«Accès des PME aux marchés publics : Comprendre les marchés publics»
|
|
|
- Olivier St-Hilaire
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Comprendre les marchés publics «Accès des PME aux marchés publics : Comprendre les marchés publics» Repères et conseils Alexandre DOMANICO Sébas?en FERNIER
2 2 Pourquoi les PME doivent s intéresser aux marchés publics n acheteurs publics n Près de 200 milliards et marchés par an n Part de marché des PME q 28% en valeur q 58% en volume
3 3 Pourquoi les PME doivent s intéresser aux marchés publics n Les pouvoirs publics sou?ennent les ini?a?ves en faveur des PME q Clauses de développement durable (favorise indirectement la proximité) q Simplifica>on des procédures d achat q Incita>on à l allo>ssement ou aux réponses groupées q Objec>f de l Etat pour 2015 : que les PME remportent 25% des marchés
4 4 Processus de réponse à un marché public PUBLICITÉ PASSATION NOTIFICATION EXÉCUTION FIN DU MARCHÉ PROCÉDURE MAPA Appel Offres Procédure Négociée Dialogue compé??f Concours CONTRAT Marché ordinaire Marchés à tranches Marchés à bons de commande Accord- cadre
5 5 Où trouver l informa?on? n Détecter les opportunité commerciales : q n Trouver les textes et les formulaires : q n Comprendre les besoins de l acheteur : les ques?ons en cours de procédure
6 6 Comprendre les procédures d achat Seuils Publicité Procédures moins de 15 k HT Pas de publicité Dispense de mise en concurrence de 15 k HT à 90 k HT Publicité adaptée au montant et à l objet du marché Procédure adaptée > 90 k HT < 134 k HT (ETAT) < 207 k HT (CT) > 134 k HT(ETAT) > 207 k HT (CT) (fournitures et services) > k HT (travaux) BOAMP et/ou JAL et INTERNET BOAMP et JOUE et INTERNET BOAMP et JOUE et INTERNET Procédure adaptée Procédure formalisée (appel d offres) Procédure formalisée (appel d offres) JAL : Journal d annonces légales BOAMP : Bulle?n Officiel des Avis de Marchés Publics) JOUE : Journal Officiel de l Union Européenne
7 7 Comprendre les procédures d achat n Procédure adaptée : procédure dont les modalités sont librement fixées par l acheteur n Appel d offres : procédure ouverte ou restreinte dont les modalités sont précisément définies par le CMP (Code des Marchés Publics)
8 8 Comprendre les différentes formes de contrats n L acheteur choisit la forme du contrat : q Marché ordinaire q Marché à tranches q Marché à bons de commande q Accord- cadre (mono ou mul> aqributaires)
9 9 Comprendre les différentes formes de contrats n Marché ordinaire q Les éléments déterminants du marché sont connus : durée, quan>té, caractéris>ques techniques q Il n existe aucune incer>tude sur le rythme d exécu>on des presta>ons ou sur les quan>tés dont l acheteur aura besoin n Exemple q Achat d un véhicule de fonc>on
10 10 Comprendre les différentes formes de contrats n Marché à tranches condi?onnelles q Ce contrat comporte une tranche ferme et une ou plusieurs tranches condi>onnelles q Le marché définit la consistance, le prix et les modalités d exécu>on q L exécu>on des tranches condi>onnelles dépend de l acheteur. n Exemple q Réhabilita>on d une école : Une tranche condi>onnelle pourra dépendre du vote des crédits
11 11 Comprendre les différentes formes de contrats n Marché à Bons de commande q Les caractéris>ques techniques sont précisément déterminées mais il existe une incer>tude sur les quan>tés et/ou sur le rythme d exécu>on des presta>ons q Le marché s exécute par émission de bons de commande sans négocia>on ni remise en concurrence ultérieures n Exemple q Marché d une durée de 4 ans ayant pour objet l acquisi>on de fournitures de bureau
12 12 Comprendre les différentes formes de contrats n Accord- cadre (mono ou mul? aiributaires) q L acheteur n est pas en mesure de définir précisément son besoin ou il souhaite procéder à une remise en concurrence permanente des >tulaires q Il établit les termes régissant les futurs marchés : prix et quan>tés q Grande flexibilité : l acheteur ne s engage que sur un bordereau de prix n Exemple q Contrat d achat (4 ans) de matériel informa>que, conclu avec 3 prestataires. L aqribu>on de chaque marché est précédée d une mise en concurrence des 3 >tulaires
