MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DU MATERIELS D IMAGERIE DE MARQUE GEMS. à l UCSA de CHAUCONIN

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DU MATERIELS D IMAGERIE DE MARQUE GEMS. à l UCSA de CHAUCONIN"

Transcription

1 77100 MEAUX CEDEX MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DU MATERIELS D IMAGERIE DE MARQUE GEMS à l UCSA de CHAUCONIN ( la salle os/poumon et le panoramique dentaire installées en 2005) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Version N 2 février 2010 Page : 1 Service Biomédical

2 SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DE LA CONSULTATION. ARTICLE 2 - LIEU D'IMPLANTATION. ARTICLE 3 - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES DES EQUIPEMENTS. ARTICLE 4 MAINTENANCES PREVENTIVES ARTICLE 5 MAINTENANCES CORRECTIVES ARTICLE 6 TAUX DE DISPONIBILITE ARTICLE 7 APPLICATION D UN BONUS/MALUS ARTICLE 8 MISE A JOUR DES INSTALLATIONS ARTICLE 9 EVOLUTION DES INSTALLATIONS ARTICLE 10 - ETENDUE DE LA FOURNITURE. ARTICLE 11 - EXECUTION. ARTICLE 12 - FORMATION DU PERSONNEL. ARTICLE 13 - DOCUMENTS A FOURNIR PAR LE TITULAIRE. ARTICLE 14 - MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ARTICLE 15 CRITERES D ATTRIBUTION DU MARCHE Version N 2 février 2010 Page : 2 Service Biomédical

3 ARTICLE 1 - OBJET DE LA CONSULTATION. La présente consultation concerne la maintenance préventive et curative d une salle os/poumon de marque GEMS à l UCSA de la prison de CHAUCONIN. Les caractéristiques principales sont données ci-dessous. ARTICLE 2 - LIEU D'IMPLANTATION. Informations réglementaire. Les Fournisseurs, ainsi que leur sous-traitants éventuels sont informés qu ils seront tenu au secret professionnel eu égard aux informations, plans divers, relevés sur place, description de locaux, qu ils auront eu, ou se seront procurés, quant aux locaux, dispositions, et cheminement, sur le site de la prison de Chauconin. Ils engageront leur propre responsabilité civile et judiciaire en cas de manquement. ARTICLE 3 - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES DES EQUIPEMENTS. LOT N 1 : MAINTENANCE DU MATERIEL objet du lot N 1 Le titulaire proposera un contrat de maintenance préventive et corrective de tous les matériels de la livraison comprenant pièces main d'œuvre et déplacements sur les bases ci-dessous, au-delà de l année de garantie : Matériels couverts : Maintenance préventive: Tous les équipements de l annexe1. 1 visite annuelle au minimum avec contrôle qualité et sécurité, pièces et main d'œuvre incluses pour chaque équipement. Formation complémentaire utilisateur à effectuer si nécessaire après les maintenances Maintenance corrective : sans limitation, pièces, main d'œuvre, déplacement et tube RX inclus pour chaque équipement. Modalités de fonctionnement: les services fonctionnent 7h/24, 5 jours par semaine soit 260 jours par an (T2 = 1820) Taux de disponibilité: 95 % Délais des interventions Couverture demandée : technicien sur site au maximum dans les 8 heures ouvrables suivant la demande d intervention. De 8h à 18h du lundi au Vendredi. Le samedi de 8h à 12h Les visites de maintenance préventives seront à effectuer en accord avec le service utilisateur sur programmation. Un calendrier des visites sera proposé incluant les ou la visite à faire lors de la période sous garantie à l atelier biomédical. Si le Fournisseur estime que le nombre de maintenances préventives indiquées ci-dessus est insuffisant par rapport aux nécessités de son matériel, ou à sa pratique de programme de maintenance de ces matériels, il se doit d indiquer le nombre de maintenances préventives qu il conseille et doit les intégrer d office dans son offre de maintenance. Les pièces exclues du contrat devront être visées sur une liste exhaustive jointe au contrat. LOT N 2: PRESTATIONS HORS FORFAIT DE MAINTENANCE des lots 1 Les prestations ci-dessus sont prévues pièces, main d œuvre et déplacements inclus. Par pièces, on entend les éléments des matériels, hors consommables, qui font partie intégrante des appareils décrits à l annexe 1. Si le prestataire souhaitait retirer certaines pièces de sa maintenance (préventive et corrective), au risque que son offre soit déclarée nonconforme dans le cas ou les éléments décrits ne sont pas considérés par la Personne Publique comme faisant partie des retraits, il serait obligé de fournir, avec son offre, la liste exhaustive des pièces concernées. De même, seront déclarés hors forfait de maintenance, les interventions techniques inhérentes à : * une mauvaise utilisation du matériel * un sinistre de quelque nature que ce soit Version N 2 février 2010 Page : 3 Service Biomédical

4 * une évolution du matériel. * une demande de modification à l initiative de la personne publique Ce lot contient également les échanges standards ou remplacement par du neuf dans la limite des pièces exclues figurant dans les listes que le prestataire doit fournir à cet effet. Sont aussi désignées dans les prestations hors forfait les modifications des équipements demandées par le Centre Hospitalier ou la prise en charge de leur déménagement. Pour cela le Fournisseur devra donner au minimum les coûts de main d œuvre et les frais de déplacement qu il sera amené à facturer, ainsi que le rabais consenti sur la facturation de ces main d œuvre, déplacement et des pièces détachées. Le marché à bon de commande sera établi sur ces éléments. ARTICLE 4 MAINTENANCES PREVENTIVES Au cours de ces visites (sur place ou dans les ateliers du fournisseur), il est procédé : * à la vérification de l état général de l équipement * au remplacement des pièces usagées dans le but d assurer et de conserver à un niveau optimal, constant et satisfaisant, l utilisation et la qualité de l équipement * aux réglages et étalonnages nécessaires * aux essais de fonctionnement et contrôle des sécurités * à la remise à jour éventuelle des logiciels La fréquence de ces visites est définie. Les dates seront déterminées selon un calendrier en accord avec le Client en heures et jours ouvrables. Ces visites feront l objet d un compte-rendu détaillé dont un exemplaire sera laissé au Client ARTICLE 5 MAINTENANCES CORRECTIVES La maintenance corrective consiste à la remise en état de fonctionnement de l équipement à la suite d une panne ou d une défaillance. La durée de ces visites devra être aussi réduite que possible de façon à ce que l équipement puisse être à nouveau opérationnel très rapidement. Au cours de ces visites, il est procédé : * à la recherche de cause de la panne ou de la défaillance * au remplacement des pièces incriminées * aux réglages et étalonnages nécessaires * aux essais de fonctionnement et contrôle des sécurités * à la remise à jour éventuelle des logiciels Le prestataire indiquera ses possibilités en terme de disponibilité ( horaires de son S.A.V., délais moyen d intervention) Dans le cas d exclusion de certaines pièces ou sous-ensemble de la couverture sous contrat, ces pièces ou sousensembles doivent être listées exhaustivement. Cette liste doit faire partie intégrante du descriptif du matériel couvert et doit être remise avec la proposition. ARTICLE 6 TAUX DE DISPONIBILITE Pour inciter à la recherche de la meilleure fiabilité, il est convenu de mesurer la disponibilité en bon état de fonctionnement de chaque Equipement au moyen d un indicateur appelé «TAUX DE DISPONIBILITE». Ce taux est fixé dans la description de chaque lot, pour chaque Equipement Il est défini par la formule suivante : T = 100 x ( 1 (T1/T2)) exprimé en % T1 : représente la somme des périodes d arrêts de l équipement T2 : représente la durée d utilisation annuelle effective d utilisation. Le temps passé a la maintenance préventive est inclus dans T2 puisque l équipement concerné est en état de fonctionnement avant cette maintenance préventive. La valeur de T2 est donnée dans le descriptif des lots. Version N 2 février 2010 Page : 4 Service Biomédical

