DOMAINE DES ARTS PAVILLON MONET (BATIMENT K) PAVILLON MOZART (BATIMENT L) Notice Descriptive SOMMAIRE

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1 1 2/24 Notice Descriptive DOMAINE DES ARTS SOMMAIRE Boulevard Jean-Baptiste Dumas CLERMONT FERRAND (63) PREAMBULE 3 I. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE 3 PAVILLON MONET (BATIMENT K) PAVILLON MOZART (BATIMENT L) II. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 7 III. ANNEXES PRIVATIVES 15 IV. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE 16 V. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE 19 VI. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS 22 Date : septembre 2011 indice B Notice Descriptive Générale Conforme à l'arrêté du 10 mai 1968 fixant la notice descriptive prévue par l'article 18 du décret n du et l'article R du C.C.H. publié en annexe de l'arrêté du

2 3/24 4/24 PREAMBULE Les pavillons Monet et Mozart sont des immeubles R+4 sur un niveau de sous-sol comprenant 42 logements desservis par 2 cages d escaliers et 2 ascenseurs (cages K et L). Ils font partie d un ensemble immobilier dénommé «Le Domaine des Arts» comprenant environ 325 logements et 334 stationnements en sous-sols. Les pavillons Monet et Mozart feront l objet d une demande de certification BBC Effinergie, Bouygues Immobilier s engageant à faire toutes les démarches et travaux nécessaires afin d obtenir cette certification. De ce fait des modifications pourront être apportées à ce descriptif pour l obtention du label BBC Effinergie. I. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE 1.1. INFRASTRUCTURE L ensemble du sous-sol sera protégé des venues d eaux jusqu à la cote altimétrique de 362,42 m NGF. Audelà de cette cote, il pourra être inondé Fouilles Terrassement, parois blindées suivant nécessité du site. Evacuation des terres excédentaires Fondations Par puits, radier ou pieux suivant prescription des bureaux d études de sols et structure, et accord du bureau de contrôle. Dallage sous-sol en béton armé Plancher Plancher sur sous-sol en dalle ou prédalle béton épaisseur et ferraillage suivant calcul du bureau d'études béton MURS ET OSSATURES Nota : les épaisseurs et les armatures seront fonction des calculs de l ingénieur béton armé Murs de sous-sol Murs périphériques Béton armé banché coulé contre berlinoises ou coffré 2 faces Murs de refends Béton armé, ou agglomérés, épaisseurs selon calculs de l ingénieur béton Murs de façades aux divers niveaux Partie courante Voiles en béton armé épaisseur 16 à 18 cm, suivant calcul du bureau d'études béton, doublés intérieurement par un complexe isolant constitué d'un polystyrène expansé (suivant étude du thermicien pour position, épaisseur et densité) et d'une plaque de plâtre et extérieurement par un isolant constitué d'un polystyrène expansé recouvert d un enduit mince type RME (suivant étude du thermicien pour position, épaisseur et densité). Tons et finitions au choix de l'architecte Allèges Dito Trumeaux Dito Encadrement des baies Bavette aluminium débordante pour les pièces d'appui des fenêtres selon impératif technique et application d un enduit RME sur tableaux d ouvertures Murs pignons Idem paragraphe Murs mitoyens Murs extérieurs divers (loggias, séchoirs) Selon plan, les murs des séchoirs seront constitués de béton ou de bloc béton Murs porteurs à l'intérieur des locaux (refends) Murs en béton armé avec ou sans isolant, suivant plans et études thermiques et acoustiques Murs ou cloisons séparatifs 1.3. PLANCHERS Entre locaux privatifs Idem paragraphe , ou maçonnerie d'aggloméré de 20 cm revêtue d'une plaque de plâtre, suivant nécessité de structure Entre locaux privatifs et autres locaux (escaliers, ascenseurs, hall et locaux divers) Idem paragraphe Entre locaux privatifs et comble technique Idem Planchers sur étage courant Plancher dalle pleine en béton armé, ou prédalle précontrainte. L'épaisseur des dalles sera déterminée par l'ingénieur béton armé avec l'accord du bureau de contrôle. Chape flottante réalisée sur l'ensemble des pièces habitables Planchers sous terrasse

