15, rue Charles Graindorge BAGNOLET

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1 ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ NOTICE DESCRIPTIVE Conforme à l'arrêté du 10 mai 1968 ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ «Le Clos des Pêchers» 15, rue Charles Graindorge BAGNOLET ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ MAITRE D'OUVRAGE SCI BAGNOLET GRAINDORGE C/O INTERCONSTRUCTION 160bis, rue de Paris BOULOGNE BILLANCOURT Cedex GERANT INTERCONSTRUCTION 160bis, rue de Paris BOULOGNE BILLANCOURT Cedex Notice Notaire du 25 mars 2009

2 P R E A M B U L E ~~~~~~~~ Les caractéristiques techniques de l'immeuble sont celles définies par la présente notice, dans le respect de la réglementation et des normes en vigueur. Elles respectent notamment la réglementation Acoustique, la nouvelle réglementation thermique (NRT 2005) et la nouvelle édition de la norme électrique C15100 de décembre La conformité de la construction sera tout au long de sa réalisation, vérifiée par un bureau de contrôle agréé, titulaire d'une mission étendue. Il est expressément prévu que, dans le cas où pendant la construction, la fourniture ou la mise en œuvre de certains matériaux, équipements ou matériels se révéleraient impossible, difficile ou susceptible d'entraîner des désordres et ce, pour un motif quelconque (exemple : réglementation administrative, retards d'approvisionnements, défauts de fabrication, difficultés d'importation, impératifs techniques ou en cas d'apparition de matériel nouveau), le Maître d'ouvrage pourra remplacer ces matériaux, équipements ou appareils, par d'autres de qualité au moins techniquement équivalente. Le Maître d'ouvrage pourra également améliorer la qualité ou la présentation de tout ou partie de la construction. De même, il est précisé que les cotes et les surfaces mentionnées sur les plans sont indiquées sous réserve des tolérances de construction, telles que définies dans l'acte de vente. L'implantation des équipements ou appareils peut être modifiée en raison d'impératifs techniques et les retombées de poutres, soffites en plafond, faux plafonds, canalisations, etc. peuvent ne pas tous y figurer. Les teintes, coloris et finitions, des matériaux de façades, des différents revêtements extérieurs et de ceux des parties communes de l'immeuble et de ses dépendances seront choisis par l'architecte en accord avec les différents services administratifs impliqués et notamment les Architectes des bâtiments de France. ~~~~~~~~ NOTICE NOTAIRE DU 25 MARS 2009 PAGE 2/30

3 P R E S E N T A T I O N G E N E R A L E ~~~~~~~~ Le présent projet comprend la réalisation, au 15, rue Charles Graindorge, à BAGNOLET (93), d un ensemble immobilier, de 24 logements collectifs se répartissant sur : 1 deux bâtiments : Le bâtiment A : R+3+C, autour d un ascenseur et d un escalier de secours, Le bâtiment B : R+2, d un escalier de secours, 2 Un sous-sol enterré, accessible depuis la rue Charles Graindorge, par la rampe à créer. Il est aménagé en parkings, locaux techniques et communs divers. 3 d espaces extérieurs aux bâtiments (terrasses privatives, jardins privatifs et jardins communs). En terme de sécurité incendie, les bâtiments sont classés en 3 ème famille A et 2 ème famille. Compte tenu de l'étude de sol et de la situation du programme, il est précisé que le bâtiment est situé dans un secteur non concerné par le niveau de la nappe phréatique. Les infrastructures ne recevront aucun traitement particulier. Toutefois, lors des périodes d'intempéries des venues d eau sont toujours possibles, aussi les voiles extérieurs du sous sol seront équipés de barbacanes et le dallage sera doté de cunettes périphériques intérieures afin de les évacuer. ~~~~~~~~ NOTICE NOTAIRE DU 25 MARS 2009 PAGE 3/30

4 SOMMAIRE ~~~~~~ 1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES ET GENERALES DE L IMMEUBLE INFRASTRUCTURE MURS ET OSSATURES PLANCHERS CLOISONS DE DISTRIBUTION ESCALIERS CONDUIT DE FUMEE ET DE VENTILATION CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS TOITURES LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS SOLS ET PLINTHES REVETEMENTS MURAUX (AUTRES QUE ENDUITS, PEINTURES, PAPIERS PEINTS ET TENTURES) PLAFONDS (SAUF PEINTURES, TENTURES) MENUISERIES EXTERIEURES FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS, PROTECTION ANTI-SOLAIRE, MENUISERIES INTERIEURES SERRURERIE ET GARDE-CORPS PEINTURES, PAPIERS, TENTURES EQUIPEMENTS INTERIEURS ANNEXES PRIVATIVES PARKINGS COUVERTS EN SOUS-SOL JARDINS PRIVATIFS PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L IMMEUBLE HALL OU SAS D ENTREE DE L IMMEUBLE CIRCULATIONS DU REZ-DE-CHAUSSEE, COULOIRS ET HALLS D ETAGE CIRCULATIONS DU SOUS-SOL (HORS PARKINGS) CAGES D ESCALIERS LOCAUX TECHNIQUES EQUIPEMENTS GENERAUX DE L IMMEUBLE ASCENSEURS ET/OU MONTE PERSONNES TELECOMMUNICATION RECEPTION, STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX ALIMENTATION EN EAU ALIMENTATION EN ELECTRICITE PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS VOIRIE ET PARKINGS ESPACES VERTS (JARDINS PRIVATIFS ET JARDIN COMMUN) ECLAIRAGE EXTERIEUR CLOTURES RESEAUX DIVERS NOTICE NOTAIRE DU 25 MARS 2009 PAGE 4/30

