Public Disclosure Authorized. Public Disclosure Authorized. Public Disclosure Authorized. Public Disclosure Authorized. Plan de Passation des marchés

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1 Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized Plan de Passation des marchés I. General 1. Information sur le Projet Nom du Projet: Assainissement Oum Er Rbia Pays: Maroc Référence du Projet : P Numéro du Prêt/Crédit: 2. Date d'approbation du Plan de Passation des Marchés par Original: 3 Mai 2010 Revision 1: Juin 2011 Révision 2: Juin 2012 Révision 3: Octobre Date d'avis Général de Passation des Marchés II. Seuils pour les Fournitures, Travaux et Services autres que Services de Consultants 1. Seuil de Priori 1a. Type de Marché Seuil de Priori (USD) Commentaires Tous les marchés de fournitures dont le montant est supérieur ou égale à l équivalent de US$ de même que les trois premiers marchés de fournitures passés par AON seront soumis à la revue préalable de la Fournitures 5,000,000 Banque Tous les marchés de travaux dont le montant est supérieur ou égale à l équivalent de US$ de même que les trois premiers marchés de travaux passés par AON seront soumis à la revue préalable de la Travaux 10,000,000 Banque organisation des ateliers de concertation 1b. Méthode de Passation des Marchés Seuil de la méthode de PM (USD) Commentaires AOI pour Fournitures > ou = 5,000,000 Les marchés de fournitures dont la valeur est supérieure ou égale à l équivalent de 5,000,000 $US, seront passés par AOI. AOI pour Travaux > ou = 10,000,000 Les marchés de Travaux dont la valeur est supérieure ou égale à l équivalent de 10,000,000 $US, seront passés par AOI. AON pour Fournitures < 5,000,000 Les marchés de fournitures, dont la valeur est inférieure à l équivalent de 5,000,000 $US, pourront être passés par AON. AON pour Travaux < 10,000,000 Consultations de Fournisseurs, entrepreneurs ou prestataires de services (autres que consultants) < Inclure toutes les méthodes autorisés par l'accord de financement 2. Prequalification: Sans objet Les marchés de travaux dont la valeur est inférieure à l équivalent de 10,000,000 $US, pourront être passés par AON. Les marchés de fournitures, travaux ou prestation des services (autres que consultants) dont la valeur est inférieure à l équivalent de $US, pourront être passés par la méthode de consultation de fournisseurs, entrepreneurs ou de prestataires. 3. Procédure proposée pour les Composantes des Marchés Communautaires (conformement aux clauses 3.17 des Directives): Sans objet 4. Réference du Manuel de Procédures ou du Manuel de Passation des Marchés: 5. Tout autre montage de de passation des marchés: [incluant la passation des marchés anticipée et le financement retroactif si cela est applicable] 6. Marchés avec méthodes et dates des différentes étapes: Voir la feuille "Fournitures et Travaux"

