santé individuelle GARANTIE DES

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1 santé individuelle GARANTIE DES ACCIDENTMAXIMA SURCOMPLémentaire

2 FICHE PRODUIT 3 NIVEAUX DE formules > option 1 150/200 > option > option Cible Assurés, bénéficiant d une complémentaire santé, souhaitant renforcer le niveau des prestations déjà acquises et jugées insuffisantes au regard de leurs besoins. Positionnement Garantie idéale pour renforcer le niveau de remboursement des contrats complémentaires collectifs. A proposer également en complément d une complémentaire santé individuelle ou d un contrat CMU. Points forts Chambre particulière jusqu à 130 s par jour Médicaments non remboursés jusqu à 200 s par an Honoraires médicaux jusqu à 400% Médicaments prescrits et non remboursés jusqu à 200 s par an Cure thermale, appareillage et prothèse auditive : juqu à 800 s par an Ostéopathie et chiropractie : jusqu à 200 s par an Questionnaire de santé simplifié Adhésion possible jusqu à 60 ans Caractéristiques produit maxima surcomplémentaire ÂgeS limites à L adhésion option 1 option 2 option 3 De 18 à 60 ans Contrat SOLIDAIRE Adhésion avec questionnaire médical - contrat taxé Contrat responsable Toutefois la contribution forfaitaire de 1 s et les franchises ne donnent pas lieu à remboursement. Prise d effet des garanties Délais d attente Délais de renonciation Échéance principale Éligibilité à l Aide à la complémentaire santé Éligibilité Madelin Garanties Assistance Questionnaire de santé Renforts Territorialité Tiers payant Validité des garanties A la date souhaitée par le souscripteur sous réserve d acceptation de la demande d adhésion par Cegema et du respect des délais d attente 3 mois : honoraires de médecine courante y compris maternité et hospitalisation 9 mois : pour les autres garanties - ces délais s appliquent à l adhésion initiale, en cas d augmentation de garanties et pour tout nouveau bénéficiaire - les délais à l adhésion initiale sont abrogés si la souscription est réalisée dans un délai inférieur à deux mois après la cessation de garanties équivalentes OUI : 14 jours à partir de la date de conclusion du contrat 1 er janvier de chaque année concerné, le contrat ne bénéficie pas du label Responsable Oui - lors de la prise d effet des garanties, Cegema doit disposer d un questionnaire de santé de moins de trois mois France métropolitaine Conditionnée au bénéficie d une complémentaire santé groupe ou individuelle 62

3 FICHE PRODUIT Zoom Tarification 1 zone tarifaire Droits d adhésion : aucun si affaire saisie via Cegecour, sinon : 23 euros Calcul de l âge à retenir pour les cotisations : année d effet - année de naissance Ce produit ne prévoit pas de réductions tarifaires selon composition familiale ou régime d affiliation La tarification en année N+1 n est pas proposée Tarif enfant : s applique jusqu aux 20 ans inclus du bénéficiaire - tous les enfants donnent lieu à paiement L ensemble des membres d une même famille bénéficient de la même formule de garantie. Pratique et avantageux! En cas de mixité de régime au sein du couple : Établir et saisir sur Cegecour une seule adhésion La première cotisation pour une prise d effet en cours de mois : Aucun règlement à nous transmettre Sur la demande d adhésion, et lors de votre saisie, indiquez seulement le montant mensuel Nous nous chargeons de calculer la cotisation au prorata temporis et d adresser l avis de prélèvement à votre client Zoom forfaits, plafonds, limitations et exclusions Forfaits : montants payables, par personne une fois par année d assurance, indiqués au tableau des garanties Plafonds : limites de remboursements, par personne et par année d assurance, indiqués au tableau des garanties Limitations par année d assurance et par personne - article 8 de la Notice d information : Les séjours de rééducation, convalescence, réadaptation fonctionnelle et de psychiatrie sont limités à 30 jours Les frais d hospitalisation pour le traitement des affections mentales ou psychiatriques seront limités pour chaque personne assurée à 90 jours pour toute la durée de vie de l adhésion. La prise en charge des honoraires de consultations de psychiatrie et de neuro-psychiatrie, au-delà du ticket modérateur est limit ée à 6 séances, au-delà, la prise en charge sera limitée à 30% de la base de remboursement du Régime Obligatoire Exclusions - article 8 de la Notice d information : Les séjours hélio-marins ou de thalassothérapie, les hospitalisations et séjours en établissement, centre ou service dit de long et moyen séjour, de gériatrie, de retraite ainsi que les séjours dans les hospices ou les centres hospitaliers pour personnes âgées dépendantes. Année d assurance : période de 12 mois successifs à partir de la date de prise d effet de l adhésion Supports contractuels et commerciaux Liasses Adhésion Notice d information ZOOM QUESTIONNAIRE DE SANTé QUESTIONS Q1 : Suivez-vous un traitement régulier? Q2 : Etes-vous pris en charge à 100% par la Sécurité Sociale? Q3 : Dans les trois dernières années, avez-vous été soigné plus de deux mois consécutifs pour une maladie, un accident ou une malformation? Q4 : Envisagez-vous une hospitalisation dans les 6 prochains mois? Réponses Si oui : étude par le service médical Si oui : non assurable Si oui : étude par le service médical Si oui : non assurable 63

