Mise à Jour : 20/06/13 Edité le : 04/07/13. Collection CARACTERE II LOGEMENTS COLLECTIFS

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1 Mise à Jour : 20/06/13 Edité le : 04/07/13 Collection CARACTERE II LOGEMENTS COLLECTIFS 1

2 PRESENTATION GENERALE Le projet comprend la réalisation en une tranche d un immeuble de 3 étages sur rez-de-chaussée, comportant 40 logements sur sous-sols communs à usage de parkings et locaux communs. Ce programme fera l objet d une demande de : o o de label «NF Logement» de CERQUAL de certification BBC Effinergie (Bâtiment Basse Consommation) Compte tenu de la déclivité naturelle du terrain, le niveau réel du logement par rapport au sol fini extérieur (jardin ou rue) peut ne pas correspondre au niveau indiqué sur le plan de vente, niveau indicatif pris par rapport au hall d entrée. Une maison d habitation privative est située sur la parcelle n 138, indépendante du projet. La desserte existante (véhicules et piétons, réseaux) de cette maison est assurée par une servitude qui devra en tout temps être respectée. L accès véhicules de la résidence et, par conséquent, l accès au chemin d accès à cette maison ne devra jamais être empêché ou obstrué par les occupants de la résidence «HORIZON 144», notamment, il sera interdit de stationner, même temporairement, un véhicule devant le portail privatif de cette maison, situé juste après l accès au parc de stationnement sous-sol de la résidence. GENERALITES OBJET DE LA NOTICE DESCRIPTIVE La présente notice descriptive a pour objet de définir les conditions techniques et les prestations suivant lesquelles sera construit le programme de logements en accession à la propriété «HORIZON 144», 144 Avenue de Castres à TOULOUSE (31500). NOTE GENERALE Les caractéristiques techniques de l'immeuble sont définies par la présente notice. La construction se conformera : aux lois et réglementations en vigueur. aux prescriptions des Documents Techniques Unifiés à caractère obligatoire, établis par le Centre Scientifique Technique du Bâtiment. aux règles de construction et de sécurité. En particulier, la construction sera conforme à la Nouvelle Réglementation Acoustique (NRA), et la nouvelle Réglementation Thermique (RT 2005) et à la Nouvelle réglementation handicapés (Arrêté du 1 er août 2006). Le dimensionnement des locaux à usage de stationnement sera conforme aux règles d urbanisme et de sécurité, sans qu il soit fait référence à une norme dimensionnelle. La conformité de la construction sera tout au long de sa mise en œuvre vérifiée par un bureau de contrôle agréé. Un Dossier d Intervention Ultérieure sur l Ouvrage (D.I.U.O) sera réalisé par un coordonnateur sécurité et santé agréé, désigné par le Maître d Ouvrage, et sera remis à la copropriété à la livraison du bâtiment. Il est expressément prévu que, dans le cas où pendant la construction, la fourniture ou la mise en œuvre de certains matériaux, équipements ou matériels se révéleraient impossible, difficile ou susceptible d'entraîner des désordres et ce, pour un motif quelconque (exemple : réglementation administrative, respect de la Certification BBC, retards d'approvisionnements, défauts de fabrication, difficultés d'importation, impératifs techniques ou en cas d'apparition de matériel nouveau), le Maître d'ouvrage pourra remplacer ces matériaux, équipements ou appareils, par d'autres de qualité au moins équivalente. 2

3 De même, il est précisé que les côtes et les surfaces mentionnées sur les plans sont indiquées sous réserves des tolérances de construction, tel que défini dans le contrat de réservation et l'acte de vente. L implantation des équipements ou des appareils, ainsi que les retombées de poutres, soffites et fauxplafonds, peuvent figurer à titre indicatif sur les plans de vente et le plan de sous-sol. Ces équipements sont susceptibles de modifications en cours de réalisation de l opération, pour des raisons techniques. Les investigations menées par le bureau d étude de sol indiquent de possibles venues d eau à faible profondeur entrainant un risque d inondabilité temporaire du sous-sol. Les passages de canalisations ou réseaux de désenfumages ne sont pas représentées dans le parking et pourront être localisés en fond d emplacements ou en plancher haut des emplacements de parking. Les teintes, coloris et finitions des façades, des revêtements des parties communes de l'immeuble et de ses dépendances seront choisis par l'architecte et le Maître d Ouvrage, en accord avec les différents services administratifs impliqués. 1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE 1.1 INFRASTRUCTURE FOUILLES Après décapage et stockage de la terre végétale, le terrassement sera exécuté en pleine masse pour permettre la réalisation de l'infrastructure. Les terres non utilisées en remblais seront évacuées FONDATIONS Selon les résultats de la campagne de reconnaissance de sols, les fondations en béton armé consisteront en semelles superficielles isolées ou filantes, radier, puits, pieux et/ou paroi moulée PLANCHER BAS Il sera constitué par un dallage, plancher porté ou radier, en béton armé lissé. 1.2 MURS ET OSSATURE Les dimensions des éléments de structure seront déterminées par le bureau d études d exécution de structure, et validées par le bureau de contrôle MURS DU SOUS-SOL Les investigations menées par le bureau d étude de sol révèlent la présence d une nappe phréatique à faible profondeur entrainant un risque d inondabilité temporaire du sous-sol. MURS PERIPHERIQUES Les murs du sous-sol seront réalisés sur la périphérie en béton armé suivant étude de structure. Sur la face extérieure des parties de mur autres que celles coulées contre terre, il sera appliqué une peinture à base de produits bitumineux si nécessaire. Le cas échéant, les murs seront coulés en béton hydrofuge. L épaisseur des murs en sous-sol sera au minimum de 20 cm. L attention de l acquéreur est attiré sur le fait que des venues d eau pourront survenir sur les murs du soussol. Celles-ci seront canalisées par des cunettes périphériques. MURS DE REFENDS Les murs de refends seront réalisés en béton armé ou en maçonnerie de parpaings, les poteaux seront réalisés en béton armé, leurs dimensions résulteront de l étude de structure, des impératifs de construction et des textes normatifs en vigueur. 3