2 III. Selection des Consultants 1. Seuil de Priori 1a. Categorie de Consultants Seuil de Priori (USD) Commentaires Tous les marchés de firmes de consultants dont le montant est supérieur ou égale à l équivalent US$ seront soumis a la revue préalable de. Pour tout de consultant, les termes de référence Firme de Consultant (Méthodes compétitive) 200,000 seront revus par Firme de Consultant (Entente Directe) Pas de seuil Tous Tous les marchés de consultants individuels dont le montant est supérieur ou égale à l équivalent US$ seront soumis a la revue préalable de. Pour tout de consultant, les termes de référence seront Consultants Individuels (Méthodes compétitive) 50,000 revus par Consultants Individuels (Entente Directe) Pas de seuil Tous Inclure tous les types autorisés par l'accord de financement 1b. Methodes de Sélection Seuil de la méthode de PM (USD) Commentaires Selection Basee sur la Qualite Technique et le Cout (SBQC) > ou = 200,000 Tout de firme de consultant Selection basée sur la Qualité Technique (SBQT) < 200,000 Les s pour les services d un coût estimatif inférieur à US$ peuvent être octroyés conformément aux dispositions des paragraphes 3.2 et 3.1 à 3.4 des Directives relatives aux Consultants. Selection fondee sur un Budget Fixé (SBBD) < 200,000 Les s pour les services d un coût estimatif inférieur à US$ peuvent être octroyés conformément aux dispositions des paragraphes 3.1 à 3.5 des Directives relatives aux Consultants. Selection au Moindre cout (SBMC) < 200,000 Les s pour les services d un coût estimatif inférieur à US$ peuvent être octroyés conformément aux dispositions des paragraphes 3.1 et 3.6 des Directives relatives aux Consultants. Selection Basee sur les Qualifications du Consultant (SBQ) < 100,000 Les s pour les services d un coût estimatif inférieur à US$ peuvent être octroyés conformément aux dispositions des paragraphes 3.1, 3.7 et 3.8 des Directives relatives aux Consultants. Selection par Entente Directe - Firme Pas de seuil Les s pour les services de firmes de consultant peuvent être octroyés par entente directe conformément aux dispositions des paragraphes 3.1 et 3.9 à 3.12 des Directives relatives aux Consultants. Selection de Consultant Individuel (SCI) Pas de seuil Les s pour les services de consultant individuels peuvent être octroyés conformément aux dispositions des paragraphes 5.1 à 5.3 des Directives relatives aux Consultants. Selection par Entente Directe - Individu Pas de seuil Inclure toutes les méthodes autorisés par l'accord de financement Les s pour les services de consultant individuels peuvent être octroyés par entente directe conformément aux dispositions des paragraphes 5.1 et 5.4 des Directives relatives aux Consultants. 2. Liste Restreinte composée uniquement de nationaux: Liste Restreinte pour les services estimés à moins de $ par peut être composée uniquement de nationaux conformément à la clause 2.7 des Directives Note: la list des seuils de OPCPR peut être consultée ici 3. Tout autre montage de sélection de consultants: [incluant la passation de marchés anticipée et le financement retroactif si cela est applicable] 4. Marchés de Consultants avec méthodes et dates des différentes étapes: Voir la feuille "Services de Consultants" IV. Activités de Renforcement des Capacités de l'agence d'exécution