5 La période d arrêt de l équipement est compté de la manière suivante. En cas de panne ou de dysfonctionnement de l équipement entraînant la nécessité de faire intervenir le Service après vente du Fournisseur, le Client fait une demande d intervention téléphonique au Fournisseur pendant les heures ouvrables. La période d arrêt commence à la réception de l appel du Client par le Fournisseur. La période d arrêt cesse lorsque le personnel du Fournisseur remet l équipement concerné, en parfait état de marche, à la disposition du Client. Toutefois, ne sont pas comptés dans la période d arrêt : - le temps perdu par le Fournisseur aux torts du Client (ex : Impossibilité d accéder à l équipement). - les heures de samedi et dimanche sauf s il est prévu une prestation de SAV le samedi, dans ce cas, seul le dimanche est décompté. - le temps passé à une évolution de l équipement (matériel ou logiciel) - le temps passé à une formation du personnel du Client sur l équipement ARTICLE 7 APPLICATION D UN BONUS/MALUS Pour inciter les deux parties (Fournisseur et Client) à rechercher ensemble une meilleure disponibilité de l équipement, il est convenu d appliquer au Fournisseur des primes ou pénalités, sur son contrat de maintenance, à la fin de chaque période annuelle selon les dispositions suivantes : Si le «taux de disponibilité est inférieur à celui fixé». Le Fournisseur se verra appliquer un Malus correspondant à 1% du montant du forfait annuel pour 1% de taux de disponibilité en moins. Si le «taux de disponibilité est supérieur à celui fixé». Le Fournisseur se verra appliquer un Bonus correspondant à 1% du montant du forfait annuel pour 1% de taux de disponibilité en plus. Le montant maximum du Bonus ou Malus ne peut pas excéder 5% du montant du forfait annuel. Il sera ajouter ou retirer du forfait annuel de l année suivante ou de la dernière période en cas d arrêt du contrat de maintenance. Le Bonus/Malus s appliquera pour le lot s il n y a qu un équipement dans ce lot, une partie du lot si le lot comporte plusieurs équipement. ARTICLE 8 MISE A JOUR DES INSTALLATIONS Pour les équipements contenant des logiciels embarqués, la remise à jour de ces logiciels doit être prévue au titre de l offre de maintenance préventive. On entend par remise à jour du logiciel, la fourniture, l installation et mise en service de nouvelles versions qui corrigent et/ou améliorent les anciennes versions en gardant les fonctionnalités initiales acquises lors de la mise en service ou lors de l évolution des matériels. Si, lors de ces mises à jours, un remplacement ou une extension de matériel (cartes électroniques, disques, mémoires, PC, etc.) était nécessaire, cette prestation serait due sans surcoût. ARTICLE 9 EVOLUTION DES INSTALLATIONS On entend par évolution des installations, une modification matériel et/ou logiciel qui permet d accroître les fonctionnalités de l installation et/ou d en augmenter les performances générales et/ou particulières. Ces évolutions devront faire l objet de propositions chiffrées en dehors du contrat de maintenance et devront indiquer l impact quelles auront sur celui-ci. ARTICLE 10 - ETENDUE DE LA FOURNITURE. D'une façon générale, le Fournisseur ne pourra invoquer aucune omission non signalée, ni aucune mauvaise interprétation des documents pour refuser de monter un dispositif assurant le bon fonctionnement de ses matériels. A ) PRESTATIONS A LA CHARGE DU TITULAIRE. - Fourniture des matériels définis à l'article 3 du présent C.C.T.P. - Installation de ces matériels dans les locaux désignés par la personne responsable. - Mise en service satisfaisante. - Formation du personnel. B ) AMENAGEMENTS TECHNIQUES. - Prévoir l implantation des matériels ainsi que les réservations de fluides Version N 2 février 2010 Page : 5 Service Biomédical

6 ARTICLE 11 - EXECUTION. A ) Le soumissionnaire devra préciser dans son offre : # Le délai de livraison de son matériel, à dater de la notification de la commande. # Le coût de la proposition de base. # Le coût des options éventuelles # Le coût de la maintenance # Le coût, la liste et les références des consommables. B ) Le titulaire fournira, en langue française, les documents nécessaires à l'exploitation de son matériel. ARTICLE 12 - FORMATION DU PERSONNEL. Le titulaire est tenu d'assurer la formation des utilisateurs. Il sera demandé au fournisseur, à l issue de ces formations, une attestation précisant: - les noms des personnes formés (avec émargement) - les dates et lieu de la formation - la durée de la ou les formations - le contenu de la formation (principaux chapitres en référence à la notice d utilisation) - le nom du formateur ARTICLE 13 - DOCUMENTS A FOURNIR PAR LE TITULAIRE. En vue de l'exploitation et de l'entretien des équipements, le titulaire s'engage à fournir les documents suivants en langue française: 1 ) Notice d'utilisation. Cette notice, plus spécialement destinée aux utilisateurs, indiquera notamment : - Le principe général de fonctionnement. - La description des appareils, avec des repères pour les organes de commandes. - Les précautions à prendre pour éviter des avaries au niveau des appareils ou des accidents au niveau des utilisateurs ou des patients. - Les opérations à effectuer pour le contrôle de bon fonctionnement, et la fréquence de ces opérations. - Le relevé des pannes simples et leurs remèdes. 2 ) Notice d'entretien Cette notice, plus spécialement destinée aux techniciens, comportera les parties suivantes : - description détaillée, exacte, des mécanismes et circuits, avec schémas de principe et de câblage. - description du bon fonctionnement avec renvoi aux schémas et croquis. - des procédures de test de bon fonctionnement avec les périodicités préconisées par le constructeur. 3 ) Nomenclature Complète des Pièces Ce document donnera : - Le détail des éléments mécaniques, électriques ou électroniques, entrant dans la composition de l'appareil. - Les repères exacts de ces éléments avec leurs références, en vue de faciliter la commande de ces pièces. - Le coût des pièces de rechange. ARTICLE 14 - MAINTENANCE DES INSTALLATIONS Pour déterminer les moyens techniques dont disposera le fournisseur pour assurer la maintenance des matériels précités, les offres préciseront les points suivants: Version N 2 février 2010 Page : 6 Service Biomédical

