RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES VILLE DE NIORT

Transcription

1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES Service : SECRETARIAT GENERAL Rc VILLE DE NIORT Présidente : Mme Geneviève GAILLARD, Maire de Niort Présents : Adjoints : M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean- Claude SUREAU - M. Christophe POIRIER - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Frank MICHEL - M. Alain PIVETEAU - Mme Nathalie SEGUIN - Mme Josiane METAYER - Mme Delphine RENAUD-PAGE - Mme Nicole GRAVAT - Mme Chantal BARRE - Mme Pilar BAUDIN - Conseillers : M. Bernard JOURDAIN - M. Patrick DELAUNAY - M. Michel GENDREAU - M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Jean-Pierre GAILLARD - M. Frédéric GIRAUD - M. Alain BAUDIN - M. Marc THEBAULT - M. Jérôme BALOGE - M. Guillaume JUIN - Mme Françoise BILLY - Mme Annick DEFAYE - Mme Blanche BAMANA - Mme Julie BIRET - Mme Jacqueline LEFEBVRE - Mme Maryvonne ARDOUIN - Secrétaire de séance : M. Jean-Louis SIMON - Excusés ayant donné pouvoir : - Anne LABBE donne pouvoir à Chantal BARRE - Annie COUTUREAU donne pouvoir à Michel GENDREAU - Gérard ZABATTA donne pouvoir à Jean-Louis SIMON - Bernard BARE donne pouvoir à Marc THEBAULT - Nicole IZORE donne pouvoir à Pascal DUFORESTEL - Emmanuelle PARENT donne pouvoir à Frédéric GIRAUD - Gaëlle MANGIN donne pouvoir à Patrick DELAUNAY - Dominique BOUTIN-GARCIA donne pouvoir à Guillaume JUIN - Elisabeth BEAUVAIS donne pouvoir à Jacqueline LEFEBVRE - Elsie COLAS donne pouvoir à Alain BAUDIN Excusés : Conseillers : Mme Sylvette RIMBAUD - Mme Nathalie BEGUIER -

2 RECUEIL DES DÉCISIONS L DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 1. L AMERU Place de la Brèche - Marché de Coordination Sécurité et Protection de la Santé pour l aménagement de l Office de Tourisme dans la serre Bujault 2. L DIRECTION SYSTEMES INFORMATION TELECOMMUNICATIONS Marché à Procédure Adaptée - Fourniture d une prestation de maintenance et d assistance logicielle et matérielle pour la Foire Exposition de Niort L DIRECTION SYSTEMES INFORMATION TELECOMMUNICATIONS Avenant n 1 au Marché de maintenance des autocommutateurs de la Ville de Niort - Intégration du Centre Du Guesclin dans le marché Ville de Niort. 4. L DIRECTION SYSTEMES INFORMATION TELECOMMUNICATIONS MAPA - Marché de Prestation de Maintenance de l infrastructure Informatique Centrale de la Ville de Niort 5. L DIRECTION SYSTEMES INFORMATION TELECOMMUNICATIONS MAPA - Télésurveillance des lignes d alarme des bâtiments de la Ville de Niort. 6. L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES avec le Cabinet RICOACHER - Participation de 20 agents à une formation d accompagnement et de régulation d équipes - Avenant à la décision n L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES FORMATION DU PERSONNEL - Convention passée avec la Société CLEOME - Participation de M. Fabrice HURBOURG au stage Vivaces et graminées : comment mieux les utiliser _. 8. L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES Formation du Personnel - Convention passée avec HYDRO-FORMATION. Participation d un agent à la formation Technique des entraînements hydrauliques en circuit ouvert ou en circuit fermé 1 196, , , , , , ,00 nets ,60 21

3 9. L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES Formation du Personnel - Convention passée avec IAMP-FORMATION - Participation de 13 agents au stage Formation à la commande publique 10. L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES Formation du personnel - convention passée avec ATEMPO - Participation d un agent au stage administration standard de TIME NAVIGATOR L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES avec les Francas - Participation d environ 30 agents au stage animer le temps de pause méridienne 12. L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES avec la Croix Rouge Française - Participation d un agent au stage recyclage sauveteur secouriste du travail 13. L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES avec ADIAJ - Participation de 2 agents à la formation responsabilité des fêtes, cérémonies, jeux, spectacles, foires et marchés 14. L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES Formation du Personnel - Convention passée avec SA BERGER-LEVRAULT - Participation de 9 agents au stage formation gestion financière 15. L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES Formation du personnel - convention passée avec AXES MANAGEMENT - Participation d un agent à la session les marchés publics de maîtrise d oeuvre 16. L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES avec AGECIF - Participation de 2 agents au stage techniques de gestion des entreprises culturelles 17. L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES avec DEMOS - Participation d un agent à la formation comment construire un référentiel de compétences 3 500,00 nets de taxes , ,00 nets de taxes 96,00 nets de TVA 940,00 nets de TVA 955,00 exo de TVA , , ,22 39