3 SL No. referenc Fornitures ou e/ de lot Travaux (***) Date d'estimation du cout Estimatif du cout en USD equivalents Priori/ Post) dossier d' Document ** ** N AO N Marché (y/c. Zip 1 2 DR3-T1 DR3-T2 3 DR3-T3 3' DR3-T3' 4 DR3-T4 5 5' DR3-T5 DR3-T5' Ksiba - Réhabilitation et extension reseau (22,7 km conduites et 4,6 km caniveaux, 1218 regards, 1600 boites branchement, 2 DO) Ksiba- Sation Epuration de type lagunage naturel Ksiba- Sation Pompage et conduite de refoulement Ksiba- Ligne ElBrouj - Réhabilitation et extension du reseau et intercepteur (39 km) ELBrouj- Sation Epuration de type lagunage naturel El Brouj- Ligne #REF! Prior NCB Prévu 15 juillet Juillet Aout Sep Sep Nov Nov Jan-11 #REF! Prior NCB Revisée 30-Mar May Jun Jun Feb-12 9-Jul Jul Aug-14 Dec-11 #REF! Prior NCB 30-Jun Aug-11 3-Oct Nov Nov Jan-12 1-Aug Aug DAM /AT/11 691/A/DAE/12 SNTM: Kénitra, MAROC #REF! Prior NCB Prévu 15 juillet Juillet Aout Sep Sep Nov Nov Jan-11 #REF! Prior NCB Revisée 30-Mar Oct Nov Dec Dec-11 1-Jul Oct Nov Aug-14 Sep Jun Aug Mar Apr Apr Sep DAM /AT/11 #REF! Prior NCB Prévu 15 juillet Juillet Aout Sep Sep Dec Dec Jan-11 #REF! Prior NCB Revisée 30-Mar Oct Nov Dec Dec-11 1-Aug Aug Aug Aug Jun Aug Mar Apr Apr DAM /AT/11 #REF! Prior NCB Prévu 15-Apr Apr May Jun Jun Sep Sep Oct-12 #REF! Prior NCB Revisée 15-Dec Dec Jan Feb Feb May May Jun Dec-13 #REF! Post NCB Prévu 01séptembre séptembre Oct Oct Nov Jan-11 #REF! Post NCB Revisée 15-Nov-12 non requis 15-Dec Jan Jan-13 1-May Jun Jun-15 #REF! Post NCB Prévu 01séptembre séptembre Oct Oct Nov Jan-11 #REF! Post NCB Revisée 15-Nov-12 non requis 15-Dec Jan Jan-13 1-May Jun Jun-15 #REF! Post NCB Prévu 15-May May Jun Jul Jul Oct Nov-12 #REF! Post NCB Revisée 15-May-13 non requis 15-Jun Jul Jul Oct Nov May-14 Ouaouizeght- #REF! Post NCB Prévu 01séptembre séptembre Oct Oct Nov Jan-11 6 Réhabilitation (1 km) #REF! Post NCB Revisée 15-Aug-12 non requis 15-Sep Oct Oct-12 1-Feb Mar Sep-14 DR3-T6 et extension réseau (14,6 km) 15-Aug-12 non requis 8-Sep Oct Oct-12 81/DR3/ 12 #REF! Post NCB Prévu 01séptembre séptembre Oct Oct Nov Jan-11 Ouaouizeght-Station #REF! Post NCB Revisée 15-Aug-12 non requis 15-Sep Oct Oct-12 1-Feb Mar Sep-14 7 DR3-T7 d'épuration lagunage naturel 15-Aug-12 non requis 8-Sep Oct Oct-12 82/DR3/ 12 8 DR3-T8 Ouaouizeght-Station de pompge et conduite de refoulement (SP1 et SP2) Ouaouizerht- Ligne #REF! Post NCB Prévu 01séptembre séptembre Oct Oct Nov Jan-11 #REF! Post NCB Revisée 15-Aug-12 non requis 15-Nov Dec Dec-12 1-Apr May Sep-14 #REF! Post NCB Prévu 15-Aug Sep Oct Oct-12 1-Feb Mar-13 #REF! Post NCB Revisée 15-Aug-13 non requis 15-Sep Oct Oct-13 1-Feb Mar Sep-14 P Copie de PPM-OER Sanitation- versionoct 2012-revu BM xls Page 3

