S.O.P.A.Q SCHEMA ORGANISATIONNEL DU PLAN D ASSURANCE DE LA QUALITE ( S.O.P.A.Q.)

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1 SCHEMA ORGANISATIONNEL DU PLAN D ASSURANCE DE LA QUALITE ( S.O.P.A.Q.) LOT 1

2 TABLE DES MATIERES I - ORGANIGRAMME PREVISIONNEL DE LA MAITRISE D'ŒUVRE 3 II - ENGAGEMENT DE L'ENTREPRISE OU DES COTRAITANTS 4 III - ORGANISATION DE L'AFFAIRE : 6 IV - ORGANIGRAMME GENERAL DE L'AFFAIRE*: 7 V - ORGANISATION DE LA QUALITE 8 A. Organigramme détaillé 8 B. Contrôle interne 8 C. - Contrôle externe 8 VI - SOUS TRAITANCE 9 VII - ENGAGEMENT DES SOUS-TRAITANTS 10 VIII - PROVENANCE DES MATERIAUX AGREMENT 11 IX - PROCEDURES D'EXECUTION 13 X - MAITRISE DES DOCUMENTS 16 XI - POINTS CLE ET POINTS D'ARRET 17 XII - PLAN DE CONTRÔLE 19 XIII - FICHES DE NON CONFORMITE 20 2

3 I - ORGANIGRAMME PREVISIONNEL DE LA MAITRISE D'ŒUVRE MAITRISE D'ŒUVRE : Le Responsable du Service Voirie d Amiens Métropole est régulièrement informé du déroulement des chantiers, de sa responsabilité. Il établit les ordres de services. REPRESENTANTS DES MAITRES D'ŒUVRES : Monsieur le Responsable du service Voirie. Il assure la gestion et le suivi du marché, il dirige l'équipe chargée de la surveillance des travaux. Il donne les instructions à l'entreprise dans le cadre défini par le marché et règle les litiges courants en cas de désaccord entre l'entreprise et les représentants du Maître d Oeuvre sur le chantier. Il dirige les réunions de chantier, il agrée les produits et matériaux. Il lève les non-conformités. Il assure la coordination avec les autres travaux. SUIVI DU CHANTIER : Un des ingénieur du Service Voirie d Amiens Métropole. Il assure le suivi des travaux. Il contrôle les modalités d'exécution dans le cadre défini par le marché et le P.A.Q. Ils procèdent aux constations. Il donne son accord ou non aux propositions de l'entreprise dans les limites définies par le P.A.Q. Il lève les points d arrêts. Ils rend compte au responsable du service journellement de l'avancement du chantier et chaque fois qu'un problème non prévu par le P.A.Q. se pose ou qu'aucune disposition n'est prise suite à une mauvaise exécution. 3

4 CONTROLES EXTERIEURS : (Non identifié) Laboratoires : Ils assurent pour le compte du Maître d'ouvrage les contrôles extérieurs et n'ont pas de relation directe avec l'entreprise. II - ENGAGEMENT DE L'ENTREPRISE OU DES COTRAITANTS SCHEMA ORGANISATIONNEL DU PLAN D'ASSURANCE QUALITE (S.O.P.A.Q.) (Ce document est à retourner avec l'offre après avoir été complété, pour le lot concerné et dûment signé) NOM DE L'ENTREPRISE MANDATAIRE : ADRESSE : TELEPHONE : TELECOPIE : OBJET DE L'APPEL D'OFFRES : Aménagement d un giratoire d accès à la ZA de la Haute Borne à Rivery. Lot 1 Voirie - Assainissement pluvial - Plantations: Lot 2 Eclairage Public: MODELE DE P.A.Q. REQUIS : C (degré 3 )(Définissant les dispositions et l'organisation générales de la production, les matériels de fabrication et les principaux réglages de production, le contrôle interne et un contrôle externe à la chaîne de production). Le Schéma Organisationnel du Plan d'assurance Qualité (S.O.P.A.Q.) est un engagement de l'entreprise à mettre en oeuvre, si elle devient titulaire du marché, un ou des programme(s) d'assurance qualité qui satisfasse(nt) aux exigences du marché. L'engagement et les informations contenus dans le S.O.P.A.Q. sont des éléments de décision pour le choix éventuel de l'offre. DECLARATION DE LA DIRECTION Signatures des Sociétés co-traitantes 4