4 18. L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES Formation du Personnel - Convention passée avec EFE CURSUS - Participation d un agent au stage de la gestion financière au pilotage de la performance 19. L ENSEIGNEMENT BICROSS CLUB NIORTAIS - Convention réglant l organisation d initiation au bicross pour des enfants des centres de loisirs pendant les vacances d hiver L ENSEIGNEMENT Achat de fournitures scolaires, matériel de dessin, peinture et travaux manuels 2 667, ,00 43 Prix du marché évalué à par lot L ENSEIGNEMENT BICROSS CLUB NIORTAIS - Convention réglant l organisation de séances d initiation au bicross pendant les vacances de Printemps 2009 pour les Centres de Loisirs 22. L ESPACES VERTS ET NATURELS marché de fourniture et livraison de substrats - signature du marché 300, ,06 (TVA à 5,5%) L ESPACES VERTS ET NATURELS place aliénor d aquitaine - requalification des espaces publics - lots 1 et 2 - signature des marchés 24. L ESPACES VERTS ET NATURELS fourniture de désherbants et produits phytosanitaires - Lots 1, 2 et 3 - signature des marchés Lot 1 : ,48 Lot 2 : 9 510,77 Lot 1 : ,94 Lot 2 : 928,86 Lot 3 : 5 031,

5 25. L ESPACES VERTS ET NATURELS fourniture d engrais, de gazon, d améliorateurs et amendements de sol - Lots 1 à 6 - signature des marchés Lot 1 : 201,56 Lot 2 : ,85 Lot 3 : ,65 Lot 4 : 153,61 TTc Lot 5 : 2 670,42 Lot 6 : , L ESPACES VERTS ET NATURELS controle de conformité annuel d équipements 5 338,94 58 ludiques - signature du marché de service 27. L PARC EXPO FOIRE Foirexpo marché avec Haberl Gastronomie ,50 HT 60 France 28. L PARC EXPO FOIRE Foirexpo marché avec Média Transports ,56 HT L PARC EXPO FOIRE Parc expo - Remise en état d un chapiteau suite à la tempête 30. L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Marché avec l association l Elevage des Dieux 31. L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Marché avec l association les Cavaliers de légende de Max HASTALUEGO 32. L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Marché avec l Association la cheval autrement 33. L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Marché avec la SARL LOUDJIL 34. L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Marché avec l Association aventure au galop- A.D.R.E.S.E , ,00 non soumis à TVA 4 800,00 non soumis à TVA 660,00 non soumis à TVA 660,00 non soumis à TVA 5 500,00 non soumis à TVA L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Marché avec l E.P.C.N.P.H , L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Marché King Sécurité Pivée sud ouest ,24 HT 94

6 37. L PARC EXPO FOIRE Marché avec l association européenne d art ephemere 38. L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Animation Dromadaires 5 150,00 nets ,00 net hors taxe L LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX Contrat pour la location et la maintenance d appareils d essuyage de mains et de tapis d entrée. Société ELIS Tarif mensuel l unité Appareils d essuyage standard : 9, ,083 + Appareils d essuyage restaurant scolaire : 9, ,083 + Tapis Hôtel de Ville : 46,42 Tapis Parc des Expositions : 14, L LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX marché subséquent accord-cadre mobilier: lot pour l équipement de deux salles de formation 41. L LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX Marché subséquent accord-cadre mobilier:équipement de mobilier de bureau et de classement 42. L LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX Marché subsequent accord-cadre:chaises de bureau 43. L LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX Marché subsequent accord-cadre mobilier: équipement du service formalités citoyennes 44. L LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX Marché subséquent pour la fourniture et la livraison de papier à usage des photocopieurs et des imprimantes pour la période du 1 mai au 31 aout 2009 à destination du groupement de commandes 45. L PATRIMOINE BATI ET MOYENS Chantiers d insertion de la Mission Pour l Insertion et pour l Emploi (MIPE) - Friche Boinot 8 332, , , , , ,