4 SL referenc Fornitures ou No. e/ de lot Travaux (***) 8' DR3-T8' Date Estimatif du d'estimation cout en USD du cout equivalents Priori/ Post) dossier d' Document ** ** N AO N Marché (y/c. Zip P Copie de PPM-OER Sanitation- versionoct 2012-revu BM xls Page 4

5 SL No referenc Fornitures ou e/ de lot Travaux (***) travaux d'atténuation DAE-T9 des odeurs Afourer (+Bni Ayat) - Réhabilitation et DR3-T10 extension Reseau 11 DR3-T11 11' DR3-T11' 14' DR3-T14' 15 DR3-T15 16 DR3-T16 17 DR3-T17 19' DR3-T19' Afourer Bniayate- Ligne 12 DR3-T12 Demnate - reseau 13 DR3-T13 14 DR3-T14 Afourer (+Bni Ayat) - STEP UASB Demnate - Station de pompage Demnate - STEP lagunage (maturation) sur 40 ha Demnate- Ligne Boujniba- reseau Boujniba - station de pompage Boujniba- STEP Boujniba- Ligne 17' DR3-T17' Boulanouarréhabilitation réseau 18 DR3-T18 (4,3 km) extension 19 DR3-T19 Boulanouar-station de pompage et refoulement Boulanouare- Ligne Acquisition Matériel Date Estimatif du d'estimation cout en USD du cout equivalents Priori/ Post) dossier d' Document ** ** N AO N Marché (y/c. Zip #REF! Post NCB Prévu 1-Feb Feb Mar Mar-11 1-Jun Jun-11 #REF! Revisée 30-Dec-12 non requis 30-Jan Mar Mar Jun Jul Jan-14 #REF! Post NCB Prévu 1-Jan Jan Feb Feb-11 1-May May-11 #REF! Revisée 15-Dec-12 non requis 15-Jan Feb Feb-13 1-Jun Jul Jul-15 #REF! Post NCB Prévu 1-Jan Jan Feb Feb-11 1-May May-11 #REF! AOI Revisée 15-Nov Dec Jan Mar Mar Jun Jul Jul Jul-15 #REF! Post NCB Prévu 15-Jun Jul Aug Aug-12 1-Dec Jan-13 #REF! Post NCB Revisée 15-Jun-14 non requis 15-Jul Aug Aug-14 1-Dec Jan Jul-15 #REF! Post NCB Prévu 1-Oct Oct Nov Nov-11 1-Feb févr-12 #REF! Revisée 15-Mar-13 non requis 15-Apr May May-13 1-Sep Oct Sep-15 #REF! Post NCB Prévu 1-Oct Oct Nov Nov-11 1-Feb févr-12 #REF! Revisée 15-Mar-13 non requis 15-Apr May May-13 1-Sep Oct Sep-15 #REF! Post NCB Prévu 1-Oct Oct Nov Nov-11 1-Feb févr-12 #REF! Revisée 15-Mar-13 non requis 15-Apr May May-13 1-Sep Oct Sep-15 #REF! Post NCB Prévu 15-Dec Jan Feb Feb-13 1-Jun Jan-00 #REF! Post NCB Revisée 15-Dec-13 non requis 15-Jan Feb Feb-14 1-Jun Jul Jan-15 #REF! Post NCB Prévu 1-Jul Jul Aug Aug-12 1-Nov Nov-12 #REF! Revisée 15-Oct-13 non requis 15-Sep Oct Oct-13 1-Feb Mar Sep-15 #REF! Post NCB Prévu 1-Jul Jul Aug Aug-12 1-Nov Nov-12 #REF! Revisée 15-Oct-13 non requis 15-Sep Oct Oct-13 1-Feb Mar Sep-15 #REF! Post NCB Prévu 1-Jul Jul Aug Aug-12 1-Nov Nov-12 #REF! Revisée 15-Oct-13 non requis 15-Sep Oct Oct-13 1-Feb Mar Sep-15 #REF! Post NCB Prévu 30-Jul Sep Oct Oct-13 1-Feb Mar-14 #REF! Post NCB Revisée 15-Jul-14 non requis 15-Sep Oct Oct-14 1-Feb Mar Sep-15 #REF! Post NCB Prévu 1-Nov Nov Dec Dec-11 1-Mar Mar-12 #REF! Revisée 15-Feb-13 non requis 15-Mar Apr Apr-13 1-Aug Sep Mar-15 #REF! Post NCB Prévu 1-Nov Nov Dec Dec-11 1-Mar Mar-12 #REF! Revisée 15-Feb-13 non requis 15-Mar Apr Apr-13 1-Aug Sep Mar-15 #REF! Post NCB Prévu 17-Jan Feb Mar Mar-13 1-Jul Aug-13 #REF! Post NCB Revisée 17-Jan-13 non requis 15-Feb Mar Mar-14 1-Jul Aug Feb-15 #REF! Post NCB Prévu 1-May-13 non requis 20-May Jun Jun-13 1-Sep Sep Mar-14 Revisée 1-May-13 non requis 20-May Jun Jun-13 1-Sep Sep Mar-14 P Copie de PPM-OER Sanitation- versionoct 2012-revu BM xls Page 5