13 13 Comment gagner des marchés publics : quelques pistes 1. Détecter les opportunité commerciales 2. Etablir une veille concurren?elle sur les organismes ciblés 3. «Industrialiser» le travail de réponse 4. Présenter un dossier complet et conforme aux aientes de l acheteur 5. Faire jouer le savoir- faire d entreprises partenaires 6. Faire preuve d innova?on
14 14 Comment gagner des marchés publics n Détecter les opportunité commerciales q Faire des offre de service spontanées q Profiter du seuil des euros HT q Rencontrer ses futurs clients
15 15 Comment gagner des marchés publics n Etablir une veille concurren?elle q Prendre connaissance de la liste des marchés passés au cours de l année précédente q Solliciter les offres des candidats retenus pour les analyser q Assurer une veille des avis d aqribu>on : an>ciper les renouvellements de contrats
16 16 Comment gagner des marchés publics n «Industrialiser» le travail de réponse q Préparer des documents- type q Réaliser un dossier de présenta>on de l entreprise orienté marché public
17 17 Comment gagner des marchés publics n Présenter un dossier complet et conforme aux aientes de l acheteur q Prendre connaissance du dossier de consulta>on et des exigences de l acheteur q Etablir une liste récapitula>ve des pièces à fournir q Répondre aux ques>ons (critères) de l acheteur (le marché ne se gagne pas au poids) q Soigner sa présenta>on
18 18 Comment gagner des marchés publics n Faire jouer le savoir- faire d entreprises partenaires q Sous- traitance q Cotraitance
19 19 Comment gagner des marchés publics n Faire preuve d innova?on en présentant des variantes q Une variante cons>tue une modifica>on, à l ini>a>ve des candidats, de spécifica>ons techniques prévues dans la solu>on de base décrite par le marché q AQen>on, cependant : Vérifier que l acheteur autorise les variantes Ne proposer de variante que sur les aspects du marché qui ne sont pas décrits comme intangibles
20 20 Merci de votre aien?on! n N oubliez pas de vous inscrire sur c est gratuit et vous y trouverez de réelles opportunités commerciales!
21 Comprendre les marchés publics Le portail d avis de marchés publics GRATUIT le plus complet en nombre de marchés publics EXCELLO est le partenaire de France Marchés pour le conseil & la forma?on aux marchés publics Sébas?en FERNIER, Alexandre DOMANICO
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTREVEL EN BRESSE Place de la Résistance BP 69 01340 MONTREVEL EN BRESSE Tél: 04 74 25 68 98 Fax : 04 74 30 85 42
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTREVEL EN BRESSE Place de la Résistance BP 69 01340 MONTREVEL EN BRESSE Tél: 04 74 25 68 98 Fax : 04 74 30 85 42 REGLEMENT INTERIEUR DES PROCEDURES ADAPTEES Article 28 du Code
«Accès à la commande Publique, pour les PME-PMI» Les bonnes pratiques, les prés-requis et les contraintes pour accéder à la commande publique
«Accès à la commande Publique, pour les PME-PMI» Les bonnes pratiques, les prés-requis et les contraintes pour accéder à la commande publique Sommaire I) Qu est-ce qu un marché public?... 4 II) Quelles
Maître d ouvrage : CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DU VAL D OISE AC TE D ENG AGEMEN T. Marché n 32-2008
Maître d ouvrage : CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DU VAL D OISE AC TE D ENG AGEMEN T Marché n 32-2008 MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE pour l extension de l Institut des Métiers de l Artisanat
LA CCMOSS VOUS INFORME Bulletin N 5
LA CCMOSS VOUS INFORME Bulletin N 5 NOUVELLES DISPOSITIONS DU CODE DES MARCHES PUBLICS Fin décembre 2008, plusieurs décrets sont venus modifier les dispositions du Code des marchés Publics : - Décret 2008-1334
LE SUPPLIER RELATIONSHIP MANAGEMENT EN PRATIQUE
PARTENAIRES ACHATS LE SUPPLIER RELATIONSHIP MANAGEMENT EN PRATIQUE PROGRAMME La geson de la relaon fournisseur Supplier Relaonship Management est au centre de l aenon de toutes les foncons Achats. Les
AVIS A MANIFESTATION D INTERET N 017/MPT/2013/UCP/CAB
AVIS A MANIFESTATION D INTERET N 017/MPT/2013/UCP/CAB RECRUTEMENT D UN CONSULTANT INDIVIDUEL POUR LA REALISATION DE L ETUDE SUR LA PORTABILITE SUR LE MARCHE DES TELECOMMUNICATIONS EN REPUBLIQUE DU CONGO
CATALOGUE DES OFFRES 2014
