La théorie générale des papiers-valeurs

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1 FRANÇOIS BOHNET La théorie générale des papiers-valeurs Passé, présent,, futur COLLECTION NEUCHATELOISE HELBING & LTCHTENHAHN

2 TABLE DES MATIERES Liste des abréviations <, XV Introduction 1 PREMIÈRE PARTIE: Des fondements de la théorie à nos jours 3 Chapitre I: La situation avant Le sens d'une recherche historique 3 2. Les premières réglementations cantonales 4 1. Administration de titres 9 2. Annulation de titres Mise en gage de titres; Le code civil zurichois de Les projets d'unification du droit commercial 15 Chapitre II: Le Code fédéral des obligations de La réglementation des titres 29 à 32 e Les objectifs de la réglementation La terminologie du code 20 Chapitre III: L'influence de la doctrine allemande L'épanouissement de la doctrine germanique\des papiers-valeurs Le poids des abstractions Le concept de Brunner Les principales querelles doctrinales Le dogme de l'incorporation Les Wertpapierrechtstheorien 33 a) La Vertragstheorie 34 b) La Kreationstheorie ' 35 c) La Rechtsscheintheorie HEigentumstheorie \labstraktion et la Skripturmàssigkeit 42 a) MAbstraktion 43 b) La Skripturmàssigkeit Synthèse La doctrine suisse et la jurisprudence du Tribunal fédéral 48 VII

3 Chapitre IV: Le projet de révision de Le choix d'une définition légale des papiers-valeurs Les motifs de l'introduction de dispositions générales ' ' sur les papiers-valeurs 54 Chapitre V: L'influence du projet de révision de Le Code civil de 1907 et le Code des obligations de Les projets de révision de 1919, 1923 et des titres 24 à 33 e de l'ancien Code des obligations La doctrine et la jurisprudence du Tribunal fédéral 64 Chapitre VI: La révision de La réglementation générale des papiers-valeurs Le travail de la doctrine et la jurisprudence 68 Chapitre VII: La doctrine allemande dissidente La critique du concept de Brunner L'influence en Allemagne et en Suisse 73 Chapitre VIII: Le commentaire de Jâggi La démarche proposée L'étude générale du droit des titres de créance Le droit de la légitimation 77 Chapitre IX: L'autorité de Jaggi La doctrine contemporaine La jurisprudence du Tribunal fédéral 79 Chapitre X: La situation actuelle Les développements doctrinaux récents L'étude de la dématérialisation et des droits-valeurs Les étapes de la dématérialisation L'analyse juridique en Suisse et en Allemagne Les droits-valeurs 88 Chapitre XI: Synthèse 94 VIII

4 DEUXIÈME PARTIE: La théorie générale des papiers-valeurs 95 c o n t e m p o r a i n e -y.. - " ' A. Présentation générale. ' 95 Chapitre XII: Le droit suisse des titres, La définition du droit des titres La définition du titre ( '. 97' 31. Les différentes/sortes de, titres ' ;" Chapitre XIII: Le titre de créance L'élément créance La naissance du droit constaté 108 j ' _ Chapitre XIV: Les diverses classifications des titres de créance Les différents types de créances constatées Les clauses de titre Les classifications subsidiaires 113 Chapitre XV: Le critère de distinction entre titre de créance ordinaire et papier-valeur La clause de présentation double Les autres clauses de titre Les clauses de titre et le droit de la légitimation Les clauses de titre et l'inopposabilité des exceptions et des objections 118 B. Les titres de créance autres que les papiers-valeurs 119 Chapitre XVI: Les caractéristiques générales du titre de créance La fonction de preuve Les effets de droit matériel de la documentation du droit La nature juridique de la reconnaissance de dette La. reconnaissance de dette eau sale ' La reconnaissance de dette abstraite 131' 44. Les conséquences juridiques de la reconnaissance de dette écrite Synthèse IX