3 5/24 6/24 Plancher dalle pleine en béton armé, ou prédalle précontrainte. L'épaisseur des dalles sera déterminée par l'ingénieur béton armé avec l'accord du bureau de contrôle recevant un traitement suivant article Planchers sur locaux collectifs, techniques, entrées, circulations et locaux divers chauffés Idem paragraphe Planchers sur locaux non chauffés ou ouverts Plancher dalle pleine en béton armé, ou prédalle précontrainte avec isolation thermique en sousface, suivant études du thermicien. Protection par faux plafonds des sous-faces isolées pour les planchers débordant sur l'extérieur CLOISONS DE DISTRIBUTION Entre pièces principales Cloisons alvéolaires de 50 mm, ou murs béton banché (suivant plan) Entre pièces principales et pièces de services Idem paragraphe ESCALIERS Escaliers Escaliers communs : en béton armé, constitué de volées balancées suivant plans. Désolidarisation des marches par rapport aux murs de la cage Escaliers de secours 1.6. CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION Conduits de fumée des locaux de l'immeuble Sans objet pour les logements Conduits de ventilation des locaux de l'immeuble Par conduits en tôle spiralée suivant le système adopté en accord avec le bureau de contrôle Ventilation haute de chaufferie En béton armé ou aggloméré CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS Chutes d'eaux pluviales Descentes en PVC Chutes d'eaux usées Placées dans les gaines techniques intérieures par canalisations PVC de diamètres appropriés aux appareils évacués Canalisations en sous-sol En tuyaux PVC diamètres selon étude du bureau fluides. Protection mécanique des canalisations si nécessaire Branchements aux égouts L ensemble immobilier sera raccordé sur le réseau public en limites de propriété selon les prescriptions de la ville de Clermont Ferrand TOITURES Charpente, couverture et accessoires Toiture terrasse avec protection gravillonnée des étanchéités. Récupération des eaux pluviales par réseau collecteur, évacuation suivant prescriptions des services concédés Etanchéité et accessoires Etanchéité sur isolation et traitement des acrotères avec couvertines ou cornières métalliques Souche, ventilation et conduits divers En toiture, par conduits métalliques galvanisés ou souches maçonnées suivant la nature du conduit Châssis de toiture Chaque immeuble comportera un châssis de désenfumage à ouverture automatique ainsi qu un châssis d accès à la terrasse Conduits d'air frais Entrées d'air frais prévues sur menuiseries extérieures ou sur murs de façades selon contrainte acoustique Conduits de fumée de chaufferie En béton armé ou aggloméré.

4 7/24 8/24 II. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS Sans objet pour les faïences SOLS ET PLINTHES Pièces de vie (séjour, cuisine, chambre) Séjour, cuisine : carrelage grès émaillé MARAZZI 33 x 33 cm environ, posé scellé ou collé (au choix de BOUYGUES IMMOBILIER) sur chape mortier et résilient acoustique, plinthes carrelées assorties. Pose droite. Coloris choisi par BOUYGUES IMMOBILIER. Chambres : revêtement de sol stratifié BERRY FLOOR (Essentials) avec plinthes assorties (pose flottante sur chape). Coloris choisi par BOUYGUES IMMOBILIER Pièces d eau Salle de bains, salle d'eau, toilettes : carrelage grès émaillé MARAZZI 33 x 33 cm environ, ou 20 x 20 cm pour salle de bains et salle d eau pour coordonner sols murs, posé scellé ou collé (au choix de BOUYGUES IMMOBILIER) sur chape mortier et résilient acoustique, plinthes carrelées assorties. Pose droite. Coloris choisi par BOUYGUES IMMOBILIER Dressing, buanderie, rangements Sols et plinthes dito le revêtement de la pièce qui en a permis l accès. Coloris choisi par BOUYGUES IMMOBILIER Entrées et dégagements Carrelage grès émaillé MARAZZI 33 x 33 cm environ, posé scellé ou collé (au choix de BOUYGUES IMMOBILIER) sur chape mortier et résilient acoustique, plinthes carrelées assorties. Pose droite. Coloris choisi par BOUYGUES IMMOBILIER Balcons et terrasses Si étanchés : dallette béton sur plots posées sur étanchéité Si non étanchés : dalle béton avec pente, revêtement carrelage collé non gélif (coloris au choix de l Architecte) sans plinthe. Cunette de récupération des eaux en béton brut, sans pente. Seuil des portes fenêtres : béton brut 2.2. REVETEMENTS MURAUX (autres qu enduits, peintures, papiers peints et tentures) Revêtements muraux des pièces de services Salle de bains et salle d'eau : faïence MARAZZI 25 X 33 cm ou 25 x 38 