Procès verbal de la première séance de la 2 e réunion de la commission des études 14 octobre 2015 à 13 h 30

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1 Procès verbal de la première séance de la 2 e réunion de la commission des études 14 octobre 2015 à 13 h 30 PERSONNES PRÉSENTES Mme Dominique Cournoyer M. Jason St Amour M. Éric Francoeur Mme Isabelle Vadeboncoeur Mme Marie Carole Mc Kenzie Personnes absentes : M. Raphaël Desroches Mme Isabelle Leclerc Mme Anaëlle Dubuc Mme Albanie Leduc Mme Lucie Granger M. Martin Marcotte Mme Sylvie Gauthier Mme Josée Morrissette M. Adam L'Archevêque Gaudet Mme Nathalie Nadeau Mme Hélène Latendresse M. Gabriel Ste Marie INVITÉS Mme Johanne Constantineau Mme Esther Fournier Mme Marie Ève Desaulniers Mme Danièle Saindon Mme Nathalie Fontaine SECRÉTAIRE D ASSEMBLÉE Mme Céline Dessureault Commission des études du Cégep régional de Lanaudière à Joliette Page 1 de 7 Adopté le 10 février 2016

2 ORDRE DU JOUR 1. Vérification du quorum et ouverture de l assemblée; 2. Adoption de l ordre du jour; 3. Adoption du procès verbal de la 1 re réunion de la commission des études tenue le mercredi 16 septembre 2015 et suites (document joint); 4. Plan institutionnel d'aide à la réussite : (documents joints) Mme Johanne Constantineau et M. Éric Francoeur; 4.1. Avis sur le Plan institutionnel d'aide à la réussite ; 4.2. Avis sur le plan d'invention du plan institutionnel d'aide à la réussite ; 5. Passerelle DES DEP DEC (Programme de formation intégré secondaire collégial) Santé, assistance et soins infirmiers DEP 5325 à la Commission scolaire des Samares et le programme en Soins infirmiers 180.A0 au Cégep Régional de Lanaudière à Joliette : 5.1. Avis sur la passerelle; (document joint) Mme Nathalie Fontaine; 6. Cadre de référence pour la grille horaire et grille horaire : (document joint et document suivra sous peu) Mme Danièle Saindon; 6.1. Avis sur un cadre de référence pour la grille horaire ; 6.2. Avis sur la grille horaire Hiver 2016; 7. Information : 7.1. Bilan et le plan de travail du Plan de valorisation de la langue française; (document joint) M. Éric Francoeur; 7.2. Bilan et le plan de travail de la recherche ; (documents joints) M. Éric Francoeur; 7.3. Bilan et le plan de travail de la bibliothèque; (documents joints) Mme Marie Carole Mc Kenzie; 7.4. Bilan et le plan de travail du Service de la formation continue; (documents joints) Mme Marie Ève Desaulniers et Mme Esther Fournier; 7.5. Bilan et le plan de travail de l internationalisation ; (documents joints) Mme Marie Carole Mc Kenzie; 8. Dépôt de documents : 8.1. Bilan du plan de travail de la commission des études modifié; 8.2. Plan de travail de la commission des études modifié; 9. Divers; 10. Date de la prochaine rencontre 18 novembre 2015; 11. Levée de l assemblée. Commission des études du Cégep régional de Lanaudière à Joliette Page 2 de 7

3 1. Vérification du quorum et ouverture de l assemblée; En vertu de l article du Règlement sur la commission des études (R3), constatant que le quorum n est pas atteint 2, CDEJ Il est proposé, par Mme Dominique Cournoyer appuyé par M. Éric Francoeur, que la séance soit ajournée et convoquée de nouveau ce mercredi 14 octobre 2015, au local D 213, à 14 h. Le quorum sera alors constitué des membres présents. L ordre du jour de la deuxième séance de cette 2 e réunion de la commission des études ne comportera que les dossiers majeurs devant être obligatoirement traités pour respecter certains délais administratifs. Les autres points initialement prévus sont reportés à une date ultérieure. L ordre du jour comportera donc les points suivants : 1. Constatation du quorum et ouverture de l assemblée; 2. Adoption de l ordre du jour; 3. Avis sur la passerelle DES DEP DEC (Programme de formation intégré secondaire collégial) Santé, assistance et soins infirmiers DEP 5325 à la Commission scolaire des Samares et le programme en Soins infirmiers 180.A0 au Cégep Régional de Lanaudière à Joliette; 4. Avis sur la grille horaire de l hiver 2016; 5. Levée de l assemblée. Mme Dominique Cournoyer déclare la séance ajournée à 13 h Règlement sur la commission des études, page 8, article 6.3, Au cas où le quorum ne serait pas atteint lors d une réunion, celle ci peut être convoquée à nouveau séance tenante. Le quorum sera alors constitué des membres présents. 2 Règlement sur la commission des études, page 7, article 6.2, Le quorum est fixé à la moitié des membres en exercice plus un. Commission des études du Cégep régional de Lanaudière à Joliette Page 3 de 7

