DUCS Papier / DUCS Edi dans QuadraPaie

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1 DUCS Papier / DUCS Edi dans QuadraPaie (Révision septembre 2009) SOMMAIRE 1. Présentation de la DUCS La DUCS Papier La DUCS EDI Description des organismes destinataires Les types d'organisme (fiche Organisme générique) Spécificités des Caisses de Retraite et prévoyance... 5 Types Standard Agirc ou Standard Arrco... 5 Type Groupe Agirc /Arrco... 6 Type Prévoyance indépendante Fiches des organismes destinataires... 6 Onglet Généralités... 6 Onglet Ducs Description des cotisations (libellés QuadraPaie) Fiche libellé, onglets "Généralités" et "Décl. sociales"... 8 Libellé utilisateur, onglets Généralités et Décl. sociales... 8 Cotisation "Transport", notion de taux transport multiple Spécificités des cotisations Retraites et Prévoyance... 9 Fiche employé et catégorie AGIRC ARRCO... 9 Cotisations retraite à un Groupe Agirc / Arrco... 9 DUCS-EDI, Condition spéciale de cotisations et Qualifiant de cotisation (ou code risque) Spécificités des cotisations "AGFF" Paramétrage complémentaire des libellés Quadratus Codes institution et indices contrat selon le contexte d'utilisation de QuadraPaie Informations Entreprise, Emetteur DUCS, Paiements La fiche Etablissement Déclarant / Emetteur des DUCS Onglets "Déclarant/Emetteur" et "emetteur DUCS-EDI" Constantes DADS / DUCS multiples DUCS EDI, les modes de paiement DUCS EDI, paramétrage du mode d'envoi Portail JeDeclare.com ou envoi Direct OPS Envois via le portail Jedeclare.com, démarches nécessaires Envois directs OPS, Cas particulier des envois sécurisés à l'urssaf Prise en charge par le module QuadraEDI Prise en charge de l'envoi par QuadraPaie, Paramétrage des Constantes Phase de préparation et impression des DUCS papier Collecte des informations et phase de contrôle Paramètres du traitement Le contrôle en phase de préparation Visualisation / Modification Impression des Ducs Papier DUCS EDI, Révision possible de l'affectation des Paiements avant génération Génération et envois des fichiers DUCS-EDI Paramètres de la génération Contrôles bloquants de la génération et correction des anomalies éventuelles La liste des anomalies Génération multi-ducs, Conséquences du contrôle sur l'envoi effectif des DUCS-EDI QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI Ducs-Edi.pdf (révision 09/2009) 1/38

2 7.3 Génération des fichiers vers le module QuadraEDI Envoi direct aux OPS par QuadraPaie Envoi QuadraPaie vers le portail Jedeclare.com L'option Prévenir le client par mail (contexte QuadraExpert et mono-dossier) Annexes La notion d'effectif (Ducs Urssaf) Caisse de retraite, Notion de Standard Arrco - Standard Agirc - Groupe Agirc/Arrco QuadraPaie et Jeclare.com, paramétrage du compte de messagerie Configuration du compte de messagerie Aménagements possibles à effectuer dans le client de messegerie Réception du premier message et acceptation de la signature du portail Envoi des mails à JeDeclare.com par Outlook Express (ou Windows mail) QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI Ducs-Edi.pdf (révision 09/2009) 2/38

3 1. Présentation de la DUCS La DUCS permet d'établir les déclarations de cotisations sociales des entreprises aux OPS (Organismes de Protection Sociale). La mise en place de la DUCS répond à la demande de simplification des procédures des déclarations administratives énoncées par l'article 32 de la loi du 11 février QuadraPaie permet d'établir : Les DUCS papier sur fond de page laser correspondant à l'imprimé normalisé, Les DUCS-EDI dans des fichiers à la norme EDI (conforme au cahier des charges de la version 4.2). Le module DUCS-EDI est un module optionnel de QuadraPaie en version "standard", Il est intégré à QuadraPaie en version "Pro". 1.1 La DUCS Papier Le format du document (identifié par le numéro CERFA 11243*01) est unique pour les déclarations aux différents organismes sociaux (Urssaf, Assedic, Caisses de Retraites, Caisses de Prévoyances, MSA). Par contre le contenu diffère en fonction des besoins des organismes sociaux : Informations en-tête de document, Format de la ligne, Gestion de rupture. La production des Ducs papier ne nécessite aucune démarche particulière n'est à faire auprès des OPS. 1.2 La DUCS EDI Organismes acceptant les DUCS-EDI URSSAF ASSEDIC Caisses de retraite et prévoyance de type : - Standard AGIRC - Standard ARRCO - Groupe AGIRC - ARRCO Démarches préliminaires à entreprendre (demande d'adhésion) Pour un Cabinet Comptable Adhésion "Tiers déclarant" à la DUCS EDI Entreprises adhérant à la DUCS EDI par l intermédiaire d un tiers déclarant Adhésion des entreprises au télé règlement Pour une Entreprise Adhésion de l'entreprise à la DUCS EDI Adhésion de l'entreprise au télé règlement QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI Ducs-Edi.pdf (révision 09/2009) 3/38

4 Modes d'envois des DUCS-EDI Les DUCS peuvent être envoyées : vers le portail déclaratif JeDeclare.com qui les redirige vers les OPS Directement aux OPS. Avec QuadraPaie Attention : les envois directs à l'urssaf ne peuvent pas être finalisés automatiquement par QuadraPaie ou QuadraEDI, l'urssaf acceptant uniquement les envois sécurisés (via un certificat numérique). Dans un environnement réseau, la génération des DUCS doit être centralisée sur une station de travail équipée d'outlook Express ou Windows Mail. Les comptes de messagerie (Outlook Express ou Windows Mail) sont à créer sur la station de travail. Avec QuadraEDI Le paramétrage nécessaire est effectué dans QuadraEDI (comptes de messagerie, émetteur et déclarant des DUCS EDI). Dans un environnement réseau, tout collaborateur peut générer des DUCS EDI à partir de sa station de travail (comme des déclarations fiscales EDI-TDFC et des déclarations EDI-TVA). Elles sont automatiquement enregistrées dans la boîte des Eléments à envoyer de QuadraEDI. L'envoi proprement-dit est effectué à partir de la station de travail dédiée aux envois EDI (équipée d'outlook Express ou Windows Mail avec les comptes de messageries correctement paramétrés). QuadraEDI intègre aussi les comptes rendus des destinataires pour assurer le suivi complet des déclarations. L'historique du suivi est visible dans : QuadraEDI ou sur la fiche QuadraClient (chapitre Historique). QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI Ducs-Edi.pdf (révision 09/2009) 4/38