7 - Nom et adresse de la succursale ou du concessionnaire auquel il conviendra de s'adresser, - effectif technique disponible au niveau de la succursale et degré de qualification des agents (BTS, INGENIEUR, etc.) - effectif technique des autres agences pouvant éventuellement intervenir - délais maximum d'intervention - délais d'approvisionnement minimum et maximum en pièces de rechange - délais maximum de livraison des pièces de rechange - horaires d ouverture du S.A.V. Les visites de maintenance préventives seront à effectuer avec l'accord du service utilisateur. Les marchés de maintenance, lots N 1 et 2 seront conclus pour une période ferme de 4 ans (trois ans). Ils pourront être résiliés par l une ou l autre des parties trois mois avant la date anniversaire de ces marchés. Ces dates anniversaires seront définies soit dans la notification du marché soit dans le CCAP. Le montant du contrat sera soumis à l application des stipulations prévues au CCAP. En cas de modification de la configuration de l équipement de base (matériel ou logiciel en cas d évolution, c est à dire augmentations des performances ou des fonctionnalités de base), un avenant, au prorata temporis de la période restant à courir, sera effectué pour introduire dans le contrat la notion du nouvel équipement à prendre en compte ainsi que la modification de prix correspondant. Il n y aura pas de modification de contrat par avenant pour remise à jour (matériel ou logiciel sans modification des fonctionnalités initiales). Inversement en cas de diminution dans la configuration l équipement de base (matériel ou logiciel, c est à dire diminutions des performances ou des fonctionnalités de base ou mise en réforme de l équipement), un avenant, au prorata temporis de la période restant à courir, sera effectué pour introduire dans le contrat la notion de diminution (ou d annulation) d équipement ainsi que la modification de prix correspondant. Ces modifications de configuration pourront intervenir à tout moment. D'une manière générale, le titulaire s'engage à fournir, pour toutes interventions, un relevé mentionnant le Nom de la personne qui a effectué l'intervention, sa qualité, la cause de l'intervention, le dépannage effectué. Le cas échéant, les pièces changées et le nombre d'heures passées à l'intervention seront consignés sur le relevé. Ce relevé sera signé par une personne du CENTRE HOSPITALIER de MEAUX désignée par eux, après chaque intervention. En cas de pannes graves, récidivantes ou mal élucidées par les techniciens du service après-vente local ou régional du fournisseur, le CENTRE HOSPITALIER de MEAUX se réservera le droit de faire appel à un spécialiste du Constructeur. Les frais inhérents aux déplacements de ce spécialiste seront pris en compte intégralement par le fournisseur. ARTICLE 15 CRITERES D ATTRIBUTION DU MARCHE Les Fournisseurs ayant des appareils complexes et pas totalement similaires, nous retiendrons les critères suivant et par ordre de priorité : 1 ) Le prix du contrat par an (70%) 2 ) Installation et SAV (30%) Nature des prestations du contrat de maintenance Dressé par : A le Le CENTRE HOSPITALIER de MEAUX le FOURNISSEUR Lu et approuvé Version N 2 février 2010 Page : 7 Service Biomédical

8 Annexe 1 DESIGNATION MARQUE TYPE N Série N DE SYSTEME TABLE DE RADIO NON TELECOMMANDE GE PROTEUS XR/ I GE ENSEMMBLE GAINE ET TUBE TOSHIBA E J528 M GENERATEUR SEDECAL MPS 50 G POTTER MURAL GE A GE PANORAMIQUE DENTAIRE GE CRANEX EXCEL K D TUBE SOREDEX OPX M GENERATEUR SOREDEX SL-4 / PT Version N 2 février 2010 Page : 8 Service Biomédical

MAINTENANCE D UN AUTOMATE POUR LES ELECTROPHORESES

MAINTENANCE D UN AUTOMATE POUR LES ELECTROPHORESES 77100 MEAUX CEDEX. MAINTENANCE D UN AUTOMATE POUR LES ELECTROPHORESES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Version N 1 d Avril 2011 Page : 1 Service Biomédical SOMMAIRE --------- ARTICLE 1 - OBJET

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MAINTENANCE DES MATERIELS DES ATELIERS TECHNOLOGIQUES AGROALIMENTAIRES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Article 1 : Objet du marché Le présent marché a pour objet la maintenance préventive et

Plus en détail

Marché à Procédure Adapté (MAPA) Cahier des Charges. LOCATION et MAINTENANCE des PHOTOCOPIEURS de la COMMUNE DU ROURET

Marché à Procédure Adapté (MAPA) Cahier des Charges. LOCATION et MAINTENANCE des PHOTOCOPIEURS de la COMMUNE DU ROURET Marché à Procédure Adapté (MAPA) Cahier des Charges LOCATION et MAINTENANCE des PHOTOCOPIEURS de la COMMUNE DU ROURET 1- Objet de la consultation : La présente consultation a pour objet la location et

Plus en détail

LOCATION ET MAINTENANCE DES PHOTOCOPIEURS DE LA COMMUNE DE CADEROUSSE CAHIER DES CHARGES

LOCATION ET MAINTENANCE DES PHOTOCOPIEURS DE LA COMMUNE DE CADEROUSSE CAHIER DES CHARGES LOCATION ET MAINTENANCE DES PHOTOCOPIEURS DE LA COMMUNE DE CADEROUSSE CAHIER DES CHARGES 1- OBJET DE LA CONSULTATION La présente consultation a pour objet la location et la maintenance de 4 photocopieurs

Plus en détail

C.C.A.P. (Cahier des Clauses Administratives Particulières)

C.C.A.P. (Cahier des Clauses Administratives Particulières) «Réfection des parkings et voies d accès sur le site du Mont Gros» C.C.A.P. (Cahier des Clauses Administratives Particulières) Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Observatoire de la Côte d Azur (Établissement

Plus en détail

Maintenance préventive et curative des échographes du Centre Hospitalier de Guingamp en 5 lots

Maintenance préventive et curative des échographes du Centre Hospitalier de Guingamp en 5 lots Direction des Ressources Matérielles Maintenance préventive et curative des échographes du Centre Hospitalier de Guingamp en 5 lots CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Procédure Adaptée établie

Plus en détail

MARCHE DE PRESTATION. CONTRAT D ENTRETIEN et MAINTENANCE MATERIEL DE LA CUISINE CENTRALE ET DES SATELLITES CCTP

MARCHE DE PRESTATION. CONTRAT D ENTRETIEN et MAINTENANCE MATERIEL DE LA CUISINE CENTRALE ET DES SATELLITES CCTP ARRONDISSEMENT DE BORDEAUX REPUBLIQUE FRANCAISE MAIRIE DE CESTAS Tél. : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 MARCHE DE PRESTATION CONTRAT D ENTRETIEN et MAINTENANCE MATERIEL DE LA CUISINE CENTRALE ET DES

Plus en détail

Objet de la consultation

Objet de la consultation CAHIER des CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES C.C.A.P. MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article 28 du Code des Marchés Publics Objet de la consultation VERIFICATION ET MAINTENANCE

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.)

