LILLE METROPOLE Communauté Urbaine -=-=- REUNION DU CONSEIL DU 3 FÉVRIER =-=- COMPTE RENDU DE SÉANCE

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1 LILLE METROPOLE Communauté Urbaine -=-=- REUNION DU CONSEIL DU 3 FÉVRIER =-=- COMPTE RENDU DE SÉANCE 07/02/ :09 DELEGATION DE M. LE CONSEILLER DÉLÉGUÉ AUPRÈS DE MME LA PRÉSIDENTE : M. DE SAINTIGNON CABINET DE LA PRESIDENTE - COMMUNICATION 1 2 C Club de la presse Région Nord- Pas de Calais - Convention de partenariat - Décision - Financement DELEGATION DE M. LE 1ER VICE PRÉSIDENT : M. DELANNOY AMENAGEMENT ET HABITAT - ESPACE NATUREL ET URBAIN - ESPACE NATUREL ET VOIES D'EAU 1 2 C Mission d'information et d'évaluation "Sédiments pollués dans les canaux" - Création. RESS. HUMAINES ADMINISTRATION - AFF. JURIDIQUES & ADMINISTRAT. - ASSEMBLEES 1 2 C Représentation de Lille Métropole au sein des organismes extérieurs - Désignation / ajustement des représentants de Lille Métropole 1 2 C Représentation de Lille Métropole Communauté Urbaine au sein des commissions - Ajustement DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - ENTREPRISES ET RECHERCHE - RECHERCHE ET INNOVATION 1 2 C Soutien de Lille Métropole au dispositif régional de soutien à l'innovation - Participation de Lille Métropole au fonds géré par OSEO - Année 2012 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE C Appel à Projets permanent "Entreprendre autrement"

2 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - ENTREPRISES ET RECHERCHE - RECHERCHE ET INNOVATION 1 2 C Filière Textile - Soutien à l'animation de la filière - Programmes d'actions 2012 MM DELANNOY, GERARD, ELEGEEST, VANDIERENDONCK ET MMES CULLEN ET HUVENNE N'AYANT PAS PRIS PART NI AU DÉBAT NI AU VOTE 1 2 C Filière images - Soutiens aux programmes d'actions économiques - Année 2012 MM. DELANNOY, DARMANIN ET HENNO N'AYANT PAS PRIS PART NI AU DÉBAT NI AU VOTE DEVPT TERRITORIAL ET DURABLE - EURO-METROPOLE & PARTENARIATS 1 2 C Textile - Réseau européen ACTE - Participation de Lille Métropole au projet Interreg IVC - PLUSTEX - Policy Learning to Unlock Skills in the TEXtile sector DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - ENTREPRISES ET RECHERCHE - RECHERCHE ET INNOVATION 1 2 C LILLE - Filière biologie-santé-nutrition - G.I.E. EURASANTE - Participation financière de Lille Métropole au plan d'actions 2012 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE C Société Publique Locale EURATECHNOLOGIES - Création d'un comité de contrôle analogue - Désignation du représentant de Lille Métropole DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - PARCS D'ACTIVITES & IMMOBILIER - IMMOBILIER D'ENTREPRISES 1 2 C LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - MIN - Avenant n 1 au marché de Contrôle Technique des travaux de couverture des aires de chargements DELEGATION DE M. LE 1ER VICE PRÉSIDENT : M. VANDIERENDONCK AMENAGEMENT ET HABITAT - ESPACE NATUREL ET URBAIN - DEVPT URBAIN & GRANDS PROJETS 1 2 C HERLIES - Parc d'activités RN 41 - (1 000 ha économique) - Déclaration de projet 2