5 2. Description des organismes destinataires 2.1 Les types d'organisme (fiche Organisme générique) C'est sur l'organisme générique, que l'on définit le type de l'organisme, parmi : Un organisme générique est à créer par type d'ops, c'est à dire un organisme URSSAF, un organisme ASSEDIC et un ou plusieurs organismes de retraite. Les types d'organisme autorisés sont les suivants : Ducs Papier et Ducs EDI périodiques et annuelles Ducs Papier et Ducs EDI périodiques Ducs Papier uniquement périodique URSSAF ASSEDIC MSA AGIRC ARCCO Groupe AGIRC / ARCCO Prévoyance Pour une entreprise multi-établissements, préciser le type de déclaration à faire : une par établissement une pour l'entreprise 2.2 Spécificités des Caisses de Retraite et prévoyance Seules les caisses de retraite et prévoyance de type "Standard AGIRC", "Standard ARRCO" ou "Groupe AGIRC / ARRCO" peuvent recevoir des DUCS-EDI. TTYYPPEESS STT AANNDD AARRDD AGGI IIRRCC OOUU STTAANNDDAARRDD ARRRRCCOO (Ces caisses reçoivent leurs propres cotisations.) Chaque caisse est identifiée par son code de l'institution (<F4> en affiche la liste) Certaines caisses du régime Arrco demandant à avoir un "Détail des lignes ARRCO", cocher la rubrique correspondante si nécessaire. QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI Ducs-Edi.pdf (révision 09/2009) 5/38

6 TTYYPPEE GRROOUUPPEE AGGI IIRRCC /ARRRRCCOO / (Ces caisses font partie d'un groupement de caisse de retraite, et collectent les cotisations au nom de leurs institutions de retraite intégrées au groupe.) Pour identifier le groupe auquel doivent être envoyées les cotisations de retraite, il faut renseigner le N d'agrément Ministériel (<F4> en affiche la liste). Les paramètres qui conditionnent le corps de la Ducs Retraite, sont à cocher ou non, selon les attentes du groupe Agirc/Arrco. "Détail des lignes ARRCO", Sous total Apec" (demandé par exemple par le groupe Mornay), "Sous total AGFF cadres et non cadres" et intitulé en clair pour les 2 sous-totaux. "Utilisation du code assiette AGFF spécifique (31 à 36)" (demandé notamment les caisses AG2R, Taitbout, ISICA, Apicil, IrpAuto) "Sous total par caisse". TTYYPPEE PRREEVV OOYY AANNCCEE IINNDDEEPPEENNDDAANNTTEE I Le type d'organisme "Prévoyance" est à utiliser pour les caisses qui collectent uniquement la prévoyance. A la rubrique "Code de l'institution", saisir le code de la caisse ou le sélectionner sur la liste affichée par <F4>. 2.3 Fiches des organismes destinataires Attention : Pour faire une DUCS par établissement, il faut obligatoirement créer un organisme par établissement, et ce pour chaque organisme générique. ONNGGLLEETT GEENNEERRAALLI IITTEESS Dans le contexte QuadraExpert, les coordonnées de l'organisme (nom, adresse et Siret) sont recherchées sur la fiche de l'intervenant QuadraClient (de type ORG). <F2> en rubrique "Réf. Adresse" permet d'accéder à la fiche intervenant pour la créer ou la modifier. L'ensemble des coordonnées de l'organisme, ainsi que son SIRET ne sont pas accessibles dans QuadraPaie. QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI Ducs-Edi.pdf (révision 09/2009) 6/38

7 Sinon, saisir l'ensemble des rubriques : Le nom, L'adresse, Le numéro d'affiliation de l'entreprise, ou de l'établissement à l'ops, La fréquence de la déclaration (mensuelle ou trimestrielle), Ducs EDI, renseigner impérativement le numéro Siret de l'organisme. ONNGGLLEETT DUUCCSS La rubrique "Edition de la Ducs" est cochée par défaut. Ligne optique ducs (référence optionnelle donnée par la caisse) Groupe Interne (référence optionnelle donnée par la caisse) La date d'exigibilité de la déclaration, la date limite de dépôt ainsi que le jour de règlement, DUCS papier uniquement, cocher l'option "Ne pas traiter en DUCS EDI" Ducs EDI uniquement, cocher si nécessaire le paiement en mode VLU (Versement Lieu Unique). il s'agit de mentionner, en cas de multi-établissement que le siège paie les cotisations de l'ensemble des établissements. Ducs EDI uniquement pour une caisse de retraite, le "Numéro de Centre Payeur Ducs EDI" (référence optionnelle demandée et fournie par la caisse dans le cas où il y a un découpage des déclarations. Il peut s'agir "N du centre payeur" ou "N du contrat" ou "N du sous-compte" ou encore du "N du groupe interne". QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI Ducs-Edi.pdf (révision 09/2009) 7/38

8 3. Description des cotisations (libellés QuadraPaie) 3.1 Fiche libellé, onglets "Généralités" et "Décl. sociales" LLI IIBBEELLLLEE UUTTI IILLI IISSAATTEEUURR,, OONNGGLLEETTSS GEENNEERRAALLI IITTEESS EETT DEECCLL.. SSOOCCI IIAALLEESS Sur l'onglet "1. Généralités" préciser à quel organisme rattacher le libellé. Rejoindre l''onglet "4. Décl. Sociales" pour renseigner le Code Ducs. La liste affichée par <F4> sur le code Ducs dépend de l'organisme affecté au libellé. Exemple de liste (cotisations Urssaf) COOTTI IISSAATTI IIOO NN ""TTRR AANNSSPP OORRTT"",, NNOOTTI IIOONN DDEE TTAAUUXX TTRRAANNSS PPOORRTT MM UULLTTI IIPPLLEE La version 4.2 de la ducs EDI a introduit la notion particulière de taux transport multiple. Elle concerne les entreprises : ayant ouvert des chantiers temporaires en dehors du territoire de l Autorité Organisatrice de Transport" (A.O.T) ou du syndicat dont relève l'établissement. employant du personnel bénéficiant de taux minorés pour la même AOT ou le même syndicat mixte de transport. QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI Ducs-Edi.pdf (révision 09/2009) 8/38

9 Dans ces deux contextes, des lignes DUCS spécifiques doivent se substituer aux lignes génériques (codifiées 1Z0900 pour la ligne générique et 1Y0901P pour la Taxe Additionnelle Transport). Pour cela, il convient de renseigner la rubrique "Code Insee de la commune de travail". A noter que la rubrique est accessible uniquement si le libellé comporte un code ducs transport. 3.2 Spécificités des cotisations Retraites et Prévoyance FFI IICCHHEE EEMM PPLLOOYYEE EETT CCAATTEEGG OORRI IIEE AGIRC ARRCO Pour les caisses de retraite et prévoyance, il est indispensable de préciser, la catégorie AGIRC ARRCO à laquelle est rattachée chaque employé, à la page définition de l'emploi 1 (<F4> en affiche la liste). A noter pour les cadres, la liste affichée par <F4> limite les codes à : 221 Art. 4/4 Bis 222 Art. 36 COOTTI IISSAATTI IIOO NNSS RREETTRR AAI IITTEE AA UUNN GRROOUUPPEE AGGI IIRRCC / ARRRRCCOO Renseigner le Code de l'institution" sur 4 caractères. QuadraPaie propose la liste des codes institutions AGIRC/ARRCO et de prévoyance. Le code, commence par A ou C : A = Caisses ARRCO C = Caisses AGIRC Les codes des institutions de prévoyance sont à demander au groupe. QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI Ducs-Edi.pdf (révision 09/2009) 9/38