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.) Département du Var Commune de GRIMAUD MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES N 10-109- 01 à 04 -MR Fournitures scolaires Lots 1 à 4 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.) Article premier : Objet de la consultation

Plus en détail

C.C.A.P. (Cahier des Clauses Administratives Particulières)

C.C.A.P. (Cahier des Clauses Administratives Particulières) «Chauffage du bâtiment Pavillon Henri Chrétien de l Observatoire de la Côte d Azur» C.C.A.P. (Cahier des Clauses Administratives Particulières) Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Conducteur d opération

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. MISE EN CONCURRENCE POUR LA FOURNITURE DE PHOTOCOPIES Octobre-Novembre 2015

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. MISE EN CONCURRENCE POUR LA FOURNITURE DE PHOTOCOPIES Octobre-Novembre 2015 Etablissement Public Local d Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole CS 70529 36018 CHÂTEAUROUX CEDEX Tél. : +33 (0)2 54 53 11 00 Fax : +33 (0)2 54 22 32 73 Email : legta.chateauroux@educagri.fr

Plus en détail

TRAVAUX NEUFS, D ENTRETIEN ET DE REPARATIONS ELECTRIQUES DANS LES BATIMENTS DE LA VILLE DE COUPVRAY

TRAVAUX NEUFS, D ENTRETIEN ET DE REPARATIONS ELECTRIQUES DANS LES BATIMENTS DE LA VILLE DE COUPVRAY DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES TRAVAUX NEUFS, D ENTRETIEN ET DE REPARATIONS ELECTRIQUES DANS LES BATIMENTS DE LA VILLE DE COUPVRAY MARCHE A BONS DE COMMANDE MARCHÉ N 1/ST/2013 REGLEMENT DE LA

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES MARCHE DE FOURNITURE ET SERVICE LOCATION ET MAINTENANCE DE 3 COPIEURS NUMÉRIQUES CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES MARCHE PUBLIC N 2015-01 Marché de fourniture et service pour la location et la maintenance

Plus en détail

MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES INSTALLATIONS D IMAGERIE MEDICALE DE MARQUE SIEMENS

MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES INSTALLATIONS D IMAGERIE MEDICALE DE MARQUE SIEMENS 77100 MEAUX CEDEX MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES INSTALLATIONS D IMAGERIE MEDICALE DE MARQUE SIEMENS N Nomenclature 81-181 et 81-182 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Version N 1 de

Plus en détail

MAINTENANCE DES CHAUDIERES GAZ DU CH MONTPERRIN

MAINTENANCE DES CHAUDIERES GAZ DU CH MONTPERRIN Marchés Publics de Services Centre Hospitalier Montperrin Cellule Marchés Publics 109, avenue du Petit Barthelémy 13617 Aix en Provence Cedex 01 MAINTENANCE DES CHAUDIERES GAZ DU CH MONTPERRIN (RC) Date

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES. Cahier des Clauses Particulières

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES. Cahier des Clauses Particulières MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES Cahier des Clauses Particulières N 10-063-01à03-MR (C.C.P.) Objet de la consultation LOCATION DE STRUCTURES MOBILES. 01 Tentes, loges et chapiteaux 02 Platelages, estrades

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE GARDANNE DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES SERVICE Marché Avenue de Nice Résidence Saint Roch MAINTENANCE DES ALARMES ANTI-EFFRACTION, DES

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.) du 21 janvier 2009

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.) du 21 janvier 2009 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET DE PRESTATION DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.) du 21 janvier 2009 Fourniture de véhicules neufs en location longue durée

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté de Communes du Pays Granvillais - Service des Marchés publics 197 Avenue des Vendéens BP 231 50402 Granville Cedex Tél: 02 33 91 38 60 FOURNITURE

Plus en détail

Contrat d entretien pour le pompage et nettoyage du bac à graisse du restaurant du Site de Sophia Antipolis

Contrat d entretien pour le pompage et nettoyage du bac à graisse du restaurant du Site de Sophia Antipolis CENTRE INRA PACA Site de Sophia Antipolis SERVICES DECONCENTRES D APPUI A LA RECHERCHE 400 route des Chappes BP167 06903 Sophia Antipolis Contrat d entretien pour le pompage et nettoyage du bac à graisse

Plus en détail

Date : 2014. Camping-Car Park. Contrat de maintenance Type T3

Date : 2014. Camping-Car Park. Contrat de maintenance Type T3 Date : 2014 Camping-Car Park Contrat de maintenance Type T3 SOMMAIRE 1. Article 1 Objet du contrat... 4 2. Article 2 Prestations... 4 2.1 Art 2.1 Prestations couvertes... 4 2.1.1 La maintenance préventive,...

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES Achats de séjours de colonies de vacances pour l'été 2016 pour les enfants de 8 à 15 ans N du CCAP

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) SYNDICAT DE BASSIN DE L ELORN

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) SYNDICAT DE BASSIN DE L ELORN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) SYNDICAT DE BASSIN DE L ELORN LOCATION, INSTALLATION ET MAINTENANCE D UN PHOTOCOPIEUR NUMERIQUE POUR LE SYNDICAT DE BASSIN DE L ELORN 1 ARTICLE I.

