Compte Rendu du Conseil Municipal du

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1 Ordre du jour : Compte Rendu du Conseil Municipal du Election du Maire Fixation du nombre d adjoints Election des adjoints Les conseillers communautaires à la Communauté de communes du Pays de Cayres-Pradelles Désignation des membres aux commissions internes Désignation de 2 délégués au secteur intercommunal d énergie Désignation du représentant titulaire au SMAT et de son représentant suppléant Désignation du délégué au CNAS Désignation des membres à la Commission Communale des Impôts Directs Fixation du nombre de membres au CCAS Désignation des membres élus au CCAS Versement de l indemnité de fonction du Maire Versement de l indemnité de fonction des adjoints Questions diverses Election du Maire Mr GAGNEPAIN Philippe, doyen de l assemblée fait lecture des articles L , L et L du code général des collectivités territoriales. Mr GAGNEPAIN Philippe sollicite 2 volontaires comme assesseurs : Mr SAVY Jérôme et Mr REDON Alain acceptent de constituer le bureau. Mr GAGNEPAIN Philippe demande alors s il y a des candidats. Mr GAGNEPAIN Philippe enregistre sa candidature et invite les conseillers municipaux à passer au vote. Après dépouillement par les assesseurs et en présence du benjamin et du doyen de l assemblée, les résultats sont les suivants : Nombre de bulletins trouvés dans l urne : 11 Nombre de bulletins blancs ou nuls : 0 Suffrages exprimés : 11 Majorité absolue : 6 A obtenu : Mr GAGNEPAIN Philippe : 10 voix Mme BRUN Michelle : 1 voix MR GAGNEPAIN Philippe ayant obtenu la majorité absolue des voix est proclamé Maire et est immédiatement installé dans ses fonctions. Mr GAGNEPAIN Philippe prend la présidence et remercie l assemblée.

2 Fixation du nombre d adjoints Après en avoir délibéré, décide la création de 3 postes d adjoints. Election des adjoints - Election du Premier adjoint : Après dépouillement, les résultats sont les suivants : nombre de bulletins : 11 bulletins blancs ou nuls : 0 suffrages exprimés : 11 majorité absolue : 6 Ont obtenu : Mr REDON Alain : 11 voix Mr REDON Alain ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Premier adjoint au maire. - Election du Second adjoint : Après dépouillement, les résultats sont les suivants : nombre de bulletins : 11 bulletins blancs ou nuls : 0 suffrages exprimés : 11 majorité absolue : 6 Ont obtenu : Mme BRUN Michelle : 11 voix Mme BRUN Michelle ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Seconde adjointe au Maire. - Election du troisième adjoint : Après dépouillement, les résultats sont les suivants : nombre de bulletins : 11 bulletins blancs ou nuls : 0 suffrages exprimés : 11 majorité absolue : 6 Ont obtenu : Mme SAVY Virginie : 11 voix

3 Mme SAVY Virginie ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Troisième adjointe au maire. Les intéressés ont déclaré accepter ces fonctions. Les conseillers communautaires à la Communauté de Communes du Pays de Cayres Pradelles Les conseillers communautaires de la commune d Alleyras à la Communauté de Communes du Pays de Cayres Pradelles sont : Mr GAGNEPAIN Philippe Mr REDON Alain. Désignation des membres aux commissions internes Après délibération, décide de désigner pour : 11 Pour - Commission de l Administration générale et du Personnel : - Commission des Finances : - Commission Défense : - Commission des Affaires agricoles :

4 - Commission de la Gestion des bâtiments communaux : - Commission Fêtes et cérémonies : - Commission des réseaux (réseaux secs et humides) : - Commission des Travaux : - Commission de l Urbanisme :

5 - Commission de l Environnement et de l aménagement, cadre de vie, embellissement de la commune : - Commission hygiène et sécurité : - Commission Communication : - Commission de la Culture :

6 - Commission du Tourisme : - Commission des Marchés publics et appels d offres : Désignation de 2 délégués au secteur intercommunal d énergie Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal désignent pour siéger au sein du Secteur Intercommunal d Energie de Cayres/Pradelles : Mr, Le Pont d Alleyras Alleyras, / , philippe.roquefavour@orange.fr Mr, Pourcheresse Alleyras, / , alainredon43@orange.fr Désignation des délégués pour siéger au SMAT du Haut-Allier Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, désigne pour siéger au sein du SMAT du Haut-Allier : 11 pour Mr Le Pont d Alleyras Alleyras, / , philippe.roquefavour@orange.fr Représentant titulaire au SMAT du Haut-Allier.

7 Mme, Le Pont d Alleyras Alleyras, / , hot.rest.hautallier@wanadoo.fr Représentante suppléante au SMAT du Haut-Allier. Désignation du délégué au CNAS Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, désigne comme délégué au CNAS : Mr GAGNEPAIN Philippe, Le Pont d Alleyras Alleyras Mr REDON Alain, Pourcheresse Alleyras Désignation des membres à la commission communale des impôts directs Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, d ajourner la délibération pour plus de réflexion. Fixation du nombre de membres au CCAS Après en avoir délibéré, décide de fixer à 8 le nombre de membres du conseil d administration, étant entendu qu une moitié sera désignée en son sein par le conseil municipal et l autre moitié par le maire parmi les personnes non membres du conseil municipal. Désignation des membres élus au CCAS Après en avoir entendu l exposé de Mr le Maire, procède à l élection de ses représentants au conseil d administration du CCAS. Les élus au conseil d administration du CCAS sont : Mr Philippe GAGNEAPIN Mme Mme Mr Fixation de l indemnité de fonction du maire 10 pour Après en avoir délibéré, décide, et avec effet au 05/04/2014, de fixer le montant des indemnités pour l exercice effectif des fonctions de maire au taux maximal de l indice 1015 soit 17%, taux maximal pour une population de moins de 500 habitants.

8 Fixation de l indemnité de fonction des adjoints Après en avoir délibéré, décide, et avec pour date d effet la date des arrêtés municipaux portant délégation de fonction aux adjoints au maire, de fixer le montant des indemnités pour l exercice effectif des fonctions d adjoints : Adjoints Base de l indemnité mensuelle Taux (en%) brute Premier Second Troisième