SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL a DU 23 JANVIER H00 ORDRE DU JOUR

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1 VILLE D'AIX EN - PROVENCE a SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL a DU 23 JANVIER H00 a a ORDRE DU JOUR

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3 SOMMAIRE: 1. Gestion des Ressources et Moyens 10 Rapports 2. Vie Institutionnelle 5 Rapports 3. Protection de l'environnement et Développement Durable 7 Rapports 4. Aménagement et Gestion de l'espace Urbain 5 Rapports 5. Travaux structurants et d'amélioration de l'espace Public 2 Rapports 6. Amélioration de la Circulation et de la Mobilité Urbaine 1 Rapport 7. Développement Culturel et Artistique 1 Rapport 8. Valorisation du Patrimoine 3 Rapports 9. Développement du Tourisme et Rayonnement International Prévention et amélioration de la Santé Publique Renforcement de la Proximité et Politique de la Ville 1 Rapport 12. Développement des Services de proximité aux Aixoises et Aixois 1 Rapport 13. Soutien à la pratique du Sport et investissement lié aux Équipements Sportifs 1 Rapport 14. Enseignement et Soutien à l'éducation des Enfants Scolarisés Développement de la Vie Universitaire Développement des partenariats et de la Vie Associative et Commerçante Renforcement de la Citoyenneté et Développement des Territoires - Total 37 Rapports

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5 ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2012 N OBJET Rapporteur Pages GESTION DES RESSOURCES ET MOYENS RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE DE LA VILLE D'AIX-EN- PROVENCE. M. Victor TONIN DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2012 M. Gérard BRAMOULLÉ COMPTABILITE COMMUNALE-SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT-DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2012 M. Helliot BRAMI MODIFICATION DE LA DELIBERATION N DU 28 JUIN 2010 PORTANT MISE EN PLACE D'INDEMNITES DE SUJETIONS LIEES AUX POSTES DE TRAVAIL DES AGENTS MUNICIPAUX PRÉSENTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET TRANSFERT DES AGENTS NON-TITULAIRES DE LA VILLE A L'ÉTABLISSEMENT DE COOPÉRATION CULTURELLE FELIX CICCOLINI ACCUEIL ET ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU TRAVAIL D'INTERET GENERAL ET DES MESURES DE REPARATION PENALE CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE, ET MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL COMMUNAL

6 MARCHÉ DE SERVICES D ASSURANCES LOT 4 DOMMAGES AUX BIENS 1ÈRE LIGNE - SIGNATURE DU MARCHÉ M. Maurice CHAZEAU MARCHÉ DE NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX M. Maurice CHAZEAU MARCHÉ DE FOURNITURES POUR BÂTIMENTS ET SERVICES COMMUNAUX M. Maurice CHAZEAU VIE INSTITUTIONNELLE COMPTE RENDU DES ARRETES ET CONVENTIONS PRIS EN VERTU DE LA DELEGATION D ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L ARTICLE L DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE DU 20 OCTOBRE SCI ROUSSIER DU ROY - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ETAT - AUTORISATION DONNÉE À MADAME LE MAIRE D'ESTER EN JUSTICE VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SOCIÉTÉ LA VENTARELLE - APPEL DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU 27 OCTOBRE VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ MONSIEUR MALKI ABDELKADER ET MADAME FATMA HAJAHOUNA, GÉRANTE DE LA SOCIÉTÉ AB CONSTRUCTION (MAÎTRE D'ŒUVRE) - INFRACTION AU CODE DE L'URBANISME - CITATION DIRECTE ET CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE - AUTORISATION À MADAME LE DÉPUTÉ-MAIRE D'ESTER EN JUSTICE M. Jean CHORRO

