O R D R E D U J O U R SEANCE DU CONSEIL DE TERRITOIRE. Hôtel de ville de CRETEIL

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1 O R D R E D U J O U R SEANCE DU CONSEIL DE TERRITOIRE DU 1 er FÉVRIER 2017 Hôtel de ville de CRETEIL - 1 -

2 Approbation du compte rendu du conseil de territoire du 14 décembre Communication des décisions prises par le président pour la période du 8 décembre 2016 au 25 janvier 2016 Rapports soumis à l examen de la 1 ère commission: Finances et Solidarités budgétaires, Affaires générales: N CT2017.1/001-1 à 6 : Affaires générales - Autorisation donnée à Monsieur le Président, ou son représentant, de signer les marchés de prestations de service juridique, de conseil, d assistance et de représentation de l établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir. Rapporteur : Monsieur Jean-François DUFEU N CT2017.1/002 : Affaires générales - Désignation d'un nouveau membre de la commission permanente n 7. Rapporteur : Monsieur le Président Rapports soumis à l examen de la 2 ème commission: Aménagement, Transports, Déplacements, Travaux, Agenda d'accessibilité Programmée (Ad'AP), Circulations douces, Chemins de randonnée: N CT2017.1/ : Aménagement - ZAC des Portes de Sucy 2. Approbation du CRACL 2015 et acquisition auprès de la SPLA Haut-Val-de-Marne Développement de la parcelle cadastrée section AZ n 539 à Sucy-en-Brie. Rapporteur : Monsieur Michel GERCHINOVITZ - 2 -

3 Rapports soumis à l examen de la 3 ème commission: Habitat, Logement, Plan Local d'urbanisme, Ruralité, Arc Boisé, Production Florale, Aires d'accueil des gens du voyage: N CT2017.1/004 : Habitat - Demande de restitution d une subvention par l association PALOMA. Rapporteur : Madame Marie-Christine SEGUI N CT2017.1/ : Plan local d'urbanisme - Plan local d'urbanisme de la commune de La Queue-en-Brie. Approbation du plan local d'urbanisme et du règlement local de publicité. N CT2017.1/006: Plan local d'urbanisme - Plan local d'urbanisme de la commune du Plessis-Trévise. Approbation du plan local d'urbanisme. N CT2017.1/ : Plan local d'urbanisme - Plan local d'urbanisme de la commune de Chennevières-sur-Marne. Approbation du plan local d'urbanisme. Approbation des périmètres de protection des monuments historiques modifiés. (Monsieur Michel DE RONNE émet un avis favorable sous réserve d une concertation avec la ville d Ormesson-sur-Marne sur l impact du développement du secteur 2AU). N CT2017.1/008: Plan local d'urbanisme - Plan local d'urbanisme de la commune de Boissy-Saint-Léger. Débat sur les orientations du projet d'aménagement et de développement durables. Choix des dispositions du code de l'urbanisme applicables - 3 -

4 Rapports soumis à l examen de la 4 ème commission: Développement économique, Emploi, Insertion, Economie sociale et solidaire, Tourisme, Commerce, Artisanat, Nouvelles Technologies de l Information et de la Communication, Recherche: N CT2017.1/ : Développement économique - Adoption des conventions d'objectifs avec les associations BGE ADIL, VMAPI et Réseau Entreprendre relatives au soutien à la création et au primo-développement des entreprises du territoire Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre CHAFFAUD N CT2017.1/010 : Insertion sociale et professionnelle - Adoption d'une convention de partenariat entre la Société du Grand Paris et Grand Paris Sud Est Avenir pour le développement de l'emploi dans les territoires du Grand Paris Express Rapporteur : Madame Danièle CORNET Rapports soumis à l examen de la 5 ème commission: Politique de la ville, Equipements culturels et sportifs, Réseau de lecture publique, Prévention de la délinquance, Lutte contre les discriminations, Santé, Social: N CT2017.1/011 : Equipements culturels et sportifs - Travaux de réhabilitation de la grande salle de la Maison des Arts et de la Culture «André Malraux» à Créteil. Adoption du dossier de consultation des entreprises - phase 3 : Machinerie et parqueterie scéniques Rapporteur : Monsieur Jean-François DUFEU Rapports soumis à l examen de la 6 ème commission: Environnement, Développement durable, Eau, Assainissement, Voirie, Gestion des déchets, Propreté, Hygiène, Production alimentaire: N CT2017.1/012 : Voirie et parcs de stationnement - Travaux d aménagement des voiries et espaces publics du secteur du Chemin des Bassins à Créteil. Approbation du lancement d une procédure d appel d offres ouvert et autorisation donnée à Monsieur le Président de signer les marchés à intervenir. Rapporteur : Monsieur Patrick DOUET - 4 -

5 N CT2017.1/013 : Gestion des déchets urbains - Désignation des représentants de l'établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir au sein du SMITDUVM N CT2017.1/ : Gestion des déchets urbains - Adoption de deux conventions de maîtrise d'ouvrage unique pour la mise en place de conteneurs enterrés dans le quartier GIZEH et le quartier du Palais à Créteil. N CT2017.1/015 : Gestion des déchets urbains - Adoption de la convention relative à la collecte séparée des Déchets d Equipements Electriques et Electroniques ménagers (DEEE) avec OCAD3E. N CT2017.1/016 : Gestion des déchets urbains - Pré-collecte et collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de Plaine Centrale - Lot n 1 : Fourniture, mise en place et location d un parc de bacs roulants neufs et d occasion pour la collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte. Retrait de la délibération du conseil de territoire n CT2016.9/172 en date du 16 novembre Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n 1 au marché n F QUESTIONS DIVERSES - 5 -