LOGEMENTS COLLECTIFS et MAISONS

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1 Mise à Jour : 03/03/2014 Edité le : PRESENTATION GENERALE Le projet comprend la réalisation d une résidence d un étage sur rez-de-chaussée, comportant 85 logements collectifs et 12 maisons, sur 1 niveau de sous-sol commun à usage de parkings sous l emprise d une partie de l opération. Les logements collectifs sont répartis sur 25 «bastides» : bastides A à H, N à X, AE, AF, AG, AH, AI et AJ. Les logements maisons sont les maisons I, J, K, L, M01 et M02, Y, Z, AA, AB, AC, AD. Le programme immobilier pourra comporter une partie de logements faisant l objet de mesures destinés à des primo-accédants et / ou à des financements aidés par l état. Ce programme a fait l objet d une demande de label NF Logement BBC Effinergie auprès de l organisme CERQUAL. GENERALITES La présente notice descriptive a pour objet de définir les conditions techniques et les prestations suivant lesquelles sera construit le programme de logements «Campagne Mirabeau» à AIX EN PROVENCE. NOTE GENERALE Les caractéristiques techniques de l'immeuble sont définies par la présente notice. La construction se conformera : aux lois et réglementations en vigueur. aux prescriptions des Documents Techniques Unifiés à caractère obligatoire, établis par le Centre Scientifique Technique du Bâtiment. aux règles de construction et de sécurité. LOGEMENTS COLLECTIFS et MAISONS NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE En particulier, la construction sera conforme à la Nouvelle Réglementation Acoustique (NRA), et la nouvelle Réglementation Thermique (RT 2005) et à la Nouvelle réglementation handicapés (Arrêté du 1 er août 2006). Pour la compréhension de cette dernière, les plans font apparaître les zones réglementaires permettant l accessibilité des personnes à mobilité réduite dans une chambre (représentation graphique d un lit non fourni), de la salle de bains, du WC, de la cuisine et du hall. Le dimensionnement des locaux à usage de stationnement sera conforme aux règles d urbanisme et de sécurité, sans qu il soit fait référence à une norme dimensionnelle. La conformité de la construction sera tout au long de sa mise en œuvre vérifiée par un bureau de contrôle agréé. Un Dossier d Intervention Ultérieure sur l Ouvrage (D.I.U.O) sera réalisé par un coordonnateur sécurité et santé agréé, désigné par le Maître d Ouvrage, et sera remis à la copropriété à la livraison du bâtiment. Il est expressément prévu que, dans le cas où pendant la construction, la fourniture ou la mise en œuvre de certains matériaux, équipements ou matériels se révéleraient impossible, difficile ou susceptible d'entraîner des désordres et ce, pour un motif quelconque (exemple : réglementation administrative, respect de la Certification BBC Effinergie, retards d'approvisionnements, défauts de fabrication, difficultés d'importation, impératifs techniques ou en cas d'apparition de matériel nouveau), le Maître d'ouvrage pourra remplacer ces matériaux, équipements ou appareils, par d'autres de qualité au moins équivalente. De même, il est précisé que les côtes et les surfaces mentionnées sur les plans sont indiquées sous réserves des tolérances de construction, tel que défini dans l'acte de vente. La hauteur sous plafond à l intérieur des logements sera de 2,50 m. environ à l exception des zones sous faux plafond, soffite ou retombées de poutre en dessous desquels cette hauteur sera inférieure. Pour le logement H02, la hauteur sous plafond de l étage pourra être supérieure à 2,50m dans certaines pièces. L implantation des équipements ou appareils ainsi que les retombées, soffites, et faux-plafonds, peuvent y être figurés à titre indicatif, les canalisations ne sont pas figurées. Les teintes, coloris et finitions des façades, des revêtements des parties communes de l'immeuble et de ses dépendances seront choisis par l'architecte en accord avec les différents services administratifs impliqués. La construction respectera sur le plan structurel les règles parasismiques en vigueur, définies suivant les cartes de zonages des aléas sismiques. Les caractéristiques techniques et prestations détaillées seront définies dans la notice descriptive «NOTAIRE» conforme à l arrêté du 10 mai 1968, annexée à l acte de vente. 1 2

2 1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE 1.1. INFRASTRUCTURE FOUILLES Après décapage et stockage de la terre végétale, le terrassement sera exécuté en pleine masse pour permettre la réalisation de l'infrastructure. Les terres non utilisées en remblais seront évacuées FONDATIONS Le bâtiment sera fondé sur le bon sol. Selon les résultats de la campagne de reconnaissance de sols, les fondations en béton armé consisteront en semelles superficielles isolées ou filantes, radier, puits, pieux et/ou paroi moulée. Leur définition recevra l accord du bureau de contrôle PLANCHER BAS Pour le sous-sol, il sera constitué par un dallage, plancher porté ou radier, en béton armé lissé. En l absence de sous-sol, il sera constitué par un dallage, plancher porté ou radier, en béton armé lissé ou en poutrelles hourdies 1.2. MURS ET OSSATURE Les dimensions des éléments de structure seront déterminées par le bureau d études d exécution de structure, et validées par le bureau de contrôle MURS DU SOUS-SOL (sans objet pour les maisons) Murs périphériques Les murs du sous-sol seront réalisés sur la périphérie en béton armé suivant étude de structure. Sur la face extérieure des parties de mur autres que celles coulées contre terre, il sera appliqué une peinture à base de produits bitumineux si nécessaire. L épaisseur des murs en sous-sol sera conforme à l étude du bureau d étude structure. Ces murs périphériques seront susceptibles d avoir des traces d humidité ou des suintements d eau ponctuels y compris en partie privative sans que cela ne compromette la solidité de l ouvrage ni ne soit considéré comme un vice de construction. Murs de refends Les murs de refends seront réalisés en béton armé ou en maçonnerie de parpaings, les poteaux seront réalisés en béton armé, leurs dimensions résulteront de l étude de structure, des impératifs de construction et des textes normatifs en vigueur MURS DE FACADES Les murs de façades, les allèges, les trumeaux et les encadrements de baies en élévation seront réalisés en briques ou en maçonnerie de parpaing et/ou en thermopierre, d'épaisseur minimum de 20 cm suivant les préconisations des études thermique et de structure. Les murs recevront à l'intérieur un complexe isolant composé d'un panneau en polystyrène, laine minérale ou polyuréthane et d'une plaque de plâtre. Certains murs pourront recevoir un complexe isolant par l extérieur, selon étude thermique. Les façades seront revêtues d un enduit monocouche, de finition (au choix de l architecte) grattée, lissée ou talochée, ou frottassée, ou d une véture, et suivant les exigences du Permis de Construire MURS PIGNONS Les murs pignons seront réalisés en briques ou en béton armé de 16 cm d'épaisseur minimale et /ou en maçonnerie de parpaing et/ou en thermopierre, d'épaisseur minimum de 20 cm suivant les préconisations des études thermique et de structure. Leur doublage et leur revêtement seront