Le Conseil Municipal,
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- Nicole Dubé
- il y a 6 ans
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1 MF/EG SEANCE DU 26 MAI /264 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LES LYCEES, COLLEGES ET LYCEES D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL (DIRECTION DES ASSEMBLÉES) Le Conseil Municipal, Vu le rapport en date du 13 mai 2008 par lequel M. le Maire expose ce qui suit : «Le code de l Education Article L précise que «les établissements publics locaux mentionnés à l'article L c'est-à-dire les collèges, les lycées et les établissements d'éducation spéciale sont administrés par un conseil d'administration composé, selon l'importance de l'établissement, de vingt-quatre ou de trente membres. Celui-ci comprend : pour un tiers, des représentants des collectivités territoriales. Un décret du 14 mars 2008 a modifié le nombre de représentants de la collectivité - siège de l établissement, passant de 1 à 2 représentants pour les collèges de moins de 600 élèves et de 2 à 3 représentants pour les collèges de plus de 600 élèves et les lycées. De plus, la collectivité doit désigner autant de suppléants que de titulaires dans les mêmes conditions. Enfin et en application de l article R du code de l éducation, «les représentants des collectivités territoriales ou de leurs groupements.sont désignés en son sein par l assemblée délibérante» Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ; Vu les statuts ; Vu les résultats des scrutins auxquels il a été procédé ; DELIBERE Sont désignés pour représenter la Ville de Lyon au sein des Conseils d Administration des Etablissements suivants : Etablissements Arrt Titulaires Suppléants Collèges de < 600 élèves - 2 titulaires/2 suppléants François TRUFFAUT 1 Y.FOURNEL G. BUNA N.PERRIN-GILBERT F TURCAS Raoul DUFY 3 J. MALESKI M. ROY A. BRUGNERA P HUGUET
2 2008/264 2 MOLIERE 3 P. HEMON J. MALESKI M. ROURE P HUGUET M. SCEVE 4 G.GOUZOU-TESTUD N. PERRIN-GILBERT D. BOLLIET E. HAMELIN SAINT-EXUPERY 4 D. BOLLIET T. RABATEL E. HAMELIN SAINT-JUST 5 S. PIERRON M. PERRAUD A. PESSON M. HAVARD GABRIEL ROSSET 7 F. RIVOIRE S. FRIH JP. FLACONNECHE C. GEOURJON LACASSAGNE 3 P. HEMON G. KEPENEKIAN J. MALESKI F. BOUZERDA CLEMENT MAROT 4 D. BOLLIET I GLEIZE G. VESCO E. HAMELIN JEAN MERMOZ 8 P BONNIEL CHALIER J PSALTOPOULOS N BERRA JEAN MONNET 2 N. GELAS J. MALESKI J. D'ANGLEJAN F. ROYER JEAN DE VERRAZANE 9 M. HAJRI M. CHICHEREAU S. GUILLAUME VICTOR GRIGNARD 8 G. CLAISSE J PSALTOPOULOS K SANHADJI N BERRA GILBERT DRU 3 M ROY P. HEMON A. BRUGNERA P HUGUET JEAN CHARCOT 5 C. FAURIE-GAUTHIER A. PESSON T. RUDIGOZ H. LONGCHAMBON 8 J. PSALTOPOULOS JEAN MOULIN 5 A. PESSON E TETE JY SECHERESSE LES BATTIERES 5 C FAURIE-GAUTHIER A. PESSON M. HAVARD Collèges de > 600 élèves - 3 titulaires/3 suppléants AMPERE 2 N GELAS JY SECHERESSE I. De LAVERNEE J. D'ANGLEJAN D BROLIQUIER