10 Le Code DUCS a la forme XXX Les trois premiers caractères (désignés par X) codifient la population (Cf. catégorie de personnel), Les deux derniers (désignés par _) codifient l'assiette et donne la base de la cotisation (Tranche A ou B / Tranche 1ou 2). La catégorie de personnel (XXX) reprend la "Catégorie Argic-Arrco" renseignée sur les fiches employés, page "Définition de l'emploi 1". Si la caisse de retraite gère une codification particulière commune à l'ensemble des salariés cotisants, remplacer les trois "X" par le code à appliquer. Pour la prévoyance, saisir le code attendu par la caisse s'il ne figure pas dans la liste. Pour un code DUCS saisi, renseigner l'intitulé associé. Exemple de Ducs Papier L'Assiette de Cotisation Les 2 derniers chiffres correspondent à l'assiette de cotisation. La Catégorie de personnel Ces 3 chiffres correspondent à la catégorie Agirc / Arrco renseignée dans le paramétrage employé. DUCS-EDI,, COONNDDI IITTI IIOONN SSPPEECCI IIAALLEE DDEE CCOOTTI IISS AATTI IIOONNSS EETT QUUAALLI IIFFI IIAANNTT DDEE CCOOTTI IISS AATTI IIOONN (OOUU ( CCOODDEE RRI IISSQQUUEE) ) Certaines Caisses de Retraite et de Prévoyance, attendent et fournissent des informations supplémentaires pour codifier les cotisations : la "Condition spéciale de cotisations" et le "Code risque". Pour les libellés créés par l'utilisateur, ces informations se saisissent aussi sur l'onglet "4. Décl. sociales". Pour les libellés des plans de paie types Quadratus, elles sont accessibles au choix "Paramétrage Complémentaire des libellés Quadratus" (Cf. Plus loin dans cette section). QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI Ducs-Edi.pdf (révision 09/2009) 10/38

11 <F4> sur la zone "Conditions spéciales de cotisations" ouvre la liste des codes attendus par les caisses de retraites. Le Qualifiant de cotisation (ou Code risque) est à saisir uniquement si QuadraPaie ne dispose pas d'information sur le libellé pour le déterminer automatiquement (via le type et le code institution de l'organisme de rattachement, coche sur libellé AGFF). Codes risque gérés automatiquement 907 Cotisation ARRCO 908 Cotisation AGIRC 909 cotisation sociale Prévoyance 912 Cotisation AGFF (cochée comme telle) Autres codes risques autorisés 910 Mutuelle 911 OCIRP 920 GNP 950 Cotisation à destination de l'apec 951 Cotisat soc. à destination de l APASCA 952 Cotisat soc. à dest. d'un fond de formation 971 Congés payés 972 Intempéries 973 OPPBTP 974 CCCABTP 975 Professionnelles SPPEECCI IIFFI IICCI IITTEESS DDEESS CCOOTTI IISSAATTI IIOONNSS ""AGFFFF"" Après avoir rattaché les libellés à l'organisme collecteur (type Agirc, Arrco ou Groupe Agirc-Arrco), cocher l'option "Cotisation AGFF". Pour l'affectation du code DUCS, reprendre le même code DUCS que celui de la cotisation retraite de la même tranche. Si l'option "Utilisation du code assiette AGFF spécifique (31 à 36)" est cochée sur l'organisme générique retraite, QuadraPaie remplacera automatiquement les codes assiettes 31 à 36 aux codes assiettes des cotisations retraites. Si elle n'est pas cochée, le code assiette de la cotisation retraite de la même tranche est appliqué. Il est possible aussi de saisir le code DUCS avec son intitulé. QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI Ducs-Edi.pdf (révision 09/2009) 11/38

12 PAARR AAMM EETTRR AAGGEE CCOOMM PPLLEEMM EENNTTAAI IIRREE DDEESS LLI IIBBEELLLLEESS QUUAADDRRAATTUUSS Les libellés des les plans de paie Quadratus ne sont pas modifiables mais accessibles uniquement en visualisation (au choix "Libellés" du menu "Paramétrage / Plans de paie type Quadratus"). Toutefois, les éléments exploités dans la DUCS (particulièrement les Ducs Retraite et prévoyance) sont modifiables au choix "Paramétrage Complémentaire des libellés Quadratus". Après avoir sélectionné le libellé par son code, il est possible d'atteindre : Le code organisme, Le code ducs, Les informations demandées par certaines caisses de retraite et prévoyance : condition spéciale et qualifiant de cotisation (Cf. Plus haut dans cette section). QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI Ducs-Edi.pdf (révision 09/2009) 12/38

13 COODDEESS IINNSSTTI I IITTUUTTI IIOONN EETT IINNDDI I IICCEESS CCOONNTTRR AATT SSEELLOONN LLEE CCOONNTTEEXXTTEE DD' ''UUTTI IILLI IISSAATTI IIOONN DDEE QUUAADDRR AAPAAI IIEE Dossier en plans de paie types Quadratus Dossier "Cas général" créé avec QuadraPaie à partir de la version Menu "Paramétrage / Plans de paie type Quadratus", choix "Paramétrage des retraites", indication des codes institutions par catégorie de salarié (Non cadre / Cadre / Apprenti). Cf. Statut enregistré en page "Définition de l'emploi 3" de la fiche employé Si nécessaire, bouton <Nouveau contrat>. Pour les salariés concernés, indication de la "Référence contrat", page "Définition de l'emploi 3" de leur fiche (Chap. Généralités). Dossier autre que "Cas général" ou créé avec QuadraPaie en version antérieure à la version Enregistrement des codes institutions sur les fiches employés, page "Retraite obligatoire et Prévoyance", avec l'indice contrat éventuel L'enregistrement est facilité par le bouton <Copie Organismes> multi-salariés. Si nécessaire, description de contrats supplémentaires sur l'onglet "Taux retraite" de la fiche organisme. Dossier utilisateur (ou salariés non gérés par les plans de paie types Quadratus) Toutes versions QuadraPaie Caisse du type "Standard AGIRC" ou "Standard ARCCO" : enregistrement du code institution sur la fiche de l'organisme générique. Caisse du type "Groupe AGIRC / ARRCO" : enregistrement du code institution sur la fiche libellé des cotisations correspondantes. La notion d'indice contrat est gérée via la sélection des libellés insérées dans le paie des salariés. QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI Ducs-Edi.pdf (révision 09/2009) 13/38