de même nature que ceux des murs de façades MURS MITOYENS MAISONS (sans objet pour les collectifs) Les murs mitoyens des maisons, à l exception de ceux séparant deux garages, seront réalisés en briques ou en béton armé, si nécessaire avec un doublage répondant aux exigences de l étude Thermique. Les murs mitoyens entre deux garages seront réalisés en agglomérés de ciment de 15 cm dépaisseur minimum ou en béton suivant étude Thermique MURS EXTERIEURS DIVERS (LOGGIAS ) Les murs extérieurs seront, selon localisation, de même nature que les murs de façade, soit revêtus d un enduit monocouche, soit ponctuellement revêtus d un parement en pierres selon plans architecte MURS PORTEURS A L'INTERIEUR DES LOCAUX (REFENDS) Les murs porteurs à l'intérieur des locaux seront réalisés suivant étude de structure, en béton armé, et /ou en maçonnerie de parpaings avec finition par enduit en ciment, ou plaque de plâtre collé, et isolé si nécessaire conformément aux résultats de l étude thermique MURS OU CLOISONS SEPARATIFS Entre locaux privatifs contigus Les murs séparatifs entre logements seront réalisés en béton armé de 18 cm minimal d'épaisseur, et/ou maçonnerie de parpaings suivant étude de structure et exigences acoustiques intérieures. Entre locaux privatifs et autres locaux (escaliers, halls et locaux divers) Les murs séparatifs entre circulations communes et logements seront réalisés en béton armé de 18 cm d'épaisseur minimal et ou maçonnerie de parpaings suivant étude de structure. Tous ces murs respecteront l isolement acoustique réglementaire PLANCHERS Les dimensions des éléments de structure seront déterminées par le bureau d études d exécution de structure et validées par le bureau de contrôle PLANCHERS SUR ETAGE COURANT Les planchers d'étage courant seront constitués d'une dalle pleine en béton armé fabriquée traditionnellement ou au moyen de prédalles. Leur épaisseur sera déterminée par l'étude de structure, respectera l'isolement acoustique réglementaire entre logements. L épaisseur minimale sera de 20 cm PLANCHERS SOUS TERRASSE Les planchers sous terrasse seront constitués d'une dalle pleine en béton armé, fabriquée traditionnellement ou au moyen de prédalles. Leur épaisseur sera déterminée par l'étude de structure. Une isolation conforme aux résultats de l étude thermique sera rapportée pour les planchers situés sur des locaux habitables PLANCHERS SUR LOCAUX COLLECTIFS, TECHNIQUES, ENTREES, CIRCULATIONS ET LOCAUX DIVERS CHAUFFES Les planchers sur locaux collectifs seront constitués d'une dalle pleine en béton armé, fabriquée traditionnellement ou au moyen de prédalles. Leur épaisseur sera déterminée par l'étude de structure et sera suffisante pour assurer l isolement acoustique requis complété éventuellement d un isolant rapporté. L épaisseur minimale sera de 20 cm. 3 4

3 PLANCHERS SUR LOCAUX NON CHAUFFES OU OUVERTS Les planchers sur locaux non chauffés seront exécutés en béton armé d épaisseur suffisante pour assurer l isolement acoustique requis. Ils recevront en sous-face des parties habitables une isolation thermique suivant les prescriptions de l'étude thermique PLANCHERS SOUS TOITURE Les planchers sous toiture seront réalisés en plaques de plâtre vissées sur ossature métallique. Ils recevront une isolation thermique en laine minérale, conformément aux résultats de l étude thermique. Ponctuellement, les planchers sous toiture pourront être constitués d une dalle pleine en béton armé CLOISONS DE DISTRIBUTION ENTRE PIECES PRINCIPALES Les cloisons de distribution seront à âme alvéolaire de 50 mm de type «PLACOPAN» ou équivalent. Certaines cloisons de distribution (grande hauteur, selon plans) seront constituées d une ossature métallique avec plaques de plâtre de part et d autre, comprenant un isolant, le tout ayant une épaisseur de 72 mm PIECES PRINCIPALES ET PIECES DE SERVICE Les cloisons de distribution seront de même nature que celles posées entre pièces principales. Dans les salles de bains et salles d'eau, le parement de la cloison sera en plâtre hydrofuge et recevra un traitement équivalent type Fermasec au droit des douches et baignoires ESCALIERS ESCALIERS DE PARTIES COMMUNES Les escaliers des parties communes intérieures seront de type hélicoïdal tournant simple ou à volée droite suivant plans architecte. Ils seront réalisés en béton armé préfabriqué ou coulé en place, ou en bois avec au besoin une ossature métallique et une finition lasurée (teinte au choix de l architecte). Ils seront désolidarisés de la structure porteuse ESCALIERS DE SECOURS DES SOUS-SOLS Les escaliers de secours des sous-sols seront de type hélicoïdal tournant simple ou à volée droite suivant plans architecte. Ils seront réalisés en béton armé préfabriqué ou coulé en place. Ils seront désolidarisés de la structure porteuse. Finition en peinture anti-poussière ESCALIERS DES MAISONS ET BASTIDE «H»(duplex) Les escaliers (limons, marches, garde-corps et main courante) seront en bois. Ils recevront une finition lasurée, teinte au choix de l architecte ESCALIERS D ACCES PRIVATISES DE LOGEMENTS COLLECTIFS EN ETAGE Selon plans, certains escaliers seront privatisés au logement unique situé à l étage de certaines bastides ; ces escaliers seront de type hélicoïdal tournant simple ou à volée droite suivant plans architecte. Ils seront réalisés en béton armé préfabriqué ou coulé en place et seront si nécessaire désolidarisés de la structure porteuse. Ils recevront une finition carrelage, de dimensions et teintes au choix de l architecte CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION CONDUIT DE DESENFUMAGE DES LOCAUX DES IMMEUBLES CONDUITS DE VENTILATION DES LOCAUX DES IMMEUBLES COLLECTIFS Des conduits métalliques galvanisés seront prévus pour assurer la ventilation des logements dans les gaines techniques maçonnées et/ou cloisonnées. Ils seront reliés aux extracteurs assurant la ventilation mécanique contrôlée de l immeuble. Pour les autres locaux se rapporter aux articles 4.5 à CONDUITS D'AIR FRAIS Les conduits d'air frais selon leur localisation seront réalisés en maçonnerie, en béton, en plâtre ou en tôle CONDUITS DE FUMEE DE CHAUFFERIE VENTILATION HAUTE DE CHAUFFERIE 1.7. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS CHUTES D'EAUX PLUVIALES Les chutes d eaux pluviales et gouttières seront en PVC rigide et seront localisées en façade, selon plans architecte. Toutes les chutes seront raccordées au réseau d eaux pluviales CHUTES D'EAUX USEES ET EAUX VANNES Les chutes d eau usées seront en PVC rigide, situées en gaine technique des logements. Elles recevront les branchements d'évacuation des appareils sanitaires et seront raccordées au réseau eaux usées - eaux vannes CANALISATIONS EN SOUS-SOL OU SOUS PLANCHER BAS DE RDC Les canalisations en sous-sol seront en PVC rigide. Elles chemineront en apparent pour être raccordées au réseau extérieur. En l absence de sous-sol, les réseaux passeront sous le dallage ou vide technique depuis les chutes jusqu au raccordement des réseaux extérieurs BRANCHEMENTS AUX EGOUTS Les eaux usées, les eaux vannes et les eaux pluviales seront raccordées aux réseaux publics selon exigences du Permis de Construire TOITURES CHARPENTE, COUVERTURE ET ACCESSOIRES Charpente en bois résineux réalisée traditionnellement ou en fermettes industrialisées, avec traitement insecticide, fongicide et hydrofuge, section des bois suivant calcul et accord du bureau de contrôle. Couverture en tuiles de béton ou terre cuite, accessoires, teintes et dimensions suivant plans architecte et exigences du Permis de Construire ETANCHEITE ET ACCESSOIRES 5 6

