Prévisions Budget Projections Budget 2014 Budget 2015 Budget 2016 Budget 2017 Budget Coeffi cients. Compte 2011 Budget final 2012
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- Jean-Louis Mélançon
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1 TABLEAU DE BORD VILLE/COMMUNE Population (nombre d'hab.) Taux IPP Nombre de ca PI RECETTES DE PRESTATIONS Vente de bois Locations immobilières Locations salles communales et sportives Redevance occupation domaine public Interventions des parents (crèches, garderies, accueil extrascolaire, plaines, etc.) Enseignement (repas et transport) SRI (prestations des pompiers : ambulances,,,) Entrées installations sportives (autres que piscine) Entrées piscines communales Entrées installations culturelles Cimetières (columbarium, concessions, caveaux) Bibliothèques Ristournes/notes de crédit Autres (à détailler si nécéssaire en fonction des particularités locales) sous-total prestations RECETTES DE TRANSFERTS Fonds des Communes Mainmorte Compensation RW perte précompte immobilier Compensations Plan Marshall Sous-total Fonds des communes Précompte immobilier IPP Taxes automobiles Taxe sur immondices Vente de sacs Taxe sur la délivrance des documents administratifs (cartes d'identité, passeports ) Redevance raccordement égoûts Taxe entretien des égoûts Taxe d'urbanisation Taxe sur la force motrice Taxe sur les inhummations, dispersion des cendres, mises en columbarium Taxe sur les terrains non bâtis Taxe sur les enseignes, panneaux publicitaires fixes Taxe sur la distribution d'écrits publicitaires "toutes-boîtes" Taxe sur les dépôts mitraille+véhicules usagés Taxe sur les établissements dangereux, insalubres et incommodes Taxe sur les agences bancaires Taxe sur les immeubles loués meublés Taxe industrielle compensatoire Taxe sur les nights-shop Parkings/horodateurs Taxe sur les secondes résidences Taxe sur les immeubles inoccupés Taxe sur les pylônes GSM Amendes environnementales et administratives Amendes urbanistiques Autres taxes locales (à détailler si nécessaire) Sous-total Fiscalité Quote-part incendie des autres communes Subv. personnel enseignant Subv. fonctionnement enseignement fondamental Subv. fonctionnement enseignement secondaire Subv. fonctionnement enseignement supérieure Subv.fonctionnement enseignement promotion sociale Subv. fonctionnement manuels scolaires +informatique Subv.cours philosophique Subv.discrimination positive Subv.direction d'école Subvention ONE Accueil extrascolaire Subventions APE Subventions PTP Subventions ACTIVA Subventions MARIBEL Subventions AWIPH Subventions ADL Autres emplois subsidiés (à détailler) Subventions bibliothèques Plan de cohésion sociale Pacte de la fonction publique Subv. RW Synergies Subventions "Politiques Grandes Villes" Subventions personnel "Politiques Grandes Villes" Compte 2007 Compte 2008 Compte 2009 Budget final 2010 Compte 2010 Budget final 2011 Compte 2011 Budget final 2012 Prévisions Budget 2013 Coeffi cients Projections Budget 2014 Budget 2015 Budget 2016 Budget 2017 Budget 2018
2 Autres projets subsidiés (à préciser) Remboursement personnel détaché Remb. emprunts part Etat CRAC/Emprunts (Tonus, aides extra) avant 31/12/2007 CRAC/Emprunts (Tonus, aides extra) après 31/12/2007 CRAC/financements alternatifs (police,incendie, crèches) CRAC/infra.sportives CRAC/UREBA CRAC/Logement Ristourne remboursement anticipé part Région Versement remboursement anticipé part Commune Ristournes et notes crédit d'assurance Sous-total Subsides sous-total rec. de transferts RECETTES DE DETTE Intérêts créditeurs Dividendes Holding communal (Dexia) Dividendes Intercommunales d'électricité Dividendes Intercommunale de gaz Dividendes eau Dividendes télédis. Autres dividendes sous-total rec. de transferts TOTAL RECETTES Prélèvements (Provisions) (à préciser) TOTAL RECETTES avec prélèvements
