNC Les Bassins à Flot (délibération n ) - Comptes financiers 2010 (délibération n ) SEANCE DU 19 JUILLET 2011 (publié le ) - Nomination du Président du Directoire (délibération n ) - Vente à la ville de Bordeaux d une emprise pour la construction du Centre culturel et touristique du vin (délibération n ) SEANCE DU 12 SEPTEMBRE 2011 (publié le ) - EPRD 2011 Décision modificative (délibération n ) SEANCE DU 21 NOVEMBRE 2011 (publié le ) - Traitement des passes intermédiaires du chenal (délibération n ) - Hangars et bâtiments investissements 2012 (délibération n ) - Ouvrages d assèchement (délibération n ) - Bassins à flot (délibération n ) - Terminal de Bassens gestion de la ressource en eau (délibération n ) - Politique tarifaire pour l année 2012 (délibération n ) - Etat prévisionnel des recettes et des dépenses (délibération n ) - Convention de droit réel entre la Société SIRA AQUITAINE et le GPMB (délibération n ) - Election du Vice-Président (délibération n ) SEANCE DU 26 AVRIL 2012 (publié le ) - Comptes financiers de l exercice 2011 (délibération n ) - Renouvellement du marché du Commissaire aux comptes 2012/2017 (délibération n ) - Contrat pluriannuel entre Etat et le GPMB (délibération n ) - Règlement intérieur - Règlement des marchés et accords-cadres Commission consultative des marchés (délibération n ) - Avenant n 1 à la convention de la SNC Bassins à flot du 29 juillet 2011 (délibération n ) - Procédure de déclassement préalable à la cession de la parcelle RZ2 à Bordeaux (délibération n ) - Avenants aux conventions d occupation temporaire entre la Société SEA-INVEST BORDEAUX, la Société BASSENS-DOCKS et le GPMB (délibération n ) - Convention de droits réels entre la SCI Habitat 21 et le GPMB pour une résidence étudiants le long de la base sous-marine (délibération n ) - Avis sur la charte pour la gestion de la trésorerie, de la dette et des opérations de couverture des emprunts du GPMB (délibération n )
4 4 SEANCE DU 28JUIN 2012 (publié le ) - Convention de réservation au profit de la Sté PMVE ENERGIES SAS sur la commune du Verdon sur mer (délibération n ) - Transferts de gestion d'emprises au profit des phares et balises sur la commune du Verdon sur mer (délibération n ) - Transfert de gestion de voiries au profit de la commune du Verdon sur mer et cession sans déclassement au profit du conseil général de la Gironde sur la commune du Verdon sur mer (délibération n ) - Transfert de gestion des voiries au profit de la commune et du conseil général de la Gironde à Pauillac (délibération n ) - Transfert de gestion au profit de la commune de Blaye (délibération n ) - Avenant à la convention Lafarge (délibération n ) - SNC Jardin des Quais modification indice indexation (délibération n ) SEANCE DU 20 SEPTEMBRE 2012 (publié le ) - Transaction avec la Société GTM (délibération n ) - EPRD Décision modificative n 1 (délibération n ) - Convention de réservation au profit de la Sté VALOREM sur la commune de Pauillac (délibération n ) SEANCE DU 15 NOVEMBRE 2012 (publié le ) - Politique tarifaire (délibération n ) - Renforcement des quais du Verdon (délibération n ) - EPRD 2013 (délibération n ) - Vente de la parcelle RZ2 à la société VINCI IMMOBILIER sur la commune de Bordeaux (délibération n ) SEANCE DU 4 AVRIL 2013 (publié le ) - Comptes financiers de l exercice 2012 (délibération n ) - Opération investissement : Port Bloc et Ponton remorqueur Ambès (délibération n ) - Document de coordination interportuaire de la façade atlantique (délibération n ) SEANCE DU 27 JUIN 2013 (publié le ) - Renouvellement des représentants du Conseil de Surveillance à l assemblée commerciale du pilotage de la Gironde (délibération n ) - Désignation de Madame Emmanuelle BAUDOIN pour siéger à la Commission Consultative des Marchés du GPMB (délibération n ) - Programme immobilier