4 Toitures terrasses accessibles : étanchéité bitume élastomère, avec panneaux isolant de nature et d épaisseur suivant l étude thermique au-dessus des parties habitables, et protection par dalles sur plots en béton. Toitures terrasses non accessibles : étanchéité bitume élastomère, avec panneaux isolant de nature et d épaisseur suivant l étude thermique au-dessus des parties habitables, et protection par gravillons ou auto-protégé. Relevés d étanchéité et protection des relevés correspondants, suivant destination des terrasses SOUCHES DE VENTILATIONS ET CONDUITS DIVERS Les souches seront réalisées en maçonnerie ou en tôle, suivant les plans de l'architecte SOUCHES DE CHEMINEE 2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 2.1. SOLS ET PLINTHES : collection ATTITUDE A chaque changement de nature de revêtement de sol, il sera posé un profilé d arrêt ou une barre de seuil compensée ou non SOLS ET PLINTHES DES PIECES PRINCIPALES Le séjour, les chambres, les placards attenants, l entrée et les dégagements seront revêtus au choix : d un carrelage, format 31*31 de chez SALONI collection NEO ou collection FUTURA ou équivalent, Coloris au choix dans la gamme proposée par le Maître d ouvrage. Ou d un carrelage, format 33,3*33,3 de chez IRIS collection IPER ou CARSO ou équivalent Coloris au choix dans la gamme proposée par le Maître d ouvrage. Les plinthes seront en carrelage assorti. A noter : en cas de cuisine attenante à un séjour, la délimitation des sols de ces pièces devra suivre les règles prévues dans le cadre de la Certification NF logement SOLS ET PLINTHES DES PIECES DE SERVICE - Les sols des W-C, les salles de bains, les salles d eau et cuisine seront revêtus au choix : d un carrelage, format 31*31 de chez SALONI collection NEO ou collection FUTURA ou équivalent Coloris au choix dans la gamme proposée par le Maître d ouvrage. Ou d un carrelage, format 33,3*33,3 de chez IRIS collection IPER ou équivalent Coloris au choix dans la gamme proposée par le Maître d ouvrage. Les plinthes seront en carrelage assorti. Nota : Les salles de bains et les salles d eau feront l objet d harmonies et de calepinages prédéfinis par le Maître d ouvrage SOLS ET PLINTHES DES ENTREES ET DEGAGEMENTS Voir article SOLS DES BALCONS, LOGGIAS ET SECHOIRS Idem article pour les toitures terrasses accessibles REVETEMENTS MURAUX (autres qu'enduits, peintures, papiers peints et tentures) REVETEMENTS MURAUX DES PIECES DE SERVICE Pour les Salles de bains ou les Salles d eau, il sera posé de la faïence murale unie et pose verticale, à hauteur d huisserie sur les murs portant la baignoire et/ou le receveur de douche (y compris éventuelle paillasse de baignoire, et socle du receveur de douche), selon calepinage et harmonies prédéfinies par le Maître d ouvrage. de format 25*40 de marque SALONI, collection TRAMA ou équivalent avec le listel assorti collection MIX ou VITREO ou équivalent. ou de format 20*33.3 de marque IRIS, collection IPER ou équivalent avec listel assorti collection IPERLUX Les joints seront réalisés au ciment blanc. Nota : Les salles de bains et les salles d eau feront l objet d harmonies et de calepinages prédéfinis par le Maître d ouvrage. Pour la cuisine, il sera posé 3 rangs de faïence de marque SALONI, collection EMOCION ou équivalent, coloris Blanc de format 20*20 au-dessus de l évier selon la réglementation NF. Dans les WC des maisons et duplex (ceux équipés de lavabos sur colonne), il sera posé 3 rangs de faïence de marque SALONI, collection EMOCION ou équivalent, coloris Blanc de format 20*20 au droit du lavabo selon la réglementation NF. Les joints seront réalisés au ciment blanc REVETEMENTS MURAUX DANS LES AUTRES PIECES Les revêtements muraux des autres pièces sont décrits au chapitre 2.8. : peinture, papiers peints, tentures PLAFONDS (sauf peintures et tentures) PLAFONDS DES PIECES INTERIEURES La finition est décrite au chapitre PLAFONDS DES SECHOIRS A L'AIR LIBRE PLAFONDS DES LOGGIAS La finition est décrite au chapitre Si nécessaire, ils seront isolés suivant prescriptions de l étude thermique SOUS-FACE DES BALCONS La finition est décrite au chapitre MENUISERIES EXTERIEURES MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES PRINCIPALES Les fenêtres et porte-fenêtres seront en PVC ouvrant à la française, à 1, 2 ou 3 vantaux, avec ou sans partie fixe. Les châssis seront équipés de double vitrage isolant assurant les isolements acoustiques et thermiques réglementaires. Certaines menuiseries seront à allège vitrée (selon plans) MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES DE SERVICE 8

5 Idem art FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE PIECES PRINCIPALES Les baies de toutes les pièces principales à rez-de-chaussée et en étage seront équipées soit de volets roulants à lames PVC, avec manœuvre par manivelle, soit de volets battants ou coulissants en bois, selon plans et suivant permis de construire. Les coffres de volets roulants seront apparents du côté intérieur des logements. En cas de volet roulant au RDC, ceux-ci seront munis d un dispositif de verrouillage ou anti soulèvement PIECES DE SERVICE Idem article MENUISERIES INTERIEURES HUISSERIES ET BATIS Les huisseries seront métalliques PORTES INTERIEURES Les portes intérieures seront isoplanes alvéolaires de gamme MALERBA ou JELD WEN, ou équivalent, à recouvrement, finition peinture. Elles seront équipées d une béquille sur plaque en aluminium type HOPPE SAN DIEGO ou équivalent, avec condamnation à verrou pour les WC, les salles de bains, les salles d eau, et équipées de bec de cane pour les autres pièces PORTES DE SEJOUR Les portes de séjour seront du type décrit en premier lieu à l art Elles seront constituées d un seul vantail et elles ne présenteront pas d oculus IMPOSTES EN MENUISERIE Les impostes seront réalisées dans le même matériau que les cloisonnements PORTES PALIERES Les portes d entrée seront - si donnant uniquement à l intérieur du type bloc porte antieffraction, Niveau 1, certifiées BP1, composées de deux faces fibres dures avec une âme composite blindée et acoustique de type ISOBLINDE 39 db de chez MALERBA ou SERENA 40 db de chez JELD WEN ou équivalent, dimensions suivant plan, finition peinture - si donnant sur l extérieur, du type MD 5.13 Label BP1 de chez MALERBA, finition peinture. Elles seront équipées d un ensemble de béquilles sur plaque en aluminium type TOKYO de chez HOPPE ou équivalent, avec protecteur de cylindre, d un ensemble serrure 3 points A2P* et cylindre type V5 code N1 de chez VACHETTE ou équivalent PORTES DE PLACARDS Les façades des placards seront constituées de panneaux coulissants en mélaminé de 10mm décor blanc et profil acier, type KENDOORS de marque SOGAL ou équivalent. Un placard sera équipé d un aménagement tablette chapelière et tringle de type KENDOORS de marque SOGAL ou équivalent (entrée en