Ville de CHALON SUR SAÔNE CONSEIL MUNICIPAL

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1 Ville de CHALON SUR SAÔNE CONSEIL MUNICIPAL Séance du 8 juillet 2010 SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL A 18 HEURES ORDRE DU JOUR 1. Secrétaire de séance Rapporteur : M. SIRUGUE 2. Procès verbal de la séance du 20 mai 2010 Rapporteur : M. SIRUGUE 3. Décisions, baux et conventions signés par Monsieur le Maire - Liste du 23 avril 2010 au 28 mai 2010 Rapporteur : M. SIRUGUE 4. Ressources Humaines - Mandats spéciaux aux membres du Conseil Municipal Rapporteur : Mme VERJUX-PELLETIER 5. Ressources Humaines - Organigramme des Directions et des Services Rapporteur : Mme VERJUX-PELLETIER 6. Ressources Humaines - Tableau des effectifs - Créations et transformations de postes - Affectation Rapporteur : Mme VERJUX-PELLETIER 7. Ressources Humaines - Règlement concernant les astreintes, les permanences et les interventions - Règlement d utilisation du compte épargne temps Rapporteur : M. SIRUGUE

2 8. Ressources Humaines - Organisation de la semaine de travail Rapporteur : M. SIRUGUE 9. Ressources Humaines - Protection sociale des agents - Mutuelle Nationale Territoriale - Contrat de groupe - Signature Rapporteur : Mme VERJUX-PELLETIER 10. Conseil de surveillance de l Hôpital William Morey - Désignation des représentants de la Ville de Chalon Rapporteur : M. SIRUGUE 11. Règlements de dommages Rapporteur : M. SIRUGUE 12. Indemnisation d assurance responsabilité civile Monsieur CHARTON Rapporteur : Mme PILLON 13. Indemnisation d assurance responsabilité civile Madame GENEVOIS Rapporteur : Mme TISON 14. Indemnisation d assurance responsabilité civile Madame VION Rapporteur : M. SIRUGUE 15. Cimetière Ouest - Reprise de concessions centenaires ou perpétuelles en état d abandon Rapporteur : Mme VERJUX-PELLETIER 16. Plan Local d Urbanisme - Bilan triennal Rapporteur : Mme VERJUX-PELLETIER 17. Groupe scolaire rue Coubertin Avenue de Paris - Bilan de la concertation de la révision simplifiée n 4 du PLU Rapporteur : Mme VERJUX-PELLETIER 18. Groupe scolaire rue Coubertin Avenue de Paris - Approbation de la révision simplifiée n 4 du PLU Rapporteur : Mme VERJUX-PELLETIER 19. Système d Information - Acquisition de licences logicielles - Groupement de commandes - Ville-CCAS-Grand Chalon Rapporteur : M. COISSARD

3 20. Système d Information - Infrastructure de téléphonie - Groupement de commandes - Ville-Grand Chalon-CCAS Rapporteur : M. ANDRÉ 21. Système d Information - Acquisition d équipements micro-informatiques - Groupement de commandes - Ville de Chalon sur Saône-CCAS de Chalon sur Saône-Communes membres du Grand Chalon Rapporteur : M. ANDRÉ 22. Systèmes d Information - Intranet - Procédure de marché Rapporteur : M. PIGNEGUY 23. Garage municipal - Acquisition de véhicules et équipements pour les services municipaux - Appel d offres - Signature du marché Rapporteur : M. AGUILLON 24. Union Départementale des Sapeurs-Pompiers - Subvention Rapporteur : M. HIDRI 25. Ecoles publiques chalonnaises - Actions éducatives complémentaires - Subventions Rapporteur : Mme BONNIAUD 26. Restauration collective - Rapport sur le choix du Délégataire Rapporteur : M. DUBOIS 27. Restauration Scolaire - Actualisation de la politique tarifaire Rapporteur : Mme BONNIAUD 28. Chauffage Urbain - Etude de faisabilité chaufferie Bois - Demande de subventions Rapporteur : M. DURAIN 29. Gestion des Risques - PPRT Etablissement Raffinerie du Midi - Avis sur projet d arrêté Rapporteur : M. DURAIN 30. Mise à disposition, maintenance et désinfection de corbeilles à papier et bornes de propreté - Signature du marché Rapporteur : M. DURAIN