cm toute hauteur compris un listel sur les faces au droit de la baignoire ou du bac à douche, y compris sur tablier de baignoire ou socle du bac à douche. Coloris choisi par BOUYGUES IMMOBILIER. Cuisine : faïence blanche 20 x 20 cm, sur une hauteur de 60 cm environ en crédence au dessus et au droit de l évier Revêtements muraux des autres pièces 2.3. PLAFONDS (autres que peintures, tentures de l article 2.8) Plafonds des pièces intérieures Certaines pièces recevront des faux plafonds composés d une plaque de plâtre vissée sur ossature métallique pour permettre le passage de canalisation ou de ventilation (localisation suivant plans) Plafonds des séchoirs à l'air libre Plafonds des loggias Sous-faces des balcons Peinture pliolithe MENUISERIES EXTERIEURES Menuiseries extérieures des pièces principales Menuiseries PVC avec profilé de renfort en acier galvanisé, coloris suivant permis de construire. Double vitrage isothermique (4/16/4, Argon). Menuiseries conformes à la réglementation thermique 2005 renforçant l'isolation du bâtiment. Bouches d entrée d air sur menuiseries extérieures, ou bouches sur mur de façades selon contraintes acoustiques Menuiseries extérieures des pièces de services Idem paragraphe Fenêtres de toit 2.5. FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS PROTECTIONS SOLAIRES Pièces principales Occultation par volets roulants PVC avec coffre monobloc intérieur manœuvrés manuellement par tige ou sangle, selon la dimension des baies. Système de condamnation intégré pour les menuiseries en rez-de-chaussée Pièces de services Idem paragraphe 2.5.1, sauf pour les salles de bains, salles d'eau, dressing, où aucune occultation n'est prévue (verre sablé) MENUISERIES INTERIEURES

5 9/24 10/ Huisseries et bâtis Huisseries métalliques sur cloisons de distribution. Huisseries métalliques pour les portes palières Portes intérieures Portes à âme alvéolaire iso planes, butée au sol caoutchouc, penne demi-tour pour partie chambre, condamnation pour WC, salle de bains et salle d'eau. Garniture marque HOPPE modèle ATLANTA ou équivalent, finition anodisé argent sur plaque Impostes et menuiseries Portes palières Portes isoblindée à âme pleine marque BLOCFER modèle LAGARDE ou équivalent, à peindre avec joints périphériques. Serrure de sûreté type 3 points + 2 points antidégondage serrure et cylindre A2P* Judas optique Butée de sol Seuil à la "suisse" bois vernis Moulures décoratives sur face extérieure (au choix de l architecte) Portes de placards Portes coulissantes marque SIFISA modèle GRAPHIC ou équivalent, cadre et montant métallique blanc, portes en panneau de particule finition Frêne blanc, localisation suivant les plans des appartements. Les placards de moins de 1m de largeur seront équipés en porte battante Moulures et habillages 2.7. SERRURERIE ET GARDES CORPS Barres d'appuis En acier thermolaqué, dessin suivant plan architecte Grilles de protection des baies Ouvrages divers Séparatif balcon ou terrasse : panneau en verre translucide sur ossature acier thermolaquée 2.8. PEINTURES PAPIERS TENTURES Peintures extérieures et vernis Sur menuiseries Sur fermetures et protection Sur serrureries Peinture glycérophtalique ou laquage Sur façades Idem paragraphe Sur plafonds des balcons Peinture pliolithe 2 couches Peintures intérieures Sur menuiseries - Menuiseries: finition par deux couches de peinture blanche glycérophtalique aspect satiné. - Huisseries : finition par deux couches de peinture blanche glycérophtalique aspect satiné Sur murs Peinture glycérophtalique ou acrylique blanche 2 couches, finition satinée ou mate (au choix de BOUYGUES IMMOBILIER) Sur plafonds Peinture glycérophtalique ou acrylique blanche 2 couches, finition mate Surs canalisations apparentes Egrenage, et deux couches de peinture blanche glycérophtalique ou acrylique (au choix de Bouygues Immobilier) Papiers peints Sur murs Sur plafonds Tentures (tissus, toiles plastiques, etc.) Sur murs Sans objet Sur plafonds Sans objet 2.9. EQUIPEMENTS INTERIEURS Equipements ménagers Bloc évier, robinetterie. - Dans les cuisines évier inox de 1.20 m (2 bacs et un égouttoir) avec robinetterie mitigeuse marque IDEAL STANDARD modèle CERAPLAN ou équivalent Appareils et mobilier. Meuble sous évier mélaminé blanc pour évier 1.20 m.

