3 Q 2 0 B U R E A U D E P O U G U E S - L E S - E A U X. A c t e s c i v i l s p u b l i c s
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- Nathalie Eugénie Beausoleil
- il y a 7 ans
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1 A c t e s c i v i l s p u b l i c s 3Q20/1-74 Registre de recette des actes civils publics ( ) 1 1 er janvier juin juin janvier janvier juillet juillet février février octobre octobre novembre er mai juin juin septembre septembre novembre novembre avril avril novembre novembre avril avril octobre octobre er avril avril novembre novembre juin juin janvier janvier juillet juillet février février septembre septembre avril avril décembre 1888
2 3Q20/1-74 Registre de recette des actes civils publics ( ) décembre octobre octobre juillet juillet avril avril janvier janvier octobre octobre juillet juillet avril avril février février novembre novembre juillet juillet janvier janvier septembre septembre juin juin mars mars décembre décembre septembre septembre juillet juillet mai mai février février novembre novembre août août mai mai février février novembre novembre juillet 1908
3 3Q20/1-74 Registre de recette des actes civils publics ( ) juillet mars er avril novembre novembre juin juin janvier janvier septembre septembre juin juin février février octobre octobre er juillet er juillet juillet juillet mars mars décembre décembre août août juin juin avril avril novembre novembre mars mars septembre septembre avril avril novembre novembre mai mai octobre octobre août août avril 1924
4 3Q20/1-74 Registre de recette des actes civils publics ( ) avril février février novembre novembre juillet Q20/75-85 Registre de recette des actes sous signature privée ( ) 75 1 er janvier juin juin juillet juillet février février décembre décembre octobre octobre juin juin août er septembre juillet juillet septembre septembre juin juin juillet Q20/86-99 Registre de recette des baux d'immeubles faits par actes sous signature privée ( ) 86 1 er septembre octobre octobre octobre octobre octobre octobre juin juin avril avril novembre 1903
5 3Q20/86-99 Registre de recette des baux d'immeubles faits par actes sous signature privée ( ) novembre mars er avril septembre er octobre février février mai mai octobre octobre août août avril avril juillet Q20/ Registre de recette des déclarations de mutations par décès ( ) er janvier juin juin septembre septembre juillet juillet mars mars juillet juillet août août juin juin mai mai mai mai juillet juillet septembre septembre octobre octobre septembre septembre août 1893
6 3Q20/ Registre de recette des déclarations de mutations par décès ( ) août septembre septembre octobre octobre novembre novembre décembre décembre juillet er août décembre décembre juillet juillet décembre décembre juin juin septembre septembre février février juillet juillet janvier janvier juin juin décembre décembre juin juin décembre décembre juin juin janvier janvier mai mai octobre octobre avril avril novembre novembre mars 1907
7 3Q20/ Registre de recette des déclarations de mutations par décès ( ) mars juillet juillet novembre novembre avril avril octobre octobre mars mars octobre octobre juin juin décembre er janvier er juillet er juillet décembre er janvier juillet juillet décembre er janvier juin er juillet décembre er janvier juin juillet février er mars août septembre mai mai octobre octobre mai mai décembre janvier juin er juillet décembre 1918
8 3Q20/ Registre de recette des déclarations de mutations par décès ( ) janvier juillet juillet décembre er semestre ème semestre er semestre ème semestre er semestre ème semestre er semestre ème semestre er semestre ème semestre er semestre ème semestre er janvier-31 juillet Q20/176 Registre de recette des déclarations de mutations par décès (formule spéciale délivrée gratuitement) (janvier 1911-avril 1914) 3Q20/177, 178 Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles ( ) 177 septembre 1875-janvier janvier 1925-juillet 1926
9 3Q20/ Table alphabétique des successions et absences ( ) er juillet juin er juillet décembre er janvier décembre er janvier décembre er janvier décembre er janvier septembre er octobre décembre er janvier juin er juillet décembre Q20/188 Sommier des successions et absences ( ) 3Q20/189, 190 Sommier des recouvrements de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières ( ) septembre juillet juillet janvier Q20/191 Sommier des immeuble de l'etat affectés aux différents services publics ( ) 3Q20/192 Sommier des immeubles de l'etat non affectés à des services publics ( ) 3Q20/ Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés ( ) 193 Volume 1 décembre mars juillet 1874
10 3Q20/ Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés ( ) 196 Volume 4 octobre mars octobre juillet janvier octobre août août juillet janvier août septembre avril janvier décembre décembre février mars août décembre avril septembre avril avril 1899
11 3Q20/ Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés ( ) 220 Volume 28 mai novembre juillet mars janvier janvier septembre mai juillet novembre juillet avril février mars décembre avril Q20/ Actes sous seing privé : originaux des actes déposés
12 3Q20/ Déclarations reçues par des bureaux extérieurs : renvois Q20/ Fichier du sommier du répertoire général : fiches avec mention de décès 246 A-B 247 C-Dh 248 Di-Gr 249 Gu-Lo 250 Lu-O 251 P-Ri 252 Ro-T 253 U-Z 3Q20/254/265 Fichier du sommier du répertoire général : fiches sans mention de décès 254 A-Blo 255 Blu-Cham 256 Chan-Dar 257 Das-Figo 258 Figu-Griv 259 Griz-J 260 K-L
13 3Q20/254/265 Fichier du sommier du répertoire général : fiches sans mention de décès 261 Ma-Morra R 262 Morra T-Petit F 263 Petit G-Rideau M 264 Rideau P-Talb 265 Talo-Z + sociétés
14 3 Q 20 BUREAU DE POUGUES Versement Q 20/ Table alphabétique des successions et absences ( )
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