14 4. Informations Entreprise, Emetteur DUCS, Paiements 4.1 La fiche Etablissement Sur l'onglet "3 Paie", indiquer si le dossier est soumis au décalage de paie, ainsi que le jour de versement. Préciser le type d'effectif DUCS correspondant au dossier : moins de 10 salariés, de 10 à moins de 20 salariés, de 20 à moins de 50 salariés. 50 salariés et plus Sur l'onglet "Taux AT", préciser les différents taux AT du dossier. A noter que sur la Ducs Urssaf, on retrouve une ligne de cotisation par taux AT. (de même que pour les taux Transport). Remarque : Depuis la version de QuadraPaie, le nombre de taux AT par établissement est illimité et l'évolution des taux selon la période d'application est conservée. Après l'installation de QuadraPaie en version 1.152, les taux existants d'un dossier sont datés automatiquement au 1er jour de la période courante de paie. En cas de nouvelle préparation ou de réédition d'une DUCS, le taux AT de la période de référence est utilisé (pour les périodes gérées avec QuadraPaie en versions et supérieures). QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI Ducs-Edi.pdf (révision 09/2009) 14/38

15 4.2 Déclarant / Emetteur des DUCS Le choix "Constantes DADS" du menu Paramétrage permet d'identifier l'émetteur des Ducs (papier ou EDI). ONNGGLLEETTSS ""DEECCLLAARR AANNTT/ /EMM EETTTTEEUURR"" EETT ""EEMM EETTTTEEUURR DUCS-EDI"" Le statut du "Déclarant / Emetteur" est à préciser à la rubrique "Vous êtes" : Société Mono-Etablissement, Société Multi-Etablissements, Expert-Comptable agissant en "Tiers déclarant" pour le compte des ses clients entreprises (contexte QuadraExpert). Remarque : En cas d'utilisation de QuadraEDI, le statut du déclarant est prioritairement fixé dans les paramètres QuadraEDI. Au cadre "Etablissement présentant le dossier de l'adhésion (DECLARANT)", Il peut s'agir de l'expert-comptable ou l'entreprise elle-même. Pour Ducs EDI envoyées aux caisses de retraite et prévoyance, renseigner si nécessaire le "N d'émetteur Ducs EDI"(fourni par la caisse). Le cadre "Etablissement émetteur du support magnétique" ne concerne pas DUCS mais la DADS-U. Cocher la rubrique "Egale au déclarant" pour éviter d'avoir un message d'erreur en sortie. Au cadre "Interlocuteur administratif", donner tous les renseignements utiles aux organismes pour joindre la personne responsable des DUCS chez l'émetteur. Rejoindre l'onglet "Emetteur DUCS EDI". Dans la plupart des contextes d'utilisation, cocher la rubrique "Egale au déclarant". Exceptionnellement, il peut arriver que l'émetteur "initial" et l'émetteur "physique" des fichiers EDI soient différents (cas rare d'un prestataire de service intervenant entre un cabinet comptable et un portail déclaratif par exemple). Le cas échéant, saisir les coordonnées de l'émetteur. COONNSSTT AANNTTEESS DADS / DUCS MMUULLTTI IIPPLLEESS Dans un contexte multi-entités juridiques partageant la même base de données Quadratus, QuadraPaie permet de créer plusieurs constantes DADS et d'obtenir ainsi les coordonnées "émetteur" adéquates. Pour passer en mode création, taper le raccourci <Ctrl+N> ou utiliser le bouton de la barre d'outils. En contexte Expert, il est possible d'enregistrer des constantes par intervenant expert comptable référencé dans la base QuadraExpert (<F4> en affiche la liste). En contexte Entreprise, les constantes peuvent être spécifiées par dossier de paie (<F4> en affiche la liste). QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI Ducs-Edi.pdf (révision 09/2009) 15/38

16 En cours d'exploitation, l'adresse de l'émetteur est recherchée selon les priorités suivantes : Contexte QuadraExpert, 1. Constantes DADS associées au cabinet comptable rattaché au client (Cf. Chapitre Intervenant / Expert-comptable de la fiche QuadraClient), 2. Fiche de l'intervenant Expert-comptable rattaché au client (s'il n'existe pas de constantes DADS associées), 3. Constantes DADS "par défaut" s'il n'existe pas de code expert sur la fiche client. Contexte Entreprise, 1. Constantes DADS renseignées pour le dossier, 2. Constantes DADS par défaut. 4.3 DUCS EDI, les modes de paiement Le fichier EDI, doit comporter obligatoirement le mode de règlement pratiqué sur chaque dossier Z10 Chèque Virement Prélèvement Télérèglement A Le mode de paiement est à préciser par organisme et établissement. A chaque mode de paiement utilisé (sauf chèque) il faut associer le RIB correspondant. <F4> en colonne "Rib donneur d'ordre ou bénéficiaire" permet de sélectionner le Rib et la Domiciliation bancaire des établissements du dossier. Le "Rib donneur d'ordre ou bénéficiaire" indique donc le compte à débiter en cas d'un montant à payer. QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI Ducs-Edi.pdf (révision 09/2009) 16/38

17 5. DUCS EDI, paramétrage du mode d'envoi 5.1 Portail JeDeclare.com ou envoi Direct OPS QuadraEDI comme QuadraPaie peuvent envoyer les DUCS EDI via le Portail JeDeclare.com ou directement aux OPS. Dans les 2 cas, le mode d'envoi choisi s'applique nécessairement à tous les types de Ducs. Il n'est pas possible par exemple d'envoyer les DUCS à l'urssaf via JeDeclare.com et les DUCS Assedic directement à l'unedic. ENNVVOOI IISS VVI IIAA LLEE PPOORRTT AAI IILL JJEEDDEECCLLAARREE..CCOOMM,, DDEEMM AARRCC HHEESS NNEECCEESSSS AAI IIRREESS Les déclarations DUCS EDI impliquent des formalités préalables auprès de jedeclare.com sur le site Internet Il s'agit de procéder à une ouverture de compte principal en remplissant tous les champs concernant l'identification, les formalités, la validation. Le compte de messagerie à Jedeclare.com doit être créé dans Outlook Express ou Windows Mail (selon la procédure décrite en annexe). ENNVVOOI IISS DDI IIRREECCTTSS OPS,, CAASS PPAARRTTI IICCUULLI IIEERR DDEESS EENNVV OOI IISS SSEECCUURRI IISSEESS AA LL' ''URRSSSSAAFF ATTENTION : Depuis de juillet 2007, l'envoi des DUCS-EDI à l'urssaf est autorisé uniquement si cet envoi est sécurisé (via un certificat numérique installé sur le poste dédié aux envois des mails). De ce fait, les envois directs à l'urssaf ne peuvent plus être effectués automatiquement par QuadraPaie ou QuadraEDI. A la génération du fichier DUCS EDI par QuadraPaie, le fichier est à localiser librement sur le système. L'envoi effectif du fichier s'effectue ensuite en dehors de QuadraPaie selon 2 méthodes possibles : Connexion au site Internet de l'urssaf ( et rattachement manuel du fichier DUCS EDI. Création d'un mail avec rattachement manuel du fichier EDI en pièce jointe du mail et envoi via une adresse mail sécurisée par l'acquisition d'un certificat numérique. 5.2 Prise en charge par le module QuadraEDI Dans le cadre de QuadraExpert et des solutions de gestion intégrée, QuadraPaie peut être couplé avec QuadraEDI. QuadraPaie alors génère les DUCS-EDI et place les fichiers dans le répertoire \quadra\database\ducs\ du système. QuadraEDI réalise ensuite l'envoi effectif des fichiers DUCS-EDI (comme celui des déclarations fiscales EDI-TDFC et des déclarations EDI-TVA). La liaison QuadraPaie / QuadraEDI reste toutefois optionnelle. Elle est active (et prioritaire sur tout mode de fonctionnement défini dans QuadraPaie), dès lors que l'onglet "Edi-DUCS" est renseigné dans les paramètres QuadraEDI. QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI Ducs-Edi.pdf (révision 09/2009) 17/38