5 1.1. Infrastructure 1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES ET GENERALES DE L IMMEUBLE Fouilles Fouilles en excavation avec évacuation des terres extraites, compris toutes sujétions de blindage, d'étaiement et reprise pour création du niveau de sous-sol. Fouilles en trous et rigoles pour exécution des longrines de fondations et des réseaux sous dalle portée Fondations a. Bâtiments A, B Fondations des bâtiments par semelles de type superficielles, filantes et/ou isolées, en béton armé. Dimensionnement selon les études de structure et les résultats de la reconnaissance de sols Plancher du sous-sol a. Sous l emprise des bâtiments A, B Dallage en béton armé, il reprend les sous pressions éventuelles liées aux variations de niveau de la nappe phréatique. Dimensionnement selon les études de structure et les résultats de la reconnaissance de sols Murs et ossatures Murs du(es) sous-sol(s) a. Murs périphériques Voiles en béton armé, exécutés en conditions particulières et/ou coulés contre terre et/ou coffrés deux faces selon leurs implantations, d une épaisseur minimale de 20cm, non enduits. Dimensionnement selon les études de structure et les résultats de la reconnaissance de sols. b. Murs de refends et structure intérieure Voiles en béton armé, coffrés aux deux faces, d une épaisseur minimale de 14cm, non enduits avec balèvres poncées et/ou murs en maçonnerie de parpaings d une épaisseur minimale de 10cm, non enduits avec joints lissés. Poutres et poteaux en béton armé, non enduits avec balèvres poncées. Dimensionnement selon les études de structure Murs de façades (du RdC au3ème étage) a. Partie courante de la totalité des façades des bâtiments A et B Voiles en béton armé, coffrés aux deux faces, d une épaisseur minimale de 16cm et/ou murs en maçonnerie de parpaings d une épaisseur minimale de 20cm. Dimensionnement selon les études de structure. Doublage intérieur par un isolant thermique, dimensionné selon l étude thermique, composé de polystyrène, de mousse polyuréthane ou de laine minérale, et collé sur une plaque de plâtre en parement intérieur. b. Parements extérieurs Suivant le projet de l architecte et le permis de construire, les façades sont revêtues des matériaux suivants : Enduit de type monocouche (P.R.B ou techniquement équivalent), appliqué directement sur les voiles de façade par projection, épaisseur environ 1 cm, Le ou les coloris, la finition, la façon de joints et de chaînages d angles, les modénatures, les cabochons et les encadrements de baies sont réalisés selon le projet et au choix de l architecte selon le permis de construire. Eléments de terre cuite fixés ou collés sur une ossature en bois ou métallique. Le coloris, la finition et le calepinage des panneaux sont au choix de l architecte selon le permis de construire. Bardage en Zinc fixés ou collés sur une ossature en bois ou métallique. Le coloris, la finition et le calepinage des panneaux sont au choix de l architecte selon le permis de construire. Les tableaux et voussures des baies sont enduits. Les façades sont agrémentées de corniches, bandeaux, frontons, encadrements de baies, appuis de fenêtres, et de gardes corps de balcons, loggias et terrasses. NOTICE NOTAIRE DU 25 MARS 2009 PAGE 5/30

6 Ces ouvrages sont réalisés en béton armé et revêtus de peinture de type PLIOLITE ou techniquement équivalent. L ensemble est réalisé selon les projets de l architecte et le permis de construire Murs des façades en retraits (au 3ème étage) Partie courante et parements extérieurs dito a. et b Murs extérieurs divers (loggias) Partie courante et parements extérieurs dito a. et b Murs porteurs à l intérieur des locaux (refends et voiles sur paliers d étages). Voiles en béton armé ragréé, d une épaisseur minimale de 18cm, ou murs en maçonnerie de parpaings recevant un enduit plâtre aux deux faces, d une épaisseur totale minimale de 15cm. Dimensionnement selon les études de structure Murs ou cloisons séparatifs a. Entre locaux privatifs contigus. Voiles en béton armé ragréé, d une épaisseur minimale de 18cm, ou murs en maçonnerie de parpaings recevant un enduit plâtre aux deux faces, d une épaisseur totale minimale de 20cm. Dimensionnement selon les études de structure. b. Entre locaux privatifs et autres locaux (escaliers, ascenseurs, halls et locaux divers). Voiles en béton armé, d une épaisseur minimale de 18cm, ou murs en maçonnerie de parpaings, d une épaisseur minimale de 20cm. Dimensionnement selon les études de structure. Doublage, si nécessaire au vu des études acoustiques, par un isolant composé de laine minérale collée sur une plaque de plâtre en parement intérieur. Epaisseur selon l étude acoustique 1.3. Planchers Planchers sur sous-sol Dalle pleine en béton armé avec sous face brute et balèvres poncées, d une épaisseur minimale de 23cm. Dimensionnement selon les études de structure, la réglementation. Chape phonique et thermique, composée d'un isolant acoustique, d un isolant thermique et d'une chape de mortier légèrement armée, destinée à recevoir les différentes natures de revêtements de sol Planchers sur étage courant Dalle pleine en béton armé avec sous face brute et balèvres poncées, d une épaisseur minimale de 20cm. Dimensionnement selon les études de structure. Chape phonique, composée d'un isolant acoustique de type ASSOUR ou DOMISOL ou techniquement équivalent et d'une chape légèrement armée de mortier destinée à recevoir les différentes natures de revêtements de sol. NOTICE NOTAIRE DU 25 MARS 2009 PAGE 6/30

7 Planchers sous terrasse Dalle pleine en béton armé avec sous face brute et balèvres poncées, d une épaisseur minimale de 18cm. Dimensionnement selon les études de structure. Cette dalle recevra, en surface lors de l'exécution de l'étanchéité, une isolation thermique en plaque de polystyrène ou polyuréthane dimensionnée selon la réglementation, l étude thermique Plafonds ou planchers sous combles inaccessibles Faux plafond en plaque de plâtre accroché sur la charpente. Ce faux plafond recevra, dans les combles, une isolation thermique en 2 couches de laine minérale croisées et dimensionnées selon la réglementation, l étude thermique Planchers sur locaux non chauffés et ouverts Dito Ce plancher recevra en sous face (plafond du local non chauffé ou ouvert) un isolant thermique dimensionné selon la réglementation, l étude thermique et les critères des labels Cloisons de distribution Pièces principales Cloisons sèches à âmes alvéolaires de 5cm d'épaisseur (type PLACOPAN ou techniquement équivalent) Salles de bains et salles d eau Cloisons sèches à âmes alvéolaires de 5cm d'épaisseur (type PLACOPAN de PLACOPLATRE ou techniquement équivalent). Une protection réglementaire en pied pour éviter les remontées humides est prévue Pièces annexes (WC, Lingeries, Dressings, Entrées, Dégagements, etc ) Cloisons alvéolaires de 5cm d'épaisseur (type PLACOPAN de PLACOPLATRE ou techniquement équivalent) Escaliers Escaliers de secours Escaliers entièrement (paliers, noyau et volées) en béton armé. Les volées sont désolidarisées des parois latérales. Une main courante en serrurerie peinte sera installée sur le mur périphérique. Ils sont installés au centre des bâtiments en nombre suffisant pour qu aucune porte palière ne soit à plus de 15m de l issue de secours. Ils sont séparés des paliers par une porte coupe feu et sont protégés contre les fumées suivant le classement incendie de chaque immeuble Conduit de fumée et de ventilation Conduits de ventilation des locaux de l immeuble a. Logements Installation collective de ventilation mécanique contrôlée L extraction d'air est assurée par des gaines collectives verticales ou horizontales métalliques cylindriques ou rectangulaires installées dans les gaines techniques des logements. Isolation phonique par joints et manchettes souples. Les parois de ces gaines techniques sont réalisées en cloisons sèches. La composition de la paroi permet de respecter les critères d affaiblissement acoustique requis en fonction de l implantation de la gaine. NOTICE NOTAIRE DU 25 MARS 2009 PAGE 7/30