3 DE PERSONNEL Traitements mandataires Jetons de présence Traitements statutaires non subventionnés Traitements contractuels non subventionnés Traitements personnel APE Traitements personnel PTP Traitements personnel ACTIVA Traitements personnel MARIBEL Traitements personnel AWIPH Traitements personnel ADL Traitements personnel autres emplois subsidiés (à préciser) Traitements personnel enseignant subventionné Traitements enseignants fonds propres Traitements pompiers volontaires Traitements pompiers professionnels Traitements personnel subventionné "Politiques Grandes Villes" Traitements personnel extrascolaire (crèches, garderies, etc.) Traitements personnel contrat de sécurité Traitements personnel Plan de Cohésion Sociale Service médical du travail Cotisations complémentaires pensions (caisse loc.) Cotisations de solidarité ONSS APL/gestionnaire pensions pour arriver au % préconisé Assurance pensions mandataires Pensions ancien membre du personnel Assurance-loi sous-total dép. personnel COUT NET DU PERSONNEL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00% 0,00 DOP totales recettes liées au personnel DE FONCTIONNEMENT Frais administratifs IPP Achat de sacs poubelles Enlèvement et traitement des immondices Eaux usées Téléphonie fixe Téléphonie mobile Informatique Correspondance Documents administratifs Frais de déplacements et de séjours Frais de représentation et de réception Frais de formation du personnel Frais d'élections Frais de poursuites et de procédures Charroi Carburant Eau Mazout Gaz Electricité Eclairage public Fournitures administratives Fournitures techniques Matériel voiries (signalisation, entretien, etc.) Autres prestations de tiers (à préciser) Assurance bâtiments Frais entretien bâtiments Assurance charroi Frais entretien charroi Assurance responsabilité civile Remb. Personnel détaché Vêtements de travail Frais de prestations service médical du travail Discrimintation positive Frais extrascolaires (crèches, garderies, etc.) Frais ensenseignement (plaines, classes diverses,,,) Fonctionnement Incendie Projet "Politiques Grandes Villes" FEDER Précompte immobilier Loyers des biens loués Audit (à préciser) sous-total dép. fonctionnement COUT NET DE FONCTIONNEMENT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00% 0,00 DOF totales recettes liées au fonctionnement
4 DE TRANSFERTS Intervention au CPAS Convention de trésorerie Intervention Zone de police Intervention SRI Intervention Centre Culturel Intervention IC déchets Distributions gratuites de sacs poubelles Intervention IC hospitalière Intervention ASBL sociale Intervention autres ASBL Autres Intervention IC (à préciser) Interventions extrascolaires (crèches, etc.) Intervention fabriques d'église & laïcité Autres cotisations (UVCW, etc.) (à préciser) Subventions Plan de Cohésion sociale Subventions assoc. Sportives Subventions assoc. culturelles Subsides Subsides au niveau social hors CPAS Subsides Régies (à détailler) Subv. Logement et Urbanisme Projet "Politiques Grandes Villes" Autres subventions (à détailler) Primes syndicales Interventions communales Prêt CRAC après 31/12/2007 (à détailler) Non-valeurs sous-total dép. transferts DE DETTE Intérêts débiteurs Intérêts de retard, astreintes, amendes Charges emprunts part-propre (nouveaux investissements) Charges emprunts part-propre sur exercices antérieurs Charges d'emprunts (Tonus, Aides extra) -avt 31/12/2007 Charges d'emprunts (Tonus, Aides extra) - après 31/12/2007 Charges d'emprunt supra-locaux - financements alternatifs CRAC Charges d'emprunts tiers Charges d'emprunts part Etat Leasing Intervention Régies Sous-total dép. de dette TOTAL Prélèvements (Provisions personnel + autres) (à préciser) TOTAL avec prélèvements
5 Exercice propre RECETTES RESULTAT exercice propre RECAPITULATIF Prélèvements RECETTES RESULTAT Prélèvements Exercices antérieurs Boni reporté Mali reporté RECETTES (section 02) (section 02) Cotisations de responsabilisation (pensions ONSS APL) = dépenses RESULTAT Ex.antérieurs Exercice global RE CETTES RESULTAT Ex.global
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