4 1.2.2 MURS DE FAÇADES Les murs de façades, les allèges, les trumeaux et les encadrements de baies en élévation seront réalisés en béton armé de 16 cm d'épaisseur minimale et /ou en maçonnerie de parpaing et/ou brique d'épaisseur minimum de 20 cm suivant l'étude de structure. Les murs recevront à l'intérieur un complexe isolant composé d'un panneau en polystyrène, laine minérale ou polyuréthane et d'une plaque de plâtre. Localement, l'isolant pourra être disposé en applique sur la face extérieure du mur, même si sa représentation graphique ne figure pas sur le plan de vente. Les façades seront revêtues d un enduit monocouche, de finition grattée, lissée ou talochée, et/ou de parement terre cuite teinté et/ou de béton peint, suivant les exigences du Permis de Construire. Ponctuellement, elles pourront être traitées avec des finitions ou des matériaux différents tels que des pavés de verre MURS PIGNONS Les murs pignons seront réalisés en béton armé de 16 cm d'épaisseur minimale et /ou en maçonnerie de parpaing et/ou brique de 20 cm d'épaisseur minimum suivant l étude de structure. Leur doublage et leur revêtement seront de même nature que ceux des murs de façades MURS MITOYENS Les murs mitoyens seront de même nature que les murs pignons. Ils seront doublés d isolant thermique ou non, conformément aux résultats de l étude thermique MURS EXTERIEURS DIVERS Les murs extérieurs divers seront de même nature que les murs de façade MURS PORTEURS A L INTERIEUR DES LOCAUX (REFENDS) Les murs porteurs à l'intérieur des locaux seront réalisés suivant étude de structure, en béton armé, et /ou en maçonnerie de parpaings avec finition par enduit en ciment, ou plaque de plâtre collé, et isolé si nécessaire conformément aux résultats de l étude thermique MURS OU CLOISONS SEPARATIFS ENTRE LOCAUX PRIVATIFS CONTIGUS Les murs séparatifs entre logements seront réalisés en béton armé de 18 cm minimal d'épaisseur, et/ou maçonnerie de parpaings suivant étude de structure et exigences acoustiques intérieures. ENTRE LOCAUX PRIVATIFS ET AUTRES LOCAUX (ESCALIERS, ASCENSEURS, HALLS ET LOCAUX DIVERS) Les murs séparatifs entre circulations communes et logements seront réalisés en béton armé de 18 cm d'épaisseur minimal et ou maçonnerie de parpaings suivant étude de structure et en parpaings. Dans le cas d'un mur séparatif entre logement et ascenseur, celui-ci sera doublé d'un complexe isolant acoustique. Tous ces murs respecteront l isolement acoustique réglementaire. 1.3 PLANCHERS Les dimensions des éléments de structure seront déterminées par le bureau d études d exécution de structure et validées par le bureau de contrôle PLANCHERS SUR ETAGE COURANT Les planchers d'étage courant seront constitués d'une dalle pleine en béton armé fabriquée traditionnellement ou au moyen de prédalles. Leur épaisseur sera déterminée par l'étude de structure, respectera l'isolement acoustique réglementaire entre logements. L épaisseur minimale sera de 20 cm. Une isolation conforme aux résultats de l étude thermique pourra être mis en place sur les planchers situés au-dessus des locaux non chauffés. 4

5 1.3.2 PLANCHERS SOUS TERRASSE Les planchers sous terrasse seront constitués d'une dalle pleine en béton armé, fabriquée traditionnellement ou au moyen de prédalles. Leur épaisseur sera déterminée par l'étude de structure. Une isolation conforme aux résultats de l étude thermique sera rapportée pour les planchers situés sur des locaux habitables PLANCHERS SUR LOCAUX COLLECTIFS, TECHNIQUES, ENTREES, CIRCULATIONS ET LOCAUX DIVERS CHAUFFES Les planchers sur locaux collectifs seront constitués d'une dalle pleine en béton armé, fabriquée traditionnellement ou au moyen de prédalles. Leur épaisseur sera déterminée par l'étude de structure et sera suffisante pour assurer l isolement acoustique requis complété éventuellement d un isolant rapporté. L épaisseur minimale sera de 20 cm PLANCHERS SUR LOCAUX NON CHAUFFES OU OUVERTS Les planchers sur locaux non chauffés seront exécutés en béton armé d épaisseur suffisante pour assurer l isolement acoustique requis. Ils recevront en sous-face des parties habitables une isolation thermique suivant les prescriptions de l'étude thermique PLANCHERS SOUS TOITURE Les planchers sous toiture seront constitués d'une dalle pleine en béton armé, fabriquée traditionnellement ou au moyen de prédalles ou, réalisé en plaques de plâtre vissées sur ossature métallique. Ils recevront une isolation thermique en laine minérale, conformément aux résultats de l étude thermique. Dans le cas de combles aménagés les surfaces «habitables» sont réglementairement calculées à l aplomb d une hauteur libre minimum de 1,80 m sous plafond rampant. 1.4 CLOISONS DE DISTRIBUTION ENTRE PIECES PRINCIPALES Les cloisons de distribution seront alvéolaires d épaisseur 50 mm PIECES PRINCIPALES ET PIECES DE SERVICE Les cloisons de distribution seront de même nature que celles posées entre pièces principales, et dans le cas de cloisons alvéolaires, elles seront posées sur un profilé PVC. Dans les salles de bains et salles d'eau, le parement de la cloison sera en plâtre hydrofuge et recevra un traitement équivalent type FERMASEC au droit des douches et baignoires. 1.5 ESCALIERS ESCALIERS Les escaliers des parties communes seront de type hélicoïdal tournant simple ou à volée droite suivant plans architecte. Ils seront réalisés en béton armé préfabriqué ou coulé en place. Ils seront désolidarisés de la structure porteuse ESCALIERS DE SECOURS Idem escaliers des parties communes article CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION CONDUIT DE DESENFUMAGE DES LOCAUX DE L'IMMEUBLE Si nécessaire, il sera prévu dans la hauteur du bâtiment des conduits maçonnés ou préfabriqués de désenfumage avec des volets d obturation commandés par des détecteurs de fumée pour les paliers d'étage, conformément aux dispositions de la réglementation incendie. 5