8 b. Locaux techniques et communs divers Gaines individuelles, en béton ou en plâtre, offrant le degré coupe feu exigé par la réglementation et débouchant en toiture ou à 8m des façades Conduits d air frais a. Logements Entrées d air frais, permettant le fonctionnement de la VMC, situées directement en façade des logements. Elles sont implantées dans les menuiseries extérieures, les coffres de volets roulants ou dans les voiles des façades, suivant classement acoustique de celles-ci. b. Locaux techniques et communs divers. Gaines individuelles, en béton ou en plâtre, offrant le degré coupe feu exigé par la réglementation et permettant l arrivée de l air frais jusqu au local Désenfumage a. Immeubles de 3 ème famille A (bâtiment A) et 2 ème Famille Collectif (bâtiment B) Escaliers de secours désenfumés réglementairement par un pyrodôme-passadôme asservi à une commande manuelle (tirer-lâcher) Chutes et grosses canalisations Chutes d eaux pluviales Descentes intérieures réalisées en PVC rigide, placées dans les gaines techniques décrites à l article a. et désolidarisées des planchers. Les descentes extérieures implantées en façades sont en PVC (ton au choix de l'architecte) Chutes d eaux usées Descentes intérieures d eaux usées réalisées en PVC rigide, placées dans les gaines techniques décrites à l article a. et désolidarisées des planchers Canalisations en sous-sol Canalisations réalisées en PVC rigide jusqu'aux piquages EP et EU en sortie du bâtiment Branchement à l égout Branchement réalisé depuis les piquages EP et EU prédécrits à l aide d une canalisation (réseau public unitaire) ou de deux canalisations (réseau public séparatif) enterrée(s) conformément à la réglementation de la ville de BAGNOLET. Une fosse de relevage, équipée d une pompe, est prévue au dernier niveau de sous-sol pour permettre d évacuer les eaux de ruissellement ou de nettoyage du niveau de sous-sol par le branchement ci-dessus Toitures Charpente, couverture et accessoires Charpente, industrielle ou traditionnelle, en sapin de pays et/ou en lamellé collé, traitée fongicide et insecticide. Couverture en zinc pour l ensemble des bâtiments Gouttières en PVC, solins et ouvrages divers en zinc naturel NOTICE NOTAIRE DU 25 MARS 2009 PAGE 8/30

9 Etanchéités et accessoires a. Terrasses accessibles en étages Etanchéité, multicouche élastomère, avec protection par dalles béton de 40 x 40 ou 50 x 50, de type NORMANDIE de chez MONVOISIN ou techniquement équivalent (format et coloris au choix de l architecte), posées sur plots plastiques. b. Terrasses accessibles au rez-de-chaussée Etanchéité, multicouche élastomère, avec protection par dalles béton de 40 x 40 ou 50 x 50, de type NORMANDIE de chez MONVOISIN ou techniquement équivalent (format et coloris au choix de l architecte), posées sur plots plastiques ou sur lit de sable selon les cas. c. Terrasses jardins Etanchéité, multicouche élastomère, protégée par une couche drainante et une couche filtrante sous la terre végétale Souche de cheminées, ventilations et conduits divers Toutes les souches situées en toiture seront enduites ou peintes selon les teintes des façades et équipées d un chaperon. Leur implantation sera faite en fonction du projet de l architecte et du permis de construire. NOTICE NOTAIRE DU 25 MARS 2009 PAGE 9/30

10 2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 2.1. Sols et plinthes Sols et plinthes des pièces principales et placard(s) attenant(s) a. Séjours Parquet en CHÊNE, en lames de longueur variable. Ce parquet est collé sur la chape phonique décrite à l article et Il a une finition satiné. Plinthes en bois, de 70mm x 10mm, peintes. Seuil (Barre en applique ou profil inséré lors de la pose du revêtement) à chaque changement de matériau. b. Chambre ouverte sur séjour Dito a. c. Chambres Moquette, 100% polyamide sur dossier mousse, classement U2SP2, de type RESIDENTIEL de BALSAN ou techniquement équivalent. Cette moquette est collé sur la chape phonique décrite à l article et Plinthes en bois, de 70mm x 10mm, peintes. Seuil (Barre en applique ou profil inséré lors de la pose du revêtement) à chaque changement de matériau Sols et plinthes des pièces de service et placard(s) attenant(s) a. Salles de bains, salles d'eau et WC Carrelage en grès 30x30 ou 33x33 dans les séries ATOLL ou COLORIA de chez DESVRES ou techniquement équivalent. Ce carrelage est collé sur la chape phonique décrite à l article et Choix suivant les harmonies proposées et l avancement des travaux. Plinthes de 8cm de hauteur assorties au coloris choisi. b. Cuisines et Kitchenettes Carrelage en grès 30x30 ou 33x33 dans les coloris IZOARD, MEGARE, CORINTHE, CARDONA de chez DESVRES ou techniquement équivalent. Ce carrelage est collé sur la chape phonique décrite à l article et Choix suivant les 6 coloris proposés et l avancement des travaux. Plinthes de 8cm de hauteur assorties au coloris choisi. c. Offices (quand elle figure sur le plan) Dito b Sols et plinthes des entrées a. Entrée et placard(s) attenant(s) Dito a. b. Dégagement et placard(s) attenant(s) Dito c. NOTICE NOTAIRE DU 25 MARS 2009 PAGE 10/30