3 AMENAGEMENT ET HABITAT - ESPACE NATUREL ET URBAIN - RENOUVELLEMENT URBAIN 1 2 C LILLE - FIVES - Projet Fives Cail Babcock - Approbation du dossier de réalisation de la ZAC et du programme des équipements publics. MM. QUIQUET, DURAND ET MME LINKENHELD N'AYANT PAS PRIS PART NI AU DÉBAT NI AU VOTE 1 2 C LILLE - Fives - Projet Fives Cail Babcock - Approbation de la convention tripartite avec la Ville de Lille et la SORELI. MM. QUIQUET, DURAND ET MME LINKENHELD S'ÉTANT ABSTENU AMENAGEMENT ET HABITAT - ESPACE NATUREL ET URBAIN - DEVPT URBAIN & GRANDS PROJETS 1 2 C LILLE - Quartier Saint-Sauveur, Principe d'aménagement et modalités de concertation préalable AMENAGEMENT ET HABITAT - ESPACE NATUREL ET URBAIN - PLANIFICATION URB. & URBANISME 1 2 C LILLE - Projet de révision simplifiée du Plan Local d'urbanisme - Secteur dit des Deux Portes - Projet de restructuration urbaine associant commerces, bureaux, équipements publics et logements - Bilan de la concertation préalable AMENAGEMENT ET HABITAT - ESPACE NATUREL ET URBAIN - ESPACE NATUREL ET VOIES D'EAU 1 2 C Plan Bleu de Lille Métropole - Etude Port de plaisance - Participation financière au bénéfice de Voies Navigables de France. AMENAGEMENT ET HABITAT - ESPACE NATUREL ET URBAIN - DEVPT URBAIN & GRANDS PROJETS 1 2 C ARMENTIERES - Concession Gare - Avenant à la convention tripartite AMENAGEMENT ET HABITAT - RESSOURCES ET EXPERTISES - DROIT URBANISME & 1 2 C GRUSON - Révision simplifiée du plan local d'urbanisme - Ouverture à l'urbanisation des sites du chemin de la Carrière Bouchery et du Chemin de l'arbre 1 2 C HALLENNES-LEZ-HAUBOURDIN - Z.A.C. de la porte des Weppes - Révision simplifiée du plan local d'urbanisme - Bilan de la concertation - Approbation 3

4 AMENAGEMENT ET HABITAT - ESPACE NATUREL ET URBAIN - PLANIFICATION URB. & URBANISME 1 2 C HALLUIN - Projet de modification du Plan Local d'urbanisme en vue de favoriser la mixité sociale sur le site FRANCODIM (ex. TISSAVEL) à l'angle de l'avenue Anatole France et de la route de Linselles - Création d'un Emplacement Réservé Logement AMENAGEMENT ET HABITAT - RESSOURCES ET EXPERTISES - DROIT URBANISME & 1 2 C HAUBOURDIN - Modification du plan local d'urbanisme - Site de la Friche Sander - Approbation C HEM - Modification du plan local d'urbanisme - Quartiers Hem Bifur - Vallée de Beaumont Clémenceau - Adaptation du zonage sur le site de l'ancien collège Triolet - Création d'un Périmètre d'attente d'un Projet d'aménagement global. AMENAGEMENT ET HABITAT - ESPACE NATUREL ET URBAIN - RENOUVELLEMENT URBAIN 1 2 C HEM - Projet de Rénovation Urbaine des Hauts Champs Longchamp - Prolongement de l'avenue Schweitzer et création d'une place publique - Bilan de l'enquête publique - Déclaration de projet LE GROUPE EUROPE ECOLOGIE LES VERTS AYANT VOTÉ CONTRE 1 2 C HEM - Politique Ville Renouvelée - Quartier de Beaumont - Aménagement de la Place de Verdun et de ses abords - Bilan de l'enquête publique - Déclaration de projet AMENAGEMENT ET HABITAT - RESSOURCES ET EXPERTISES - DROIT URBANISME & 1 2 C LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - Révision simplifiée du plan local d'urbanisme - Réaménagement du tronçon de l'a25 bordant la zone d'activités de la Houssoye - Bilan de la concertation-approbation AMENAGEMENT ET HABITAT - ESPACE NATUREL ET URBAIN - PLANIFICATION URB. & URBANISME 1 2 C LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - ARMENTIERES - Prise en considération du secteur d'aménagement constitué de la zone Léon Beauchamps et du secteur sud du pôle d'échange d'armentières - Instauration d'un périmètre de sursis à statuer (article L du Code de l'urbanisme) AMENAGEMENT ET HABITAT - ESPACE NATUREL ET URBAIN - RENOUVELLEMENT URBAIN 1 2 C LA MADELEINE - Quartier Pardoën - Lancement d'une procédure simplifiée en vue de l'attribution d'une concession d'aménagement. 4