6 1.6.2 CONDUITS DE VENTILATION DES LOCAUX DE L'IMMEUBLE Des conduits métalliques galvanisés seront prévus pour assurer la ventilation des logements dans les gaines techniques maçonnées et/ou cloisonnées. Ils seront reliés aux extracteurs assurant la ventilation mécanique contrôlée de l immeuble. Pour les autres locaux se rapporter aux articles 4.5 à CONDUITS D'AIR FRAIS Les conduits d'air frais selon leur localisation seront réalisés en maçonnerie, en plâtre ou en tôle CONDUITS DE FUMEE DE CHAUFFERIE VENTILATION HAUTE DE CHAUFFERIE 1.7 CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS CHUTES D'EAUX PLUVIALES Les chutes d eaux pluviales seront en PVC rigide, en zinc ou en aluminium. Les chutes intérieures seront situées en gaine technique des logements, les chutes extérieures seront en façade. Toutes les chutes seront raccordées au réseau d eaux pluviales. L évacuation des eaux des balcons se fera par pissette en façade CHUTES D'EAUX USEES ET EAUX VANNES Les chutes d eau usées seront en PVC rigide, situées en gaine technique des logements. Elles recevront les branchements d'évacuation des appareils sanitaires et seront raccordées au réseau eaux usées - eaux vannes CANALISATIONS EN SOUS-SOL Les canalisations en sous-sol seront en PVC rigide. Elles chemineront en apparent au droit des circulations et places de stationnement, pour être raccordées au réseau extérieur BRANCHEMENTS AUX EGOUTS Les eaux usées, les eaux vannes et les eaux pluviales seront raccordées aux réseaux publics. 1.8 TOITURES CHARPENTE, COUVERTURE ET ACCESSOIRES ETANCHEITE ET ACCESSOIRES Toitures terrasses non accessibles : étanchéité bitume élastomère avec panneaux isolants de nature et d épaisseur suivant l étude thermique, au-dessus des parties habitables, avec protection par gravillons ou auto-protégée, ou végétalisée. Toitures terrasses accessibles : étanchéité bitume élastomère avec panneaux isolant de nature et d épaisseur suivant l étude thermique, au-dessus des parties habitables et protection par dalles sur plots en béton. Toitures terrasses jardin au-dessus du sous-sol : étanchéité bitume élastomère avec feutre jardin, couche drainante et terre végétale. Relevés d étanchéité et protection des relevés correspondants, suivant destination des terrasses. Les souches seront réalisées en maçonnerie ou en tôle, suivant les plans de l'architecte. 6

7 2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 2.1 SOLS ET PLINTHES A chaque changement de nature de revêtement de sol, il sera posé un profilé d arrêt ou une barre de seuil compensée ou non SOLS ET PLINTHES DES PIECES PRINCIPALES Le séjour, les chambres, les placards attenants, l entrée et les dégagements seront revêtus : d un carrelage, format 43*43 de chez SALONI collections CEMENT ou TIME ou CONCORDE ou équivalent Coloris au choix dans la gamme proposée par le Maître d ouvrage. Ou d un carrelage, format 33,3*33,3 de chez IRIS collection CASA ou équivalent Coloris au choix dans la gamme proposée par le Maître d ouvrage. Ou d un carrelage, format 40*40 de chez IRIS collection CARSO ou CORONNA ou équivalent Coloris au choix dans la gamme proposée par le Maître d ouvrage. Les plinthes seront en carrelage assorti. A noter : en cas de cuisine attenante à un séjour, la délimitation des sols de ces pièces devra suivre les règles prévues dans le cadre de la Certification NF logement SOLS ET PLINTHES DES PIECES DE SERVICE Les sols de la cuisine et des WC seront revêtus au choix : d un carrelage, format 43*43 de chez SALONI collections CEMENT ou TIME ou CONCORDE ou équivalent Coloris au choix dans la gamme proposée par le Maître d ouvrage. Ou d un carrelage, format 33,3*33,3 de chez IRIS collection CASA ou équivalent Coloris au choix dans la gamme proposée par le Maître d ouvrage. Ou d un carrelage, format 40*40 de chez IRIS collection CARSO ou CORONNA ou équivalent Coloris au choix dans la gamme proposée par le Maître d ouvrage. Les plinthes seront en carrelage assorti. Les sols des salles de bains et salles d eau seront revêtus au choix : d un carrelage, format 31*31 de chez SALONI collection ARISTEA ou équivalent Coloris au choix dans la gamme proposée par le Maître d ouvrage. d un carrelage, format 43*43 de chez SALONI collections TIME ou CHELSEA ou équivalent Coloris au choix dans la gamme proposée par le Maître d ouvrage. Ou d un carrelage, format 33,3*33,3 de chez IRIS collection TEOREMA ou équivalent Coloris au choix dans la gamme proposée par le Maître d ouvrage. Les plinthes seront en carrelage assorti. Les sols des WC pourront être également choisis parmi les carrelages cités ci-dessus. Nota : Les salles de bains et les salles d eau feront l objet d harmonies et de calepinages prédéfinis par le Maître d ouvrage SOLS ET PLINTHES DES ENTREES ET DEGAGEMENT Voir article

8 2.1.4 SOLS DES BALCONS, LOGGIAS Les sols des balcons et loggias seront en béton bouchardé, en résine ou revêtus de dalles béton. 2.2 REVETEMENTS MURAUX (autres qu'enduits, peintures, papiers peints et tentures) REVETEMENTS MURAUX DES PIECES DE SERVICE Pour les Salles de bains ou les Salles d eau, il sera posé de la faïence murale, jusqu au plafond au droit de la baignoire ou du receveur de douche (y compris éventuelle paillasse de baignoire, et socle du receveur de douche) : de format 25*40 de marque SALONI, collections OXY ou CHELSEA RICHMOND ou CHELSEA HARROW ou ARISTEA ou équivalent avec le listel assorti collections TUI ou ACERO MAT ou ALTER BRONCE ou équivalent. ou de format 25*46 de marque IRIS, collection TEOREMA ou équivalent avec listel assorti collection GIOIA ou carreaux décors TEOREMA DECORO ou équivalent. Les joints seront réalisés au ciment blanc. Nota : Les salles de bains et les salles d eau feront l objet d harmonies et de calepinages prédéfinis par le Maître d ouvrage. Pour la cuisine, il sera posé de la faïence de marque SALONI, collection EMOCION ou équivalent, coloris Blanc, uni, de format 20*20 sur une hauteur de 60 cm au droit de l évier. Dans le cas éventuel de WC équipés de lave-mains, il sera posé de la faïence de marque SALONI, collection EMOCION ou équivalent, coloris Blanc, uni, de format 20*20 sur une hauteur de 20 cm minimum au droit du lave-main (1 ou 2 rangs maximum au choix du Maître d ouvrage) selon la certification NF logement. Les joints seront réalisés au ciment blanc REVETEMENTS MURAUX DANS LES AUTRES PIECES Les revêtements muraux des autres pièces sont décrits au chapitre 2.8. : peinture, papiers peints, tentures. 2.3 PLAFONDS (sauf peintures et tentures) PLAFONDS DES PIECES INTERIEURES La finition est décrite au chapitre PLAFONDS DES SECHOIRS A L AIR LIBRE PLAFONDS DES LOGGIAS ET BALCONS Les plafonds des loggias recevront une peinture, coloris au choix de l architecte. Si nécessaire, ils seront isolés suivant prescriptions de l étude thermique. 2.4 MENUISERIES EXTERIEURES MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES PRINCIPALES Les fenêtres et les portes fenêtres du séjour, des chambres et des dégagements seront en PVC (coloris suivant permis de construire), ouvrant à la française à 1 ou 2 vantaux, avec ou sans partie/allège fixe. Les châssis seront équipés de double vitrage isolant assurant les isolements acoustiques et thermiques réglementaires. Localisation suivant plan de vente. 8