4 31. Logement - LOGIVIE - Garantie d un emprunt pour une opération de portage foncier située 136 avenue Boucicaut Rapporteur : M. GAUTHIER 32. Logement - DYNACITE - Garanties d emprunts pour la construction de 26 logements collectifs (21 P.L.U.S. et 5 P.L.A.I.) situés 80 avenue de Paris Rapporteur : M. GAUTHIER 33. Logement - DYNACITE - Garanties d emprunts pour la construction de 4 logements collectifs ( 3 P.L.U.S. et 1 P.L.A.I.) situés 5 rue Auguste Renoir Rapporteur : M. GAUTHIER 34. Domaine Public Communal - Dénomination - Voirie Rapporteur : M. DUBOIS 35. Illuminations de fin d année Appel d offres pour pose et dépose des motifs et guirlandes d illumination de fin d année - Signature du marché Rapporteur : M. PIGNEGUY 36. Réfection des rues piétonnes - Appel d offres pour les revêtements de voirie - Signature du marché Rapporteur : M. PIGNEGUY 37. ZAC Saint-Jean des Jardins - Retrocession à la Ville des voiries et des équipements publics Rapporteur : M. DUBOIS 38. Marché pour la fourniture de signalisation verticale police et directionnelle - Signature du marché à procédure adaptée Rapporteur : M. DUBOIS 39. Nettoyage des locaux - Groupement de commandes - Avenant n 2 Rapporteur : M. PIGNEGUY 40. Mobilier administratif - Appel d offres - Groupement de commandes Ville de Chalon sur Saône-CCAS-Communauté d Agglomération et les communes membres - Signature de l accord-cadre Rapporteur : M. PIGNEGUY

5 41. Archives Municipales - Exposition sur le sport - Mise en vente d un fascicule Rapporteur : Mme RECOUVROT 42. Comité des Liaisons Internationales - 2ème répartition des subventions 2010 Rapporteur : M. BENSACI 43. Ecole média art - Tarification ema/praxis Rapporteur : Mme ANDRÉ 44. EPIC Office de Tourisme et des Congrès - Comité de direction - Modification des collèges socio-professionnels - Avis conforme Rapporteur : M. GRIVEAUX 45. Fonds d Initiatives et de Promotion des Activités Sportives Chalonnaises (F.I.P.A.S.C.) - Attribution d aides aux associations sportives - 2ème répartition 2010 Rapporteur : M. MATRON 46. Stade Garibaldi - Règlement d utilisation des installations sportives municiales Rapporteur : M. PELLETIER 47. Musées Municipaux - Musée Denon - Acquisition de pièces pour les collections et demandes de subventions Rapporteur : M. BENSACI 48. Musées Municipaux - Musée Denon - Convention de partenariat entre la Ville de Chalon sur Saône et l Ecole du Louvre - Cycle thématique Rapporteur : Mme ANDRÉ 49. Musées Municipaux - Musée Denon - Convention-cadre de partenariat culturel avec l Institut National de Recherches en Archéologie Préventive (INRAP) Rapporteur : Mme ANDRÉ 50. Musées Municipaux - Musée Nicéphore Niépce - Acquisition de pièces pour les collections Rapporteur : M. BENSACI

6 51. Musées Municipaux - Musée Nicéphore Niépce - Convention entre la Ville de Chalon sur Saône et l Agence Adoc-photos Rapporteur : M. BENSACI 52. Festival Chalon dans la Rue ème édition - Conventions de partenariat - Complément Rapporteur : Mme ANDRÉ 53. Animation du Patrimoine - Actions pédagogiques - Demande de subvention Rapporteur : Mme ANDRÉ 54. Finances - Décision modificative n 1 pour 2010 du Budget Principal Rapporteur : Mme VERJUX-PELLETIER 55. Finances - Décision modificative n 1 pour 2010 du Budget annexe Port de Plaisance Rapporteur : Mme VERJUX-PELLETIER

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