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION COMMUNE DE PETITE-FORET REGLEMENT DE LA CONSULTATION Fournitures de bureau, articles de loisirs créatifs, papiers et enveloppes MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Date et heure limite de réception des offres :

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION. MISE EN CONCURRENCE POUR LA FOURNITURE DE PHOTOCOPIES Octobre-Novembre 2015

REGLEMENT DE CONSULTATION. MISE EN CONCURRENCE POUR LA FOURNITURE DE PHOTOCOPIES Octobre-Novembre 2015 Etablissement Public Local d Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole CS 70529 36018 CHÂTEAUROUX CEDEX Tél. : +33 (0)2 54 53 11 00 Fax : +33 (0)2 54 22 32 73 Email : legta.chateauroux@educagri.fr

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Cahier des Clauses Administratives Particulières n PIL-15/2011 du 15 avril 2011 Pouvoir adjudicateur Centre Hospitalier de Meaux Représentant du pouvoir

Plus en détail

R.C. (Règlement de Consultation)

R.C. (Règlement de Consultation) COMMUNE DE BEAUMONT MONTEUX Le Village 26600 BEAUMONT MONTEUX Tel : 04 75 84 62 11 Fax : 04 75 84 72 28 Représentant légal : Mme GENEVIER, Maire RENOVATION DE LA SALLE DES FÊTES SIS RUE DES ECOLES 26600600

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Finances et le la Commande Publique Service Achats Tél: 01 49 42 66 70 ACQUISITION D UN VEHICULE NEUF EN CATEGORIE BERLINE 5 PLACES AVEC

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES RENOUVELLEMENT DU PARC PHOTOCOPIEURS

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES RENOUVELLEMENT DU PARC PHOTOCOPIEURS DEPARTEMENT DU NORD ARRONDISSEMENT DE DOUAI VILLE D ANICHE MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES RENOUVELLEMENT DU PARC PHOTOCOPIEURS

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX VILLE DE GARDANNE DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES SERVICE Marché TRAVAUX D EXTENSION, DE CREATION DE SITES ET DE MAINTENANCE DES AUTOCOMMUTATEURS ET DES FAX Date et heure limites

Plus en détail

Marché à bons de commande

Marché à bons de commande Etablissement Public Local d Enseignement et de Formation Professionnelle Agricoles de Quetigny Plombières-Lès-Dijon 21 Boulevard Olivier de Serres BP 42 21801 QUETIGNY cedex : Tel. : 03 80 71 80 00 Fax

Plus en détail

ASSISTANCE ET MAINTENANCE INFORMATIQUE N 15AG004 POUVOIR ADJUDICATEUR :

ASSISTANCE ET MAINTENANCE INFORMATIQUE N 15AG004 POUVOIR ADJUDICATEUR : ASSISTANCE ET MAINTENANCE INFORMATIQUE N 15AG004 POUVOIR ADJUDICATEUR : Ville de PONT-A-MOUSSON Hôtel de Ville 19, Place DUROC 54701 PONT-A-MOUSSON Cedex Et CCAS C.C.T.P Marché à procédure adaptée (Selon

Plus en détail

COMMUNE DE LE NOUVION-EN-THIERACHE

COMMUNE DE LE NOUVION-EN-THIERACHE COMMUNE DE LE NOUVION-EN-THIERACHE MARCHÉ DE FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) Date et heure limites de remise des offres : Vendredi 5 Décembre

Plus en détail

Centre de Gestion du Bas-Rhin CDG 67 MARCHE PUBLIC DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES CCAP MARCHE N 06-2015

Centre de Gestion du Bas-Rhin CDG 67 MARCHE PUBLIC DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES CCAP MARCHE N 06-2015 Centre de Gestion du Bas-Rhin CDG 67 REALISATION DE DOCUMENTS UNIQUES D EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS MARCHE PUBLIC DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES CCAP MARCHE N 06-2015

Plus en détail

CENTRE HOSPITALIER Roland MAZOIN 12 Rue Chateaubriand B.P. 110 87205 SAINT-JUNIEN CEDEX

CENTRE HOSPITALIER Roland MAZOIN 12 Rue Chateaubriand B.P. 110 87205 SAINT-JUNIEN CEDEX CENTRE HOSPITALIER Roland MAZOIN 12 Rue Chateaubriand B.P. 110 87205 SAINT-JUNIEN CEDEX MARCHE EN APPEL D OFFRES OUVERT POUR FOURNITURE DE PROTHESES INTERNES ET IMPLANTS D ORTHOPEDIE ET ACCESSOIRES CAHIER

Plus en détail

CONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE

CONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE CONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE Pouvoir adjudicateur : Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS Libellé de la consultation* : CONTRAT ANNUEL D ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE

Plus en détail

CONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE

CONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE CONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE Pouvoir adjudicateur : Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS Libellé de la consultation* : CONTRAT ANNUEL D ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE COMMUNE DE LE PELLERIN MARCHE DE PRESTATION DE SERVICE DE FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D UN SYSTEME DE VIDEO PROTECTION SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE

Plus en détail

CHAPITRE I : GENERALITES

CHAPITRE I : GENERALITES N Pirae, le Cahier des clauses administratives particulières «Acquisition et mise en œuvre d'un progiciel de gestion des ressources humaines, des prestations et des mises à jour inhérentes pour les modules

Plus en détail

Mardi 28 Mai à 12h00

Mardi 28 Mai à 12h00 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES DEPARTEMENT DE L OISE Mairie de MOUY Services Techniques 45 Place de Docteur Avinin 60250 MOUY Tel : 03.44.26.34.32 MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES CENTRALES

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières Terre d équilibre MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES DE BUREAU Mairie De DRUMETTAZ-CLARAFOND 102 Route du Chef Lieu 73420 DRUMETTAZ-CLARAFOND Tél : 04.79.63.64.00 Fax : 04.79.63.64.01 FOURNITURES DE BUREAU Cahier

Plus en détail

COMMUNE DE MEYRARGUES (13650)

COMMUNE DE MEYRARGUES (13650) COMMUNE DE MEYRARGUES (13650) MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (Art. 26 II 2 et 28 du C.M.P.) Objet : INSTALLATION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE D UN PANNEAU D INFORMATION ELECTRONIQUE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Maître de l ouvrage AMIENS METROPOLE.

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Maître de l ouvrage AMIENS METROPOLE. MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Maître de l ouvrage AMIENS METROPOLE Objet du marché Location et maintenance de deux systèmes de reproduction «presse

Plus en détail

CONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE

CONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE CONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE Pouvoir adjudicateur : Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS Libellé de la consultation* : CONTRAT ANNUEL D ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE

Plus en détail

Passation d un marché public d assurance statutaire. Dossier de consultation

Passation d un marché public d assurance statutaire. Dossier de consultation Passation d un marché public d assurance statutaire Dossier de consultation Règlement de la consultation Article 1 Objet de la Consultation Centre de Gestion des Pyrénées Orientales représenté par son

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES Service des Marchés Publics 3 Place Roger Delthil Tél: 0563046363 TRAVAUX DE PEINTURES ROUTIERES Date et heure limites de réception des offres

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE DIGOIN SERVICES TECHNIQUES 14, PLACE DE L HOTEL DE VILLE Tél: 03 85 53 73 24 FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIEL INFORMATIQUE Date et heure

Plus en détail

Ville des ANDELYS NOVEMBRE 2014 OCTOBRE 2015 RENOUVELABLE JUSQU EN OCTOBRE 2017 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.