9 2.4.2 MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES DE SERVICE Les fenêtres et les portes fenêtres des cuisines, salle de bain, salle d eau et WC, seront en PVC (coloris suivant permis de construire), ouvrant à la française à 1 ou 2 vantaux, avec ou sans partie/allège fixe. Les châssis seront équipés de double vitrage isolant assurant les isolements acoustiques et thermiques réglementaires. Localisation suivant plan de vente. Le vitrage pourra être granité dans les salles de bains et salles d eau. 2.5 FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS, PROTECTION SOLAIRE PIECES PRINCIPALES Les baies de toutes les pièces principales à rez-de-chaussée et en étage seront équipées de volets roulants à lames PVC, avec manœuvre par manivelle. En cas de volet roulant au RDC, ceux-ci seront munis d un dispositif de verrouillage ou anti soulèvement PIECES DE SERVICE Toutes les baies (sauf œil de bœuf et/ou baies de SDB, SDE et W-C) seront équipées de volets roulants à lames PVC avec manœuvre par manivelle. En cas de volet roulant au RDC, ceux-ci seront munis d un dispositif de verrouillage ou anti soulèvement. 2.6 MENUISERIES INTERIEURES HUISSERIES ET BATIS Les huisseries des portes intérieures seront métalliques finition peinture. Les bâtis des portes palières seront en bois et recevront un couvre-joint médium coté partie privative et un habillage en médium coté partie commune. L ensemble recevra une finition peinture PORTES INTERIEURES Les portes intérieures seront post formées rainurées alvéolaires de chez MALERBA ou JELD WEN, modèle Moderna Horizon ou Fiber Lounge ou équivalent, à recouvrement, finition au choix du Maître d ouvrage. Elles seront équipées d un ensemble de béquilles sur plaque de type ARTIS, de chez VACHETTE ou équivalent, avec condamnation à verrou pour les WC, les salles de bains, les salles d eau, et équipées de bec de cane pour les autres pièces. Les portes de séjour seront de même type et pourront, suivant plans de vente, être constituées de deux vantaux tiercés ou égaux; elles ne présenteront pas d oculus IMPOSTES EN MENUISERIES Les impostes de menuiseries intérieures seront réalisées dans le même matériau que le cloisonnement PORTES PALIERES Les ensembles de portes d entrée seront constitués : - d un bloc porte antieffraction de niveau 1 et certifié BP1, - d une porte composée de deux faces fibres dures avec une âme composite blindée et acoustique de chez MALERBA ou de chez JELD WEN ou équivalent, dimensions suivant plan, finition peinte. Elles seront équipées d un ensemble de béquilles sur plaque de type ARTIS, de chez VACHETTE ou équivalent, d un ensemble serrure 3 points A2P* et cylindre type V5 code N1 de chez VACHETTE ou équivalent et d un seuil en bois ou en métal. Couleurs et finitions au choix de l Architecte ou du Maître d Ouvrage. 9

10 2.6.5 PORTES DE PLACARDS Les façades des placards seront constituées de panneaux coulissants en mélaminé de 10mm décor blanc et profil acier, type KENDOORS de marque SOGAL ou équivalent PORTES DE LOCAUX DE RANGEMENTS MOULURES ET HABILLAGE Cf. article SERRURERIE ET GARDE CORPS GARDE CORPS ET BARRES D APPUI Suivant les plans de façades, les garde-corps et les éventuelles lisses (barres d appui) seront en métal avec tôle perforée, finition par peinture ou bruts de galvanisation. Couleurs et finitions au choix de l Architecte ou du Maître d Ouvrage. Ils seront fixés sur dalle ou en relevé béton ou en tableaux suivant les cas GRILLES DE PROTECTION DES BAIES Elles seront en métal finition peinture ou brutes de galvanisation, au choix de l Architecte OUVRAGES DIVERS SEPARATIFS DE BALCONS et TERRASSES Les séparatifs de balcons, loggias ou terrasses, d une hauteur d environ 1,80 m, seront réalisés en métal avec tôle pleine ou perforée, et/ou verre dépoli fixés par pattes métalliques conformément aux plans architecte. Localisation suivant plans de vente. Couleurs et finitions au choix de l Architecte ou du Maître d Ouvrage. PERGOLA SUR RAMPE D ACCES AU PARKING La pergola sur rampe véhicule sera réalisée en métal finition par peinture ou brute de galvanisation. Localisation suivant plans architecte. Couleurs et finitions au choix de l Architecte ou du Maître d Ouvrage. 2.8 PEINTURES - PAPIERS PEINTS - TENTURES PEINTURES EXTERIEURES ET VERNIS SUR MENUISERIES SUR FERMETURES ET PROTECTIONS SUR SERRURERIE Cf. article

11 2.8.2 PEINTURES INTERIEURES SUR MENUISERIES Sur les menuiseries bois, huisseries métalliques et bâtis de toutes les pièces, il sera appliqué deux couches de peinture acrylique blanche aspect lisse (finition mate ou satinée au choix du Maître d ouvrage). SUR MURS Sur les murs, il sera appliqué deux couches de peinture acrylique blanche (finition mate ou satinée au choix du Maître d ouvrage). SUR PLAFONDS Il sera appliqué deux couches de peinture acrylique blanche aspect lisse (finition mate ou satinée au choix du Maître d ouvrage). SUR CANALISATIONS, TUYAUTERIES APPARENTES Il sera appliqué deux couches de peinture blanche aspect lisse (finition mate ou satinée au choix du Maître d ouvrage) PAPIERS PEINTS TENTURES (TISSUS, TOILES PLASTIFIEES, ETC.). 2.9 EQUIPEMENTS INTERIEURS EQUIPEMENTS MENAGERS BLOC EVIER, ROBINETTERIE Les cuisines seront équipées d un meuble évier comprenant un évier en inox à simple ou double bac suivant plan, un meuble en mélaminé blanc. Dans certains 2 pièces compacts, le meuble évier pourra être remplacé par une kitchenette comprenant un évier inox simple bac, une plaque de cuisson deux feux électriques, posés sur meuble en mélaminé blanc, et un réfrigérateur table top. La robinetterie sera chromée du type mitigeur de marque GROHE modèle EUROSMART ou équivalent. EVACUATION DES DECHETS ARMOIRE SECHE LINGE EQUIPEMENTS SANITAIRES ET PLOMBERIE DISTRIBUTION D EAU FROIDE L'alimentation générale s'effectuera par colonne montante en tube PVC pression, disposée dans une gaine technique palière ou en gaine logement. La distribution s'effectuera pour partie par canalisations PER (polyéthylène réticulé) sous fourreaux en dalle, et pour partie par canalisations apparentes en tube cuivre ou PER. DISTRIBUTION D EAU CHAUDE COLLECTIVE ET COMPTAGE 11