7 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ ARRETE DU DIRECTEUR DE L AGENCE REGIONALE DE SANTE N 2011A 89 EN DATE DU 28 SEPTEMBRE 2011 CASSATION CONTRE ORDONNANCE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE DU 8 DECEMBRE 2011 REJETANT DEMANDE DE SUSPENSION DE L ARRETE M. Jean CHORRO AUTORISATION A MADAME LE DEPUTE-MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT PEMENT DURABLE MOBILISATION DES COMMUNES VITICOLES CONTRE LA LIBÉRALISATION DES DROITS DE PLANTATION DE LA VIGNE ADOPTION DU PACTE D'ISTANBUL POUR L'EAU - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ADHESION M. Helliot BRAMI ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA MISE EN PLACE D'AUTOMATES D'APPEL ET D'ALERTE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS D'AIX. M. Jules SUSINI PROJET DE PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES, RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES. AVIS DE LA COMMUNE. M. Alexandre GALLESE INSTALLATION D'UNE PAC ETP - DEMANDE DE SUBVENTIONS Mme Odile BONTHOUX CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC GRDF - INSTALLATION D'UNE PAC ETP Mme Odile BONTHOUX ARBOIS - CENTRE ENFOUISSEMENT TECHNIQUE - AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX. Mme Odile BONTHOUX

8 AMENAGEMENT ET GESTION DE L'ESPACE URBAIN ZAC DE RAVANAS - PROTOCOLE D'ACCORD VILLE D'AIX- EN-PROVENCE/SEMEPA DESAFFECTATION DE L'ECOLE MATERNELLE LI CAMPANETTO Mme Patricia LARNAUDIE ZAC DES DEUX ORMES - VENTE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION IO N Mme Odile BONTHOUX ENGAGEMENT DE LA DÉMARCHE D'ELABORATION DU PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS M. Gérard GERACI DENOMINATION DU CLUB DES ADOS DE LUYNES M.Stéphane PAOLI TRAVAUX STRUCTURANTS ET D'AMELIORATION DE L'ESPACE PUBLIC AMENAGEMENT DU CENTRE DE CONGRES CARNOT - CONVENTION DE CONCESSION VILLE D'AIX - EN- PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES RD64 - PROJET DE CRÉATION DE CHEMINEMENT PIÉTONS AUX NORMES PMR DE PART ET D'AUTRE DE LA ROUTE DE GALICE ENTRE LES CARREFOURS DE PICASSO ET DES 3 CYPRÈS M. Jean CHORRO AMELIORATION DE LA CIRCULATION C ET DE LA MOBILITE URBAINE EXPLOITATION DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE - LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC M. Maurice CHAZEAU

9 DEVELOPPEMENT CULTUREL ET ARTISTIQUE DON D'UNE COLLECTION DE DOCUMENTS RELATIFS A GERMAIN NOUVEAU PAR M. ZELLER - Mme Patricia LARNAUDIE VALORISATION DU PATRIMOINE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CNRS - UNIVERSITÉ PAUL VALÉRY MONTPELLIER III ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. (COLLABORATION SCIENTIFIQUE) M. Jean CHORRO PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSES - RESTAURATION DES FACADES NORD ET OUEST DE L'HOTEL DE VILLE - DEUXIEME TRANCHE DE TRAVAUX (TRANCHE CONDITIONNELLE) FACADE OUEST - DEMANDES DE SUBVENTIONS AUX PARTENAIRES FINANCIERS DE LA VILLE Mme Marie-Pierre SICARD - DESNUELLE AVENANT N 1 AU MARCHÉ N A MARCHÉ DE TRAVAUX DE RESTAURATION DES FAÇADES DE L HÔTEL MAUREL DE PONTEVES - LOT N 1 INSTALLATION DE CHANTIER, PIERRE DE TAILLE, COUVERTURE - AVENANT N 1 PORTANT MODIFICATION DU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES PAR AJOUT DE PRIX NOUVEAU. M. Maurice CHAZEAU RENFORCEMENT DE LA PROXIMITE ET POLITIQUE DE LA VILLE CRÉATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE - AMÉNAGEMENT DU CHÂTEAU DE L'HORLOGE Mme Sophie DEVELOPPEMENT DES SERVICES DE PROXIMITE AUX AIXOISES ET AIXOIS IS RESTAURATION MUNICIPALE : FOURNITURE DE REPAS A DESTINATION DES CENTRES D'ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT AIXOIS - ADOPTION DES PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT ET D'ENCAISSEMENT DES RECETTES Mme Dahbia DRAOUZIA

10 13.01 SOUTIEN A LA PRATIQUE DU SPORT ET INVESTISSEMENT ISSEMENT LIE AUX ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DENOMINATION DU BOULODROME DE PUYRICARD M. Francis TAULAN