CATALOGUE DES OFFRES 2014 GM_Oct 2014 Sommaire P9 DIAGNOSTIQUER Etat des lieux de l entreprise P3 REPRESENTER La défense des entrepreneurs P7 Sécurisaon des impayés P7 Projet à l international P7 Assistantes
ACTE D'ENGAGEMENT. Affaire n 14CCBD02 - Travaux de fauchage des accotements Procédure adaptée - articles 26-II-5 et 28 du Code des Marchés
Marché public de Services ACTE D'ENGAGEMENT Cadre réservé à l acheteur MARCHE N MONTANT HT A- Objet du marché NOTIFIÉ LE / / 2 0 Affaire n 14CCBD02 - Travaux de fauchage des accotements Procédure adaptée
Chapitre 4 La prise en compte de l informa6on dans le modèle de marché
Chapitre 4 La prise en compte de l informa6on dans le modèle de marché Microéconomie 2014/2015 Rappel Chapitre 1 Hypothèses du modèle canonique concurrence pure et parfaite: Atomicité des agents Biens
Présenta6on Isatech. ERP, Décisionnel, Architecture Systèmes & Réseaux. Isatech Tous droits réservés Page 1
Présenta6on Isatech ERP, Décisionnel, Architecture Systèmes & Réseaux Isatech Tous droits réservés Page 1 L offre globale Couvrir l intégralité de la chaîne du SI Isatech Tous droits réservés Page 2 Isatech
MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée 1- Identification de l organisme qui passe le marché :
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT MARCHÉ DE TRAVAUX, DE CRÉATION ET D ENTRETIEN DES VOIRIES COMMUNALES
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT Cadre réservé à l acheteur MARCHÉ N NOTIFIÉ LE / / 2 0 A- Objet du marché Procédure adaptée passé en application des articles 26-II-5 et 28 du Code des Marchés
Nbre de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 16/07/2012 Affichée le : 26/09/2012
En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation
MARCHE PUBLIC n AC 2014-01 ACTE D ENGAGEMENT. Pouvoir adjudicateur :
MARCHE PUBLIC n AC 2014-01 ACTE D ENGAGEMENT Pouvoir adjudicateur : Objet de la consultation : Accompagnement du Syndicat Mixte Ouvert dans l organisation d un colloque le 26 juin 2014 (6èmes rencontres
Présentation Level5. Editeur de Logiciels. «If it s not monitored, it s not in production» Theo Schlossnagle #velocityconf
Editeur de Logiciels Présentation Level5 «If it s not monitored, it s not in production» Theo Schlossnagle #velocityconf «If you can not measure it, you can not improve it» Lord Kelvin vous accompagne
FORMATION DU 13 DECEMBRE 2012 LA DEMARCHE COMMERCIALE DANS LE RESPECT DES REGLES ETHIQUES
FORMATION DU 13 DECEMBRE 2012 LA DEMARCHE COMMERCIALE DANS LE RESPECT DES REGLES ETHIQUES 1 Mise à jour : 26 11 2012 A - INTRODUCTION - Rappels - 2 LES 5 PRINCIPES DU DROIT DE LA CONCURRENCE 1. Liberté
MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES
Communauté de Communes de la Haute Vallée du Thoré Mairie 81240 Saint-Amans-Valtoret Tél : 05 63 97 98 08 Fax : 05 63 97 98 08 Mail : contact@cc-haute-vallee-thore.fr Site Internet : www.cc-haute-vallee-thore.fr
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS)
Document 1 Ville des ANDELYS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS) REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) - Marché en procédure Adaptée - Date de remise des offres
Intelligence Inventive
Outils Communs de Diffusion de l'intelligence Economique Intelligence Inventive Evaluez la capacité d innovation de votre entreprise L intelligence inventive L intelligence inventive est la contribution
Chambre Régionale d'agriculture de Midi-Pyrénées - Consultation. le nettoyage des locaux. Règlement de consultation
Chambre Régionale d'agriculture de Midi-Pyrénées - Consultation pour le nettoyage des locaux Règlement de consultation Date limite de réception des offres : 13 décembre 2012 à 12 heures 1 I - Identification
ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES
ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Date limite de remise des offres : le 26/11/2013 à 11 heures Marché à bon de commande passé selon
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION
Document facultatif 1 DC-1 MARCHES PUBLICS RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION (Modèle conforme à l arrêté du 10 juin 2004 pris en application de l'article 42 du CMP) Les mentions figurant dans ce modèle n'ont