6 SL referenc Fornitures ou No. e/ de lot Travaux (***) 20 DPA-T20 d'exploitation Date Estimatif du d'estimation cout en USD du cout equivalents Priori/ Post) dossier d' Document ** ** N AO N Marché (y/c. Zip P Copie de PPM-OER Sanitation- versionoct 2012-revu BM xls Page 6

7 SL No. referenc Fornitures ou e/ de lot Travaux (***) 21 DR3-T21 Hattane -reseau 22 DR3-T22 Hattane - Réhabilitation STEP lits bactériens 22' DR3-T22' DR2-T1 DR2-T2 DR2-T3 Hattane- Ligne Echemaia- reseau (30 km) Echemaia - station de pompage Echemaia - STEP lagunage Echemaia- Ligne Date Estimatif du d'estimation cout en USD du cout equivalents Priori/ Post) dossier d' Document ** ** N AO N Marché (y/c. Zip #REF! Post NCB Prévu 1-Feb Feb Mar Mar-11 1-Jun Jun-11 #REF! Revisée 30-Mar-12 non requis 15-Oct Nov Nov-12 1-Mar Apr Aug May-12 #REF! Post AOI Prévu 1-Feb Feb Mar Mar-11 1-Jun Jun-11 #REF! AOI Revisée 30-Mar Dec Jan Mar Mar Jun Jul Jul Aug May-12 #REF! Post NCB Prévu 15-Jun Jul Aug Aug-12 1-Dec Jan-00 #REF! Post NCB Revisée 15-Dec-12 non requis 15-Jan Feb Feb-13 1-Jun Jul Jan-14 #REF! Post NCB Prévu 1-Sep Sep Oct Oct-11 1-Jan Jan-12 #REF! Revisée 15-Feb-13 non requis 15-Mar Apr Apr-13 1-Aug Sep Sep-15 #REF! Post NCB Prévu 1-Sep Sep Oct Oct-11 1-Jan Jan-12 #REF! Revisée 15-Feb-13 non requis 15-Mar Apr Apr-13 1-Aug Sep Sep-15 #REF! Post NCB Prévu 1-Sep Sep Oct Oct-11 1-Jan Jan-12 #REF! Revisée 15-Feb-13 non requis 15-Mar Apr Apr-13 1-Aug Sep Sep-15 #REF! Post NCB Prévu 15-Oct Nov Dec Dec-12 1-Apr Jan-00 #REF! Post NCB Revisée 15-Oct-13 non requis 15-Nov Dec Dec-13 1-Apr May Nov-14 #REF! Post NCB Prévu 1-Mar Mar Jul Jul-11 25' DR3-T25' Youssoufia -Lot 1,1: Renouvellement et extension reseau des Sep-12 #REF! Revisée 30-Oct-11 non requis 15-Aug Sep Sep-12 1-Jan Feb Feb DR2-T4 quartiers situés au Nord de la voie ferrée 30-May Sep-12 1-Nov-12 1-Nov DAM /AT/12 Youssoufia - Lot 1,2 Renouvellement et #REF! Post NCB Prévu 1-Mar Mar Jul Jul-11 extension reseau des quartiers situés au Sud Sep-12 #REF! Revisée 30-Oct-11 non requis 15-Aug Sep Sep-12 1-Jan Feb DAM 28-Feb DR2-T4 de la voie ferrée 30-May Sep-12 1-Nov-12 1-Nov-12 /AT/12 #REF! Post NCB Prévu 1-Mar Mar Jul Jul-11 Youssoufia - Station de Sep-12 #REF! Revisée 30-Oct-11 non requis 15-Aug Sep Sep-12 1-Jan Feb Feb DR2-T5 pompage et conduite de refoulement 30-May Sep-12 1-Nov-12 1-Nov DAM /AT/12 #REF! Post NCB Prévu 15-Jun Jul Aug Aug-12 1-Dec Jan-13 Youssoufia- Ligne #REF! Post NCB Revisée 15-Sep-13 non requis 15-Oct Nov Nov-13 1-Mar Apr Oct-14 27' DR3-T27' * Taux de change MAD / USD en date d(***) la consistance présentée dans le présent PPM est à titre indicatif et peut évoluer avec l'avancement des études P Copie de PPM-OER Sanitation- versionoct 2012-revu BM xls Page 7

