SOMMAIRE. N d ordre OBJET Pages COMMISSION DES FINANCES ET DES AFFAIRES ADMINISTRATIVES

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1 COMMISSION DES FINANCES ET DES AFFAIRES ADMINISTRATIVES / 218 / 309 / 411 / Renouvellement de l adhésion au club de la communication au titre de l année Opérations sur l en-cours de la dette du Département.. Fonds départemental de la taxe professionnelle année 2006 Ecrêtements provenant de divers établissements Répartition de la dotation réservée aux "communes défavorisées" Fonds départemental de péréquation alimenté par les taxes additionnelles à certains droits d enregistrement Année d activités Evénement "Ain formations métiers 2008" Autorisation de lancer une consultation d entreprises Aide au département de La Réunion Cyclone Gamède.. Taxe départementale pour le financement du CAUE. Remises de pénalités et admissions en non valeur... Créations de postes dans les services du département Attribution de logements de fonctions.. Création / suppression de poste et demande de subvention pour un poste de médiateur aux archives départementales Protocole de transaction avec l entreprise Galle et la Société Kerneos (anciennement dénommée Lafarge Aluminates).. Organigramme des services du Département. Convention avec l Etablissement Public Foncier local.. Recrutement ou modification de rémunération sur différents emplois Décision modificative juin A 1 A 4 A 7 A 18 A 28 A 28 A 29 A 30 A 33 A 37 A 38 A 40 A 44 A 47 A 51 Brochure distincte

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3 COMMISSION DES TRANSPORTS, DE LA SECURITE, DES BATIMENTS, DES COLLEGES ET DES SPORTS Vente d un tènement à la commune de Villars les Dombes. Service hivernal sur les routes départementales Bilan de campagne Désignation des membres représentant le Conseil général lors des jurys de concours de maîtrise d œuvre Répartition de l enveloppe cantonale de voirie votée chaque année par le Conseil général. Régie départementale des transports de l Ain : rapport d activités 2006 Collèges privés sous contrat d association demandes de subventions au titre de l exercice 2007 pour : - travaux de sécurité, d aménagement et d équipement de locaux, - équipements informatiques... Associations départementales demandes de subventions pour Politique sportive : Comité d athlétisme de l Ain, aide exceptionnelle pour le développement de l athlétisme dans l Ain.. Politique sportive : Entente Athlétisme Bressane, réajustement de subvention. Subvention exceptionnelle au syndicat mixte du Retord... Etude d implantation de Parcs Relais dans le bassin franco-valdo-genevois Information voyageurs sur le réseau départemental des transports Transfert de compétence de la Région Rhône-Alpes au Conseil général pour la gestion de la ligne Y, Val Thoiry-Genève. Participation à l étude sur la ligne Gex-Divonne-Coppet... Décisions préalables à la passation des marchés à procédures adaptées Session budgétaire de juin 2007 propositions modificatives du budget... B 1 B 1 B 4 B 6 B 7 B 7 B 25 B 27 B 32 B 32 B 33 B 44 B 45 B 49 B 50 B 101

4 / 218 / 309 / 411 / 510 Dotations de fonctionnement exceptionnelles au titre de l année 2007 pour les collèges Saint Exupéry à Ambérieu en Bugey, le grand Cèdre à Coligny et Léon Comas à Villars les Dombes Organigramme des services du département B 107 B S.D.I.S. révision du schéma départemental d analyse et de couverture des risques (S.D.A.C.R.). 220 Aide exceptionnelle à la commune des Neyrolles. 221 Protocole d accord transactionnel marché de maîtrise d œuvre pour la construction du collège de Saint Denis les Bourg. rapport