LES OUTILS DÉVELOPPÉS EN WALLONIE POUR PROMOUVOIR DES MARCHÉS PUBLICS DURABLES
LES OUTILS DÉVELOPPÉS EN WALLONIE POUR PROMOUVOIR DES MARCHÉS PUBLICS DURABLES Colloque sur les achats publics durables 18 novembre 2014 LES OUTILS DÉVELOPPÉS EN WALLONIE POUR PROMOUVOIR DES MARCHÉS PUBLICS
C.C.A.S. de la Ville de Grande Synthe. Cotraitant n 2
C.C.A.S. de la Ville de Grande Synthe ACTE D ENGAGEMENT En cas de groupement, cotraitant n 1 Raison sociale : Adresse : Cotraitant n 2 Raison sociale : Adresse : Bureau distributeur : Téléphone : Fax :
Dossier de Consultation
Dossier de Consultation Marché n 06_05 Appel d offres ouvert passé en application de l article 28 du code des marchés publics Cahier des charges et modalités de la consultation ACQUISITION D UN LOGICIEL
La formation des IOBSP
Quelle formation pour quel IOBSP? Intervenant : Ravi CAUSSY, Président de la Commission Formation AFIB Convention du 31 mai 2012 - Paris Quelle formation pour quel IOBSP? Quelles catégories et activités
Catalogue de FORMATIONS 2015
Catalogue de FORMATIONS 2015 Qui sommes nous? î SmartView est un cabinet de conseil et de forma1on, basé à Montpellier et Paris, qui accompagne ses clients professionnels, grands comptes ou PME innovantes,
LA LOGISTIQUE LES BONNES QUESTIONS À SE POSER
LA LOGISTIQUE LES BONNES QUESTIONS À SE POSER Les bonnes questions à se poser 1. Qui sont mes clients (à qui vais- je vendre sur Internet)? 2. Ai- je du temps à consacrer à ma bou?que en ligne? 3. Ma
MARCHE N emp 2014-2. Objets de la consultation :
MARCHE N emp 2014-2 Objets de la consultation : OBJET : EMPRUNT DE 4.000.000 maximum ET DE 1.300.000 minimum POUR LE FINANCEMENT DE LA CONSTRUCTION D UN CFA A SAINT LÔ (50) MARCHE PUBLIC APPEL D OFFRES
MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1
MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1 DC3 Le formulaire DC3 est un modèle d acte d engagement qui peut être utilisé
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMANDE PUBLIQUE
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMANDE PUBLIQUE Article 1 Lorsque les marchés publics de fournitures, services et travaux sont d un montant inférieur au seuil de 230 000 euros HT, l autorité adjudicatrice
NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat
NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat B. P. 10021 14, Rue du Champ-Bossu 28402 NOGENT-le-ROTROU Cedex Tél : 02.37.52.15.28 Télécopie : 02.37.52.85.50 Courriel : oph.direction@nogent-perche-habitat.fr
MARCHE PUBLIC DE SERVICE. Maintenance balisage lumineux de la piste, des taxiways et parking de l aéroport Châteauroux-centre ACTE D ENGAGEMENT
AEROPORT CHATEAUROUX CENTRE 36130 - DEOLS Tél. : 02.54.60.53.53 - Fax : 02.54.60.53.54 MARCHE PUBLIC DE SERVICE Maintenance balisage lumineux de la piste, des taxiways et parking de l aéroport Châteauroux-centre
TRAVAUX D INSTALLATION DE VIDEOSURVEILLANCE
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Ville de Cuges les pins Direction des Services Techniques et Urbanisme Hôtel de Ville Place Stanislas Fabre 13780 CUGES LES PINS Tél. : 04 42 73 80
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE. Objet du marché : Surveillance et entretien des fontaines, bouches et poteaux d incendie.
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Identification de l'organisme qui passe le marché : Commune d'orsay Pouvoir adjudicateur : M. le Maire d'orsay Adresse : 2 place du général Leclerc - 91 400 ORSAY Objet
MARCHÉS PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES ACTE D ENGAGEMENT. A- Objet du marché et procédure appliquée
MARCHÉS PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES ACTE D ENGAGEMENT Cadre réservé à l acheteur MARCHÉ N MONTANT (euros HT) NOTIFIÉ LE / / 2 0 A- Objet du marché et procédure appliquée Objet : Etude géotechnique
DOCUMENTATION KAPTravel Module de gestion des appels de disponibilité
DOCUMENTATION KAPTravel Module de gestion des appels de disponibilité 01/06/15 KAPT Tous Droits Réservés 2 PRÉSENTATION Ce+e présenta3on va vous perme+re de prendre en main la plateforme de ges3on KAPTravel
H2PS engage ses compétences auprès des entreprises et des parculiers par la mise en place de soluons d accompagnements et de services.