3 2008/264 3 Professeur DARGENT 3 T PHILIP S PIERRON M. ROY J. MALESKI P. HUGUET M. ROURE BELLECOMBE 6 J. MALESKI A. BRUGNERA H GIOVACCHINI JF ARRUE JJ DAVID B BERTRIX VENDOME 6 JM DACLIN P. HEMON H GIOVACCHINI G. KEPENEKIAN N. CHEVASSUS JF ARRUE CLEMENCEAU 7 E. HAGUENAUER F RIVOIRE JP FLACONNECHE S. FRIH V. SCHOELCHER 9 L LEVEQUE A GIORDANO S GUILLAUME J PERRIN 9 H. JULIEN-LAFERRIERE M CHICHEREAU S. GUILLAUME COLLEGE INTERNATIONAL DE LYON (gerland) 7 Y FOURNEL K HELAL JP FLACONNECHE E. HAGUENAUER Etablissements Arrt Titulaires Suppléants Lycées - 3 titulaires/3 suppléants (Diderot) 1 G. BUNA Y FOUNEL I GLEIZE B LEBUHOTEL F BOUZERDA I GLEIZE AMPERE 2 N GELAS JY SECHERESSE J MALESKI G KEPENEKIAN I De LAVERNEE JULIETTE RECAMIER 2 N GELAS E. HAGUENAUER J D'ANGLEJAN LACASSAGNE 3 N. VALLAUD- BELKACEM J MALESKI F BOUZERDA S PIERRON P HEMON A BRUGNERA SAINT - EXUPERY 4 Y FOURNEL G GOUZOU-TESTUD D BOLLIET E HAGUENAUER
4 2008/264 4 E HAMELIN SAINT-JUST 5 K LEGAY E TETE A PESSON C. FAURIE-GAUTHIER JEAN MOULIN 5 JY SECHERESSE M PERRAUD E TETE A PESSON E. BRANLY 5 K LEGAY M PERRAUD C. FAURIE-GAUTHIER JY SECHERESSE A. PESSON LE PARC 6 JF ARRUE T RABATEL H GIOVACCHINI T PHILIP L BALAS JM DACLIN E. HERRIOT 6 N. VALLAUD- BELKACEM P HEMON JF. ARRUE M. ROURE D. NACHURY H GIOVACCHINI HECTOR GUIMARD 7 F RIVOIRE Y FOURNEL E HAGUENAUER JP FLACONNECHE COLBERT 8 N GAY P BONNIEL-CHALIER C COULON K SANHADJI (Monplaisir) 8 G. CLAISSE P BONNIEL-CHALIER C. COULON J PSALTOPOULOS N. BERRA Louis et Auguste LUMIERE 8 C. COULON P. BONNIEL-CHALIER JL. TOURAINE J PSALTOPOULOS JEAN PERRIN 9 M CHICHEREAU A. GIORDANO H. JULIEN LAFERRIERE (Duchère) LYCEE INTERNATIONAL DE LYON (gerland) 9 L LEVEQUE A GIORDANO S. GUILLAUME 7 Y FOURNEL K HELAL JP FLACONNECHE F RIVOIRE R BRUMM
5 2008/264 5 Lycées PROFESSIONNELS - 3 titulaires/3 suppléants RUE DE FLESSELLES 1 B. LEBUHOTEL I GLEIZE N PERRIN-GILBERT R BRUMM A NARDONE DIDEROT 1 I GLEIZE T RABATEL B LEBUHOTEL G BUNA F TURCAS N PERRIN-GILBERT CAMILLE CLAUDEL 4 T RABATEL G GOUZOU TESTUD D BOLLIET E. HAMELIN N GELAS LOUISE LABEE 7 JP FLACONNECHE R RIVOIRE E HAGUENAUER M ROURE S FRIH JEAN LURCAT 8 J PSALTOPOULOS G CLAISSE MO FONDEUR JL TOURAINE RUE DU 1ER Film 8 N GAY P BONNIEL- CHALIER C COULON MO FONDEUR N. BERRA JL TOURAINE LA SAUVAGERE 9 M CHICHEREAU L LEVEQUE S GUILLAUME (Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme, Le Maire G. COLLOMB
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