priorité) MOULURES ET HABILLAGES Les huisseries palières côté circulation commune seront encadrées par une moulure en bois peint, ou rainurées par tout autre motif décoratif ESCALIERS DES DUPLEX ET MAISONS Voir art SERRURERIE ET GARDE-CORPS GARDE-CORPS ET BARRES D'APPUI Suivant les plans de façades, les garde-corps et les lisses (barres d appui) seront en métal finition laqué usine ou à peindre, avec remplissage verrier ou barreaudage selon plans architecte, fixés soit sur dalle ou en relevé béton ou en tableaux GRILLES DE PROTECTION DES BAIES Selon plans architecte, certaines fenêtres en RDC pourront être équipées d un barreaudage de protection OUVRAGES DIVERS Les séparatifs de balcons, loggias ou terrasses, hauteur minimum 1,80 m, seront réalisés en verre imprimé ou dépoli ou en bois fixé par pattes métalliques, conformément aux plans architecte (au choix de l architecte) PEINTURES - PAPIERS PEINTS - TENTURES PEINTURES EXTERIEURES ET VERNIS Sur menuiseries Sur fermetures et protections Sur les volets bois, il sera appliqué deux couches de peinture ou de lasure (teinte au choix de l architecte) Sur serrurerie Voir description à l article Sur surfaces non enduites ou non revêtues Au choix de l architecte, les parties de murs et plafonds en béton non enduites ou non revêtues, recevront éventuellement une peinture extérieure type pliolite. Les sous faces des balcons et des loggias recevront en finition une peinture type pliolite, de teinte au choix de l architecte. Les seuils des portes-fenêtres seront en béton brut PEINTURES INTERIEURES Sur menuiserie Sur les menuiseries bois et huisseries métalliques de toutes les pièces, il sera appliqué deux couches de peinture blanche mate Sur murs Sur les murs, il sera appliqué deux couches de peinture blanche mate PORTES DES GARAGES DES MAISONS Les portes de garage seront en bois ou métal, équipées d une serrure un point hors organigramme avec butée de porte et double béquille. Elles seront peintes dans la couleur définie par l architecte sur les deux faces Sur plafonds Pièces humides hors WC et cuisine ouverte : Il sera appliqué deux couches de peinture blanche finition satinée. Pièces sèches, WC et cuisine ouverte : Il sera appliqué deux couches de peinture blanche finition mate. 10

6 Sur canalisations, tuyauteries apparentes Il sera appliqué deux couches de peinture mate blanche PAPIERS PEINTS TENTURES (tissus, toiles plastifiées, etc.) Sur murs Sur plafonds Les évacuations seront réalisées en tuyaux PVC apparents, raccordées aux chutes collectives ou réseaux extérieurs Distribution du gaz Alimentation de chaque logement depuis la gaine palière par un réseau cuivre, ou depuis les réseaux extérieurs Branchements en attente Une double alimentation et une double évacuation seront prévus dans les cuisines (sous meuble évier) pour le lave-linge et le lave-vaisselle. L alimentation et l évacuation du lave-linge pourront éventuellement être prévues en salle de bains ou en salle d eau, suivant plans. Il sera prévu un seul branchement pour les studios Appareils sanitaires 2.9. EQUIPEMENTS INTERIEURS EQUIPEMENTS MENAGERS Bloc évier, Robinetterie Les cuisines seront équipées d un meuble évier comprenant un évier en inox à simple ou double bac suivant plan, un meuble en mélaminé blanc. La robinetterie sera chromée du type mitigeur à cartouche avec limiteur de débit de marque IDEAL STANDARD modèle SLIMLINE 2 ou équivalent Production d eau chaude La production et la distribution d'eau chaude individuelle seront réalisées soit par une chaudière gaz à condensation, dans le cadre du système Yzentis Evacuation des déchets Sans objet (voir chapitre 4 : Parties communes intérieures à l immeuble) Armoire sèche linge EQUIPEMENTS SANITAIRES ET PLOMBERIE Distribution d'eau froide L'alimentation générale s'effectuera par colonne montante en tube PVC pression, disposée dans une gaine technique palière ou en gaine logement. La distribution s'effectuera pour partie par canalisations PER (polyéthylène réticulé) sous fourreaux en dalle, et pour partie par canalisations apparentes en tube cuivre ou PER Distribution d'eau chaude collective et comptage Production et distribution d'eau chaude individuelle La production et la distribution d'eau chaude individuelle seront réalisées par une chaudière gaz dans le cadre du système Yzentis Ballon électrique d eau chaude sanitaire Evacuations 11 - Appareils sanitaires Tous les appareils sanitaires seront de couleur blanche. Suivant plans : Les salles de bains seront équipées : d'une baignoire en acrylique KHEOPS 3 de marque PORCHER ou équivalent, de largeur 0,80 m et de longueur 1,70 m, avec tablier en carreaux de plâtre hydrofuge posé sur vérins revêtu de faïence y compris trappe de visite. d un meuble vasque (largeur minimum 0.7m, ou 1.10m pour les T4), de marque TEREVA modèle BLANCA ou équivalent (coloris blanc), avec un caisson et 2 portes en médium, une vasque céramique et un miroir et un bandeau avec points lumineux. les salles d eau seront équipées : d un lavabo sur colonne en porcelaine vitrifiée ULYSSE 2 de marque PORCHER ou équivalent d un receveur de douche au choix du Maître d ouvrage en fonction des obligations liées à la réglementation Handicapés : soit de type ULTRAFLAT en acrylique, de 80x80cm, de chez IDEAL STANDARD ou équivalent, soit de type KYREO en céramique, de 80x80cm de chez JACOB DELAFON ou équivalent. Les W-C seront équipés : Dans le cadre du «système Yzentis» : une cuvette suspendue de marque JACOB DELAFON ou équivalent, avec abattant blanc rigide, réservoir encastré et poussoir mural. Le WC sera surmonté d un placard technique permettant d accéder aux modules techniques Yzentis. Pour les WC secondaires : un pack WC cuvette, réservoir, réservoir à alimentation latérale, mécanisme de chasse à économie d eau 3/6 L, mécanisme robinet flotteur, NOE de marque PORCHER ou équivalent. Pour les maisons et duplex, le WC du RDC sera équipé d un lavabo sur colonne en porcelaine vitrifiée ULYSSE 2 de marque PORCHER ou équivalent. Lave-mains : sans objet - Robinetterie La robinetterie des salles de bains et des salles d eau sera de type mitigeur SLIMLINE 2 de marque IDEAL STANDARD ou équivalent, chromée, à cartouche avec limiteur de débit ; sauf pour les douches qui seront équipées d un mitigeur thermostatique CERATHERM 50 de marque IDEAL STANDARD ou équivalent, - Accessoires divers 12