7 46. L PATRIMOINE BATI ET MOYENS Chantier d insertion de la Mission pour l Insertion et Pour l Emploi (MIPE) - Stade de Saint-Liguaire 47. L PATRIMOINE BATI ET MOYENS Groupe scolaire Les Brizeaux : reprise du compteur gaz existant et remplacement par un nouveau compteur en location ,00 Recettes : 557,47 Dépenses : 225,78 /an L PATRIMOINE BATI ET MOYENS Centre Du Guesclin - Reprise du compteur gaz existant et remplacement par un nouveau compteur en location 49. L PATRIMOINE BATI ET MOYENS Groupe scolaire Louis Aragon - Reprise du compteur gaz existant et remplacement par un nouveau compteur en location 50. L PATRIMOINE BATI ET MOYENS Groupe scolaire Paul Bert - Fourniture de gaz naturel Recettes : 163,96 Dépenses : 255,78 /an Recettes : 8,55 Dépenses : 130,17 /an Abonnement annuel de : 907,34 + 4,986 /Kwh en hiver et 3,769 /Kwh en été L PATRIMOINE BATI ET MOYENS Haut de la place de la Brèche - Aménagement de l Office de Tourisme Voir tableau ci-dessous : 134 Lot Désignation Attributaire Montant HT Montant 1 Maçonnerie Sols TROUBAT 8 082, ,16 2 Plâterie Doublage Faux Plafonds AUDIS 7 063, ,21 3 Peinture Nettoyage ROUVEL 2 725, ,55 4 Menuiserie Intérieure Mobilier MORILLON , ,72 Option portes vitrées 2 380, ,65 5 Electricité Courants forts Courants Faibles FORCLUM , ,13 6 Chauffage Ventilation Plomberie Sanitaire BRUNET , ,13 Le lot 7 Signalétique est déclaré infructueux.

8 52. L SPORTS Prestation de services dans le cadre du partenariat avec la SAOS CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB 53. L URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES Marché subséquent à l accord cadre pour la maîtrise d oeuvre pour la réalisation de travaux - Boulevard Baudelaire 54. L URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES Acquisition dans le cadre du droit de préemption urbain du bien, sis route de Coulonges, cadastré AD0004, appartenant aux consorts MARECHAL 55. L URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES Marché subséquent à l accord cadre - maîtrise d oeuvre pour la réalisation d aménagement de voiries et réseaux rue des Pommères/ rue de la Chaîntre Brûlée/Le Dixième - rue Paul Léautaud - Allée de Sainte-Hermine 56. L URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES Marché subséquent à l accord cadre maîtrise d oeuvre pour la réalisation d aménagement de voirie et réseaux rue des Gardénias/rue du Chant des Oiseaux/rue d Antes/rue des Ors 57. L URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES Convention d occupation d un équipement municipal entre la Ville de Niort et l Association Les Tréteaux de Sainte-Pezenne , , ,40 conforme à l avis du Domaine , ,20 Le montant de la valeur locative est fixé à 92,90 /mois L URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES Avenant n 1 à la convention d occupation en date du 8 février 2008 entre la Ville de Niort et l Association L Escale - Association pour le logement des jeunes en pays niortais A compter du 1 er avril la Ville de Niort prend à son compte la maintenance de l ascenseur du FJT. Cette maintenance leur sera facturée en charges locatives. 150

9 59. L URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES Convention d occupation à titre précaire et révocable d un emplacement de stationnement pour un appareil d aviation au sein du Grand Hangar entre la Ville de Niort et l Association des Ailes Anciennes Niortaises 60. L URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES Convention d occupation entre la Ville de Niort et l Association Le Snob et Compagnies d un local situé 7 rue Crémeau à Niort Le montant de la redevance d occupation est fixé à : 60,52 /trimestre Le montant de la valeur locative est fixé à : 77,51 /mois L URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES Bail habitation entre la SCI Saint-Pierre Investissement ayant pour mandataire l agence immobilière FONCIA GATINEAU et la Ville de Niort Loyer mensuel fixé à : 560, ,00 /mois de provision sur charges L URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES Convention d occupation entre la Ville de Niort et le Pôle Emploi - Direction Régionale Poitou- Charentes 63. L URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES Bail à location entre Monsieur et Madame Hervé DELRIEU et la Ville de Niort Le montant de la redevance d occupation est fixé à : 2 715,00 /mois Loyer mensuel fixé à : 1 200,00 conformément à l avis des Domaines L VIE ASSOCIATIVE Contrat de cession de droit de représentation du spectacle d Abd Al Malik , L VIE ASSOCIATIVE Contrat de vente Plateau Chantier des Francos , L VIE ASSOCIATIVE Prestations techniques avec location de matériels pour les spectacles de la 81 ème Foire Exposition de Niort (Centre de rencontres) ,12 176

10 67. L VIE ASSOCIATIVE Contrat de prestation de service - Travail 3 588, d écriture dans le cadre de la résidence d artistes (AIRE 198) 68. L VIE ASSOCIATIVE convention de location de piano 700, L SERVICE CULTUREL Prestations techniques avec location de matériels pour les spectacles des Jeudis de Niort , LE CONSEIL ADOPTE Pour : 43 Contre : 0 Abstention : 0 Non participé : 0 Excusé : 2 Madame le Maire de Niort, Députée des Deux-Sèvres Geneviève GAILLARD