Ville des ANDELYS NOVEMBRE 2014 OCTOBRE 2015 RENOUVELABLE JUSQU EN OCTOBRE 2017 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P. Ville des ANDELYS MARCHE DE PETITES FOURNITURES ET DE MATERIAUX POUR LES SERVICES TECHNIQUES NOVEMBRE 2014 OCTOBRE 2015 RENOUVELABLE JUSQU EN OCTOBRE 2017 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

Plus en détail

MAIRIE DE JOUY-SUR-MORIN 11 place du Bouloi 77320 Jouy-sur-Morin Tél. : 01 64 04 07 07 Fax : 01 64 20 32 94 mairie-de-jouy-sur-morin@wanadoo.

MAIRIE DE JOUY-SUR-MORIN 11 place du Bouloi 77320 Jouy-sur-Morin Tél. : 01 64 04 07 07 Fax : 01 64 20 32 94 mairie-de-jouy-sur-morin@wanadoo. MAIRIE DE JOUY-SUR-MORIN 11 place du Bouloi 77320 Jouy-sur-Morin Tél. : 01 64 04 07 07 Fax : 01 64 20 32 94 mairie-de-jouy-sur-morin@wanadoo.fr Marché public de prestations intellectuelles ***** Elaboration

Plus en détail

Cahier des Clauses Particulières

Cahier des Clauses Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES LYCEE Léonard LIMOSIN 13 Rue des Clairettes 87000 LIMOGES ACHAT ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES: Fruits et légumes frais Cahier des Clauses Particulières

Plus en détail

CONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE

CONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE CONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE Pouvoir adjudicateur : Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS Libellé de la consultation* : CONTRAT ANNUEL D ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE

Plus en détail

MISSION DIAGNOSTIC REHABILITATION D UNE ANCIENNE MAISON DE RETRAITE EN LOCAUX POUR DIVERS SERVICES

MISSION DIAGNOSTIC REHABILITATION D UNE ANCIENNE MAISON DE RETRAITE EN LOCAUX POUR DIVERS SERVICES MAITRE D'OUVRAGE COMMUNUATE DE COMMUNES DU BOULONNAIS DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE MISSION DIAGNOSTIC REHABILITATION D UNE ANCIENNE MAISON DE RETRAITE EN LOCAUX POUR DIVERS SERVICES Règlement de la

Plus en détail

ASSISTANCE TECHNIQUE ET MAINTENANCE DU GROUPE ELECTROGENE DU CENTRE HOSPITALIER DE MONTEREAU

ASSISTANCE TECHNIQUE ET MAINTENANCE DU GROUPE ELECTROGENE DU CENTRE HOSPITALIER DE MONTEREAU CENTRE HOSPITALIER DE MONTEREAU--FAULT--YONNE 1biis,, rue Viicttor Hugo 77130 MONTEREAU--FAULT--YONNE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Le présent CCAP complète le CCAG Fournitures courantes

Plus en détail

MARCHE D IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION DE L ONDE-THEATRE ET CENTRE D ART

MARCHE D IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION DE L ONDE-THEATRE ET CENTRE D ART Vélizy-Villacoublay MARCHE D IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION DE L ONDE-THEATRE ET CENTRE D ART MARCHE PASSE SELON LA PROCEDURE ADAPTEE MARCHE A BONS DE COMMANDE (article 28 et 30 du code des marchés

Plus en détail

Établi en application du Code des Marchés Publics Articles 28 et 71

Établi en application du Code des Marchés Publics Articles 28 et 71 CONSEIL DE LA CONCURRENCE PROCEDURE ADAPTEE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATION Établi en application du Code des Marchés Publics Articles 28 et 71 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES 20050221 - CCTP

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES TRANSPORT ET TRAITEMENT DE BOIS TRIE ET BROYE DES DECHETERIES ISSU DE LA PLATEFORME AGREEE D AGDE

Plus en détail

APPEL D OFFRE A PROCEDURE ADAPTEE. Rénovation de la salle de TP de chimie. Cahier des Charges

APPEL D OFFRE A PROCEDURE ADAPTEE. Rénovation de la salle de TP de chimie. Cahier des Charges APPEL D OFFRE A PROCEDURE ADAPTEE Rénovation de la salle de TP de chimie. Cahier des Charges Date de parution : 20 Mars 2015 Date limite de remise des offres : 20 Avril 2015 12h 8 décembre 2008 à 16 heures

Plus en détail

Date limite de réception des offres : Mardi 19 janvier 2016 à 16H30

Date limite de réception des offres : Mardi 19 janvier 2016 à 16H30 MARCHE 9/2015 Fourniture d une cellule d assemblage pour l apprentissage du LEAN6SIGMA Règlement de Consultation (RC) Date limite de réception des offres : Mardi 19 janvier 2016 à 16H30 La procédure de

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Commune de Le Boulou - Service Marchés avenue Leon-Jean Grégory 66162 Le Boulou cedex LOCATION DE LONGUE DUREE D UN VEHICULENEUF DE TYPE MINI-BUS D

Plus en détail

Conditions spécifiques et définitions d un Contrat de maintenance des systèmes d'essais aux vibrations Brüel & Kjær

Conditions spécifiques et définitions d un Contrat de maintenance des systèmes d'essais aux vibrations Brüel & Kjær Conditions spécifiques et définitions d un Contrat de maintenance des systèmes d'essais aux vibrations Brüel & Kjær 1. GÉNÉRALITÉS ET DÉFINITIONS 1.1 Toutes les prestations sont réalisées pendant les heures

Plus en détail

Cahier des Clauses Particulières

Cahier des Clauses Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Mairie de Grimaud Direction des Services Techniques Service des marchés publics Hôtel de Ville 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 MISE A DISPOSITION D UN

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION Page 1 sur 13 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION «FOURNITURE ET INSTALLATION D EQUIPEMENTS DANS LA CUISINE DU RESTAURANT DU PERSONNEL ET DES ETUDIANTS» Procédure Adaptée

Plus en détail

MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES DE MENAGE ET D ENTRETIEN DES RESIDENCES POUR LA PREFECTURE DU FINISTERE

MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES DE MENAGE ET D ENTRETIEN DES RESIDENCES POUR LA PREFECTURE DU FINISTERE MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES DE MENAGE ET D ENTRETIEN DES RESIDENCES POUR LA PREFECTURE DU FINISTERE Procédure adaptée en application de l article 28 du code des marchés publics Cahier des clauses

Plus en détail

DEPARTEMENT DES YVELINES ****** COMMUNE DE THOIRY ********* REGLEMENT DE CONSULTATION R.D.C. ****

DEPARTEMENT DES YVELINES ****** COMMUNE DE THOIRY ********* REGLEMENT DE CONSULTATION R.D.C. **** DEPARTEMENT DES YVELINES ****** COMMUNE DE THOIRY ********* REGLEMENT DE CONSULTATION R.D.C. **** OBJET de la consultation : Construction d une salle de sports et aménagement des abords entre la rue des

