Rapport annuel. Déchets ménagers Portage de repas Petite enfance. Cinéma. école de musique. eau potable. Assainissement.

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1 Déchets ménagers Portage de repas Petite enfance Centre d Animation et de Loisirs Rapport annuel 2014 Cinéma école de musique eau potable Assainissement S.P.A.N.C. eaux pluviales défense incendie

2 Déchets ménagers Régie Effectifs 28 agents Total déchets pris en charge tonnes Tri t Déchets verts t Encombrants 232 t Déchèterie Résiduel t t Déchèterie passages particuliers Produits et fiscalité spécifique ,53 par habitant 959 composteurs diffusés 99,8 % (foyers) Réduction - 11,1 % objectif 2010 > %

3 Portage de repas Régie Portage à domicile plateaux livrés Effectifs 3 agents 268 bénéficiaires km parcourus 1,82 % (foyers) ,53 par habitant

4 Petite enfance Régie Effectifs 31 agents Structures 3 structures d accueil 340 enfants accueillis h d accueil Taux d occupation 67,99 % Relais d Assistantes Maternelles 304 Assistantes maternelles en réseau 4,38 % (foyers) ,52 par habitant

5 Centre d Animation et de Loisirs Délégation Effectifs 10 agents (E.T.P.) Ateliers 883 usagers 30 ateliers Taux de remplissage 94 % Programmation 52 séances spectateurs (dont scolaires) Taux de remplissage 98 % 12,56 % (foyers) ,06 par habitant

6 Cinéma Régie Nombre de séances 717 séances Effectifs 2 agents Spectateurs spectateurs Taux de remplissage 29,4 % 18,90 % (population/cnc) 1,88 par habitant

7 école de musique Régie Effectifs 20 agents école de musique 281 élèves 28 disciplines Interventions milieu scolaire 625 élèves 2,44 % (foyers) ,75 par habitant

8 eau potable 1/2 Pays du Clermontois (12) Agnetz, Ansacq, Breuil-le-Sec, Breuil-le-Vert, Cambronne-les-Clermont, Catenoy, Clermont, Erquery, Etouy, Fitz-James, Neuilly-sous-Clermont, Nointel Syndicat des eaux de l Hardière (2) Fouilleuse, Maimbeville Syndicat des eaux d Avrechy (3) Rémécourt, Lamécourt, St Aubin-sous-Erquery SIVOM ABBM (2) Bury, Mouy habitants (75 %) 496 habitants (1,3 %) 634 habitants (1,7 %) habitants (22 %) Lyonnaise des Eaux Lyonnaise des Eaux Régie Lyonnaise des Eaux DSP jusque 2023 DSP DSP 1,98 TTC / m 3 2,56 TTC / m 3 2,06 TTC / m 3 2,43 TTC / m 3 2,87 TTC / m 3 (Catenoy)

9 eau potable 2/2 Patrimoine Patrimoine 6 forages 8 réservoirs 6 relais et surpressions 200,7 km de réseau Volumes 1,53 M m 3 produits 1,25 M m 3 consommés moyenne 109 m 3 /abonné/an 82,3 % rendement réseau (hors contrat) Abonnés %

10 Assainissement 1/2 Pays du Clermontois (8) SIVOM ABBM (2) SPANC (9) (Service Public d Assainissement Non Collectif) Agnetz, Breuil-le-Sec, Breuil-le-Vert, Catenoy, Clermont, Fitz-James, Neuilly-sous-Clermont (partiel) Nointel (partiel) Bury, Mouy Erquery, Fouilleuse, Lamécourt, Maimbeville, Rémécourt, St Aubin-sous-Erquery Ansacq, Cambronne-les-Clermont, Etouy habitants (67,7 %) habitants (22 %) habitants (10,3 %) Lyonnaise des Eaux Lyonnaise des Eaux Régie DSP jusque 2023 DSP 2,48 TTC / m 3 5,31 TTC / m 3 3,77 TTC / m 3 (Catenoy)

11 Assainissement 2/2 Patrimoine Patrimoine 2 stations d épuration Breuil-le-Vert (1998), eh Breuil-le-Sec (1970), eh 117,6 km réseau dont réseau unitaire 5,6 km Volumes 1,47 M m 3 épurés m 3 à Breuil-le-Sec 1,14 M de m 3 à Breuil-le-Vert m 3 (21 %) eaux parasites épurées (hors contrat) 1,02 M 45 postes de relèvement 2 bassins d orage Bassin Barbusse (2 000 m 3 ) Bassin station d épuration 100 % P P

12 S.P.A.N.C. Régie Effectifs 0,37 agent Diagnostic des installations 17 communes /19 6 communes en zone ANC 86 interventions 5,98 % ,99 par habitant

13 eaux pluviales Délégation Lyonnaise des Eaux Patrimoine 12 bassins 17 séparateurs d hydrocarbures 87,4 km de réseau bouches d égout Mission Cette prestation comprend le curage préventif du réseau de collecte des avaloirs, bouches d égout et dessableurs autant de fois que nécessaire et au moins une fois par an par habitant

14 défense incendie Délégation Lyonnaise des Eaux Patrimoine 614 hydrants 12 réserves incendie 7 bornes de puisage Mission La Communauté de Communes rémunère la Lyonnaise des Eaux pour l entretien des poteaux incendie. Cette prestation comprend notamment la manœuvre, le graissage, la vérification du système de purge et le nettoyage de la zone d accès au poteau. 100 % 1,12 M dont 1,08 M financement du SDIS 30 par habitant

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