7 Douchette et flexible AQUA S1 de marque PORCHER ou équivalent, avec barre de douche EQUIPEMENTS ELECTRIQUES Type de l'installation L'installation électrique sera du type encastré, avec pour origine le tableau d abonné équipé d un disjoncteur général, des coupe-circuits affectés et du comptage Puissance à desservir La puissance à fournir sera de 6 à 12 KW, selon le type de logement et les calculs thermiques Equipement de chaque pièce Chambre principale (accessible aux handicapés) : 1 point d éclairage en plafond, commandé par simple allumage. 3 prises de courant 16 A+T dont une en alignement à proximité de l interrupteur. 1 prise de communication au format RJ prise TELEVISION. Chambre(s) secondaire(s) : 1 point d éclairage en plafond, commandé par simple allumage. 3 prises de courant 16 A+T 1 prise de communication au format RJ 45. L'appareillage sera de type ESPACE Blanc de chez ARNOULD ou équivalent. Tous les circuits seront reliés à la prise de terre. Toutes les prises de courant seront à éclisse. Les points d éclairage en plafond et en applique seront équipés de dispositifs de connexion de luminaires. Réglementation sur l accessibilité des personnes handicapées : Installation d une prise de courant à proximité de l interrupteur d éclairage et à hauteur identique dans toutes les pièces constituant l unité de vie des logements adaptés (séjour, cuisine, 1 chambre si existante à ce niveau, 1 salle d eau et 1 WC) pour tous les logements en RDC ou desservis par un ascenseur. Le dispositif de commande d éclairage sera situé à l entrée à l intérieur de chaque pièce. Dans les SDB et SDE, le dispositif de commande peut, pour respecter les règles liées aux volumes, être disposé à l extérieur. Les prises de courant pourront éventuellement être regroupées en prises doubles. L équipement de chaque pièce conformément à la norme C (décembre 2002) sera le suivant : Entrée 1 point d éclairage en plafond ou en applique, commandé par simple allumage ou en va et vient, selon le cas. 1 prise de courant 16 A+T si la surface de l entrée est supérieure à 4 m² habitable. Séjour 1 point d éclairage en plafond ou en applique, commandé par simple allumage ou en va et vient, selon le cas. 1 prise de courant 16 A+T par tranche de 4 m² habitable, avec un minimum de 5 prises, dont une en alignement à proximité de l interrupteur. 1 prise de communication au format RJ prise TELEVISION à proximité de la prise communication. Dégagement 1 point d éclairage en plafond ou en applique, commandé par simple allumage ou en va et vient, selon le cas. 1 prise de courant 16 A+T. Pour les maisons T4, 1 prise 16A+T et 1 prise RJ 45 supplémentaires dans le dégagement en R+1 Cuisine 2 points d éclairage dont un situé en plafond et un en applique commandés par simple allumage ou en va et vient, selon le cas. 1 alimentation hotte au droit de la 32 A. 1 prise de communication au format RJ prises de courant 16 A+T, dont 3 situées au-dessus du plan de travail et 1 en alignement au droit de l interrupteur d accès. 1 prise de courant 32 A+T pour la cuisinière ou la plaque de cuisson. 3 prises de courant 16 A+T spécialisées pour lave-linge, lave-vaisselle Nota : la prise de courant 16 A+T spécialisée pour le lave-linge pourra être située en salle de bains ou en salle d eau suivant plans architecte. cuisine de superficie égale ou inférieure à 4 m² 1 point d éclairage en plafond, commandé par simple allumage. 1 point d éclairage en applique à proximité de l évier. 2 prises de courant 16 A+T situées au-dessus du plan de travail. 1 prise de courant 32 A+T pour la cuisinière ou la plaque de cuisson. 1 prise de courant 16A+T, jumelée avec l interrupteur d accès. 3 prises de courant 16 A+T spécialisées pour lave-linge, lave-vaisselle. 1 prise de communication au format RJ 45. Nota : 1 prise de courant 16A+T spécialisée pour lave-linge pourra être située en salle de bain, en salle d eau ou en WC suivant plans architecte. Salle de bains et salle d'eau principale (accessible aux handicapés) : 13 14

8 1 point d éclairage en plafond, commandé par simple allumage. 1 prise de courant 16 A+T en alignement à proximité de l interrupteur. 1 point d éclairage en applique pour raccordement d un appareil de classe II. Nota : éventuellement 1 prise de courant 16A+T spécialisée pour le lave-linge suivant plans architecte. WC indépendant : 1 point d éclairage en applique commandé par simple allumage. 1 prise de courant 16 A+T en alignement à proximité de l interrupteur. Escalier (maisons et duplex) : 1 foyer lumineux en va et vient entre l étage et le RDC. Escalier privatisé logement R+1 : Hublots d éclairage sur détecteur de présence. Garage (maisons) : 1 foyer lumineux fixe en plafond ou à défaut sur charpente et deux prises 10/16 Ampères. Extérieur : A l extérieur, une PC étanche et un point lumineux seront disposés côté jardin ; un 2 e point lumineux sera disposé côté porte d entrée pour les maisons avec portillon d accès Sonnerie de porte palière Sonnerie intégrée au tableau d abonné avec bouton poussoir au droit de la porte palière, ou positionnée sur portillon d accès extérieur au jardin Réseau de communication Voir descriptif CHAUFFAGE - CHEMINEES - VENTILATIONS Températures garanties dans les diverses pièces par température minimale extérieure de -4 C Suivant la réglementation en vigueur, par une température extérieure minimale de - 4 C, les pièces d'eau pourront être chauffées à + 20 C et les autres à + 19 C Chauffage électrique Type d'installation Appareils d'émission de chaleur Chauffage gaz Type d'installation 15 L installation de chauffage repose sur une chaudière individuelle gaz à condensation, située derrière le WC, associée à une distribution de chaleur par vecteur air. Diffusion de chaleur par bouche située en partie haute des pièces principales. Un faux plafond sera prévu afin de dissimuler les circuits de distribution d air chauffé et de reprise jusqu aux bouches des pièces principales. La régulation et la programmation du chauffage sont assurées par un thermostat d ambiance programmable Pour les salles de bains il sera prévu un sèche serviette électrique ou à eau chaude selon étude Thermique Appareils d'émission de chaleur gaz Conduit de fumée Des conduits collectifs d amenée d air frais et d évacuation des fumées sont prévus dans les gaines techniques des logements Conduits et prises de ventilation La ventilation des logements s'effectuera par simple flux au moyen d'une VMC hygroréglable (ventilation mécanique contrôlée), les bouches d'extraction seront disposées dans les pièces humides (cuisine, salle de bains, salle d'eau, et WC) Conduits et prise d'air frais En pièces principales (séjours et chambres), des prises d'air frais s'effectueront par des grilles autoréglables ou hygroréglables encastrées soit en partie haute des menuiseries extérieures soit dans les coffres de volets roulants des pièces équipées soit dans les maçonneries selon les exigences techniques EQUIPEMENT INTERIEUR DES PLACARDS ET PIECES DE RANGEMENT Placards Voir article Pièces de rangement EQUIPEMENT DE TELECOMMUNICATIONS Radio / TV / FM La résidence sera équipée pour les logements collectifs d une installation permettant de recevoir les 6 chaînes nationales et la TNT (Canal + et TNT décodeurs non fournis). Pour les maisons, il sera installé un fourreau entre le tableau de répartition et les combles pour la pose ultérieure, par l acquéreur, le cas échéant, du moyen de réception de son choix. L ensemble des prises TV sera câblé jusqu au tableau de répartition. Il sera prévu une prise TV/FM dans les studios et deux prises TV/FM dans les autres logements (une dans le séjour et une dans la chambre principale) Téléphone Voir article Commande d'ouverture du portillon principal d'entrée de la résidence 16