12 PRODUCTION D EAU CHAUDE INDIVIDUELLE et CHAUFFAGE La production et la distribution d'eau chaude individuelle, le chauffage de l appartement seront assurés par une chaudière gaz individuelle mixte La production d eau chaude pourra être : - instantanée avec puisage direct (micro accumulation) pour les logements avec une salle de bains, THEMAPLUS de SAUNIER DUVAL ou ARISTON ou équivalent. - puisée dans un ballon d accumulation intégré à la chaudière, de la même gamme. Les dispositifs de sécurité seront conformes à la réglementation visant la ventilation mécanique contrôlée pour des chaudières individuelles gaz. EVACUATIONS D EAU Les évacuations seront réalisées en tuyaux PVC apparents, raccordées aux chutes collectives. BRANCHEMENTS EN ATTENTE Une double alimentation et une double évacuation seront prévus dans les cuisines (sous meuble évier ou suivant plans de vente) pour le lave-linge et le lave-vaisselle. L alimentation et l évacuation du lave-linge pourront éventuellement être prévues en salle de bains ou en salle d eau, suivant plans. Il sera prévu un seul branchement pour les studios. APPAREILS SANITAIRES Tous les appareils sanitaires seront de couleur blanche. Suivant plans : Les salles de bains seront équipées : d'une baignoire en acrylique KHEOPS 3 de marque PORCHER de largeur 0,80 m et de longueur 1,70 m, avec tablier en carreaux de plâtre hydrofuge posé sur vérins revêtu de faïence y compris trappe de visite, ou équivalent. d un meuble vasque (largeur suivant plan), de type BAYA, coloris selon choix du Maître d ouvrage, avec portes munies d amortisseurs et de boutons, un monoplan, une vasque intégrée, un miroir, et un bandeau avec point(s) lumineux de marque CHENE VERT ou équivalent. Les salles d eau seront équipées : d un meuble vasque (largeur suivant plan) de type ASTRAGAL, coloris selon choix du Maître d Ouvrage, avec portes munies d amortisseurs et de boutons, un monoplan avec une vasque intégrée, un miroir et un bandeau avec point(s) lumineux, de marque CHENE VERT ou équivalent. d un receveur de douche au choix du Maître d ouvrage en fonction des obligations liées à la réglementation Handicapés : soit de type CONNECT en grès fin, de 80x80cm, de chez IDEAL STANDARD ou équivalent, soit de type KYREO en céramique, de 80x80cm de chez JACOB DELAFON ou équivalent. Les W-C seront équipés : d un pack WC avec cuvette, réservoir, mécanisme de chasse à économie d eau 3/6 L, de type PATIO OLA de marque JACOB DELAFON ou équivalent. Lave-mains : les WC des logement de type T4 et T5 seront équipés suivant plan, d un lave-main PATIO (droit) ou PATIO ODEON (angle) de chez JACOB DELAFON ou équivalent. (Eau froide ou Eau froide et Eau chaude selon le choix du Maître d ouvrage) ROBINETTERIE La robinetterie des salles de bains et des salles d eau sera de type mitigeur EUROSMART de marque GROHE ou équivalent, chromée ; sauf pour les douches qui seront équipées d un robinet thermostatique GROHTHERM 1000 de marque GROHE ou équivalent, et les lave-mains de mitigeurs sans tirette de vidage de marque GROHE modèle EUROSMART ou équivalent. ACCESSOIRES DIVERS Douchette NEW TEMPESTA CLASSIQUE 2 JETS de marque GROHE ou équivalent, avec barre de douche et flexible. Le receveur de douche sera équipé d une cabine de douche ou d une porte de douche (avec ou non une paroi latérale selon la configuration de la pièce - au choix du Maître d ouvrage), de marque IDEAL STANDARD de type TIPICA ou équivalent. 12

13 2.9.3 EQUIPEMENTS ELECTRIQUES TYPE D INSTALLATION L'installation électrique sera du type encastré, avec pour origine le tableau d abonné équipé d un disjoncteur général, des coupe-circuits affectés et du comptage. PUISSANCE A DESSERVIR La puissance à fournir sera de 6 à 12 KW, selon le type de logement et les calculs thermiques. EQUIPEMENT DE CHAQUE PIECE L'appareillage sera de type ESPACE Blanc de chez ARNOULD ou équivalent. Tous les circuits seront reliés à la prise de terre. Toutes les prises de courant seront à éclisse. Les points d éclairage en plafond et en applique seront équipés de dispositifs de connexion de luminaires. Réglementation sur l accessibilité des personnes handicapées : Installation d une prise de courant à proximité de l interrupteur d éclairage et à hauteur identique dans toutes les pièces constituant l unité de vie des logements adaptés (séjour, cuisine, 1 chambre si existante à ce niveau, 1 salle d eau et 1 WC) pour tous les logements en RDC ou desservis par un ascenseur. Le dispositif de commande d éclairage sera situé à l entrée à l intérieur de chaque pièce. Dans les SDB et SDE, le dispositif de commande peut, pour respecter les règles liées aux volumes, être disposé à l extérieur. Les prises de courant pourront éventuellement être regroupées en prises doubles. L équipement de chaque pièce conformément à la norme C (décembre 2002) sera le suivant : Entrée 1 point d éclairage en plafond ou en applique, commandé par simple allumage ou en va et vient, selon le cas. 1 prise de courant 16 A+T si la surface de l entrée est supérieure à 4 m² habitable. Séjour 1 point d éclairage en plafond ou en applique, commandé par simple allumage ou en va et vient, selon le cas. 1 prise de courant 16 A+T par tranche de 4 m² habitable, avec un minimum de 5 prises, dont une en alignement à proximité de l interrupteur. 1 prise de communication au format RJ prise TELEVISION à proximité de la prise communication. Chambre principale (accessible aux handicapés) : 1 point d éclairage en plafond, commandé par simple allumage. 4 prises de courant 16 A+T dont une en alignement à proximité de l interrupteur. 1 prise de communication au format RJ prise TELEVISION. Chambre(s) secondaire(s) : 1 point d éclairage en plafond, commandé par simple allumage. 3 prises de courant 16 A+T 1 prise de communication au format RJ 45. Dégagement 1 point d éclairage en plafond ou en applique, commandé par simple allumage ou en va et vient, selon le cas. 1 prise de courant 16 A+T. 13