5 AMENAGEMENT ET HABITAT - RESSOURCES ET EXPERTISES - DROIT URBANISME & 1 2 C LILLE - Zone d'aménagement Concerté "Porte de Valenciennes" - Modification du plan local d'urbanisme - Approbation 1 2 C LILLE - Modification du Plan Local d'urbanisme - Approbation - Quartier Fives - Adaptation du zonage en vue de la réalisation d'un nouvel accès et d'un parking pour le stade Ballet AMENAGEMENT ET HABITAT - ESPACE NATUREL ET URBAIN - RENOUVELLEMENT URBAIN 1 2 C LILLE - ANRU - Quartiers Anciens - Diffus Fives, Moulins et Wazemmes - DUP travaux C LILLE - LOMME - Quartier de la Mitterie - Projet de révision simplifiée du Plan Local de l'urbanisme - Objectifs et modalités de la Concertation préalable. AMENAGEMENT ET HABITAT - RESSOURCES ET EXPERTISES - DROIT URBANISME & 1 2 C MARQUETTE-LEZ-LILLE - Z.A.C. le Haut Touquet - Modification du plan local d'urbanisme - Approbation - AMENAGEMENT ET HABITAT - ESPACE NATUREL ET URBAIN - RENOUVELLEMENT URBAIN 1 2 C MONS-EN-BAROEUL - ANRU - Quartier du Nouveau Mons - Réaménagement du Secteur Central - Bilan de l'enquête publique - Déclaration de projet AMENAGEMENT ET HABITAT - RESSOURCES ET EXPERTISES - DROIT URBANISME & 1 2 C MOUVAUX - Zone d'aménagement Concerté centre ville - Modification du plan local d'urbanisme - Approbation 1 2 C NEUVILLE-EN-FERRAIN - -RONCQ-TOURCOING - Zone d'aménagement Concerté du Petit Menin (1000 hectares économiques) - Approbation révision simplifiée du P.L.U. LE GROUPE EUROPE ECOLOGIE LES VERTS AYANT VOTÉ CONTRE 5

6 1 2 C PERENCHIES - Modification du plan local d'urbanisme - Rue de la Prévôté - Création d'un emplacement réservé pour un équipement communal - Approbation - Révision simplifiée du plan local d'urbanisme - Ouverture à l'urbanisation d'une zone naturelle (NP) chemin des Oris - Approbation 1 2 C RONCHIN - Modification du plan local d'urbanisme - Approbation - Inscription d'une servitude de mixité sociale et d'une servitude de taille de logement 1 2 C TOURCOING - Roubaix - Wattrelos- Zone d'aménagement Concerté de l'union - Modification du plan local d'urbanisme - Approbation AMENAGEMENT ET HABITAT - ESPACE NATUREL ET URBAIN - PLANIFICATION URB. & URBANISME 1 2 C ROUBAIX - Projet de modification du Plan Local d'urbanisme - Secteur Centre Ville - Extension de la médiathèque 1 2 C SECLIN - Etude de programmation - Reconversion de Marguerite de Flandre - Convention de groupement de commandes entre la Ville, le Centre Hospitalier et Lille Métropole - Désignation des représentants à la Commission d'appel d'offres AMENAGEMENT ET HABITAT - RESSOURCES ET EXPERTISES - DROIT URBANISME & 1 2 C VILLENEUVE D'ASCQ - Approbation - Modification du plan local d'urbanisme - Quartier du Recueil - Inscription d'un emplacement réservé pour le Service Départemental d'incendie et de Secours - Rue Louis Constant et rue Robert Schumann - Extension du périmètre de l'emplacement Réservé Logement et augmentation du Coefficient d'occupation des Sols de la zone UCb AMENAGEMENT ET HABITAT - ESPACE NATUREL ET URBAIN 1 2 C VILLENEUVE D'ASCQ - Ville Renouvelée - Terrain de la station Shell - Appel à projet LE GROUPE EUROPE ECOLOGIE LES VERTS AYANT VOTÉ CONTRE AMENAGEMENT ET HABITAT - RESSOURCES ET EXPERTISES - DROIT URBANISME & 1 2 C WAMBRECHIES - Modification du plan local d'urbanisme - Approbation - Inscription d'une servitude de mixité sociale (SMS) et d'une servitude taille de logements minimum (STL) 6