5 Nous soussignés * Monsieur agissant en qualité de au nom et pour le compte de la Société Nous soussignés * Monsieur agissant en qualité de au nom et pour le compte de la Société Nous soussignés * Monsieur agissant en qualité de au nom et pour le compte de la Société Nous soussignés * Monsieur agissant en qualité de au nom et pour le compte de la Société Déclarons nous engager, si nous devenons titulaires du marché : à mettre en oeuvre pour sa réalisation des Plans d'assurance de la Qualité (P.A.Q.) établis à partir des informations données dans le présent S.O.P.A.Q., qui couvriront l'ensemble des exigences décrites dans les pièces écrites de la consultation dont nous avons pris connaissance ; à nous assurer, par tous les moyens (formation, enquêtes, contrôles, etc...) de l'application de ces P.A.Q. par nos services et par ceux de nos fournisseurs et soustraitants éventuels concernés ; à nous assurer de leur efficacité Faire précéder les signatures de la mention "Lu et Approuvé" 5

6 III - ORGANISATION DE L'AFFAIRE : La passation éventuelle du marché sera traité : - en nom propre,* - en groupement d'entreprises solidaires,* Pilote mandataire du groupement solidaire : Gestionnaire du groupement solidaire : - répartition des prestations au sein du groupement : - PAR TYPE DE TRAVAUX : - PAR TYPES DE CONTROLES * rayer les mentions inutiles 6

7 IV - ORGANIGRAMME GENERAL DE L'AFFAIRE*: Ingénieur responsable des travaux : NOM : VISA : AJOUTER l'organigramme du chantier ou un tableau de répartition des tâches en fonction du personnel de chantier et de ses compétences * Si cet emplacement est insuffisant, ajouter une page 7

8 V - ORGANISATION DE LA QUALITE A. Organigramme détaillé Ingénieur chargé de la qualité du chantier NOM VISA B. Contrôle interne (Liste des tâches) C. - Contrôle externe (Liste des tâches) 8

9 VI - SOUS TRAITANCE Ce chapitre concerne les sous-traitances principales envisagées en cas d'obtention du marché (travaux, contrôles, etc...) et notamment celles désignées à l'article 2 de l'acte d'engagement. Cette liste ne préjuge en aucun cas de l'accord que le contractant sera tenu de demander au donneur d'ordre pour toute sous-traitance au titre de la loi du 31 décembre ELEMENTS ET PRESTATIONS SOUS TRAITEES Travaux SOUS-TRAITANTS ENVISAGES AVEC ADRESSES REFERENCES DES SOUS- TRAITANTS Contrôles Autres prestations 9

10 VII - ENGAGEMENT DES SOUS-TRAITANTS NOM DE L'ENTREPRISE SOUS-TRAITANTE : ADRESSE : TELEPHONE : TELECOPIE : OBJET DE L'APPEL D'OFFRES : Aménagement d un giratoire d accès à la ZA de la Haute Borne à Rivery. Lot MODELE DE P.A.Q. REQUIS : C (degré 3 ) (Définissant les dispositions et l'organisation générales de la production, les matériels de fabrication et les principaux réglages de production, le contrôle interne et un contrôle externe à la chaîne de production). Le Schéma Organisationnel du Plan d'assurance Qualité (S.O.P.A.Q.) est un engagement de l'entreprise à mettre en oeuvre, si elle devient titulaire du marché, un ou des programme(s) d'assurance qualité qui satisfasse(nt) aux exigences du marché. L'engagement et les informations contenus dans le S.O.P.A.Q. sont des éléments de décision pour le choix éventuel de l'offre. DECLARATION DE LA DIRECTION Je soussigné Agissant en qualité de Déclare m'engager, si je deviens sous-traitant du marché : à mettre en oeuvre pour sa réalisation un Plan d'assurance de la Qualité (P.A.Q.) établi à partir des informations données dans le présent S.O.P.A.Q., qui couvrira pour la partie qui m'est sous-traitée l'ensemble des exigences décrites dans les pièces écrites de la consultation dont j'ai pris connaissance et au plan général d'assurance qualité qui sera développé par le groupement titulaire du marché ; à m'assurer, par tous les moyens (formation, enquêtes, contrôles, etc...) de l'application de ces P.A.Q. par mes services et par ceux de nos fournisseurs et sous-traitants éventuels concernés à m'assurer de leur efficacité Faire précéder les signatures de la mention "Lu et Approuvé" Date Cette page doit être remplie à raison de UNE par entreprise sous-traitante désignée au marché rayer les mentions inutiles 10