8 DAE/C Octobre 2012 ** Applicable en cas de revue préalable de SL No. Plan de passation des marchés pour Services de consultants Pour certains s, une ou plusieurs de ces avis de NO peuvent etre contenus dans une seule communication de Type de Publicité pour Transmissio n Demande Invitation des Date limite consultants/ de Revue par Consulta constitution Finalisation de Objection Envoi soumission No. de nt (Firme/ liste TdR et liste Objection Banque sur Demande de des d'evaluation reference/ (A Priori/ A Individuel Method de restreinte restreinte à Banque sur Demande de Proposition s Technique No. (y/c. Zip du de lot. Description des Services Postériori) ) Selection TdR ** Proposition ** ** Contrat AT1,1/DAE/1 0 Assistance technique Prior Firm QCBS Prévu 12-Apr juin juin juin juin juil Sep Sep Oct dec management du projet Revisée 20-Nov Nov Jan Jul Nov Dec Dec-14 1 et suivi des travaux (Lot 1) 20-Jul-10 3-Nov Dec Feb Nov-11 7-Dec Feb-12 7-Sep-12 AT1,2/DAE/1 0 Assistance technique Prior Firm QCBS Prévu Jun Jun Jul Jul Aout Oct Oct Nov dec management du projet Revisée 30-Dec Jul Nov Dec Dec Dec Feb Jun Jul Aug Dec-15 1 et suivi des travaux (Lot 2) 18-Apr Aug-12 2 Assistance technique pour la AT2/DAE/10 composante initialisation des Post Firm CQS Prévu 3-Jan Jan-11 7-Feb-11 no 16-May-11 projets de reutilisation des eaux Revisée 1-Sep Dec Dec-12 7-Feb-13 no 16-May Nov-13 épurées des centres El Brouj et Echemmaia (1) Objection Banque sur Rapport Objection Banque sur Rapport d'evaluation Combiné / projet de / ** 3 AT3/DAE/10 Post Firm CQS Prévu 1-Jul Sep-10 4-Oct Oct-10 no 14-Feb-11 Assistance technique pour la Revisée 1-Sep Nov Nov Dec-11 no 20-Apr Oct-12 composante étude stratégique du secteur assainissement (2) Prior Firm QCBS Prévu 15-Jul Sep Sep Oct Oct Oct Nov Dec-10 5-Jan Feb Feb-14 Revisée May May Jun Jul Aug-12 5-Jan-13 5-Jun-13 5-Oct-14 3 AT5/DAE/10 Jumelage 4 AT4/DAE/10 5 AT3/DCC/10 Assistance technique pour l'identification des solutions d'atténuation des odeurs et préparation du DCE (3) composante sensibilisation pour lot 1 d'at (4) Selection de???? 23-Nov Nov Dec Dec Dec Jan Aug-12 Post Individuel consultant Prévu 15-Jun Jul-10 2-Sep Sep-10 Revisée 15-Feb Feb Mar Mar May Sep Oct Nov May-14 Post Individuel Individuel Prévu 19-Jul Oct-10 4-Nov-10 Revisée 19-Jul Oct-11 4-Nov-11 2-May-12 QCBS: Selection fondée sur la Qualité technique CQS: Selection fondée sur les Qualifications du c SCI: Selection de consultant individuel (1) Un consultant serait engagé dans le cadre de l'assistance technique travaux à cette fin (TDR finalisés), (2) L'Etude stratégique réalisée par la BEI répond aux attentes de la BIRD * Taux de change MAD / USD en date du 11 mai 2011 (3) Une action est déjà prévue par l'iea dans le cadre de la coopération canadienne (convention en AT1 dassistance technique des travaux Ksiba, hattane, El Bourj Ouaouizeght, Afourer/Ben ayat et Youssoucours de signature), (4) DCC formulera ses besoins en terme de sensibilisation et communication pour les projets du *: cette prestation sera précédée par l'élaboration des TDR du consultant ( la BM va engager un expert danprogramme (a): montant donné à titre indicatif et sera puisé de la ligne budgétaire sub-component 2C