4 Procès verbal de la deuxième séance de la 2 e réunion de la commission des études convoquée séance tenante Mercredi 14 octobre 2015 à 14 h PERSONNES PRÉSENTES Mme Dominique Cournoyer Mme Marie Carole Mc Kenzie M. Éric Francoeur M. Jason St Amour Mme Hélène Latendresse Mme Isabelle Vadeboncoeur Personnes absentes : M. Raphaël Desroches Mme Albanie Leduc Mme Anaëlle Dubuc M. Martin Marcotte Mme Lucie Granger Mme Josée Morrissette Mme Sylvie Gauthier Mme Nathalie Nadeau M. Adam L'Archevêque Gaudet M. Gabriel Ste Marie Mme Isabelle Leclerc INVITÉS Mme Nathalie Fontaine Mme Danièle Saindon SECRÉTAIRE D ASSEMBLÉE Mme Céline Dessureault 1. Constatation du quorum et ouverture de l assemblée; 2. Adoption de l ordre du jour; 3. Avis sur la passerelle DES DEP DEC (Programme de formation intégré secondaire collégial) Santé, assistance et soins infirmiers DEP 5325 à la Commission scolaire des Samares et le programme en Soins infirmiers 180.A0 au Cégep Régional de Lanaudière à Joliette; Mme Nathalie Fontaine; 4. Avis sur la grille horaire de l hiver 2016; Mme Danièle Saindon; 5. Levée de l assemblée. 1. Constatation du quorum et ouverture de l assemblée; Mme Dominique Cournoyer rappelle qu en vertu de l article 6.3 du Règlement sur la commission des études (R3), le quorum est constitué des membres présents. Mme Dominique Cournoyer déclare la séance ouverte. Commission des études du Cégep régional de Lanaudière à Joliette Page 4 de 7

5 2. Adoption de l ordre du jour ; Mme Dominique Cournoyer précise que, la semaine dernière, le Syndicat des enseignants et enseignantes a signifié à la direction du collège le boycottage des différentes tâches non conventionnées et/ou collectives, dont la participation à la commission des études. Dans ce contexte, la direction du collège a alors avisé le Syndicat des enseignants et enseignantes de son intention de se prévaloir de l article du Règlement sur la commission des études. Mme Dominique Cournoyer rappelle que l ordre du jour ne comporte que les dossiers majeurs devant être obligatoirement traités pour respecter certains délais administratifs (par exemple, inscriptions des étudiants et étudiantes au SRAM le 1 er novembre 2015). Les autres points initialement prévus sont reportés à une date ultérieure. CDEJ Il est proposé par Mme Hélène Latendresse appuyé par M. Éric Francoeur d adopter l ordre du jour tel que déposé. 3. Avis sur la passerelle DES DEP DEC (Programme de formation intégré secondaire collégial) Santé, assistance et soins infirmiers DEP 5325 à la Commission scolaire des Samares et le programme en Soins infirmiers 180.A0 au Cégep Régional de Lanaudière à Joliette; Mme Nathalie Fontaine; Mme Nathalie Fontaine nous présente l état de situation. Initialement le parcours de continuité (DES DEP DEC 180.B0) devait accueillir entre 100 et 150 étudiants et étudiantes. Présentement, 4 élèves du secondaire devraient terminer leur formation le 21 janvier 2016 (1 re cohorte de la CSS), 5 élèves devraient terminer leur formation à l hiver 2017 (2 e cohorte de la CSS) et la 3 e cohorte a été suspendue faute d'inscription. Conséquemment, pour respecter notre engagement moral et respecter nos ententes, il a été convenu de développer une passerelle avec le programme 180.A0. Dans ce contexte, la direction du CRLJ a donné le mandat à deux enseignantes et un conseiller pédagogique d élaborer une passerelle entre le DEP en Santé, assistance et soins infirmiers de la CSS et le programme 180.A0 du CRLJ. Les objectifs étant d intégrer les finissants et finissantes du DEP de la CSS au programme régulier du 180.A0 du CRLJ et de reconnaître le plus grand nombre d'heures possibles de la grille du 180.A0 (615 heures de formation ont été reconnues localement avec 65 heures de cours d appoint ou à distance). Cheminement du dossier : 24 septembre 2015 Adoption au comité de programme 29 septembre 2015 Présentation pour information au CRT enseignant 30 septembre 2015 Adoption au comité de gestion pédagogique 14 octobre 2015 Présentation à la commission des études pour avis Octobre 2015 Présentation au conseil d établissement pour adoption Attendu l adoption au comité de programme Attendu la présentation au CRT enseignant, Attendu l adoption au comité de gestion pédagogique CDEJ Il est proposé, par Mme Hélène Latendresse appuyée par M. Éric Francoeur, de donner un avis favorable à la passerelle DES DEP DEC (Programme de formation intégré secondaire collégial) Santé, assistance et soins infirmiers DEP 5325 à la Commission scolaire des Samares et le programme en Soins infirmiers 180.A0 au Cégep Régional de Lanaudière à Joliette s adressant exclusivement aux étudiants et étudiantes qui terminent le programme de formation intégré secondaire collégial (DES DEP DEC) à l hiver 2016 et Règlement sur la commission des études, page 8, article 6.3, Au cas où le quorum ne serait pas atteint lors d une réunion, celle ci peut être convoquée à nouveau séance tenante. Le quorum sera alors constitué des membres présents. Commission des études du Cégep régional de Lanaudière à Joliette Page 5 de 7