11 c. Dressing (quand il figure sur le plan) Dito c. d. Rangement (quand il figure sur le plan) Dito c Sols des balcons, loggias a. Balcon (quand il figure sur le plan) Dalle en béton brut surfacé. b. Loggia (quand elle figure sur le plan). Dito a Sol des terrasses accessibles. Dalles béton de 40 x 40 ou 50 x 50, de type NORMANDIE de chez MONVOISIN ou techniquement équivalent (format et coloris au choix de l architecte). Ces dalles sont posées sur plots plastiques ou sur lit de sable selon les cas Revêtements muraux (autres que enduits, peintures, papiers peints et tentures) Revêtements muraux des pièces de service a. Cuisines Carreaux de faïence 20 x 20 dans les coloris D460 ou D480 de chez DESVRES ou techniquement équivalent. Cette faïence est collée en dosseret, sur 60cm de hauteur, au droit de l évier, compris retour (selon plan). Choix suivant les coloris proposés et l avancement des travaux. b. Salles de bains / salles d'eau Carreaux de faïence 25 x 33 dans les séries ATOLL ou BLANCHE de chez DESVRES ou techniquement équivalent et comprenant une frise de chez DESVRES ou techniquement équivalent. Cette faïence est collée (selon plan) : sur 2,00m de hauteur environ à partir du sol, au-dessus des baignoires, sur 2 ou 3 côtés selon leur implantation ainsi que sur le tablier et les éventuelles paillasses. sur 2,00m de hauteur environ à partir du sol, au-dessus des bacs à douches, sur 2 ou 3 côtés selon leur implantation ainsi que sur le socle et les éventuelles paillasses. La frise est prévue en partie haute, entre l avant dernier et le dernier rang de faïence. Choix des coloris suivant les harmonies proposées et l avancement des travaux. c. WC avec lave-mains (quand il figure sur le plan) Carreaux de faïence 25x33 dans les séries ATOLL ou BLANCHE de chez DESVRES ou techniquement équivalent. Cette faïence est collée (selon plan) : sur 0,40m de hauteur minimum, au-dessus du lave-mains, Choix suivant les harmonies proposées et l avancement des travaux Revêtements muraux dans autres pièces Voir article Plafonds (sauf peintures, tentures) Plafond des pièces intérieures Dalle en béton armé ou faux plafond en plaques de plâtre recevant un enduit pelliculaire avant peinture. NOTICE NOTAIRE DU 25 MARS 2009 PAGE 11/30

12 Plafond des loggias Dalle en béton armé recevant un ragréage avant peinture Sous face des balcons Dalle en béton armé recevant un ragréage avant peinture Menuiseries extérieures Menuiseries extérieures des pièces principales a. Séjours Fenêtres et/ou portes-fenêtres réalisées en profils PVC de chez REHAU ou techniquement équivalent. Certain châssis seront réalisés en aluminium laqué selon le projet de l architecte et du permis de construire. L étanchéité à l'air, à l'eau et au vent (classement E.A.V) sera déterminée selon l exposition, la réglementation, l étude thermique et le classement acoustique des façades. Ces châssis fonctionnent en ouvrant à la française (sauf indication contraire sur plans) et sont équipés d une crémone ou béquille laquée blanc. Appuis de fenêtre en béton peint ou équipés d une bavette PVC ou ZINC selon les cas. Seuils de porte-fenêtre en béton non peint. Vitrages de type double vitrage isolant composés de deux feuilles de verre enfermant une lame d air ou de gaz. L épaisseur et la nature des feuilles de verre et de la lame d air seront déterminées par le classement acoustique des façades et les résultats de l étude thermique. b. Chambres Dito a Menuiseries extérieures des pièces de service a. Salles de bains, salles d'eau et WC (quand une fenêtre figure sur le plan). Dito a. Une feuille de verre du vitrage sera translucide ou dépolie. b. Cuisines (quand une fenêtre figure sur le plan). Dito a avec ouverture oscillo-battante c. Offices (quand une fenêtre figure sur le plan). Dito a Menuiseries extérieures des entrées, dégagements, dressings, rangements, etc. a. Entrée (quand une fenêtre figure sur le plan) Dito a. b. Dégagement (quand une fenêtre figure sur le plan) Dito a. c. Dressing (quand une fenêtre figure sur le plan) Dito a. Une feuille de verre du vitrage sera translucide. d. Rangement (quand une fenêtre figure sur le plan) Dito a. Une feuille de verre du vitrage sera translucide. NOTICE NOTAIRE DU 25 MARS 2009 PAGE 12/30

13 2.5. Fermetures extérieures et occultations, protection anti-solaire, Pièces principales a. Séjours Selon le projet de façades et les indications figurant sur le plan, certaines baies en façades sont équipées de volets roulants non projetables composés : d un tablier en lames en PVC (coloris au choix de l architecte), de coulisses en PVC ou en aluminium laqué (coloris au choix de l architecte), d une lame finale en aluminium laqué (coloris au choix de l architecte). Ils sont installés dans un coffre, réalisé en PVC blanc ou en bois peint ou en aluminium laqué, situé au-dessus des fenêtres et portes-fenêtres à l intérieur de la pièce. Leur manœuvre est manuelle par tringle oscillante (manivelle). Les autres baies seront équipées de volets battants ou coulissants en bois. b. Chambres. Dito a Pièces de service a. Cuisines (quand une fenêtre figure sur le plan). Dito a. b. Salles de bains, salles d'eau et WC (quand une fenêtre figure sur le plan). Pas de fermetures, ni d'occultations extérieures prévues. c. Offices (quand une fenêtre figure sur le plan). Pas de fermetures, ni d'occultations extérieures prévues Menuiseries extérieures des entrées, dégagements, dressings, rangements, etc. a. Entrées (quand une fenêtre figure sur le plan). Pas de fermetures, ni d'occultations extérieures prévues. b. Dégagements (quand une fenêtre figure sur le plan). Pas de fermetures, ni d'occultations extérieures prévues. c. Dressings (quand une fenêtre figure sur le plan). Pas de fermetures, ni d'occultations extérieures prévues. d. Rangements (quand une fenêtre figure sur le plan). Pas de fermetures, ni d'occultations extérieures prévues Menuiseries intérieures Huisseries et bâtis Huisseries métalliques simples, de chez EDAC ou techniquement équivalent. Ces huisseries seront banchées pour les portes palières et incorporées aux cloisons ou banchées pour les portes intérieures des logements. Ces huisseries seront peintes (voir article a.) Portes intérieures a. Séjours Porte dotée de double vantaux ou d un simple vantail, à âme alvéolaire, prépeints, de chez France PORTE ou techniquement équivalent. Ces vantaux sont d une ép. de 40mm. La largeur de passage libre au droit du vantail de service est de 80cm. La largeur de l ensemble et notamment du vantail semi fixe est fonction du plan et de la faisabilité technique. Le vantail semi fixe (quand il existe) est équipé d aiguilles de blocage, haute et basse. Ces portes seront peintes (voir article a.). NOTICE NOTAIRE DU 25 MARS 2009 PAGE 13/30

