Pr(Y Lvk. rq2. Ville de. LI Règlement d emprunt spécifique RV- LI Règlement «Omnibus» RV- LI Autre (spécifier):

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René Auger
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1 ,résolution - Augmentation rq2. Ville de Pr(Y Lvk Direction générale LI I Comité exécutif FICHE DE PRISE DE DÉCISION Fiche de prise de décision ENV-TE R- Direction de l environnement Service Traitement des eaux Obj Modification I Augmentation contrat Collecte, transport, valorisation ou élimination des boues déshydratées de station d épuration secteur St Nicos. Date 26 octobre 205 ÉTAT DE LA SITUATION (situation/problème) Le 7 septembre 202, le conseil de Ville de Lévis octroyait un contrat de trois (3) ans à firme Viridis Environnement Inc au montant de $ avant taxes via résolution CV pour collecte, le transport, valorisation ou l élimination des boues déshydratées de station d épuration du secteur de Saint Nicos. L estimation de production de boues pour durée totale du contrat était de tonnes métriques alors que production réelle de boues a été de tonnes métriques soit un surplus de ,60$ avant taxes. 350 tonnes métriques au tarif moyen de 57$/TM ce qui représente un montant de De plus, en 205, nous avons été dans l obligation de rempcer nos deux conteneurs de type roll off servant à emmagasiner à transporter les boues déshydratées de station d épuration du secteur de St Nicos. Les conteneurs de rempcement loués lors de période de fabrication étaient de plus pites dimensions. Nous devons donc défrayer un montant compensatoire de 5 357,65$ avant taxes pour couvrir les frais supplémentaires de transport de l entrepreneur. Après vérification, les coûts supplémentaires pour le transport des boues présentés par Viridis Environnement inc. sont conformes aux prix du marché. ANALYSE DES ALTERNATIVES (avantages/i nconvénients/impacts) N/A ÉCHÉANCIER DE RÉALISATION FINANCEMENT (coûts/revenus/poste budgétair&impacts budgétaires ) Coûts/revenus Impacts Conformément au règlement RV sur le contrôle le suivi budgétaire, il incombe au responsable d activité budgétaire de vérifier disponibilité de crédits suffisants pour les fins auxquelles dépense est projée. Disponibilités budgétaires Oui LI Non Commentaires Financement déjà autorisé par Budg de fonctionnement. Poste budgétaire LI Règlement d emprunt spécifique RV- LI Règlement «Omnibus» RV- LI Autre (spécifier),, Poste budgétaire résolution CE- LI Autorisation de financement à obtenir source de financement proposée CV- Commentaires Numéro du proj PTI Montants Compensation LI ou N/A II Proj subventionné LI Oui Non Si oui, préciser le titre du programme le pourcentage de2 ENV-TE R- contrat boues déshydratées

Modification I Augmentation contrat 202-50-47 Collecte, transport, valorisation ou élimination des boues déshydratées de station d épuration secteur St Nicos.

2 ç7 Signature du responsable d activité budgétaire De is Gingras Date 26/0/205 ÉCHÉANCIER (étapesldatesljustification de nécessité du traitement par CE ou CV à cte date) Comité exécutif 27 octobre 205 Conseil de Ville 02 novembre 205 PERSONNES CONSULTÉES Nom de personne Date (J/M/A) Champ de compétence Vincent Vu, Directeur de 4 octobre 205 Validation l approvisionnement contractuelle vol gestion RECOMMANDATION (énoncé) II est recommandé au comité exécutif de recommander au conseil de Ville d autoriser modification du contrat Collecte, transport, valorisation ou enfouissement des boues déshydratées de station d épuration du secteur de St Nicos, d un montant de ,35$ avant taxes suivant les justifications décrites sur jointe, considérant que celle-ci est accessoire n en change pas l avis de modification nature. # en pièce UNE COPIE DOIT ÊTRE EXPÉDIÉE AUX PERSONNES CONSULTÉES Liste des pièces jointes Annexe - Avis de modification # Préparé ParçÇ Titre d emploi Denis Gingr Coordonnateur assainissement des eaux Recommandé par Nom initiales manuscrites Nom initiales manuscrites Nom initiales manuscrites Titre d emploi Titre d emploi Titre d emploi Commentaires Signature de Direction c Date 26/0/205 COMMENTAIRES DE LA DIRECTION GÉNÉRALE Signature de Direction générale Date94 //Ô /5 de 2 2 ENV-TE-205-O 5-R-) - Augmentation contrat boues déshydratées