Notre Société H2PS engage ses compétences auprès des entreprises et des parculiers par la mise en place de soluons d accompagnements et de services. Nos Engagements: Nous uliserons nos connaissances, expériences
Institut Universitaire de Formation des Maîtres
Institut Universitaire de Formation des Maîtres Route du Phare BP 678 97262 Fort-de-France MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICE REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) établi en application
Réunion de rentrée Licence PER Programma3on en environnement répar3. Année universitaire 2014-2015
Réunion de rentrée Licence PER Programma3on en environnement répar3 Année universitaire 2014-2015 Intervenants de la présenta3on Responsables de la forma/on Bogdan Cau/s, bogdan.cau/s@u- psud.fr Jean-
Charte AFD des marchés publics de design. À l attention des commanditaires publics
Charte AFD des marchés publics de design À l attention des commanditaires publics Charte AFD des marchés publics de design À l attention des commanditaires publics Deuxième édition, 30 janvier 2012 2012
Voici les condions d'inscripon au concours interne de l'agrégaon
1 sur 5 26/05/2014 16:53 Bonjour, Pour informaon Suite à différentes demandes de futurs candidats aux agrégaons internes, la Division des Exmens et Concours - DEC gesonnaire : anne-marie.foraison@ac-grenoble.fr
Règlement de la Consultation
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE (33520) MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Règlement de la Consultation Ville de Bruges Pôle Ressources Service Juridique et Commande Publique Hôtel de Ville
Objet de la consultation. Missions de vérifications et contrôles périodiques obligatoires MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Objet de la consultation Missions de vérifications et contrôles périodiques obligatoires MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Maître de l ouvrage Communauté
LOGICIEL MARCHES PUBLICS
LOGICIEL MARCHES PUBLICS 1 Sommaire I - GENERALITES I.1 Accès au logiciel I.2 Prise en main du logiciel Page d accueil I.3 Fonctionnalités générales I.4 Le principe II LES DIFFERENTS MENUS II 1 Menu «Les
PRÉSENTATION DES RÉSULTATS DU LIVRE BLANC BIG DATA
PARTENAIRES BIG DATA PRÉSENTATION DES RÉSULTATS DU LIVRE BLANC BIG DATA Le Livre Blanc de l EBG a pour ambion d'entrer dans le concret du Big Data. Finis les concepts flous et les formules vagues : nous
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D ASSURANCE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L ORÉE DE LA BRIE
Communauté de communes Brie-Comte-Robert Chevry-Cossigny Servon 1 place de la gare 77170 Brie-Comte-Robert : 01 60 62 15 81 : communaute@loreedelabrie.fr SOUSCRIPTION DES CONTRATS D ASSURANCE DE LA COMMUNAUTÉ
REGLEMENT DE CONSULTATION FOURNITURES DE MATERIELS ET PRESTATIONS INFORMATIQUES
REGLEMENT DE CONSULTATION FOURNITURES DE MATERIELS ET PRESTATIONS INFORMATIQUES SOMMAIRE I.IDENTIFICATION DE L ACHETEUR II.OBJET DU MARCHE III.ARTICLES DU CODE DES MARCHES PUBLICS IV.CARACTERISTIQUES PRINCIPALES
Service de Messagerie Enseignement et Recherche
Service de Messagerie Enseignement et Recherche ESUP Days Juillet 2013 Didier Benza RENATER Jean-François Guezou RENATER Agenda Présenta)on du service Point d étape et consulta)on Modèle économique Sécurité
Prestations supplémentaires ou alternatives : non
SERVICES MAPA POUVOIR ADJUDICATEUR Ville de Martigues Avenue Louis Sammut BP 60101 13692 MARTIGUES cedex Heures d ouverture : 8H30 12 H00 / 13hH30 17 H 00 CONTROLES TECHNIQUES POUR LES VEHICULES PARTIVULIERS
SOMMAIRE 3.6 LA MISE EN CONCURRENCE ET LE CHOIX DU TITULAIRE DU MARCHE. Annexe 1 : Fiche pratique n 1 estimation des besoins
1 Cindy FOURNIER Responsable Achats/Marchés Publics janvier 2015 SOMMAIRE 1 OBJET 2 DOMAINE D'APPLICATION 3 METHODOLOGIE : 3.1 PREAMBULE 3.2 LES GRANDS PRINCIPES DE LA COMMANDE 3.3 LES SEUILS 3.4 LA PREPARATION
Le secteur de la Mutualité. Présenta*on des organismes Structure et caractéris*ques des emplois Zoom sur les mé*ers
Le secteur de la Mutualité Présenta*on des organismes Structure et caractéris*ques des emplois Zoom sur les mé*ers 1 La protec*on sociale Ensemble des moyens mis en œuvre par un pays pour protéger ses
L ou%l téléphone dans votre stratégie de marke%ng direct