14 b. Cuisines (quand une porte figure sur le plan) Porte isoplane dotée d un simple vantail à âme alvéolaire, prépeint de chez FRANCE PORTE ou techniquement équivalent. Ce vantail est d une ép. de 40mm. La largeur de passage libre est de 80cm. Ces portes seront peintes (voir article a.). c. Dégagements (quand une porte figure sur le plan) Dito b. d. Chambres Dito b. e. Salle de bains, salle d'eau et WC Dito b. f. Office (quand une porte figure au plan). Dito b. g. Dressing. Dito b. h. Rangement. Dito b Quincaillerie Poignée ou béquille de porte en laiton poli de type EVA de SOFOC ou ARIANE de CADAP ou techniquement équivalent. Butoir de porte en laiton poli de type cylindre de SOFOC ou de CADAP ou techniquement équivalent, pour toutes les portes des logements. Serrure à pêne dormant 1/2 tour pour les chambres (une clé par porte). Serrure à condamnation et décondamnation pour WC, salle de bains et salle d'eau. Serrure simple pour séjours, cuisines, dégagement et toutes autres portes Porte palière Porte dotée d un simple vantail, à âme pleine blindée avec tôle incorporée de chez MALERBA ou techniquement équivalent. Ce vantail est d une épaisseur minimum de 40mm. La largeur de passage libre est de 90cm. Les parements sont peints aux deux faces (blanc intérieur logement et coloris extérieur au choix de l architecte). Le vantail est équipé d une serrure de sûreté A2P**, à larder, à 3 pênes latéraux de chez VACHETTE ou techniquement équivalent et de plots anti-dégondage coté paumelles. Cette serrure est équipée d un canon de serrure de chez VACHETTE ou techniquement équivalent, hors organigramme et doté d un protecteur de canon en acier. Le canon de serrure sera fourni avec 3 clés au minimum. Un seuil "à la suisse", en bois lasuré ou en métal, et un joint phonique fixé sur l huisserie. Côté palier, le vantail sera équipé, d une poignée ou d un pommeau de tirage en laiton poli de type VICTORIAN de chez SOFOC ou ROND de chez CADAP ou équivalent et d un microviseur en laiton poli. Un encadrement décoratif en bois peint habille l huisserie côté palier. Côté intérieur, le vantail sera équipé d une poignée et d un butoir dito selon l article Portes de placards Façades de type de chez ROLLER ou techniquement équivalent. Les portes seront à ouverture coulissante (sauf pour les façades des placards dont la largeur est inférieure à 90cm qui seront ouvrantes à la française). Elles sont composées d un panneau central, d une épaisseur minimale de 10mm, rigidifié latéralement par des profils en acier ou en aluminium laqué blanc. Les panneaux composant les portes seront mélaminés blanc aux deux faces Portes des dressings Dito b. NOTICE NOTAIRE DU 25 MARS 2009 PAGE 14/30

15 Portes des locaux de rangements Dito b Moulures et habillages Un champlat en bois peint habille les huisseries métalliques banchées dans les logements Serrurerie et garde-corps Garde-corps et barres d appui Les garde-corps en béton reçoivent côté extérieur, une peinture PLIOLITE ou un des revêtements décrits à l article b. et côté balcon une peinture PLIOLITE ou techniquement équivalent (selon le projet de l architecte et le permis de construire). Les garde-corps, lisses et barres d appuis métalliques sont en serrurerie thermolaquée réalisés selon le projet de l architecte et le permis de construire Ouvrages divers a. Séparatifs de balcons ou de terrasses en étages Cadre en serrurerie peinte entourant un vitrage translucide de type DURLUX ou techniquement équivalent. L ensemble installé est d une hauteur de 1,80m. b. Séparatifs de terrasses au Rez-de-chaussée Panneaux décoratifs en bois traité ou Cadre en serrurerie thermolaquée entourant un vitrage translucide de type DURLUX ou techniquement équivalent (au choix de l architecte). L ensemble installé est d une hauteur de 1,80m Peintures, papiers, tentures Peintures extérieures et vernis a. Sur serrureries Finition thermolaquée coloris au choix de l architecte. b. Sur enduits, habillages en bois, en staff ou autres, murs et plafond des loggias, sous faces et rives des balcons Deux couches de peinture type PLIOLITE ou techniquement équivalent. Finition et coloris au choix de l architecte Peintures intérieures a. Sur menuiseries, portes et huisseries métalliques Impression et deux couches de peinture acrylique satinée blanche. b. Sur murs Dans les pièces principales et entrées, dégagements, dressings, rangements, vestiaires etc. y compris placards attenants : Enduit pelliculaire de préparation et deux couches de peinture acrylique satinée velours blanche. Dans les pièces de service y compris lingeries ou buanderies et placards attenants : Enduit pelliculaire de préparation et deux couches de peinture acrylique satinée blanche. c. Sur plafonds Dito b. d. Sur canalisations, tuyauteries, chutes, éléments de chauffage et divers Deux couches de peinture acrylique satinée blanche Papiers peints. a. Sur murs Sans objet, les murs sont peints. b. Sur plafonds Sans objet, les plafonds sont peints. NOTICE NOTAIRE DU 25 MARS 2009 PAGE 15/30

