Compte administratif de l eau 2010
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- Jonathan Normand
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1 Compte administratif de l eau 2010
2 Recettes d exploitation d M.49 RECETTES B.P REALISE VENTE PROD. FABRIQ/MARCHANDISE , ,46 75 AUTRES PRODUITS GEST COURANTE 5 000,00 93,09 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 4 959, OPERATIONS D'ORDRE ENTRE SECTIONS , , EXCEDENT ANTERIEUR REPORTE ,22 TOTAL RECETTES , ,44
3 Recettes d exploitationd En Résumé: 1. La commune a vendu moins d eau que prévu, car la consommation des ménages s est encore réduite. De ce manque de recettes en vente d eau découle un manque de recettes concernant les taxes directement liées à l eau soit
4 Dépenses d exploitation d M.49 DEPENSES BP 2010 REALISE CHARGES A CARACTERE GENERAL , ,11 65 AUTRES CHARGES DE GESTION 4 500,00 0,00 66 CHARGES FINANCIERES , ,42 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES , ,63 14 ATTENUATIONS DE PRODUITS , ,50 68 DOTATIONS AMORTISSEMENT , , AUTOFINANCEMENT COMPL INV ,22 TOTAL DEPENSES , ,66
5 Dépenses d exploitation En Résumé: - Chap 011 : - 33 K non réalisés (achat de compteurs passé en investissement, moins de dépenses de fonctionnement, taxes et redevances) - Chap 65 et 66 (Chapitres financiers), les frais financiers ont été bien moins élevés cette année : - 13 K - Chap 67 : Moins de titres annulés que prévus : - 5 K - Avec les jeux d écritures, des dépenses prévues d un montant de et réalisées de
6 Résultat d exploitation d 2010 RESULTAT ,22 RESULTAT RESULTAT DE CLOTURE ,00 EXCEDENT mais DEFICIT de ,21 en INVESTISSEMENT
7 Recettes d investissement d M.49 RECETTES B.P REALISE DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES , ,62 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 5 000, ,00 16 EMPRUNTS & DETTES ASSIMILES ,78 28 AMORT. DES IMMOBILISATIONS , , OPERATIONS PATRIMONIALES 8 230, , VIREMENT DE LA SECTION D'EXPLOITATION ,22 TOTAL RECETTES , ,80
8 Recettes d investissement En Résumé: 1. Il n a pas été contracté d emprunt sur cette période spécifiquement sur le budget de l eau 2. Subvention de l agence de l eau + CG38 de sur le chapitre 13
9 Dépenses d investissement d M.49 DEPENSES B.P REALISE DEFICIT ANTERIEUR REPORTE ,62 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT , ,16 15 PROVISIONS P.RISQUES ET CHARGES 16 EMPRUNTS & DETTES ASSIMILEES , ,22 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ,00 0,00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES , ,83 41 OPERATIONS PATRIMONIALES 8 230, ,18 DEPENSES INVESTISSEMENT , ,39
10 Dépenses d investissement Les travaux réalisés ( ) : En Résumé Ambroize Croizat Marché Pissarde Divers travaux sur Marché à bons de commande dont nouveaux raccordements ,37 Marché AEP programme
11 Résultat d investissement d 2010 RESULTAT ,41 RESULTAT ,62 RESULTAT DE CLOTURE ,21 DEFICIT mais EXCEDENT de ,00 en EXPLOITATION
12 VOTE Compte Administratif 2010 du budget EAU (voir tableaux n 3 et 4) Monsieur le Maire doit sortir de la salle Il est proposé au conseil municipal de voter le compte administratif 2010 par chapitre.
13 Budget de l eau compte de gestion 2010
14 VOTE Compte de gestion 2010 de l eau (voir tableaux n 3 et 4) Concernant l approbation du compte de gestion par Mme la Trésorière Principale de Vif, Mme Anne BOURNE. Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l exercice Il est proposé au Conseil Municipal d approuver le compte de Gestion de l eau de l exercice 2010.
15 Décision modificative n 1 budget de l eau
16 Budget de l eau l Décision D modificative. Décision Modificative N 1 Eau 2011 (Cf. tableaux 5 et 6) Le BP 2011 ayant été voté avant le vote du compte administratif 2010, il convient aujourd hui d incorporer les résultats de l exercice 2010 au budget Exploitation : Résultat de clôture : excédent Investissement : Résultat de clôture : déficit Pour couvrir le Déficit d Investissement, il est proposé au Conseil Municipal de prélever sur la section de fonctionnement, un montant de Et de l'affecter en Recettes d Investissement, chapitre 10, ligne 1068 "excédent de fonctionnement capitalisé". Il est proposé d'affecter l'excédent résiduel de à la section Recettes d Exploitation, Ligne 002, "Excédent Antérieur Reporté" sur l'exercice 2011.
17 EXPLOITATION Compte 6378 Autres taxes et redevances Compte 6811 Dot. Amortissement Compte 002 Excédent antérieur reporté DEPENSES RECETTES TOTAL INVESTISSEMENT Compte 001 Déficit Antérieur reporté Compte 1068 Autres réserves Compte 1641 Emprunts en Euro Compte Amortissement Service de distribution de l eau TOTAL DEPENSES RECETTES Il est proposé au conseil municipal d approuver la décision modificative du budget 2011 de l Eau.
18 Merci à toutes les personnes travaillant sur le budget de l Eau.
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