18 Sur l'onglet "Général" des paramètres QuadraEDI, le statut du "Déclarant / Emetteur" des DUCS est précisé. Ce statut (Expert-comptable, Entreprise ou OGA) est commun aux 3 types d'envois gérés par QuadraEDI (EDI-TDFC, EDI-TVA et DUCS-EDI). Sur l'onglet DUCS-Edi", cocher le mode de fonctionnement utilisé (mono site, siège de plusieurs agences, agence rattachée à un siège). Ou cocher "le mode de fonctionnement n'est pas défini" pour désactiver la liaison QuadraPaie / QuadraEDI. Au cadre "Divers" cliquer sur le bouton <Modifier> pour afficher la fenêtre "Mode de transmission des envois". Au cadre "Choix du prestataire", Cocher "JeDeclare.com" puis rejoindre l'onglet "Emetteurs et Comptes", Ou cocher "Direct aux OPS" et rejoindre le cadre "Finalisation" pour préciser les adresses mails des destinataires : Urssaf : coplat@declaration.urssaf.fr Assedic : unibleu@unedic.fr Retraite : ducs-cr@agirc-arrco.fr Attention : L'envoi du mail à l'urssaf ne peut pas être finalisé par QuadraEDI (Cf. 1 ère section de ce chapitre). En cas d'envoi par "JeDeclare.com", passer sur l'onglet "Emetteurs et Comptes". Une seule ligne est renseigner si tous les types de messages EDI (TDFC, TVA et DUCS) sont envoyés avec le même compte de messagerie. Dans le contexte QuadraExpert, <Entrée> sur les colonnes "Emetteur initial" et Emetteur physique", affiche la liste des intervenants de type EXC. A noter qu'il est exceptionnel que l'émetteur "initial" et l'émetteur "physique" des fichiers EDI TDFC soient différents (cas rare d'un prestataire de service intervenant entre le cabinet comptable et le portail déclaratif par exemple). Il est possible de paramétrer plusieurs lignes pour renseigner des émetteurs et/ou des comptes différents selon les clients concernés et/ou selon la nature des télé déclarations (TDFC, TVA ou DUCS). Cf. Documentations techniques QuadraCompta, Module QuadraEDI, EDI-TDFC QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI Ducs-Edi.pdf (révision 09/2009) 18/38

19 5.3 Prise en charge de l'envoi par QuadraPaie, Paramétrage des Constantes Au menu Paramétrage, choisir "Constantes Nationales / Méthodes". Cocher l'option "Envoi des DUCS EDI par Jedeclare.com" et spécifier le nom du compte de messagerie ouvert à JeDeclare.com. Le compte de messagerie à Jedeclare.com doit être créé dans Outlook Express ou Windows Mail (selon la procédure décrite en annexe). Ou laisser l'option "Envoi des DUCS EDI par Jedeclare.com" à blanc pour pouvoir spécifier les adresses mail des OPS. Attention : L'envoi du mail à l'urssaf ne peut pas être finalisé par QuadraPaie (Cf. 1 ère section de ce chapitre).. QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI Ducs-Edi.pdf (révision 09/2009) 19/38

20 6. Phase de préparation et impression des DUCS papier La préparation des DUCS doit intervenir après la validation des bulletins des périodes concernées. La période de déclaration correspond au dernier mois de paie à faire apparaître sur les DUCS. Les DUCS préparées sont conservées et il est possible de les visualiser (<F4> sur la zone "Période de déclaration" affiche la liste des périodes pour lesquelles des DUCS ont été préparées). 6.1 Collecte des informations et phase de contrôle PAARR AAMM EETTRREESS DDUU TTRR AAI IITTEEMM EENNTT La préparation des DUCS est proposée pour le dossier courant. Pour un dossier multi établissements, la rubrique "Sélection par établissement" permet de limiter la préparation à un établissement et de préciser son code. La préparation peut aussi concerner d'autres dossiers (sélectionnés et ajoutés à la liste avec les boutons fléchés). Pour préparer simultanément la DUCS de tous les organismes, laisser à blanc la rubrique "Organisme". Sinon, sélectionner l'organisme sur la liste proposée par <F4>. Les informations collectées sont contrôlées, et en cas d'anomalie QuadraPaie affiche la liste des erreurs susceptibles d'entraîner le rejet des DUCS. Le passage sur l'onglet "Visualisation/Modif" est automatique si QuadraPaie ne détecte aucune anomalie ou à la fermeture de la liste des erreurs. Il est possible de revenir sur l'onglet "Préparation" pour relancer la collecte des informations pour un ou plusieurs organismes. Il convient alors de confirmer la nouvelle préparation qui va écraser les informations de la préparation précédente. LLEE CCOONNTTRROOLLEE EENN PPHH AASSEE DDEE PPRREEPPAARR AATTI IIOONN Le contrôle s'applique à l'ensemble des éléments de paie : Constantes DADS, Fiches Etablissements, Fiches organismes, Fiches employés, Libellés de cotisations. Les listes d'erreurs détectées s'affichent automatiquement à l'écran et il est possible de les imprimer. QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI Ducs-Edi.pdf (révision 09/2009) 20/38

