Exercice Belle Jambe. Problèmes et solutions

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Julien Jean-Louis Chevalier
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1 Date : Août 2004 Exercice 3.13 Belle Jambe M. Jean Bette est propriétaire de Belle Jambe enr., une entreprise qui vend plusieurs modèles de collants fins pour dames. Ces collants sont vendus à des boutiques ou lors de présentations à domicile qui sont organisées pour des groupes de 10 à 25 personnes. Jean utilise le sous -sol de sa résidence personnelle pour entreposer le stock de marchandises et pour les activités administratives de l entreprise. Cette entreprise a connu un excellent succès lors de son deuxième exercice financier terminé le 31 décembre 2002 et Jean est convaincu que ce succès est principalement dû à l embauche d une jeune mannequin, Claudia Chiffaire, comme responsable des présentations à domicile. Selon lui, le chiffre d affaires a augmenté sensiblement depuis l arrivée de Mme Chiffaire. Nous sommes en février 2003 et Jean a complété la préparation des états financiers de Belle Jambe, mais n étant pas un expert dans ce domaine, il a demandé à Stéphane, un ami qui connaît les bonnes pratiques comptables, de l aider à finaliser ses états financiers. Stéphane a examiné les informations contenues dans les états financiers et avant d aller rencontrer Jean pour discuter des corrections nécessaires, Stéphane a rédigé une note faisant état des situat ions nécessitant des changements à apporter aux états financiers de Belle Jambe(voir annexe 1). Cependant, il n a pas identifié ou expliqué les modifications qui doivent être apportées suite aux problématiques soulevées dans cette note. Aussi, en vous basant sur les principes comptables appropriés, nous vous demandons de bien vouloir expliquer les raisons qui ont incité Stéphane à vouloir modifier certaines informations contenues dans les états financiers de Belle Jambe. 2004, Service des sciences comptables de HEC Montréal 1

Jean utilise le sous -sol de sa résidence personnelle pour entreposer le stock de marchandises et pour les activités administratives de l entreprise.

2 Travail à faire : Identifiez les modifications nécessaires afin de rendre les états financiers de Belle Jambe conformes aux principes comptables généralement reconnus et préciser les principes comptables qui s appliquent à chaque situation en fournissant à Jean les explications appropriées. Veuillez présenter votre réponse de la façon suivante : Pour chaque situation, 1. Indiquez le numéro de la situation; 2. Précisez tous les principes comptables qui s appliquent à cette situation, (limite de 3 conventions par énoncé); 3. Fournissez des explications succinctes pour chacun des principes identifiés en b) en les rattachant à la problématique soulevée par Stéphane; 4. Expliquez la modification à apporter aux états financiers de Belle Jambe. 2004, Service des sciences comptables de HEC Montréal 2

Indiquez le numéro de la situation; 2. Précisez tous les principes comptables qui s appliquent à cette situation, (limite de 3 conventions par énoncé); 3.

3 Notes de Stéphane ANNEXE 1 1. Tous les frais d électricité, de téléphone et de chauffage de la résidence personnelle de Jean sont présentés comme charges à l état des résultats de Belle Jambe pour l exercice terminé le 31 décembre En décembre 2002, Jean a reçu un montant de 400 $ pour deux présentations à domicile, la première présentation a eu lieu en décembre et la deuxième sera offerte en mars Ce montant a été comptabilisé en entier aux produits de l exercice terminé le 31 décembre Une facture de 600 $ pour de la marchandise livrée à un client en août 2002 n a toujours pas été payée en date de fin d exercice. Stéphane n a pas réussi à rejoindre le client en question et aucune provision n a été comptabilisée au bilan. 4. La fille de Jean utilise souvent le camion de livraison de l entreprise pour son usage personnel. Pourtant, tous les frais afférents à ce camion ont été inscrits comme charge de l exercice. 5. En janvier 2002, l entreprise a déboursé $ pour une police d assurance responsabilité pour l entreprise couvrant une période de 24 mois. Comme le contrat est non résiliable, cette somme a été entièrement inscrite aux charges de l exercice. 6. Le placement en actions, acquis au coût de $, a été comptabilisé à sa valeur marchande de $ au 31 décembre Un stock de collants entièrement démodés a été comptabilisé aux livres au coût d origine. 2004, Service des sciences comptables de HEC Montréal 3

décembre 2002. 2. En décembre 2002, Jean a reçu un montant de 400 $ pour deux présentations à domicile, la première présentation a eu lieu en décembre et la deuxième sera offerte en mars 2003.