6 4. Avis sur la grille horaire de l'hiver 2016; Mme Danièle Saindon; Mme Danièle Saindon rappelle qu au cours des années et , des travaux et discussions ont eu lieu afin d élaborer un cadre de référence pour la production d une grille horaire, ainsi que pour apporter des modifications à la grille horaire. Un comité a été mis en place en septembre En mai 2015, la commission des études a proposé ce qui suit : 1. d adopter le projet de grille horaire tel que modifié (pour l automne 2015); 2. de réactiver le comité d élaboration du cadre de référence de la grille horaire ayant pour mandats : 2.1 de finaliser le cadre de référence de la grille horaire; 2.2 d établir le projet de grille horaire de l hiver 2016; 2.3 de présenter les résultats des travaux à la commission des études du 14 octobre 2015; 3. de reconduire le mandat des trois enseignantes suivantes au comité du cadre de référence de la grille horaire : Mme Suzie Dufresne, Mme Marie Hélène Massé, Mme Nathalie Nadeau sous condition de l officialisation de la nomination à l'assemblée syndicale générale du 1 er juin Ainsi, la grille horaire adoptée pour la session Automne 2015 a été mise en application. Le comité d élaboration d un cadre de référence pour la grille horaire a été réactivé et s est réuni le 1 er octobre 2015 pour étudier un projet de cadre de référence et deux propositions de grille horaire pour la session Hiver Précisions : Deux propositions de grille horaire : o Première proposition : la même grille que celle appliquée cet automne; o Deuxième proposition : ajout d une heure commune de repas le vendredi; Les deux propositions sont acceptables au niveau des contraintes relatives au service de l organisation scolaire; Les deux propositions ont été présentées pour information au CRT enseignant. La deuxième proposition a été jugée préférable. Cheminement du dossier : 23 septembre 2015 Adoption au comité de direction 1 er octobre 2015 Adoption au comité sur le cadre de référence pour la grille horaire 13 octobre 2015 Présentation pour information au CRT enseignant 14 octobre 2015 Présentation à la commission des études pour avis Octobre 2015 Présentation au conseil d établissement pour adoption Attendu les travaux effectués par le comité sur le cadre de référence pour la grille horaire, Attendu la présentation au CRT enseignant, Attendu l adoption en comité de direction, CDEJ Il est proposé par M. Jason St Amour appuyé par Mme Marie Carole Mc Kenzie de donner un avis favorable à la grille horaire proposition #2. Mme Dominique Cournoyer précise qu il ne s agit pas d une grille horaire type. Cette grille s appliquera uniquement à la session Hiver Les travaux se poursuivent. Le cadre de référence sera traité ultérieurement. On convient de modifier le titre du document : au lieu de Grille horaire proposition #2 on doit lire Grille horaire Hiver 2016 Commission des études du Cégep régional de Lanaudière à Joliette Page 6 de 7

7 10. Levée de l assemblée. CDEJ Il est proposé par M. Éric Francoeur appuyée par Mme Isabelle Vadeboncoeur que la séance soit levée à 14 h 20. Céline Dessureault, secrétaire d assemblée Commission des études du Cégep régional de Lanaudière à Joliette Page 7 de 7