7 AMENAGEMENT ET HABITAT - ESPACE NATUREL ET URBAIN - PLANIFICATION URB. & URBANISME 1 2 C WATTRELOS - ROUBAIX - Projet de Modification du Plan Local d'urbanisme - Accompagnement du renouvellement urbain du secteur Sartel - rue Albert 1er - Suppression des Emplacements Réservés de Superstructure n 4 et n 16, réduction de l'emplacement Réservé d'infrastructure n 18, création d'une fiche d'orientation d'aménagement et inscription d'un indice " n " relatif à des présomptions de pollutions AMENAGEMENT ET HABITAT - ESPACE NATUREL ET URBAIN - DEVPT URBAIN & GRANDS PROJETS 1 2 C WERVICQ-SUD - Z.A.C " Les prés de Lys "- Convention de participation en application de l'article L du code de l'urbanisme AMENAGEMENT ET HABITAT - RESSOURCES ET EXPERTISES 1 2 C Remise gracieuse de pénalités de retard, prolongation de délai et paiement du marché M11ARU033 - Acquisition d'une solution informatique SIG "lourd" pour les pôles"aménagement et Habitat" et "Développement Territorial et Durable" AMENAGEMENT ET HABITAT - ESPACE NATUREL ET URBAIN 1 2 C HANTAY - Projet de révision simplifiée du Plan Local d'urbanisme - Adaptation de zonage et de l'intitulé de l'emplacement réservé n 11 de superstructure pour permettre la réalisation d'une salle de sports DELEGATION DE M. LE 1ER VICE PRÉSIDENT : M. ELEGEEST RAYONNEMENT DE LA METROPOLE - SPORTS 1 2 C Événement d'intérêt métropolitain - CH'TI BIKE TOUR 2012 DELEGATION DE M. LE 1ER VICE PRÉSIDENT : M. DEBREU ESP PUBLIC ECOLOGIE & SERV URB - ESPACE PUBLIC ET VOIRIE - VOIES NOUVELLES OUVRAGES 1 2 C Politique de suivi des ouvrages d'art - Actualisation de la liste des ouvrages et approbation de la méthode de surveillance ESP PUBLIC ECOLOGIE & SERV URB - ESPACE PUBLIC ET VOIRIE - UT MARCQ EN BAROEUL LA BASSEE 1 2 C Remise de pénalités - Fourniture de contrôleurs de feux, de matériel pour les feux de circulation et pièces détachées pour la maintenance des feux tricolores 7