21 La nature des erreurs est clairement indiquée sur les lignes affichées sur fond vert. La remontée sur l'élément à corriger s'effectue par double clic. Tout élément corrigé est marqué d'une coche verte. Les contrôles de la phase de Préparation ne sont pas bloquants. Il est toutefois fortement conseillé d'effectuer les corrections nécessaires, surtout si les Ducs sont à générer au format EDI. Ces mêmes contrôles sont effectués au lancement de génération EDI et deviennent bloquants. Les corrections apportées en phase de préparation sur les lignes de la Ducs sont répercutées sur les libellés QuadraPaie. Il s'agit donc de corrections définitives. Les mêmes corrections apportées en phase de génération concernent uniquement la Ducs en cours. 6.2 Visualisation / Modification Les Ducs (du dossier courant) sont présentées sur l'arborescence affichée à gauche de l écran, classées par type d'ops et codifiées ainsi : Code Organisme N Ets N centre Urssaf (ou 0) Exemple : Il est possible de supprimer une DUCS, en tapant <Suppr> après l'avoir sélectionnée. La partie droite de l écran affiche le détail de la DUCS sélectionnée à gauche. Elle peut être modifiée, sauvegardée (en cas d'introduction d'une modification), éditée ou générée en EDI. Remarque : Dans un contexte réseau, si un autre utilisateur est déjà en visualisation ou modification de la DUCS sélectionnée, un message apparaît et le volet de visualisation est inactif. 6.3 Impression des Ducs Papier Après préparation des DUCS et modification éventuelle du contenu, l'impression est disponible via les boutons : pour imprimer la DUCS affichée à l'écran, pour imprimer toutes les Ducs de la période préparées pour le dossier courant ou toutes les Ducs de la période préparées pour une sélection de dossiers Les paramètres d'édition diffère selon le contexte d'utilisation. En impression multi-ducs, le cadre "Type d'organisme" est accessible pour limiter l'impression aux Ducs d'un seul organisme. QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI Ducs-Edi.pdf (révision 09/2009) 21/38

22 L'option d'archivage est disponible avec la licence correspondante. L'image des éditions (format PDF) est conservée dans les archives de dossier de paie et la fiche QuadraClient Dans le contexte QuadraExpert (et en impression mono-dossier), le cabinet peut adresser un mail d'information à son client avec la ou les Ducs en pièce jointe du mail. Le mail du client est à choisir parmi : Les adresses paramétrées sur la fiche QuadraClient (chapitre Généralités page 1/3, ou page Téléphones, ) L'adresse définie dans les constantes entreprises du dossier de paie (onglet Divers). 6.4 DUCS EDI, Révision possible de l'affectation des Paiements avant génération La préparation de la DUCS affecte les paiements correspondants aux banques pré sélectionnées (menu Paramétrage, choix "Paiements DUCS EDI"). Le bouton de l'onglet "Visualisation / Modif" permet toutefois de modifier le mode de paiement, ou de répartir le paiement sur plusieurs banques. QuadraPaie contrôle la cohérence de la répartition, en fonction du total à payer, et avertit l'utilisateur en cas d'incohérence. QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI Ducs-Edi.pdf (révision 09/2009) 22/38

23 7. Génération et envois des fichiers DUCS-EDI Après la préparation des DUCS, et modification éventuelle des modes de paiements, la génération peut être demandée à partir de l'onglet 2 "Visualisation / Modif", via les boutons : pour générer en EDI, la DUCS affichée à l'écran. pour générer en EDI, toutes DUCS de la période préparées pour le dossier courant ou une sélection de dossiers. 7.1 Paramètres de la génération L'écran de la génération diffère selon le contexte : Génération mono ou multi-ducs, Génération mono ou multi-dossiers, Mode d'acheminement des fichiers EDI : QuadraEDI ou QuadraPaie, portail JeDeclare.com ou "Direct OPS". Le cadre "Type d'organisme" est accessible uniquement pour une génération multi-ducs (via l'utilisation du bouton vert). Il permet de limiter la génération à un seul organisme. L'option "Fichier de test" et les boutons et sont présents uniquement si QuadraPaie assure l'envoi des Ducs EDI. L'un ou l'autre des 2 boutons devient actif après la création effective des fichiers (via le bouton <Lancer>). Dans le cadre d'une utilisation monodossier et dans le contexte QuadraExpert, le cabinet peut adresser un mail d'information à son client avec la ou les Ducs en pièce jointe du mail. Dans tous les cas, il est possible : d'imprimer les Ducs pendant la phase de génération, et de les archiver (avec la licence correspondante). L'image des éditions (format PDF) est conservée dans les archives de dossier de paie et la fiche QuadraClient. QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI Ducs-Edi.pdf (révision 09/2009) 23/38

24 7.2 Contrôles bloquants de la génération et correction des anomalies éventuelles LLAA LLI IISSTTEE DDEESS AANNOOMM AALLI IIEESS Les contrôles sont de même nature que les contrôles effectués à la ppréparation. Les contrôles spécifiques à la phase de génération concernent les éléments exploités en Ducs EDI, par exemple le Siret des organismes destinataires, les coordonnées de l'émetteur DUCS-EDI. La colonne de gauche donne la codification des éléments dans le fichier Ducs (structures et rubriques). La nature des erreurs est clairement indiquée sur les lignes affichées sur fond vert. La remontée sur l'élément à corriger s'effectue par double clic. Affichée en rouge, la rubrique en erreur est clairement repérable. Au retour sur la liste, l'élément corrigé est marqué d'une coche verte. Attention : Les corrections apportées sur les lignes de la Ducs concernent uniquement la Ducs en cours et ne sont répercutées sur les libellés QuadraPaie. Un récapitulatif des erreurs bloquantes et anomalies non bloquantes est donné en pied de la liste. Tant qu'il existe des erreurs bloquantes; la création du fichier EDI n'est pas effectuée. GEENNEERRAATTI IIOONN MM UULLTTI II- -DUUCCSS,, COONNSSEEQQUUEENNCCEESS DDUU CC OONN TTRROOLLEE SSUURR LL' '' EENNVVOOI II EEFFFFEECCTTI IIFF DDEESS DUCS- -EDII Envoi par QuadraPaie Envoi par QuadraEDI Génération mono-dossier Génération multi-dossiers Génération mono-dossier ou multi-dossiers Toutes les DUCS du dossier doivent être acceptées Toutes les DUCS de tous les dossiers doivent être acceptées Toutes les DUCS adressées au même type d'organisme doivent être acceptées. (URSSAF / ASSEDIC / ARRCO+AGIRC+Prévoyance) QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI Ducs-Edi.pdf (révision 09/2009) 24/38

25 7.3 Génération des fichiers vers le module QuadraEDI L'envoi se fait prioritairement vers QuadraEDI si l option est définie dans les paramètres QuadraEDI (onglet DucsEdi). Les noms des fichiers dépendent du destinataire et ne sont pas modifiables : Urssaf : Assedic : Retraite : ducs.urs ducs.ass ducs.ret A noter qu'il est possible d'effectuer des envois "Test" dans QuadraEDI. QuadraPaie vérifie la présence DUCS existantes (pour le même dossier) dans la boîte des éléments à envoyer de QuadraEDI. Pour une Ducs Urssaf ou Assedic, la nouvelle déclaration annule et remplace systématiquement la précédente. Pour une Ducs retraite, un message d'alerte est affiché puisque plusieurs Ducs retraite peuvent être générer pour un même dossier. Choisir : <Oui> pour remplacer la déclaration précédente. <Non> pour conserver la déclaration précédente. La génération devra être relancée ultérieurement pour le 2 ème organisme de retraite. L'envoi proprement dit des fichiers est assuré par QuadraEDI. C'est le paramétrage de QuadraEDI qui détermine si les fichiers générés sont envoyés via le portail JeDeclare.com ou directement vers les OPS. Rappel : Pour les DUCS "Direct" Urssaf, l'envoi ne peut pas être finalisé par QuadraEDI. On retrouve les différentes DUCS EDI, dans les "Eléments à envoyer" de la Vue globale des échanges. QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI Ducs-Edi.pdf (révision 09/2009) 25/38