9 Le portillon piétons principal situé à l entrée de la résidence sera commandée par une platine vidéophone de chez BTICINO ou équivalent. Un vidéophone noir et blanc de type SWING de chez BTICINO, ou équivalent, avec combiné mural placé dans l'entrée du logement permettra de converser avec les visiteurs et de commander à distance l'ouverture de ce portillon piétons. Un système VIGIK permettra l accès de la résidence aux concessionnaires et résidents (ce système comprend la platine compatible et les badges) Commande d'ouverture de la porte d entrée principale des halls communs La porte d entrée principale des halls communs sera commandée par un digicode de type TERCODE chez BTICINO ou équivalent AUTRES EQUIPEMENTS Sans objet Pour les logements bénéficiant d un portillon d accès ou d un accès direct sur l extérieur, voir article ; EQUIPEMENT ELECTRIQUE L éclairage des parcs de stationnements en sous-sol s effectuera par tubes fluo, dont 1/3 en allumage fixe permanent et 2/3 commandés par boutons poussoirs sur minuterie, et automatiquement par l ouverture de la porte de parking. Des blocs autonomes d'éclairage de sécurité seront disposés suivant réglementation. Nota : les boxes et parkings pourront être traversés par des réseaux communs (gaines, canalisations, etc..). Les parois du sous-sol sont relativement étanches et par conséquent des suintements ou des venues d eau ponctuelles peuvent survenir sans constituer un vice. 3.3 PARKINGS EXTERIEURS Les places privatives extérieures seront, selon plans, en traitement perméable ( de type Evergreen gravillonné, ou de type stabilisé, ou équivalent, selon exigences communales. Certaines places (notamment places PMR) seront en enrobé. Les places seront numérotées, et délimitées par des bordures et/ou par marquage au sol ou sur muret LOCAUX COMMERCIAUX 3.4 GARAGES DES MAISONS Les garages des maisons seront réalisés en maçonnerie laissés brut côté intérieur ; les façades, selon plans, seront revêtues d un enduit monocouche, de finition au choix de l architecte. 3. ANNEXES PRIVATIVES 3.1 CAVES 3.2 BOX ET PARKINGS COUVERTS DES COLLECTIFS MURS OU CLOISONS Les murs et cloisons seront en béton armé ou parpaing suivant l étude de structure PLAFONDS Les plafonds seront en béton brut de décoffrage, avec isolant thermique, en sous-face des parties habitables suivant étude thermique SOLS Les sols des circulations et des parkings privatifs seront en béton armé lissé. Délimitation des places et numérotation à la peinture PORTE D'ACCES Selon plans, les parkings privatifs seront boxés par une porte basculante manuelle constituée d un cadre en profil tubulaire avec rails en partie haute et d un bardage en tôle galvanisée revêtue d une couche de peinture d impression. La porte principale d accès des véhicules aux parcs de stationnements en sous-sol sera du même type que les portes individuelles de boxe et sera commandée par boîtier télécommande (2 émetteurs seront fournis par appartement) VENTILATION NATURELLE La ventilation des parcs de stationnements en sous-sol sera statique ou mécanique dimensionnée pour assurer le renouvellement d air en fonction du nombre de places, conformément à la réglementation. 17 Sol en dallage béton laissé brut. La finition lissée pourra présenter des aspérités légères, liées à la vie du chantier, non susceptibles de constituer un vice ou une non-conformité. Les garages seront boxés par une porte basculante manuelle constituée d un cadre en profil tubulaire avec rails en partie haute et d un bardage en tôle galvanisée revêtue d une couche de peinture d impression. Un point d éclairage commandé par simple allumage et prise de courant 16A+T Selon plans, les garages auront une porte d accès côté jardin privatif (voir descriptif article 2.6.7). Selon plans, certaines maisons bénéficieront d un stationnement extérieur sur leur parcelle privative, réalisée en enrobé ou en traitement perméable de type stabilisé ou similaire. 3.5 PERGOLAS Sans objet 3.6 JARDINS PRIVATIFS PLANTATIONS Des haies formeront des séparatifs entre jardins à jouissance privative, implantées suivant plans architectes. Les haies séparant les jardins à jouissance privative avec les parties communes seront selon plans soit en parties communes soit en partie privative. Les parcelles seront engazonnées ou plantées de plantes tapissantes suivant les plans du paysagiste. Si nécessaire des regards de visite seront mis en place dans les parties engazonnées pour les interventions futures. Mise en forme : pour des raisons d adaptation au sol les jardins ne seront pas nécessairement plats. Les jardins seront en pleine terre ou sur sous-sol étanché (présence de relevés d étanchéité et décalage de niveau entre zone pleine terre et zone sur sous-sol étanché). 18

10 Certains jardins pourront contenir des talus en périphérie CLOTURES Clôtures séparatives des jardins privatifs, réalisées en grillage souple de 1,20 m de hauteur EQUIPEMENT ELECTRIQUE EQUIPEMENT DE PLOMBERIE 3.7 TERRASSES PRIVATIVES SUIVANT PLANS SEPARATIFS ENTRE TERRASSES En l absence de murs séparatifs voir article SOLS Les sols seront constitués par des dalles gravillonnées posées sur plots ou sur terre-plein EQUIPEMENT ELECTRIQUE Les terrasses privatives seront équipées d une prise de courant étanche et d un point lumineux EQUIPEMENT DE PLOMBERIE Les terrasses privatives des logements collectifs seront équipées d un robinet de puisage. Les terrasses privatives en RDC des maisons seront équipées d un robinet de puisage. 4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES AUX IMMEUBLES 4.1 HALL D'ENTREE DES IMMEUBLES COLLECTIFS SOL Conformément aux plans de l Architecte, le sol du hall d entrée sera revêtu de carrelage format 30 cm x 30 cm minimum, et d un tapis encastré PAROIS Les murs seront revêtus d une peinture ou d un revêtement décoratif au choix de l architecte PLAFONDS Il sera prévu un plafond en béton ou constitué de plaques de plâtre revêtu de 2 couches de peinture mate ou satinée ELEMENTS DE DECORATION Selon plan architecte PORTES D'ACCES ET SYSTEME DE FERMETURE - APPEL DES OCCUPANTS DE L'IMMEUBLE Les portes d entrée des halls seront constituées d ensembles en acier laqué, avec vitrage sécurit et ferme porte. Certains éléments décoratifs en bois pourront être ajoutés. Conformément à la réglementation sur l accessibilité des personnes handicapées, ces portes présenteront des caractéristiques permettant un contraste visuel. Le système de contrôle d accès et les dispositifs de commande manuelle répondront aux exigences de la réglementation sur l accessibilité des personnes handicapées. Pour le descriptif, voir art BOITES AUX LETTRES ET A PAQUETS Toutes les boîtes aux lettres de chez VISOREX ou RENZ ou équivalent, seront selon les contraintes du service de distribution postale, soit encastrées dans les halls, ou posées en applique, soit à l entrée principale de la résidence. Leur disposition sera conforme aux prescriptions concernant l accessibilité des personnes handicapées TABLEAU D'AFFICHAGE Un tableau d'affichage sera prévu par hall d'entrée ou intégré dans l ensemble boîtes aux lettres CHAUFFAGE Sans objet EQUIPEMENT ELECTRIQUE Il sera prévu des spots lumineux encastrés en faux plafond ou des appliques murales ou un autre type d éclairage selon le projet de décoration des halls d entrée. L appareillage sera de type ESPACE de chez ARNOULD ou équivalent. 