8 ESP PUBLIC ECOLOGIE & SERV URB - ESPACE PUBLIC ET VOIRIE 1 2 C FRETIN - Rue du 8 mai Modalités de concertation préalable réglementaire DELEGATION DE M. LE 1ER VICE PRÉSIDENT : M. QUIQUET MOBILITE ET TRANSPORTS - MOBILITE - ETUDES DE DEPLACEMENTS 1 2 C Etude sur le potentiel de développement du transport collectif de personnes au sein de l'eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai - Subvention MOBILITE ET TRANSPORTS - TRANSPORTS - GESTION ADM. OPERATIONNELLE 1 2 C Versement Transport - Remboursement de trop-perçu - Société NEXTIRAONE 1 2 C Versement Transport - Remboursement de trop-perçu - Société PLIBAT DELEGATION DE M. LE 1ER VICE PRÉSIDENT : M. HENNO RAYONNEMENT DE LA METROPOLE - CULTURE 1 2 C Dispositif hors les murs " les belles sorties! " - Délibération modificative à la délibération cadre 10 C 0545 du 1er octobre Conventions avec les structures culturelles partenaires de Lille Métropole - Année 2012 MM DELANNOY, MMES CULLEN ET HUVENNE S'ÉTANT ABSTENU 1 2 C Equipements et réseaux d'équipements culturels - Etablissement Public de Coopération Culturelle "Opéra de Lille" - Contribution complémentaire pour l'année C Musée d'art moderne - Avenant n 2 à la Convention de Gestion passée avec l'association de Gestion du Musée d'art moderne MMES DARNEL ET PINCEDE, MM. CAUDRON, GRIMONPREZ, HENNO, MOLLE, TARDY ET VERBRUGE N'AYANT PAS PRIS PART NI AU DÉBAT NI AU VOTE 1 2 C Politique de soutien et promotion d'événements culturels métropolitains - Affectation ème Tranche MM DELANNOY, VANDIERENDONCK, MMES STANIEC WAVRANT, BOUCHART ET BOUDRY N'AYANT PAS PRIS PART NI AU DÉBAT NI AU VOTE 1 2 C Musée de Lille Métropole (LaM) - Acquisition d'une oeuvre de Mircea Cantor - Convention de prêt à usage 8

9 1 2 C Etablissement Public de Coopération Culturelle " Lille Métropole Musée d'art moderne, d'art contemporain et d'art brut - LaM " - Convention de prêt à usage C Equipements et réseaux d'équipements culturels - LaM, musée d'art moderne, d'art contemporain et d'art brut de Lille Métropole - Adhésion à l'etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) et adoption des statuts - Rattachement à la compétence Equipements et réseaux d'équipements culturels LE GROUPE COMMUNISTE, RÉPUBLICAIN ET CITOYEN S'ÉTANT ABSTENU 1 2 C Etablissement Public de Coopération Culturelle " Lille Métropole musée d'art moderne, d'art contemporain et d'art brut - LaM " - Mise à disposition des bâtiments - Avenants de transfert des marchés N M09MB423 et N M10MBA C Etablissement Public de Coopération Culturelle " Lille Métropole musée d'art moderne, d'art contemporain et d'art brut - LaM " - Remise en dotation initiale des mobiliers, matériels et autres équipements. DELEGATION DE M. LE 1ER VICE PRÉSIDENT : M. CAUDRON AMENAGEMENT ET HABITAT - HABITAT - PLAN LOCAL POUR L'HABITAT 1 2 C Programme Local de l'habitat er projet LE GROUPE MÉTROPOLE COMMUNES UNIES S'ÉTANT ABSTENU 1 2 C Convention de partenariat relative à la réhabilitation énergétique et environnementale du parc de logements sur le territoire de la métropole lilloise Partenaire : Région Nord-Pas de Calais. RESS. HUMAINES ADMINISTRATION - AFF. JURIDIQUES & ADMINISTRAT. 1 2 C Communication aux membres du conseil - Chambre Régionale des Comptes (CRC) - Rapport d'observations définitives n ROD sur la gestion de l'accueil et de l'habitat des gens du voyage de Lille Métropole Communautaire Urbaine AMENAGEMENT ET HABITAT - HABITAT - PARC PRIVE & POLIT. SOLIDARITE 1 2 C Aides financières de Lille Métropole pour l'amélioration de l'habitat privé 1 2 C Réalisation des opérations de réhabilitation de courées programme Mise en oeuvre de conventions de maîtrise d'ouvrage ou d'avenants aux conventions passées. 9