4 tableau des garanties Limites d âges à l adhésion u Questionnaire de santé et délai d attente u HOSPITALISATION médicale & chirurgicale (y compris maternité) Option 1 Option 2 Option 3 De 18 à 60 ans Honoraires (médecin, chirurgien, anesthésiste) 200% 300% 400% Frais de séjour* Frais réels Frais réels Frais réels Chambre particulière (dans la limite de 30 jours par an) y compris le lit accompagnant d un enfant hospitalisé de moins de 14 ans OUI 50 s par jour 80 s par jour 130 s par jour Forfait Journalier Hospitalier* Frais réels Frais réels Frais réels DENTAIRE Soins dentaires 150% 300% 400% Prothèses dentaires remboursées par le Régime Obligatoire 150% 300% 400% Orthodontie remboursée par le Régime Obligatoire 150% 300% 400% Actes de dentisterie non remboursés par le Régime Obligatoire (limite par an et par bénéficiaire) Plafond annuel pour l ensemble du poste dentaire par an et par bénéficiaire 1ère et 2ème année Années suivantes 300 s 500 s 800 s 400 s 800 s 600 s s s s OPTIQUE Verres, montures, lentilles de contact (limite par an et par bénéficiaire) 200 s 400 s 500 s Opération de la myopie (limite par an et par bénéficiaire) 100 s 180 s 250 s HONORAIRES DE médecine courante (y compris maternité) Consultations et visites médecins généralistes et spécialistes Auxiliaires médicaux Laboratoire Imagerie - radiologie - échographie Actes techniques médicaux Consultations Ostéopathes, Chiropracteurs (dans la limite de 5 par an et par bénéficiaire) 150% 25 s par consultation 300% 30 s par consultation 400% 40 s par consultation Pharmacie Médicaments vignettes blanches, bleues et oranges 100% 100% 100% Médicaments prescrits par un médecin et non remboursés par le Régime Obligatoire Limite par an et par bénéficiaire 100 s 150 s 200 s APPAREILLAGE (hors dentaire) Prothèse et appareillage auditif, orthopédique 150% 300% 400% Appareillage prescrit médicalement et non remboursé par le Régime Obligatoire (limite par an et par bénéficiaire) 300 s 500 s 800 s cure thermale Forfait annuel par an et par bénéficiaire 300 s 500 s 800 s Les prestations exprimées en pourcentage se réfèrent aux bases de remboursement de la Sécurité sociale Française, et incluent la participation du Régime Obligatoire et du régime complémentaire de l assuré. L ensemble des prestations s entendent dans la limite des frais réellement engagés. * Prestations calculées sur la base des tarifs conventionnels ou des tarifs préfectoraux en vigueur des hôpitaux ou des cliniques conventionnés du lieu de résidence. 64

5 TARIFS TTC Effets 2014 Né en Age en 2014 Option 1 Option 2 Option ,89 37,30 58, ,14 37,87 58, ,38 38,46 59, ,64 39,03 60, ,45 42,68 64, ,14 45,71 69, ,13 48,14 73, ,95 49,36 74, ,36 50,27 76, ,93 51,50 77, ,48 52,87 78, ,16 54,07 80, ,71 55,14 81, ,15 55,76 82, ,70 56,35 83, ,25 57,27 83, ,52 58,50 84, ,93 59,24 85, ,62 60,00 86, ,05 61,21 87, ,32 62,45 88, ,61 63,66 88, ,02 64,55 89, ,30 65,16 90, ,71 66,08 91, ,97 66,84 92, ,69 67,27 94, ,38 68,52 95, ,08 69,40 96, ,63 70,63 98, ,17 72,14 99, ,71 72,76 100, ,56 74,12 101, ,97 75,48 102, ,39 75,96 103, ,65 77,01 104, ,50 77,79 105, ,06 78,54 106, ,60 79,15 107, ,30 79,91 108, ,71 80,52 109, ,99 81,11 110, ,81 82,01 110,84 Enfants bénéficiaires de moins de 21 ans 14,12 27,98 49,89 Chaque enfant inscrit donne lieu à cotisation. Frais d échéance et Assistance inclus aux tarifs. Tarifs mensuels 2014 TTC en euros. Droits d adhésion : 23 euros TTC 65