26 7.4 Envoi direct aux OPS par QuadraPaie Rappels : L'envoi est assuré par QuadraPaie si aucun mode de fonctionnement n'est paramétrée dans QuadraEDI et si les Constantes générales / Méthodes comportent les adresses mail des organismes destinataires. Dans un environnement réseau, la génération est à effectuer impérativement sur le poste de travail équipé pour l'envoi des DUCS EDI (avec Outlook Express ou Windows Mail). Avant de cliquer sur le bouton <Lancer>, il est possible de modifier le répertoire de destination par défaut de chaque fichier EDI (\\quadra\database\paie\). Le nom des fichiers est proposé en fonction du destinataire, mais peut être modifié : Urssaf : Assedic : Retraite : urssedi.txt assedi.txt retedi.txt Après la génération, le bouton devient actif. La fenêtre d'envoi de mail apparaît avec : L'adresse de l'organisme destinataire du fichier (paramétré dans les Constantes Nationales - Méthodes) Le fichier EDI directement intégré en pièce jointe au message. Rappel : Pour les DUCS "Direct" Urssaf, l'envoi ne peut pas être finalisé par QuadraPaie. 7.5 Envoi QuadraPaie vers le portail Jedeclare.com Rappels : L'envoi est assuré par QuadraPaie si aucun mode de fonctionnement n'est paramétrée dans QuadraEDI et si les Constantes générales / Méthodes sont correctement renseignées dans QuadraPaie, avec l'option et le compte JeDeclare.com. Dans un environnement réseau, la génération est à effectuer impérativement sur le poste de travail équipé pour l'envoi des DUCS EDI (avec Outlook Express ou Windows Mail). QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI Ducs-Edi.pdf (révision 09/2009) 26/38

27 Avant de cliquer sur le bouton <Lancer>, il est possible de modifier le répertoire de destination par défaut des l'ensemble des fichiers EDI (\\quadra\database\paie\). Le nom des fichiers dépend du destinataire et n'est pas modifiable : Urssaf : Assedic : Retraite : urssedi.txt assedi.txt retedi.txt Après la génération, le bouton devient actif. Il ouvre la fenêtre d'envoi du logiciel de messagerie par défaut (Outlook Express ou Windows mail). Il est possible d'effectuer l'envoi immédiatement ou de le différer. 7.6 L'option Prévenir le client par mail (contexte QuadraExpert et mono-dossier) L'option "Prévenir le client par mail" est disponible dans le contexte QuadraExpert pour permettre au cabinet d'adresser un mail d'information à son client avec la ou les Ducs en pièce jointe du mail. Le mail du client est à choisir parmi : Les adresses paramétrées sur la fiche QuadraClient (chapitre Généralités page 1/3, ou page Téléphones, ) L'adresse définie dans les constantes entreprises du dossier de paie (onglet Divers). La fenêtre d'envoi de mail apparaît lorsque les autres traitements sont terminés (après que les fichiers sont dirigés vers QuadraEDI ou le logiciel de messagerie du système). Pour chaque déclaration, on retrouve : l'organisme destinataire de la Ducs, la date et l'heure de la génération, l'échéance et son montant, le Rib et le montant du versement à effectuer. Le collaborateur émetteur peut obtenir l'entête et/ou le pied de mail qu'il a définis dans QuadraBureau si le paramétrage correspondant a été effectué dans QuadraParamétrage. QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI Ducs-Edi.pdf (révision 09/2009) 27/38

28 8. Annexes 8.1 La notion d'effectif (Ducs Urssaf) La ducs comporte 3 notions d'effectif : Le nombre de salariés ou d'assurés au dernier jour de la période Il s'agit du nombre de salariés inscrits (donc présents) le dernier jour de la période. Un salarié qui a quitté l'entreprise au 30 du mois n'est donc pas à comptabiliser. La coche "effectif" de la page employé (définition de l'emploi 1) est prise en compte et permettra de suivre toute évolution future de la législation. Le nombre de salariés ou d'assurés rémunérés dans l'établissement pour la période Il s'agit du nombre de salariés rémunérés dans la période. La coche "effectif" de la page employé (définition de l'emploi 1) est prise en compte et permettra de suivre toute évolution future de la législation. Le nombre salariés ou assurés Il s'agit des salariés concernés par type de lignes ducs (100D RG Cas Général/ 100P RG Cas Général, réduction Fillon ). Tout salarié compte pour 1 (pas de prorata pour les salariés en temps partiel). Le "% pour effectif" (Cf. Déf. de l'emploi 1) n'est pas pris en compte pour une Ducs Urssaf. 8.2 Caisse de retraite, Notion de Standard Arrco - Standard Agirc - Groupe Agirc/Arrco Certaines caisses de retraites, bien que faisant partie d un groupe Agirc/Arrco ne souhaitent pas recevoir de fichier paramétré en groupe (n d agrément ministériel), mais souhaitent recevoir des déclarations en mode Isolé. Ci-dessous un tableau permettant de vérifier le type de déclaration à envoyer aux caisses de retraite. La colonne "Déclaration groupée / isolée" permet de paramétrer l organisme générique en : Standard Agirc (mode Isolée) Standard Arrco (mode Isolée) Groupe Agirc / Arrco (mode Groupe) QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI Ducs-Edi.pdf (révision 09/2009) 28/38