4.2 CIRCULATIONS DU REZ-DE-CHAUSSEE, COULOIRS ET PALIERS D'ETAGES DES COLLECTIFS SOLS ET CIRCULATIONS COMMUNES Au rez-de-chaussée, le sol sera carrelé de façon identique au hall d entrée (le calepinage pourra être différent), avec plinthes assorties suivant plans d architecte. Le sol des paliers d étages sera revêtu de carrelage 30 cm x 30 cm minimum, avec plinthes assorties MURS Sur les murs, il sera appliqué une peinture lisse PLAFONDS Faux plafonds en plâtre ; si nécessaire, conformément à la réglementation acoustique, il sera prévu partiellement des faux plafonds acoustiques type GYPTONE ou équivalents, recouverts d'une peinture blanche mate ELEMENTS DE DECORATION Selon plans architecte CHAUFFAGE Il n'est pas prévu de chauffage dans les circulations communes PORTES Les huisseries côté circulation commune seront encadrées par un chant plat en bois peint. Les portes des gaines techniques seront réalisées en panneaux de particules avec paumelles invisibles, finition par peinture EQUIPEMENTS ELECTRIQUES 1 prise de courant 16 A + T sera placée dans la gaine technique palière, sur le circuit des services généraux. L'éclairage sera assuré par appliques murales décoratives ou par plafonniers. L appareillage des paliers sera du type ESPACE de chez ARNOULD ou équivalent. L allumage des paliers sera commandé automatiquement par détecteur de présence. Conformément à la réglementation sur l accessibilité des personnes handicapées, le dispositif d éclairage répondra aux normes en vigueur

11 4.2.8 ESCALIERS Voir article CIRCULATIONS DES SOUS-SOLS Les circulations décrites dans ce chapitre, sont uniquement les circulations piétonnes d accès, tels que sas et couloirs, (à l exception des sols décrits au chapitre 3.1 et 3.2) SOLS Les sols des circulations seront recouverts d'une peinture anti-poussière MURS Les murs des circulations seront en béton ou parpaings bruts revêtus d une couche de peinture vinylique ou d'un enduit projeté type bagard PLAFONDS Les plafonds seront en béton brut, avec ou sans isolant thermique en sous-face, selon la nature des locaux situés au-dessus PORTES D'ACCES Les portes d'accès des sas et des locaux techniques seront à âme pleine, peintes, de degré coupe-feu ou pare flamme conforme à la législation, avec ferme porte hydraulique RAMPE D'ACCES POUR VEHICULES La rampe d'accès sera réalisée en béton balayé ou en enrobé EQUIPEMENTS ELECTRIQUES L'éclairage sera assuré par hublot commandé par interrupteur sur minuterie ou commandé par détecteur de présence. 4.4 CAGES D'ESCALIERS DES SOUS-SOLS SOL DES PALIERS Les paliers d'escaliers seront en béton revêtus de peinture anti-poussière MURS Les murs seront revêtus d un enduit monocouche et/ou peinture pliolithe selon localisation PLAFONDS Dito article ESCALIERS (marches, contremarches), limons, plinthes, garde-corps, sous-face de la paillasse Les marches et contremarches seront revêtues d'une peinture anti-poussière. Les mains courantes seront en tubes ronds par éléments droits, peints et bouchonnés. Un garde-corps en serrurerie ou en maçonnerie, clos le palier au dernier étage. Ces éléments seront conformes à la réglementation concernant l accessibilité des personnes handicapées CHAUFFAGE - VENTILATION Les cages d'escaliers ne seront pas chauffées. Un lanterneau de sécurité sera placé en partie haute pour le désenfumage avec dispositif d ouverture conforme à la réglementation ECLAIRAGE L'éclairage se fera par appliques ou appareillage équivalent, et commandées par minuterie ou détecteur de présence. 21 Conformément à la réglementation sur l accessibilité des personnes handicapées, le dispositif d éclairage répondra aux normes en vigueur. 4.5 LOCAUX COMMUNS GARAGE A BICYCLETTES (uniquement pour copropriété avec sous-sol) Le sol et les murs seront bruts de béton. Ils seront clos par un grillage avec porte ou un mur en parpaings. L éclairage se fera par hublot commandé par interrupteur temporisé BUANDERIE COLLECTIVE SECHOIRS COLLECTIF LOCAUX DE RANGEMENTS ET D'ENTRETIEN LOCAUX SANITAIRES 4.6 LOCAUX SOCIAUX 4.7 LOCAUX TECHNIQUES LOCAL DE RECEPTION DES ORDURES MENAGERES Un local destinés à l ensemble des logements est prévu en parties communes extérieures pour le stockage des ordures ménagères. Les murs recevront une peinture vinylique et un carrelage antidérapant sera mis en œuvre sur le sol + plinthes. Il sera prévu un éclairage par hublot commandé par interrupteur temporisé, un robinet de puisage et un siphon de sol. Il sera ventilé naturellement CHAUFFERIE SOUS-STATION DE CHAUFFAGE LOCAL DES SURPRESSEURS LOCAL TRANSFORMATEUR E.D.F. Un local transformateur pourra être réalisé sur exigences EDF LOCAL MACHINERIE D'ASCENSEUR Local sans objet car l (es) ascenseur(s) mis en œuvre seront du type «machinerie en gaine» LOCAL VENTILATION MECANIQUE Local sans objet car le(s) caisson(s) de VMC sera installé en toiture sur terrasse ou en combles avec une isolation acoustique conforme à la réglementation, ou en parties privatives si VMC individuelles. 22

12 4.7.8 LOCAL EAU Des regards extérieurs de branchement avec compteurs généraux (ou compteurs individuels selon le cas) et vanne d arrêt seront prévus. 4.8 CONCIERGERIE COMPOSITION DU LOCAL EQUIPEMENTS DIVERS Réservoirs Pompes et brûleurs Comptage général Colonnes montantes 5. EQUIPEMENTS GENERAUX DES IMMEUBLES ET MAISONS 5.1 ASCENSEURS ET MONTE CHARGES Le sous-sol de la copropriété n 1 sera desservis par un ascenseurs électriques de 630 Kg, vitesse 0,63 ou 1 m/s type «machinerie en gaine», débouchant dans les parties communes extérieures. Les portes palières seront peintes aux sous-sols, et les portes en parties communes extérieures seront en inox brossé ou peinte. Les parois de la cabine recevront un revêtement mélaminé ou tôle plastifiée et un miroir. Le revêtement de sol sera en matière synthétique ou carrelage. Le plafond suspendu recevra un éclairage intégré. Une liaison téléphonique permanente sera installée entre la cabine et la société de maintenance. Pour la sécurité, il est prévu, depuis les parties communes extérieures, un contact à clé ou un digicode en cabine pour accéder au sous-sol. 5.2 CHAUFFAGE, EAU CHAUDE Le présent projet ne comporte ni chauffage collectif, ni eau chaude sanitaire collective EQUIPEMENT THERMIQUE DE CHAUFFAGE Production de chaleur Régulation automatique Pompes et brûleurs Accessoires divers Colonnes montantes 5.3 TELECOMMUNICATIONS TELEPHONE La résidence sera raccordée au réseau France Télécom ANTENNES TV ET RADIO Voir article RECEPTION STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES Les ordures ménagères seront stockées dans des containers roulants fournis par la commune (commande par le syndic à la charge de la copropriété) et installés dans le local prévu à cet effet. Le cycle d enlèvement et le volume de stockage seront déterminés par la commune. 5.5 VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX Se reporter aux chapitres des locaux concernés. 5.6 ALIMENTATION EN EAU COMPTAGES GENERAUX Les compteurs généraux seront situés dans les immeubles ou dans les regards extérieurs avec vanne d arrêt général. Distribution horizontale en PVC pression jusqu en pied de gaine COMPTAGES INDIVIDUELS Pour les maisons, duplex et certains logements collectifs, les compteurs seront situés en extérieur dans les regards prévus à cet effet SURPRESSEURS - REDUCTEURS ET REGULATEURS DE PRESSION - TRAITEMENT DE L'EAU L'installation d'alimentation en eau sera réalisée conformément aux exigences techniques et réglementaires. Surpresseurs ou détendeurs si nécessaires COLONNES MONTANTES La distribution des logements se fera soit directement, soit par colonnes montantes collectives en PVC pression, situées dans les gaines techniques (Vanne d isolement avec purge en pied de colonne) Service d eau chaude Production d'eau chaude BRANCHEMENTS PARTICULIERS SUR COMPTEUR GENERAL En gaine technique ou en regard extérieur, il sera prévu un robinet de coupure générale par logement, ainsi qu'un manchon by-pass permettant la pose éventuelle de compteurs individuels (non fournis) et dérivations encastrées. 24