16 Tentures (tissus, toiles plastifiées, etc.) a. Sur murs Sans objet, les murs sont peints. b. Sur plafonds Sans objet, les plafonds sont peints Equipements intérieurs Equipements ménagers a. Bloc évier et robinetterie des studios Kitchenette (largeur suivant plan) équipée en partie basse : d un évier en inox 18/10 (une cuve et un égouttoir), d une robinetterie mélangeuse de type ADRIA de chez GROHE ou techniquement équivalent de deux plaques électriques, d un réfrigérateur "Table top" encastré sous les plaques, d un meuble mélaminé blanc (une ou deux portes, suivant largeur aménageable, et une étagère), sous l'évier. b. Bloc évier et robinetterie des autres logements Evier en inox 18/10 (une ou deux cuves et un égouttoir), d une longueur variant de 0,90m à 1,40m (selon plan et impératifs techniques). Cet évier est posé sur un meuble mélaminé blanc (une ou deux portes, suivant largeur de l évier, et une étagère) comprenant si nécessaire l emplacement pour un appareil électroménager complémentaire. Il est équipé d une robinetterie mélangeuse de type COSTA de chez GROHE ou techniquement équivalent. c. Appareils et mobilier des studios Voir article a. d. Appareils et mobilier des autres logements Sans objet, aucun appareil n est prévu. Seul le meuble sous évier, décrit à l article b. est prévu. e. Evacuation des déchets (vide ordures) Sans objet, locaux de stockage des ordures ménagères prévus au sous-sol Equipements sanitaires et plomberie a. Distribution d'eau froide Le branchement de chaque logement est réalisé, depuis la colonne montante, sous la forme d une distribution horizontale par tube, PER ou cuivre sous fourreaux, encastré dans la dalle. Chaque branchement individuel de logement est clairement repéré et doté d un robinet d arrêt général et d'un comptage individuel pour chaque logement. Le réseau de distribution dans les logements est réalisé en tubes PER ou cuivre peints pour les parties apparentes et en tubes PER ou cuivre sous fourreaux pour les parties encastrées dans la dalle. b. Distribution d'eau chaude collective et comptage Sans objet, système de production individuel, voir article c. c. Production et distribution d'eau chaude individuelle Production par ballon d eau chaude vertical, apparent et non encloisonné, implanté suivant le plan et le respect des impératifs techniques. Ballon de 100 litres pour les studios et chambres. Ballon de 150 litres pour les 2 pièces. Ballon de 200 litres pour les 3 pièces. Ballon de 250 litres pour les 4 pièces. Ballon de 300 litres pour les 5 pièces et +. NOTICE NOTAIRE DU 25 MARS 2009 PAGE 16/30

17 L eau chaude sera distribuée par l intermédiaire de tubes apparents en PER ou cuivre sous les appareils et/ou par des tubes en PER ou cuivre sous fourreaux, encastrés dans la dalle béton. Le ballon d eau chaude sera piloté par un commutateur permettant de bénéficier des tarifs réduits de l EDF. d. Evacuations Les évacuations de l ensemble des appareils sanitaires sont réalisées en PVC peint et fixées en apparent jusqu aux gaines techniques décrites à l article a. e. Distribution du gaz Sans objet. f. Branchements en attente Deux robinets d'eau froide (sauf studio : un seul robinet d'arrêt) pour alimentation d un lave vaisselle et d un lave linge. Deux siphons d'évacuation (sauf studio : un seul siphon d'évacuation) pour évacuation d un lave vaisselle et d un lave linge. Ces robinets et évacuations sont prévus dans la cuisine, dans le meuble sous l évier, sauf indications contraires sur le plan. g. Appareils sanitaires Ils sont tous de coloris blanc. Baignoire en acier émaillé de type CLASSIC de chez ARISTON ou CONTESSA de chez ROCA ou techniquement équivalent. Vasque en acrylique blanche de type «Fleur d eau» de CHENE VERT ou techniquement équivalent, intégrée au plan de toilette. WC en céramique à réservoir attenant en céramique de type ULYSSE de chez PORCHER ou techniquement équivalent. Cet appareil est équipé d un abattant double blanc de type SAXO de chez OLFA ou techniquement équivalent. Lave-mains en céramique compact ou d angle (quand il figure sur le plan et selon configuration) de type LINEA de chez ALLIA, ou ELFE, ou ANGLE de chez PORCHER ou techniquement équivalent. Receveur de douche en céramique de type ULYSSE de chez PORCHER ou de chez SELLES ou techniquement équivalent. Les dimensions de ce bac sont de 70cm x 70cm ou de 80cm x 80cm (selon emplacement disponible sur le plan). Les dispositions et cotes de ces appareils sont conditionnées par l emplacement disponible sur le plan, mais aussi le respect des impératifs techniques et des normes en vigueur. h. Robinetteries Sur les éviers et kitchenettes : Robinetterie mélangeuse de type COSTA de chez GROHE ou techniquement équivalent. Sur les lavabos, vasques et lave-mains : Robinetterie mitigeuse mono-commande mono-trou de type EURO SMART de chez GROHE ou techniquement équivalent. Sur les baignoires : Robinetterie mitigeuse avec inverseur bain-douche mono-commande monotrou EURO SMART de chez GROHE ou techniquement équivalent et une douchette de type TEMPESTA DUO de chez GROHE ou techniquement équivalent, à jets réglables (2 positions) avec un flexible à double agrafage en laiton chromé de 1,50ml et une barre murale de support. Sur les douches : Robinetterie mitigeuse mono-commande EURO SMART de chez GROHE ou techniquement équivalent. Douchette TEMPESTA DUO de chez GROHE ou techniquement équivalent, à jets réglables (2 positions), flexible de 1,50ml et barre murale de support. i. Equipement des salles de bains Agencement composé de mobilier de marque CHENE VERT ou techniquement équivalent, comprenant : Un plan vasque stratifié d une largeur de 80cm NOTICE NOTAIRE DU 25 MARS 2009 PAGE 17/30