11 VIII - PROVENANCE DES MATERIAUX AGREMENT L'entrepreneur précise ici le lieu de provenance des matériaux avec l'adresse précise du (des) producteur (s) et le (les) lieu (x) de fabrication.fs Le candidat fournira avec son offre Pour les trois lots, les certificats de conformité aux normes et marques devront accompagner les fiches produits demandées dans le SOPAQ. Sont jointes impérativement : les fiches - produit, notamment : Canalisations, ouvrages d assainissement annexes, produits bitumineux, glissières de sécurité, panneaux de signalisation, bordures et caniveaux, GNTA, Produits destinés à la signalisation horizontale et plantations. les références d'utilisation dans des conditions similaires à celles rencontrées dans les travaux, objets du présent marché négocié, les fiches d'agrément des produits ou matériaux (cf cadre ci après) ; les certificats de conformité aux normes et marques de qualité Pour ceux de ces produits faisant référence à des normes ou marques de qualité étrangères le candidat fournira tous les documents complémentaires permettant d apprécier l équivalence. Les certificats originaux établis éventuellement dans une langue autre que le français devront être accompagnés de leur traduction en français. Seuls seront examinés les certificats émis par des organismes accrédités (par des organismes d accréditation signataires des accords dits "EA" ou à défaut ayant fourni la preuve de leur conformité à la norme EN 45011). OPERATION : FICHE D'AGREMENT DE PRODUITS FICHE N ET MATERIAUX Date : Partie d'ouvrage : IDENTIFICATION PROVENANCE SPECIFICATIONS TECHNIQUES REFERENCES D'UTILISATION AGREMENTS PIECES JOINTES Etabli par le CONTRÔLE INTERNE LE OBSERVATIONS : 11

12 VISA DU CONTRÔLE EXTERNE ACCEPTE REFUSE SOUS-CONDITIONS LE OBSERVATIONS VISA DU CONTRÔLE EXTERIEUR ACCEPTE REFUSE SOUS-CONDITIONS LE OBSERVATIONS VISA DU MAITRE D'ŒUVRE ACCEPTE REFUSE SOUS-CONDITIONS LE OBSERVATIONS IX - 12

13 X - PROCEDURES D'EXECUTION Le tableau ci-après, à remplir impérativement par l'entreprise, permet de décrire les procédures d'exécution prévues par elle pour un chantier. FICHE DE PROCEDURE D'EXECUTION CHANTIER : FICHE N DATE : IDENTIFICATION DES MATERIAUX MATERIAUX TYPES NUMERO D ECHANTILLON PROVENANCE MATERIEL PERSONNEL INSTRUCTION PARTICULIERE D EXECUTION CONTROLE NATURE INTERVENANT SEUIL DE TOLERANCE DOCUMENTS 13

14 Le tableau ci-après, à remplir impérativement par l'entreprise permet le suivi des travaux ayant fait l objet de fiches de procédures d exécution. FICHE DE SUIVI D'EXECUTION CHANTIER : FICHE N DATE : IDENTIFICATION DES MATERIAUX MATERIAUX TYPES NUMERO D ECHANTILLON PROVENANCE MATERIEL PERSONNEL AVANCEMENT DES TRAVAUX : RESULTATS DES CONTROLES INTERNES REALISES EN COURS D EXECUTION : REMARQUES : 14

15 Le tableau ci-dessous à compléter impérativement par l'entreprise indique les résultats des essais réalisés par l'entreprise aux différentes tâches que comporte le chantier. En complément de ces tableaux, il sera fait une synthèse hebdomadaire des contrôles intérieurs. FICHE DE CONTRÔLE INTERIEUR CHANTIER : FICHE N DATE : IDENTIFICATION DES MATERIAUX MATERIAUX TYPES NUMERO D ECHANTILLON PROVENANCE MATERIEL PERSONNEL RESULTATS DES ESSAIS REALISES : OBSERVATIONS : 15