L ou%l téléphone dans votre stratégie de marke%ng direct «Allo, vous n avez pas de stratégie téléphone?» Alain Pierre La Chaîne de l Espoir Pascal Fréneaux ADM VALUE Présenta%on de La Chaîne de l Espoir
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION. R.C. n ENSAG/2014/2 CENTRALES DE TRAITEMENT D AIR
RC ENSAG/2014/2 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION R.C. n ENSAG/2014/2 CENTRALES DE TRAITEMENT D AIR REMISE EN SERVICE ET OPTIMISATION DES CENTRALES DE TRAITEMENT D AIR DE L ECOLE NATIONALE
Cahier des Clauses Administratives Particulières
Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. 2012-08 VERIFICATION ET MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE DES E.R.P. DE LA VILLE
TRANSPORT EN AMBULANCE VSL - TAXI. Marché à procédure adaptée. Dossier S 25-2010 REGLEMENT DE LA CONSULTATION
CENTRE HOSPITALIER LE MAS CAREIRON Direction des Ressources Matérielles et de la Qualité B. P. 56 30701 UZES cédex --------------------- TRANSPORT EN AMBULANCE VSL - TAXI Marché à procédure adaptée Dossier
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES. «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST»
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C) Numéro
Appel d offres ouvert n AO2011/07/002 relatif à l acquisition d une infrastructure de stockage de type «NAS» («Network Attached Storage»
Appel d offres ouvert n AO2011/07/002 relatif à l acquisition d une infrastructure de stockage de type «NAS» («Network Attached Storage» ACTE D ENGAGEMENT (Pièce N 1) Les stipulations du présent acte d
N MAPA 05-2014 Marché de Fourniture de combustibles Bois-Energie Marché à bons de commandes (art 77 du code des marchés publics)
N MAPA 05-2014 Marché de Fourniture de combustibles Bois-Energie Marché à bons de commandes (art 77 du code des marchés publics) CHAUDIERE BOIS ENERGIE DE L HOTEL D ENTREPRISES Procédure adaptée art 28
Contrat relatif à la Déclinaison Régionale de la réglementation relative à la réalisation d'étude d'incidence au titre de Natura 2000
Imputation budgétaire : BOP 113, action 7, Sous-action 712 Contrat relatif à la Déclinaison Régionale de la réglementation relative à la réalisation d'étude d'incidence au titre de Natura 2000 N de marché
ACQUISITION DE DEUX VEHICULES
ACQUISITION DE DEUX VEHICULES EN REMPLACEMENT D UNE CLIO III ET D UNE 206 + (sans reprise) MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Sites Internet : les. tendances. Jeudi 30 janvier 2014 Bordeaux L AGENCE CONNECTÉE À L ENTREPRISE
Sites Internet : les tendances pour 2014 Jeudi 30 janvier 2014 Bordeaux L AGENCE CONNECTÉE À L ENTREPRISE Inaa$v, une agence de communica$on avec des spécificités CONSEiL EN COMMUNICATION FoRmatiOns WEBMARKETING
ACTE D ENGAGEMENT 1 TRAVAUX DES TROTTOIRS ET ESPACES VERTS RUE DES SOURCES A BUSSY-SAINT-MARTIN
MINISTERE DE L ECONOMIE, DE L INDUSTRIE ET DE L EMPLOI Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1 DC3 A - Objet de la consultation et de l acte d engagement.
Fiche&pra3que&1& & Le&compte&personnel&de& forma3on&
Fichepra3que1 Lecomptepersonnelde forma3on Lecomptepersonneldeforma0on Documentnoncontractuel octobre2014q Fafiec Principesfondamentaux C estuncompteuniversela7achéàlapersonnependantles périodesdetravailoudechômage.
LA DIGITALISATION DE LA RELATION CLIENT
PARTENAIRES ENTREPRISE ET TRANSFORMATION DIGITALE LA DIGITALISATION DE LA RELATION CLIENT PROGRAMME Face à la mulplicaon des canaux digitaux de communicaon, à l évoluon des comportements des clients et
REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Acquisition de Micro-ordinateurs, Micro-ordinateurs Portables, Prestations informatiques Par la Chambre Régionale de Métiers & de l Artisanat de Midi-Pyrénées REGLEMENT DE LA CONSULTATION M.A.P.A. N 2014
SOMMAIRE. Page 2 sur 8
Rectorat de l académie de Grenoble DSI Division des Systèmes d Information 7, place Bir-Hakeim 38021 Grenoble Cedex REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE N : 2012-09 OBJET : prestations de maintenance corrective
Centre de Gestion et de Formation C G F
République française Polynésie française Centre de Gestion et de Formation C G F DÉVELOPPEMENT D UN LOGICIEL, SUR MESURE, DE GESTION DES CONCOURS ET EXAMENS PROFESSIONNELS Marché sans formalité particulière
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE FAGNIERES