18 Ce plan intègre une vasque «Fleur d eau» blanche en acrylique. Un miroir argent collé au mur, au dessus du plan vasque (largeur dito), Un bandeau lumineux classe II équipé de spots, finition stratifiée (largeur dito), Un meuble bas mélaminé blanc sous plan vasque (deux portes et une étagère) posé sur pieds ou socle mélaminé blanc (largeur dito), j. Equipement des salles d'eau Dito i. k. Equipement terrasses accessibles (en étages, au rez-de-chaussée ou dans un jardin privatif). Un robinet d arrosage installé en façade, au droit d une pièce humide, comprenant un système de purge Equipements électriques a. Type d'installation Réseau encastré sous fourreaux dans les planchers, murs et cloisons conformément aux normes électriques (C15100 etc.) b. Puissance à desservir Studios et chambres : 6KW 2 et 3 pièces : 9 KW 4 pièces et plus : 12 KW c. Equipement de chaque pièce L implantation et le nombre respectent scrupuleusement les prescriptions de la NF C (Edition de décembre 2002) et les critères de certification QUALITEL L appareillage est de type ESPACE LUMIERE de chez ARNOULD, ALCYON de chez ALOMBARD ou techniquement équivalent. Les sorties de fils en plafond et en applique sont équipées, conformément à la norme, de Dispositifs de Connexion de Luminaires (DCL). Equipement des séjours et des séjours/salles à manger : un point d éclairage (équipé DCL) en plafond commandé par un simple allumage. cinq prises de courant 16A, au minimum, réparties au pourtour de la pièce. Equipement des chambres : un point d éclairage (équipé DCL) en plafond commandé par un simple allumage, trois prises de courant 16A, réparties au pourtour de la pièce. Equipement des cuisines : un point d éclairage (équipé DCL) en plafond commandé par un simple allumage, un point d éclairage (équipé DCL) et / ou l alimentation d un hotte en applique commandé par un simple allumage, quatre prises de courant 16A, placées au-dessus du plan de travail, deux prises de courant 16A, dont une pour réfrigérateur, etc. une prise de courant 16A, avec protection spécifique, pour lave linge (si le plan prévoit le lavelinge dans une autre pièce cette prise est déplacée dans cette autre pièce), une prise de courant 16A, avec protection spécifique, pour lave vaisselle, une prise de courant 16A, avec protection spécifique, pour four, une boîte de connexion 32A pour appareils de cuisson. Equipement des coins cuisines inférieur à 4m² (chambres, studios et 2 pièces éventuellement) : un point d éclairage (équipé DCL), en plafond ou en applique, commandé par un simple allumage, deux prises de courant 16A placées au-dessus du plan de travail, deux prises de courant 16A, dont une pour réfrigérateur, etc. une prise de courant 16A, avec protection spécifique, pour lave linge (si le plan prévoit le lavelinge dans une autre pièce cette prise est déplacée dans cette autre pièce), une prise de courant 16A, avec protection spécifique, pour lave vaisselle, une boîte de connexion 32A pour appareils de cuisson. NOTICE NOTAIRE DU 25 MARS 2009 PAGE 18/30

19 Equipement des salles de bains ou salles d'eau : un point d éclairage (équipé DCL) en applique commandé par un simple allumage, un bandeau lumineux (équipé de spots suivant largeur de l ensemble décrit à l article i.) commandé par simple allumage, une prise de courant 16A, en dehors du volume de protection. Equipement des entrées : un point d éclairage (équipé DCL) en plafond commandé par un simple allumage ou va-et-vient ou télérupteur selon plan, une prise de courant 16A. Equipement des dégagements : un ou deux point(s) d éclairage (équipé DCL) en plafond commandé(s) par un simple allumage ou va-et-vient ou télérupteur selon plan, une prise de courant 16A. Equipement des WC : un point d éclairage (équipé DCL) en applique commandé par un simple allumage. Equipement des offices : un point d éclairage (équipé DCL) en applique ou en plafond commandé par un simple allumage, une prise de courant 16A. Equipement des dressings : un point d éclairage (équipé DCL) en applique commandé par un simple allumage, une prise de courant 16A. Equipement des rangements : un point d éclairage (équipé DCL) en applique commandé par un simple allumage. Equipement des balcons, des loggias ou des terrasses accessibles (en étages, au rez-de-chaussée ou dans un jardin privatif) : - une prise de courant 16A étanche implantée sur la façade de l immeuble et commandée par interrupteur avec voyant lumineux depuis l'intérieur du logement. d. Sonnerie de porte palière Sonnerie timbre incorporée au tableau électrique du logement et commandée de l'extérieur par bouton poussoir porte étiquettes Chauffage, cheminées, ventilations a. Type d'installation Chauffage électrique direct individuel par convecteurs et/ou panneaux rayonnants asservis à un système de programmation b. Températures garanties dans les diverses pièces par température minima extérieure de -5 C Salle de bains / Salle d'eau + 22 C Séjour + 19 C Chambre(s), cuisine, entrée + 19 C c. Appareils d'émission de chaleur L émission de chaleur sera assurée par : panneau(x) rayonnant(s) de type SOLIUS de chez ATLANTIC ou techniquement équivalent dans le séjour, convecteur en métal laqué blanc de type F617T de chez ATLANTIC ou techniquement équivalent dans toutes les autres pièces NOTICE NOTAIRE DU 25 MARS 2009 PAGE 19/30