13 5.6.6 BRANCHEMENTS PARTICULIERS SUR COMPTEUR INDIVIDUEL L alimentation en eau se fera par un branchement sur le réseau de la compagnie concessionnaire jusqu au compteur individuel de chaque logement concerné par l article 5.6.2, ou selon prescriptions de la compagnie concessionnaire. 5.7 ALIMENTATION EN GAZ - Sur compteur général : depuis le coffret gaz en gaine palière, canalisation cuivre de la colonne montante jusqu'au coffret individuel gaz pour alimentation de la chaudière de chacun des logements. - Sur compteur individuel : l alimentation en gaz se fera par un branchement sur le réseau de la compagnie concessionnaire jusqu au compteur individuel, ou selon prescriptions de la compagnie concessionnaire TROTTOIRS 6.2 CIRCULATION PIETONS CHEMINEMENTS PIETONS Le revêtement des cheminements se fera en béton désactivé, stabilisé, éléments minéraux/bois, avec calpinage selon plans architecte et paysagiste. Ces revêtements présenteront un contraste visuel et tactile par rapport à leur environnement. Les matériaux utilisés seront non meubles, non glissants, non réfléchissants et sans obstacle à la roue. Certains cheminements principaux pourront être utilisés pour l accès ponctuel de véhicules sur autorisation des copropriétés (déménagements ) 5.8 ALIMENTATION EN ELECTRICITE COMPTAGES DES SERVICES GENERAUX Des comptages seront installés pour les services généraux, pour les ensembles suivants : parties communes des copropriétés, ventilation mécanique contrôlée, services généraux ; éclairage parkings, portes de parking et éclairage extérieur des copropriétés Des sous-comptages seront installés pour l ascenseur ; éclairages extérieurs parties communes et équipements gérés par l ASL (portail résidence, local poubelles ) Le nombre de comptages pourra être sujet à variation en fonction des contraintes des concessionnaires ou des spécificités du projet COLONNES MONTANTES Les logements seront alimentés à partir des colonnes montantes ou coffrets extérieurs selon le cas BRANCHEMENTS ET COMPTAGES PARTICULIERS Les tableaux disjoncteurs et compteurs seront installés dans les logements, dans les entrées ou à proximité. Les lignes de téléreport seront ramenées en parties communes pour permettre le relevé à distance des compteurs. 6. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS Les parties communes extérieures et les espaces verts en particulier seront réalisés selon l'étude de l architecte. 6.1 VOIRIES ET PARKING VOIRIES D'ACCES L accès principal véhicules et piétons de la résidence se fera via le chemin Départ.10 «Les plantiers» ; Les accès aux sous-sols et aux parkings extérieurs des véhicules particuliers se feront à partir des voies internes à la résidence ESPACES VERTS HALLE CENTRALE Structure métal, bois ou béton avec toiture en tuiles, selon plans d aménagement de l architecte PLANTATIONS D'ARBRES, ARBUSTES, FLEURS, PLANTES AROMATIQUES/POTAGERES Les espaces verts seront réalisés conformément au plan d'aménagement de l'architecte ENGAZONNEMENT Les zones d'engazonnement seront réalisées selon le plan d'aménagement de l'architecte ARROSAGE Il sera prévu un arrosage automatique des espaces verts communs BASSINS DECORATIFS CHEMINS DE PROMENADE Suivant plan de l architecte. 6.4 AIRE DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS SOL EQUIPEMENTS 6.5 ECLAIRAGE EXTERIEUR SIGNALISATION DE L'ENTREE DE L'IMMEUBLE L'éclairage sera assuré par spots ou appliques murales situés au droit de l entrée de l immeuble, et commandés par interrupteur crépusculaire et/ou relié à une horloge ECLAIRAGE DES VOIRIES, ESPACES VERTS, ET CHEMINEMENTS L'éclairage des espaces extérieurs sera réalisé par appliques murales ou par bornes lumineuses ou par lampadaires suivant plan d'architecte et exigences préfectorales, commandés par interrupteur crépusculaire et/ou relié à une horloge. Conformément à la réglementation handicapée, le dispositif d éclairage sera conforme à la règlementation en vigueur. 6.6 CLOTURES 26

14 6.6.1 EN PERIPHERIE DE LA RESIDENCE Suivant plan architecte, clôtures rigides de type «chasse», hauteur de 1.80m maximum Pour faciliter la gestion et la sécurité des accès, il sera fourni par logement 3 clés spécifiques pour la porte palière, permettant également d accéder aux différents espaces et locaux communs SEPARATIFS parties communes plantées/parties privatives Suivant plan architecte, clôtures souple simple torsion, hauteur de 1.2m maximum SEPARATIFS chemin ou voirie de parties communes/parties privatives Suivant plan architecte, clôtures rigides, hauteur de 1.2m maximum Fait, à Le SEPARATIFS entre deux parties privatives Suivant plan architecte, clôtures souple simple torsion, hauteur de 1.2m maximum Le VENDEUR Le RESERVATAIRE Signature précédée de la mention manuscrite «Lu et Approuvé» 6.7 RESEAUX DIVERS EAU L'alimentation en eau se fera par un branchement sur le réseau de la compagnie concessionnaire jusqu'au compteur général situé dans l immeuble ou dans le citerneau extérieur GAZ Alimentation depuis le réseau public. Coffret compteur général de coupure et détente normalisé et agréé par les services technique GrDF, situé à l'entrée de la résidence. Canalisation horizontale en polyéthylène jusqu'en pied de gaine ELECTRICITE (poste de transformation extérieur) L'alimentation générale en électricité se fera depuis le réseau basse tension d EDF jusqu au local basse tension, ou au coffret de façade, en fonction des exigences d EDF POSTES D INCENDIE, EXTINCTEURS Des extincteurs seront installés en sous-sol. Leur nombre sera conforme à la réglementation. Un ou plusieurs poteaux incendies seront installés en fonction des exigences des services pompiers EGOUTS Les évacuations d'égouts seront raccordées sur les réseaux d'assainissement en voirie publique EPURATION DES EAUX TELECOMMUNICATIONS Le raccordement des lignes téléphoniques se fera depuis le réseau FRANCE TELECOM jusqu'aux colonnes montantes dans les gaines palières pour la distribution des logements. Télévision : voir article EVACUATION DES EAUX DE PLUIE ET DE RUISSELLEMENT SUR LE TERRAIN, ESPACES VERTS, CHEMINS, AIRES, COURS ET JEUX Evacuation des eaux de pluies, des cheminements et voiries par infiltration, regards ou caniveaux à grille raccordés au réseau de l opération, suivant plans de l architecte. Evacuation naturelle des espaces verts par infiltration. Des bassins de rétention des eaux pluviales et noues en limite Sud seront mis en œuvre suivant les exigences de l arrêté du Permis de Construire. 7. ORGANIGRAMME DES CLES 27 28