5 ^, Chapitre XVII: Le titre de créance avec clause de présentation simple La notion de clause de présentation simple Les effets de la clause de présentation simple La combinaison avec d'autres clauses de titre 141 Chapitre XVIII: Le titre de créance avec clause de légitimation simple La notion de clause de légitimation simple La clause de légitimation simple au porteur Les autres clauses de légitimation simple ' La combinaison avec d'autres clauses de titre 147 t. Chapitre XIX: Le titre de créance avec clause de légitimation double La notion de clause de légitimation double La clause de légitimation double au porteur La clause de légitimation double à ordre Les autres clauses de légitimation double L'association avec d'autres clauses de titre 153 Chapitre XX: Les effets juridiques des clauses accompagnant les titres de créance autres que les papiers-valeurs 154 C. Les papiers-valeurs 154 Chapitre XXI: Présentation des papiers-valeurs, Les caractéristiques générales Les espèces de papiers-valeurs 156 Chapitre XXII: Le titre au porteur Les caractéristiques Le régime juridique Les effets réels, 161 Chapitre XXIII: Le titre à ordre Les caractéristiques Le régime juridique Les effets spécifiques de l'endossement Les effets réels Le numerus clausus des titres à ordre 168 X

6 Chapitre XXIV: Le titre nominatif La terminologie Les caractéristiques ^ Le régime juridique ^ Les effets réels * 174 Chapitre XXV: Le titre au porteur boiteux 174 Chapitre XXVI: Les papiers-valeurs munis d'autres clauses de légitimation Le numerus clausus des papiers-valeurs Les cas envisageables 178 Chapitre XXVII: Les traits communs des diverses espèces de papiers-valeurs 179 TROISIÈME PARTIE: La praticabilité de la théorie générale des papiers-valeurs 181 A. Critique 181 Chapitre XXVIII: L'influence des circonstances historiques sur le concept de papier-valeur Les insuffisances de la définition légale L'inconsistance des dispositions générales Le poids du dogmatisme 187 Chapitre XXIX: Les faiblesses du concept retenu L'absence d'unité entre les titres visés L'article 977 alinéa 2 in fine CO Les aménagements de la doctrine Le peu d'utilité du concept retenu: l'exemple du carnet d'épargne 192 Chapitre XXX: Les réminiscences constructivistes L'influence du dogme de l'incorporation L'influence des Wertpapierrechtstheorien L'influence de XEigentumstheorie 200 XI

7 Chapitre XXXI: L'intérêt d'une théorie générale englobant l'ensemble des titres L'insuffisance du seul droit des papiers-valeurs, Les attraits d',une approche globale: l'exemple des titres de la vie courante Les titres de la vie courante ne portant pas mention d'un nom Les titres de la vie courante portant, mention d'un nom 210 ". ' 3. S y n t h è s e ' " "',.; Chapitre XXXII: L'importance dix droit de la légitimation 212, 86. Les sources du droit de la légitimation La partie générale, du droit de la légitimation La partie spéciale du droit de la légitimation Les clauses de titre i ' Les autres clauses de légitimation 2i5 Chapitre XXXIII: Le développement de concepts généraux du droit des obligations L'acte juridique La reconnaissance de dette Le principe de la confiance et la responsabilité fondée sur la confiance 221 Chapitre XXXTV: Synthèse 226 B. Le défi de la modernisation du monde du commerce 227 Chapitre XXXV: L'apparition des cartes 227 Chapitre XXXVI: La carte de crédit Présentation La nature juridique de la carte de crédit Les clauses de titre accompagnant la carte de crédit La perte de la carte de crédit La carte de crédit et le droit des titres 235 XII

8 Chapitre XXXVII: La carte de débit Présentation ' La nature juridique de la carte de débit, en particulier de la carte ec ' Les clauses dé'titre accompagnant la carte ec La perte de la carte ec La carte de débit et le droit des titres 246 Chapitre XXXVIII: La carte à prépaiement Présentation Le régime juridique de la carte à prépaiement 248 Chapitre XXXIX: La carte de valeur Présentation Le régime juridique de la carte de valeur CASH 251 Chapitre XL: Les derniers développements Le foisonnement des cartes magnétiques et des cartes à microprocesseur Les cartes multi-fonctions 254 Chapitre XLI: L'utilité de la théorie générale 255 Chapitre XLII: Excursus: La dématérialisation des papiers-valeurs 256 Conclusion ' 259 Bibliographie 261 Index 271