14 Cuisine 2 points d éclairage dont un situé en plafond et un en applique commandés par simple allumage ou en va et vient, selon le cas. 1 alimentation hotte au droit de la 32 A. 1 prise de communication au format RJ prises de courant 16 A+T, dont 3 situées au-dessus du plan de travail et 1 en alignement au droit de l interrupteur d accès. 1 prise de courant 32 A+T pour la cuisinière ou la plaque de cuisson. 3 prises de courant 16 A+T spécialisées pour lave-linge, lave-vaisselle Nota : la prise de courant 16 A+T spécialisée pour le lave-linge pourra être située en salle de bains ou en salle d eau suivant plans architecte. cuisine de superficie égale ou inférieure à 4 m² 2 points d éclairage dont un situé en plafond et un en applique commandés par simple allumage ou en va et vient, selon le cas. 2 prises de courant 16 A+T situées au-dessus du plan de travail. 1 prise de courant 32 A+T pour la cuisinière ou la plaque de cuisson. 1 prise de courant 16A+T, jumelée avec l interrupteur d accès. 3 prises de courant 16 A+T spécialisées pour lave-linge, lave-vaisselle, four Pour les T1 : seulement 2 prises 16A+ T spécialisées pour lave-linge et four 1 prise de communication au format RJ 45. Nota : 1 prise de courant 16A+T spécialisée pour lave-linge pourra être située en salle de bain, en salle d eau ou en WC suivant plans architecte. Salle de bains et salle d'eau principale (accessible aux handicapés) : 1 point d éclairage en plafond, commandé par simple allumage. 2 prises de courant 16 A+T dont 1 en alignement à proximité de l interrupteur. 1 point d éclairage en applique pour raccordement d un appareil de classe II. Nota : éventuellement 1 prise de courant 16A+T spécialisée pour le lave-linge suivant plans architecte. Salle de bains et salle d'eau secondaire 1 point d éclairage en plafond, commandé par simple allumage. 1 point d éclairage en applique pour raccordement d un appareil de classe II. 1 prise de courant 16 A+T. Nota : éventuellement 1 prise de courant 16 A+T spécialisée pour le lave-linge suivant plans architecte. WC indépendant (accessibles aux handicapés) : 1 point d éclairage en plafond ou en imposte de la porte commandé par simple allumage. 1 prise de courant 16 A+T en alignement à proximité de l interrupteur. WC indépendant secondaire : 1 point d éclairage en plafond ou en imposte de la porte commandé par simple allumage. SONNERIE DE PORTE PALIERE RESEAU DE COMMUNICATION L ensemble des prises RJ45 prévues à l article sont reliées à un coffret de communication situé dans la gaine technique logement à proximité du tableau électrique. 14

15 2.9.4 CHAUFFAGE - CHEMINEES - VENTILATIONS TEMPERATURES GARANTIES Températures garanties dans les diverses pièces par température minimale extérieure de -7 C Suivant la réglementation en vigueur, par une température extérieure minimale de - 7 C, les pièces d'eau pourront être chauffées à + 20 C et les autres à + 19 C. CHAUFFAGE GAZ INDIVIDUEL Type d'installation L'installation de chauffage sera de type gaz individuel. Le chauffage sera assuré par une chaudière murale mixte assurant le chauffage central et le chauffage de l eau sanitaire. Distribution par réseau en dalle. Chaque logement sera équipé d un thermostat d ambiance programmable alimenté par pile, localisé dans le séjour ou l entrée suivant les cas. Appareils d'émission de chaleur gaz Le chauffage sera assuré par des radiateurs constitués de panneaux en acier peint en usine, fixés par consoles sur les parois. Régulation par robinet thermostatique sur chaque radiateur sauf dans la pièce qui dispose du thermostat d ambiance et les pièces humides. Le chauffage des SDE et SDB sera assuré par des sèche serviettes type ATOLL de chez ACOVA ou équivalent, non piloté par l horloge de programmation. CONDUITS DE FUMEE CONDUITS ET PRISES DE VENTILATION La ventilation des appartements s'effectuera par simple flux au moyen d'une VMC autoréglable (ventilation mécanique contrôlée), les bouches d'extraction seront disposées dans les pièces humides (cuisine, salle de bains, salle d'eau, et WC). Certains logements pourront être équipés d'un système hygroréglable, selon les résultats de l'étude thermique. CONDUITS ET PRISES D AIR FRAIS En pièces principales (séjours et chambres), des prises d'air frais s'effectueront par des grilles autoréglables ou hygroréglables encastrées soit en partie haute des menuiseries extérieures soit dans les coffres de volets roulants des pièces équipées soit dans les maçonneries selon les exigences techniques. PLACARD EQUIPEMENT INTERIEUR DES PLACARDS ET PIECES DE RANGEMENT Un placard au moins sera équipé d un aménagement 2/3 penderie 1/3 étagères de marque SOGAL type KENDOOR Premier ou équivalent (chambre en priorité). PIECES DE RANGEMENT RADIO TV EQUIPEMENTS DE TELECOMMUNICATIONS La résidence sera équipée d une installation permettant de recevoir les 6 chaînes nationales et la TNT (Canal + et TNT non décodées). Il sera prévu une prise TV/FM dans les studios et deux prises TV/FM dans les autres logements (une dans le séjour et une dans la chambre principale). 15

16 TELEPHONE Voir article COMMANDE D OUVERTURE ENTRE DE L IMMEUBLE L entrée dans l immeuble se fera grâce à un équipement de chez BTICINO ou équivalent, avec : Au niveau du portillon piéton sur la rue : - un digicode de type TERCODE de chez BTICINO ou équivalent, Au niveau de la 1 ère porte du hall de chaque bâtiment : - une platine de série (à boutons poussoirs) ou de série (à défilement), ou SFERA MODULAIRE de chez BTICINO, ou équivalent, Dans les logements, un vidéophone de type SWING de chez BTICINO, ou équivalent, avec combiné mural placé dans l'entrée de l'appartement permettra de converser avec les visiteurs et de commander à distance l'ouverture du portillon sur rue et/ou du hall de l immeuble. Un système VIGIK permettra l accès de l immeuble aux concessionnaires et résidents AUTRES EQUIPEMENTS 2.10 LOCAUX COMMERCIAUX 16

