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Baptiste Duval
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1 MARCHE PUBLIC A PROCEDURE ADAPTEE ART. 28 DU NOUVEAU CODE DES MARCHES PUBLICS «FOURNITURE DE MOBILIER» OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME D AIX EN PROVENCE 300 avenue Giuseppe Verdi les allées provençales Aix en Provence cedex 1 Tél: «FOURNITURE DE MOBILIER» POUR L OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME DE LA VILLE D AIX EN PROVENCE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Office Municipal de Tourisme C.C.T.P. marché de fourniture de mobilier Page 1 sur 5

avenue Giuseppe Verdi les allées provençales 13 605 Aix en Provence cedex 1 Tél: 04 42 16 11 61 «FOURNITURE DE

2 Il est préalablement rappelé pour l ensemble des lots : Par délibération N du 17 décembre 1998 et convention N 34586, la ville d Aix en Provence a confié à l'office Municipal de Tourisme la gestion des salles publiques dans une logique d'animation et d'intérêt touristique. Au 1 er janvier 2014, cette convention est modifiée afin d'intégrer deux nouveaux équipements, la nouvelle salle de LES MILLES ainsi que la salle de LA DURANNE. Ces deux équipements devraient entrer en fonction au 1er janvier 2014 pour les Milles et dans le courant du 1 er semestre 2014 pour la Duranne. Le présent marché a pour objet de fournir à l Office Municipal de Tourisme de Aix en Provence le mobilier nécessaire au bon fonctionnement des salles polyvalentes de LES MILLES et de LA DURANNE : Outre la fourniture, le(s) prestataire(s) retenu(s) devra (devront) installer in situ les mobiliers et veiller à leur fonctionnalité. Le(s) prestataire(s) sera (seront) chargé(s) de fournir et livrer les mobiliers suivant les plans de répartitions annexés au CCTP ou fourni lors de l attribution du marché. Description succincte des besoins : Tables, chaises ; Chariots de manipulation ; Tous les mobiliers devront respecter les normes en vigueur dans les bâtiments accueillant du public : (solidité, classement au feu ) REGLES GENERALES CONCERNANT LE TRANSPORT, LES MANUTENTIONS ET LE STOCKAGE SUR LE LIEU DE LIVRAISON. Les mobiliers doivent être transportés avec toutes les précautions nécessaires à la garantie de leur bonne conservation et de leur bon fonctionnement. Ils devront notamment être correctement protégés contre les chocs, les intempéries, l humidité, l exposition à la lumière (pour éviter toute dégradation aux UV). Lorsque de besoin, les accessoires nécessaires à la pose doivent faire l objet de précautions similaires quant à la protection contre les intempéries, l humidité et les remontées capillaire après humidité. MANUTENTION. Lors des manutentions, le mobilier ne doit subir ni dégradation, ni déformation. Il convient d éviter, en particulier, le frottement des éléments les uns sur les autres, la pose des angles par terre, etc. STOCKAGE. Les mobiliers doivent être stockés horizontalement, à l abri des intempéries, dans un local normalement clos et couvert, soit sur un plan propre et sec, soit sur palette. Le prestataire prendra toutes les dispositions nécessaires pour ne pas détériorer les parements des autres ouvrages dont il supporterait les conséquences. Dans le cas où l entreprise viendrait à entreposer ses matériaux dans les locaux, le stockage ne devra en aucun cas dépasser la limite des surcharges d exploitations du plancher, suivant la norme NFP Office Municipal de Tourisme C.C.T.P. marché de fourniture de mobilier Page 2 sur 5

Au 1 er janvier 2014, cette convention est modifiée afin d'intégrer deux nouveaux équipements, la nouvelle salle de LES MILLES ainsi que la salle de LA DURANNE.