10 1 2 C Avenant N 3 à la convention de l'opah-ru Lille - Modification des objectifs et des modalités d'intervention financière de la ville de Lille et de la Région. AMENAGEMENT ET HABITAT - HABITAT - GENS DU VOYAGE 1 2 C Suites de la délibération Accueil et hébergement provisoire et d'urgence du 5 novembre Reconduite du dispositif de mise à l'abri, octroi de subventions aux organismes d'accompagnement et de suivi social, mise en place d'un système exceptionnel de gestion des sites et convention de mandat avec l'afeji pour la mise en place des villages d'insertion - Délibération modificative AMENAGEMENT ET HABITAT - HABITAT - PARC PRIVE & POLIT. SOLIDARITE 1 2 C Amélioration de l'habitat privé et lutte contre la précarité énergétique : convention de partenariat avec GDF-Suez - Avenant 2012 DELEGATION DE M. LE 1ER VICE PRÉSIDENT : M. BAERT FINANCES ET GESTION - COMPTABILITE ET FINANCEMENTS 1 2 C Impact de la hausse du taux réduit de TVA applicable au 1er janvier 2012 sur les usagers et sur le budget de Lille Métropole. FINANCES ET GESTION - BUDGET ET GESTION - RESSOURCES FISCALES & DOTATION 1 2 C Impact de la hausse de TVA applicable au 01/01/2012 sur les usagers et le budget communautaire - application aux résidus urbains MOBILITE ET TRANSPORTS - TRANSPORTS - EXPLOITATION & SECURISATION 1 2 C Impact de la hausse de la T.V.A applicable au 1er janvier 2012 sur les usagers et le budget de Lille Métropole - Application au transport public FINANCES ET GESTION - COMPTABILITE ET FINANCEMENTS 1 2 C Budget général- Budget transports - Constitution de provisions pour risques 1 2 C Budget général - Reprise d'une provision pour risque et paiement de la soulte au Conseil Général au titre du SMT. 10

11 DELEGATION DE M. LE 1ER VICE PRÉSIDENT : M. BERNARD DEVPT TERRITORIAL ET DURABLE - COORD TERRITORIALE & PROXIMITE 1 2 C Volet 3 des contrats de territoire - Recherche de mutualisation dans le domaine des espaces verts sur le territoire roubaisien - Signature de la Charte de l'arbre du territoire roubaisien DELEGATION DE M. LE VICE PRÉSIDENT : M. CACHEUX ESP PUBLIC ECOLOGIE & SERV URB - EAU - PRODUCTION DISTRIB.EAU POTABLE 1 2 C Pecquencourt - Construction d'une conduite d'interconnexion entre l'usine de production d'eau potable communautaire et celle de Noréade - Financement - Délibération modificative. ESP PUBLIC ECOLOGIE & SERV URB - EAU - UNITE CENTRALE 1 2 C Déclaration d'utilité Publique de protection des champs captants du Sud de Lille - Délibération sollicitant le renouvellement de l'arrêté de DUP DELEGATION DE MME LA VICE PRÉSIDENTE : MME DEMESSINE RAYONNEMENT DE LA METROPOLE - SPORTS 1 2 C Politique de soutien et promotion d'événements sportifs métropolitains. - Affectation ème tranche RAYONNEMENT DE LA METROPOLE - SPORTS - GRAND STADE & EQUIPTS SPORTIFS 1 2 C FACHES-THUMESNIL - Réseau des piscines - Piscine de Faches-Thumesnil - Attribution d'un fonds de concours 1 2 C ROUBAIX - WASQUEHAL - Réseau des piscines - Centre Nautique de Roubaix Thalassa et Centre Nautique de Wasquehal Calypso - Attribution d'un fonds de concours au S.I.V.U. THALASSA DELEGATION DE M. LE VICE PRÉSIDENT : M. PARGNEAUX DEVPT TERRITORIAL ET DURABLE - EURO-METROPOLE & PARTENARIATS 1 2 C Participation à un projet INTERREG franco-wallon-flamand IVA " TRANS-PORT " : Valorisation du potentiel spatial et économique de la liaison Seine-Escaut 11