17 3. ANNEXES PRIVATIVES 3.1 LOCAUX VELOS INDIVIDUELS Certains appartements bénéficieront d un local vélo individuel, située suivant plan de l architecte MURS ET CLOISONS Cloisonnement des locaux vélo individuels en parpaings, finition brute, de 5 à 7 cm d épaisseur PLAFONDS Plafonds en béton, finition brute SOLS Sols en béton, finition brute PORTES D ACCES Porte isoplane, en bois ou métal, finition brute ou peinte, sur huisserie métallique. Suivant leur localisation et les règlementations à respecter, les portes pourront être équipées d un fermeporte et pourront être ajourées en partie haute ou basse pour assurer la bonne ventilation des locaux VENTILATION Ventilation naturelle ou mécanique des locaux. Suivant leur localisation et les règlementations à respecter en découlant, les portes pourront être ajourées en partie haute ou basse pour assurer la bonne ventilation des locaux. La ventilation pourra également être assurée par des espaces entre parpaings en partie haute des murs EQUIPEMENT ELECTRIQUE Pas d équipement électrique propre aux locaux vélos individuels. Les couloirs de dessertes des caves seront éclairés par des points lumineux commandés par boutons poussoirs sur minuterie. Nota : les locaux pourront être traversées par des réseaux communs (gaines, canalisations, etc..). 3.2 PARKINGS COUVERTS MURS ET CLOISONS Les murs et cloisons seront en béton armé ou parpaing suivant l étude de structure PLAFONDS Les plafonds seront en béton brut de décoffrage, avec suivant les cas de l isolant thermique, en sous-face des parties habitables suivant étude thermique et règlementation SOLS Les sols des circulations et des parkings seront en béton armé brut. Les emplacements de parking seront numérotés et délimités à la peinture PORTES D ACCES Les emplacements de parking ne seront pas boxés. L'ouverture de la porte d'accès principale au parking sera commandée par boîtier de télécommande de type bi technologie (1 émetteur sera fourni par place de stationnement attribuée) 17

18 3.2.5 VENTILATION La ventilation du parking sera statique ou mécanique, dimensionnée pour assurer le renouvellement d air en fonction du nombre de places, conformément à la réglementation EQUIPEMENT ELECTRIQUE L éclairage du parking en sous-sol s effectuera par tubes fluo, dont 1/3 en allumage fixe permanent et 2/3 commandés par boutons poussoirs sur minuterie, et automatiquement par l ouverture de la porte de parking. Des blocs autonomes d'éclairage de sécurité seront disposés suivant réglementation. Nota : les boxes et parkings pourront être traversées par des réseaux communs (gaines, canalisations, etc..). 3.3 PARKINGS EXTERIEURS 3.4 JARDINS PRIVATIFS Compte tenu de la déclivité du terrain, il est précisé que les jardins privatifs seront en pente. Dans le cas d un jardin privatif situé à l aplomb du parking souterrain, ou d équipements collectifs (type canalisations ou ventilations de parkings etc.), il pourra être implanté des regards de visite ou grilles de ventilation dans l emprise du jardin privatif PLANTATIONS Les parcelles seront engazonnées et/ou plantées de plantes tapissantes suivant les plans du paysagiste. Une haie arbustive pourra être implantée le long des limites de jardin privatif. Des prescriptions spécifiques pourront être établies pour des plantations ultérieures par l occupant, dans le cas de jardins sur étanchéité CLOTURES Les jardins privatifs seront délimités par des grillage souples verts de hauteur environ 120cm EQUIPEMENT ELECTRIQUE EQUIPEMENT DE PLOMBERIE Les jardins privatifs pourront être arrosés par le réseau d arrosage du jardin commun de la résidence. 3.5 TERRASSES PRIVATIVES SUIVANT PLANS SEPARATIFS ENTRE TERRASSES En l absence de murs séparatifs voir article MURETS PERIPHERIQUES DES TERRASSES A RDC En fonction de la topographie du terrain, il pourra être réalisé un muret maçonné et enduit pour arrêter les terres SOLS Les sols seront constitués par des dalles en béton de dimension environ 40x40, finition gravillonnée ou lisse, posées sur plots ou terre-plein EQUIPEMENT ELECTRIQUE Les terrasses privatives seront équipées d une prise de courant étanche et d un point lumineux en façade. 18

19 3.5.5 EQUIPEMENT DE PLOMBERIE Les terrasses privatives au rez-de-chaussée seront équipées d un robinet de puisage. Les terrasses privatives en étage d une surface supérieure à 15 m² seront équipées d un robinet de puisage. 4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE 4.1 HALLS D'ENTREES DE L'IMMEUBLE La décoration des halls d entrées sera choisie par l Architecte, un décorateur d intérieur et le Maître d ouvrage SOLS Conformément au projet de l Architecte décorateur, le sol des halls d entrée seront revêtu d un carrelage et tapis encastré PAROIS Les murs seront revêtus d un revêtement décoratif. Il pourra être appliqué également une peinture lisse ou à effet, ou un revêtement stratifié ponctuellement, suivant plan de décoration de hall d entrée. Un ou plusieurs miroirs pourront être positionnés dans les halls d entrées suivant plans PLAFONDS Un faux-plafond décoratif perforé ou plein, avec intégration éventuelle de spots lumineux, pourra être prévu en hall d entrée PORTES D'ACCES ET SYSTEME DE FERMETURE - APPEL DES OCCUPANTS DE L'IMMEUBLE L entrée dans l immeuble se fera grâce à un équipement de chez BTICINO ou équivalent, avec : Au niveau du portillon piéton sur la rue : - un digicode de type TERCODE de chez BTICINO ou équivalent, Au niveau de la 1 ère porte du hall de chaque bâtiment : - une platine de série (à boutons poussoirs) ou de série (à défilement), ou SFERA MODULAIRE de chez BTICINO, ou équivalent, Dans les logements, un vidéophone de type SWING de chez BTICINO, ou équivalent, avec combiné mural placé dans l'entrée de l'appartement permettra de converser avec les visiteurs et de commander à distance l'ouverture du portillon sur rue et/ou du hall de l immeuble. Un système VIGIK permettra l accès de l immeuble aux concessionnaires et résidents. 4.2 BOITES AUX LETTRES ET A PAQUETS Les boîtes aux lettres, de chez VISOREX, RENZ ou équivalent, seront positionnées suivant cahier des charges du distributeur, soit dans le hall d entrée, soit en limite de propriété au niveau des accès véhicules ou piétons. Leur disposition sera conforme aux prescriptions concernant l accessibilité des personnes handicapées. 4.3 TABLEAU D AFFICHAGE Un tableau d'affichage sera prévu par bâtiment ou intégré dans l ensemble boîtes aux lettres. 4.4 CHAUFFAGE 19