6 11/24 12/ Evacuation des déchets. Local ordures ménagères collectif au sous-sol Armoire sèche linge Néant Equipements sanitaires et plomberie Distribution d'eau froide. - Piquage sur colonne montante avec robinet d'arrêt et manchette pour compteur et détendeur si nécessaire. - Distribution en tube PER. - Les compteurs individuels ne sont ni posés, ni fournis Distribution d'eau chaude collective et comptage. Production d eau chaude par capteurs solaires thermiques positionnés en toitures terrasses avec plusieurs ballons collectifs de stockage de l énergie solaire en chaufferie. Emplacements pour compteurs individuels de calories en gaine pour le chauffage et compteurs individuels d eau chaude (les compteurs ne sont ni posés, ni fournis) Production et distribution d'eau chaude sanitaire individuelle Evacuations eaux usées / eaux vannes Distribution gaz Par tuyaux PVC jusqu aux chutes collectives Sans objet dans les logements Branchements en attente Attentes dans la cuisine pour lave-vaisselle et dans cuisine ou salle de bains ou lingerie, pour lave-linge (suivant plans), avec robinet d'arrêt Appareils sanitaires Suivant plan : - Baignoire marque IDEAL STANDARD modèle MANGO ou équivalent, largeur 70 cm, longueur minimum 1,70 m en acier émaillé, équipée d'une robinetterie mitigeuse marque IDEAL STANDARD modèle CEREPLAN ou équivalent, avec douchette et support " téléphone ". - Cuvette WC marque IDEAL STANDARD modèle GEMMA ou équivalent, avec réservoir bas, abattant double rigide, et chasse double débit. - Meuble vasque marque TEREVA modèle DUNA ou équivalent comportant un plan vasque en marbre de synthèse blanc, 2 portes, miroir, bandeau lumineux avec 2 spots, équipé d une robinetterie mitigeuse marque IDEAL STANDARD modèle CERAPLAN ou équivalent. - Bac à douche grés émaillé marque IDEAL STANDARD modèle SAN REMO ou équivalent, dimensions 80 x 80 cm, robinetterie douche marque IDEAL STANDARD modèle CERAPLAN ou équivalent à tête céramique mitigeuse, douchette et flexible posé sur robinetterie et support vertical de douchette, position selon plan. - Un robinet de puisage sur terrasses étanchées Équipements électriques Type d'installation Installation conforme à la norme C Fourreaux encastrés dans planchers, murs et cloisons. Appareillage marque ARNOULD modèle ESPACE ou équivalent Puissance à desservir Puissance : 6 à 12 kw par logement. Recommandation importante : Bouygues Immobilier recommande aux propriétaires et à leurs locataires de se conformer étroitement aux règles de sécurité en vigueur en cas d'installation d'appareils et d'équipements électriques. En outre, nous attirons leur attention sur l'obligation d'équiper les salles de bains et toilettes d'appareils d'éclairage et armoire de toilettes de classe 2. Terminologie : PL : point lumineux équipé d une douille provisoire à bout de fil SA : simple allumage VV : va et vient Equipements de chaque pièce - Entrée : un PL en plafond (ou en applique selon plan) sur SA, une prise de courant 16A + terre si surface supérieure à 4 m² - Séjour : un PL en plafond sur SA cinq prises de courant 16 A + terre une prise de téléphone, une prise de télévision - Cuisine : un PL en plafond sur SA un PL en applique sur SA au dessus évier six prises de courant 16 A + terre (dont 4à ht 120 cm du sol) une connexion terminale 32 A + terre pour cuisinière une prise 16 A + terre indépendante pour lave-vaisselle une prise 16 A + terre indépendante pour lave-linge si celui-ci est prévu en cuisine une prise 16 A + terre indépendante pour four une prise téléphone - WC : un PL en plafond sur SA - Dégagement : PL en plafond ou en applique selon plan, commandé sur SA une prise de courant 16 A + terre si surface supérieure à 4 m² - Chambres :