4 Date : Août 2004 Solution - Exercice 3.13 Belle Jambe Situation 1 : Les frais de la résidence personnelle de Jean Personnalité de l entreprise Le principe de la personnalité de l entreprise exige de distinguer les charges de l entreprise des charges personnelles du propriétaire, et ce même si les deux ne sont parfois qu une seule et même entité juridique (entreprise individuelle). Toutefois, puisque l entreprise occupe la moitié de la résidence personnelle, cette même proportion des frais d électricité, de téléphone et de chauffage peut être présentée comme charge à l état des résultats de l entreprise, pour un bon rapprochement des charges aux produits. Le principe de l indépendance des exercices nous oblige à attribuer les charges à l exercice où elles sont consommées. Situation 2 : Revenus associés à la présentation en mars 2003 Réalisation du revenu (constatation des produits) Le principe de la réalisation du revenu ne nous permet pas d inscrire comme produits de l exercice des sommes encaissées pour des services qui n ont pas été rendus au cours de cet exercice (aucun effort n a été fourni au cours de l exercice 2002). Ils doivent être présentés au passif à court terme, comme produits perçus d avance. 2004, Service des sciences comptables de HEC Montréal 4

des charges personnelles du propriétaire, et ce même si les deux ne sont parfois qu une seule et même entité juridique (entreprise individuelle).

5 Le principe de l indépendance des exercices nous oblige à attribuer les produits à l exercice pendant lesquels ils se réalisent. Situation 3 : La provision pour créances douteuses Le principe du rapprochement des produits et des charges exige de rapprocher aux produits d un exercice, les charges correspondantes. Si certaines créances de viennent irrécouvrables, il faut s assurer de comptabiliser la charge de mauvaises créances au même exercice que les produits qui les ont générées. La facture de 600 $ étant associée aux produits de l exercice 2002, la charge de mauvaise créance correspondante doit être comptabilisée à l état des résultats du même exercice. Le principe de l indépendance des exercices nous oblige à attribuer les charges à l exercice où elles sont consommées. Les mauvaises créances doivent donc être comptabilisées au cours de l exercice où elles sont générées. Prudence Le principe de prudence guide le choix de la valeur à attribuer aux éléments d actif. Lorsqu il existe un doute sur la récupération d un compte client, il faut provisionner cette créance douteuse pour refléter à l actif le montant net des créances que l entreprise prévoit réellement recouvrer. Situation 4 : L utilisation du camion de livraison par la fille de Jean Personnalité de l entreprise Le principe de la personnalité de l entreprise exige de distinguer les charges de l entreprise des charges personnelles du propriétaire, ou des membres de sa famille, même si les deux ne sont qu une seule et même entité juridique. Ceci implique que les frais du camion de livraison correspondant à la portion utilisée par la fille de Jean doivent être exclus des charges de l entreprise. 2004, Service des sciences comptables de HEC Montréal 5

Si certaines créances de viennent irrécouvrables, il faut s assurer de comptabiliser la charge de mauvaises créances au même exercice que les produits qui les ont générées.

6 Situation 5 : La dépense d assurance responsabilité Le principe du rapprochement des produits et des charges exige de rapprocher aux produits d un exercice, les ressources consommées pour les réaliser. Une partie des frais de l assurance ayant contribué à générer les produits de l exercice qui s est terminé le 31 décembre 2002, cette partie seulement doit figurer comme charge à l état des résultats. Le principe de l indépendance des exercices nous oblige à attribuer les charges à l exercice où elles sont consommées. Comme une partie de la dépense d assurance servira à l exploitation de l entreprise pour le prochain exercice, ce montant doit apparaître au bilan, à l actif à court terme, comme assurance payée d avance. Cet actif sera transféré aux charges au cours du prochain exercice. Situation 6 : Le placement en actions Coût d acquisition La comptabilité est basée sur le principe du coût d acquisition. On ne peut déroger du coût d acquisition que si la valeur marchande d un actif est inférieure à ce coût (pour un placement à court terme ou une baisse durable pour un placement à long terme). Ce placement doit donc être comptabilisé au coût d acquisition puisque ce dernier est vérifiable et objectif. Réalisation des produits Le principe de réalisation du revenu nous indique à quel moment un revenu doit être comptabilisé. Dans ce cas, aucun revenu ne doit être comptabilisé puisque le placement n a pas encore été vendu. Il n y a eu aucun transfert de propriété. 2004, Service des sciences comptables de HEC Montréal 6

Une partie des frais de l assurance ayant contribué à générer les produits de l exercice qui s est terminé le 31 décembre 2002, cette partie seulement doit figurer comme charge à l état des résultats.

7 Situation 7 : Le stock de marchandises Prudence Le principe de prudence guide le choix de la valeur à attribuer aux éléments d actif. Il faut considérer la valeur la plus juste possible à attribuer au stock de marchandises. Tout comme pour les placements à court terme, ceci implique que les stocks doivent être comptabilisés au moindre du coût ou de la valeur marchande à la date du bilan. La nature des activités de l entreprise implique la vente de marchandises. Si, au cours d un exercice donné, les marchandises achetées deviennent désuètes, il faut comptabiliser cette charge afin de la rapprocher des ventes de l exercice. Il faut comptabiliser la charge correspondant à la désuétude des marchandises au cours de l exercice où elle se produit. 2004, Service des sciences comptables de HEC Montréal 7

Tout comme pour les placements à court terme, ceci implique que les stocks doivent être comptabilisés au moindre du coût ou de la valeur marchande à la date du bilan.

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