3 MATERIAUX EMPLOYES. Les matériaux ou matériels employés seront toujours de bonne qualité dans l espèce indiquée et conformes aux Normes Françaises AFNOR homologuées à la date de la signature du marché définitif. Les matériaux utilisés seront conformes aux caractéristiques techniques des matériaux référencés dans le C.C.T.P. Ils devront posséder un certificat de conformité aux normes. L acceptation d une proposition qui comporte une marque citée ou une marque offerte en équivalence ne retire en rien la responsabilité de l entreprise quant à la qualité du mobilier à fournir. Toutes les références des matériaux devront être indiquées dans la proposition de l entreprise. Dans le cas où l entreprise proposerait un matériau de remplacement analogue, elle devra apporter la preuve que les qualités techniques et esthétiques de ce matériau sont au moins égales à celle du matériau demandé. Préalablement à l exécution, des échantillons de certains matériaux et mobiliers seront soumis à l agrément de l OMT qui se réserve le choix des teintes dans les limites fixées aux C.C.T.P. PRESTATION. Le prestataire mettra tout en œuvre pour garantir un parfait achèvement des livraisons tout en respectant le délai de livraison fixé. Dans tous les cas, l entreprise est au courant du caractère global de son marché avec obligation des résultats. Les marques et produits dont fait rappel le C.C.T.P. joint sont indiqués afin que les entreprises puissent établir une base de prix correspondant aux objectifs suivants : Performances ; Qualités ; Respect de l économie du projet ; Respect des contraintes du marché ; Qualitatifs, performantiels et d aspects exigibles ; Le prestataire pourra éventuellement présenter des matériaux ou mobiliers de marque différente mais respectant l esprit du projet et des contraintes, toutes choses étant égales par ailleurs. Ces produits devront être confirmés par écrit lors de la soumission. En l absence de toutes références nouvelles ou de produits nouveaux, l Office Municipal de Tourisme pourra exiger ceux prescrits dans les pièces du marché, sans que l entreprise puisse prétendre à un supplément de prix. Cette clause est une obligation contractuelle, l entreprise reconnaît avoir pris en compte cet engagement. DOCUMENTATION ET ECHANTILLON A FOURNIR. Chaque mobilier devra faire l objet d un descriptif précis : caractéristiques détaillées reprenant les éléments inscrits dans le cahier des charges ci- dessous. Le candidat devra joindre une photo, s il s agit d un catalogue, il devra préciser la localisation du produit et les références exactes. USAGE. Les mobiliers proposés par les candidats seront réputés d un usage professionnel. Office Municipal de Tourisme C.C.T.P. marché de fourniture de mobilier Page 3 sur 5

Les matériaux utilisés seront conformes aux caractéristiques techniques des matériaux référencés dans le C.C.T.P. Ils devront posséder un certificat de conformité aux normes.

4 LOT N 1 : Fourniture de CHAISES et de TABLES pour les salles des fêtes DES MILLES et de LA DURANNE. Fourniture de CHARIOTS de manutention. 1. L OMT recherche des chaises coques plastiques pour ces deux salles. Ces chaises seront : En coque polypropylène anti UV multi usage ou équivalent ; De structure de 4 pieds ; Empilables ; Classement au feu M2, M4 ; Teintées dans la masse ; Le choix du coloris sur catalogue. 2. L OMT recherche des tables pour ces espaces. Ces tables sont : De dimension minimale 180 X 76 cm (8 places) ou équivalente ; Plateau en polyéthylène haute densité un chant antichocs ; Piètement repliable s encastrant dans l épaisseur du plateau ; Choix du coloris : sur catalogue. 3. L OMT recherche des chariots de manipulation : Le prestataire fournira également à l OMT des chariots afin de faciliter la manipulation des tables et des chaises retenues. Ces chariots seront équipées de roues et permettront d empiler plusieurs tables et plusieurs chaises. L usage de ces chariots sera facile. Le candidat proposera un nombre suffisant de chariots permettant une manipulation des quantités de tables et de chaises inscrites dans le DQE. Les candidats devront présenter 2 offres distinctes de tables et 2 offres distinctes de chaises ; l OMT ne retiendra qu une proposition au regard du dossier technique présenté et des caractéristiques des mobiliers proposés. Office Municipal de Tourisme C.C.T.P. marché de fourniture de mobilier Page 4 sur 5

catalogue. 2. L OMT recherche des tables pour ces espaces.

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