7 13/24 14/24 un PL en plafond sur SA trois prises de courant 16 A + terre une prise téléphone une prise TV dans la chambre principale une prise TV supplémentaire dans une chambre si la surface du logement est supérieure à 100 m². - Salle de bains ou toilettes : un PL en plafond sur SA un PL en applique sur SA (bandeau lumineux) une prise de courant 16 A + terre (hauteur : 1.20 m environ) une prise 16 A + terre indépendante pour lave-linge si celui-ci est prévu en salle de bains - Balcon, loggia, terrasse : une prise de courant 16 A + terre étanche posée en saillie par appartement Sonnerie de porte palière Un bouton poussoir à proximité de la porte palière et sonnerie incorporée au tableau électrique Chauffage Cheminée Ventilation Type d'installation Les équipements thermiques seront conformes au niveau BBC Effinergie. Chauffage collectif par chaudière gaz à condensation à haut rendement, distribution en gaine avec emplacement pour compteur de calories (les compteurs de calories individuels ne sont ni posés, ni fournis) Températures garanties dans les diverses pièces par température minimale extérieure de 10 C Les températures respecteront la réglementation nationale et locale en vigueur Appareils d'émission de chaleur Radiateur marque FINIMETAL modèle REGGANE 3000 habillé non intégré ou équivalent, en panneaux acier laqué blanc en usine équipé de purgeur et robinet à tête thermostatique, (nombre d éléments, taille et emplacement suivant calculs) Equipements intérieurs des placards et pièces de rangement Placards Placard de l entrée ou du dégagement (position suivant plans): une tablette chapelière et une séparation verticale avec tringle d un côté et 3 étagères de l autre. Autres placards : idem Rangement : Pas d'équipement Equipements de télécommunications Radio, Télévision Une prise télévision dans le séjour et dans la chambre principale pour réception des chaînes analogiques hertzienne et TNT (décodeur non fourni). Compatibilité de l'installation avec la norme du réseau câblé Téléphone Gaine encastrée. Un conjoncteur relié à l'installation principale sera placé dans le séjour, un conjoncteur dans chaque chambre et dans la cuisine Commande d'ouverture de la porte principale d'entrée de l'immeuble Première fermeture sur rue (portillon ou première porte de hall) : commandée par gâche électrique, déclenchement d ouverture depuis l appartement par interphone. Deuxième fermeture (première ou deuxième porte du hall d immeuble) : ouverture commandée par digicode Portier robot Portier assurant une fonction interphone en liaison avec les appartements depuis l entrée sur rue. Radiateur sèche serviette marque ACOVA modele ATOLL ou équivalent à eau chaude pour salle de bains et salle d eau Conduits de fumée Sans objet dans les logements Conduits et prises de ventilation Ventilation des appartements par ventilation mécanique contrôlée et par extraction de l'air vicié par les pièces humides Conduits et prises d'air frais Prises d'air frais dans les séjours et chambres dans les ensembles menuisés ou murs de façades selon contrainte acoustique.