5 COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA PREVENTION /218/309 /411 / Maison départementale de l enfance ouverture de la "pouponnière" d Ambérieu-en-Bugey créations de postes de personnel et budget Aide exceptionnelle à la reconstruction de la structure multi-accueil Françoise Dolto à St Maurice de Beynost.. Approbation du programme départemental d insertion (PDI) et des huit Plan locaux d insertion (PLI)... Centres locaux d information et de coordination gérontologique (CLIC) et allocation personnalisée d autonomie (APA).. Associations départementales du secteur social et santé. Demandes de subventions au titre de l année 2007 Mise en application de la loi du 27 juin 2005 réformant le statut des assistants maternels et assistants familiaux gestion prévisionnelle des effectifs Avenant à la convention de gestion revenu minimum d insertion (RMI) entre le conseil général, la caisse d allocations familiales de l Ain (CAF) et la mutualité sociale agricole de l Ain (MSA) Groupement d intérêt public enfance en danger Organigramme des services du département Démographie médicale dans l Ain rapport d étape. Adaptation du projet de service 2007 / 2010 de l action sociale territorialisée du Conseil général... Aide départementale au développement. Schéma départemental "accueil hébergement - insertion". C1 C 12 C 12 C 16 C 59 C 65 C 70 C 88 C 90 C 93 C 95

6 COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES, DE L AMENAGEMENT ET DE L ENVIRONNEMENT /218/309/ 411/ Eclairage public Extension et modernisation Programme départemental 2007 (2 ème liste). Adhésion de la commune d Injoux-Génissiat au syndicat mixte pour l équipement et l animation du plateau du Retord et Haut-Valromey. Contrat départemental à intervenir entre le Département et l Agence de l Eau au titre du 9 ème programme ( ).. Demandes d aides du Groupement départemental d action sanitaire de l Ain (GDS 01). NATURAIN : rapports d activités Protocole d accord transactionnel. Marché de travaux pour la mise en place d infrastructures passives destinées à la téléphonie mobile dans le territoire du département de l Ain. Protocole d accord transactionnel. Marché de maîtrise d œuvre pour la mise en place d infrastructures passives destinées à la téléphonie mobile dans le territoire du département de l Ain. Grappe Protocole d accord transactionnel. Marché de maîtrise d oeuvre pour la mise en place d infrastructures passives destinées à la téléphonie mobile dans le territoire du département de l Ain. Grappe et Bilan 2006 de l utilisation et de l affectation des recettes issues de la taxe départementale des espaces naturels sensibles (T.D.E.N.S.).. Subventions diverses Organigramme des services du département.. Accompagnement des pôles de compétitivité : ateliers de mécaniciens moulistes et projet de R&D labellisés fonds de compétitivité des entreprises.. Accès à internet : résorption des zones non couvertes par la technologie ADSL D 1 D 5 D 7 D 25 D 36 D 36 D 38 D 42 D 45 D 51 D 54

7 Le plan de développement rural hexagonal (PDRH) et ses incidences sur la politique agricole du Département Protocole de transaction avec la société TDF..

8 COMMISSION DE LA CULTURE, DE LA JEUNESSE, DE L EDUCATION ET DES QUESTIONS TRANSFRONTALIERES Convention de partenariat avec la société Coutot-Roehring Politique culturelle départementale conventions de développement culturel villes/département 2007 Politique culturelle départementale régime départemental d aide à l enseignement musical. Collèges : aide spécifique à la visite du musée mémorial d Izieu et du musée de la résistance et de la déportation de Nantua : - bilan de l année scolaire reconduction du dispositif pour l année scolaire Associations départementales demandes de subventions pour E 1 E 6 E 11 E 22 E Collèges : aide au développement des séjours linguistiques : - bilan de l année scolaire reconduction du dispositif pour l année scolaire E soutien scolaire dans les collèges : bilan de l action engagée au titre de l année scolaire en cours et proposition de reconduction pour l année scolaire renouvellement de la convention de partenariat avec l association CF SUP Léman relative à l organisation de l enseignement supérieur dans le pays de Gex et le bassin lémanique. attribution des aides au titre du patrimoine rural non protégé (PRNP).. E 41 E 59 E /218/309/ 411/ Organigramme des services du département.. Convention "Adopter son patrimoine" entre l Etat ministre de l Education Nationale et Ministère de la Culture et de la Communication le Centre Régional de Documentation Pédagogique et le Département de l Ain. E 75 E 78