20 5. EQUIPEMENT ELECTRIQUE L éclairage des halls d entrée sera assuré par des spots lumineux encastrés en faux plafond ou par des appliques murales, commandés par détecteurs de présence. L appareillage sera de type Espace de chez ARNOULD ou équivalent. 5.1 CIRCULATIONS DU REZ-DE-CHAUSSEE,COULOIRS ET PALIERS D ETAGES SOLS Le sol des circulations des étages sera revêtu d un sol souple, de type moquette ou sols PVC, coloris au choix de l architecte et de Maître d Ouvrage, avec plinthes en médium ou bois finition peinte MURS Sur les murs, il sera posé un revêtement décoratif au choix de l architecte PLAFONDS Les plafonds seront revêtus d une peinture, coloris au choix de l architecte. Si nécessaire, conformément à la réglementation acoustique, il pourra être prévu partiellement un faux plafond acoustique. Celui-ci pourra recevoir une peinture blanche ELEMENTS DE DECORATION CHAUFFAGE PORTES Les portes des circulations communes seront à âme pleine de finition peinte et de degré coupe-feu conforme à la réglementation de marque JELD WEN ou MALERBA ou équivalent. Elles seront équipées de béquille sur plaques de type ARTIS de chez VACHETTE ou équivalent EQUIPEMENTS ELECTRIQUES L appareillage des paliers sera du type ESPACE de chez ARNOULD ou équivalent. 5.2 CIRCULATIONS DU SOUS-SOL Les circulations décrites dans ce chapitre, sont uniquement les circulations piétonnes d accès, tels que sas et couloirs, (à l exception des sols décrits au chapitre 3.1 et 3.2) SOLS Les sols des circulations seront recouverts d'une peinture anti-poussière avec remontée en plinthe MURS Les murs des circulations seront en béton ou parpaings bruts revêtus d'un enduit projeté gouttelette type BAGAR PLAFONDS Les plafonds seront en béton brut, avec ou sans isolant thermique en sous-face, selon la nature des locaux situés au-dessus, ou pourront être revêtus d un enduit projeté gouttelette type BAGAR. 20

21 5.2.4 PORTES D'ACCES Les portes d'accès des sas et des locaux techniques seront à âme pleine, peintes, de degré coupe-feu ou pare flamme conforme à la législation, avec ferme porte hydraulique EQUIPEMENTS ELECTRIQUES L'éclairage sera assuré par hublots en plafond ou appliques commandés par détecteurs ou minuterie. 5.1 RAMPE D'ACCES POUR VEHICULES Les rampes d'accès seront réalisées en béton balayé ou strié, ou en enrobé. 5.2 CAGES D'ESCALIERS SOLS DES PALIERS Les sols des paliers seront recouverts d'une peinture anti-poussière avec remontée en plinthe MURS Les murs seront revêtus d un enduit projeté gouttelette type BAGAR. Le noyau sera peint ou revêtu du même matériaux que les murs PLAFONDS Les plafonds seront en béton brut, avec ou sans isolant thermique en sous-face, selon la nature des locaux situés au-dessus ou pourront être revêtus d un enduit projeté gouttelette type BAGAR ESCALIERS (MARCHES, CONTRE MARCHES) Les marches et contremarches seront revêtues d'une peinture anti-poussière. La sous face de la paillasse recevra un enduit projeté gouttelette finition grain fin. Les mains courantes seront métal ou brut de galvanisation et un garde-corps en serrurerie ou en maçonnerie, protégera le palier du dernier étage CHAUFFAGE - VENTILATION Les cages d'escaliers ne seront pas chauffées. Un lanterneau de sécurité sera placé en partie haute pour le désenfumage avec dispositif d ouverture conforme à la réglementation ECLAIRAGE L'éclairage se fera par appliques, commandé par minuterie ou par détecteur de mouvement. 5.3 LOCAUX COMMUNS GARAGE A BICYCLETTES, VOITURES D'ENFANTS BUANDERIE COLLECTIVE SECHOIRS COLLECTIF LOCAUX DE RANGEMENTS ET D'ENTRETIEN LOCAUX SANITAIRES 21

22 5.4 LOCAUX SOCIAUX SALLE DE BRICOLAGE SALLE DE JEUX ET DE REUNION 5.5 LOCAUX TECHNIQUES LOCAL DE RECEPTION ET AIRE DE PRESENTATION DES ORDURES MENAGERES Les locaux et aires de présentation seront prévus en parties communes pour le stockage des ordures ménagères. Sur les murs du local de stockage des ordures ménagères, il sera appliqué de la faïence blanche sur une hauteur de 1m50 puis une couche de peinture vinylique. Le sol du local sera traité par du carrelage avec plinthe à gorge. Eclairage par hublot commandé par interrupteur temporisé ou par détecteur. Ventilation selon réglementation en vigueur. Un robinet de puisage et 1 siphon de sol seront également prévus dans le local. L aires de présentation des ordures ménagères sera en limite de propriété sur voirie, suivant plans du permis de construire, et sera constituée d une dalle basse en béton brut et délimitée par un muret maçonné et enduit éventuellement surmonté d une palissade bois et/ou métal CHAUFFERIE SOUS-STATION DE CHAUFFAGE LOCAL DES SURPRESSEURS LOCAL TRANSFORMATEUR E.D.F LOCAL MACHINERIE D'ASCENSEUR Local sans objet car les ascenseurs mis en œuvre seront du type «machinerie en gaine» LOCAL VENTILATION MECANIQUE Local sans objet car le(s) caisson(s) de VMC sera installé en toiture sur terrasse ou en combles. Il(s) sera isolé phoniquement conformément à la réglementation LOCAL EAU. Sauf demande des concessionnaires. 5.6 CONCIERGERIE COMPOSITION DU LOCAL EQUIPEMENTS DIVERS. 22

23 6. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE 6.1 ASCENSEURS Ascenseur(s) électrique(s) de 625 ou 1000 Kg de marque SCHINDLER ou THYSSEN, vitesse 0,63 ou 1 m/s type «machinerie en gaine». L ascenseur desservira tous les étages et le sous-sol. Il sera muni d un contrôle d accès par contact à clé ou VIGIK entre le parking et les niveaux d habitation. Les portes palières seront peintes aux étages, et la porte du rez-de-chaussée sera en inox brossé. Les parois de la cabine recevront un revêtement stratifié et un miroir. Le revêtement de sol sera identique à celui du hall d entrée. Le plafond suspendu recevra un éclairage intégré. Une liaison téléphonique permanente sera installée entre la cabine et la société de maintenance. 6.2 CHAUFFAGE, EAU CHAUDE SANITAIRE. 6.3 TELECOMMUNICATIONS TELEPHONE La résidence sera raccordée au réseau de télécommunication. L acquéreur prendra contact avec l opérateur de son choix lors de la prise de possession de son habitation afin d ouvrir une ligne et de pouvoir utiliser le réseau ANTENNES TV ET RADIO Voir article RECEPTION STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES Les ordures ménagères seront stockées dans des containers roulants à commander par le syndic de copropriété auprès des services publics compétents et installés dans le local prévu à cet effet. Le cycle d enlèvement et la surface de stockage sont déterminés par quartier par TOULOUSE METROPOLE et peuvent évoluer. 6.5 VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX Se reporter aux chapitres des locaux concernés. 6.6 ALIMENTATION EN EAU COMPTAGES GENERAUX Le compteur général sera situé dans l immeuble ou dans le citerneau extérieur avec vanne d arrêt général. Distribution horizontale en PVC pression jusqu en pied de gaine. Les tuyauteries passant dans les parties non chauffées seront calorifugées. Il pourra être mis en place plusieurs compteurs selon les demandes des concessionnaires. 23