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE FAGNIERES 1) OBJET DUREE ET DISPOSITIONS GENERALES a. OBJET DU MARCHE Marché pour la souscription d'un contrat d'assistance à la maîtrise d'ouvrage concernant
Fourniture de repas cuisinés en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile
Fourniture de repas cuisinés en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Maître d'ouvrage / Pouvoir Adjudicateur : Communauté de Communes
AVIS DE PUBLICITE GENERALITES
AVIS DE PUBLICITE Date de mise en ligne : 05/06/2014 Objet : APPEL D OFFRES OUVERT «FOURNITURE DE GAZ MEDICAUX» (VRAC-CONDITIONNES TELESURVEILLANCE) MARCHE A BON DE COMMANDE SANS MINIMUM NI MAXIMUN GENERALITES
Objet de la consultation
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Objet de la consultation Télésurveillance des alarmes anti-intrusion et incendie, avec gardiennage pour les bâtiments de la Communauté d agglomération Caen la mer MARCHES PUBLICS
VILLE DE GRIMAUD. Objet de la consultation MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE / RAFRAICHISSEMENT BATIMENTS COMMUNAUX ACTE D ENGAGEMENT
VILLE DE GRIMAUD Objet de la consultation MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE / RAFRAICHISSEMENT BATIMENTS COMMUNAUX Marché public à procédure adaptée en application de l'article 28 du CMP ACTE
Marché à procédure adaptée REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE DE SERVICE
Agglomération de Reims Métropole Marché à procédure adaptée REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE DE SERVICE MISSION DE BASE DE MAîTRISE D ŒUVRE (LOI MOP) POUR L EXTENSION DE L ECOLE MATERNELLE DU QUARTIER
Ministère de la culture & de la communication Département de l'information & de la communication
Ministère de la culture & de la communication Département de l'information & de la communication Cahier des charges particulières du marché relatif à des prestations de coursiers pour les départements
Les formations. calipia. novembre 2014 à mai 2015
calipia Les formations novembre 2014 à mai 2015 nov. déc. janv. fév. mars avril mai Briefing Calipia (p. 3) FC1501 : Smartphones et Tablettes (p. 5) 15 17 10 FC1502 : Licences Microsoft (p. 7) 29 19 21
Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg
Marchés publics de fournitures courantes et de services Ville de CLOHARS-CARNOET Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg Cahier des clauses techniques particulières
L exper>se sur financements européens et autres : quelles opportunités pour les consultants et les universitaires?
L exper>se sur financements européens et autres : quelles opportunités pour les consultants et les universitaires? Cyril Bouyeure, www.idefie.org Château Kiener, 24 rue de Verdun, Colmar le 8 juillet 2015
REGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
Marché public de fournitures Articles 28 et 77 du Code des Marchés Publics Maître d'ouvrage : VILLE DE PLOUGUERNEAU BP 1 REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène et
CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE
Hôtel de Ville 1, Allée André-Benoist 77410 CLAYE-SOUILLY CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE PRESTATION DE RÉGIE PUBLICITAIRE, DE CONCEPTION, D'IMPRESSION, DE LIVRAISON ET DE DISTRIBUTION POUR LE GUIDE PRATIQUE,
USER EXPERIENCE ET DATA : AUGMENTER LES CONVERSIONS GRÂCE À UN PARCOURS UTILISATEUR OPTIMISÉ
PARTENAIRES : E-COMMERCE USER EXPERIENCE ET DATA : AUGMENTER LES CONVERSIONS GRÂCE À UN PARCOURS UTILISATEUR OPTIMISÉ PROGRAMME Comment améliorer le parcours des client en temps réel avec les données collectées
LETTRE DE CONSULTATION
LETTRE DE CONSULTATION N 07_26 Le présent document est à retourner à l'adresse suivante : Agence française de sécurité sanitaire de l environnement et du travail 253 avenue du général Leclerc 94 701 Maisons-Alfort
Règlement de la consultation
PREFECTURE DE VAUCLUSE DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE DE VAUCLUSE SERVICE LOGEMENT SOCIAL 84905 AVIGNON CEDEX 9 PROCEDURE ADAPTEE en application de l article 28 du code des marchés publics
VILLE DE MIOS Service Commande publique Place du XI Novembre 33380 MIOS
VILLE DE MIOS Service Commande publique Place du XI Novembre 33380 MIOS MARCHÉ DE SERVICE D IMPRESSIONS DE SUPPORTS PAPIERS UTILISÉS POUR LA COMMUNICATION DE LA VILLE DE MIOS MARCHÉ N 17-2012 ACTE D ENGAGEMENT