Plus en détail

Réhabilitation de la toiture du Haut fourneau des Forges de Montagney

Réhabilitation de la toiture du Haut fourneau des Forges de Montagney Réhabilitation de la toiture du Haut fourneau des Forges de Montagney REHABILITATION DE LA TOITURE DU HAUT FOURNEAU DES FORGES DE MONTAGNEY (25) MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Procédure adaptée REGLEMENT DE

Plus en détail

Contrat de maintenance Informatique

Contrat de maintenance Informatique Contrat de maintenance Informatique Réalisé par Info Tools Solutions : Etudes et conseils en informatique Contrat de maintenance informatique Entre les soussignées : Info Tools Solutions études et conseils

Plus en détail

CAISSE DES ECOLES BOUFFEMONT Avril 2015 MARCHE DE LOCATION ET MAINTENANCE DE 5 PHOTOCOPIEURS CAHIER DES CHARGES ET REGLEMENT DE CONSULTATION

CAISSE DES ECOLES BOUFFEMONT Avril 2015 MARCHE DE LOCATION ET MAINTENANCE DE 5 PHOTOCOPIEURS CAHIER DES CHARGES ET REGLEMENT DE CONSULTATION 1. IDENTIFICATION DE LA PERSONNE PUBLIQUE CAISSE DES ECOLES MAIRIE DE BOUFFEMONT 45, rue de la république 95570 BOUFFEMONT 2. MODE DE PASSATION La présente consultation est lancée selon la procédure adaptée

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION COMMUNE DE HIERES-SUR-AMBY MARCHE DE SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Objet du marché LOCATION ET MAINTENANCE DE QUATRE COPIEURS AVEC RACHAT DES CONTRATS EXISTANTS Remise des offres Date limite

Plus en détail

COMMUNE D ASCAIN MARCHE DE SERVICE D ASSURANCES. REGLEMENT DE LA CONSULTATION Procédure adaptée (Article 28 du CMP)

COMMUNE D ASCAIN MARCHE DE SERVICE D ASSURANCES. REGLEMENT DE LA CONSULTATION Procédure adaptée (Article 28 du CMP) COMMUNE D ASCAIN MARCHE DE SERVICE D ASSURANCES REGLEMENT DE LA CONSULTATION Procédure adaptée (Article 28 du CMP) DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : Vendredi 27 novembre 2015 15H00 - DOMMAGES AUX BIENS

Plus en détail

15.FO.10 Fourniture de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires de la Ville

15.FO.10 Fourniture de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires de la Ville MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES 15.FO.10 Fourniture de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires de la Ville CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.) VILLE D

Plus en détail

DOSSIER CONSULTATION

DOSSIER CONSULTATION DOSSIER CONSULTATION MAPA DAE EQUIP 12-1008 La procédure de consultation utilisée est celle de la procédure adaptée, prévue à l article 28 du Code des Marchés Publics. Les dispositions du CCAG relatives

Plus en détail

CONDITIONS DE VENTE. (General Terms and Conditions of Sale)

CONDITIONS DE VENTE. (General Terms and Conditions of Sale) Tél : 33 (0)1 34 18 78 28 Fax : 33 (0)1 34 18 78 29 CONDITIONS DE VENTE (General Terms and Conditions of Sale) DOCUMENTS REGISSANT LES PRESTATIONS SDI L offre SDI. Les spécifications techniques client

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURE FOURNITURES DE FLEURS EN POTS POUR LES PERIODES : MAI 2014 (DISTRIBUTION DE FLEURS À LA POPULATION) NOVEMBRE 2014 (FÊTE DE LA TOUSSAINT) CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES 1 Objet

Plus en détail

CONSULTATION SIMPLIFIEE

CONSULTATION SIMPLIFIEE Centre d Orléans S.D.A.R. Le CONSULTATION SIMPLIFIEE CAHIER DES CHARGES DU CONTRAT DE MAINTENANCE & DEPANNAGE DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE "CHAUD" DU CENTRE DE RECHERCHE INRA D ORLEANS Le D.S.A.

Plus en détail

Marché à procédure adaptée (article 28 du Code des marchés publics) Entretien du linge pour le CREPS d Ile-de-France

Marché à procédure adaptée (article 28 du Code des marchés publics) Entretien du linge pour le CREPS d Ile-de-France MINISTERE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Marché à procédure adaptée (article 28 du Code des marchés publics) Entretien du linge pour le CREPS d Ile-de-France Cahier des clauses administratives

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P)

Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P) PREFECTURE DE LA REGION MARTINIQUE MINISTERE DE L ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L INDUSTRIE MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL Direction des entreprises

Plus en détail

COMMUNE DE LE COUDRAY 32, rue du GORD 28630 LE COUDRAY. Tél: 02.37.28.17.14 Télécopie : 02.37.30.17.60 MAINTENANCE MATERIELS INFORMATIQUES ET RESEAU

COMMUNE DE LE COUDRAY 32, rue du GORD 28630 LE COUDRAY. Tél: 02.37.28.17.14 Télécopie : 02.37.30.17.60 MAINTENANCE MATERIELS INFORMATIQUES ET RESEAU COMMUNE DE LE COUDRAY 32, rue du GORD 28630 LE COUDRAY Tél: 02.37.28.17.14 Télécopie : 02.37.30.17.60 MAINTENANCE MATERIELS INFORMATIQUES ET RESEAU Cahier des Charges CAHIER DES CHARGES SOMMAIRE ARTICLE

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Page 1 of 5 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE : Article 28 et 40.II du code des marchés publics CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LYCEE AMBROISE VOLLARD 3, avenue de Soweto TERRE SAINTE 97410 SAINT-PIERRE

Plus en détail

Mairie de Champagne sur Seine Hôtel de ville 149, rue Grande 77430 Champagne sur Seine

Mairie de Champagne sur Seine Hôtel de ville 149, rue Grande 77430 Champagne sur Seine Mairie de Champagne sur Seine Hôtel de ville 149, rue Grande 77430 Champagne sur Seine ACCORD CADRE PORTANT SUR LA FOURNITURE DE MARCHANDISES INDUSTRIELLES NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES TECHNIQUES

Plus en détail

TRAVAUX D EXTENSION DU COLUMBARIUM AU CIMETIERE DE LA VILLE DU CHAMBON-FEUGEROLLES

TRAVAUX D EXTENSION DU COLUMBARIUM AU CIMETIERE DE LA VILLE DU CHAMBON-FEUGEROLLES VILLE DU CHAMBON-FEUGEROLLES 42500 DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES - SERVICE COMMANDE PUBLIQUE MAPA : MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Articles 28 & 40 du Code des Marchés Publics TRAVAUX D EXTENSION DU COLUMBARIUM

Plus en détail

ORGANISATION D UN SPECTACLE DE NOEL JEUNE PUBLIC A AMIENS

ORGANISATION D UN SPECTACLE DE NOEL JEUNE PUBLIC A AMIENS PREFET DE LA REGION PICARDIE ORGANISATION D UN SPECTACLE DE NOEL JEUNE PUBLIC A AMIENS La Procédure de consultation utilisée est la suivante : Marché sous forme de procédure adaptée en application de l