Lucien Faure Choix des promoteurs (délibération n ) - Transfert de gestion d'emprises sur la commune de Blaye au profit du Conseil Général de la Gironde (délibération n ) - Vente de terrains sur la commune de Bassens au profit de la Société ATLANTIQUE GASCOGNE (délibération n ) - Transfert de gestion d'un terrain au profit de la CUB sur la commune de Bordeaux (Digue Labarde) (délibération n ) - Cession de terrains longeant la Jalle du Flouquet sur les communes de Bassens et St Louis de Montferrand au profit de la CUB (délibération n ) - Snc Jardins des Quais - Modification du quota de bureaux et redevance associée (délibération n ) - Préchargement de terrains au Verdon avec des sédiments issus de la Passe de l'ouest (délibération n )
5 5 SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2013 (publié le ) - Renouvellement de la gouvernance Election des représentants du personnel (délibération n ) - Convention hôtel SEEKO O2 - Extension de durée (délibération n ) - Décision modificative budgétaire 2013 (délibération n ) - Rénovation du Hangar 81 au Verdon Implantation de la société PROLOISIRS (délibération n ) - Règlement des marchés et accords-cadres (délibération n ) - Désignation de Monsieur ROUQUETTE pour siéger au Comité d Audit du GPMB (délibération n ) SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2013 (publié le ) - Politique tarifaire 2014 (délibération n ) - EPRD 2014 (délibération n ) - Cession d un terrain sur la commune de Bordeaux au profit de la SCI HF IMMO (délibération n ) - SNC JARDINS DES QUAIS : modification des sociétés de crédit-bail et du parcellaire avenants n 9 et 10 (délibération n ) SEANCE DU 14 FEVRIER 2014 (publié le ) - Election du Président (délibération n ) - Election du Vice-Président (délibération n ) - Règlement intérieur et désignation de représentants dans les instances internes (délibération n ) - Comité d Audit (délibération n ) - Commission consultative des marchés (délibération n ) - Règlement des marchés et accords cadres (délibération n ) - Désignation du représentant au Conseil de Coordination Interportuaire de l Atlantique (délibération n ) - Désignation des représentants à l Assemblée commerciale du pilotage et à la Commission de remorquage portuaire (délibération n ) - Avis sur la nomination du Président du Directoire (délibération n ) SEANCE DU 27 mars 2014 (publié le ) - Proposition de nomination de deux membres du Directoire (délibération n ) - Comptes financiers de l exercice 2013 (délibération n ) SEANCE DU 26 juin 2014 (publié le ) - Budget initial de l exercice 2014 Report des crédits d investissements de l exercice 2013 (délibération n ) - Mise à disposition de terrains sur les communes d Ambarès et Lagrave et Bassens au profit de réseau Ferré de France dans le cadre de la mise en œuvre de mesures compensatoires environnementales (délibération n ) - Convention d occupation du bâtiment sis rue Richelieu à Bassens par la société Sea-Invest Bordeaux (délibération n )
6 6 SEANCE DU 25 septembre 2014 (publié le ) - Réévaluation de l opération de la passe d entrée en Gironde Evolution de l opération (délibération n ) - Développement d un pôle de maintenance fluvial et de refit Aménagement de la forme 1 - (délibération n ) - Réalisation d un ouvrage multifonctionnel au bassin à flot n 1 - Ilot P4 (délibération n ) - Renforcement des quais du Verdon Evolution de l opération (délibération n ) SEANCE DU 13 novembre 2014 (publié le ) - Politique tarifaire 2015 (délibération n ) - Budget rectifié de l exercice BR 2014 (délibération n ) - Budget initial de l exercice 2015 BI 2015 (délibération n ) - Bassin à flot de Bordeaux Construction d un immeuble multifonctionnel (délibération n ) * à partir de la publication un délai de 2 mois est ouvert pour tout recours
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