Acte d engagement. - Lot n 1 : transport aérien et ferroviaire (n marché MPA ENSA-PB 2013 A/a)
Acte d engagement Marché de prestations de transports pour le personnel de l école nationale supérieure d architecture de Paris- Belleville (ENSA PB) et pour les invités extérieurs à l école nationale
BENCHMARK CONCURRENTIEL PERMANENT : PRIX, CONDITIONS, PROMOTIONS, INNOVATIONS
PARTENAIRES E-COMMERCE BENCHMARK CONCURRENTIEL PERMANENT : PRIX, CONDITIONS, PROMOTIONS, INNOVATIONS PROGRAMME Alors que le taux d équipement d appareils numériques explose, les consommateurs passent de
Travaux de rénovation des allées du cimetière
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT (AE) Maître d ouvrage Mairie de Quincié-en-beaujolais Le Bourg 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS Téléphone : 04 74 04 32 47 Fax : 04 74 04 30 35 Email : mairie@quincie-en-beaujolais.fr
REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) REPROFILAGE DU PORT DE LA BAIE DE LA GENDARMERIE - (COMMUNE DE SAVINES-LE-LAC)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) REPROFILAGE DU PORT DE LA BAIE DE LA GENDARMERIE - (COMMUNE DE SAVINES-LE-LAC) Pouvoir adjudicateur Syndicat Mixte d Aménagement et de Développement
MODELE D ACTE D ENGAGEMENT A ETABLIR SUR PAPIER A ENTETE DE L ENTREPRISE POUR L OPERATION
POUR GROUPEMENT D ENTREPRISE MODELE D ACTE D ENGAGEMENT A ETABLIR SUR PAPIER A ENTETE DE L ENTREPRISE POUR L OPERATION Extension et remise en conformité de la salle polyvalente de la Commune de Thézy-Glimont.
Architecture matériel et logiciel 2
Architecture matériel et logiciel 2 Architectures Venera Arnaoudova Concep8on architecturale 1. Introduc8on 2. Modéliser l architecture avec UML 3. Éléments architecturaux 4. Styles architecturaux 1. Architecture
Présentation de la place de marché Service Public Défense
Présentation de la place de marché Service Public Défense Sommaire Place de marché service public défense Le portail www.ixarm.com La salle d acquisition dématérialisée Démonstration d un dépôt de pli
COMMUNE DE LOMBERS FAUCARDAGE DES VOIES COMMUNALES ET CHEMINS RURAUX CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE MERCREDI 23 AVRIL 2014 A 15 HEURES
COMMUNE DE LOMBERS MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE POUVOIR ADJUDICATEUR COMMUNE DE LOMBERS OBJET DU MARCHE FAUCARDAGE DES VOIES COMMUNALES ET CHEMINS RURAUX DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES
FORMULAIRE 9. AVIS D ÉMISSION PROPOSÉE DE TITRES INSCRITS (ou titres convertibles ou échangeables en titres inscrits) 1
FORMULAIRE 9 AVIS D ÉMISSION PROPOSÉE DE TITRES INSCRITS (ou titres convertibles ou échangeables en titres inscrits) 1 Veuillez remplir ce qui suit : Nom de l émetteur inscrit : Les Propriétés Genius Ltée
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) Maître de l ouvrage : MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN Date
Les termes du cloud CUMULO NUMBIO 2015 O. COLLIN
Les termes du cloud CUMULO NUMBIO 2015 O. COLLIN Agenda Pe$t glossaire du cloud : termes qui seront u$lisés lors de ce5e école Virtualisa$on CMP Environnement Bioinforma$que Linux Comment les machines
Prépara&on Opéra&onnelle à l Emploi de BASYCA (POEB) BASYCA SAS FRANCE - Anzize BADAROU
Prépara&on Opéra&onnelle à l Emploi de BASYCA (POEB) 1 Sommaire Objec&fs généraux Contenu POEB Approche générique Animateurs Partenaires 2 Objectifs généraux Enjeux de la forma1on Réconcilier la forma&on
Profils du Diplômé (profils de sor2) de la forma2on de médicine au Chile
Profils du Diplômé (profils de sor2) de la forma2on de médicine au Chile MARIO PARADA, MARÍA INÉS ROMERO, FABIÁN MORAGA Diego Muñoz, Marcela Gómez, Denisse Arellano Ecoles de Médecine au Chili Le Chili,
Sous forme de tableau, nous revenons pas à pas, tant sur le contenu même de l arrêté, que sur celui de son Annexe.
ARC / ABUS N 2247 / 24 03 10 / www.unarc.asso.fr ARRETE NOVELLI DU 19 MARS 2010 SUR LES CONTRATS DE SYNDIC UNE ANALYSE LIGNE A LIGNE NOS CONSEILS AUX COPROPRIETAIRES Comme nous l indiquons dans nos articles
MTI820 Entrepôts de données et intelligence d affaires. Gouvernance des données et ges1on des données de référence
MTI820 Entrepôts de données et intelligence d affaires Gouvernance des données et ges1on des données de référence 1 La gouvernance des données Défini1on: «Processus de supervision et de décision qui permet