Plus en détail

ACHAT D UN VEHICULE DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS

ACHAT D UN VEHICULE DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ACHAT D UN VEHICULE DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Marché passé selon la procédure adaptée en application de l article 28

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Du 22.03.2013

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Du 22.03.2013 Ministère de l Education Nationale Académie de Nancy-Metz 57290 FAMECK CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Du 22.03.2013 Relatif à la fourniture et l installation d'un système de contrôle d'accès

Plus en détail

Outil d évaluation des risques professionnels

Outil d évaluation des risques professionnels 147, rue de l Université 75338 PARIS CEDEX 07 REGLEMENT DE CONSULTATION Outil d évaluation des risques professionnels Administration contractante (pouvoir adjudicateur): INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES. Location et maintenance de quatre photocopieurs

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES. Location et maintenance de quatre photocopieurs MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES Location et maintenance de quatre photocopieurs CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES C.C.P Date limite de réception des offres : 2 novembre 2015 avant

Plus en détail

FERMETURE ET AMENAGEMENT DES ABORDS DE LA MAISON DES EAUX. Règlement de Consultation (R.C.)

FERMETURE ET AMENAGEMENT DES ABORDS DE LA MAISON DES EAUX. Règlement de Consultation (R.C.) PROCEDURE ADAPTEE (article 28 du Code des Marchés Publics) JANVIER 2011 FERMETURE ET AMENAGEMENT DES ABORDS DE LA MAISON DES EAUX Règlement de Consultation (R.C.) R.C. Page 2/9 Pouvoir adjudicateur COMMUNE

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières Marché Public 2011-10 Nettoyage des salles et locaux communaux Cahier des Clauses Administratives Particulières CANDIDAT Dénomination exacte :.. Adresse :.. Tel : Fax :. Mail :. PARTIE RESERVEE AU POUVOIR

Plus en détail

CONTRAT D ENTRETIEN. D installation Génie climatique Dans le tertiaire et l industrie. D une part, Ci-après désigné(e) par «le client»

CONTRAT D ENTRETIEN. D installation Génie climatique Dans le tertiaire et l industrie. D une part, Ci-après désigné(e) par «le client» 52, bd de Beaumont 13012 Marseille Tél/ 04.91.58.01.23 fax/ 04.91.63.69.48 E-MAIL : azurgaz@wanadoo.fr site internet www.azurgaz.fr ag.energies@hotmail.fr CONTRAT D ENTRETIEN D installation Génie climatique

Plus en détail

70pompes PCA-PCEA. Marché à procédure Adaptée CAHIER DES CHARGES

70pompes PCA-PCEA. Marché à procédure Adaptée CAHIER DES CHARGES SERVICE BIOMEDICAL Marché à procédure Adaptée 70pompes PCA-PCEA CAHIER DES CHARGES Pouvoir adjudicateur : HOPITAL FOCH Ayant son siège social 40, rue Worth Suresnes (92150) Représenté par son Directeur

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE BESANÇON Service Informatique Hôpital St Jacques 2 Place St Jacques 25030 - Besançon Cedex PROCEDURE ADAPTEE N 2006/99 du 28 Décembre 2006 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DE L ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL DIRECTION GENERALE UNITE RESSOURCES HUMAINES 253, avenue du Général Leclerc

Plus en détail

Moyens Généraux AVRIL 2016

Moyens Généraux AVRIL 2016 Moyens Généraux AVRIL 2016 Remplacement Système de Sécurité Incendie et Système Interphonie CONTACTS PATRICK PINCHON Assistant au Maitre d Ouvrage contact@pantec.fr 01 60 02 48 97 VERONIQUE PLAINDOUX Responsable

Plus en détail

MARCHE PUBLIC. Le comptable assignataire des paiements est Mme Christelle SANTRAINE, Agent comptable du lycée Albert Châtelet de Douai.

MARCHE PUBLIC. Le comptable assignataire des paiements est Mme Christelle SANTRAINE, Agent comptable du lycée Albert Châtelet de Douai. MARCHE PUBLIC 20/06/2013 CITE SCOLAIRE ALBERT CHATELET 357 Rue Marceline 59500 DOUAI Tél. : 03.27.99.97.97. Fax : 03.27.88.46.72. Article I. Identification du pouvoir adjudicateur Le pouvoir adjudicateur

Plus en détail

Marché de conception d un programme d équipements sur la commune du Pont-de-Montvert

Marché de conception d un programme d équipements sur la commune du Pont-de-Montvert COMMUNE DU PONT-DE-MONTVERT Marché de conception d un programme d équipements sur la commune du Pont-de-Montvert Règlement de la consultation Marché à procédure adaptée (MAPA) N 2016/PNC/MAPA/001 Date

Plus en détail

JCB FULL PREMIERCOVER

JCB FULL PREMIERCOVER JCB FULL PREMIERCOVER INTRODUCTION Aujourd hui, la mission de JCB consiste à fournir à tous ses utilisateurs des machines innovantes et performantes en apportant également une offre large dans le domaine

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP)

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) Maître de l ouvrage Communauté de communes du Val Drouette (CCVD) Objet du marché Maintenance du réseau de vidéo protection de la CCVD Date et heures limites de remise

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHE DE TRAVAUX ALFA3A 14, rue Aguétant 01500 AMBERIEU EN BUGEY Tél : 04.74.38.29.77 CONSTRUCTION DE 3 LOGEMENTS EN HABITAT ADAPTE POUR LES GENS DU VOYAGE IMPASSE DES PONTETS 74320 SEVRIER Date et heure

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE SERVICES. MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article 28 du code des marchés publics

MARCHE PUBLIC DE SERVICES. MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article 28 du code des marchés publics PREFET DU HAUT-RHIN MARCHE PUBLIC DE SERVICES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article 28 du code des marchés publics CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) ASSURANCE RESPONSABILITE

Plus en détail

RENOVATION DE LA SALLE DE GYMNASTIQUE DU BOUZET RENFORCEMENT DES POTEAUX LAMELLE COLLE PAR INJECTION DE RESINE CAHIER DES CHARGES ADMINISTRATIVES

RENOVATION DE LA SALLE DE GYMNASTIQUE DU BOUZET RENFORCEMENT DES POTEAUX LAMELLE COLLE PAR INJECTION DE RESINE CAHIER DES CHARGES ADMINISTRATIVES MAIRIE DE REPUBLIQUE FRANCAISE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 RENOVATION DE LA SALLE DE GYMNASTIQUE DU BOUZET RENFORCEMENT DES POTEAUX LAMELLE COLLE

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître de l ouvrage : Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : Mission d assistance pour le recouvrement

Plus en détail