29 Code OPS Code Postal Groupe rattachement Déclaration Fédération de rattachement SIRET OPS Libellé long Libellé court Adresse Ville groupée / isolée Ag2r-prévoyance (AG2R) AG2R-PREV. 37 boulevard Brune Paris G001 I P A700 Ugrr (AG2R) UGRR 37 boulevard Brune Paris G001 I A Ircom (LA VERRIERE) (partenariat A800 AG2R) IRCOM 20 avenue des Arawaks Fort de France G001 I A 14, chemin Grant BP A801 Igrc (partenariat AG2R) IGRC Cayenne Cedex G001 I A A810 Cgrr (partenariat AG2R) CGRR 1 rue Paul Lacavé Pointe à Pitre G001 I A Apicil prévoyance (APICIL) PREV A-A 38 rue François Peissel Caluire et Cuire G002 G P A501 Agira salariés (APICIL) ARS-RET. 38 rue François Peissel Caluire et Cuire G002 G A C020 Agira retraite cadres (APICIL) ARC-RET 38 rue François Peissel Caluire et Cuire G002 G C APICIL AGIRA (retraite Agira, Apicil G002 prévoyance) APICIL 38 rue François Peissel Caluire et Cuire G002 G Apso (PREMALLIANCE) APSO 106, route du Chapitre Balma Cedex G004 I P Prado prévoyance Marseille (PREMALLIANCE) CIRRSE Pr 485, avenue du Prado Cedex 20 G004 I P Cipra capicaf prév 47, avenue Marie- Grenoble (PREMALLIANCE) CIPRA Pré Reynoard Cedex 2 G004 I P IRSEA (Ex Cirrse Marseille A640 (PREMALLIANCE) CIRRSE 485, avenue du Prado Cedex 20 G004 G A 47, avenue Marie- Grenoble C031 Capicaf (PREMALLIANCE) CAPICAF Reynoard Cedex 2 G004 G C 2, avenue du 8 mai A015 Ipris (APRI) IPRIS Sarcelles G006 I A A554 Creca-mf (APRI) CRECA-MF 146, rue Albert 1 er Blois CEDEX 9 G006 I A C011 Irrapri (APRI) IRRAPRI 146, rue Albert 1 er Blois CEDEX 9 G006 I C C059 Irca-mf (APRI) IRCA-MF 146, rue Albert 1 er Blois CEDEX 9 G006 I C Boulogne A040 Abelio (IONIS) ABELIO 50 Route de la Reine Billancourt G007 I A BP 85 Boulogne C019 Altea (IONIS) ALTEA 51 Rue de Paris BP Billancourt G007 I C Strasbourg A011 ANEP- Alsace - Lorraine (ARPEGE) ANEP- Alsa 2 rue de Reutenbourg Cedex 09 G008 I A A526 Arège retraite des salariés (ARPEGE) AREGE RS 2 rue de Reutenbourg Strasbourg G008 G A QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI Ducs-Edi.pdf (révision 09/2009) 29/38

30 SIRET OPS Code OPS Libellé long Libellé court Adresse Code Postal Ville Groupe rattachement Déclaration groupée / isolée Fédération de rattachement Cedex 09 Strasbourg C027 Arège retraite cadres (ARPEGE) AREGE RC 2 rue de Reutenbourg Cedex 09 G008 G C 143, av A, Briand BP Mulhouse G008 ARPEGE ARPEGE Cedex G008 G Prévoyance Canarep (B2V) PV.CANAREP 13-15, rue Bachaumont Paris Cedex 02 G011 I P Bcac (B2V) BCAC 13-15, rue Bachaumont Paris Cedex 02 G011 G P A145 Canarep (B2V) CANAREP 13-15, rue Bachaumont Paris Cedex 02 G011 I A A356 Ciresa (B2V) CIRESA 13-15, rue Bachaumont Paris Cedex 02 G011 G A C054 Iricasa (B2V) IRICASA 13-15, rue Bachaumont Paris Cedex 02 G011 G C G011 B2V GESTION ASSOCIATION B2V 13-15, rue Bachaumont Paris Cedex 02 G011 G 65 Boulevard Vivier A090 C.i.r.co. C.I.R.CO. Merle Lyon Cedex 03 G012 I A 8, Rue P.Adolphe ANGOULEME IPSA (IRP AUTO) IPSA Chadouteau Cedex G014 G P 8, Rue P.Adolphe ANGOULEME IENA (IRP AUTO) IENA Chadouteau Cedex G014 G P 8, Rue P.Adolphe ANGOULEME A531 IRSACM (IRP AUTO) IRSACM Chadouteau Cedex G014 G A 8, Rue P.Adolphe ANGOULEME C032 IRCRA (IRP AUTO) IRCRA Chadouteau Cedex G014 G C 8, Rue P.Adolphe ANGOULEME G014 Groupe IRP AUTO IRPAUTO Chadouteau Cedex G014 G AUDIENCE PREVOYANCE AUD.PREV 74 rue Jean Bleuzen Vanves Cedex G015 G P A190 IRPS (Audiens) IRPS 74 rue Jean Bleuzen Vanves Cedex G015 G A C022 IRCPS (Audiens) IRCPS 74 rue Jean Bleuzen Vanves Cedex G015 G C G015 AUDIENS AUDIENS 74 rue Jean Bleuzen Vanves Cedex G015 G A518 Igirs (HUMANIS) IGIRS ZA des Quatre Vents Olivet G016 G A C005 Cgrcr (HUMANIS) C.G.R.C.R ZA des Quatre Vents Olivet G016 G C G016 VAUBAN HUMANIS HUMANIS ZA des Quatre Vents OLIVET G016 G Ipeca prévoyance IPECA Pré 5 rue Paul Barruel Paris G018 G P Ipeca garanties IPECA Gar 5 rue Paul Barruel Paris G018 G P C021 Ipeca retraite IPECA Ret 5 rue Paul Barruel Paris G018 G C QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI Ducs-Edi.pdf (révision 09/2009) 30/38

31 SIRET OPS Code OPS Libellé long Libellé court Adresse Code Postal A202 Irec (MALAKOFF) IREC C002 Capimmec (MALAKOFF) CAPIMMEC 15, avenue du centre Guyancourt , avenue du centre Guyancourt Ville Groupe rattachement Déclaration groupée / isolée Fédération de rattachement G018 G G019 G P G019 G P G019 G A G019 G G020 I P G020 I A G020 I C G021 G P G021 G A G021 G C IPECA (Prévoyance, garanties, G018 retraite) IPECA 5 rue Paul Barruel Paris PARIS cedex Ipriac (Alexandre DUMAS) IPRIAC 174, rue de Charonne Carcept-prévoyance (Alexandre PARIS cedex DUMAS) CARCEPT-P 174, rue de Charonne PARIS cedex A150 Carcept (Alexandre DUMAS) CARCEPT 174, rue de Charonne Alexandre DUMAS (Carcept, Carceptprev., PARIS cedex Ipriac) G019 A. DUMAS 174, rue de Charonne , avenue du 8 mai SARCELLES Capaves prévoyance (ARIES) CAP-PREV CEDEX 12, avenue du 8 mai SARCELLES A140 Capaves (ARIES) CAPAVES CEDEX 12, avenue du 8 mai SARCELLES C052 Iperces (ARIES) IPERCES CEDEX Saint-Quentinen-Yvelines MALAKOFF 15, avenue du centre Malakoff prévoyance P Guyancourt CEDEX Saint-Quentinen-Yvelines CEDEX Saint-Quentinen-Yvelines CEDEX MALAKOFF (Irec, Capimmec, 15, avenue du centre Saint-Quentinen-Yvelines G021 G G021 Prévoyance) MALAKOFF Guyancourt CEDEX Médéric prévoyance MEDE.PREV. 21, Rue Laffitte Paris cedex 09 G022 G P 15 rue de Chabrol BP Inirs prévoyance (CHABROL) INIRS PRE Paris G022 I P A270 CPM CPM Rue Nationale Paris Cedex 13 G022 G A A536 Cips (MEDERIC) CIPS 21, Rue Laffitte Paris cedex 09 G022 G A QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI Ducs-Edi.pdf (révision 09/2009) 31/38