12 DELEGATION DE M. LE VICE PRÉSIDENT : M. GRIMONPREZ RESS. HUMAINES ADMINISTRATION - MOYENS GENERAUX - CREMATORIUMS 1 2 C ROUBAIX - Convention pour la crémation des pièces anatomiques - Centre Hospitalier de Roubaix. DELEGATION DE M. LE VICE PRÉSIDENT : M. HAESEBROECK AMENAGEMENT ET HABITAT - FONCIER - ACTION FONCIERE 1 2 C LILLE - Fives - site FCB - Cession du foncier au profit du concessionnaire MM. QUIQUET, DURAND ET MME LINKENHELD N'AYANT PAS PRIS PART NI AU DÉBAT NI AU VOTE 1 2 C LILLE - boulevard de l'usine - Friche Fives Cail Babcock - Bourse du Travail - Avenant au bail emphytéotique consenti à la Ville de LILLE. AMENAGEMENT ET HABITAT - FONCIER 1 2 C LILLE - Convention d'intervention foncière entre l'etablissement Public Foncier Nord Pas de Calais et Lille Métropole Communauté Urbaine - Convention opérationnelle " territoire Lillois - Site " ABELARD " - Démarrage des travaux / 1er appel de fonds travaux 1 2 C ROUBAIX - Convention d'intervention foncière entre l'etablissement Public Foncier Nord Pas de Calais et Lille Métropole Communauté Urbaine - Convention opérationnelle " territoire Roubaisien - Site Habitat - Site " FONDERIE " - Démarrage des travaux / 1er appel de fonds travaux AMENAGEMENT ET HABITAT - FONCIER - ACTION FONCIERE 1 2 C LYS-LEZ-LANNOY - 31 rue du Fresnoy - Cession au profit de la ville de Lys-Lez-Lannoy 1 2 C MOUVAUX - Réaménagement du Centre Ville- Acquisition de biens bâtis et non bâtis auprès du Département du Nord. 1 2 C MOUVAUX - ZAC du Centre Ville - Cession de terrains sis rue de Londres et Franklin Roosevelt au profit du concessionnaire la SNC d'aménagement du Centre Mouvallois 12

13 AMENAGEMENT ET HABITAT - FONCIER 1 2 C ROUBAIX - Convention opérationnelle - Avenant n 1 - " territoire Roubaisien - Site Habitat - Site Toyota - Boulevard des Nations Unies " - Extension du périmètre d'intervention foncière de l'etablissement Public Foncier AMENAGEMENT ET HABITAT - FONCIER - ACTION FONCIERE 1 2 C TOURCOING - ZAC de l'union - Immeuble situé 27 rue de l'union - Cession au profit de la SEM VILLE RENOUVELEE / SEM EURALILLE MM. DE SAINTIGNON, PARGNEAUX, DECOCQ, SANTRE, LEPRETRE, VERSPIEREN, DELANNOY, CAUDRON, VIGNOBLE, ELEGEEST, DEROONE, DELAHOUSSE, CACHEUX, BOSSUT ET MMES LINKENHELD, SIX ET RINGOTTE N'AYANT PAS PRIS PART NI AU DÉBAT NI AU VOTE AMENAGEMENT ET HABITAT - FONCIER 1 2 C WILLEMS - Convention opérationnelle " Territoire de l'est - Site Habitat - WILLEMS - Site CADDY - Rues Louis Clermont et des Ecoles " - Cession par l'etablissement Public Foncier du site à Lille Métropole Habitat AMENAGEMENT ET HABITAT - FONCIER - ACTION FONCIERE 1 2 C LINSELLES - Le Blaton - Travaux d'assainissement - Occupation temporaire du domaine privé - Indemnisation des préjudices culturaux AMENAGEMENT ET HABITAT - ESPACE NATUREL ET URBAIN 1 2 C LILLE - FIVES - Projet Fives Cail Babcock - Délégation du droit de préemption urbain au profit de la SAEM SORELI, aménageur, dans le périmètre de la concession d'aménagement DELEGATION DE M. LE VICE PRÉSIDENT : M. FREMAUX RESS. HUMAINES ADMINISTRATION - RESSOURCES HUMAINES - STATUT VIE ADM. & PAIE 1 2 C Politique d'action sociale - Actualisation de la subvention annuelle allouée au Comité d'action Sociale 1 2 C Création d'un emploi de contractuel de catégorie A - Chargé de mission INTERREG DELEGATION DE M. LE VICE PRÉSIDENT : M. DELABY AMENAGEMENT ET HABITAT - ESPACE NATUREL ET URBAIN - PLANIFICATION URB. & URBANISME 1 2 C Espace rural et économie agricole - Avenant à la convention opérationnelle sur le diagnostic agricole entre Lille Métropole et la Chambre d'agriculture de Région 13