20 Tous les appareils seront équipés d un thermostat électronique individuel et asservis à un programmateur de zone d. Conduits de fumée Sans objet. e. Conduits et prise de ventilation mécanique Installation collective de ventilation mécanique contrôlée (VMC) L extraction d'air est assurée par des gaines collectives verticales en tôle galvanisée et spiralée (cylindrique) ou rectangulaires installées dans les gaines techniques décrites à l article a. Ces gaines sont raccordées à des bouches d'extraction de chez ALDES ou techniquement équivalent installées dans les parois des gaines techniques et débouchant dans les pièces de service telles que, cuisines, salles de bains, salles d'eau, WC et lingeries. Des raccordements horizontaux en combles ou en terrasse, par des gaines horizontales en tôle galvanisée et spiralée (cylindrique) ou rectangulaires sont prévus jusqu'à l extracteur mécanique. L affaiblissement acoustique de l ensemble de l installation est réglementaire. f. Prises d'air frais Les entrées d'air neuf seront installées dans les pièces principales (séjours et chambres). Ce sont des grilles de chez ALDES ou techniquement équivalent, situées en partie haute des pièces, dans les fenêtres ou portes-fenêtres ou dans les coffres des volets roulants ou directement en façade, selon le classement acoustique de celle-ci Equipements intérieurs des placards a. Placards Aménagement intérieur en panneaux de bois mélaminé blanc d une épaisseur minimale de 16mm. Il est constitué d une tablette chapelière et d une tringle de penderie sur toute la largeur b. Pièces de rangement Pas d aménagement intérieur de prévu Equipements de télécommunications a. Télédistribution et radio Une prise télévision dans le séjour et dans la chambre principale (une prise dans les studios). L'installation TV/FM des logements est réalisée, selon la norme C Elle permet donc le raccordement ultérieur. b. Téléphone. Un conjoncteur téléphonique dans le séjour, dans chaque chambre et dans la cuisine (deux conjoncteurs dans les studios) Equipements de contrôle des accès a. Les portes extérieures des sas d entrée des bâtiments A & B seront équipées : D un digicode pour ouverture depuis l extérieur, D une gâche électrique et d un canon de serrure sur organigramme, D un bouton d ouverture intérieur permettant la sortie. b. Les portes intérieures des halls situées après les boîtes aux lettres seront équipées : D un portier interphonique relié à chaque combiné situé dans l entrée des logements et commandant l ouverture de la porte depuis ceux-ci, D une gâche électrique asservie au portier, D un digicode intégré au portier et d un contact à clés sur organigramme sur le portier permettant l ouverture par les résidents, D un bouton d ouverture intérieur permettant la sortie. Les installations a) seront asservies à une horloge de programmation qui permettra à la copropriété de définir les heures de mise en service et d arrêt. L horaire de fonctionnement prédéfini par le promoteur sera une plage horaire allant de 20h00 à 7h30. Les installations b) fonctionnent en permanence pour assurer le contrôle d accès aux parties communes des immeubles. NOTICE NOTAIRE DU 25 MARS 2009 PAGE 20/30

21 3. ANNEXES PRIVATIVES 3.1. Parkings couverts en sous-sol Murs et cloisons Voiles bruts en béton et/ou murs en maçonnerie de parpaings d une épaisseur minimale de 5cm, non enduits avec joints lissés Plafond Dalle brute en béton ou revêtue par endroits d'un isolant thermique (sous face plafond 1 er sous-sol) selon l étude thermique Sol des parkings Dalle en béton brut et surfacé. Délimitation des emplacements de stationnement par bande de couleur. Numérotation des emplacements de stationnement par chiffres de couleur Sol des circulations des véhicules Dalle en béton brut et surfacé Porte d'accès au sous-sol de stationnement Porte d accès au sous sol en tôle nervurée, automatiques, basculante (selon contraintes techniques et projet de l architecte, peinte. Cette installation est motorisée et télécommandée. Equipements de sécurité réglementaires Rampes d'accès pour véhicules Rampe antidérapante réalisée en béton balayé ou en asphalte ou en béton bitumineux Ventilation Gaines haute et basse de ventilation naturelle réalisées en béton ou parpaings pleins avec grille de protection Equipements électriques Les parkings sont éclairés par tubes fluorescents étanches dont l allumage est commandé par l'ouverture de la porte basculante et par des boutons poussoirs et/ou des détecteurs de présence, côté accès piétons. Un tiers de l éclairage est permanent et les deux tiers restants sont asservis à une minuterie. Des blocs autonomes de sécurité seront installés selon la réglementation. Il n est pas prévu d équipement dans les boxes Jardins privatifs Pour la partie terrasse voir les équipements décrits aux articles 2.1.5, c, k et c. La partie jardin sera engazonnée, limitée par une haie et une clôture (voir article 6.4). Si la conception générale des jardins, compte tenu des contraintes techniques de relevés d étanchéité et de leur visitabilité, surélève la partie engazonnée (de plus de 30 cm) au-dessus des parties dallées, des murets de soutènement des terres des jardins privatifs en béton peint (au choix de l architecte) seront installés en limite des dalles. NOTICE NOTAIRE DU 25 MARS 2009 PAGE 21/30

22 4.1. Hall ou sas d entrée de l immeuble 4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L IMMEUBLE Sol Carrelage en grès cérame porcelainé et émaillé de chez DESVRES ou techniquement équivalent (suivant projet de l'architecte). Plinthes assorties. Ce revêtement est scellé sur une chape acoustique. Un tapis de sol de type TUFTIGUARD TT1 de SOL SYSTEME ou techniquement équivalent est prévu dans un cadre métallique inséré dans le revêtement Parois Revêtement mural décoratif La nature des revêtements, leur finition et leur calepinage sont au choix de l architecte Plafond Faux plafond, corniches et modénatures en plâtre. Si les études acoustiques l exigent, une correction acoustique ponctuelle sera réalisée par un faux plafond perforé en plaques de plâtre de type GYPTONE de chez PLACOPLATRE ou équivalent (suivant projet de l'architecte). L ensemble reçoit une finition par 2 couches de peinture mate blanche Eléments de décoration Dans le revêtement mural, ci-dessus décrit, sont insérés des panneaux de revêtement textile mural de type NOBILIS GRAVIER ou techniquement équivalent et/ou d enduit et/ou un miroir (suivant projet de l'architecte) Portes d'accès et système de fermeture, appel des occupants de l'immeuble Portes à 1 ou 2 vantaux en aluminium ou acier laqué, équipés de vitrage de type STADIP ou techniquement équivalent, réalisées suivant le dessin de l architecte. Elles sont équipées de ferme-porte. Un portier interphonique sur la porte intérieure et un digicode sur la porte extérieure commandent les gâches électriques et/ou ventouses électro-magnétiques (selon description faite à l article 2.9.7) Boîtes aux lettres et à paquets Blocs de boites aux lettres en métal laqué de type SKARN 2 de chez SIRANDRE ou techniquement équivalent. Elles sont aux dimensions normalisées et au nombre de une par logement. Elles sont livrées avec deux clés Tableau d'affichage Un tableau d'affichage collectif et un tableau porte-noms assortis au bloc boites aux lettres prédécrits sont prévus Chauffage Néant Equipements électriques Appliques lumineuses et/ou plafonniers et/ou spots et/ou corniche lumineuse (suivant projet de l'architecte), commandées par interrupteur crépusculaire, bouton poussoir et/ou détecteur de présence. L ensemble est asservi à une minuterie générale et à une horloge de programmation. Des blocs autonomes de sécurité seront installés si le classement incendie de l immeuble l exige. NOTICE NOTAIRE DU 25 MARS 2009 PAGE 22/30