RECOMMANDATION (énoncé) II est recommandé au comité exécutif de recommander au conseil de Ville d autoriser modification du contrat 202-50-47 Collecte, transport, valorisation ou enfouissement des

3 Ville de FPD ENV-TE Annexe I LCVIS Direction de l approvisionnement Autorisation des modifications aux contrats ayant fait l obj d un appel d offres AVIS DE MODIFICATION N AO NO. A04789 DA NO. NO. de directive de changement nia Collecte, transport, valorisation ou Titre du proj élimination des boues déshydratées de station d épuration secteur St-Nicos Numéro du proj ou de l appel d offres Nom de l entrepreneur Viridis Environnement Inc. DESCRIPTION DES MODIFICATIONS Augmenter le contrat collecte, transport, valorisation /ou élimination des boues déshydratées de station d épuration du secteur St-Nicos. JUSTIFICATIONS DES MODIFICATIONS La production de boues estimée lors de réalisation de l appel d offres en 202 était de tonnes métriques pour le contrat de 3 années. Il s avère que véritable production a été supérieure de ,70$ avant taxes. 367 tonnes métriques pour période du contrat qui se traduit par un montant de En 205, l obligation de rempcer les conteneurs de type roil off pour le transport des boues location de conteneurs de plus pite capacité lors de fabrication des deux unités neuves a obligé l entrepreneur à faire un plus grand nombre de transport. Nous devons donc défrayer un montant compensatoire de 5357,65$ avant taxes à l entrepreneur. LI Ajustement de conception Imprevu de chantier Demande de Ville Production accrue de boues. Variation (diminution) quantité boues dans les conteneurs. Montant de modification ,35 $ Taxe en sus E Coûts estimés Coûts confirmés V S.v.p. toujours utiliser version plus récente disponible sur le réseau (serveur).

20 2-50-47 Nom de l entrepreneur Viridis Environnement Inc.

4 Ville de FPD ENV-TE Annexel _vis Direction de l approvisionnement Autorisation des modifications aux contrats ayant fait l obj d un appel d offres PROPOSITION DE L ENTREPRENEUR (à remplir par l entrepreneur) Suite au present avis de modification, le cout Suite au présent avis de modification, le déi d exécution du contrat est du contrat est Augmenté de jours Augmenté de (avant taxes) D Diminué de D Diminué de (avant taxes) J Inchangé jours D Inchangé fl Impossible de statuer pour le moment Responsable de l entrepreneur Date prix profit, Le de les cte modification comprend tout impact monétaire sur l échéancier des travaux, sur chantier, lorsque applicable. frais d administration de même que toutes autres activités du ESPACE RÉSERVÉ À LA VILLE productivité, le Montant du contrat original (avant taxes) $ Montant des avis de modifications déjà approuvées à ce jour incluant celle-ci a être approuvée (avant taxes) ,35$ % des modifications du contrat original autorisées jusqu à maintenant 0,7 % Montant du présent avis de modification (avant taxes) ,35 $ TPS (5%) 4 662,82 $ ** TVQ (7,5% - 8,5 % - 9,5%) 9 302,32 $ Montant total de cte modification (taxes incluses) 07 22,49 $ Total du contrat modifié à date (avant taxes) ,35 $ Total du contrat modifié à date (taxes incluses) ** Selon l année de l attribution du contrat original PRÉPARÉ PAR Denis Gingras SIGNATURE DATE 5 octobre ,09 $ AUTORISÉ PAR SIGNATURE DATE V S.v.p. toujours utiliser version plus récente disponible surie réseau (serveur)

35 (avant taxes) D Diminué de D Diminué de (avant taxes) J Inchangé jours D Inchangé fl Impossible de statuer pour le moment Responsable de l entrepreneur Date prix profit, Le de les cte modification

5 rp Ville de Direction de l approvisionnement i.eeî LeVIS Autorisation des modifications aux contrats ayant fait l obj d un appel d offres APPROBATION Fonction Signature Date Chargé de proj ( $) Chef de service (5 000 $) Directeur de service ( $) Direction générale ( $) ( - Q _2o& NOTES IMPORTANTES En signant ce formuire, j atteste.) avoir effectué les démanches nécessaires au respect de politique de gestion contractuelle avoir consulté Direction de l approvisionnement. 2.) que les crédits nécessaires à ces modifications Sont disponibles. V S.v.p. toujours utiliser version plus récente disponible sur le réseau (serveur).

service (5 000 $) Directeur de service (25 000 $) Direction générale (50 000 $) ( - Q _2o& NOTES IMPORTANTES En signant ce formuire, j atteste.

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