16 XI - MAITRISE DES DOCUMENTS Le tableau ci-dessous, à remplir par l entreprise, précise pour chaque document (planning prévisionnel, PAQ, demande d'agrément de produit, fiche de procédure d exécution, fiche de suivi d'exécution, fiche de contrôles intérieurs, notes de calculs, plans d exécution, PPSPS, PRE, dossier de récolement, fiche de levée de point d arrêt, programme financier, fiche de non conformité, projet d installation de chantier, plans de signalisation, etc.), le délai de transmission et les destinataires du document ainsi que le temps de réponse du Maître d'œuvre. MAITRISE DES DOCUMENTS DOCUMENTS ETABLI PAR DELAI OU FREQUENCE DE TRANSMISSION AU MAITRE D'ŒUVRE DESTINATAIRE DES DOCUMENTS DELAI DE REPONSE DU MAITRE D'ŒUVRE 16

17 XII - POINTS CLE ET POINTS D'ARRET POINT CLE: POINT SENSIBLE POUR LEQUEL IL EST EFFECTUE UN CONTROLE INTERIEUR SPECIFIQUE, LE CONTROLE EXTERIEUR ETANT FORMELLEMENT INFORME DU MOMENT DE SON EXECUTION ET DE SON RESULTAT POINT D'ARRET: POINT CLE POUR LEQUEL UN ACCORD FORMEL DU CONTROLE EXTERIEUR EST NECESSAIRE A LA POURSUITE DE L'EXECUTION LISTE DES POINTS CLES ET DES POINTS D ARRET Objet Point CLE Contrôle interne Contrôle externe Point d'arret Délai au-delà duquel le Maître d'œuvre doit avoir levé le point d'arret 17

18 FICHE DE LEVEE DE POINT D ARRET CHANTIER : POINT D ARRET N DATE : IDENTIFICATION DU POINT D ARRET RESULTATS DES CONTROLES INTERIEURS : Le VISA DU CONTROLE EXTERIEUR LEVEE DU POINT D ARRET PAR LA MAITRISE D ŒUVRE Le Le 18

19 . XIII - PLAN DE CONTRÔLE Le tableau ci-dessous, à remplir par l entreprise, précise pour chaque tâche, les contrôles à effectuer, leur fréquence, le responsable du contrôle, les objectifs et les tolérances, les mesures correctives à prendre en cas de non-respect des tolérances. Tâches Contrôle Fréquence Responsable Points clés Points d arrêts objectifs et tolérances mesures correctives Documents d enregistrement

20 . XIV - FICHES DE NON CONFORMITE En cas de non-conformité aux spécifications du marché, l'entrepreneur se doit d'établir une fiche qui décrit la non-conformité et les mesures envisagées pour la corriger. CHANTIER : FICHE N DATE : OPERATION : OUVRAGE OU PARTIE D OUVRAGE : LOCALISATION : FICHE DE NON CONFORMITE Le contrôle interne DESCRIPTION DE LA NON-CONFORMITE : MESURES CORRECTRICES : Le contrôle interne Le contrôle externe VISA CONTROLE EXTERIEUR VISA MAÏTRE D ŒUVRE Le Le OBSERVATIONS SUR LES REPARATIONS Le contrôle interne Le contrôle externe Le contrôle extérieur LEVEE DE LA NON CONFORMITE Le Maître d œuvre Le

21 . MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX SCHEMA ORGANISATIONNEL DU PLAN D ASSURANCE DE LA QUALITE (S.O.P.A.Q.) Maître de l ouvrage AMIENS METROPOLE Objet du marché Aménagement d un giratoire d accès à la ZA de la Haute Borne à Rivery. Date limite de réception : Remise des offres Le présent S.O.P.A.Q. comporte feuillets et les annexe n

22 . COMMUNAUTE D AGGLOMERATION AMIENS METROPOLE DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES ********* Aménagement d un giratoire d accès à la Z.A de la Haute Borne à Rivery. ************ MARCHE DE TRAVAUX *********** SCHEMA ORGANISATIONNEL DU PLAN D ASSURANCE DE LA QUALITE (S.O.P.A.Q.) LOT.