8 15/24 16/24 III. ANNEXES PRIVATIVES IV. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE 3.1. CAVES 4.1. HALL D'ENTREE DE L'IMMEUBLE PALIER DU REZ-DE-CHAUSSEE Sols Suivant plan de décoration de l'architecte PARKINGS ET BOXES EN SOUS-SOLS Parois Murs ou cloisons Suivant plan de décoration de l'architecte, avec miroir. En béton armé, ou aggloméré, selon plan Plafonds Plafonds Suivant plan de décoration de l'architecte. Béton brut, ou isolation thermique Eléments de décoration Sols Suivant plan de décoration de l architecte. Béton brut Porte d'accès Porte bois avec ferme porte classement feu selon norme en vigueur Ventilation des parkings Ventilation naturelle au sous-sol Porte d'accès et système de fermeture, appel des occupants de l'immeuble Accès à la copropriété : Par interphone et digicode. Première fermeture sur rue (portillon ou première porte de hall) : commandée par gâche électrique, déclenchement d ouverture depuis l appartement par interphone. Deuxième fermeture (première ou deuxième porte du hall d immeuble) : ouverture commandée par digicode Equipements électriques Boîtes aux lettres Ensemble de boîtes à lettres suivant norme de La Poste 3.3. PARKINGS EXTERIEURS Tableau d'affichage Fourniture et pose des tableaux d évacuation et consigne de sécurité (selon réglementation). Fourniture et pose d un tableau d affichage au RdC de l immeuble collectif JARDINS À USAGE PRIVATIF Chauffage Terrasse dallettes béton, engazonnement et plantations suivant plans. Délimitation par haie suivant plans. Néant Equipement électrique Éclairage par appliques et spots sur minuterie, selon plan décoration architecte. Allumage par détecteur de présence CIRCULATIONS ET COULOIRS D'ETAGES Sols Revêtement moquette U3P3 marque BALSAN modèle SIGNATURE ou équivalent, posée sur chape flottante, plinthes bois à peindre Murs

9 17/24 18/24 Traitement des murs suivant choix de l'architecte Plafonds Peinture blanche deux couches Eléments de décoration Chauffage Néant Portes Porte d'accès à l'escalier à âme pleine coupe feu ½ heure avec ferme porte. Finition peinture Equipement électrique Eclairage sur détecteurs de présence par appliques décoratives. 4.3 CIRCULATIONS DES SOUS-SOLS Sols Béton brut Murs Béton ou aggloméré brut Plafonds Béton brut ou flocage selon plan Portes d'accès Porte bois avec ferme porte et cylindre sur organigramme Rampe d'accès pour véhicules Rampe en béton balayé Equipement électrique Eclairage non permanent par luminaires equipé de lampes fluorescentes, commandé par détecteurs de présence. Éclairage de sécurité par blocs autonomes suivant normes en vigueur CAGES D'ESCALIERS Sols des paliers d'escaliers Sols ciment surfacé et peinture antipoussière Murs Gouttelette Plafonds sous face paliers cage paillasse Gouttelette Escaliers (marches, contremarches) Béton brut de décoffrage et peinture antipoussière Chauffage Ventilation Néant Eclairage Par appliques ou plafonniers sur minuterie commandés par poussoirs lumineux LOCAUX COMMUNS Garage à bicyclettes, voitures d'enfants - Plafonds et murs : isolation thermique sous dalle. - Sols : peinture antipoussière Buanderie sans objet Séchoir sans objet Locaux de rangement et d'entretien sans objet Locaux sanitaires sans objet 4.6. LOCAUX SOCIAUX Salle de bricolage sans objet Salle de jeux et de réunion sans objet 4.7. LOCAUX TECHNIQUES Local de réception des ordures ménagères Carrelage au sol 20x20 cm ou 30x30 cm, avec pente vers siphon, faïence relevée sur 1,50 m en périphérie des murs. Point d'eau froide. Plafond : isolation thermique sous dalle selon plan. Ventilation selon réglementation Chaufferie Local en sous-sol, sol et murs bruts de décoffrage Sous-station de chauffage sans objet

10 19/24 20/ Local des surpresseurs sans objet Local EDF sans objet Local machinerie ascenseur Les ascenseurs seront de type machinerie embarquée Local ventilation mécanique Les groupes seront placés en toiture Local transformateur EDF Positionnement et finitions selon prescription EDF Pompage de relevage Dans la fosse de relevage située au sous-sol CONCIERGERIE Composition du local sans objet Equipements divers sans objet V. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE 5.1. ASCENSEURS ET MONTE CHARGE 625 Kg, vitesse 0.63 m/s, appareil électrique. Sol : identique à celui du local d'accès au rez-de-chaussée. Boutons d'ouverture et fermeture des portes. Bouton d'appel relié via le téléphone à un centre d'appel 24h/24h. Porte de cabine intérieure en inox brossé. Porte palière extérieure rez-de-chaussée bas en inox brossé. Portes palières des autres niveaux peintes. Contrôle d accès à l ascenseur : Libre à tous les niveaux, sécurisé pour accès au sous-sol par clef ou digicode CHAUFFAGE EAU CHAUDE Equipement thermique de chauffage Chaufferie collective en sous-sol Service d'eau chaude Distribution d eau chaude calorifugée en plafond de sous-sol. 5.3 TELECOMMUNICATIONS Téléphone Depuis la chambre de tirage située devant les bâtiments jusqu'aux logements Antenne Télévision et Radio Antenne hertzienne et TNT sur toiture Interphone Platines interphones situées sur rue permettant l'appel des appartements Digicode Digicode sur première ou deuxième porte des halls RECEPTION STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES Réception dans local poubelle, conteneurs à la charge de la copropriété. Positionnement suivant plans VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX Ventilation selon réglementation ALIMENTATION EN EAU FROIDE Comptage généraux Positionnés selon indications des services concédés Surpresseurs d'eau froide Si nécessaire (en fonction de la pression du réseau sous voirie) Colonnes montantes Située en gaine palière Branchements particuliers Y compris manchette pour sous-comptage éventuel (compteur ni fourni, ni posé) ALIMENTATION EN GAZ Colonnes montantes Sans objet : seule la chaufferie est desservie Branchement et comptage particuliers

11 21/24 22/ Comptage des services généraux Compteur gaz positionné au droit de la chaufferie ALIMENTATION EN ELECTRICITE Comptage des services généraux Le comptage des services généraux se fera dans les gaines situées au rez-de-chaussée Colonnes montantes Colonnes montantes en gaines palières Branchement et comptage particuliers Depuis la colonne jusqu aux compteurs situés dans les logements. Report des compteurs électriques jusqu au coffret électrique du concessionnaire par téléreport. VI. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS 6.1. VOIRIE ET PARKINGS Voirie d'accès Suivant prescriptions du permis de construire et accord des services techniques de la Ville Trottoirs Selon plan paysagiste Parkings visiteurs Selon plan paysagiste CIRCULATION DES PIETONS Chemin d'accès aux entrées Réalisés suivant plan d aménagement extérieur ESPACES VERTS Aires de repos Sans objet Plantations d'arbres, arbustes, fleurs et haies Suivant plan d'exécution des aménagements extérieurs Engazonnement Idem paragraphe Arrosage Plusieurs points d eau dans le jardin commun pour arrosage manuel si nécessaire Bassins décoratifs Suivant plan d'exécution des aménagements extérieurs Chemins de promenade Suivant plan d'exécution des aménagements extérieurs AIRES DE JEUX EQUIPEMENTS SPORTIFS 6.5. ECLAIRAGE EXTERIEUR

12 23/24 24/24 Eclairage extérieur suivant plan d'exécution des aménagements extérieurs assurant l éclairage des chemins communs entre immeuble Signalisation de l'entrée de l'immeuble Appliques sur façade commandées pas sondes crépusculaires Eclairage des voiries, espaces verts, jeux et autres Evacuation des eaux de pluies et ruissellement sur le terrain, espaces verts, aires, cours et jeux Les eaux de pluies seront canalisées vers un ouvrage de rétention avant rejet au domaine public. Par infiltration naturelle ou par puits perdus ou tranchées drainantes ou raccordement sur égouts suivant accord bureaux d études de sols et de contrôle. Suivant plan d aménagement. Les systèmes de rétention sont intégrés aux aménagements paysagés et sont dimensionnés selon les prescriptions de la ville de Clermont-Ferrand CLOTURES Sur rue Fermetures métalliques : serrurerie selon plan paysagiste Avec les propriétés voisines Clôtures rigides type Bekaert RESEAUX DIVERS Eau Alimentation depuis le domaine public. Un compteur général sera positionné en limite de copropriété. Réserves : En cours de travaux des modifications pourront être apportées à ce descriptif suite à des impératifs techniques (notamment pour l obtention du label BBC Effinergie) mettant le constructeur dans l'obligation de renoncer à tel matériel, matériaux ou telle composition. Dans ce cas, matériel ou matériaux nouveaux, disposition nouvelle, seront de qualité équivalente à ceux supprimés ou modifiés. Au titre de la mixité sociale, ce programme immobilier est susceptible d accueillir 20 % de logements sociaux. Fin de la notice descriptive Gaz Alimentation depuis le domaine public de la seule chaufferie Electricité Raccordement au réseau Basse Tension en limite de copropriété Extincteurs Installés selon la réglementation par la copropriété Egouts Raccordement au réseau public par canalisation PVC Epuration des eaux Télécommunications Raccordement au réseau mutualisé téléphonique Drainage du terrain Selon impératifs techniques.