14 DELEGATION DE M. LE VICE PRÉSIDENT : M. GADAUT ESP PUBLIC ECOLOGIE & SERV URB - RESIDUS URBAINS 1 2 C SEQUEDIN - Construction de l'annexe de collecte de Sequedin - Marché M 10 RU Décision de remise gracieuse partielle de pénalités. DELEGATION DE M. LE VICE PRÉSIDENT : M. VANBELLE AMENAGEMENT ET HABITAT - HABITAT - PARC PRIVE & POLIT. SOLIDARITE 1 2 C Création, amélioration et équipement de places d'hébergement et d'habitat adapté - Décision de financement DELEGATION DE M. LE VICE PRÉSIDENT : M. RENARD DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - ENTREPRISES ET RECHERCHE - RECHERCHE ET INNOVATION 1 2 C Comité de Bassin d'emploi Lille Métropole - Participation financière de Lille Métropole - Année 2012 MM. RENARD ET DEROO ET MMES SIX ET DE CLERCQ N'AYANT PAS PRIS PART NI AU DÉBAT NI AU VOTE 1 2 C Convention tripartite d'objectif et de partenariat entre Lille Métropole, la Maison de l'emploi du Roubaisis et la Maison de l'emploi de Lille- Lomme- Hellemmes relative à la mise en oeuvre des clauses sociales au sein des contrats et marchés publics de Lille Métropole MM VANDIERENDONCK, VERSPIEREN, BAERT, VANBELLE ET DURAND ET MMES BOUCHART ET STANIEC WAVRANT N'AYANT PAS PRIS PART NI AU DÉBAT NI AU VOTE DELEGATION DE M. LE VICE PRÉSIDENT : M. DEROO MOBILITE ET TRANSPORTS - TRANSPORTS - EVOLUTION DU RESEAU 1 2 C LILLE - Parc de stationnement Euralille - Interface parc de stationnement Tours/Gare Lille Europe - Convention relative à l'acheminement des containers à poubelles entre la gare Lille Europe et la rue de Cologne 1 2 C LILLE - Délégation de service public pour l'exploitation des parcs de stationnement en ouvrage d'euralille - Avenant n 11 au contrat conclu entre Lille Métropole, la ville de Lille et la SA Vinci Park - Modification d'indice 14

15 DELEGATION DE M. LE CONSEILLER COMMUNAUTAIRE : M. AISSI DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - ENTREPRISES ET RECHERCHE - RECHERCHE ET INNOVATION 1 2 C Recherche - Universités, Grandes écoles et Pôle de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) " Université Lille Nord de France " - Soutien au développement d'une recherche universitaire métropolitaine d'excellence et accompagnement de sa valorisation DELEGATION DE MME LA CONSEILLÈRE COMMUNAUTAIRE : MME WILLOQUEAUX MOBILITE ET TRANSPORTS - MOBILITE - POLITIQUES DE DEPLACEMENTS 1 2 C Politique d'accessibilité - Commission Intercommunale pour l'accessibilité aux Personnes Handicapées (CIAPH) - Rapport des travaux développés durant l'année 2011 DELEGATION DE M. LE CONSEILLER COMMUNAUTAIRE : M. COLIN FINANCES ET GESTION - COMPTABILITE ET FINANCEMENTS - COMPTA. & GESTION PATRIMONIALE 1 2 C Fixation des durées d'amortissement des subventions d'équipement DELEGATION DE M. LE CONSEILLER COMMUNAUTAIRE : M. WATTEBLED RESS. HUMAINES ADMINISTRATION - SYSTEMES D'INFORMATION 1 2 C Convention de partenariat avec la fabrique des quartiers - Lille Métropole SPLA 15